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Veille Douanière
Intermédiaire45 leçons1 h 53

Élaborer un plan de conformité interne pour le contrôle export

Construisez un plan de conformité interne robuste et optimisé pour le contrôle export.

Ce que vous allez apprendre

  • - Identifier les forces et faiblesses des processus actuels de conformité.
  • - Mettre en place une structure opérationnelle pour le contrôle export (Internal Compliance Programme).
  • - Intégrer les exigences réglementaires dans les processus internes (vente, SAV, achats).
  • - Sécuriser les opérations d'exportation conformément à la réglementation UE et US en vigueur en 2026.

Présentation

La mise en place d'un plan de conformité interne efficace est essentielle pour garantir la conformité réglementaire et minimiser les risques liés au contrôle des exportations. Pourtant, structurer un tel plan peut être complexe sans méthode claire et opérationnelle.

Cette formation 100 % en ligne et autonome vous guide étape par étape dans l'élaboration et la mise en place d'un plan interne de conformité (Internal Compliance Programme – ICP). Vous apprendrez à identifier les forces et faiblesses des processus actuels, à structurer un workflow de validation et à intégrer les exigences réglementaires au sein de votre organisation.

À travers des exemples concrets, des études de cas et des outils pratiques, vous développerez une approche structurée pour optimiser votre conformité et sécuriser vos opérations d'exportation, en tenant compte du cadre réglementaire en vigueur en 2026 (règlement UE 2021/821 actualisé, recommandation ICP 2019/1318, 19e et 20e paquets de sanctions UE, évolutions du contrôle US).

Programme

7 chapitres · 45 leçons · ≈ 1 h 53 au total

  • Objectifs du module2 min
  • 1. Introduction au module2 min
  • 2. Screening et contrôle des partenaires3 min
  • 3. Gestion des End User Certificates (EUC)2 min
  • 4. Sécurisation des transactions commerciales2 min
  • 5. Études de cas et exemples concrets2 min
  • Quiz d'évaluationQuiz5 min