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Révocation des RTC en raison des mises à jour du SH 2025
La Commission européenne annonce la révocation immédiate des RTC devenus incompatibles avec l’interprétation du Système Harmonisé à la suite des récentes révisions tarifaires internationales. Les opérateurs doivent vérifier si leurs décisions figurent parmi celles concernées et mettre à jour leur classement pour assurer leur conformité.
