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Veille Douanière
Tous niveaux39 leçons1 h 39

Maîtriser les outils facilitant l’application des règles d’origine

Identifiez et utilisez efficacement les outils d'aide à la gestion des règles d'origine.

Ce que vous allez apprendre

  • - Identifier les outils d'aide à la détermination de l'origine des marchandises.
  • - Rechercher les accords commerciaux applicables et comprendre leur fonctionnement.
  • - Utiliser efficacement les plateformes numériques dédiées aux règles d'origine (Access2Markets, ROSA 2, Rules of Origin Facilitator, outils de l'ITC).
  • - Intégrer ces outils dans la gestion quotidienne des opérations douanières et la veille réglementaire.

Présentation

La gestion de l'origine des marchandises est un élément clé des échanges internationaux, notamment pour bénéficier des préférences tarifaires des accords de libre-échange. Pour faciliter cette gestion, plusieurs outils numériques ont été développés afin d'aider les entreprises à rechercher, comprendre et appliquer les règles d'origine.

Cette formation 100 % en ligne et autonome vous apprendra à maîtriser les plateformes et ressources disponibles pour identifier l'origine préférentielle, rechercher les accords commerciaux et optimiser votre conformité douanière. Elle intègre les évolutions les plus récentes : la nouvelle version ROSA 2 d'Access2Markets, l'extension du Rules of Origin Facilitator à plus de 500 accords, ainsi que la généralisation du système REX dans les accords récents.

Grâce à des exercices pratiques, des démonstrations d'outils et une approche méthodologique, vous développerez une autonomie dans la gestion des règles d'origine au sein de votre entreprise.

Programme

6 chapitres · 39 leçons · ≈ 1 h 39 au total

  • Objectifs du module2 min
  • 1. Introduction au module2 min
  • 2. Rappel des principes fondamentaux des règles d'origine2 min
  • 3. Présentation des principaux acteurs et organismes concernés2 min
  • Quiz d'évaluation des attentesQuiz5 min
  • Ressources complémentaires2 min
  • Quiz d'évaluation final du moduleQuiz5 min
  • Conclusion2 min