Sommaire

Chapitre 1 : Fondements de la valeur en Douane

• 1.1. Qu’est-ce que la valeur en Douane ?

  • Définition

  • Cadre réglementaire

  • Objectifs

  • Acteurs impliqués

  • Défis et enjeux

• 1.2. Principes de Base de la valeur en Douane

  • Cadre juridique et normatif

  • Valeur transactionnelle

  • Principes de non-discrimination, transparence et coopération

  • Hiérarchie des méthodes d’évaluation

• 1.3. Méthodes d’Évaluation

  • 1.3.1. Valeur transactionnelle

  • 1.3.2. Valeur transactionnelle de marchandises identiques

  • 1.3.3. Valeur transactionnelle de marchandises similaires

  • 1.3.4. Méthode de la valeur déductive

  • 1.3.5. Méthode de la valeur calculée

  • 1.3.6. Méthode de dernier recours

Chapitre 2 : La Méthode de la Valeur Transactionnelle

• 2.1. Définition et Application

• 2.2. Éléments à Inclure dans la Valeur Transactionnelle

  • Coûts de transport et assurance

  • Frais de manutention

  • Droits de licence

  • Biens et services fournis par l’acheteur

  • Commissions et honoraires

  • Emballages

  • Autres frais à inclure

• 2.3. Exclusions de la Valeur Transactionnelle

  • Frais postérieurs à l’importation

  • Droits et taxes internes

  • Commissions d’achat

  • Coûts de construction, d’installation

  • Dividendes

  • Frais de marketing

  • Paiements pour le compte de l’acheteur

• 2.4. Cas Pratiques

Chapitre 3 : Autres Méthodes d’Évaluation en Douane

• 3.1. Méthode de la Valeur Transactionnelle de Marchandises Identiques

  • Définition, critères, avantages, limitations, cas pratiques

• 3.2. Méthode de la Valeur Transactionnelle de Marchandises Similaires

  • Définition, critères, avantages, limitations, cas pratiques

• 3.3. Méthode de la Valeur Déductive

  • Définition, critères, déductions, cas pratiques

• 3.4. Méthode de la Valeur Calculée

  • Définition, composantes, critères, cas pratiques

• 3.5. Méthode de Dernier Recours

  • Définition, principes, critères, cas pratiques

Chapitre 4 : Défis et Problèmes Communs dans la valeur en Douane

• 4.1. Erreurs Courantes

  • Mauvaise déclaration

  • Ajustements mal appliqués

  • Mauvaise utilisation des méthodes alternatives

  • Sous-estimation des frais

  • Mauvaise compréhension des exclusions

• 4.2. Problèmes de Conformité

  • Sous-déclaration

  • Classification tarifaire erronée

  • Erreurs sur l’origine

  • Non-conformité aux accords commerciaux

  • Non-conformité SPS

• 4.3. Gestion des Litiges

  • Types de litiges

  • Étapes de résolution

  • Stratégies préventives

Conclusion

• Synthèse des enjeux

• Importance stratégique

• Recommandations pour aller plus loin

                            Accéder au contenu du guide