La réglementation douanière sur les alcools implique une maîtrise rigoureuse des obligations fiscales, déclaratives et administratives. Une bonne gestion de ces aspects permet de minimiser les risques de non-conformité et d'optimiser la circulation des produits soumis à accise.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous propose des mises en situation pratiques pour appliquer les règles étudiées dans les modules précédents. Vous apprendrez à quantifier les enjeux fiscaux, adapter les agréments douaniers aux flux commerciaux et gérer efficacement les obligations déclaratives.
À travers des études de cas et des exercices interactifs, vous développerez les compétences essentielles pour sécuriser vos opérations douanières et anticiper les événements liés à la circulation des alcools.
Mise à jour 2026. Cette formation intègre la nouvelle architecture du recouvrement : depuis le 1er janvier 2024, la DGFiP recouvre l'accise sur les alcools tandis que la DGDDI conserve la déclaration (CIEL), les agréments (SOPRANO) et le contrôle. Elle intègre aussi le passage à GAMMA2 (juin 2025), le CIBS comme base juridique et les tarifs d'accise 2026.