Nomenclature douanière

Consultez la Nomenclature Douanière Officielle
Nous mettons à votre disposition une nomenclature douanière complète et régulièrement mise à jour afin de vous aider à identifier précisément vos produits et à garantir la conformité de vos déclarations douanières.

Mise à jour du 17 mars 2025 : Cette version intègre les dernières modifications réglementaires et adaptations tarifaires pour vous offrir une classification toujours plus précise et à jour.

Accordéon XLSX
01 : ANIMAUX VIVANTS
0101 : Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
010121 : Chevaux / reproducteurs de race pure

0101210000 - Chevaux / reproducteurs de race pure

010129 : Chevaux / autres

0101291000 - destinés à la boucherie

0101299000 - autres

010130 : Anes

0101300000 - Anes

010190 : autres

0101900000 - autres

0102 : Animaux vivants de l'espèce bovine
010221 : Bovins domestiques / reproducteurs de race pure

0102211000 - Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)

0102213000 - Vaches

0102219000 - du sous-genre Bibos ou du sous-genre Poephagus

010229 : Bovins domestiques / autres

0102290500 - autres / d'un poids n'excédant pas 80|kg // jeunes bovins mâles destinés à l'engraissement

0102291010 - autres / d'un poids n'excédant pas 80|kg // Génisses, autres que celles destinées à la boucherie, des races de montagne suivantes : grise, brune, jaune et tachetée du Pinzgau

0102291020 - autres / d'un poids n'excédant pas 80|kg // Génisses, autres que celles destinées à la boucherie, des races du Schwyz et de Fribourg

0102291030 - autres / d'un poids n'excédant pas 80|kg // Génisses, autres que celles destinées à la boucherie, de la race tachetée du Simmental

0102291040 - autres / d'un poids n'excédant pas 80|kg // Taureaux, autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental et des races du Schwyz et de Fribourg

0102291050 - autres / d'un poids n'excédant pas 80|kg // autres

0102291090 - autres / d'un poids excédant 80|kg mais n'excédant pas 160|kg / destinés à la boucherie

0102292100 - autres / d'un poids excédant 80|kg mais n'excédant pas 160|kg / autres // Jeunes bovins mâles destinés à l'engraissement

0102292910 - autres / d'un poids excédant 80|kg mais n'excédant pas 160|kg / autres // Génisses des races de montagne suivantes : grise, brune, jaune et tachetée du Pinzgau

0102292920 - autres / d'un poids excédant 80|kg mais n'excédant pas 160|kg / autres // Génisses des races du Schwyz et de Fribourg

0102292930 - autres / d'un poids excédant 80|kg mais n'excédant pas 160|kg / autres // Génisses de la race tachetée du Simmental

0102292940 - autres / d'un poids excédant 80|kg mais n'excédant pas 160|kg / autres // Taureaux de la race tachetée du Simmental et des races du Schwyz et de Fribourg

0102292950 - autres / d'un poids excédant 80|kg mais n'excédant pas 160|kg / autres // autres

0102292990 - autres / d'un poids excédant 160|kg mais n'excédant pas 300|kg / destinés à la boucherie

0102294100 - autres / d'un poids excédant 160|kg mais n'excédant pas 300|kg / autres // Jeunes bovins mâles destinés à l'engraissement

0102294910 - autres / d'un poids excédant 160|kg mais n'excédant pas 300|kg / autres // Génisses et vaches des races de montagne suivantes : grise, brune, jaune et tachetée du Pinzgau

0102294920 - autres / d'un poids excédant 160|kg mais n'excédant pas 300|kg / autres // Génisses et vaches des races du Schwyz et de Fribourg

0102294930 - autres / d'un poids excédant 160|kg mais n'excédant pas 300|kg / autres // Génisses et vaches de la race tachetée du Simmental

0102294940 - autres / d'un poids excédant 160|kg mais n'excédant pas 300|kg / autres // Taureaux de la race tachetée du Simmental et des races du Shwyz et de Fribourg

0102294950 - autres / d'un poids excédant 160|kg mais n'excédant pas 300|kg / autres // autres

0102294990 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) / destinées à la boucherie // n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320|kg et inférieur ou égal à 470|kg

0102295110 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) / destinées à la boucherie // autres

0102295190 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) / autres // des races de montagne suivantes : grise, brune, jaune et tachetée du Pinzgau / n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320|kg et inférieur ou égal à 470|kg

0102295911 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) / autres // des races de montagne suivantes : grise, brune, jaune et tachetée du Pinzgau / autres

0102295919 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) / autres // des races du Schwyz et de Fribourg / n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320|kg et inférieur ou égal à 470|kg

0102295921 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) / autres // des races du Schwyz et de Fribourg / autres

0102295929 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) / autres // de la race tachetée du Simmental / n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320|kg et inférieur ou égal à 470|kg

0102295931 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) / autres // de la race tachetée du Simmental / autres

0102295939 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) / autres // autres / n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320|kg et inférieur ou égal à 470|kg

0102295991 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) / autres // autres / autres

0102295999 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Vaches / destinées à la boucherie

0102296100 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Vaches / autres // des races de montagne suivantes : grise, brune, jaune et tachetée du Pinzgau

0102296910 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Vaches / autres // des races du Schwyz et de Fribourg

0102296920 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Vaches / autres // de la race tachetée du Simmental

0102296930 - autres / d'un poids excédant 300|kg / Vaches / autres // autres

0102296990 - autres / d'un poids excédant 300|kg / autres / destinés à la boucherie // n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 350|kg et inférieur ou égal à 500|kg

0102299110 - autres / d'un poids excédant 300|kg / autres / destinés à la boucherie // autres

0102299190 - autres / d'un poids excédant 300|kg / autres / autres // Taureaux de la race tachetée du Simmental et des races du Shwyz et de Fribourg / n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 350 kg et inférieur ou égal à 500 kg

0102299921 - autres / d'un poids excédant 300|kg / autres / autres // Taureaux de la race tachetée du Simmental et des races du Shwyz et de Fribourg / autres

0102299929 - autres / d'un poids excédant 300|kg / autres / autres // autres / n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 350|kg et inférieur ou égal à 500|kg

0102299991 - autres / d'un poids excédant 300|kg / autres / autres // autres / autres

0102299999 - des espèces domestiques // d'un poids excédant 160 kg

010231 : Buffles / reproducteurs de race pure

0102310000 - Buffles / reproducteurs de race pure

010239 : Buffles / autres

0102391010 - des espèces domestiques // autres

0102391090 - reproducteurs de race pure

0102399000 - autres / des espèces domestiques // d'un poids excédant 160 kg

010290 : reproducteurs de race pure

0102902000 - autres / des espèces domestiques // autres

0102909110 - autres / autres

0102909190 - des espèces domestiques

0102909900 - des espèces domestiques / Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160|kg

0103 : Animaux vivants de l'espèce porcine
010310 : autres / d'un poids inférieur à 50|kg

0103100000 - autres / d'un poids inférieur à 50|kg

010391 : autres / d'un poids égal ou supérieur à 50|kg

0103911000 - des espèces domestiques / autres

0103919000 - autres / Agneaux (jusqu'à l'âge d'un an)

010392 : de l'espèce ovine

0103921100 - Poussins femelles de sélection et de multiplication / de race de ponte

0103921900 - Poussins femelles de sélection et de multiplication / autres

0103929000 - autres / de race de ponte

0104 : Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
010410 : de l'espèce caprine

0104101000 - Canards

0104103000 - Oies

0104108000 - Dindes et dindons

010420 : d'un poids n'excédant pas 185|g / Volailles de l'espèce Gallus domesticus

0104201000 - Pintades

0104209000 - Lapins domestiques

0105 : Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques
010511 : d'un poids n'excédant pas 185|g / Dindes et dindons

0105111100 - Pigeons

0105111900 - Grenouilles / destinées à l'alimentation humaine

0105119100 - Grenouilles / autres

0105119900 - Viandes bovines de haute qualité / de bison

010512 : d'un poids n'excédant pas 185|g / Canards

0105120000 - d'un poids n'excédant pas 185|g / Canards

010513 : d'un poids n'excédant pas 185|g / Oies

0105130000 - d'un poids n'excédant pas 185|g / Oies

010514 : d'un poids n'excédant pas 185|g / Pintades

0105140000 - d'un poids n'excédant pas 185|g / Pintades

010515 : autres / Volailles de l'espèce Gallus domesticus

0105150000 - autres / Volailles de l'espèce Gallus domesticus

010594 : autres / autres

0105940000 - autres / autres

010599 : Mammifères / Primates

0105991000 - Viandes bovines de haute qualité / autres

0105992000 - autres / Carcasses ayant un poids égal ou supérieur à 180|kg et inférieur ou égal à 300|kg et demi-carcasses, ayant un poids égal ou supérieur à 90|kg et inférieur ou égal à 150|kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), la viande est rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair / de bison

0105993000 - autres / Carcasses ayant un poids égal ou supérieur à 180|kg et inférieur ou égal à 300|kg et demi-carcasses, ayant un poids égal ou supérieur à 90|kg et inférieur ou égal à 150|kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), la viande est rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair / autres

0105995000 - autres / autres / de bison

0106 : Autres animaux vivants
010611 : Mammifères / Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)

0106110000 - Mammifères / Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)

010612 : Mammifères / Chameaux et autres camélidés (Camelidae)

0106120000 - Mammifères / Chameaux et autres camélidés (Camelidae)

010613 : Mammifères / Lapins et lièvres

0106130000 - Mammifères / Lapins et lièvres

010614 : Mammifères / autres

0106141000 - autres / autres / autres

0106149000 - Quartiers dits "compensés" // Viandes bovines de haute qualité / de bison

010619 : Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

0106190000 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

010620 : Oiseaux / Oiseaux de proie

0106200000 - Oiseaux / Oiseaux de proie

010631 : Oiseaux / Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)

0106310000 - Oiseaux / Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)

010632 : Oiseaux / Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)

0106320000 - Oiseaux / Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)

010633 : Oiseaux / autres

0106330000 - Oiseaux / autres

010639 : Insectes / Abeilles

0106391000 - Quartiers dits "compensés" // Viandes bovines de haute qualité / autres

0106398000 - Quartiers dits "compensés" // autres / Quartiers dits compensés, ayant un poids égal ou supérieur a 90|kg et inférieur ou égal à 150|kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair / de bison

010641 : Insectes / Autres

0106410000 - Insectes / Autres

010649 : en carcasses ou demi-carcasses

0106490000 - en carcasses ou demi-carcasses

010690 : autres morceaux non désossés

0106900010 - Quartiers dits "compensés" // autres / Quartiers dits compensés, ayant un poids égal ou supérieur a 90|kg et inférieur ou égal à 150|kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair / autres

0106900019 - Quartiers dits "compensés" // autres / autres / de bison

0106900090 - Quartiers dits "compensés" // autres / autres / autres

02 : VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
0201 : Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées
020110 : désossées

0201100021 - Quartiers avant attenants ou séparés // Viandes bovines de haute qualité / de bison

0201100029 - Quartiers avant attenants ou séparés // Viandes bovines de haute qualité / autres

0201100092 - Quartiers avant attenants ou séparés // autres / Quartiers avant séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45|kg et inférieur ou égal à 75|kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment de ceux des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair / de bison

0201100094 - Quartiers avant attenants ou séparés // autres / Quartiers avant séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45|kg et inférieur ou égal à 75|kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment de ceux des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair / autres

0201100097 - Quartiers avant attenants ou séparés // autres / autres / de bison

0201100098 - Quartiers avant attenants ou séparés // autres / autres / autres

020120 : fraîches ou réfrigérées / en carcasses ou demi-carcasses

0201202021 - Quartiers arrière attenants ou séparés // Viandes bovines de haute qualité / de bison

0201202029 - Quartiers arrière attenants ou séparés // Viandes bovines de haute qualité / autres

0201202092 - Quartiers arrière attenants ou séparés // autres / Quartiers arrière séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45|kg et inférieur ou égal à 75|kg, ce poids étant égal ou supérieur à 38|kg et inférieur ou égal à 68|kg lorsqu'il s'agit de la coupe dite "pistola", présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair / de bison

0201202094 - Quartiers arrière attenants ou séparés // autres / Quartiers arrière séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45|kg et inférieur ou égal à 75|kg, ce poids étant égal ou supérieur à 38|kg et inférieur ou égal à 68|kg lorsqu'il s'agit de la coupe dite "pistola", présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair / autres

0201202097 - Quartiers arrière attenants ou séparés // autres / autres / de bison

0201202098 - Quartiers arrière attenants ou séparés // autres / autres / autres

0201203021 - autres // Viandes bovines de haute qualité / de bison

0201203029 - autres // Viandes bovines de haute qualité / autres

0201203092 - autres // autres / de bison

0201203094 - autres // autres / autres

0201203097 - de haute qualité / de bison

0201203098 - de haute qualité / autres

0201205021 - autres / Viandes de buffle / de bison

0201205029 - autres / Viandes de buffle / autres

0201205092 - autres / de bison

0201205094 - Quartiers dits "compensés" // autres / de bison

0201205097 - Quartiers dits "compensés" // autres / autres

0201205098 - Quartiers avant attenants ou séparés // autres / destinées à la transformation / destinée à la fabrication de produits relevant des sous-positions NC 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / de bison

0201209011 - Quartiers avant attenants ou séparés // autres / destinées à la transformation / destinée à la fabrication de produits relevant des sous-positions NC 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / autres

0201209015 - Quartiers avant attenants ou séparés // autres / destinées à la transformation / destinée à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / de bison

0201209091 - Quartiers avant attenants ou séparés // autres / destinées à la transformation / destinée à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / autres

0201209099 - Quartiers avant attenants ou séparés // autres / destinées à la transformation / autres / de bison

020130 : fraîches ou réfrigérées / Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

0201300031 - Quartiers avant attenants ou séparés // autres / destinées à la transformation / autres / autres

0201300039 - Quartiers arrière attenants ou séparés // autres / de bison

0201300041 - Quartiers arrière attenants ou séparés // autres / autres

0201300049 - Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau // Viandes bovines de haute qualité / de bison

0201300090 - Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau // Viandes bovines de haute qualité / autres

0202 : Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
020210 : fraîches ou réfrigérées / autres

0202100011 - Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau // autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / de bison

0202100015 - Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau // autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / autres

0202100091 - Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau // autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / de bison

0202100099 - Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau // autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / autres

020220 : congelées / en carcasses ou demi-carcasses

0202201011 - Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau // autres / destinées à la transformation / autres / de bison

0202201015 - Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau // autres / destinées à la transformation / autres / autres

0202201091 - Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau // autres / autres / de bison

0202201099 - Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau // autres / autres / autres

0202203011 - Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" // Viandes bovines de haute qualité / de bison

0202203015 - Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" // Viandes bovines de haute qualité / autres

0202203081 - Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" // autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / de bison

0202203082 - Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" // autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / autres

0202203083 - Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" // autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / de bison

0202203084 - Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" // autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / autres

0202203085 - Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" // autres / destinées à la transformation / autres / de bison

0202203086 - Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" // autres / destinées à la transformation / autres / autres

0202203087 - Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" // autres / autres / de bison

0202203088 - Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" // autres / autres / autres

0202205011 - autres // de haute qualité / de bison

0202205015 - autres // de haute qualité / autres

0202205091 - autres // autres / Viandes de buffle congelées / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits relevant sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / de bison

0202205099 - autres // autres / Viandes de buffle congelées / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits relevant sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / autres

0202209011 - autres // autres / Viandes de buffle congelées / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / de bison

0202209015 - autres // autres / Viandes de buffle congelées / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / autres

0202209091 - autres // autres / Viandes de buffle congelées / destinées à la transformation / autres / de bison

0202209099 - autres // autres / Viandes de buffle congelées / destinées à la transformation / autres / autres

020230 : congelées / Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

0202301011 - autres // autres / Viandes de buffle congelées / autres / de bison

0202301015 - autres // autres / Viandes de buffle congelées / autres / autres

0202301081 - autres // autres / autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits relevant sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)

0202301082 - autres // autres / autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)

0202301083 - autres // autres / autres / destinées à la transformation / autres

0202301084 - autres // autres / autres / autres

0202301085 - des animaux de l'espèce porcine domestique

0202301086 - des animaux de l'espèce porcine domestique / Jambons et morceaux de jambons

0202301087 - des animaux de l'espèce porcine domestique / Épaules et morceaux d'épaules

0202301088 - des animaux de l'espèce porcine domestique / Parties avant et morceaux de parties avant

0202305011 - des animaux de l'espèce porcine domestique / Longes et morceaux de longes

0202305015 - des animaux de l'espèce porcine domestique / Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines

0202305081 - des animaux de l'espèce porcine domestique / autres / désossées // Filets, présentés seuls

0202305082 - des animaux de l'espèce porcine domestique / autres / désossées // Longes et morceaux de longes, à l'exclusion de filets présentés seuls / Longes

0202305083 - des animaux de l'espèce porcine domestique / autres / désossées // Longes et morceaux de longes, à l'exclusion de filets présentés seuls / Morceaux

0202305084 - des animaux de l'espèce porcine domestique / autres / désossées // Jambons et morceaux de jambons

0202305085 - des animaux de l'espèce porcine domestique / autres / désossées // autres

0202305086 - des animaux de l'espèce porcine domestique / autres / autres

0202305087 - des animaux de l'espèce porcine domestique / autres / désossées // autres / Filets, présentés seuls

0202305088 - des animaux de l'espèce porcine domestique / autres / désossées // autres / Jambons et morceaux de jambons

0202309011 - des animaux de l'espèce porcine domestique / autres / désossées // autres / autres

0202309015 - d'agneau domestique

0202309041 - de l'espèce ovine domestique

0202309042 - Casque ou demi-casque // de l'espèce ovine domestique

0202309043 - Casque ou demi-casque // autres

0202309044 - Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle // de l'espèce ovine domestique

0202309045 - Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle // autres

0202309046 - Culotte ou demi-culotte // de l'espèce ovine domestique

0202309047 - Culotte ou demi-culotte // autres

0202309048 - autres // de l'espèce ovine domestique

0202309070 - autres // autres

0202309075 - de l'espèce ovine domestique / d'agneau

0202309080 - de l'espèce ovine domestique / autres

0202309090 - autres / d'agneau

0203 : Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées
020311 : congelées / autres

0203111000 - d'agneau // de l'espèce ovine domestique

0203119000 - d'agneau // autres

020312 : Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées

0203121100 - fraîches ou réfrigérées / Carcasses ou demi-carcasses

0203121900 - fraîches ou réfrigérées / Casque ou demi-casque

0203129000 - fraîches ou réfrigérées / Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle

020319 : autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées / en carcasses ou demi-carcasses

0203191100 - fraîches ou réfrigérées / Culotte ou demi-culotte

0203191300 - fraîches ou réfrigérées / autres / Morceaux non désossés

0203191500 - fraîches ou réfrigérées / autres / Morceaux désossés // Viande de chevreau

0203195510 - fraîches ou réfrigérées / autres / Morceaux désossés // autres

0203195515 - congelées / Carcasses ou demi-carcasses

0203195525 - congelées / Casque ou demi-casque

0203195530 - congelées / Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle

0203195590 - congelées / Culotte ou demi-culotte

0203195900 - congelées / autres / Morceaux non désossés

0203199000 - congelées / autres / Morceaux désossés // Viande de chevreau

020321 : autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées / en autres morceaux non désossés

0203211000 - congelées / autres / Morceaux désossés // autres

0203219000 - destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

020322 : autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées / désossées

0203221100 - autres / Onglets et hampes // de haute qualité / de bison

0203221900 - autres / Onglets et hampes // de haute qualité / autres

0203229000 - autres / Onglets et hampes // autres / de bison

020329 : Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées

0203291100 - autres / Onglets et hampes // autres / autres

0203291300 - autres / Onglets et hampes // de haute qualité / Hampes, entières / de bison

0203291500 - autres / Onglets et hampes // de haute qualité / Hampes, entières / autres

0203295520 - autres / Onglets et hampes // de haute qualité / autres / de bison

0203295530 - autres / Onglets et hampes // de haute qualité / autres / autres

0203295591 - autres / Onglets et hampes // autres / Hampes, entières / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / de bison

0203295592 - autres / Onglets et hampes // autres / Hampes, entières / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / autres

0203295599 - autres / Onglets et hampes // autres / Hampes, entières / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / de bison

0203295900 - autres / Onglets et hampes // autres / Hampes, entières / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / autres

0203299000 - autres / Onglets et hampes // autres / Hampes, entières / destinées à la transformation / autres / de bison

0204 : Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
020410 : autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées / en carcasses ou demi-carcasses

0204100010 - autres / Onglets et hampes // autres / Hampes, entières / destinées à la transformation / autres / autres

0204100090 - autres / Onglets et hampes // autres / Hampes, entières / autres / de bison

020421 : autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées / en autres morceaux non désossés

0204210010 - autres / Onglets et hampes // autres / Hampes, entières / autres / autres

0204210090 - autres / Onglets et hampes // autres / autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / de bison

020422 : autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées / désossées

0204221010 - autres / Onglets et hampes // autres / autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A) / autres

0204221090 - autres / Onglets et hampes // autres / autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / de bison

0204223010 - autres / Onglets et hampes // autres / autres / destinées à la transformation / destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B) / autres

0204223090 - autres / Onglets et hampes // autres / autres / destinées à la transformation / autres / de bison

0204225010 - autres / Onglets et hampes // autres / autres / destinées à la transformation / autres / autres

0204225090 - autres / Onglets et hampes // autres / autres / autres / de bison

0204229010 - autres / Onglets et hampes // autres / autres / autres / autres

0204229090 - de l'espèce porcine domestique

020423 : Viandes des animaux de l'espèce caprine

0204230011 - autres / des espèces chevaline, asine ou mulassière

0204230019 - autres / des espèces ovine ou caprine

0204230091 - présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "poulets|83|%"

0204230099 - présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "poulets|70|%"

020430 : fraîches ou réfrigérées

0204300010 - présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "poulets|65|%", ou autrement présentés

0204300090 - Morceaux / désossés

020441 : congelées

0204410010 - Morceaux / non désossés / Demis ou quarts

0204410090 - Morceaux / non désossés / Ailes entières, même sans la pointe

020442 : de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

0204421010 - Morceaux / non désossés / Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

0204421090 - Morceaux / non désossés / Poitrines et morceaux de poitrines

0204423010 - Morceaux / non désossés / Cuisses et morceaux de cuisses

0204423090 - Morceaux / non désossés / autres

0204425010 - Abats / Foies

0204425090 - Abats / autres

0204429010 - présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "dindes|80|%"

0204429090 - présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "dindes|73|%", ou autrement présentés

020443 : de l'espèce bovine, congelés / Langues

0204431010 - Morceaux / non désossés / Cuisses et morceaux de cuisses / Pilons et morceaux de pilons

0204431090 - Morceaux / non désossés / Cuisses et morceaux de cuisses / autres

0204439010 - présentés plumés, saignés, sans boyaux mais non vidés, avec la tête et les pattes, dénommés "canards|85|%"

0204439090 - présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "canards|70|%"

020450 : de l'espèce bovine, congelés / Foies

0204501100 - présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "canards|63|%", ou autrement présentés

0204501300 - Morceaux / non désossés / Paletots

0204501500 - Abats / Foies, autres que les foies gras

0204501900 - Abats / Foies / Foies gras

0204503100 - Abats / Foies / autres

0204503910 - présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées "oies|82|%"

0204503990 - présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées "oies|75|%", ou autrement présentées

0204505100 - non découpés en morceaux, frais, réfrigérés ou congelés // frais ou réfrigérés

0204505300 - non découpés en morceaux, frais, réfrigérés ou congelés // congelés

0204505500 - autres, frais, réfrigérés ou congelés / Morceaux / désossés

0204505900 - autres, frais, réfrigérés ou congelés / Morceaux / non désossés / Demis ou quarts // fraîches ou réfrigérées

0204507100 - autres, frais, réfrigérés ou congelés / Morceaux / non désossés / Demis ou quarts // autres

0204507910 - autres, frais, réfrigérés ou congelés / Morceaux / non désossés / Ailes entières, même sans la pointe

0204507990 - autres, frais, réfrigérés ou congelés / Morceaux / non désossés / Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

0205 : Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
020500 : de l'espèce bovine, congelés / autres

0205000000 - de l'espèce bovine, congelés / autres

0206 : Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés
020610 : de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés

0206101000 - autres, frais, réfrigérés ou congelés / Morceaux / non désossés / Poitrines et morceaux de poitrines

0206109511 - autres, frais, réfrigérés ou congelés / Morceaux / non désossés / Cuisses et morceaux de cuisses

0206109515 - autres, frais, réfrigérés ou congelés / Morceaux / non désossés / autres

0206109591 - autres, frais, réfrigérés ou congelés / Abats / Foies // fraîches ou réfrigérées

0206109599 - autres, frais, réfrigérés ou congelés / Abats / Foies // autres

0206109800 - autres, frais, réfrigérés ou congelés / Abats / autres

020621 : de l'espèce porcine, congelés / Foies

0206210000 - de l'espèce porcine, congelés / Foies

020622 : de l'espèce porcine, congelés / autres

0206220000 - de l'espèce porcine, congelés / autres

020629 : autres, frais ou réfrigérés

0206291000 - de lapins domestiques

0206299111 - Viande de baleine

0206299115 - Viande de phoque

0206299121 - de pigeons domestiques

0206299129 - de gibier, autres que de lapins ou de lièvres

0206299133 - de rennes

0206299135 - Cuisses de grenouilles

0206299137 - Lard / frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure

0206299138 - Lard / séché ou fumé

0206299141 - Graisse de porc

0206299142 - de l'espèce porcine domestique / salés ou en saumure / Jambons et morceaux de jambons

0206299144 - de l'espèce porcine domestique / salés ou en saumure / Épaules et morceaux d'épaules

0206299145 - de l'espèce porcine domestique / séchés ou fumés / Jambons et morceaux de jambons

0206299151 - de l'espèce porcine domestique / séchés ou fumés / Épaules et morceaux d'épaules

0206299159 - de l'espèce porcine domestique / salées ou en saumure

0206299161 - de l'espèce porcine domestique / séchées ou fumées

0206299169 - de l'espèce porcine domestique / salées ou en saumure / Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant

0206299171 - de l'espèce porcine domestique / salées ou en saumure / Trois-quarts arrière ou milieux

0206299179 - de l'espèce porcine domestique / salées ou en saumure / Parties avant et morceaux de parties avant

