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Veille Douanière
Tous niveaux44 leçons1 h 53

Maîtriser le classement douanier des textiles, habillement et accessoires de mode

Sécurisez vos opérations d'import-export grâce à une classification douanière précise des textiles et accessoires de mode.

Ce que vous allez apprendre

  • - Comprendre la structure de la nomenclature douanière (SH, NC, TARIC) appliquée aux textiles, vêtements et chaussures.
  • - Effectuer un classement douanier précis et argumenté selon la nomenclature combinée 2026 en vigueur.
  • - Utiliser les outils de recherche et les bases de données douanières (RITA, TARIC, base RTC/EBTI européenne).
  • - Sécuriser juridiquement ses opérations en maîtrisant les référentiels douaniers et la procédure RTC dématérialisée.
  • - Intégrer les obligations réglementaires connexes (REACH entrée 72, étiquetage textile, ESPR / passeport numérique de produit).

Présentation

Les produits textiles et les chaussures sont soumis à une réglementation stricte et à des droits de douane souvent élevés. Une mauvaise classification peut entraîner des surcoûts, des blocages en douane ou des sanctions. Il est donc essentiel de bien maîtriser les règles de classement douanier pour sécuriser vos opérations commerciales.

Cette formation 100 % en ligne et autonome vous permettra d'acquérir une compréhension approfondie des principes de classification tarifaire, d'utiliser les outils réglementaires à votre disposition et d'argumenter vos classements selon les règles douanières applicables.

À travers des études de cas et des exercices pratiques, vous développerez une expertise indispensable pour assurer la conformité de vos marchandises et optimiser vos déclarations douanières. Le contenu s'appuie sur la nomenclature combinée 2026 (Règlement d'exécution (UE) 2025/1926, applicable depuis le 1er janvier 2026) et intègre les évolutions réglementaires récentes (procédure RTC dématérialisée via le portail européen EBTI, restrictions REACH entrée 72, règlement ESPR et passeport numérique de produit).


Programme

7 chapitres · 44 leçons · ≈ 1 h 53 au total

  • Objectifs du module2 min
  • 1. Définition de l'espèce tarifaire et son rôle2 min
  • 2. Structure de la nomenclature douanière2 min
  • 3. Les Règles Générales d'Interprétation (RGI)2 min
  • 4. Outils d'aide au classement douanier2 min
  • 5. Synthèse et validation des acquis2 min
  • Quiz — Module 1Quiz5 min