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Veille Douanière
Expert51 leçons2 h 04

Tva des flux internationaux et opérations complexes

Maîtrisez la gestion avancée de la TVA sur les flux internationaux et les opérations complexes.

Ce que vous allez apprendre

  • - Identifier et analyser les flux d'opérations complexes liés à la TVA (ventes en chaîne, triangulaires, consignation, travail à façon).
  • - Appliquer les règles fiscales spécifiques aux ventes en chaîne, triangulaires et aux prestations internationales.
  • - Gérer l'impact des régimes douaniers et des Incoterms® 2020 sur la TVA.
  • - Maîtriser les obligations déclaratives actualisées : EMEBI, état récapitulatif TVA, DES, autoliquidation, OSS/IOSS.
  • - Mettre en place des procédures et contrôles internes pour limiter les risques fiscaux et préparer la facturation électronique obligatoire.

Présentation

Ce module avancé permet d'approfondir la compréhension des règles de TVA applicables aux opérations internationales complexes, y compris les ventes en chaîne, les régimes fiscaux spécifiques et les prestations de services transfrontalières.

Les participants apprennent à analyser les factures et le cadre contractuel (Incoterms® 2020, modalités de livraison, etc.), à identifier les régimes fiscaux applicables et à mettre en place des contrôles internes pour réduire les risques fiscaux liés aux opérations de commerce international. La formation intègre les évolutions réglementaires majeures : scission de la DEB en EMEBI et état récapitulatif TVA, généralisation de l'autoliquidation de la TVA à l'import, bascule vers DELTA IE, paquet européen ViDA et arrivée de la facturation électronique obligatoire.

Programme

7 chapitres · 51 leçons · ≈ 2 h 04 au total

  • Objectifs du module2 min
  • 1. Introduction au module2 min
  • 2. Ventes en chaîne et TVA2 min
  • 3. Transactions triangulaires et leur traitement fiscal2 min
  • 4. Ventes en consignation et cadre fiscal applicable2 min
  • 5. Travail à façon bilatéral et obligations des parties2 min
  • 6. Étude de cas : application de la TVA dans une vente en chaîne intra-UE2 min
  • Quiz interactif — Module 1Quiz5 min
  • Conclusion et prochaines étapes2 min