0206299191 - de l'espèce porcine domestique / salées ou en saumure / Longes et morceaux de longes

0206299199 - de l'espèce porcine domestique / salées ou en saumure / autres // Jambon saumuré, introduit dans une vessie ou dans un boyau artificiel

0206299900 - de l'espèce porcine domestique / salées ou en saumure / autres // autres

020630 : autres, congelés

0206300010 - de l'espèce porcine domestique / séchées ou fumées / Parties avant et morceaux de parties avant

0206300090 - de l'espèce porcine domestique / séchées ou fumées / Longes et morceaux de longes

020641 : de volailles de l'espèce Gallus domesticus / non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0206410010 - de l'espèce porcine domestique / séchées ou fumées / autres / désossées // Viande de côtelette fumée

0206410090 - de l'espèce porcine domestique / séchées ou fumées / autres / désossées // Cou de porc séché à l'air, assaisonné ou non, en pièce entière, en morceaux ou en fines tranches

020649 : de volailles de l'espèce Gallus domesticus / non découpés en morceaux, congelés

0206490000 - de volailles de l'espèce Gallus domesticus / non découpés en morceaux, congelés

020680 : de volailles de l'espèce Gallus domesticus / Morceaux et abats, frais ou réfrigérés

0206801000 - de l'espèce porcine domestique / séchées ou fumées / autres / désossées // autres

0206809100 - de l'espèce porcine domestique / séchées ou fumées / autres / autres

0206809900 - non désossées // de bison

020690 : de volailles de l'espèce Gallus domesticus / Morceaux et abats, congelés

0206901000 - non désossées // autres

0206909100 - désossées // Morceaux de viande provenant de cuisses de bovins âgés d'au moins 18 mois, sans graisse intramusculaire visible (de 3 à 7 %), valeur pH de la viande fraîche entre 5,4 et 6,0, salés, épicés, pressés, séchés exclusivement à l'air frais et sec et développant une moisissure noble (floraison de champignons microscopiques); le poids du produit fini se situe entre 41 et 53|% de la matière première avant le salage / de bison

0206909900 - désossées // Morceaux de viande provenant de cuisses de bovins âgés d'au moins 18 mois, sans graisse intramusculaire visible (de 3 à 7 %), valeur pH de la viande fraîche entre 5,4 et 6,0, salés, épicés, pressés, séchés exclusivement à l'air frais et sec et développant une moisissure noble (floraison de champignons microscopiques); le poids du produit fini se situe entre 41 et 53|% de la matière première avant le salage / autres

0207 : Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105
020711 : de dindes et dindons / non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207111000 - désossées // autres / de bison

0207113000 - désossées // autres / autres

0207119000 - de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)

020712 : de dindes et dindons / non découpés en morceaux, congelés

0207121000 - autres / Viandes

0207129000 - autres / Abats

020713 : de dindes et dindons / Morceaux et abats, frais ou réfrigérés

0207131000 - autres / Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

0207132000 - Viandes / de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées

0207133000 - Viandes / des espèces ovine et caprine / non désossées // congelées

0207134000 - Viandes / des espèces ovine et caprine / non désossées // autres

0207135000 - Viandes / des espèces ovine et caprine / désossées // congelées

0207136000 - Viandes / des espèces ovine et caprine / désossées // autres

0207137000 - Viandes / de rennes

0207139100 - Viandes / autres // Viandes de volaille salée ou en saumure relevant du n° 0207

0207139900 - Viandes / autres // autres

020714 : de dindes et dindons / Morceaux et abats, congelés

0207141000 - Abats / de l'espèce porcine domestique / Foies

0207142000 - Abats / de l'espèce porcine domestique / autres

0207143000 - Abats / de l'espèce bovine / Onglets et hampes // de bison

0207144000 - Abats / de l'espèce bovine / Onglets et hampes // autres

0207145000 - Abats / de l'espèce bovine / autres // de bison

0207146000 - Abats / de l'espèce bovine / autres // autres

0207147000 - Abats / autres / Foies de volailles / Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure

0207149100 - Abats / autres / Foies de volailles / autres

0207149900 - Abats / autres / autres // des espèces ovine et caprine

020724 : de canards / non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207241000 - Abats / autres / autres // autres

0207249000 - Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats // des espèces porcine et bovine domestiques

020725 : de canards / non découpés en morceaux, congelés

0207251000 - Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats // autres

0207259000 - des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster

020726 : de canards / Foies gras, frais ou réfrigérés

0207261000 - autres // de l'espèce Oncorhynchus mykiss / pesant maximum 1,2 kg/pièce

0207262000 - autres // de l'espèce Oncorhynchus mykiss / autres

0207263000 - d'une longueur de moins de 12|cm

0207264000 - d'une longueur de 12|cm ou plus mais de moins de 20|cm

0207265000 - d'une longueur de 20|cm ou plus

0207266000 - Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)

0207267000 - Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)

0207268000 - d'eau douce / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) // Saumons de l'Atlantique (Salmo salar)

0207269100 - d'eau douce / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) // autres

0207269900 - d'eau douce / autres

020727 : de canards / autres, frais ou réfrigérés

0207271000 - autres // Squales (Squalus|spp.)

0207272000 - autres // Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)

0207273000 - autres // Requins-taupes communs (Lamna nasus)

0207274000 - autres // Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)

0207275000 - autres // Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

0207276000 - autres // Dorades royales (Sparus aurata)

0207277000 - autres // Espadons (Xiphias gladius)

0207278000 - autres // Thons obèses (Thunnus obesus)

0207279100 - autres // Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus|spp.

0207279900 - de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2|kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1|kg pièce // destinées à la transformation

020741 : de canards / autres, congelés

0207412000 - de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2|kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1|kg pièce // autres

0207413000 - autres // de l'espèce Oncorhynchus mykiss / sous forme de poisson entier (avec tête), avec ou sans branchies, éviscérées ou non, et pesant maximum 1,2 kg/pièce ; sans tête, avec ou sans branchies, éviscérées ou non, et pesant maximum 1 kg/pièce

0207418000 - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar)

020742 : d'oies / non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207423000 - Saumons du Danube (Hucho hucho)

0207428000 - Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)

020743 : d'oies / non découpés en morceaux, congelés

0207430000 - d'oies / non découpés en morceaux, congelés

020744 : d'oies / Foies gras, frais ou réfrigérés

0207441000 - Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

0207442100 - Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)

0207443100 - Cardines (Lepidorhombus spp.)

0207444100 - destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604

0207445100 - Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus) / destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604

0207446100 - Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus) / autres

0207447100 - Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis) / destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604

0207448100 - Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis) / autres

0207449100 - Sardines de l'espèce Sardina pilchardus

0207449900 - Sardines du genre Sardinops; sardinella (Sardinella spp.)

020745 : d'oies / autres, frais ou réfrigérés

0207451000 - Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)

0207452100 - Maquereaux (Scomber scombrus)

0207453100 - Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus)

0207454100 - Chinchards du Chili (Trachurus murphyi)

0207455100 - autres // Chinchards (saurels) (Caranx trachurus)

0207456100 - Thonines orientales (Euthynnus affinis) / destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604

0207457100 - Thonines orientales (Euthynnus affinis) / autres

0207458100 - de l'espèce Gadus morhua // destinées à la transformation

0207459300 - de l'espèce Gadus morhua // autres

0207459500 - autres // destinés à la transformation

0207459900 - sans tête, sans branchies et éviscérés, destinés à la transformation

020751 : d'oies / autres, congelés

0207511000 - Merlus du genre Merluccius / Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)

0207519000 - Merlus du genre Merluccius / Merlus australs (Merluccius australis)

020752 : de pintades

0207521000 - Merlus du genre Merluccius / autres // Merlus argentés (Merluccius bilinearis)

0207529000 - Merlus du genre Merluccius / autres // Merlus de l'espèce Merluccius merluccius

020753 : de lapins ou de lièvres

0207530000 - de lapins ou de lièvres

020754 : de primates

0207541000 - Merlus du genre Merluccius / autres // autres

0207542100 - Merlus du genre Urophycis

0207543100 - Merlans poutassous (Micromesistius poutassou)

0207544100 - Merlans bleus australs (Micromesistius australis)

0207545100 - Morues polaires (Boreogadus saida) // destinées à la transformation

0207546100 - Morues polaires (Boreogadus saida) // autres

0207547100 - Merlans (Merlangius merlangus)

0207548100 - Lieus jaunes (Pollachius pollachius)

0207549100 - Lingues (Molva spp.)

0207549900 - Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)

020755 : de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia)

0207551000 - Requins-taupes communs (Lamna nasus)

0207552100 - Requins bleus (Prionace glauca)

0207553100 - Requins-taupes bleus (Isurus Oxyrinchus)

0207554100 - Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)

0207555100 - Dorades de mer des espèces Dentex dentex ou Pagellus spp.

0207556100 - Dorades royales (Sparus aurata)

0207557100 - d'eau douce

0207558100 - autres / Poissons de l'espèce Euthynnus, autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) faisant l'objet du n° 0302|49 / destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604

0207559300 - autres / Poissons de l'espèce Euthynnus, autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) faisant l'objet du n° 0302|49 / autres

0207559500 - autres / Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.) / de l'espèce Sebastes marinus

0207559900 - autres / Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.) / autres // de l'espèce Sebastes mentella

020760 : de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

0207600510 - autres / Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.) / autres // autres

0207600590 - autres / Castagnoles (Brama spp.)

0207601000 - autres / Baudroies (Lophius spp.)

0207602110 - autres / Abadèches roses (Genypterus blacodes)

0207602190 - autres / autres // Vivaneaux (Lutjanus purpureus), destinés à la transformation

0207603100 - autres / autres // Poissons de l'espèce Kathetostoma giganteum

0207604100 - autres / autres // Bogues (Boops boops)

0207605100 - autres / autres // autres

0207606100 - de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0207608100 - de saumon

0207609110 - de brochets

0207609190 - de thon obèse de l'Atlantique (Thunnus obesus)

0207609900 - autres / Œufs de poissons, destinés à la transformation

0208 : Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
020810 : de chameaux et d'autres camélidés (Camelidae)

0208101000 - De aiguillats (Squalus acanthias)

0208109000 - De roussettes (Scyliorhinus spp.)

020830 : de porc

0208300000 - de porc

020840 : Viandes de l'espèce porcine / Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

0208401000 - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) / des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster

0208402000 - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) / autres

0208408000 - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)

020850 : Viandes de l'espèce porcine / Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux

0208500000 - Viandes de l'espèce porcine / Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux

020860 : Viandes de l'espèce porcine / autres

0208600000 - Viandes de l'espèce porcine / autres

020890 : Viandes de l'espèce bovine

0208901000 - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

0208903000 - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0208906000 - Autres salmonidae

0208907000 - Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)

0208909800 - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0209 : Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
020910 : autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats / de primates

0209101100 - Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

0209101900 - Lieus noirs (Pollachius virens)

0209109000 - Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) / Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)

020990 : autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats / de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)

0209900000 - autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats / de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)

0210 : Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
021011 : autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats / de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

0210111100 - Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) / autres

0210111900 - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0210113100 - Églefins (Melanogrammus aeglefinus)

0210113900 - étêtés et éviscérés, destinés à la transformation

0210119000 - Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus keta et Oncorhynchus tschawytscha, étêtés et éviscérés, destinés à la transformation

021012 : autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats / autres

0210121100 - de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2|kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1|kg pièce

0210121900 - du genre Coregone

0210129000 - Flets communs (Platichthys flesus)

021019 : Poissons d'ornement / d'eau douce

0210191000 - Poissons du genre Rhombosolea

0210192000 - Poissons des espèces Pelotreis flavilatus ou Peltorhamphus novaezelandiae

0210193000 - autres // Cardines (Lepidorhombus|spp.)

0210194000 - autres // Poissons plats (Limanda aspera, Lepidopsetta bilineata, Pleuronectes quadrituberculatus, Limanda ferruginea, Lepidopsetta polyxystra, Eopsetta jordani), destinés à la transformation

0210195010 - destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n$o|1604

0210195090 - destinés à la transformation

0210196000 - des espèces Scomber scombrus ou Scomber japonicus // de l'espèce Scomber scombrus

0210197000 - des espèces Scomber scombrus ou Scomber japonicus // de l'espèce Scomber japonicus / entiers, destinés à la transformation

0210198110 - des espèces Scomber scombrus ou Scomber japonicus // de l'espèce Scomber japonicus / autres

0210198120 - de l'espèce Scomber australasicus

0210198190 - Anchois (Engraulis spp.)

0210198900 - Thonines orientales (Euthynnus affinis) / destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n$o$ 1604

0210199000 - autres // Maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.)

021020 : Poissons d'ornement / autres

0210201010 - de l'espèce Gadus ogac // destinées à la transformation

0210201090 - de l'espèce Gadus ogac // autres

0210209011 - de l'espèce Gadus macrocephalus // destinées à la transformation

0210209015 - de l'espèce Gadus macrocephalus // autres

0210209091 - Merlus du genre Merluccius / Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus) // destinés à la transformation

0210209099 - Merlus du genre Merluccius / Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus) // autres

021091 : autres poissons vivants / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0210910000 - autres poissons vivants / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

021092 : autres poissons vivants / Anguilles (Anguilla spp.)

0210921000 - Merlus du genre Merluccius / Merlus argentins (Merluccius hubbsi) // destinés à la transformation

0210929100 - Merlus du genre Merluccius / Merlus argentins (Merluccius hubbsi) // autres

0210929200 - Merlus du genre Merluccius / Merlus australs (Merluccius australis) // destinés à la transformation

0210929900 - Merlus du genre Merluccius / Merlus australs (Merluccius australis) // autres

021093 : autres poissons vivants / Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

0210930000 - autres poissons vivants / Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

021099 : autres poissons vivants / Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

0210991000 - Merlus du genre Merluccius / autres // Merlus argentés (Merluccius bilinearis) / destinés à la transformation

0210992110 - Merlus du genre Merluccius / autres // Merlus argentés (Merluccius bilinearis) / autres

0210992190 - Merlus du genre Merluccius / autres // autres merlus du genre Merluccius / destinés à la transformation

0210992910 - Merlus du genre Merluccius / autres // autres merlus du genre Merluccius / autres

0210992990 - Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae)

0210993100 - autres / Poissons de l'espèce Euthynnus, autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) faisant l'objet du n° 0303|59 / destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n$o|1604

0210993910 - autres / Poissons de l'espèce Euthynnus, autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) faisant l'objet du n° 0303|59 / autres

0210993990 - autres / Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor

0210994100 - autres / Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.

0210994900 - autres / Dorades royales (Sparus aurata)

0210995110 - autres / Abadèches roses (Genypterus blacodes) // destinées à la transformation

0210995190 - autres / Abadèches roses (Genypterus blacodes) // autres

0210995910 - autres / autres // Abadèches roses (Genypterus capensis) destinées à la transformation

0210995990 - Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine

0210997100 - autres // de thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus)

0210997900 - autres // de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0210998510 - autres // autres / Œufs de poissons, destinés à la transformation

0210998590 - Saumons rouges (Oncorhynchus nerka)

0210999010 - autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

0210999090 - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

03 : POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
0301 : Poissons vivants
030111 : autres poissons vivants / Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)

0301110000 - autres poissons vivants / Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)

030119 : autres poissons vivants / autres

0301190000 - autres poissons vivants / autres

030191 : Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0301911000 - autres salmonidae

0301919011 - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) / des espèces Scomber scombrus ou Scomber japonicus

0301919019 - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) / de l'espèce Scomber australasicus

0301919090 - Morues polaires (Boreogadus saida)

030192 : Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

0301921000 - Raies (Rajidae)

0301923000 - Pangasius (Pangasius|spp.)

0301929000 - Anguilles (Anguilla|spp.)

030193 : Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0301930000 - Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

030194 : Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / autres

0301941000 - Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys|spp., Cirrhinus|spp., Mylopharyngodon piceus)

0301949000 - de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400|g pièce

030195 : Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)

0301950000 - Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)

030199 : Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

0301991140 - des espèces Oncorhynchus apache ou Oncorhynchus chrysogaster

0301991180 - autres // de l'espèce Oncorhynchus mykiss

0301991700 - Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) et flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

0301998510 - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida) // de l'espèce Gadus morhua

0301998522 - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida) // autres

0301998530 - autres // Èglefins (Melanogrammus aeglefinus)

0301998540 - de poissons d'eau douce

0301998550 - autres / Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)

0301998560 - autres / autres // Harengs

0301998570 - autres / autres // Maquereaux

0301998575 - autres / autres // Thons rouges (Thunnus thynnus)

0301998580 - autres / autres // Thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus)

0301998590 - autres / autres // Dorades royales (Sparus aurata)

0302 : Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 0304
030211 : Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Soles (Solea spp.)

0302111000 - autres / autres // Dorades de mer (Dentex dentex et Pagellus spp.)

0302112010 - autres / autres // Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)

0302112090 - Truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster

0302118011 - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida / de l'espèce Gadus morhua

0302118019 - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida / autres

0302118090 - Églefins (Melanogrammus aeglefinus) / destinés à la transformation

030213 : Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Turbots (Psetta maxima)

0302130000 - Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Turbots (Psetta maxima)

030214 : Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / autres

0302140010 - Églefins (Melanogrammus aeglefinus) / autres

0302140090 - autres / Flancs de harengs

030219 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)

0302190000 - Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)

030221 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)

0302211000 - autres / autres // Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)

0302213000 - autres / autres // Thons obèses (Thunnus obesus)

0302219000 - autres / autres // Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)

030222 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

0302220000 - Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

030223 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Thons obèses (Thunnus obesus)

0302230000 - Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Thons obèses (Thunnus obesus)

030224 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

0302240000 - Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

030229 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)

0302291000 - autres / autres // Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

0302298000 - autres / autres // Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus|spp.

030231 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / autres

0302311000 - autres / autres // Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes|spp.)

0302319000 - destinées à la transformation

030232 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0302321000 - autres // de l'espèce Gadus morhua / destinées à la transformation

0302329000 - autres // de l'espèce Gadus morhua / autres

030233 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Anchois (Engraulis spp.)

0302331000 - autres // de l'espèce Gadus ogac

0302339000 - Merlus du genre Merluccius / autres // Merlus du Pacifique nord (Merluccius productus), destinés à la transformation

030234 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)

0302341000 - Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae) // destinés à la transformation

0302349000 - Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae) // autres

030235 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)

0302351100 - autres // Poissons du genre Macruronus, autres que les Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae) visés au n° 0304 79 50 / Grenadiers de Patagonie (Macruronus magellanicus) / destinés à la transformation

0302351900 - autres // Poissons du genre Macruronus, autres que les Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae) visés au n° 0304 79 50 / Grenadiers de Patagonie (Macruronus magellanicus) / autres

0302359100 - autres // Poissons du genre Macruronus, autres que les Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae) visés au n° 0304 79 50 / autres

0302359900 - des espèces Oncorhynchus nerka [saumon sockeye (saumon rouge)], Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus keta et Oncorhynchus tschawytscha, destinés à la transformation

030236 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Chinchards noirs (Trachurus spp.)

0302361000 - Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

0302369000 - Megrim (Lepidorhombus spp.)

030239 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Mafous (Rachycentron canadum)

0302392000 - autres // Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) / Reinhardtius hippoglossoides

0302398000 - autres // Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) / autres

030241 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Espadons (Xiphias gladius)

0302410000 - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Espadons (Xiphias gladius)

030242 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / autres

0302420000 - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / autres

030243 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0302431000 - autres // Poissons plats (Limanda aspera, Lepidopsetta bilineata, Pleuronectes quadrituberculatus, Limanda ferruginea, Lepidopsetta polyxystra) / destinés à la transformation

0302433000 - autres // Poissons plats (Limanda aspera, Lepidopsetta bilineata, Pleuronectes quadrituberculatus, Limanda ferruginea, Lepidopsetta polyxystra) / autres

0302439000 - Thons obèses (Thunnus obesus)

030244 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Églefins (Melanogrammus aeglefinus)

0302440010 - Squales / Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)

0302440090 - Squales / Requins-taupes communs (Lamna nasus)

030245 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Lieus noirs (Pollachius virens)

0302451000 - Squales / Requins bleus (Prionace glauca)

0302453000 - Squales / Requins-taupes bleus (Isurus Oxyrinchus)

0302459010 - Squales / autres

0302459090 - Poissons d'eau douce

030246 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

0302460000 - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

030247 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

0302470000 - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

030249 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)

0302491100 - autres / Poissons du genre Euthynnus

0302491900 - autres / Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor / de l'espèce Scomber australasicus

0302499000 - autres / Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor / autres // de l'espèce Scomber scombrus

030251 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / autres

0302511020 - autres / Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor / autres // de l'espèce Scomber japonicus / destinées à la transformation

0302511080 - autres / Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor / autres // de l'espèce Scomber japonicus / autres

0302519010 - autres / Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor / autres // Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor

0302519090 - autres / autres // des espèces Allocyttus|spp. et Pseudocyttus maculatus

030252 : Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Tilapias (Oreochromis spp.)

0302520010 - autres / autres // Castagnoles (Brama|spp.)

0302520090 - Surimi // destinés à la transformation

030253 : Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)

0302530000 - Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)

030254 : Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

0302541100 - Surimi // autres

0302541500 - autres // Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys|spp., Cirrhinus|spp., Mylopharyngodon piceus)

0302541910 - autres / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida) / de l'espèce Gadus macrocephalus // destinées à la transformation

0302541920 - autres / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida) / de l'espèce Gadus macrocephalus // autres

0302541990 - autres / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida) / de l'espèce Gadus morhua // destinées à la transformation

0302549000 - autres / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida) / de l'espèce Gadus morhua // autres

030255 : Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Anguilles (Anguilla spp.)

0302550000 - Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Anguilles (Anguilla spp.)

030256 : Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / autres

0302560010 - autres / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida) / autres

0302560020 - autres / Églefins (Melanogrammus aeglefinus)

030259 : Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Squales

0302591010 - autres / Lieus noirs (Pollachius virens)

0302591090 - autres / Merlus du genre Merluccius // Merluccius productus destinée à la transformation

0302592000 - autres / Merlus du genre Merluccius // Merlus argentins (Merluccius hubbsi), destinés à la transformation

0302593000 - autres / Merlus du genre Merluccius // autres

0302594000 - autres / Merlans poutassous (Micromesistius poutassou)

0302599000 - autres / autres // Poissons du genre Macruronus spp. / Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae) / destinés à la transformation

030271 : Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Raies (Rajidae)

0302710000 - Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Raies (Rajidae)

030272 : Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Légines (Dissostichus spp.)

0302720000 - Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Légines (Dissostichus spp.)

030273 : Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Bars (Dicentrarchus spp.)

0302730000 - Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Bars (Dicentrarchus spp.)

030274 : Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Dorades (Sparidés) (Sparidae)

0302740000 - Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / Dorades (Sparidés) (Sparidae)

030279 : Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / autres

0302790000 - Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|99 / autres

030281 : Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles / Foies, oeufs et laitances

0302811500 - autres / autres // Poissons du genre Macruronus spp. / Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae) / autres

0302813000 - autres / autres // Poissons du genre Macruronus spp. / Grenadiers de Patagonie (Macruronus magellanicus) / destinés à la transformation

0302814000 - autres / autres // Poissons du genre Macruronus spp. / Grenadiers de Patagonie (Macruronus magellanicus) / autres

0302815000 - autres / autres // Poissons du genre Macruronus spp. / autres / destinés à la transformation

0302817000 - autres / autres // Poissons du genre Macruronus spp. / autres / autres

030282 : Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles / Ailerons de requins

0302820000 - Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles / Ailerons de requins

030283 : Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles / autres

0302830000 - Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles / autres

030284 : Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Saumons rouges (Oncorhynchus nerka)

0302841000 - autres / autres // Merlus du genre Urophycis spp.

0302849000 - autres / Poissons d'eau douce // Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae); saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou, Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) / Truites (Oncorhynchus mykiss)

030285 : Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

0302851000 - autres / Poissons d'eau douce // Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae); saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou, Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae)

0302853000 - autres / Poissons d'eau douce // Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae); saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou, Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) / Saumons de l'Atlantique (Salmo salar)

0302859000 - autres / Poissons d'eau douce // Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae); saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou, Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou, Oncorhynchus rhodurus) et saumons du Danube (Hucho hucho)

030289 : Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0302891000 - autres / Poissons d'eau douce // Truites (Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0302892100 - autres / Poissons d'eau douce // autres

0302892900 - autres / autres / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) // Flancs

0302893100 - autres / autres / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) // autres

0302893910 - autres / autres / Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)

0302893990 - autres / autres / Cardines (Lepidorhombus spp.)

0302894000 - autres / autres / Castagnoles (Brama spp.)

0302895000 - autres / autres / Baudroies (Lophius spp.)

0302896000 - autres / autres / autres // Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) / Flancs / Scomber japonicus, destinés à la transformation

0302899030 - autres / autres / autres // Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) / Flancs / autres

0302899040 - autres / autres / autres // Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) / autres

0302899080 - autres / autres / autres // Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus|spp.

0302899090 - autres / autres / autres // Dorades royales (Sparus aurata)

030291 : Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0302910010 - autres / autres / autres // Thons rouges (Thunnus thynnus)

0302910030 - autres / autres / autres // Thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus)

0302910040 - autres / autres / autres // Poissons plats (Limanda aspera, Lepidopsetta bilineata, Pleuronectes quadrituberculatus, Limanda ferruginea, Lepidopsetta polyxystra) / destinés à la transformation

0302910050 - autres / autres / autres // Poissons plats (Limanda aspera, Lepidopsetta bilineata, Pleuronectes quadrituberculatus, Limanda ferruginea, Lepidopsetta polyxystra) / autres

0302910096 - autres / autres / autres // Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)

0302910097 - autres / autres / autres // autres

030292 : Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / autres

0302920010 - Oeufs, salés ou en saumure / Harengs

0302920020 - Oeufs, salés ou en saumure / autres / Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)

0302920090 - Oeufs, salés ou en saumure / autres / Espadons (Xiphias gladius)

030299 : Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Tilapias (Oreochromis spp.)

