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Veille Douanière
Tous niveaux32 leçons1 h 32

Maîtriser DELTA G : remplissage et suivi des déclarations export

Optimisez vos déclarations d'exportation : remplissage, cycle de vie et suivi de la sortie, dans le nouvel environnement DELTA IE volet export et SDS qui remplace DELTA G/X et ECS.

Ce que vous allez apprendre

  • - Comprendre l'environnement et les fonctionnalités du nouveau téléservice DELTA IE volet export et du SDS (Suivi De la Sortie), qui remplacent DELTA G/X export et ECS.
  • - Situer la déclaration export dans le projet européen AES (Automated Export System) et le cadre du Code des douanes de l'Union.
  • - Remplir une déclaration d'exportation en fonction du type de flux et du régime douanier, avec les nouvelles données attendues (identification de l'exportateur, messages IE5xx).
  • - Suivre et corriger les déclarations tout au long de leur cycle de vie.
  • - Effectuer le suivi de la sortie des marchandises (certification de sortie) dans le SDS.

Présentation

Pendant des années, DELTA G (et DELTA X) ont été les téléservices de référence pour le dépôt des déclarations d'exportation en France, couplés à ECS (Export Control System) pour le suivi de la sortie des marchandises hors de l'Union européenne.

Ce paysage a profondément changé. Dans le cadre du projet européen AES (Automated Export System) et du Code des douanes de l'Union, la douane française a déployé un nouvel environnement : DELTA IE – volet Export pour le dépôt et le traitement des déclarations, et le SDS (Suivi De la Sortie) pour la certification de sortie. DELTA IE – volet Export et SDS sont en production depuis le 4 novembre 2025, et le dépôt de nouvelles déclarations export dans DELTA G/X – ECS est fermé depuis le 14 décembre 2025.

Cette formation vous permet de comprendre la logique de la déclaration d'exportation — remplissage, cycle de vie, suivi de la sortie — et de maîtriser l'environnement DELTA IE volet export et SDS qui remplace DELTA G/X et ECS. Grâce à des exercices pratiques et des simulations, vous apprenez à remplir correctement une déclaration, à corriger vos erreurs et à garantir la conformité de vos opérations, dans le système en vigueur en 2026.

Note de cadrage : cette formation a été conçue à l'origine autour de DELTA G. Les principes pédagogiques (types de flux, régimes douaniers, valeur en douane, code NC, suivi de sortie) restent pleinement valables. Là où DELTA G/X et ECS apparaissent, il faut désormais lire DELTA IE volet export et SDS comme systèmes en production ; DELTA G/X export n'est plus accessible qu'en consultation des anciennes déclarations, avec un décommissionnement prévu en décembre 2026.

Programme

5 chapitres · 32 leçons · ≈ 1 h 32 au total

  • Objectifs du module2 min
  • 1. Introduction au moduleQuiz5 min
  • 2. Du téléservice DELTA G au nouveau DELTA IE volet export3 min
  • 3. Schéma des procédures douanières en un temps et en deux temps2 min
  • 4. Articulation entre la déclaration et le suivi de la sortie2 min
  • 5. Ressources complémentaires2 min
  • 6. Conseils pratiques2 min
  • Quiz d'évaluation — Module 1Quiz5 min