Le 20 novembre 2024, la Commission européenne a adopté le règlement d’exécution (UE) 2024/2922, modifiant les annexes V et XIV du règlement (UE) 2021/404. Ce texte met à jour les
Le règlement d'exécution (UE) 2024/2882, publié le 11 novembre 2024 par la Commission européenne, introduit des modifications aux annexes du règlement (UE) 2021/404 pour restreindre les importations de volailles et
Le 30 octobre 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d'exécution (UE) 2023/2457, modifiant les annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Ce règlement ajuste les conditions
Le Règlement d'exécution (UE) 2023/2437 de la Commission européenne, adopté le 25 octobre 2023, apporte des modifications cruciales aux annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Ces modifications
Le 27 septembre 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d'exécution (UE) 2023/2084, modifiant les annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Cette modification concerne les conditions
Nouvelles restrictions sur l’importation de volailles en provenance du Royaume-Uni et des États-Unis
Le 15 septembre 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d'exécution (UE) 2023/1788, modifiant les annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Cette modification concerne les restrictions
Le 6 septembre 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d'exécution (UE) 2023/1700, modifiant les annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Ce règlement concerne la levée
Le 25 août 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d’exécution (UE) 2023/1664, modifiant les annexes V, XIV et XV du règlement d’exécution (UE) 2021/404. Cette mise à jour
Le 17 août 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d'exécution (UE) 2023/1644, modifiant les annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Cette modification vise à mettre
Mise à jour des conditions d’importation de volailles et de produits dérivés vers l’Union européenne
Le 4 août 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d'exécution (UE) 2023/1603, modifiant les annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Ce nouveau règlement concerne principalement