0302990011 - Oeufs, salés ou en saumure / autres / Thons obèses (Thunnus obesus)

0302990019 - Oeufs, salés ou en saumure / autres / autres / Œufs de poissons, lavés, débarrassés des parcelles d'entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure, destinés à la fabrication de succédanés de caviar

0302990020 - Oeufs, salés ou en saumure / autres / autres / autres / Œufs de poissons, salés ou en saumure, destinés à la transformation

0302990030 - Oeufs, salés ou en saumure / autres / autres / autres / autres

0302990040 - autres / Harengs / fumés

0302990045 - autres / Harengs / autres

0302990050 - autres / autres / Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus) / fumés

0302990055 - autres / autres / Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus) / autres

0302990060 - autres / autres / Espadons (Xiphias gladius) / fumés

0302990065 - autres / autres / Espadons (Xiphias gladius) / autres

0302990071 - autres / autres / Thons obèses (Thunnus obesus) / fumés

0302990079 - autres / autres / Thons obèses (Thunnus obesus) / autres

0302990080 - autres / autres / autres / fumés

0302990085 - autres / autres / autres / autres

0302990090 - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida) / de l'espèce Gadus macrocephalus

0303 : Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n$o|0304
030311 : Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)

0303110020 - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida) / autres // de l'espèce Gadus morhua

0303110080 - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida) / autres // autres

030312 : Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

0303120020 - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure // Saumons de l'Atlantique (Salmo salar)

0303120080 - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure // autres

030313 : Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Anguilles (Anguilla spp.)

0303130010 - Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure

0303130090 - autres // Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

030314 : Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / autres

0303141000 - autres // Poissons de l'espèce Clupea ilisha, en saumure

0303142000 - autres // Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)

0303149011 - autres // Bogues (Boops boops)

0303149019 - de l'espèce Oncorhynchus mykiss / sous forme de poisson entier (avec tête), avec ou sans branchies, éviscérées ou non, et pesant maximum 1,2 kg/pièce ; sans tête, avec ou sans branchies, éviscérées ou non, et pesant maximum 1 kg/pièce; filets pesant maximum 400 g/pièce

0303149090 - de l'espèce Oncorhynchus mykiss / autres

030319 : Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)

0303190010 - Anguilles (Anguilla spp.)

0303190090 - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) // de l'espèce Scomber scombrus

030323 : Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

0303230000 - Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

030324 : Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Soles (Solea spp.)

0303240000 - Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Soles (Solea spp.)

030325 : Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Turbots (Psetta maxima)

0303250000 - Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Turbots (Psetta maxima)

030326 : Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / autres

0303260000 - Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / autres

030329 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)

0303290000 - Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)

030331 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)

0303311000 - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) // autres

0303313000 - séchées, non salées // de l'espèce Gadus morhua

0303319000 - séchées, non salées // de l'espèce Gadus ogac

030332 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

0303320000 - Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

030333 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Thons obèses (Thunnus obesus)

0303330000 - Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Thons obèses (Thunnus obesus)

030334 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

0303340000 - Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

030339 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)

0303391000 - séchées, non salées // de l'espèce Gadus macrocephalus

0303393000 - séchées et salées // de l'espèce Gadus morhua

0303395000 - séchées et salées // de l'espèce Gadus ogac

0303398510 - séchées et salées // de l'espèce Gadus macrocephalus

0303398580 - Morues polaires (Boreogadus saida) // séchées, non salées

0303398590 - Morues polaires (Boreogadus saida) // séchées et salées

030341 : Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / autres

0303411000 - autres // Lieus noirs (Pollachius Virens), salés et séchés

0303419000 - autres // Lingues bleues (Molva dipterygia dipterygia)

030342 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0303422000 - autres // Brosmes (Brosme brosme)

0303429000 - autres // Lingues communes (Molva molva)

030343 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)

0303431000 - autres // Bars (loups) (Dicentrarchus labrax)

0303439000 - autres // Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) et flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)

030344 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)

0303441000 - destinées à la transformation / de l'espèce Gadus morhua

0303449000 - destinées à la transformation / de l'espèce Gadus ogac

030345 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Chinchards noirs (Trachurus spp.)

0303451200 - destinées à la transformation / de l'espèce Gadus macrocephalus

0303451800 - autres / de l'espèce Gadus morhua

0303459100 - autres / de l'espèce Gadus ogac

0303459900 - autres / de l'espèce Gadus macrocephalus

030346 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Mafous (Rachycentron canadum)

0303461000 - Engraulis anchoita, destinés à la transformation

0303469000 - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

030349 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Espadons (Xiphias gladius)

0303492000 - autres // Escolier (thyrsite) (Thyrsites atun)

0303498500 - Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp) // fumés

030351 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / autres

0303510020 - Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp) // autres

0303510090 - Requins-taupes communs (Lamna nasus) // fumés

030353 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0303531000 - Requins-taupes communs (Lamna nasus) // autres

0303533000 - Requins bleus (Prionace glauca) // fumés

0303539000 - Requins bleus (Prionace glauca) // autres

030354 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Églefins (Melanogrammus aeglefinus)

0303541020 - Requins-taupes bleus (Isurus Oxyrinchus) // fumés

0303541095 - Requins-taupes bleus (Isurus Oxyrinchus) // autres

0303541096 - autres // fumés

0303549000 - séchées, même salées mais non fumées / de l'espèce Gadus morhua / salées

030355 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Lieus noirs (Pollachius virens)

0303551000 - séchées, même salées mais non fumées / de l'espèce Gadus morhua / non salées

0303553000 - séchées, même salées mais non fumées / de l'espèce Gadus ogac / salées

0303559010 - séchées, même salées mais non fumées / de l'espèce Gadus ogac / non salées

0303559080 - séchées, même salées mais non fumées / de l'espèce Boreogadus saida / salées

030356 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

0303560000 - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

030357 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

0303570000 - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

030359 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)

0303591000 - séchées, même salées mais non fumées / de l'espèce Boreogadus saida / non salées

0303592100 - séchées, même salées mais non fumées / de l'espèce Gadus macrocephalus / salées

0303592900 - séchées, même salées mais non fumées / de l'espèce Gadus macrocephalus / non salées

0303599010 - séchées, même salées mais non fumées / autres / Anchois (Engraulis spp.)

0303599090 - séchées, même salées mais non fumées / autres / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

030363 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / autres

0303631010 - séchées, même salées mais non fumées / autres / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0303631090 - séchées, même salées mais non fumées / autres / Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

0303633010 - séchées, même salées mais non fumées / autres / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0303633090 - séchées, même salées mais non fumées / autres / autres

0303639010 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / destinées à la transformation / de l'espèce Gadus morhua

0303639090 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / destinées à la transformation / Anchois (Engraulis spp.)

030364 : Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Squales

0303640010 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / destinées à la transformation / de l'espèce Gadus ogac

0303640090 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / destinées à la transformation / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

030365 : Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Raies (Rajidae)

0303650000 - Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Raies (Rajidae)

030366 : Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Légines (Dissostichus spp.)

0303661110 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / destinées à la transformation / de l'espèce Gadus macrocephalus

0303661190 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / destinées à la transformation / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0303661210 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / destinées à la transformation / de l'espèce Boreogadus saida

0303661290 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / destinées à la transformation / Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

0303661310 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / destinées à la transformation / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0303661390 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / destinées à la transformation / autres

0303661911 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / autres / de l'espèce Gadus morhua

0303661919 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / autres / Anchois (Engraulis spp.)

0303661980 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / autres / Morues de l'espèce Gadus ogac

0303661991 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / autres / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0303661999 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / autres / de l'espèce Boreogadus saida

0303669000 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / autres / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

030367 : Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / Bars (Dicentrarchus spp.)

0303670010 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / autres / de l'espèce Gadus macrocephalus

0303670090 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / autres / Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

030368 : Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|99 / autres

0303681000 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / autres / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0303689000 - salées, mais non séchées ni fumées, et en saumure / autres / autres

030369 : Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp., anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés / Tilapias (Oreochromis spp.)

0303691010 - autres / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0303691090 - séchés, même salés mais non fumés / de l'espèce Gadus morhua / salés

0303693000 - séchés, même salés mais non fumés / de l'espèce Gadus morhua / non salés

0303695000 - séchés, même salés mais non fumés / de l'espèce Gadus ogac / salés

0303697000 - séchés, même salés mais non fumés / de l'espèce Gadus ogac / non salés

0303698000 - séchés, même salés mais non fumés / de l'espèce Boreogadus saida / salés

0303699000 - séchés, même salés mais non fumés / de l'espèce Boreogadus saida / non salés

030381 : Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp., anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés / Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)

0303811500 - séchés, même salés mais non fumés / de l'espèce Gadus macrocephalus / salés

0303813000 - séchés, même salés mais non fumés / de l'espèce Gadus macrocephalus / non salés

0303814000 - séchés, même salés mais non fumés / autres / Anchois (Engraulis spp.)

0303815000 - séchés, même salés mais non fumés / autres / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0303818000 - séchés, même salés mais non fumés / autres / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

030382 : Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp., anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés / Perches du Nil (Lates niloticus)

0303820000 - Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp., anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés / Perches du Nil (Lates niloticus)

030383 : Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp., anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés / autres

0303830000 - Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp., anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés / autres

030384 : Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0303841000 - séchés, même salés mais non fumés / autres / Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

0303849000 - séchés, même salés mais non fumés / autres / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

030389 : Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0303891000 - séchés, même salés mais non fumés / autres / autres

0303892100 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / destinés à la transformation / de l'espèce Gadus morhua

0303892900 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / destinés à la transformation / Anchois (Engraulis spp.)

0303893100 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / destinés à la transformation / de l'espèce Gadus ogac

0303893910 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / destinés à la transformation / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0303893990 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / destinés à la transformation / de l'espèce Gadus macrocephalus

0303894000 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / destinés à la transformation / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0303895000 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / destinés à la transformation / de l'espèce Boreogadus saida

0303895500 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / destinés à la transformation / Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

0303896000 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / destinés à la transformation / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0303896500 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / destinés à la transformation / autres

0303897010 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / autres / de l'espèce Gadus morhua

0303897090 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / autres / Anchois (Engraulis spp.)

0303899012 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / autres / de l'espèce Gadus ogac

0303899022 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / autres / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0303899030 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / autres / de l'espèce Boreogadus saida

0303899092 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / autres / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

030391 : Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés / Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae,Scophthalmidae et Citharidae)

0303911000 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / autres / de l'espèce Gadus macrocephalus

0303919010 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / autres / Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

0303919020 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / autres / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0303919096 - salés, mais non séchés ni fumés, et en saumure / autres / autres

0303919099 - Queues de langoustes // destinées à la transformation

030392 : Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés / Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

0303921500 - Queues de langoustes // autres

0303923000 - autres // destinées à la transformation

0303924000 - entiers // Homards (Homarus americanus), cuits

0303925000 - entiers // autres / cuites

0303929000 - entiers // autres / autres

030399 : Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés / Espadons (Xiphias gladius)

0303990010 - autres // Homards (Homarus americanus), en morceaux, cuits

0303990015 - autres // autres / cuits, non décortiqués

0303990020 - Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus

0303990025 - Crabes des espèces Cancer pagurus

0303990030 - autres // Crabes de l'espèce Geryon affinis

0303990035 - Crevettes des espèces Crangon crangon

0303990040 - autres // de l'espèce Pandalus borealis, non décortiquées, destinées à la transformation

0303990045 - autres // de l'espèce Pandalus montagui, non décortiquées, destinées à la transformation

0303990050 - Crevettes roses du large (Parapenaeus longirostris)

0303990055 - Crevettes du genre Penaeus // Crevettes des espèces Penaeus vannamei et Penaeus monodon, même décortiquées, non cuites, destinées à la transformation

0303990060 - Crevettes du genre Penaeus // autres

0303990065 - Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus

0303990070 - Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon

0303990075 - autres // Crevettes de l'espèce Pleoticus muelleri, même décortiquées, destinées à la transformation

0303990080 - Écrevisses

0303990085 - vivants

0303990087 - autres / entiers

0303990089 - Crabes du genre Cancer pagurus

0303990095 - Crevettes du genre Crangon crangon / fraîches et réfrigérées

0303990099 - Crevettes du genre Crangon crangon / autres

0304 : Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés
030431 : Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés / Légines (Dissostichus spp.)

0304310000 - Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés / Légines (Dissostichus spp.)

030432 : Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés / Squales

0304320010 - autres // fraîches (vivantes ou mortes) / de l'espèce Pandalus borealis, non décortiquées, destinées à la transformation

0304320090 - autres // fraîches (vivantes ou mortes) / de l'espèce Pandalus montagui, non décortiquées, destinées à la transformation

030433 : Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés / Raies (Rajidae)

0304330000 - Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés / Raies (Rajidae)

030439 : Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés / autres

0304390010 - autres // fraîches (vivantes ou mortes) / autres / destinées à la transformation

0304390020 - autres // fraîches (vivantes ou mortes) / autres / autres

0304390090 - autres // autres / de l'espèce Pandalus borealis, non décortiquées, réfrigérées, destinées à la transformation

030441 : autres, frais ou réfrigérés / Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)

0304410010 - autres // autres / de l'espèce Pandalus montagui, non décortiquées, réfrigérées, destinées à la transformation

0304410090 - autres // autres / autres / destinées à la transformation

030442 : autres, frais ou réfrigérés / Salmonidés

0304421000 - Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus // fraîches (vivantes ou mortes) / destinées à la transformation

0304425000 - Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus // fraîches (vivantes ou mortes) / autres

0304429010 - Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus // autres / destinées à la transformation

0304429090 - Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus // autres / autres

030443 : autres, frais ou réfrigérés / Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

0304430010 - autres // Crevettes de l'espèce Pleoticus muelleri, même décortiquées, fraîches ou réfrigérées, destinées à la transformation

0304430090 - autres // Crevettes des espèces Penaeus vannamei et Penaeus monodon, même décortiquées, fraîches ou réfrigérées, non cuites, destinées à la transformation

030444 : autres, frais ou réfrigérés / Espadons (Xiphias gladius)

0304441010 - autres // Peurullus|spp.

0304441090 - entiers // fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

0304443000 - entiers // autres

0304449010 - autres // fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

0304449090 - Crabes du genre Cancer pagurus // fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

030445 : autres, frais ou réfrigérés / Légines (Dissostichus spp.)

0304450000 - autres, frais ou réfrigérés / Légines (Dissostichus spp.)

030446 : autres, frais ou réfrigérés / Squales

0304460000 - autres, frais ou réfrigérés / Squales

030447 : autres, frais ou réfrigérés / Raies (Rajidae)

0304471000 - Crabes du genre Cancer pagurus // autres

0304472000 - Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) / Crevettes de l'espèce Crangon crangon / cuites à l'eau ou à la vapeur

0304473000 - Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) / Crevettes de l'espèce Crangon crangon / autres // fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2|kg

0304479000 - Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) / Crevettes de l'espèce Crangon crangon / autres // autres

030448 : autres, frais ou réfrigérés / autres

0304480000 - autres, frais ou réfrigérés / autres

030449 : Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés / Tilapias (Oreochromis spp.)

0304491000 - Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) / Pandalus spp. // cuites à bord

0304495000 - Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) / Pandalus spp. // destinées à la transformation / fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2|kg

0304499010 - Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) / Pandalus spp. // destinées à la transformation / autres

0304499020 - Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) / Pandalus spp. // autres / fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2|kg

0304499030 - Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) / Pandalus spp. // autres / autres

0304499040 - autres crevettes / Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus // cuites à bord

0304499050 - autres crevettes / Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus // destinées à la transformation / fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2|kg

0304499060 - autres crevettes / Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus // destinées à la transformation / autres

0304499070 - autres crevettes / Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus // autres / fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2|kg

0304499090 - autres crevettes / Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus // autres / autres

030451 : Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés / Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)

0304510010 - autres crevettes / Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon // fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2|kg

0304510090 - autres crevettes / Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon // autres

030452 : Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés / Perches du Nil (Lates niloticus)

0304520010 - autres crevettes / autres // fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2|kg

0304520090 - autres crevettes / autres // autres

030453 : Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés / autres

0304530011 - Ecrevisses

0304530019 - Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40|g pièce // destinées à la consommation humaine

0304530020 - Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40|g pièce // autres

0304530031 - autres // destinées à la consommation humaine

0304530039 - fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

0304530090 - Coquilles Saint-Jacques, peignes, pétoncles, vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten // Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus) / destinées à la consommation humaine

030454 : Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0304540000 - Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

030455 : Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés / Églefins (Melanogrammus aeglefinus)

0304550000 - Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés / Églefins (Melanogrammus aeglefinus)

030456 : Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés / Lieus noirs (Pollachius virens)

0304561000 - Coquilles Saint-Jacques, peignes, pétoncles, vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten // Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus) / autres

0304562000 - Coquilles Saint-Jacques, peignes, pétoncles, vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten // autres / destinées à la consommation humaine

0304563000 - Coquilles Saint-Jacques, peignes, pétoncles, vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten // autres / autres

0304569000 - Coquilles Saint-Jacques, peignes, pétoncles, vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten / Coquilles St Jacques (Pecten maximus)

030457 : Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés / Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

0304570000 - Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés / Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

030459 : Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés / Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

0304591000 - Coquilles Saint-Jacques, peignes, pétoncles, vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten / autres

0304595000 - Coquilles Saint-Jacques, peignes, pétoncles, vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten // fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

0304599010 - Coquilles Saint-Jacques, peignes, pétoncles, vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten // autres

0304599015 - Mytilus spp. // destinés à la consommation humaine

0304599020 - Mytilus spp. // autres

0304599030 - Perna spp. // destinés à la consommation humaine

0304599035 - Perna spp. // autres

0304599040 - Mytilus spp.

0304599045 - Perna spp.

0304599050 - Mytilus spp. // fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

0304599055 - Perna spp. // fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

0304599065 - Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.

0304599090 - Loligo spp.

030461 : Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés / autres

0304610010 - Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.

0304610090 - Todarodes sagittatus

030462 : Filets d'autres poissons, congelés / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0304620000 - Filets d'autres poissons, congelés / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

030463 : Filets d'autres poissons, congelés / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0304630000 - Filets d'autres poissons, congelés / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

030469 : Filets d'autres poissons, congelés / Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae,, Scophthalmidae et Citharidae)

0304690010 - Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp. / Sepiola spp. / Sepiola rondeleti

0304690020 - Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp. / Sepiola spp. / autres

0304690090 - Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp. / Sepia officinalis, Rossia macrosoma

030471 : Filets d'autres poissons, congelés / Espadons (Xiphias gladius)

0304711010 - Loligo spp. / Loligo vulgaris

0304711090 - Loligo spp. / Loligo pealei // destinées à la transformation

0304719010 - Loligo spp. / Loligo pealei // autres

0304719030 - Loligo spp. / Loligo gahi // destinées à la transformation

0304719090 - Loligo spp. / Loligo gahi // autres

030472 : Filets d'autres poissons, congelés / Légines (Dissostichus spp.)

0304720000 - Filets d'autres poissons, congelés / Légines (Dissostichus spp.)

030473 : Filets d'autres poissons, congelés / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0304730000 - Filets d'autres poissons, congelés / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

030474 : Filets d'autres poissons, congelés / Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

0304741100 - Loligo spp. / autres

0304741510 - Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp. // Corps du céphalopode ou du calamar, sans tête et sans tentacules, avec peau et ailes, destinés à la transformation

0304741590 - Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp. // entiers ou tentacules et ailes, destinés à la transformation

0304741910 - Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp. // autres

0304741990 - Illex spp. // Corps du céphalopode ou du calamar, sans tête et sans tentacules, avec peau et ailes, destinés à la transformation

0304749000 - Illex spp. // entiers ou tentacules et ailes, destinés à la transformation

030475 : Filets d'autres poissons, congelés / Squales, raies (Rajidae)

0304750010 - Illex spp. // autres

0304750090 - Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus)

030479 : Filets d'autres poissons, congelés / autres

0304791000 - autres // Todarodes pacificus / Corps du céphalopode ou du calamar, sans tête et sans tentacules, avec peau et ailes, destinés à la transformation

0304793000 - autres // Todarodes pacificus / entiers ou tentacules et ailes, destinés à la transformation

0304795010 - autres // Todarodes pacificus / autres

0304795090 - Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp. // fumés, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

0304798000 - Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp. // autres

0304799011 - Loligo spp. // fumés, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

0304799013 - Loligo spp. // autres

0304799021 - Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp. // fumés, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

0304799090 - Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus) // fumés, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

030481 : autres, congelés / Espadons (Xiphias gladius)

0304810010 - Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus) // autres

0304810020 - autres // fumés, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

0304810090 - fumés, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés

030482 : autres, congelés / Légines (Dissostichus spp.)

0304821000 - destinés à la consommation humaine

0304825000 - Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille Veneridae, congelées

0304829010 - Bulots (Buccinum undatum)

0304829090 - autres / destinées à la consommation humaine

030483 : autres, congelés / Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)

0304831000 - congelées

0304833000 - autres // vivants, frais ou réfrigérés

0304835000 - vivants, frais ou réfrigérés

0304839011 - congelés

0304839019 - Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus|spp.

0304839021 - Bars (loups) (Dicentrarchus labrax)

0304839029 - de crustacés / congelées

0304839090 - de crustacés / autres

030484 : autres, congelés / Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

0304840000 - autres, congelés / Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

030485 : autres, congelés / Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

0304850000 - autres, congelés / Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

030486 : autres, congelés / Squales

0304860000 - autres, congelés / Squales

030487 : autres, congelés / Raies (Rajidae)

0304870010 - de mollusques / fraîches et réfrigérées

0304870020 - de mollusques / congelées

0304870090 - de mollusques / autres

030488 : autres, congelés / autres

0304881100 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l

0304881500 - n'excédant pas 3|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l

0304881800 - n'excédant pas 3|% / autres

0304882200 - excédant 3|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l

0304882900 - excédant 3|% / autres

0304889000 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l // Crème de lait

030489 : Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure

0304891000 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l // Lait

0304892100 - autres // Crème de lait

0304892910 - autres // Lait

0304892990 - n'excédant pas 21|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l // Crème de lait

0304893000 - n'excédant pas 21|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l // Lait

0304894100 - n'excédant pas 21|% / autres // Crème de lait

0304894910 - n'excédant pas 21|% / autres // Lait

0304894920 - excédant 21|% mais n'excédant pas 45|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l // Crème de lait

0304894929 - excédant 21|% mais n'excédant pas 45|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l // Lait

0304894990 - excédant 21|% mais n'excédant pas 45|% / autres // Crème de lait

0304896000 - excédant 21|% mais n'excédant pas 45|% / autres // Lait

0304899010 - excédant 45|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l // Crème de lait

0304899020 - excédant 45|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l // Lait

0304899030 - excédant 45|% / autres // Crème de lait

0304899040 - excédant 45|% / autres // Lait

0304899050 - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg

0304899060 - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants / autres

0304899090 - autres / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg

030491 : Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés / Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)

0304910000 - Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés / Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)

030492 : Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés / Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

0304920000 - Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés / Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

030493 : Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés / autres

0304931010 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg

0304931090 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27|% / autres

0304939010 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27|% / en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5|kg

0304939090 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27|% / autres

030494 : Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles / Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0304941010 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27|% / Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500|g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10|%

0304941090 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27|% / autres / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg

0304949010 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27|% / autres / autres

0304949090 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg

030495 : Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0304951010 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8|%

0304951090 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8|% mais n'excédant pas 10|%

0304952110 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10|% mais n'excédant pas 45|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg

0304952190 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10|% mais n'excédant pas 45|% / autres

0304952510 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg

0304952590 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45|% / autres

0304952900 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5|%

0304953000 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5|% mais n'excédant pas 45|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg

0304954000 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5|% mais n'excédant pas 45|% / autres

0304955010 - non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 3|%

0304955020 - non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 3|% mais n'excédant pas 6|%

0304955090 - non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 6|%

0304956000 - non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie / autres, d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 3|%

0304959011 - non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie / autres, d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 3|% mais n'excédant pas 6|%

0304959013 - non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie / autres, d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 6|%

0304959014 - additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie / d'une teneur en poids de moins de 1,5|% de matières grasses du lait, 5|% de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d'isoglucose, 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule

0304959015 - additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie / autres // d'une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé ensaccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60|% en poids / d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 70|%

0304959017 - additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie / autres // d'une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé ensaccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60|% en poids / autres

0304959019 - additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie / autres // autres

0304959030 - autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / n'excédant pas 1,5|%

0304959090 - autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

030496 : Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles / Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0304961000 - autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / excédant 27|%

0304962000 - autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao / autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / n'excédant pas 3|%

0304963000 - autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao / autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / excédant 3|% mais n'excédant pas 6|%

0304969000 - autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao / autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / excédant 6|%

030497 : Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles / Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)

0304970000 - Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles / Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)

030499 : Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles / autres

0304991010 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0304991090 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

0304992111 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

0304992112 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / autres, d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0304992113 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / autres, d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

0304992115 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / autres, d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

0304992120 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / autres / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 3|%

0304992190 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / autres / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 3|% mais n'excédant pas 6|%

0304992340 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / autres / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 6|%

0304992390 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / autres / autres, d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 3|%

0304992900 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / autres / autres, d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 3|% mais n'excédant pas 6|%

0304995500 - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao / autres / autres, d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 6|%

0304996100 - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / n'excédant pas 1,5|%

0304996500 - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

0304999912 - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao / en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / excédant 27|%

0304999918 - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao / autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / n'excédant pas 3|%

0304999919 - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao / autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / excédant 3|% mais n'excédant pas 6|%

0304999920 - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao / autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / excédant 6|%

0304999925 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0304999940 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

0304999950 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

0304999965 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0304999969 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

0304999970 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

0304999990 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0305 : Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
030520 : Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0305200011 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

0305200018 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

0305200019 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0305200021 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

0305200035 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

0305200041 - autres / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0305200049 - autres / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

0305200072 - autres / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

0305200073 - autres / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0305200074 - autres / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

0305200075 - autres / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

0305200076 - autres / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0305200077 - autres / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

0305200078 - autres / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / n'excédant pas 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

0305200079 - autres / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0305200096 - autres / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

0305200099 - autres / autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote|!x!|6,38) / excédant 15|% et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

030531 : Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés / Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)

0305310010 - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0305310090 - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%

030532 : Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés / Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae,Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0305321100 - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

0305321910 - autres, d'une teneur en poids de matières grasses / n'excédant pas 1,5|%

0305321990 - autres, d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|% // Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500|g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10|%

0305329000 - autres, d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|% // autres

030539 : Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinopsspp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae)

0305391010 - autres, d'une teneur en poids de matières grasses / excédant 27|%

0305391090 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85|% / Beurre naturel / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg

0305395000 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85|% / Beurre naturel / autre

0305399010 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85|% / Beurre recombiné

0305399020 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85|% / Beurre de lactosérum

0305399030 - autre

0305399040 - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39|% mais inférieure à 60|% // en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1|kg

0305399050 - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39|% mais inférieure à 60|% // autres

0305399060 - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60|% mais n'excédant pas 75|% // en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1|kg

0305399065 - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60|% mais n'excédant pas 75|% // autres

0305399070 - d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75|% mais inférieure à 80|%

0305399080 - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3|% et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5|%

0305399090 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% / Mozzarella, même dans un liquide // Fromage pour pizza, congelé, découpé en morceaux d'un poids unitaire inférieur ou égal à un gramme, dans des récipients d'un contenu net de 5|kg ou plus, d'une teneur en poids d'eau de 52% ou plus et d'une teneur en poids de graisse de la matière sèche de 38% ou plus

030541 : Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés / autres

0305410010 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% / Mozzarella, même dans un liquide // autres

0305410090 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% / autres // Skyr

030542 : Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0305420000 - Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles / Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

030543 : Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0305430011 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% / autres // Fromage pour pizza, congelé, découpé en morceaux d'un poids unitaire inférieur ou égal à un gramme, dans des récipients d'un contenu net de 5|kg ou plus, d'une teneur en poids d'eau de 52% ou plus et d'une teneur en poids de graisse de la matière sèche de 38% ou plus

0305430019 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% / autres // autres

0305430090 - autres // Fromage pour pizza, congelé, découpé en morceaux d'un poids unitaire inférieur ou égal à un gramme, dans des récipients d'un contenu net de 5|kg ou plus, d'une teneur en poids d'eau de 52% ou plus et d'une teneur en poids de graisse de la matière sèche de 38% ou plus

030544 : Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles / Anchois (Engraulis spp.)

