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Veille Douanière
Tous niveaux5 leçons23 min

Gamma/2 : remplir les DAE et DAES sur le portail de la douane

Apprenez à utiliser la téléprocédure GAMMA2 pour émettre, suivre et apurer les documents d'accompagnement (DAE, DSA, DAES) des produits soumis à accises sur le portail de la douane.

Ce que vous allez apprendre

  • - Identifier les documents d'accompagnement (DAE, DSA, DAES) et leur lien avec les statuts des opérateurs (entrepositaire agréé, destinataire enregistré, expéditeur certifié, destinataire certifié).
  • - Comprendre la logique déclarative et les différents états d'un DAE / DSA / DAES dans EMCS.
  • - Remplir, suivre et apurer les documents d'accompagnement sur la téléprocédure unique GAMMA2.
  • - Maîtriser les fonctionnalités essentielles de GAMMA2 après le décommissionnement de GAMMA Legacy et de MVV (juin 2025).

Présentation

La maîtrise de la téléprocédure GAMMA2 est essentielle pour assurer la conformité réglementaire dans la circulation des alcools en droits suspendus ou acquittés. Ce programme permet aux professionnels du secteur des boissons alcoolisées (et plus largement des produits soumis à accises) d'acquérir les compétences nécessaires pour remplir correctement les DAE, DSA et DAES sur le portail de la douane.

Cette formation 100 % en ligne et autonome vous guide pas à pas sur l'interface GAMMA2 — la téléprocédure unique qui, depuis juin 2025, a remplacé les anciennes applications GAMMA et MVV. Vous comprendrez les documents d'accompagnement, les statuts des opérateurs (y compris les nouveaux agréments d'expéditeur certifié et de destinataire certifié) et la logique déclarative associée, alignée sur le système européen EMCS. Des exercices pratiques et des simulations vous aideront à appliquer efficacement les procédures.

Programme

5 chapitres · 5 leçons · ≈ 23 min au total

  • Quiz — Statuts d'opérateurs et documentsQuiz5 min