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Veille Douanière

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Export Control et biens à double usage

14 formations sur ce thème.

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Biens à double usage : spécial cryptologie - comprendre les contrôles et autorisationsIntermédiaire

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Maîtrisez la réglementation des biens à double usage en cryptologie et les régimes de contrôle associés.

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Classement export control des marchandises stratégiques : maîtriser les procédures et obligationsIntermédiaire

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Comprendre la classification des marchandises stratégiques et les exigences réglementaires en matière d'export control.

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Construisez un plan de conformité interne robuste et optimisé pour le contrôle export.

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Export control américain : ITAR/EAR - maîtriser les réglementations extraterritorialesTous niveaux

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Comprendre et appliquer les réglementations ITAR et EAR pour sécuriser vos échanges internationaux.

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Export control : comparatif US/UE - maîtriser les réglementations internationales

Comparez les cadres ITAR, EAR et UE (règlement 2021/821), maîtrisez la réexportation, la règle De Minimis et sécurisez vos flux de biens sensibles en toute conformité.

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Anticipez les risques de sanctions et sécurisez vos opérations export grâce aux bonnes pratiques de conformité.

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Comprendre et anticiper les réglementations chinoises en matière de contrôle des exportations et de sanctions.

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Optimisez la collaboration entre la douane et l'export control pour une conformité renforcée.

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La gestion des intangibles en conformité avec les réglementations du domaine contrôléIntermédiaire

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Maîtrisez la gestion des intangibles pour assurer la conformité réglementaire et préserver la réputation de votre entreprise.

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La réglementation dans le secteur militaire : maîtriser les contrôles et les licencesTous niveaux

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Comprendre les autorisations et obligations pour l'exportation de matériel militaire.

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Apprenez à identifier les biens à double usage et à respecter la réglementation applicable.

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Licences biens à double usage : demandes et suivi

Comprendre les autorisations nécessaires pour l'exportation de biens à double usage.

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Sensibilisation à la réglementation export controlDébutant

Sensibilisation à la réglementation export control

Comprendre les enjeux et la mise en conformité du contrôle des exportations.

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Sigale : demande et suivi des licences matériel militaireTous niveaux

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