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Veille Douanière
Tous niveaux61 leçons≈ 2 h 38

Le classement douanier des marchandises

Appliquez une méthodologie efficace pour déterminer le bon code douanier.

Ce que vous allez apprendre

  • - Comprendre l'enjeu du classement douanier et sa structure mondiale (SH) et européenne (NC, TARIC).
  • - Appliquer les six Règles Générales d'Interprétation (RGI) du Système Harmonisé pour classer correctement une marchandise.
  • - Utiliser les principales sources d'aide au classement (NESH, NENC, RTC, règlements de classement, jurisprudence CJUE) pour justifier une position tarifaire.
  • - Sécuriser les opérations douanières en évitant les erreurs de classification et leurs conséquences (droits inadaptés, sanctions, retards).

Présentation

Déterminer la nomenclature douanière des marchandises peut s'avérer complexe. Une erreur de classement peut entraîner des sanctions, des droits de douane inadaptés et des retards logistiques. Vous connaissez peut-être les bases du classement, mais vous manquez de méthodologie ?

Cette formation 100 % en ligne et autonome vous aidera à structurer votre approche du classement douanier, à appliquer les Règles Générales d'Interprétation et à utiliser efficacement les outils de référence pour garantir la conformité de vos déclarations.

À travers des cas pratiques et des exercices interactifs, vous serez en mesure de :

  • ✅ Comprendre la structure du tarif douanier mondial (SH) et européen (NC, TARIC).
  • ✅ Appliquer une méthodologie rigoureuse pour classer correctement les marchandises.
  • ✅ Utiliser les aides au classement et motiver légalement vos choix.
  • ✅ Éviter les erreurs fréquentes et sécuriser vos opérations douanières.

Programme

53 chapitres · 61 leçons · ≈ 2 h 38 au total

  • Objectifs du module2 min
  • 1. Introduction au module2 min