0305441000 - dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit "schabziger"), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56|% // Emmental fondu

0305449010 - dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit "schabziger"), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56|% // Gruyère fondu

0305449090 - dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit "schabziger"), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56|% // autres

030549 : Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles / Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)

0305491000 - autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36|% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche / n'excédant pas 48|%

0305492000 - autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36|% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche / excédant 48|%

0305493010 - autres / d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36|%

0305493090 - Roquefort

0305498010 - Gorgonzola

0305498020 - autres / Emmental

0305498035 - autres / Gruyère, sbrinz

0305498040 - autres / Bergkäse, appenzell

0305498050 - autres / Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine

0305498060 - autres / Cheddar // en formes entières standards (meules ayant un poids net de 33|kg inclus à 44|kg inclus et les blocs de forme cubique ou parallélépipédique ayant un poids net égal ou supérieur à 10|kg) d'une teneur minimale en matières grasses de 50% en poids de la matière sèche et d'une maturation d'au moins trois mois

0305498090 - autres / Cheddar // autres

030551 : Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles / autres

0305511010 - autres / Edam

0305511020 - autres / Tilsit

0305511090 - autres / Kashkaval

0305519010 - autres / Feta

0305519020 - autres / Kefalotyri

0305519030 - autres / Finlandia

030552 : Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles / Ailerons de requins

0305520010 - autres / Jarlsberg

0305520090 - autres / autres / Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre

030553 : Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles / Têtes, queues et vessies natatoires de poissons

0305531010 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / n'excédant pas 47|% / Grana padano, parmigiano reggiano

0305531090 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / n'excédant pas 47|% / Fiore sardo, pecorino // Pecorino

0305539010 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / n'excédant pas 47|% / Fiore sardo, pecorino // autres

0305539020 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / n'excédant pas 47|% / autres

0305539030 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Provolone

0305539040 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Maasdam

0305539090 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano // Caciocavallo

030554 : Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles / autres

0305543000 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano // autres

0305545000 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø // Fontina

0305549010 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø // autres

0305549090 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Gouda

030559 : congelés / Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

0305597000 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio // Esrom, italico, kernhem, saint-paulin

0305598540 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio // autres

0305598545 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey // Cantal

0305598561 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey // autres

0305598564 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Camembert

0305598565 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Brie

0305598567 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / Kefalograviera, kasseri

0305598570 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 52|% // Tulum Peyniri, fabriqué avec du lait de brebis ou de bufflonne, en emballages en matière plastique ou autres de moins de 10 kg

0305598590 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 52|% // autres

030561 : congelés / Homards (Homarus spp.)

0305610000 - congelés / Homards (Homarus spp.)

030562 : congelés / Crabes

0305620020 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 52|% mais n'excédant pas 62|% // Tulum Peyniri, fabriqué avec du lait de brebis ou de bufflonne, en emballages en matière plastique ou autres de moins de 10 kg

0305620025 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 52|% mais n'excédant pas 62|% // autres

0305620029 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 62|% mais n'excédant pas 72|% // Tulum Peyniri, fabriqué avec du lait de brebis ou de bufflonne, en emballages en matière plastique ou autres de moins de 10 kg

0305620050 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 47|% mais n'excédant pas 72|% / autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 62|% mais n'excédant pas 72|% // autres

0305620060 - autres / autres / autres / d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse / excédant 72|%

0305620090 - de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus / de dindes ou d'oies

030563 : congelés / Langoustines (Nephrops norvegicus)

0305630010 - de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus / autres

0305630090 - de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus

030564 : congelés / Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)

0305640010 - de volailles

0305640090 - impropres à des usages alimentaires

030569 : congelés / autres crevettes

0305691010 - autres / liquides

0305691090 - autres / autres, y compris congelés

0305693000 - frais, réfrigérés ou congelés, autres que les farines et poudres

0305695000 - autres / Farines et poudres

0305698020 - bruts

0305698025 - Déchets de poissons

0305698030 - Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes

0305698040 - Éponges naturelles d'origine animale / brutes

0305698050 - Éponges naturelles d'origine animale / autres

0305698061 - autres // Semence de mammifères

0305698064 - autres // Ovules et embryons de mammifères

0305698065 - Jacinthes

0305698067 - Narcisses

0305698070 - Tulipes

0305698090 - Glaïeuls

030571 : congelés / autres

0305711510 - Plants, plantes et racines de chicorée

0305711590 - Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

0305713010 - de vigne

0305713090 - Plants de vigne, greffés ou racinés

0305714010 - autres / à racines nues

0305714090 - autres / autres / Agrumes

0305715010 - Rhododendrons

0305715090 - Azalées

0305719010 - boutures

0305719090 - Blanc de champignons

030572 : Vivants, frais ou réfrigérés / Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

0305720010 - Plants d'ananas

0305720015 - Plants de légumes et plants de fraisiers

0305720020 - autres / Plantes de plein air / Arbres, arbustes et arbrisseaux / forestiers

0305720025 - autres / Plantes de plein air / Arbres, arbustes et arbrisseaux / autres / Boutures racinées et jeunes plants

0305720030 - autres / Plantes de plein air / Arbres, arbustes et arbrisseaux / autres / autres / à racines nues

0305720035 - autres / Plantes de plein air / Arbres, arbustes et arbrisseaux / autres / autres / autres / Conifères et essences à feuilles persistantes

0305720038 - autres / Plantes de plein air / Arbres, arbustes et arbrisseaux / autres / autres / autres / autres

0305720039 - autres / Plantes de plein air / autres plantes de plein air

0305720041 - autres / Plantes d'intérieur / Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées

0305720044 - autres / Plantes d'intérieur / autres / Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées // Plantes en pots n'excédant pas un mètre de hauteur

0305720045 - autres / Plantes d'intérieur / autres / Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées // autres

0305720046 - autres / Plantes d'intérieur / autres / autres // Plantes en pots n'excédant pas un mètre de hauteur

0305720047 - autres / Plantes d'intérieur / autres / autres // autres

0305720049 - Renoncules

0305720050 - autres // du genre Protea

0305720051 - autres // des genres Banksia, Leucadendron, Brunia et Forsythia

0305720052 - Mousses et lichens / Lichens des rennes

0305720053 - Mousses et lichens / autres

0305720054 - Arbres de Noël

0305720055 - Rameaux de conifères

0305720056 - autres / simplement séchés

0305720057 - destinées à la fabrication de la fécule

0305720058 - autres / de primeurs, du 1$e$r|janvier au 30|juin

0305720059 - autres / autres // dites "primeurs", du 1er juillet au 31 décembre

0305720060 - Oignons / de semence

0305720061 - Oignons / autres

0305720062 - Échalotes

0305720063 - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis // Choux-fleurs brocolis

0305720064 - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis // autres

0305720065 - Choux blancs et choux rouges

0305720069 - Carottes

0305720071 - Céleris-raves

0305720072 - Raifort (Cochlearia armoracia)

0305720079 - Doliques asperges (Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, vigna unguiculata spp. unguiculata)

0305720091 - Haricots verts et haricots beurre

0305720099 - Fèves (Vicia faba major L.)

030579 : Vivants, frais ou réfrigérés / Homards (Homarus spp.)

0305790010 - Pois antaques ou doliques d’Égypte (Lablab purpureus)

0305790015 - vertes

0305790020 - Solanum melongena

0305790025 - Solanum aethiopicum

0305790030 - Céleris à côtes, aussi dénommés céleris-branche (Apium graveolens, var. dulce)

0305790035 - Céleri chinois (Apium graveolens)

0305790038 - Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail

0305790039 - Piments doux ou poivrons

0305790041 - autres / du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum

0305790044 - autres / destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes

0305790045 - autres / autres // Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)

0305790046 - destinées à des usages autres que la production de l'huile

0305790047 - Courgettes

0305790049 - Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)

0305790050 - Cardes et cardons

0305790051 - Câpres

0305790052 - Fenouil

0305790053 - Maïs doux // destiné à l'alimentation des animaux

0305790054 - Maïs doux // autres

0305790055 - autres // Ben oléifère (Moringa oleifera)

0305790056 - autres // Okra

0305790057 - autres // Mukunuwenna (Alternanthera sessilis)

0305790058 - autres // Persil

0305790059 - autres // Oignons sauvages de l'espèce Muscari comusum

0305790060 - autres // Melon amer (Momordica L.)

0305790061 - autres // Feuilles de coriandre

0305790062 - Doliques asperges (Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, Vigna unguiculata spp. unguiculata)

0305790063 - Epis de maïs (Zea mays saccharata), coupés ou non, d'un diamètre égal ou supérieur à 10 mm, mais n'excédant pas 20 mm, destinés à la fabrication de produits de l'industrie alimentaire en vue de subir un traitement autre que le simple reconditionnement

0305790064 - autres / en épis, d’un diamètre de 8 mm ou plus, mais pas plus de 12 mm

0305790065 - Olives

0305790069 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta / Piments doux ou poivrons

0305790071 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta / autres // Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)

0305790072 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta / autres // autres

0305790079 - Champignons / du genre Agaricus

0305790091 - Champignons / autres // de l'espèce Auricularia polytricha, destinés à la fabrication de plats préparés

0305790099 - Champignons / autres // autres

0306 : Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
030611 : Vivants, frais ou réfrigérés / Crabes

0306111010 - Tomates

0306111090 - Artichauts

0306119020 - Asperges

0306119080 - autres // Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail

030612 : Vivants, frais ou réfrigérés / Langoustines (Nephrops norvegicus)

0306121010 - autres // Choux-fleurs brocolis

0306121091 - Champignons / Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires

0306121099 - Champignons / autres

0306129010 - Légumes / Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons

0306129091 - Légumes / Maïs doux

0306129099 - Légumes / Oignons

030614 : Vivants, frais ou réfrigérés / Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)

0306141000 - Légumes / Câpres

0306143000 - Légumes / autres

0306149010 - Mélanges de légumes

0306149090 - Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail

030615 : Vivants, frais ou réfrigérés / autres crevettes

0306150000 - Vivants, frais ou réfrigérés / autres crevettes

030616 : Vivants, frais ou réfrigérés / autres

0306169100 - Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées

0306169920 - Maïs doux (Zea mays var. saccharata) / hybride, destiné à l'ensemencement

0306169930 - Maïs doux (Zea mays var. saccharata) / autre

0306169990 - autres // Aulx et Allium ampeloprasum et mélanges de légumes contenant des aulx et/ou de l’Allium ampeloprasum

030617 : autres / Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

0306179100 - autres // Olives

0306179220 - destinés à l'ensemencement

0306179290 - destinées à l'ensemencement

0306179300 - des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux

0306179400 - autres / Pellets obtenus à partir de farines et semoules

0306179910 - fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

0306179990 - autres / destiné à l'alimentation des animaux

030619 : autres / Homards (Homarus spp.)

0306191000 - Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule // des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux

0306199000 - Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule // autres

030631 : autres / Crabes

0306310010 - amères

0306310090 - Noix de Pécan

030632 : autres / Langoustines (Nephrops norvegicus)

0306321000 - frais

0306329100 - secs

0306329900 - fraîches / Plátano de Canarias

030633 : autres / Crevettes

0306331000 - fraîches / autres

0306339000 - sèches

030634 : Huîtres / vivantes, fraîches ou réfrigérées

0306340000 - Huîtres / vivantes, fraîches ou réfrigérées

030635 : Huîtres / congelées

0306351000 - Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l’exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons

0306355000 - autres / présentées en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 35|kg

0306359012 - fraîches

0306359014 - Goyaves (guajava L.)

0306359020 - Oranges douces, fraîches / Oranges navel // de haute qualité

0306359030 - Oranges douces, fraîches / Oranges navel // autres

0306359092 - Oranges douces, fraîches / Oranges blanches // de haute qualité

0306359093 - Oranges douces, fraîches / Oranges blanches // autres

0306359096 - Oranges douces, fraîches / autres // de haute qualité

0306359099 - Oranges douces, fraîches / autres // autres

030636 : Huîtres / autres

0306361011 - autres // fraîches

0306361019 - Satsumas // fraîches

0306361091 - Satsumas // autres

0306361099 - autres // Mandarines / fraîches

0306365000 - autres // Mandarines / autres

0306369020 - autres // Tangerines / fraîches

0306369030 - autres // Tangerines / autres

0306369090 - Monreales / fraîches

030639 : Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae / vivants, frais ou réfrigérés

0306391000 - Monreales / autres

0306399020 - autres / fraîches

0306399090 - Wilkings / fraîches

030691 : Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae / congelés

0306910000 - Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae / congelés

030692 : Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae / autres

0306921010 - Wilkings / autres

0306921090 - Hybrides d'agrumes, dénommés "minneolas" / fraîches

0306929010 - Hybrides d'agrumes, dénommés "minneolas" / autres

0306929090 - Pamplemousses frais / blancs

030693 : Moules (Mytilus spp., Perna spp.) / vivantes, fraîches ou réfrigérées

0306931010 - Pamplemousses frais / roses

0306931090 - Pomelos frais / blancs

0306939010 - Pomelos frais / roses

0306939090 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) // frais

030694 : Moules (Mytilus spp., Perna spp.) / congelées

0306940000 - Moules (Mytilus spp., Perna spp.) / congelées

030695 : Moules (Mytilus spp., Perna spp.) / autres

0306951100 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) // autres

0306951910 - Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) // frais

0306951990 - Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) // autres

0306952010 - Cédrats (Citrus medica)

0306952021 - de table // de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1$e$r janvier au 31 janvier et du 1$e$r décembre au 31 décembre

0306952029 - de table // autres

0306952091 - Raisins de Corinthe

0306952099 - Sultanines // présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2|kg

0306953010 - Sultanines // autres

0306953021 - Amarillo, Cuper, Honey Dew (y compris Cantalene), Onteniente, Piel de Sapo (y compris Verde Liso), Rochet, Tendral, Futuro

0306953029 - Melon Galia (C. melo var. reticulatus)

0306953091 - Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16|septembre au 15|décembre

0306953099 - autres // Pommes à cidre

0306954010 - autres // de la variété Fuji

0306954090 - Poires à poiré, présentées en vrac, du 1$e$r|août au 31|décembre

0306959010 - autres // de la variété Nashi (Pyrus pyrifolia), Ya (Pyrus bretscheideri)

0306959090 - Pêches plates (Prunus persica var. platycarpa) et nectarines plates (Prunus persica var. platerina) // Pêches plates (Prunus persica var. platycarpa)

030699 : Seiches et sépioles; calmars et encornets / vivants, frais ou réfrigérés

0306991000 - Pêches plates (Prunus persica var. platycarpa) et nectarines plates (Prunus persica var. platerina) // Nectarines plates (Prunus persica var. platerina)

0306999020 - autres / Brugnons et nectarines

0306999090 - Prunes

0307 : Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
030711 : Seiches et sépioles; calmars et encornets / congelés

0307111010 - Prunelles

0307111090 - Framboises

0307119010 - Groseilles à grappes noires (cassis)

0307119090 - Groseilles à grappes rouges

030712 : Seiches et sépioles; calmars et encornets / autres

0307120000 - Seiches et sépioles; calmars et encornets / autres

030719 : Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) / vivants, frais ou réfrigérés

0307190010 - Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea)

0307190090 - Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)

030721 : Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) / congelés

0307211011 - Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum

0307211019 - Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas // Pitahayas

0307211091 - Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas // Fruits du jacquier (Artocarpus heterophyllus)

0307211099 - Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas // Grenadilles (Passiflora ligularis)

0307219010 - Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas // Fruits de la passion (Passiflora edulis)

0307219090 - Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas // autres

030722 : Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) / autres

0307221000 - autres // Pommes-cannelles (Annona squamosa)

0307229000 - autres // Grenades

0307229500 - autres // Figues de Barbarie

030729 : Escargots, autres que de mer

0307291010 - autres // Nèfles

0307291090 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids

0307299010 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / autres

0307299090 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids // Framboises

030731 : Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) / vivants, frais ou réfrigérés

0307311010 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids // Mûres de ronce

0307311090 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids // Mûres de mûrier

0307319010 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids // Mûres-framboises

0307319090 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids // Groseilles à grappes noires (cassis)

030732 : Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) / congelés

0307321000 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids // Groseilles blanches

0307329000 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids // Groseilles à grappes rouges

030739 : Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) / autres

0307392010 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids // Groseilles

0307392090 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / autres // Framboises

0307398010 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / autres // Mûres de ronce

0307398090 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / autres // Mûres de mûrier

030742 : Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) / Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés

0307421000 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / autres // Mûres-framboises

0307422000 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / autres // Groseilles à grappes noires (cassis)

0307423000 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / autres // Groseilles blanches

0307424000 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / autres // Groseilles à grappes rouges

0307429000 - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants / autres // Groseilles

030743 : Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) / Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés

0307432100 - autres / Framboises

0307432500 - autres / Groseilles à grappes noires (cassis)

0307432900 - autres / Groseilles à grappes rouges

0307433100 - autres / Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises

0307433310 - additionnés de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids / Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux

0307433390 - additionnés de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids / autres // Cerises

0307433510 - additionnés de sucre ou d'autres édulcorants / d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids / autres // autres

0307433590 - additionnés de sucre ou d'autres édulcorants / autres / Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux

0307433800 - additionnés de sucre ou d'autres édulcorants / autres / autres // Cerises

0307439110 - additionnés de sucre ou d'autres édulcorants / autres / autres // autres

0307439120 - autres / Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)

0307439190 - autres / Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium

0307439210 - autres / Cerises / Cerises acides (Prunus cerasus)

0307439220 - autres / Cerises / autres

0307439290 - autres / Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux

0307439500 - autres / autres // Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail

0307439921 - autres / autres // Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé

0307439929 - Abricots; oranges // Oranges / finement broyées

0307439931 - Abricots; oranges // Oranges / autres

0307439990 - Abricots; oranges // Abricots

030749 : Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) / Ormeaux (Haliotis spp.) congelés

0307492010 - Papayes

0307492090 - Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales

0307494010 - autres // Fruits des Nos et sous-positions 0803, 0804 10, 0805 40, 0810 20 90, 0810 30 90, 0810 40 10, 0810 40 50, 0810 50, 0810 60, 0810 70 et 0810 90 75 / Pamplemousses et pomélos, finement broyés

0307494090 - autres // Fruits des Nos et sous-positions 0803, 0804 10, 0805 40, 0810 20 90, 0810 30 90, 0810 40 10, 0810 40 50, 0810 50, 0810 60, 0810 70 et 0810 90 75 / autres

0307495010 - autres // autres agrumes, finement broyés

0307495090 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines

0307496010 - Poires

0307496090 - Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas

0307498010 - autres // Baies de goji (Lycium barbarum L.)

0307498090 - Mélanges de fruits séchés autres que ceux des n$o$s|0801|à 0806 / sans pruneaux / de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas

030751 : Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) / Strombes (Strombus spp.) congelés

0307510000 - Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) / Strombes (Strombus spp.) congelés

030752 : Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) / autres ormeaux (Haliotis spp.)

0307520000 - Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) / autres ormeaux (Haliotis spp.)

030759 : Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) / autres strombes (Strombus spp.)

0307590010 - Mélanges de fruits séchés autres que ceux des n$o$s|0801|à 0806 / sans pruneaux / autres

0307590090 - Mélanges de fruits séchés autres que ceux des n$o$s|0801|à 0806 / avec pruneaux

030760 : autres / vivants, frais ou réfrigérés

0307600000 - autres / vivants, frais ou réfrigérés

030771 : autres / congelés

0307710010 - Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des n$o$s|0801|et 0802 / de fruits à coques tropicaux // contenant des noix du Brésil en coques

0307710090 - Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des n$o$s|0801|et 0802 / de fruits à coques tropicaux // autres

030772 : Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) / vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307721000 - Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des n$o$s|0801|et 0802 / autres // contenant des noix du Brésil en coques

0307729000 - Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des n$o$s|0801|et 0802 / autres // contenant des pistaches

030779 : Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) / congelées

0307790010 - Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des n$o$s|0801|et 0802 / autres // contenant des noisettes

0307790090 - Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des n$o$s|0801|et 0802 / autres // autres

030781 : Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) / autres

0307810010 - autres mélanges / sans pruneaux ni figues // contenant des noix du Brésil en coques

0307810090 - autres mélanges / sans pruneaux ni figues // contenant des pistaches

030782 : Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) / vivants, frais ou réfrigérés

0307820000 - Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) / vivants, frais ou réfrigérés

030783 : Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) / congelés

0307830000 - Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) / congelés

030784 : Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) / autres

0307840000 - Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) / autres

030787 : Méduses (Rhopilema spp.)

0307870010 - autres mélanges / sans pruneaux ni figues // contenant des noisettes

0307870090 - autres mélanges / sans pruneaux ni figues // autres

030788 : de poisson

0307880010 - autres mélanges / autres // contenant des noix du Brésil en coques

0307880090 - autres mélanges / autres // contenant des figues

030791 : d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1|%

0307910010 - autres mélanges / autres // contenant des pistaches

0307910091 - autres mélanges / autres // contenant des noisettes

0307910099 - autres mélanges / autres // autres

030792 : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1|% mais n'excédant pas 6|%

0307920010 - Coques et pellicules de café

0307920090 - Succédanés du café contenant du café

030799 : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6|% mais n'excédant pas 10|%

0307990010 - Poivre noir (Piper)

0307990090 - Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)

0308 : Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
030811 : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10|%

0308110000 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10|%

030812 : en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5|%

0308120000 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5|%

030819 : en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5|% / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0308190000 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5|% / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

030821 : en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5|% / autres

0308210000 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5|% / autres

030822 : autres / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0308220000 - autres / sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

030829 : Yoghourt

0308290000 - Yoghourt

030830 : Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants

0308305000 - autres // Piments (doux et autres) (Capsicum spp.)

0308308010 - Piments (doux et autres) (Capsicum spp.) / Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)

0308308090 - Piments (doux et autres) (Capsicum spp.) / autres

030890 : Beurre

0308901000 - non broyé ni pulvérisé

0308905000 - broyé ou pulvérisé

0308909000 - Curry

0309 : Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l'alimentation humaine
030910 : Pâtes à tartiner laitières

0309100010 - autres / non broyés ni pulvérisés

0309100020 - autres / broyés ou pulvérisés

0309100030 - Graines de fenugrec

0309100035 - Thym / non broyé ni pulvérisé / Serpolet (Thymus serpyllum L.)

