il y a 00h00m00s
Veille Douanière
Tous niveaux46 leçons1 h 51

Tva et opérations internationales standard

Comprendre et appliquer la TVA aux opérations internationales standard.

Ce que vous allez apprendre

  • - Distinguer les opérations domestiques, intracommunautaires et export/import.
  • - Analyser les factures et documents contractuels pour déterminer le traitement fiscal.
  • - Appliquer correctement les règles de taxation, d'exonération et d'autoliquidation.
  • - Mettre en place des procédures de contrôle pour la gestion de la TVA.

Présentation

Ce module de formation permet d'acquérir les bases essentielles pour gérer efficacement la TVA sur les opérations internationales. Il couvre les principes fondamentaux, les obligations fiscales et comptables ainsi que les mécanismes d'autoliquidation et d'exonération applicables aux flux internationaux.

Les participants apprennent à distinguer les différentes catégories d'opérations (domestiques, intracommunautaires, export/import), à identifier les documents fiscaux pertinents et à mettre en place des procédures de contrôle pour assurer la conformité TVA.


Programme

7 chapitres · 46 leçons · ≈ 1 h 51 au total

  • Objectifs du module2 min
  • 1. Introduction au module2 min
  • 2. Définition et méthodologie d'application2 min
  • 3. Champ d'application de la TVA : opérations taxables et notion d'assujetti2 min
  • 4. Territorialité de la TVA et obligations déclaratives2 min
  • 5. Rôle du redevable : autoliquidation et immatriculation TVA2 min
  • 6. Taxation, exonération et notion d'établissement fiscal2 min
  • Quiz de validation des acquis — Module 1Quiz5 min