La réglementation des produits énergétiques est un domaine complexe nécessitant une maîtrise approfondie des régimes douaniers et fiscaux. Une bonne connaissance des obligations permet d'éviter les risques en cas de contrôle et de garantir la conformité aux réglementations en vigueur.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous fournira les clés essentielles pour comprendre la fiscalité énergétique, les procédures douanières et les outils de gestion des accises. Vous apprendrez à anticiper les risques, à optimiser votre organisation douanière et à gérer efficacement les déclarations fiscales.
Grâce à des cas pratiques et des supports pédagogiques interactifs, vous développerez des compétences opérationnelles pour assurer la conformité réglementaire de votre entreprise.
Note de mise à jour (juin 2026). Cette formation intègre les évolutions majeures intervenues depuis 2024 : remplacement de la TICPE par l'« accise sur les énergies » (Code des impositions sur les biens et services – CIBS), transfert du recouvrement de la DGDDI vers la DGFiP, généralisation du téléservice CIEL pour les déclarations d'accise, passage de GAMMA à GAMMA2 (EMCS), et remplacement de DELTA G par DELTA IE pour le dédouanement.