0309100040 - Thym / non broyé ni pulvérisé / autre

0309100090 - Thym / broyé ou pulvérisé

030990 : Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte

0309900011 - Feuilles de laurier

0309900015 - autres / non broyées ni pulvérisées

0309900021 - autres / broyées ou pulvérisées

0309900023 - Froment (blé) dur de haute qualité / Blé dur avec - un poids spécifique en kg/hl supérieur ou égal à 80, - d'un maximum de 20,0 % grains mitadinés, - d'un maximum de 10,0 % d 'éléments qui ne sont pas de grains de blé de qualité irréprochable, dont un maximum de 7,0 % de grains brisés et/ou échaudés, d'un maximum de 2,0 % de grains attaqués par les prédateurs, d'un maximum de 5,0 % de grains fusariés et/ou mouchetés, d'un maximum de 0,5 % de grains germés, - d'un maximum de 1,0 % d'impuretés diverses (Schwarzbesatz), - un temps de chute (Hagberg) d'un minimum de 250

0309900025 - Froment (blé) dur de haute qualité / autres

0309900031 - Froment (blé) dur de qualité moyenne

04 : LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
0401 : Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
040110 : Fromages râpés ou en poudre, de tous types

0401101000 - Froment (blé) dur de qualité basse

0401109000 - Epeautre

040120 : Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

0401201100 - Froment (blé) tendre et méteil // Méteil

0401201900 - Froment (blé) tendre et méteil // Froment (blé) tendre

0401209100 - Froment (blé) tendre de haute qualité / avec - un poids spécifique en kg/hl supérieur ou égal à 78, - d'un maximum de 10,0|% d'éléments qui ne sont pas de grains de blé de qualité irréprochable, dont un maximum de 7,0|% de grains brisés et/ou échaudés, d'un maximum de 2,0|% de grains attaqués par les prédateurs, d'un maximum de 0,5|% de grains germés, - d'un maximum de 1,0|% d'impuretés diverses (Schwarzbesatz), - un temps de chute (Hagberg) d'un minimum de 230, - un taux de protéine (à 13,5|% d'humidité) d'un minimum de 14,6|%

0401209900 - Froment (blé) tendre de haute qualité / autres

040140 : Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti

0401401010 - Froment (blé) tendre de qualité moyenne

0401401090 - Froment (blé) tendre de qualité basse

0401409010 - Méteil

0401409090 - pour la fabrication du malt / avec les critères de qualité suivants: - poids spécifique 60,5 kg/hl ou plus, - grains endommagés 1|% ou moins, - teneur en humidité 13,5|% ou moins, - grains d'orge saine, loyal et marchande 96|% ou plus, à utiliser pour la production de bière maturée dans des récipients contenant du bois de hêtre

040150 : autres fromages

0401501110 - pour la fabrication du malt / autre

0401501190 - hybride / hybride trois voies

0401501910 - hybride / hybride simple

0401501990 - hybride / autre

0401503110 - Maïs vitreux d'un poids spécifique égal ou supérieur à 75,5 kg/hl, d'une teneur en grains vitreux égale ou supérieure à 92 % en poids et, d'un indice maximal de flottation de 26, destiné à la transformation

0401503190 - destiné à l'ensemencement

0401503910 - autre / à grains ronds

0401503990 - autre / à grains moyens

0401509110 - autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3

0401509190 - autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

0401509910 - autre / autre

0401509990 - étuvé / à grains ronds

0402 : Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
040210 : Œufs fertilisés destinés à l'incubation / de volailles de l'espèce Gallus domesticus

0402101100 - étuvé / à grains moyens

0402101900 - étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3

0402109100 - étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // Riz parfumé / Riz Basmati / des variétés Basmati 217 (India), Basmati 370, Basmati 386 (India), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Ranbir Basmati (India), Super Basmati, Taraori Basmati (HBC-19) (India), Type-3 (Dehradun) (India)

0402109900 - étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // Riz parfumé / Riz Basmati / autres

040221 : Œufs fertilisés destinés à l'incubation / autres

0402211100 - étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // Riz parfumé / autre

0402211800 - étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre

0402219100 - étuvé / autre // Riz parfumé / Riz Basmati / des variétés Basmati 217 (India), Basmati 370, Basmati 386 (India), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Ranbir Basmati (India), Super Basmati, Taraori Basmati (HBC-19) (India), Type-3 (Dehradun) (India)

0402219900 - étuvé / autre // Riz parfumé / Riz Basmati / autres

040229 : autres œufs frais / de volailles de l'espèce Gallus domesticus

0402291100 - étuvé / autre // Riz parfumé / autres

0402291500 - étuvé / autre // autres

0402291900 - autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // Riz parfumé / Riz Basmati / des variétés Basmati 217 (India), Basmati 370, Basmati 386 (India), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Ranbir Basmati (India), Super Basmati, Taraori Basmati (HBC-19) (India), Type-3 (Dehradun) (India)

0402299100 - autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // Riz parfumé / Riz Basmati / autres

0402299900 - autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // Riz parfumé / autre

040291 : autres œufs frais / autres

0402911000 - autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre

0402913000 - autre / autre // Riz parfumé / Riz Basmati / des variétés Basmati 217 (India), Basmati 370, Basmati 386 (India), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Ranbir Basmati (India), Super Basmati, Taraori Basmati (HBC-19) (India), Type-3 (Dehradun) (India)

0402915100 - autre / autre // Riz parfumé / Riz Basmati / autres

0402915900 - autre / autre // Riz parfumé / autres

0402919100 - autre / autre // autres

0402919900 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains ronds // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

040299 : Jaunes d'œufs / séchés

0402991000 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains ronds // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0402993100 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains ronds // autre

0402993900 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains moyens // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

0402999100 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains moyens // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0402999900 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains moyens // autre

0403 : Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
040320 : Jaunes d'œufs / autres

0403201100 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

0403201300 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0403201900 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // autre

0403203100 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0403203300 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / autre

0403203900 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / autre

0403204100 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0403204933 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / autre

0403204936 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / autre

0403204990 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / Riz parfumé / Riz Basmati

0403205100 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / Riz parfumé / autre

0403205300 - Riz semi-blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / autre

0403205900 - Riz semi-blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0403209100 - Riz semi-blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / autres

0403209300 - Riz semi-blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / autres

0403209900 - Riz semi-blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

040390 : autres / séchés

0403901100 - Riz semi-blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / autres

0403901300 - Riz semi-blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / autres

0403901900 - Riz semi-blanchi / étuvé / autre // autres / Riz parfumé / Riz Basmati

0403903100 - Riz semi-blanchi / étuvé / autre // autres / Riz parfumé / autres

0403903300 - Riz semi-blanchi / étuvé / autre // autres / autres

0403903900 - Riz semi-blanchi / autre / à grains ronds // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

0403905100 - Riz semi-blanchi / autre / à grains ronds // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0403905300 - Riz semi-blanchi / autre / à grains ronds // autre

0403905900 - Riz semi-blanchi / autre / à grains moyens // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

0403906100 - Riz semi-blanchi / autre / à grains moyens // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0403906300 - Riz semi-blanchi / autre / à grains moyens // autre

0403906900 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

0403907100 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0403907300 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // autre

0403907900 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0403909100 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / autre

0403909300 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / autre

0403909900 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0404 : Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
040410 : Miel Mānuka

0404100200 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / autre

0404100400 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / autre

0404100600 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / Riz parfumé / Riz Basmati

0404101200 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / Riz parfumé / autre

0404101400 - Riz semi-blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / autre

0404101600 - Riz semi-blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0404102600 - Riz semi-blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / autres

0404102800 - Riz semi-blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / autres

0404103200 - Riz semi-blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0404103400 - Riz semi-blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / autres

0404103600 - Riz semi-blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / autres

0404103800 - Riz semi-blanchi / autre / autre // autres / Riz parfumé / Riz Basmati

0404104800 - Riz semi-blanchi / autre / autre // autres / Riz parfumé / autres

0404105200 - Riz semi-blanchi / autre / autre // autres / autres

0404105400 - Riz blanchi / étuvé / à grains ronds // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

0404105600 - Riz blanchi / étuvé / à grains ronds // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0404105800 - Riz blanchi / étuvé / à grains ronds // autre

0404106200 - Riz blanchi / étuvé / à grains moyens // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

0404107200 - Riz blanchi / étuvé / à grains moyens // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0404107400 - Riz blanchi / étuvé / à grains moyens // autre

0404107600 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

0404107800 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0404108200 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // autre

0404108400 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

040490 : Insectes

0404902100 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / autre

0404902300 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / autre

0404902900 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0404908100 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / autre

0404908310 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / autre

0404908390 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / Riz parfumé / Riz Basmati

0404908900 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / Riz parfumé / autre

0405 : Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières
040510 : Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

0405101100 - Riz blanchi / étuvé / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / autre

0405101900 - Riz blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0405103000 - Riz blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / autres

0405105000 - Riz blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / autres

0405109000 - Riz blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

040520 : Boyaux traités

0405201010 - Riz blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / autres

0405201080 - Riz blanchi / étuvé / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / autres

0405203010 - Riz blanchi / étuvé / autre // autres / Riz parfumé / Riz Basmati

0405203080 - Riz blanchi / étuvé / autre // autres / Riz parfumé / autres

0405209000 - Riz blanchi / étuvé / autre // autres / autres

040590 : Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet

0405901000 - Riz blanchi / autre / à grains ronds // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

0405909000 - Riz blanchi / autre / à grains ronds // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0406 : Fromages et caillebotte
040610 : Osséine et os acidulés

0406103010 - Riz blanchi / autre / à grains ronds // autre

0406103090 - Riz blanchi / autre / à grains moyens // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

0406105010 - Riz blanchi / autre / à grains moyens // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0406105030 - Riz blanchi / autre / à grains moyens // autre

0406105090 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg

0406108010 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg

0406108080 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 // autre

040620 : Ivoire; poudre et déchets d'ivoire

0406200000 - Ivoire; poudre et déchets d'ivoire

040630 : Corail rouge (Corallium rubrum)

0406301010 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0406301020 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / autre

0406301090 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / autre

0406303100 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0406303900 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / autre

0406309000 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / autre

040640 : autres // Coquilles et carapaces vides utilisées pour l’alimentation humaine et comme matière première de la glucosamine

0406401000 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / Riz parfumé / Riz Basmati

0406405000 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / Riz parfumé / autre

0406409000 - Riz blanchi / autre / à grains longs / présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 // autre / autre

040690 : autres // Les coquilles et carapaces, dont les os de seiches, contenant des corps mous et de la chair, tels que visés à l’article 10, point k) i), du règlement (CE) no 1069/2009.

0406900100 - Riz blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0406901300 - Riz blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / Riz parfumé / autres

0406901500 - Riz blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5|Kg / autres

0406901700 - Riz blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / Riz Basmati

0406901800 - Riz blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / Riz parfumé / autres

0406902120 - Riz blanchi / autre / autre // en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg / autres

0406902190 - Riz blanchi / autre / autre // autres / Riz parfumé / Riz Basmati

0406902300 - Riz blanchi / autre / autre // autres / Riz parfumé / autres

0406902500 - Riz blanchi / autre / autre // autres / autres

0406902900 - destinées à la production de préparations alimentaires de la sous-position 1901 10

0406903200 - hybride, destiné à l'ensemencement

0406903500 - d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5|% en poids

0406903700 - d'orge

0406903900 - d'avoine

0406905000 - Farine de riz

0406906100 - Farine de seigle

0406906310 - de froment (blé) dur

0406906390 - de froment (blé) tendre et d'épeautre

0406906900 - de seigle ou d'orge // d'orge

0406907300 - de seigle ou d'orge // autres

0406907400 - de riz

0406907510 - de seigle ou d'orge // de seigle

0406907590 - de maïs

0406907610 - de froment (blé)

0406907690 - Grains aplatis

0406907800 - Flocons

0406907910 - de seigle

0406907990 - d'orge / Grains aplatis

0406908110 - d'orge / Flocons

0406908190 - autres / Flocons de riz

0406908200 - mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés

0406908400 - perlés

0406908500 - mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés; perlés

0406908620 - d'orge / mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés

0406908690 - d'orge / perlés

0406908910 - d'orge / autres

0406908990 - autres / mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés // de seigle

0406909210 - autres / mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés // autres

0406909290 - autres / perlés // de seigle

0406909300 - autres / perlés // autres

0406909900 - autres / seulement concassés / de froment (blé)

0407 : Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
040711 : autres // autres

0407110000 - autres // autres

040719 : Sperme de taureaux

0407191100 - autres / seulement concassés / de seigle

0407191900 - autres / seulement concassés / autres

0407199000 - autres / autres / de froment (blé)

040721 : autres / Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre|3

0407210000 - autres / Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre|3

040729 : Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif

0407291000 - autres / autres / de seigle

0407299000 - dénaturées

040790 : Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée

0407901000 - de bananes

0407909000 - autres // de graines de pastèque (egusi, Citrullus spp.)

0408 : Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
040811 : Boutures non racinées et greffons

0408112000 - autres // de noisettes

0408118000 - autres // de pistaches

040819 : Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non

0408192000 - autres // de figues

0408198100 - de froment (blé) / présenté sous forme de farine

0408198900 - de froment (blé) / autre

040891 : Rhododendrons et azalées, greffés ou non

0408912000 - autre / présenté sous forme de farine

0408918000 - Amidon de riz

040899 : Rosiers, greffés ou non

0408992000 - Graines de pastèque (egusi, Citrullus spp.)

0408998000 - destinés à l'ensemencement // Graines de chanvre

0409 : Miel naturel
040900 : frais / Roses

0409000000 - frais / Roses

0410 : Insectes et autres produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
041010 : frais / Œillets

0410101000 - destinés à l'ensemencement // autres

0410109100 - autres / Graines de chanvre

0410109900 - autres / autres // Graines de courge (Cucurbita pepo L. convar. citrullinia Greb. var. styriaca et Cucurbita pepo L. var. oleifera Pietsch)

041090 : frais / Orchidées

0410900000 - frais / Orchidées

05 : AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
050100 : Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
0501 : Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux

0501000000 - Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux

0502 : Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils
050210 : frais / Chrysanthèmes

0502100000 - frais / Chrysanthèmes

050290 : frais / Lis (Lilium spp.)

0502900000 - frais / Lis (Lilium spp.)

0504 : Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
050400 : frais / autres

0504000000 - frais / autres

0505 : Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
050510 : Frais

0505101000 - de graines de pastèque (egusi, Citrullus spp.)

0505109000 - Farines d’arachides

050590 : de semence

0505900000 - de semence

0506 : Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières
050610 : Tomates entières, d'un diamètre maximal inférieur à 47 mm // Tomates cerises

0506100000 - Tomates entières, d'un diamètre maximal inférieur à 47 mm // Tomates cerises

050690 : Tomates entières, d'un diamètre maximal inférieur à 47 mm // autres

0506900000 - Tomates entières, d'un diamètre maximal inférieur à 47 mm // autres

0507 : Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières
050710 : autres / En grappes

0507100000 - autres / En grappes

050790 : autres / autres // Tomates cerises

0507900000 - autres / autres // Tomates cerises

0508 : Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
050800 : autres / autres // autres

0508000000 - autres / autres // autres

051000 : Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
0510 : Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

0510000000 - Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

0511 : Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres|1|ou 3, impropres à l'alimentation humaine
051110 : Oignons et échalotes

0511100000 - Oignons et échalotes

051191 : Aulx

0511911000 - Trèfle violet (Trifolium pratense L.)

0511919000 - Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.)

051199 : Poireaux et autres légumes alliacés

0511991000 - Fétuque rouge (Festuca rubra L.)

0511993100 - Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.)

0511993900 - Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)

0511998510 - Graines de fléole des prés; vesces; graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides)

0511998520 - Graines de lupin

0511998590 - Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba)

06 : PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
0601 : Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n$o|1212
060110 : Choux-fleurs et choux brocolis

0601101000 - Graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" (Beta vulgaris var. conditiva)

0601102000 - autres // Semences

0601103000 - Graines forestières

0601104000 - autres / Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au n$o|1209|30

0601109000 - autres / autres // Semences

060120 : Choux de Bruxelles

0601201000 - en paquets individuels dont le poids n'excède pas 1 kilogramme, destinés à la vente aux particuliers pour leur usage privé, à l'expérimentation scientifique et technique ou aux foires bénéficiant du régime douanier prévu à cet effet avec la désignation, le poids et l'utilisation finale sur l'emballage

0601203000 - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline // Poudre de houblon / en paquets individuels dont le poids n'excède pas 1 kilogramme, destinés à la vente aux particuliers pour leur usage privé, à l'expérimentation scientifique et technique ou aux foires bénéficiant du régime douanier prévu à cet effet avec la désignation, le poids et l'utilisation finale sur l'emballage

0601209000 - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline // Poudre de houblon / autres

0602 : Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons
060210 : Laitues / pommées

0602101000 - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline // autres

0602109000 - autres // Poudre de houblon / en paquets individuels dont le poids n'excède pas 1 kilogramme, destinés à la vente aux particuliers pour leur usage privé, à l'expérimentation scientifique et technique ou aux foires bénéficiant du régime douanier prévu à cet effet avec la désignation, le poids et l'utilisation finale sur l'emballage

060220 : Laitues / autres

0602201000 - autres // Poudre de houblon / autres

0602202000 - Fèves de tonka

0602203000 - autres // Feuilles de curry (Bergera/ Murraya koenigii)

0602208000 - autres // Basilic (sacré, vert) (fraîche ou réfrigéré)

060230 : Chicorées / Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)

0602300010 - autres // Menthe (fraîche ou réfrigéré)

0602300090 - autres // Origan séché

060240 : Chicorées / autres

0602400010 - autres // Gotu kola (Centella asiatica)

0602400090 - séchées, même pulvérisées

060290 : Carottes et navets

0602901000 - Graines de caroubes / non décortiquées, ni concassées, ni moulues

0602902000 - Graines de caroubes / autres

0602903000 - autres // Pollen d’abeilles

0602904100 - autres // Amandes d'abricot non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées destinées à être mises sur le marché pour la vente au consommateur final

0602904500 - Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères

0602904600 - autres // Foin

0602904700 - Sucs

0602904800 - Extraits / en paquets individuels dont le poids n'excède pas|300|g, destinés à la vente aux particuliers pour leur usage privé, à l'expérimentation scientifique et technique ou aux foires bénéficiant du régime douanier prévu à cet effet avec la désignation, le poids et l'utilisation finale sur l'emballage

0602905000 - Extraits / autres

0602907000 - Oléorésine de vanille

0602909110 - à l'état sec // d'une teneur en poids de sucres d'addition inférieure à 5% / Pectates

0602909190 - à l'état sec // d'une teneur en poids de sucres d'addition inférieure à 5% / autres

0602909910 - à l'état sec // d'une teneur en poids de sucres d'addition égale ou supérieure à 5% / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99 / Pectates

0602909990 - à l'état sec // d'une teneur en poids de sucres d'addition égale ou supérieure à 5% / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99 / autres

0603 : Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
060311 : Concombres // destinés à la transformation / Petits concombres dont la longueur n'excède pas 15 cm

0603110000 - Concombres // destinés à la transformation / Petits concombres dont la longueur n'excède pas 15 cm

060312 : Concombres // destinés à la transformation / autres

0603120000 - Concombres // destinés à la transformation / autres

060313 : Concombres // autres / Petits concombres dont la longueur n'excède pas 15 cm

0603130000 - Concombres // autres / Petits concombres dont la longueur n'excède pas 15 cm

060314 : Concombres // autres / autres

0603140000 - Concombres // autres / autres

060315 : Cornichons

0603150000 - Cornichons

060319 : Pois (Pisum sativum)

0603191000 - à l'état sec // d'une teneur en poids de sucres d'addition égale ou supérieure à 5% / autres / Pectates

0603192000 - à l'état sec // d'une teneur en poids de sucres d'addition égale ou supérieure à 5% / autres / autres

0603197010 - autres // d'une teneur en poids de sucres d'addition inférieure à 5% / Pectates

0603197020 - autres // d'une teneur en poids de sucres d'addition inférieure à 5% / autres

0603197090 - autres // d'une teneur en poids de sucres d'addition égale ou supérieure à 5% / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99 / Pectates

060390 : Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

0603900000 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

0604 : Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
060420 : autres légumes à cosse

0604201100 - autres // d'une teneur en poids de sucres d'addition égale ou supérieure à 5% / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99 / autres

0604201900 - autres // d'une teneur en poids de sucres d'addition égale ou supérieure à 5% / autres / Pectates

0604202000 - autres // d'une teneur en poids de sucres d'addition égale ou supérieure à 5% / autres / autres

0604204000 - de caroubes ou de graines de caroubes

0604209000 - de graines de guarée

060490 : Asperges

0604901100 - Feuilles de bétel (Piper betle L.)

0604901900 - destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0604909100 - destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0604909900 - autres // De l’espèce bovine

07 : LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
0701 : Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
070110 : Aubergines

0701100000 - Aubergines

070190 : Céleris, autres que les céleris-raves

0701901000 - d'une teneur en vitamine|A égale ou inférieure à 2|500|unités internationales par gramme

0701905000 - autres / de flétans

0701909010 - Fractions solides // présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins

0701909090 - Fractions solides // autres

0702 : Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
070200 : Champignons et truffes / Champignons du genre Agaricus

0702000000 - Champignons et truffes / Champignons du genre Agaricus

0703 : Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
070310 : Champignons et truffes / Champignons du genre Boletus

0703101100 - Fractions solides // de baleine ou de cachalot

0703101900 - Fractions solides // autres / présentées en emballages inmédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins

0703109000 - Fractions solides // autres / autres

070320 : Champignons et truffes / Champignons du genre Cantharellus

0703200000 - Champignons et truffes / Champignons du genre Cantharellus

070390 : Champignons et truffes / Shiitake (Lentinus edodes)

0703900000 - Champignons et truffes / Shiitake (Lentinus edodes)

0704 : Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
070410 : Champignons et truffes / Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum)

0704101010 - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0704101090 - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0704109000 - en récipients d’une contenance n’excédant pas 5 l

070420 : Champignons et truffes / Truffes (Tuber spp.)

0704200000 - Champignons et truffes / Truffes (Tuber spp.)

070490 : Champignons et truffes / autres

0704901000 - Fractions solides / présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins

0704909000 - Fractions solides / autrement présentées // destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915

0705 : Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
070511 : Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

0705110000 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

070519 : Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

0705190000 - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

070521 : autres / Artichauts

0705210000 - autres / Artichauts

070529 : autres / Olives

0705290000 - autres / Olives

0706 : Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
070610 : autres / Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)

0706100010 - Fractions solides / autrement présentées // autre

0706100090 - autres / destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine // destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915

070690 : Pommes de terre

0706901000 - autres / destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine // autres

0706903000 - autres / de tournesol

0706909000 - autres / de carthame

0707 : Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
070700 : Légumes à cosse, écossés ou non / Pois (Pisum sativum)

0707000000 - Légumes à cosse, écossés ou non / Pois (Pisum sativum)

0708 : Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
070810 : Légumes à cosse, écossés ou non / Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

0708100000 - Légumes à cosse, écossés ou non / Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

070820 : Légumes à cosse, écossés ou non / autres

0708200010 - autres // de tournesol

0708200020 - autres // de carthame

0708200080 - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine // destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915

070890 : Maïs doux

0708900010 - destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine // autre

0708900030 - autre / présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins

0708900090 - autre / autrement présentée

0709 : Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
070920 : autres légumes

0709200010 - Fractions solides / autrement présentées

0709200090 - autres / destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine // autre

070930 : Mélanges de légumes

0709300005 - autres / autres / présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins

0709300070 - autres / autres / autrement présentées

0709300090 - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine // Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915

070940 : Olives

0709400010 - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine // autres

0709400020 - autres / présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins

0709400090 - autres / autrement présentées

070951 : Concombres et cornichons

0709510000 - Concombres et cornichons

070952 : autres légumes; mélanges de légumes

0709520000 - autres légumes; mélanges de légumes

070953 : Oignons

0709530010 - autres / destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine // Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915

0709530090 - destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques

070954 : Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes / Champignons du genre Agaricus

0709540000 - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes / Champignons du genre Agaricus

070955 : Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes / Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)

0709550000 - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes / Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)

070956 : Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes / Trémelles (Tremella spp.)

0709560000 - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes / Trémelles (Tremella spp.)

070959 : Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes / Shiitake (Lentinus edodes)

0709590000 - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes / Shiitake (Lentinus edodes)

070960 : Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes / autres

0709601000 - Huile brute / destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0709609100 - Huile brute / autre

0709609500 - autres / destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0709609920 - Huile brute / destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0709609990 - Huile brute / autres / concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins

070970 : Pois chiches

0709700000 - Pois chiches

070991 : Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) / Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek

0709910000 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) / Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek

070992 : Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) / Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)

0709921000 - Huile brute / autres / concrètes, autrement présentées; fluides

0709929000 - autres / autres / concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins

070993 : Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) / Haricots communs (Phaseolus vulgaris)

0709931000 - autres / autres / concrètes, autrement présentées; fluides // Huile d'origine microbienne, raffinée ou semi-raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 70 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque

0709939000 - autres / autres / concrètes, autrement présentées; fluides // autres

070999 : Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) / Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)

0709991000 - Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions

0709992000 - Huile de graines de tabac et ses fractions / Huile brute / destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0709994000 - Huile de graines de tabac et ses fractions / Huile brute / autre

0709995000 - Huile de graines de tabac et ses fractions / autres / destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0709996010 - Huile de graines de tabac et ses fractions / autres / autres

0709996090 - autres huiles et leurs fractions / Huiles brutes / destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0709999010 - autres huiles et leurs fractions / Huiles brutes / autres / concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins

0709999020 - autres huiles et leurs fractions / Huiles brutes / autres / concrètes, autrement présentées; fluides

0709999035 - autres huiles et leurs fractions / autres / destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0709999040 - autres huiles et leurs fractions / autres / autres / concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins

0709999050 - autres huiles et leurs fractions / autres / autres / concrètes, autrement présentées; fluides // Huile de noisette

0709999060 - autres huiles et leurs fractions / autres / autres / concrètes, autrement présentées; fluides // Huile végétale, raffinée ou semi-raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 57 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque

0709999072 - autres huiles et leurs fractions / autres / autres / concrètes, autrement présentées; fluides // autres

0709999090 - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins // de poissons et de mammifères marins

0710 : Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
071010 : Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) / Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)

0710100000 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) / Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)

071021 : Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) / autres

0710210000 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) / autres

071022 : Lentilles

0710220010 - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins // autres

0710220020 - autrement présentées // de poissons et de mammifères marins

0710220090 - autrement présentées // autres

071029 : Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)

0710290000 - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)

071030 : Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)

0710300000 - Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)

071040 : Racines de manioc

0710400020 - Huiles de ricin hydrogénées, dites "opalwax"

0710400091 - autres / autrement présentées / Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

0710400099 - autres / autrement présentées / autres / Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50|% en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba

071080 : Patates douces

0710801000 - autres / autrement présentées / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

0710805100 - autres / autrement présentées / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

0710805920 - autres / autrement présentées / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

0710805990 - autres / autrement présentées / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

0710806100 - autres / autrement présentées / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

0710806910 - autres / autrement présentées / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

0710806990 - autres / autrement présentées / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

0710807000 - autres / autrement présentées / autres / autres // autres

0710808000 - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1|kg ou moins

0710808500 - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10|% mais n'excédant pas 15|%

0710809530 - autre // d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n'excédant pas 10|%

0710809550 - autre // autre

0710809575 - autres / Huiles végétales fixes, fluides, mélangées

0710809578 - autres / Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage

0710809580 - autres / autres // Huile d’origine végétale et/ou microbienne, raffinée, contenant en poids : - 25% ou plus, mais pas plus de 70% d’acide arachidonique, ou - 12% ou plus, mais pas plus de 65% d’acide docosahexaénoïque, et Même: - normalisée avec de l’huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil), - contenant en poids 0,005% ou plus, mais pas plus de 0,1% d’antioxydants

071090 : Ignames (Dioscorea spp.)

0710900000 - Ignames (Dioscorea spp.)

0711 : Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation
071120 : Colocases (Colocasia spp.)

0711201000 - autres / autres // Mélange alimentaire d'huiles animales et végétales constitué de 99 % ou plus en poids d'huile de poisson provenant exclusivement de l'espèce colin du Pacifique (Gadus chalcogrammus) : -contenant en poids 90 % ou plus de triglycérides, dont 50 % ou plus en poids des acides gras qui sont des acides gras oméga-3, -contenant en poids 0,15 % ou plus mais pas plus de 0,25 % de tocophérols et d'huiles végétales, -en emballages immédiats dans des fûts d'acier de plus de 180 kg net mais n'excédant pas 200 kg net, destiné à la fabrication de compléments d'oméga-3 à base d'huile de poisson sous forme de capsules gélatineuses molles

0711209000 - Spermaceti, même raffiné ou coloré

071140 : Yautias (Xanthosoma spp.)

0711400000 - Yautias (Xanthosoma spp.)

