Le 15 juin 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d’exécution (UE) 2023/1174, qui modifie les règles d’importation de certains végétaux en provenance du Royaume-Uni, notamment ceux de l’espèce Crataegus monogyna (aubépine). Cette décision intervient dans le cadre d’une réévaluation des risques phytosanitaires associés à ces végétaux, aboutissant à un assouplissement des restrictions précédemment en place.
Contexte et Évaluation des Risques
Depuis la mise en œuvre du Brexit, les importations de végétaux originaires du Royaume-Uni sont soumises à des contrôles stricts par l’Union européenne, principalement pour prévenir l’introduction d’organismes nuisibles. En 2018, la Commission avait classé 34 genres de végétaux destinés à la plantation, y compris Crataegus L., comme étant à haut risque en raison des préoccupations liées aux parasites potentiels, tels que Erwinia amylovora (feu bactérien).
Cependant, le Royaume-Uni a soumis une demande à la Commission en mai 2022, visant à réévaluer les risques posés par certains végétaux Crataegus monogyna cultivés au Royaume-Uni. Après une analyse approfondie, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a conclu en mars 2023 que les spécimens de cette espèce, lorsqu’ils sont cultivés selon des pratiques spécifiques (en particulier les plantes dormantes à racines nues et sans feuilles), présentaient un risque phytosanitaire réduit.
Modifications Apportées par le Règlement 2023/1174
Le règlement d’exécution 2023/1174 modifie l’annexe du règlement (UE) 2018/2019 pour retirer certains spécimens de Crataegus monogyna de la liste des végétaux à haut risque. Les principales modifications incluent :
- Réduction des Restrictions : Les végétaux Crataegus monogyna destinés à la plantation, âgés de 15 ans maximum et d’un diamètre maximal de 13 cm à la base de la tige, sont désormais autorisés à l’importation dans l’UE. Ces plantes doivent cependant répondre aux conditions spécifiques définies pour garantir qu’elles ne sont pas porteuses de parasites tels que Erwinia amylovora.
- Exigences Spécifiques : Seuls les végétaux qui sont dormants, à racines nues et sans feuilles peuvent être importés. Cette condition vise à réduire les risques de transport de parasites vivants sur les plantes.
- Conformité avec les Règles de l’UE : Bien que ces végétaux soient désormais autorisés à l’importation, ils doivent toujours être conformes aux autres exigences phytosanitaires de l’UE, notamment celles relatives à l’introduction et à la circulation des végétaux dans les zones protégées spécifiées.
Implications pour les Importateurs et Exportateurs
Cette révision des règles offre aux exportateurs britanniques une nouvelle opportunité d’accéder au marché européen, tout en assurant une protection continue des écosystèmes européens contre les parasites dangereux. Les importateurs européens, de leur côté, bénéficient d’un accès élargi à ces végétaux, mais doivent s’assurer que les plantes importées respectent strictement les critères définis par la Commission.
Conclusion
Le règlement d’exécution (UE) 2023/1174 marque un assouplissement des restrictions sur l’importation de certains végétaux en provenance du Royaume-Uni, reflétant les conclusions récentes sur les risques phytosanitaires réduits. Cette évolution pourrait renforcer les échanges commerciaux entre le Royaume-Uni et l’UE, tout en maintenant des standards élevés de sécurité sanitaire.