Le transport et la déclaration des produits soumis à accises sont des processus encadrés par une réglementation stricte. Une mauvaise gestion des documents ou des procédures peut entraîner des sanctions ou des retards significatifs.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous apportera les connaissances essentielles pour comprendre la circulation des alcools en droits suspendus et acquittés, ainsi que les obligations déclaratives associées. Vous apprendrez à manipuler les téléprocédures GAMMA2 (qui a remplacé GAMMA depuis le 26 juin 2025), SOPRANO et CIEL, à tenir une comptabilité-matières et à respecter les règles déclaratives périodiques.
La formation intègre les évolutions récentes : passage à GAMMA2, dématérialisation des documents de circulation en droits acquittés (DAES intra-UE, DSAC national), transfert du recouvrement de l'accise à la DGFiP depuis le 1er janvier 2024, et l'interconnexion GAMMA2 / DELTA IE à l'export à compter du 12 février 2026.
À l'issue de cette formation, vous serez capable d'assurer la conformité des mouvements de vos produits tout en optimisant vos processus administratifs et fiscaux.