071151 : Noix de coco / desséchées

0711510000 - Noix de coco / desséchées

071159 : Noix de coco / en coques internes (endocarpe)

0711590011 - Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées / brutes

0711590019 - Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées / autres

0711590090 - d'oie ou de canard

071190 : Noix de coco / autres

0711901000 - contenant en poids 57|% ou plus de viande ou d'abats de volailles / contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite

0711903000 - contenant en poids 57|% ou plus de viande ou d'abats de volailles / autres

0711905000 - autres // contenant en poids 25|% ou plus mais moins de 57|% de viande ou d'abats de volailles

0711907000 - contenant en poids 57|% ou plus de viande ou d'abats de volailles / non cuits // Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet

0711908000 - contenant en poids 57|% ou plus de viande ou d'abats de volailles / non cuits // autres

0711909000 - contenant en poids 57|% ou plus de viande ou d'abats de volailles / autres // Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet

0712 : Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
071220 : Noix du Brésil / en coques

0712200000 - Noix du Brésil / en coques

071231 : Noix du Brésil / sans coques

0712310000 - Noix du Brésil / sans coques

071232 : Noix de cajou / en coques

0712320010 - contenant en poids 57|% ou plus de viande ou d'abats de volailles / autres // autres

0712320090 - contenant en poids 25|% ou plus mais moins de 57|% de viande ou d'abats de volailles // Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet

071233 : Noix de cajou / sans coques

0712330010 - contenant en poids 25|% ou plus mais moins de 57|% de viande ou d'abats de volailles // autres

0712330090 - autres // Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet

071234 : Amandes / en coques

0712340031 - contenant en poids 57|% ou plus de viande ou d'abats de volailles / non cuits

0712340039 - autres // Viande transformée, contenant en poids 25% ou plus de viande ou d’abats de volailles

071239 : Amandes / sans coques

0712390031 - de l'espèce porcine domestique // Différents types de jambons réfrigérés

0712390039 - de l'espèce porcine domestique // autres

071290 : Noisettes (Corylus spp.) / en coques

0712900500 - autres // Différents types de jambons réfrigérés

0712901100 - de l'espèce porcine domestique / contenant en poids 80|% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine / Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons

0712901900 - de l'espèce porcine domestique / contenant en poids 80|% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine / Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules

0712903000 - de l'espèce porcine domestique / contenant en poids 80|% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine / autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux

0712905000 - de l'espèce porcine domestique / contenant en poids 80|% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine / autres // Cous de porc séchés à l'air, assaisonnés ou non, en pièce entière, en morceaux ou en fines tranches

0712909010 - de l'espèce porcine domestique / contenant en poids 80|% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine / autres // Viande de porc en boîte; porc séché effiloché

0712909050 - de l'espèce porcine domestique / contenant en poids 80|% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine / autres // autres

0712909090 - de l'espèce porcine domestique / contenant en poids 40|% ou plus mais moins de 80|% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine

0713 : Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
071310 : Noisettes (Corylus spp.) / sans coques

0713101000 - de l'espèce porcine domestique / contenant en poids moins de 40|% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine

0713109000 - non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits // Viande de bœuf en boîte; samoussa de bœuf haché

071320 : Noix communes / en coques

0713200000 - Noix communes / en coques

071331 : Noix communes / sans coques

0713310000 - Noix communes / sans coques

071332 : Châtaignes et marrons (Castanea spp.) / en coques

0713320000 - Châtaignes et marrons (Castanea spp.) / en coques

071333 : Châtaignes et marrons (Castanea spp.) / sans coques

0713331000 - non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits // autres

0713339000 - autres / Corned beef, en récipients hermétiquement clos

071334 : Pistaches / en coques

0713340000 - Pistaches / en coques

071335 : Pistaches / sans coques

0713350000 - Pistaches / sans coques

071339 : Noix macadamia / en coques

0713390000 - Noix macadamia / en coques

071340 : Noix macadamia / sans coques

0713400000 - Noix macadamia / sans coques

071350 : Noix de cola (Cola spp.)

0713500010 - autres / autres // Viande de bœuf en boîte; samoussa de bœuf haché

0713500090 - Préparations de sang de tous animaux

071360 : Noix d'arec

0713600000 - Noix d'arec

071390 : autres / Pignons, en coques

0713900010 - autres / de gibier ou de lapin

0713900090 - autres / autres / contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique

0714 : Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
071410 : autres / Pignons, sans coques

0714100010 - autres / autres / autres / contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine / non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits

0714100091 - autres / autres / autres / contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine / autres

0714100099 - autres / autres / autres / autres / d'ovins

071420 : Plantains

0714201000 - autres / autres / autres / autres / de caprins

0714209000 - autres / autres / autres / autres / autres

071430 : Dattes

0714300010 - Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés

0714300089 - autres / en récipients hermétiquement clos // des espèces Clupea harengus / épicés et/ou conservés au vinaigre, en saumure / destinées à la transformation

0714300099 - autres / en récipients hermétiquement clos // des espèces Clupea harengus / épicés et/ou conservés au vinaigre, en saumure / autres

071440 : Figues

0714400010 - autres / en récipients hermétiquement clos // des espèces Clupea harengus / autres

0714400089 - autres / en récipients hermétiquement clos // autres / épicés et/ou conservés au vinaigre, en saumure / destinées à la transformation

0714400099 - autres / en récipients hermétiquement clos // autres / épicés et/ou conservés au vinaigre, en saumure / autres

071450 : Ananas

0714500010 - autres / en récipients hermétiquement clos // autres / autres

0714500089 - Sardines / à l'huile d'olive // de l'espèce Sardina pilchardus

0714500099 - Sardines / à l'huile d'olive // autres

071490 : Avocats

0714902010 - Sardines / autres // de l'espèce Sardina pilchardus

0714902090 - Sardines / autres // autres

0714909000 - autres // Filets crus, simplement enrobés de pâtes ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés

08 : FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
0801 : Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
080111 : Goyaves, mangues et mangoustans

0801110000 - Goyaves, mangues et mangoustans

080112 : Oranges

0801120000 - Oranges

080119 : Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes / Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)

0801190000 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes / Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)

080121 : Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes / Clémentines

0801210000 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes / Clémentines

080122 : Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes / autres

0801220000 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes / autres

080131 : Pamplemousses et pomelos

0801310000 - Pamplemousses et pomelos

080132 : Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)

0801320000 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)

0802 : Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
080211 : frais

0802111000 - autres // autres / de Sprats ou d'esprots (Sprattus sprattus) / en boîtes métalliques hermétiquement fermées

0802119000 - autres // autres / de Sprats ou d'esprots (Sprattus sprattus) / autres

080212 : secs

0802121000 - Thons et listaos / Listaos ou bonites à ventre rayé / à l'huile végétale

0802129000 - Thons et listaos / Listaos ou bonites à ventre rayé / autres / Filets dénommés "longes" // destinés à la transformation

080221 : Melons (y compris les pastèques) / Pastèques

0802210000 - Melons (y compris les pastèques) / Pastèques

080222 : Melons (y compris les pastèques) / autres

0802220000 - Melons (y compris les pastèques) / autres

080231 : Papayes

0802310000 - Papayes

080232 : Pommes

0802320000 - Pommes

080241 : Poires

0802410000 - Poires

080242 : Coings

0802420000 - Coings

080251 : Abricots

0802510000 - Abricots

080252 : Cerises / Cerises acides (Prunus cerasus)

0802520000 - Cerises / Cerises acides (Prunus cerasus)

080261 : Cerises / autres

0802610000 - Cerises / autres

080262 : Pêches, y compris les brugnons et nectarines

0802620000 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines

080270 : Prunes et prunelles

0802700000 - Prunes et prunelles

080280 : Fraises

0802800000 - Fraises

080291 : Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises

0802910000 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises

080292 : Groseilles à grappes ou à maquereau

0802920000 - Groseilles à grappes ou à maquereau

080299 : Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium

0802991000 - Thons et listaos / Listaos ou bonites à ventre rayé / autres / Filets dénommés "longes" // autres

0802999000 - Thons et listaos / Listaos ou bonites à ventre rayé / autres / autres

0803 : Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
080310 : Kiwis

0803101000 - Thons et listaos / Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) / à l'huile végétale // Filets dénommés "longes"

0803109000 - Thons et listaos / Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) / à l'huile végétale // autres

080390 : Durians

0803901100 - Thons et listaos / Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) / autres / Filets dénommés "longes" // destinés à la transformation

0803901900 - Thons et listaos / Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) / autres / Filets dénommés "longes" // autres

0803909000 - Thons et listaos / Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) / autres / autres

0804 : Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
080410 : Kakis (Plaquemines)

0804100030 - Thons et listaos / autres / à l'huile végétale // Thons rouges (Thunnus thynnus)

0804100091 - Thons et listaos / autres / à l'huile végétale // Thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus)

0804100099 - Thons et listaos / autres / à l'huile végétale // Thons blancs (Thunnus alalunga)

080420 : Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau

0804201000 - Thons et listaos / autres / à l'huile végétale // autres

0804209000 - Thons et listaos / autres / autres / Filets dénommés "longes" // de thons rouges (thunnus thynnus) / destinés à la transformation

080430 : Cerises

0804300010 - Thons et listaos / autres / autres / Filets dénommés "longes" // de thons rouges (thunnus thynnus) / autres

0804300090 - Thons et listaos / autres / autres / Filets dénommés "longes" // de thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus) / destinés à la transformation

080440 : Pruneaux

0804400010 - Thons et listaos / autres / autres / Filets dénommés "longes" // de thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus) / autres

0804400090 - Thons et listaos / autres / autres / Filets dénommés "longes" // autres / destinés à la transformation / de thons blancs (Thunnus alalunga)

080450 : autres fruits

0804500030 - Thons et listaos / autres / autres / Filets dénommés "longes" // autres / destinés à la transformation / autres

0804500089 - Thons et listaos / autres / autres / Filets dénommés "longes" // autres / autres / de thons blancs (Thunnus alalunga)

0805 : Agrumes, frais ou secs
080510 : Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre

0805102210 - Thons et listaos / autres / autres / Filets dénommés "longes" // autres / autres / autres

0805102290 - Thons et listaos / autres / autres / autres // de thons rouges (Thunnus thynnus)

0805102410 - Thons et listaos / autres / autres / autres // de thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus)

0805102490 - Thons et listaos / autres / autres / autres // de thons blancs (Thunnus alalunga)

0805102810 - Thons et listaos / autres / autres / autres // autres

0805102890 - Bonites (Sarda spp.)

0805108010 - des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus / Filets

0805108090 - des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus / autres

080521 : Café non torréfié / non décaféiné

0805211010 - Anchois séchés épicés (sambal ikan bilis) composés d’anchois, d'oignons, de pâte de piments, de tamarin, de belachan, de sucre brun et de sel

0805211090 - Salmonidés, autres que les saumons // Truites (Oncorhynchus mykiss)

0805219011 - Salmonidés, autres que les saumons // Filets de truite fumés au poivre

0805219019 - Salmonidés, autres que les saumons // autres

0805219091 - Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos (Katsuwonus pelamis) / Filets dénommés "longes"

0805219099 - Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos (Katsuwonus pelamis) / autres

080522 : Café non torréfié / décaféiné

0805220011 - Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor

0805220019 - autres / Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés // d'espadons (Xiphias gladius)

0805220020 - autres / Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés // autres

0805220090 - autres / autres / Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

080529 : Café torréfié / non décaféiné

0805290011 - autres / autres / Lieus noirs (Pollachius virens) // Conserves de lieus noirs fumés

0805290019 - autres / autres / Lieus noirs (Pollachius virens) // autres

0805290021 - autres / autres / Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

0805290029 - autres / autres / Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)

0805290091 - autres / autres / autres // d'espadons (Xiphias gladius)

0805290099 - autres / autres / autres // de maquereaux (Scomber colias)

080540 : Café torréfié / décaféiné

0805400011 - autres / autres / autres // d'auxides (Auxis thazard, Auxis rochei)

0805400019 - Préparations de surimi

0805400031 - autres / de saumons // Boulettes de poisson au curry composées de chair de poisson, de curry, d’amidon de froment, de sel, de sucre et condiments composés; rouleaux aux quatre couleurs composés de chair de poisson, de bâtonnets de crabe, d'algues, de pâte de tofu, d'huile végétale, de sucre, de sel, de fécule de pomme de terre, de glutamate de monosodium et de condiments

0805400039 - autres / de saumons // Saumons de l'Atlantique (Salmo salar)

0805400090 - autres / de saumons // autres

080550 : Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3|kg

0805501010 - autres / de salmonidés, autres que les saumons // Boulettes de poisson au curry composées de chair de poisson, de curry, d’amidon de froment, de sel, de sucre et condiments composés; rouleaux aux quatre couleurs composés de chair de poisson, de bâtonnets de crabe, d'algues, de pâte de tofu, d'huile végétale, de sucre, de sel, de fécule de pomme de terre, de glutamate de monosodium et de condiments

0805501090 - autres / de salmonidés, autres que les saumons // Truites (Oncorhynchus mykiss)

0805509010 - autres / de salmonidés, autres que les saumons // autres

0805509090 - autres / d'anchois // Boulettes de poisson au curry composées de chair de poisson, de curry, d’amidon de froment, de sel, de sucre et condiments composés; rouleaux aux quatre couleurs composés de chair de poisson, de bâtonnets de crabe, d'algues, de pâte de tofu, d'huile végétale, de sucre, de sel, de fécule de pomme de terre, de glutamate de monosodium et de condiments

080590 : Thé vert (non fermenté) présenté autrement

0805900020 - autres / d'anchois // autres

0805900090 - autres / de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor // Boulettes de poisson au curry composées de chair de poisson, de curry, d’amidon de froment, de sel, de sucre et condiments composés; rouleaux aux quatre couleurs composés de chair de poisson, de bâtonnets de crabe, d'algues, de pâte de tofu, d'huile végétale, de sucre, de sel, de fécule de pomme de terre, de glutamate de monosodium et de condiments

0806 : Raisins, frais ou secs
080610 : Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3|kg

0806101005 - autres / de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor // de sardines / de l'espèce Sardinas pilchardus

0806101090 - autres / de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor // de sardines / autres

0806109000 - autres / de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor // de bonites (Sarda spp.)

080620 : Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement

0806201000 - autres / de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor // de maquereaux des espèces Scomber scombrus

0806203010 - autres / de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor // de maquereaux des espèces Scomber japonicus

0806203090 - autres / de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor // autres

0806209000 - autres / de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus // de thons rouges (thunnus thynnus) / Conserves

0807 : Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
080711 : Poivre / non broyé ni pulvérisé

0807110000 - Poivre / non broyé ni pulvérisé

080719 : Poivre / broyé ou pulvérisé

0807190050 - autres / de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus // de thons rouges (thunnus thynnus) / autres

0807190060 - autres / de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus // de thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus) / Conserves

0807190090 - autres / de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus // de thons obèses de l'Atlantique (Thunnus obesus) / autres

080720 : Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta / séchés, non broyés ni pulvérisés

0807200000 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta / séchés, non broyés ni pulvérisés

0808 : Pommes, poires et coings, frais
080810 : Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta / broyés ou pulvérisés

0808101000 - autres / de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus // de thons listao (Katsuwonus pelamis) / Conserves

0808108010 - autres / de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus // de thons listao (Katsuwonus pelamis) / autres

0808108020 - autres / de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus // autres / Conserves / de thons blancs (Thunnus alalunga)

0808108090 - autres / de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus // autres / Conserves / autres

080830 : non broyée ni pulvérisée

0808301000 - autres / de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus // autres / autres / de thons blancs (Thunnus alalunga)

0808309010 - autres / de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus // autres / autres / autres

0808309090 - autres / d'autres poissons // Boulettes de poisson au curry composées de chair de poisson, de curry, d’amidon de froment, de sel, de sucre et condiments composés; rouleaux aux quatre couleurs composés de chair de poisson, de bâtonnets de crabe, d'algues, de pâte de tofu, d'huile végétale, de sucre, de sel, de fécule de pomme de terre, de glutamate de monosodium et de condiments

080840 : broyée ou pulvérisée

0808400000 - broyée ou pulvérisée

0809 : Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
080910 : non broyées ni pulvérisées / Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)

0809100000 - non broyées ni pulvérisées / Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)

080921 : non broyées ni pulvérisées / autres

0809210000 - non broyées ni pulvérisées / autres

080929 : broyées ou pulvérisées

0809290000 - broyées ou pulvérisées

080930 : non broyées ni pulvérisées

0809302010 - autres / d'autres poissons // de harengs / des espèces Clupea harengus

0809302090 - autres / d'autres poissons // de harengs / autres

0809303000 - autres / d'autres poissons // Conserves de lieus noirs fumés

0809308000 - autres / d'autres poissons // Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) / en boîtes métalliques hermétiquement fermées

080940 : Noix muscades / non broyées ni pulvérisées

0809400500 - autres / d'autres poissons // Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) / autres

0809409000 - autres / d'autres poissons // de maquereaux (Scomber australasicus)

0810 : Autres fruits frais
081010 : Noix muscades / broyées ou pulvérisées

0810100000 - Noix muscades / broyées ou pulvérisées

081020 : Macis / non broyés ni pulvérisés

0810201000 - autres / d'autres poissons // de lamproies fluviales

0810209000 - autres / d'autres poissons // d'espadons (Xiphias gladius)

081030 : Macis / broyés ou pulvérisés

0810301000 - autres / d'autres poissons // autres

0810303000 - Boulettes de crabe composées d’amidon de froment, de sel, de sucre, de condiments composés, de chair de crabe et de farce

0810309000 - en boîtes métalliques hermétiquement fermées / Cancer pagurus

081040 : Amomes et cardamomes / non broyés ni pulvérisés

0810401000 - en boîtes métalliques hermétiquement fermées / autres

0810403000 - autres / Cancer pagurus

0810405000 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|kg // Har gow composé de crevettes, d'amidon de froment, de tapioca, d’eau, d'échalote, de gingembre, de sucre et de sel; shaomai composé de crevettes principalement, de poulet, d’amidon de maïs, d’huile végétale, de poivre noir, d'huile de sésame et d’eau; wonton de crevettes frites composé de crevettes, de sel, d'huile, de sucre, de gingembre, de poivre, d'œufs, de vinaigre et de sauce de soja

0810409000 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|kg // grises du genre Crangon spp. / congelées et décortiquées

081050 : Amomes et cardamomes / broyés ou pulvérisés

0810500000 - Amomes et cardamomes / broyés ou pulvérisés

081060 : Graines de coriandre / non broyées ni pulvérisées

0810600000 - Graines de coriandre / non broyées ni pulvérisées

081070 : Graines de coriandre / broyées ou pulvérisées

0810700000 - Graines de coriandre / broyées ou pulvérisées

081090 : Graines de cumin / non broyées ni pulvérisées

0810902010 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|kg // grises du genre Crangon spp. / autres

0810902020 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|kg // Crevettes de l'espèce Pandalus borealis, cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées

0810902040 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|kg // Crevettes de l'espèce Pandalus montagui, cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées

0810902050 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|kg // autres / décortiquées / congelées

0810902090 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|kg // autres / décortiquées / autres

0810907520 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|kg // autres / autres

0810907530 - autres // Har gow composé de crevettes, d'amidon de froment, de tapioca, d’eau, d'échalote, de gingembre, de sucre et de sel; shaomai composé de crevettes principalement, de poulet, d’amidon de maïs, d’huile végétale, de poivre noir, d'huile de sésame et d’eau; wonton de crevettes frites composé de crevettes, de sel, d'huile, de sucre, de gingembre, de poivre, d'œufs, de vinaigre et de sauce de soja

0810907550 - autres // grises du genre Crangon spp. / congelées et décortiquées

0810907560 - autres // grises du genre Crangon spp. / autres

0810907590 - autres // Crevettes de l'espèce Pandalus borealis / cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées

0811 : Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
081110 : Graines de cumin / broyées ou pulvérisées

0811101100 - autres // Crevettes de l'espèce Pandalus borealis / cuites et décortiquées, destinées à la transformation

0811101900 - autres // Crevettes de l'espèce Pandalus borealis / autres

0811109000 - autres // Crevettes de l'espèce Pandalus jordani / cuites et décortiquées, destinées à la transformation

081120 : Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre / non broyées ni pulvérisées

0811201110 - autres // Crevettes de l'espèce Pandalus jordani / autres / congelées

0811201115 - autres // Crevettes de l'espèce Pandalus jordani / autres / autres

0811201120 - autres // Crevettes de l'espèce Pandalus montagui / cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées

0811201125 - autres // Crevettes de l'espèce Pandalus montagui / cuites et décortiquées, destinées à la transformation

0811201130 - autres // Crevettes de l'espèce Pandalus montagui / autres

0811201135 - autres // autres / décortiquées / congelées

0811201140 - autres // autres / décortiquées / autres

0811201145 - Har gow composé de crevettes, d'amidon de froment, de tapioca, d’eau, d'échalote, de gingembre, de sucre et de sel; shaomai composé de crevettes principalement, de poulet, d’amidon de maïs, d’huile végétale, de poivre noir, d'huile de sésame et d’eau; wonton de crevettes frites composé de crevettes, de sel, d'huile, de sucre, de gingembre, de poivre, d'œufs, de vinaigre et de sauce de soja

0811201910 - grises du genre Crangon spp. / congelées et décortiquées

0811201915 - grises du genre Crangon spp. / autres

0811201920 - Crevettes de l'espèce Pandalus borealis, cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées

0811201925 - Crevettes de l'espèce Pandalus montagui, cuites, décortiquées et congelées, mais non autrement préparées

0811201930 - Crevettes de l'espèce Pandalus borealis, cuites et décortiquées, destinées à la transformation

0811201935 - Crevettes de l'espèce Pandalus montagui, cuites et décortiquées, destinées à la transformation

0811201940 - Crevettes de l'espèce Pandalus jordani, cuites et décortiquées, destinées à la transformation

0811201945 - autres / décortiquées / congelées

0811203100 - autres / décortiquées / autres

0811203900 - Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces

0811205100 - Langoustines (Nephrops norvegicus)

0811205900 - Ecrevisses, cuites à l'aneth, congelées

0811209000 - Queues d'écrevisses communes de l'espèce Procambarus clarkii, cuites, destinées à la transformation

081190 : Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre / broyées ou pulvérisées

0811901100 - Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus)

0811901912 - en récipients hermétiquement clos // des espèces Mytilus spp. et Perna spp. / Moules (Mytilus edulis) congelées, cuites, même décortiquées

0811901990 - en récipients hermétiquement clos // des espèces Mytilus spp. et Perna spp. / Préparations et conserves de moules (Mytilus edulis), plats contenant des moules (Mytilus edulis), y compris les plats prêts à consommer

0811903100 - en récipients hermétiquement clos // des espèces Mytilus spp. et Perna spp. / autres

0811903912 - en récipients hermétiquement clos // autres

0811903990 - autres // des espèces Mytilus spp. et Perna spp. / Moules (Mytilus edulis) congelées, cuites, même décortiquées

0811905000 - autres // des espèces Mytilus spp. et Perna spp. / Préparations et conserves de moules (Mytilus edulis), plats contenant des moules (Mytilus edulis), y compris les plats prêts à consommer

0811907000 - autres // des espèces Mytilus spp. et Perna spp. / autres

0811907500 - Boulettes de seiche composées de chair de seiche, d’amidon de froment, de sel, de sucre et de condiments composés; boulettes aromatisées au homard: chair de seiche, chair de poisson et chair de crabe

0811908000 - Bulots (Buccinum Undatum)

0811908500 - destinés à être raffinés

0811909520 - destiné à être raffiné

0811909530 - Sucres blancs

0811909590 - Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants // destiné à l'alimentation des animaux

0812 : Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation
081210 : Gingembre / non broyé ni pulvérisé

0812100000 - Gingembre / non broyé ni pulvérisé

081290 : Gingembre / broyé ou pulvérisé

0812902511 - Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants // autres

0812902519 - autres // destiné à l'alimentation des animaux

0812902590 - Isoglucose

0812903000 - autres / en poudre cristalline blanche, même agglomérée // contenant en poids à l'état sec 99|% ou plus de glucose

0812904000 - autres / en poudre cristalline blanche, même agglomérée // autres

0812907000 - autres / autres // contenant en poids à l'état sec 99|% ou plus de glucose

0812909811 - Sirop d'inuline

0812909819 - Maltose chimiquement pur // destiné à l'alimentation

0812909820 - Maltose chimiquement pur // autre

0812909890 - Maltodextrine et sirop de maltodextrine

0813 : Fruits séchés autres que ceux des n$o$s|0801|à 0806|inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
081310 : Safran

0813100000 - Safran

081320 : Curcuma

0813200000 - Curcuma

081330 : autres épices / Mélanges visés à la note|1, point|b), du présent chapitre

0813300000 - autres épices / Mélanges visés à la note|1, point|b), du présent chapitre

081340 : autres épices / autres

0813401000 - Sucres et mélasses, caramélisés / contenant en poids à l'état sec 50|% ou plus de saccharose

0813403000 - Sucres et mélasses, caramélisés / autres / en poudre, même agglomérée

0813405000 - Sucres et mélasses, caramélisés / autres / autres

0813406500 - d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60|% (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)

0813409510 - d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60|% (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)

0813409580 - Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10|% de saccharose, sans addition d'autres matières

081350 : Froment (blé) dur / de semence

0813501200 - Préparation dite "chocolat blanc"

0813501500 - autres / Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1|kg

0813501900 - autres / Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux

0813503120 - autres / Dragées et sucreries similaires dragéifiées

0813503180 - autres / autres / Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries

0813503920 - autres / autres / Bonbons de sucre cuit, même fourrés

0813503960 - autres / autres / Caramels

0813503970 - autres / autres / autres / obtenues par compression

0813503980 - autres / autres / autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) / Guimauves d’une teneur en sucre égale ou inférieure à 45 % en poids (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)

0813509120 - autres / autres / autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) / Halvas

0813509160 - autres / autres / autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) / autres

0813509170 - autres / autres / autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) / Halvas et loukoums / Halvas

0813509180 - autres / autres / autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) / Halvas et loukoums / Loukoums

0813509920 - autres / autres / autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) / autres

0813509950 - ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5|% de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose

0813509960 - d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5|% et inférieure à 65|%

0813509970 - d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65|% et inférieure à 80|% // d'une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé ensaccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 70|% en poids

0813509980 - d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65|% et inférieure à 80|% // autres

081400 : Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
0814 : Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

0814000000 - Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

09 : CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
0901 : Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
090111 : Froment (blé) dur / autres

0901110000 - Froment (blé) dur / autres

090112 : autres / de semence

0901120000 - autres / de semence

090121 : Riz en paille (riz paddy)

0901210000 - Riz en paille (riz paddy)

090122 : Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

0901220000 - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

090190 : Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

0901901000 - d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80|%

0901909000 - d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31|% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31|% // d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat

0902 : Thé, même aromatisé
090210 : Riz en brisures

0902100000 - Riz en brisures

090220 : Sarrasin

0902200000 - Sarrasin

090230 : Millet / de semence

0902300000 - Millet / de semence

090240 : Millet / autres

0902400000 - Millet / autres

090300 : Maté
0903 : Maté

0903000000 - Maté

0904 : Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
090411 : Alpiste

0904110010 - d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31|% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31|% // autres

0904110090 - d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25|% et inférieure à 31|% // d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat

090412 : Fonio (Digitaria spp.)

