La fiscalité et la réglementation douanière sur les alcools sont des domaines complexes qui nécessitent une bonne compréhension des principes généraux et des obligations fiscales applicables.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous permettra d'acquérir le vocabulaire spécifique du secteur, de comprendre les règles fondamentales de la fiscalité des alcools et d'identifier les statuts douaniers des différents opérateurs.
À travers des modules détaillés, vous développerez une vision globale de la filière alcool et boissons alcooliques et apprendrez à maîtriser les obligations réglementaires liées aux droits d'accises. La formation intègre les évolutions majeures du cadre en vigueur en 2026 : recodification dans le Code des impositions sur les biens et services (CIBS), transfert du recouvrement à la DGFiP depuis 2024, généralisation des statuts certifiés et du DAES pour les mouvements en droits acquittés, et téléprocédure CIEL.