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Veille Douanière
Tous niveaux42 leçons1 h 43

Comprendre la réglementation des accises sur les bières

Maîtrisez les obligations fiscales et douanières des brasseurs.

Ce que vous allez apprendre

  • - Identifier les obligations fiscales et douanières des brasseurs.
  • - Gérer une brasserie sous régime de suspension des droits d'accise.
  • - Maîtriser les documents de circulation des bières et la comptabilité-matières.
  • - Comprendre les procédures de contrôle et de contentieux.

Présentation

La réglementation des accises appliquée aux bières est un domaine complexe qui impose une traçabilité rigoureuse et un respect strict des obligations déclaratives et comptables. La gestion des droits d'accise, la circulation des bières et la comptabilité-matières nécessitent une expertise pour éviter tout risque de non-conformité.

Cette formation 100 % en ligne et autonome vous permettra d'acquérir les connaissances essentielles pour gérer une brasserie en suspension de droits d'accise, maîtriser les documents de circulation des bières et assurer le suivi comptable réglementaire.

Grâce à des études de cas et des exercices pratiques, vous développerez une compréhension approfondie des obligations douanières et fiscales spécifiques aux brasseurs. La formation intègre les évolutions majeures 2024-2026 : recodification des accises dans le Code des impositions sur les biens et services (CIBS), transfert du recouvrement à la DGFiP, et bascule complète des circulations dans GAMMA2.

Programme

7 chapitres · 42 leçons · ≈ 1 h 43 au total

  • 1. Définition et principes des droits d'accise appliqués aux bières2 min
  • 2. Bases juridiques et cadre fiscal des accises sur les bières2 min
  • 3. Régimes fiscaux applicables aux brasseries en France2 min
  • 4. Rôle et obligations des brasseurs sous accises2 min
  • 5. Synthèse du module2 min
  • Quiz du Module 1Quiz5 min