0904120000 - Fonio (Digitaria spp.)

090421 : Quinoa (Chenopodium quinoa)

0904211000 - d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25|% et inférieure à 31|% // autres

0904219020 - autres / d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18|% // d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65 %, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat

0904219080 - autres / d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18|% // autres

090422 : Triticale

0904220011 - autres / Préparations dites chocolate milk crumb // d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat

0904220019 - autres / Préparations dites chocolate milk crumb // autres

0904220090 - autres / Glaçage au cacao // d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat

0905 : Vanille
090510 : autres céréales

0905100000 - autres céréales

090520 : de froment (blé) / de froment (blé) dur

0905200000 - de froment (blé) / de froment (blé) dur

0906 : Cannelle et fleurs de cannelier
090611 : de froment (blé) / de froment (blé) tendre et d'épeautre

0906110000 - de froment (blé) / de froment (blé) tendre et d'épeautre

090619 : de méteil

0906190000 - de méteil

090620 : Farine de maïs

0906200000 - Farine de maïs

0907 : Girofles (antofles, clous et griffes)
090710 : Gruaux et semoules / de froment (blé)

0907100000 - Gruaux et semoules / de froment (blé)

090720 : Gruaux et semoules / de maïs

0907200000 - Gruaux et semoules / de maïs

0908 : Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
090811 : Gruaux et semoules / d'autres céréales

0908110000 - Gruaux et semoules / d'autres céréales

090812 : Agglomérés sous forme de pellets

0908120000 - Agglomérés sous forme de pellets

090821 : Grains aplatis ou en flocons / d'avoine

0908210000 - Grains aplatis ou en flocons / d'avoine

090822 : Grains aplatis ou en flocons / d'autres céréales

0908220000 - Grains aplatis ou en flocons / d'autres céréales

090831 : autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) / d'avoine

0908310000 - autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) / d'avoine

090832 : autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) / de maïs

0908320000 - autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) / de maïs

0909 : Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
090921 : autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) / d'autres céréales

0909210000 - autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) / d'autres céréales

090922 : Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

0909220000 - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

090931 : Farine, semoule et poudre

0909310000 - Farine, semoule et poudre

090932 : Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets

0909320000 - Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets

090961 : de légumes à cosse secs du n$o|0713

0909610000 - de légumes à cosse secs du n$o|0713

090962 : de sagou ou des racines ou tubercules du n$o|0714

0909620000 - de sagou ou des racines ou tubercules du n$o|0714

0910 : Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
091011 : des produits du chapitre|8

0910110000 - des produits du chapitre|8

091012 : non torréfié

0910120000 - non torréfié

091020 : torréfié

0910201000 - autres / Glaçage au cacao // d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / autres

0910209000 - autres / Glaçage au cacao // d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 70|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat

091030 : Amidons et fécules / Amidon de froment (blé)

0910300000 - Amidons et fécules / Amidon de froment (blé)

091091 : Amidons et fécules / Amidon de maïs

0910910500 - autres / Glaçage au cacao // d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / autres

0910911000 - autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat

0910919000 - autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / Tahini

091099 : Amidons et fécules / Fécule de pommes de terre

0910991000 - autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / autres

0910993100 - autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 70|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat

0910993300 - autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / Tahini

0910993900 - autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / autres

0910995000 - additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits

0910999100 - Chocolat et articles en chocolat / Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non / contenant de l'alcool

0910999900 - Chocolat et articles en chocolat / Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non / autres

10 : CÉRÉALES
1001 : Froment (blé) et méteil
100111 : Amidons et fécules / Fécule de manioc (cassave)

1001110000 - Amidons et fécules / Fécule de manioc (cassave)

100119 : Amidons et fécules / autres amidons et fécules

1001190012 - Chocolat et articles en chocolat / autres / fourrés

1001190018 - Chocolat et articles en chocolat / autres / non fourrés

1001190020 - Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao // Halvas

1001190030 - Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao // autres

100191 : Inuline

1001911000 - Pâtes à tartiner contenant du cacao // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / Tahini

1001912010 - Pâtes à tartiner contenant du cacao // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres

1001912020 - Pâtes à tartiner contenant du cacao // autres / Tahini

1001919000 - Pâtes à tartiner contenant du cacao // autres / autres

100199 : autres / en coques

1001990013 - Préparations pour boissons contenant du cacao // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg

1001990015 - Préparations pour boissons contenant du cacao // autres

1001990040 - autres // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)

1001990050 - autres // en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)

1001990060 - autres // autres / d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)

1001990092 - autres // autres / d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)

1001990094 - Extraits de malt / d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90|% en poids

1002 : Seigle
100210 : autres / décortiquées, même concassées

1002100000 - autres / décortiquées, même concassées

100290 : destinées à l'ensemencement

1002900000 - destinées à l'ensemencement

1003 : Orge
100310 : Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

1003100000 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

100390 : autres / décortiquées; en coques striées gris et blanc

1003900020 - Extraits de malt / autres

1003900030 - autres / ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti)] ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des n$o$s|0401|à 0404

1003900090 - autres / Préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 30|% en poids

1004 : Avoine
100410 : Noix et amandes de palmiste

1004100000 - Noix et amandes de palmiste

100490 : Graines de coton / de semence

1004900000 - Graines de coton / de semence

1005 : Maïs
100510 : Graines de coton / autres

1005101300 - autres / autres // d'une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé ensaccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60|% en poids / d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 70|%

1005101500 - autres / autres // d'une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé ensaccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60|% en poids / autres

1005101800 - contenant du riz

1005109000 - ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre // contenant du riz

100590 : Graines de ricin

1005900020 - ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre // autres

1005900090 - autres // contenant du riz

1006 : Riz
100610 : Graines de sésame

1006101000 - contenant en poids plus de 20|% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques // contenant du riz / Har gow composé de crevettes, d'amidon de froment, de tapioca, d’eau, d'échalote, de gingembre, de sucre et de sel; shaomai composé de crevettes principalement, de poulet, d’amidon de maïs, d’huile végétale, de poivre noir, d'huile de sésame et d’eau; wonton de crevettes frites composé de crevettes, de sel, d'huile, de sucre, de gingembre, de poivre, d'œufs, de vinaigre et de sauce de soja

1006103000 - contenant en poids plus de 20|% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques // contenant du riz / autres

1006105000 - contenant en poids plus de 20|% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques // autres / Har gow composé de crevettes, d'amidon de froment, de tapioca, d’eau, d'échalote, de gingembre, de sucre et de sel; shaomai composé de crevettes principalement, de poulet, d’amidon de maïs, d’huile végétale, de poivre noir, d'huile de sésame et d’eau; wonton de crevettes frites composé de crevettes, de sel, d'huile, de sucre, de gingembre, de poivre, d'œufs, de vinaigre et de sauce de soja

1006107100 - contenant en poids plus de 20|% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques // autres / autres

1006107900 - contenant en poids plus de 20|% de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine // contenant du riz / Samoussa de poulet haché; boulettes de volaille; shaomai au poulet; gyoza au poulet; Samoussa de bœuf haché

1006109000 - contenant en poids plus de 20|% de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine // contenant du riz / autres

100620 : Graines de moutarde

1006201100 - contenant en poids plus de 20|% de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine // autres / Samoussa de poulet haché; boulettes de volaille; shaomai au poulet; gyoza au poulet; Samoussa de bœuf haché

1006201300 - contenant en poids plus de 20|% de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine // autres / autres

1006201500 - autres / cuites // contenant du riz

1006201713 - autres / cuites // autres

1006201718 - autres / autres // contenant du riz

1006201791 - séchées // contenant du riz

1006201799 - séchées // Vermicelles contenant en poids 60 % ou plus d'amidon de haricot mungo, en emballages immédiats de 5 kg ou plus, non conditionnés pour la vente au détail

1006201913 - séchées // autres

1006201918 - non préparé

1006201991 - à base de maïs

1006201999 - à base de riz

1006209200 - Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés

1006209400 - autres / à base de maïs

1006209600 - autres / à base de riz

1006209813 - d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] inférieure à 30|%

1006209818 - d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 30|% et inférieure à 50|%

1006209891 - d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 50|%

1006209899 - entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85|g

1006209913 - entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao / autres

1006209918 - autres / d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8|%

1006209991 - autres / autres / doubles biscuits fourrés

1006209999 - d'une teneur en eau excédant 10|%

100630 : Graines de carthame (Carthamus tinctorius)

1006302110 - autres / entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85|g

1006302120 - autres / entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao / autres

1006302190 - autres / autres / salées, fourrées ou non

1006302310 - Biscottes

1006302320 - Pain azyme (mazoth)

1006302390 - Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires // Feuilles minces en pâte de riz

1006302510 - Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires // autres

1006302520 - autres / Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5|% en poids sur matière sèche

1006302590 - autres / Biscuits

1006302712 - autres / Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés

1006302714 - autres / autres / contenant au moins 5|% en poids de saccharose, de sucre inverti (ou interverti) ou d'isoglucose

1006302716 - Concombres / sans addition de sucre

1006302722 - Concombres / autres

1006302724 - Cornichons

1006302726 - Chutney de mangues

1006302792 - Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons

1006302794 - Maïs doux (Zea mays var. saccharata) // en grains, non congelé

1006302796 - Maïs doux (Zea mays var. saccharata) // autres / en épis, d’un diamètre de 8 mm ou plus, mais pas plus de 12 mm

1006302912 - Maïs doux (Zea mays var. saccharata) // autres / autres

1006302914 - Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5|%

1006302916 - Champignons // sans addition de sucre

1006302922 - Champignons // autres

1006302924 - Olives // sans addition de sucre

1006302926 - Olives // autres

1006302992 - Piments doux ou poivrons // sans addition de sucre

1006302994 - Piments doux ou poivrons // autres

1006302996 - Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux; cœurs de palmier // Cœurs de palmier

1006304210 - Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux; cœurs de palmier // autres / sans addition de sucre

1006304220 - Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux; cœurs de palmier // autres / autres

1006304290 - autres // Navets (Brassica rapa spp. Rapa) / sans addition de sucre

1006304410 - autres // Navets (Brassica rapa spp. Rapa) / autres

1006304420 - autres // Feuilles de vigne / sans addition de sucre

1006304490 - autres // Feuilles de vigne / autres

1006304610 - autres // Jets de houblon et parties comestibles similaires de plantes / sans addition de sucre

1006304620 - autres // Jets de houblon et parties comestibles similaires de plantes / autres

1006304690 - autres // Oignons / sans addition de sucre

1006304812 - autres // Oignons / autres

1006304814 - autres // Pommes de terre et des produits qui en sont issus / sans addition de sucre

1006304816 - autres // Pommes de terre et des produits qui en sont issus / autres

1006304822 - autres // autres / sans addition de sucre

1006304824 - pelées / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg

1006304826 - pelées / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg

1006304892 - d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12|% / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg

1006304894 - d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg

1006304896 - d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12|% mais inférieure ou égale à 20|%

1006304912 - d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 20|% mais inférieure ou égale à 34|% / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg // d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %

1006304914 - d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 20|% mais inférieure ou égale à 34|% / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg // autres

1006304916 - d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 20|% mais inférieure ou égale à 34|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg // d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %

1006304922 - d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 20|% mais inférieure ou égale à 34|% / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg // autres

1006304924 - d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 34|% // en poudre, avec ou sans addition de sucre, d'autres édulcorants ou d'amidon

1006304926 - d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 34|% // autres

1006304992 - conservés provisoirement, cuits à cœur

1006304994 - Truffes

1006304996 - simplement cuites

1006306110 - autres / sous forme de farines, semoules ou flocons

1006306120 - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

1006306190 - Choucroute, câpres et olives // Choucroute

1006306310 - Choucroute, câpres et olives // Câpres

1006306320 - Choucroute, câpres et olives // Olives

1006306390 - Pois (Pisum sativum) et haricots verts

1006306510 - autres, y compris les mélanges / Oignons, simplement cuits

1006306520 - autres, y compris les mélanges / autres // Mélanges

1006306590 - autres, y compris les mélanges / autres // Carottes

1006306712 - autres, y compris les mélanges / autres // Asperges

1006306714 - autres, y compris les mélanges / autres // Produits contenant de la viande en quantité comprise entre 3|% et 20|% en poids

1006306716 - autres, y compris les mélanges / autres // Artichauts

1006306722 - autres, y compris les mélanges / autres // autres

1006306724 - Mélanges

1006306726 - sous forme de farines, semoules ou flocons

1006306792 - autres / en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état

1006306794 - en grains, non congelé

1006306796 - Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg

1006306912 - en poudre préparée, avec ou sans addition de sucre, d'autres édulcorants ou d'amidon

1006306914 - Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons // en poudre préparée, avec ou sans addition de sucre, d'autres édulcorants ou d'amidon

1006306916 - Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons // autres

1006306922 - Câpres // en poudre préparée, avec ou sans addition de sucre, d'autres édulcorants ou d'amidon

1006306924 - Câpres // autres

1006306926 - Artichauts // en poudre préparée, avec ou sans addition de sucre, d'autres édulcorants ou d'amidon

1006306992 - Artichauts // autres

1006306994 - Mélanges de légumes // en poudre préparée, avec ou sans addition de sucre, d'autres édulcorants ou d'amidon

1006306996 - Mélanges de légumes // autres

1006309210 - Choucroute // en poudre préparée, avec ou sans addition de sucre, d'autres édulcorants ou d'amidon

1006309220 - Choucroute // autres

1006309290 - autres // Carottes / en poudre préparée, avec ou sans addition de sucre, d'autres édulcorants ou d'amidon

1006309410 - autres // Carottes / autres

1006309420 - autres // autres / en poudre préparée, avec ou sans addition de sucre, d'autres édulcorants ou d'amidon

1006309490 - autres // autres / Produits contenant de la viande en quantité comprise entre 3|% et 20|% en poids

1006309610 - autres // autres / autres / Navets (Brassica rapa spp. Rapa)

1006309620 - autres // autres / autres / Piments des espèces du genre Capsicum (doux)

1006309690 - d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids // Pâte de figues

1006309812 - d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids // Pâte de pistaches

1006309814 - d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids // Pâte de noisettes

1006309816 - d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids // Pâtes d’arachides

1006309822 - d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids // autres

1006309824 - autres / de fruits tropicaux

1006309826 - autres / autres // Pâte de figues

1006309892 - autres / autres // Pâte de pistaches

1006309894 - autres / autres // Pâte de noisettes

1006309896 - autres / autres // Pâtes d’arachides

1006309912 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids // d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1006309914 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids // autres

1006309916 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids

1006309922 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100|kg et destinées à la transformation industrielle

1006309924 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / Purées et pâtes de marrons // d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1006309926 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / Purées et pâtes de marrons // autres

1006309992 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de cerises // d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 % / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique

1006309994 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de cerises // d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 % / autres

1006309996 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de cerises // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique

100640 : Graines de melon

1006400010 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de cerises // autres / autres

1006400090 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de fraises // d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 % / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique

1007 : Sorgho à grains
100710 : autres / Graines d'œillette ou de pavot

1007101000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de fraises // d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 % / autres

1007109000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de fraises // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique

100790 : de fèves de soja

1007900000 - de fèves de soja

1008 : Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales
100810 : Graines de betteraves à sucre

1008100000 - Graines de betteraves à sucre

100821 : Graines fourragères / de luzerne

1008210000 - Graines fourragères / de luzerne

100829 : Graines fourragères / de trèfle (Trifolium spp.)

1008290000 - Graines fourragères / de trèfle (Trifolium spp.)

100830 : Graines fourragères / de fétuque

1008300000 - Graines fourragères / de fétuque

100840 : Graines fourragères / de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)

1008400000 - Graines fourragères / de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)

100850 : Graines fourragères / de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)

1008500000 - Graines fourragères / de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)

100860 : Graines fourragères / autres

1008600000 - Graines fourragères / autres

100890 : Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs

1008900000 - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs

11 : PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
1101 : Farines de froment (blé) ou de méteil
110100 : autres / Graines de légumes

1101000000 - autres / Graines de légumes

1102 : Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil
110220 : Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets

1102201000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de fraises // autres / autres

1102209000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de framboises // d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 % / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique

110290 : Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

1102901000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de framboises // d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 % / autres

1102903000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de framboises // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique

1102905000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / de framboises // autres / autres

1102907000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // Pâte de figues / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1102909000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // Pâte de figues / autres

1103 : Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
110311 : Racines de ginseng

1103111000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // Pâte de pistaches / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1103119000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // Pâte de pistaches / autres

110313 : Coca (feuille de)

1103131000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // Pâte de noisettes / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1103139000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // Pâte de noisettes / autres

110319 : Paille de pavot

1103192010 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // Pâtes d’arachides / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1103192090 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // Pâtes d’arachides / autres

1103194000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Poires / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1103195000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Poires / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres

1103199000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Poires / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

110320 : Ephédra

1103202510 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Poires / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres

1103202590 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1103203000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres

1103204000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1103205000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres

1103206000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Pêches, y compris les brugnons et nectarines / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1103209000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Pêches, y compris les brugnons et nectarines / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres

1104 : Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n$o|1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
110412 : Écorce de cerisier africain (Prunus africana)

1104121000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Pêches, y compris les brugnons et nectarines / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1104129000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Pêches, y compris les brugnons et nectarines / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres

110419 : Algues / destinées à l'alimentation humaine

1104191000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1104193000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) / autres

1104195000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1104196100 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres / autres

1104196900 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1104199100 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) / autres

1104199900 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / autres / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

110422 : Algues / autres

1104224000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / autres / autres

1104225000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1104229500 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) / autres

110423 : autres / Betteraves à sucre

1104234000 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / autres / autres / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1104239800 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / autres / autres / autres

110429 : autres / Caroubes

1104290400 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / autres / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1104290500 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / autres / autres

1104290800 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / autres / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1104291750 - d'une teneur en sucres excédant 30|% en poids / autres / autres // autres / autres / autres

1104291790 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // Purées et pâtes de marrons

1104293050 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // Purées et compotes de pommes / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique

1104293090 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // Purées et compotes de pommes / autres

1104295100 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // Pâte de figues

1104295500 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // Pâte de pistaches

1104295900 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // Pâte de noisettes

1104298100 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Poires / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg

1104298500 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Poires / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 15|% en poids

1104298900 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Poires / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres

110430 : autres / Cannes à sucre

1104301000 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg

1104309000 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 15|% en poids

1105 : Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
110510 : autres / Racines de chicorée

1105100000 - autres / Racines de chicorée

110520 : Pailles / destinés à la combustion

1105200000 - Pailles / destinés à la combustion

1106 : Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n$o|0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n$o|0714|et des produits du chapitre|8
110610 : Pailles / autres

1106100000 - Pailles / autres

110620 : Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne

1106201000 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres

1106209000 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Pêches, y compris les brugnons et nectarines / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg

110630 : Gomme arabique

1106301000 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Pêches, y compris les brugnons et nectarines / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 15|% en poids

1106309030 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Pêches, y compris les brugnons et nectarines / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres

1106309040 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

1106309050 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres

1106309060 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

1106309080 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / autres

1107 : Malt, même torréfié
110710 : Sucs et extraits végétaux / Opium

1107101100 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

1107101900 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / autres / autres / autres

1107109100 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / autres / Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson: -|du genre Mangifera spp. -|d'une teneur en sucres, en poids, n'excédant pas 30|% destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire

1107109900 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / autres / Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson: -|du genre Carica spp., -|d'une teneur en sucres, en poids, de 13|% ou plus mais n'excédant pas 30|% destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire

110720 : Sucs et extraits végétaux / de réglisse

1107200000 - Sucs et extraits végétaux / de réglisse

1108 : Amidons et fécules; inuline
110811 : Sucs et extraits végétaux / de houblon

1108110000 - Sucs et extraits végétaux / de houblon

110812 : Sucs et extraits végétaux / d'éphédra

1108120000 - Sucs et extraits végétaux / d'éphédra

110813 : Sucs et extraits végétaux / autres

1108130000 - Sucs et extraits végétaux / autres

110814 : Matières pectiques, pectinates et pectates

1108140000 - Matières pectiques, pectinates et pectates

110819 : Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés / Agar-agar

1108191000 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / autres / Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson: -|du genre Psidium spp., -|d'une teneur en sucres, en poids, de 13|% ou plus mais n'excédant pas 30|% destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire

1108199000 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / autres / autres

110820 : Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés / Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés

1108200000 - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés / Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés

110900 : Gluten de froment (blé), même à l'état sec
1109 : Gluten de froment (blé), même à l'état sec

1109000000 - Gluten de froment (blé), même à l'état sec

12 : GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
1201 : Fèves de soja, même concassées
120110 : Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés / autres

1201100000 - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés / autres

120190 : Bambous

1201900000 - Bambous

1202 : Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
120230 : Rotins

1202300000 - Rotins

120241 : Linters de coton

1202410000 - Linters de coton

120242 : Saindoux

1202420000 - Saindoux

120300 : Coprah
1203 : Coprah

1203000000 - Coprah

1204 : Graines de lin, même concassées
120400 : autres graisses de porc

1204000000 - autres graisses de porc

1205 : Graines de navette ou de colza, même concassées
120510 : Suif

1205101000 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / autres / Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson: -|du genre Mangifera spp. -|d'une teneur en sucres, en poids, n'excédant pas 30|% destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire

1205109000 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / autres / Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson: -|du genre Carica spp., -|d'une teneur en sucres, en poids, de 13|% ou plus mais n'excédant pas 30|% destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire

120590 : Stéarine solaire et oléostéarine / destinées à des usages industriels

1205900000 - Stéarine solaire et oléostéarine / destinées à des usages industriels

1206 : Graines de tournesol, même concassées
120600 : Stéarine solaire et oléostéarine / autres

1206000000 - Stéarine solaire et oléostéarine / autres

1207 : Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
120710 : Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

1207100000 - Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

120721 : Huiles de foies de poissons et leurs fractions

1207210000 - Huiles de foies de poissons et leurs fractions

120729 : Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies

1207290000 - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies

120730 : Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions

1207300000 - Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions

120740 : Graisse de suint brute (suintine)

1207401000 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / autres / Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson: -|du genre Psidium spp., -|d'une teneur en sucres, en poids, de 13|% ou plus mais n'excédant pas 30|% destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire

1207409000 - d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids // autres / autres / autres

120750 : Huile brute, même dégommée

1207501000 - autres / de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux

1207509000 - autres / autres // Purées et compotes de pommes

120760 : Huile brute

1207600000 - Huile brute

120770 : Huile d'olive vierge extra

1207700010 - autres / autres // Pêches, poires ou leurs mélanges, en gelée

1207700090 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Poires / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg

120791 : Huile d'olive vierge

1207911000 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Poires / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg

1207919000 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Poires / sans addition de sucre

120799 : autres huiles d'olive vierge

1207992010 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg

1207992090 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg

1207999100 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus

1207999610 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg / de 4,5|kg ou plus

1207999690 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Abricots / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg / de moins de 4,5|kg

1208 : Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde
120810 : Huile de grignons d'olive brute

1208100000 - Huile de grignons d'olive brute

120890 : Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions / Huiles brutes

1208900010 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Pêches, y compris les brugnons et nectarines / avec addition de sucre

1208900020 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Pêches, y compris les brugnons et nectarines / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus

1208900090 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Pêches, y compris les brugnons et nectarines / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg / de 4,5|kg ou plus

1209 : Graines, fruits et spores à ensemencer
120910 : Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions / autres

1209100000 - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions / autres

120921 : Huile de coton et ses fractions / Huile brute, même dépourvue de gossipol

1209210000 - Huile de coton et ses fractions / Huile brute, même dépourvue de gossipol

120922 : Huile de coton et ses fractions / autres

1209221000 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Pêches, y compris les brugnons et nectarines / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg / de moins de 4,5|kg

1209228000 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

120923 : Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions / Huile brute

1209231100 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres

1209231500 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

1209238000 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres

120924 : Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions / autres

1209240000 - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions / autres

120925 : Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions / Huiles brutes

1209251000 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

1209259000 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg / autres

120929 : Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions / autres

1209294500 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / Mélanges / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / autres

1209295000 - autres / autres // autres / Purées de fruits obtenues par passage dans un tamis puis portées à ébullition sous vide, dont les caractéristiques chimiques et le goût n'ont pas été modifiés par le procédé thermique / autres

1209296000 - autres / autres // autres / autres

1209298000 - Beurre d'arachide

120930 : Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions / Huiles brutes

1209300000 - Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions / Huiles brutes

120991 : Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions / autres

1209913000 - autres, en emballages immédiats d'un contenu net / excédant 1|kg // grillées

1209918010 - autres, en emballages immédiats d'un contenu net / excédant 1|kg // autres

1209918090 - autres, en emballages immédiats d'un contenu net / n'excédant pas 1|kg / grillées

120999 : autres / Huiles brutes

1209991000 - autres, en emballages immédiats d'un contenu net / n'excédant pas 1|kg / autres

1209999100 - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits à coques tropicaux // contenant des noisettes

1209999910 - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits à coques tropicaux // Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges

1209999990 - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits à coques tropicaux // autres

1210 : Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
121010 : Huile de lin et ses fractions / Huile brute

1210100010 - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres / Amandes et pistaches, grillées // Pistaches

1210100090 - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres / Amandes et pistaches, grillées // autres

121020 : Huile de lin et ses fractions / autres

1210201010 - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres / autres // Noisettes

1210201090 - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres / autres // Graines de sésame / Tahini

1210201099 - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres / autres // Graines de sésame / autres

1210209010 - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres / autres // Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges

1210209090 - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres / autres // autres

1210209099 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits à coques tropicaux // contenant des noisettes

1211 : Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
121120 : Huile de maïs et ses fractions / Huile brute

