Les règles d'origine peuvent sembler complexes à maîtriser, et la gestion des documents associés en fonction des flux commerciaux soulève de nombreuses questions. Quelle est la différence entre l'origine préférentielle et non préférentielle ? Quels justificatifs utiliser et dans quels cas ?
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous aide à comprendre les principes clés des règles d'origine, à distinguer les différentes justifications et à optimiser vos pratiques pour garantir la conformité douanière.
À travers des cas pratiques et des outils concrets, vous serez en mesure de :
- ✅ Distinguer les notions de provenance, statut et origine.
- ✅ Faire la différence entre l'origine préférentielle et non préférentielle.
- ✅ Déterminer ou vérifier l'origine d'une marchandise selon les réglementations.
- ✅ Sécuriser la justification de l'origine et utiliser les facilités existantes.
Repère de contexte (juin 2026). L'environnement douanier de l'UE est en pleine évolution : la convention paneuro-méditerranéenne modernisée s'applique depuis le 1ᵉʳ janvier 2025, le règlement SPG est prolongé jusqu'au 31 décembre 2027, et un accord politique a été conclu le 27 mars 2026 sur une réforme historique du Code des douanes de l'Union (Autorité douanière de l'UE à Lille, EU Customs Data Hub). Les principes d'origine présentés ici restent valables ; les justificatifs et procédures sont à jour de ces évolutions.