A. Référence de la décision
- Cour de cassation,
- Ordonnance du 23 Mai 2023
- Numéro d’inscription au répertoire général : 22-84.566
B. Parties
- Appelant : M. [I] [X]
- Intimés : Cour d’appel de Nancy, chambre correctionnelle
C. Contexte et objet de la décision
- Litige relatif à la condamnation de M. [I] [X] pour détention de produits stupéfiants ainsi que pour le transport et la détention irréguliers de marchandises soumises à justificatif.
- La cour d’appel a prononcé une peine de six mois d’emprisonnement, une mesure de confiscation et une amende douanière.
D. Moyens des parties
- M. [I] [X] a formé des pourvois contre l’arrêt de la cour d’appel.
- Un mémoire personnel et un mémoire en défense ont été produits.
E. Réponse de la Cour
- La Cour de cassation a examiné la recevabilité des recours et les pièces de procédure.
- Elle a constaté qu’aucun moyen n’était de nature à permettre l’admission des pourvois.
F. Conclusion
- La Cour déclare les pourvois non admis.
- Décision prononcée le 1er juin 2023.
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