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Veille Douanière
Tous niveaux62 leçons2 h 39

Maîtriser le transit douanier avec Delta T : réglementation et bonnes pratiques

Optimisez vos procédures de transit sous douane et apprenez à utiliser Delta T efficacement, à jour de NCTS Phase 5 et Phase 6.

Ce que vous allez apprendre

  • ✔️ Comprendre la réglementation communautaire en matière de transit et de dépôt temporaire (Code des douanes de l'Union).
  • ✔️ Utiliser Delta T (application française du NSTI / NCTS) pour soumettre et suivre des déclarations de transit.
  • ✔️ Identifier les procédures simplifiées (expéditeur agréé, destinataire agréé, garantie globale, dispense de garantie) et les services douaniers adéquats.
  • ✔️ Intégrer les apports de NCTS Phase 5 (dématérialisation du DAT, code SH6 obligatoire) et Phase 6 (volet sûreté-sécurité, lien avec ICS2).
  • ✔️ Sécuriser et optimiser l'acheminement des marchandises sous douane.

Présentation

L'acheminement des marchandises sous douane nécessite une gestion rigoureuse et conforme aux réglementations en vigueur. Delta T — l'application française du Nouveau Système de Transit Informatisé (NSTI / NCTS) — est l'outil de référence pour sécuriser et optimiser le transit douanier en France.

Cette formation vous permettra de comprendre la réglementation communautaire en matière de transit, de découvrir les simplifications disponibles et d'apprendre à manipuler Delta T pour le dépôt et le suivi des déclarations de transit. Vous apprendrez également à articuler le transit avec le dépôt temporaire et à exploiter les évolutions récentes : la mise en service de NCTS Phase 5 (le 25 novembre 2024, état final au 21 janvier 2025) et de Phase 6 (le 2 février 2026), qui ont profondément modernisé et dématérialisé le transit dans l'Union et les pays de la Convention de transit commun.

Grâce à des démonstrations et des exercices pratiques, vous développerez une maîtrise complète des outils et des processus liés au transit sous douane.

Programme

8 chapitres · 62 leçons · ≈ 2 h 39 au total

  • Objectifs du module2 min
  • 1. Introduction au module2 min
  • 2. Présentation des obligations légales en matière de transit2 min
  • 3. Principes généraux et enjeux du transit pour les entreprises2 min
  • 4. Articulation entre le transit et le dépôt temporaire2 min
  • 5. Bonnes pratiques pour optimiser le transit et le dépôt temporaire2 min
  • 6. Cas pratiques et validation des acquis2 min
  • Ressources et outils utiles2 min
  • Quiz d'évaluationQuiz5 min