1211200000 - Huile de maïs et ses fractions / Huile brute

121130 : Huile de maïs et ses fractions / autres

1211300000 - Huile de maïs et ses fractions / autres

121140 : Huile de ricin et ses fractions

1211400000 - Huile de ricin et ses fractions

121150 : Huile de sésame et ses fractions

1211500000 - Huile de sésame et ses fractions

121160 : Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions

1211600000 - Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions

121190 : Graisses et huiles animales et leurs fractions

1211903000 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits à coques tropicaux // Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges

1211908610 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits à coques tropicaux // autres

1211908620 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres / Fruits à coques, grillés / Amandes et pistaches // Pistaches

1211908630 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres / Fruits à coques, grillés / Amandes et pistaches // autres

1211908640 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres / Fruits à coques, grillés / autres // Noisettes

1211908660 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres / Fruits à coques, grillés / autres // Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges

1211908690 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres / Fruits à coques, grillés / autres // autres

1212 : Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
121221 : Graisses et huiles végétales et leurs fractions

1212210000 - Graisses et huiles végétales et leurs fractions

121229 : Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide

1212290010 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres / autres // Noisettes

1212290090 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres / autres // Graines de sésame / Tahini

121291 : Linoxyne

1212912000 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres / autres // Graines de sésame / autres

1212918000 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres / autres // Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges

121292 : Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine / brutes

1212920000 - Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine / brutes

121293 : Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine / autres

1212930000 - Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine / autres

121294 : autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

1212940000 - autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

121299 : autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

1212994100 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres / autres // autres

1212994900 - avec addition d'alcool / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 17|% en poids

1212999510 - avec addition d'alcool / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres

1212999520 - avec addition d'alcool / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 19|% en poids

1212999590 - avec addition d'alcool / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres

1213 : Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
121300 : autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

1213000000 - autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

1214 : Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
121410 : autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

1214100000 - autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

121490 : autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

1214901000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 17|% en poids

1214909020 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres

1214909090 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 19|% en poids

13 : GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
1301 : Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles
130120 : autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

1301200000 - autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

130190 : autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

1301900000 - autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

1302 : Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
130211 : autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // autres

1302110000 - autres / Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516 // autres

130212 : autres / autres / Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et végétales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et d'origine microbienne et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales, végétales et d'origine microbienne et de leurs fractions // Mélanges contenant des esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

1302120000 - autres / autres / Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et végétales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et d'origine microbienne et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales, végétales et d'origine microbienne et de leurs fractions // Mélanges contenant des esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

130213 : autres / autres / Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et végétales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et d'origine microbienne et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales, végétales et d'origine microbienne et de leurs fractions // Mélanges contenant des esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

1302130010 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres

1302130080 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre

1302130090 - avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas

130214 : autres / autres / Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et végétales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et d'origine microbienne et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales, végétales et d'origine microbienne et de leurs fractions // Mélanges contenant des esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

1302140000 - autres / autres / Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et végétales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et d'origine microbienne et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales, végétales et d'origine microbienne et de leurs fractions // Mélanges contenant des esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

130219 : autres / autres / Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et végétales et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales et d'origine microbienne et de leurs fractions, ou de graisses et d'huiles animales, végétales et d'origine microbienne et de leurs fractions // autres

1302190500 - avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres

1302197000 - avec addition d'alcool / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas

130220 : autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

1302201013 - avec addition d'alcool / autres / autres

1302201015 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Segments de pamplemousses et de pomelos

1302201061 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes // finement broyés

1302201069 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1302201071 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes // autres

1302201079 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // Pamplemousses et pomelos / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1302209011 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // Pamplemousses et pomelos / autres

1302209020 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // Oranges et citrons, finement broyés

1302209061 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // autres oranges / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1302209069 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // autres oranges / autres

1302209091 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // autres / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1302209099 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // autres / autres

130231 : autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

1302310000 - autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

130232 : autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

1302321000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / Segments de pamplemousses et de pomelos

1302329000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes // finement broyés

130239 : autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

1302390000 - autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

14 : MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
1401 : Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)
140110 : autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

1401100000 - autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

140120 : autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

1401200000 - autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

140190 : autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

1401900000 - autres / autres / autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

1404 : Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs
140420 : autres / autres / autres // autres

1404200000 - autres / autres / autres // autres

140490 : Cires végétales

1404900010 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1404900090 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes // autres

15 : GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES;CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
1501 : Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n$o|0209|ou du n$o|1503
150110 : Dégras

1501101000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres // Pamplemousses et pomelos / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1501109000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres // Pamplemousses et pomelos / autres

150120 : Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales / contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive / Pâtes de neutralisation (soap-stocks)

1501201000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres // Oranges et citrons, finement broyés

1501209000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres // autres / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

150190 : Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales / contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive / autres

1501900000 - Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales / contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive / autres

1502 : Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n$o|1503
150210 : Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales / autres / Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)

1502101000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres // autres / autres

1502109010 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // Pamplemousses et pomelos / Segments

1502109090 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // Pamplemousses et pomelos / Pulpes / en emballages immédiats d'un contenu net de 4,5|kg ou plus

150290 : Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales / autres / autres

1502901000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // Pamplemousses et pomelos / Pulpes / autres

1502909010 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // Pamplemousses et pomelos / finement broyés

1502909090 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // Pamplemousses et pomelos / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1503 : Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
150300 : de foie // des animaux relevant des positions 0101 à 0104, à l'exclusion des sangliers / Saucisses / Saucisses sèches de poulet, de porc et de foie frais

1503000000 - de foie // des animaux relevant des positions 0101 à 0104, à l'exclusion des sangliers / Saucisses / Saucisses sèches de poulet, de porc et de foie frais

1504 : Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150410 : de foie // des animaux relevant des positions 0101 à 0104, à l'exclusion des sangliers / Saucisses / autres

1504101000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // Pamplemousses et pomelos / autres

1504109100 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // autres / Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes / Pulpes / en emballages immédiats d'un contenu net de 4,5|kg ou plus

1504109900 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // autres / Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes / Pulpes / autres

150420 : de foie // des animaux relevant des positions 0101 à 0104, à l'exclusion des sangliers / autres

1504201010 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // autres / Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1504201090 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // autres / Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes / finement broyés

1504209000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // autres / Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes / autres

150430 : de foie // autres / Saucisses / Saucisses sèches de poulet, de porc et de foie frais

1504301010 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // autres / autres / Pulpes / en emballages immédiats d'un contenu net de 4,5|kg ou plus

1504301091 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // autres / autres / Pulpes / autres

1504301099 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // autres / autres / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1504309000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // autres / autres / finement broyés

1505 : Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
150500 : de foie // autres / Saucisses / autres

1505000000 - de foie // autres / Saucisses / autres

150600 : Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1506 : Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1506000000 - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1507 : Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150710 : de foie // autres / autres

1507101000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // autres / autres / autres

1507109000 - avec addition d'alcool / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas

150790 : autres / Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits // Saucisses sèches de poulet, de porc et de foie frais

1507901000 - avec addition d'alcool / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / autres

1507909000 - avec addition d'alcool / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas

1508 : Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150810 : autres / Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits // autres / des animaux relevant des positions 0101 à 0104, à l'exclusion des sangliers

1508101000 - avec addition d'alcool / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres / autres

1508109000 - avec addition d'alcool / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 15|% en poids

150890 : autres / Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits // autres / autres

1508901000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1508909000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids // autres

1509 : Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150920 : autres / autres // des animaux relevant des positions 0101 à 0104, à l'exclusion des sangliers / Saucisses

1509200010 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1509200090 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // autres

150930 : autres / autres // des animaux relevant des positions 0101 à 0104, à l'exclusion des sangliers / autres

1509300010 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 15|% en poids // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1509300090 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 15|% en poids // autres

150940 : autres / autres // autres / Saucisses

1509400000 - autres / autres // autres / Saucisses

150990 : autres / autres // autres / autres

1509900010 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1509900090 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres // autres

1510 : Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no|1509
151010 : Préparations homogénéisées

1510100000 - Préparations homogénéisées

151090 : de foies de tous animaux

1510900000 - de foies de tous animaux

1511 : Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151110 : de volailles du n$o|0105 / de dinde

1511101000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // En flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1511109000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // autres

151190 : de volailles du n$o|0105 / de volailles de l'espèce Gallus domesticus

1511901100 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus // Moitiés d'abricots

1511901920 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus // Pulpes d'abricots

1511901990 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1511909120 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus // autres

1511909190 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de 4,5|kg ou plus / Moitiés d'abricots

1511909900 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de 4,5|kg ou plus / Pulpes d'abricots

1512 : Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151211 : de volailles du n$o|0105 / autres

1512111000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de 4,5|kg ou plus / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1512119100 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de 4,5|kg ou plus / autres

1512119900 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de moins de 4,5|kg / Moitiés d'abricots

151219 : de l'espèce porcine / Jambons et leurs morceaux

1512191000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de moins de 4,5|kg / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1512199010 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de moins de 4,5|kg / autres

1512199090 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / excédant|1|kg // Cerises acides (Prunus cerasus)

151221 : de l'espèce porcine / Épaules et leurs morceaux

1512211000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / excédant|1|kg // autres

1512219000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / n'excédant pas 1|kg

151229 : de l'espèce porcine / autres, y compris les mélanges

1512291000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 4,5|kg ou plus

1512299000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg

1513 : Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151311 : de l'espèce bovine

1513111020 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids // Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1513111090 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1513119100 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 15|% en poids // en tranches, frites

1513119900 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / d'une teneur en sucres excédant 15|% en poids // Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

151319 : autres, y compris les préparations de sang de tous animaux

1513191100 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres // Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1513191900 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus // Moitiés de pêches (y compris les brugnons et nectarines)

1513193020 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus // Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1513193090 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de 4,5|kg ou plus / Moitiés de pêches (y compris les brugnons et nectarines)

1513199100 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de 4,5|kg ou plus / Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1513199900 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de 4,5|kg ou plus / autres / Pêches

151321 : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg // Essence de poulet en flacon

1513211020 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de 4,5|kg ou plus / autres / autres

1513211090 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de moins de 4,5|kg / Moitiés de pêches (y compris les brugnons et nectarines)

1513213000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de moins de 4,5|kg / Pêches, en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1513219000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de moins de 4,5|kg / autres / Pêches

151329 : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg // autres / contenant des produits de la pêche

1513291100 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // de moins de 4,5|kg / autres / autres

1513291900 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1513293020 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg // autres

1513293090 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1513295000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg // autres

1513299000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1514 : Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151411 : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg // autres / autres

1514111000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg // Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation

1514119000 - de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50|% ou plus de fruits à coques tropicaux / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg

151419 : autres // contenant des produits de la pêche

1514191000 - de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50|% ou plus de fruits à coques tropicaux / en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg

1514199000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des figues

151491 : Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés / Saumons

1514911000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des noisettes

1514919000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des pistaches

151499 : Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés / Harengs

1514991000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // autres

1514999000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas / autres // contenant des figues

1515 : Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
151511 : Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés / Sardines, sardinelles et sprats ou esprots

1515110000 - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés / Sardines, sardinelles et sprats ou esprots

151519 : Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés / Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)

1515191000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas / autres // contenant des noisettes

1515199000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas / autres // contenant des pistaches

151521 : Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés / Maquereaux

1515211000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas / autres // autres

1515219000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des figues

151529 : Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés / Anchois

1515291000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des noisettes

1515299000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des pistaches

151530 : Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés / Anguilles

1515301000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // autres

1515309000 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres / autres // contenant des figues

151550 : Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés / Ailerons de requins

1515501100 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres / autres // contenant des noisettes

1515501900 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres / autres // contenant des pistaches

1515509100 - autres / avec addition d'alcool / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres / autres // autres

1515509900 - autres / avec addition d'alcool / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des figues

151560 : Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés / autres

1515601100 - autres / avec addition d'alcool / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des noisettes

1515605100 - autres / avec addition d'alcool / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des pistaches

1515605900 - autres / avec addition d'alcool / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // autres

1515606000 - autres / avec addition d'alcool / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / autres // contenant des figues

1515609100 - autres / avec addition d'alcool / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / autres // contenant des noisettes

1515609910 - autres / avec addition d'alcool / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / autres // contenant des pistaches

1515609990 - autres / avec addition d'alcool / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / autres // autres

151590 : autres préparations et conserves de poissons

1515901100 - autres / avec addition d'alcool / autres / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des figues

1515902100 - autres / avec addition d'alcool / autres / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des noisettes

1515902900 - autres / avec addition d'alcool / autres / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des pistaches

1515903100 - autres / avec addition d'alcool / autres / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // autres

1515903900 - autres / avec addition d'alcool / autres / autres / autres // contenant des figues

1515904000 - autres / avec addition d'alcool / autres / autres / autres // contenant des noisettes

1515905100 - autres / avec addition d'alcool / autres / autres / autres // contenant des pistaches

1515905900 - autres / avec addition d'alcool / autres / autres / autres // autres

1515906000 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des figues

1515909100 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des noisettes

1515909920 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des pistaches

1515909992 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // autres

1515909999 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // contenant des figues

1516 : Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
151610 : Caviar et ses succédanés / Caviar

1516101010 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // contenant des noisettes

1516101090 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // contenant des pistaches

1516109010 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // autres

1516109090 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des figues

151620 : Caviar et ses succédanés / Succédanés de caviar

1516201000 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des noisettes

1516209100 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des pistaches

1516209500 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // autres

1516209600 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / autres // contenant des figues

1516209821 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / autres // contenant des noisettes

1516209822 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / autres // contenant des pistaches

1516209823 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50|% en poids du total des fruits présentés / autres // autres

1516209829 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des figues

1516209831 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des noisettes

1516209832 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des pistaches

1516209839 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / autres / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // autres

1516209880 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / autres / autres // contenant des figues

151630 : Crabes

1516309100 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / autres / autres // contenant des noisettes

1516309800 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / autres / autres // contenant des pistaches

1517 : Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n$o|1516
151710 : Crevettes / Non présentées dans un contenant hermétique

1517101000 - autres / sans addition d'alcool / avec addition de sucre / autres / autres / autres // autres

1517109010 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des figues

1517109090 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des noisettes

151790 : Crevettes / autres

1517901000 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des pistaches

1517909100 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // autres

1517909300 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus / autres // contenant des figues

1517909910 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus / autres // contenant des noisettes

1517909920 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus / autres // contenant des pistaches

1517909990 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus / autres // autres

1518 : Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n$o|1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
151800 : Homards

1518000000 - Homards

152000 : Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses
1520 : Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

1520000000 - Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

1521 : Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
152110 : autres crustacés

1521100000 - autres crustacés

152190 : Mollusques / Huîtres

1521901000 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 4,5|kg ou plus mais de moins de 5|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des figues

1521909100 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 4,5|kg ou plus mais de moins de 5|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des noisettes

1521909900 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 4,5|kg ou plus mais de moins de 5|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des pistaches

1522 : Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
152200 : Mollusques / Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages

1522000000 - Mollusques / Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages

16 : PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES
1601 : Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits
160100 : Mollusques / Moules

1601000000 - Mollusques / Moules

1602 : Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes
160210 : Mollusques / Seiches, sépioles, calmars et encornets

1602100000 - Mollusques / Seiches, sépioles, calmars et encornets

160220 : Mollusques / Poulpes ou pieuvres

1602201000 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 4,5|kg ou plus mais de moins de 5|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // autres

1602209000 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 4,5|kg ou plus mais de moins de 5|kg / autres // contenant des figues

160231 : Mollusques / Clams, coques et arches

1602311100 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 4,5|kg ou plus mais de moins de 5|kg / autres // contenant des noisettes

1602311900 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 4,5|kg ou plus mais de moins de 5|kg / autres // contenant des pistaches

1602318010 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de 4,5|kg ou plus mais de moins de 5|kg / autres // autres

1602318090 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des figues

160232 : Mollusques / Ormeaux

1602321110 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des noisettes

1602321190 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // contenant des pistaches

1602321910 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg / de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50|% ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) // autres

1602321990 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg / autres // contenant des figues

1602323010 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg / autres // contenant des noisettes

1602323090 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg / autres // contenant des pistaches

1602329010 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg / autres // Mélanges, présentés dans leurs jus, contenant au moins deux des fruits suivants: pêches, poires ou ananas

1602329090 - autres / sans addition d'alcool / sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 4,5|kg / autres // autres

160239 : Mollusques / Escargots, autres que de mer

1602392100 - avec addition d'alcool / Gingembre / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas

1602392900 - avec addition d'alcool / Gingembre / autres

1602398510 - avec addition d'alcool / Raisins / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids

1602398590 - avec addition d'alcool / Raisins / autres

160241 : Mollusques / autres

1602411010 - avec addition d'alcool / autres / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / Fruits tropicaux

1602411090 - avec addition d'alcool / autres / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / autres // Figues

1602419010 - avec addition d'alcool / autres / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / autres // autres

1602419090 - avec addition d'alcool / autres / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres / Fruits tropicaux

160242 : autres invertébrés aquatiques / Bêches-de-mer

1602421000 - avec addition d'alcool / autres / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres / autres // Figues

1602429000 - avec addition d'alcool / autres / d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids / autres / autres // autres

160249 : autres invertébrés aquatiques / Oursins

1602491100 - avec addition d'alcool / autres / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / Fruits tropicaux

1602491300 - avec addition d'alcool / autres / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / autres // Figues

1602491500 - avec addition d'alcool / autres / autres / ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas / autres // autres

1602491910 - avec addition d'alcool / autres / autres / autres / Fruits tropicaux

1602491920 - avec addition d'alcool / autres / autres / autres / autres // Figues

1602491990 - avec addition d'alcool / autres / autres / autres / autres // autres

1602493000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Gingembre

1602495000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Raisins // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1602499000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Raisins // autres

160250 : autres invertébrés aquatiques / Méduses

1602501010 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Prunes // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1602501090 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Prunes // autres

1602503100 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Fruits tropicaux // Fruits de la passion, goyaves et tamarins / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1602509510 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Fruits tropicaux // Fruits de la passion, goyaves et tamarins / autres

1602509590 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Fruits tropicaux // Mangues, mangoustans, papayes, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas / en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

160290 : autres invertébrés aquatiques / autres

1602901000 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / Fruits tropicaux // Mangues, mangoustans, papayes, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas / autres

1602903100 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre

1602905100 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // Figues

1602906100 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg / autres // Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids: -|plus de 6|% de concentration de sel, -|entre 0,1|% et 1,4|% d'acidité exprimée en acide citrique monohydraté et -|du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2|000|mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995 destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz

1602906900 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / Gingembre

1602909100 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / Fruits tropicaux // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1602909500 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / Fruits tropicaux // autres

1602909900 - sans addition d'alcool / avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg / autres // Figues

1603 : Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
160300 : Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants / de betterave

1603000000 - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants / de betterave

1604 : Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson
160411 : Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants / Sucre de canne mentionné dans la note|2|de sous-positions du présent chapitre

1604110030 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / Prunes en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1604110090 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / Prunes en emballages immédiats d'un contenu net / de 5|kg ou plus // autres

160412 : Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants / autres sucres de canne

1604121000 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / Prunes en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1604129113 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / Prunes en emballages immédiats d'un contenu net / de moins de 5|kg // autres

1604129115 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)

1604129119 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5|% // Châtaignes d'eau chinoises (Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa) pelées, lavées, blanchies, réfrigérées et surgelées individuellement, servant à la fabrication de produits de l'industrie alimentaire destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement

1604129193 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5|% // autre

1604129195 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / autres // Feuilles de vigne / Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids: -|plus de 6|% de concentration de sel, -|entre 0,1|% et 1,4|% d'acidité exprimée en acide citrique monohydraté et -|du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2|000|mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995 destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz

1604129199 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / autres // Feuilles de vigne / autres

1604129900 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / autres // Jets de houblon et parties comestibles similaires de plantes

160413 : autres / additionnés d'aromatisants ou de colorants

1604131120 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / autres // en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon

1604131190 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / autres // Pulpe congelée de baies d'açaï: -hydratée et pasteurisée, -séparée des noyaux par ajout d'eau, -dont la valeur Brix est inférieure à 6, et -ayant une teneur en sucre inférieure à 5,6 %

1604131920 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / autres // Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre

1604131990 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / autres // Graines de pastèque (egusi, Citrullus spp.) et produits dérivés

1604139010 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / autres // Figues

1604139091 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / autres // Piments (doux et autres) (Capsicum spp.)

1604139092 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / autres // Feuilles de curry (Bergera/ Murraya koenigii) (congelées)

1604139099 - sans addition d'alcool / sans addition de sucre / autres // autres

160414 : Lactose et sirop de lactose / contenant en poids 99|% ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche

1604142100 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // en emballages de 2|litres ou moins / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1604142610 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // en emballages de 2|litres ou moins / autres

1604142690 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1604142800 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // autres / autres

1604143110 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres // en emballages de 2|litres ou moins

1604143190 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres // autres

1604143610 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // en emballages de 2|litres ou moins

1604143690 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // autres

1604143800 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres // d'un degré de concentration allant jusqu'à 50|degrés Brix, en emballages de 2|litres ou moins, ne contenant pas de jus d'oranges sanguines / d'un degré de concentration supérieur à 20!o! brix

1604144110 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres // d'un degré de concentration allant jusqu'à 50|degrés Brix, en emballages de 2|litres ou moins, ne contenant pas de jus d'oranges sanguines / autres

1604144120 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres // autres / en emballages de 2 litres ou moins / d'un degré de concentration supérieur à 20!o! brix

1604144130 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres // autres / en emballages de 2 litres ou moins / autres

1604144190 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres // autres / autres / d'un degré de concentration supérieur à 20!o! brix

1604144611 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres // autres / autres / autres

1604144619 - en emballages de 2|litres ou moins

1604144621 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // en emballages de 2 litres ou moins / en poudre / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1604144629 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // en emballages de 2 litres ou moins / en poudre / autres

1604144692 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // en emballages de 2 litres ou moins / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1604144694 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // en emballages de 2 litres ou moins / autres / autres

1604144697 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // autres / en poudre / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1604144699 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // autres / en poudre / autres

1604144810 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1604144820 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // autres / autres / autres

1604144830 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres // en emballages de 2 litres ou moins / en poudre

1604144890 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres // en emballages de 2 litres ou moins / autres

1604149000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres // autres / en poudre

160415 : Lactose et sirop de lactose / autres

1604151100 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres // autres / autres

1604151900 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // en emballages de 2 litres ou moins / en poudre

1604159000 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // en emballages de 2 litres ou moins / autres

160416 : Sucre et sirop d'érable

1604160010 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // autres / en poudre

1604160090 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // autres / autres

160417 : Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20|% de fructose

1604170000 - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20|% de fructose

160418 : Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20|% inclus à 50|% exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)

1604180000 - Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20|% inclus à 50|% exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)

160419 : Fructose chimiquement pur

1604191010 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres // en emballages de 2|litres ou moins / en poudre

1604191011 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres // en emballages de 2|litres ou moins / autres

1604191090 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres // autres / en poudre

1604193100 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres // autres / autres

1604193900 - en poudre

1604195000 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // en poudre / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1604199130 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // en poudre / autres

1604199190 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres // en poudre

1604199200 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // en poudre

1604199310 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // autres

1604199390 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres // en poudre

1604199400 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres // autres

1604199500 - d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / contenant des sucres d'addition // de citrons / en poudre

1604199720 - d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / contenant des sucres d'addition // de citrons / autres

1604199730 - d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / contenant des sucres d'addition // autres / en poudre

1604199740 - d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / contenant des sucres d'addition // autres / autres

1604199790 - d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / ne contenant pas de sucres d'addition // de citrons / en poudre

160420 : autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50|% de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)

1604200500 - d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / ne contenant pas de sucres d'addition // de citrons / autres

1604201005 - d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / ne contenant pas de sucres d'addition // autres / en poudre

1604201030 - d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / ne contenant pas de sucres d'addition // autres / autres

1604201090 - d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / de citrons / contenant des sucres d'addition // en poudre

1604203005 - d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / de citrons / contenant des sucres d'addition // autres

1604203010 - d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / de citrons / ne contenant pas de sucres d'addition // en poudre

1604203090 - d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / de citrons / ne contenant pas de sucres d'addition // autres

1604204005 - d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / d'autres agrumes / contenant des sucres d'addition // en poudre

1604204090 - d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / d'autres agrumes / contenant des sucres d'addition // autres

1604205005 - d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / d'autres agrumes / ne contenant pas de sucres d'addition // en poudre

1604205010 - d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / d'autres agrumes / ne contenant pas de sucres d'addition // autres

1604205019 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / contenant des sucres d'addition // de citrons / en poudre

1604205030 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / contenant des sucres d'addition // de citrons / autres

1604205040 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / contenant des sucres d'addition // autres / en poudre

1604205050 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / contenant des sucres d'addition // autres / autres

1604205090 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / ne contenant pas de sucres d'addition // de citrons / en poudre

1604207030 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / ne contenant pas de sucres d'addition // de citrons / autres

1604207035 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / ne contenant pas de sucres d'addition // autres / en poudre

1604207040 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / ne contenant pas de sucres d'addition // autres / autres

1604207045 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / de citrons / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // en poudre

1604207050 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / de citrons / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // autres

1604207055 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / de citrons / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids // en poudre

1604207092 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / de citrons / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids // autres

1604207094 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / de citrons / ne contenant pas de sucres d'addition // en poudre

1604207097 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / de citrons / ne contenant pas de sucres d'addition // autres

1604207099 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / d'autres agrumes / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // en poudre

1604209005 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / d'autres agrumes / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // autres

1604209011 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / d'autres agrumes / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids // en poudre

1604209019 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / d'autres agrumes / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids // autres

1604209020 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / d'autres agrumes / ne contenant pas de sucres d'addition // en poudre

1604209030 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / d'autres agrumes / ne contenant pas de sucres d'addition // autres

1604209035 - contenant des sucres d'addition // d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / en poudre

1604209040 - contenant des sucres d'addition // d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / autres / Jus d'ananas: -|non obtenu à partir de concentré, -|du genre Ananas, -|d'une valeur Brix supérieure ou égale à 11|mais n'excédant pas 16, destiné à la fabrication de jus de fruits

1604209050 - contenant des sucres d'addition // d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / autres / autres

1604209060 - contenant des sucres d'addition // autres / en poudre

1604209090 - contenant des sucres d'addition // autres / autres

160431 : autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50|% de fructose

1604310000 - autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50|% de fructose

160432 : Mélasses de canne

1604320020 - ne contenant pas de sucres d'addition // en poudre

1604320090 - ne contenant pas de sucres d'addition // autres / Jus d’ananas: - non obtenu à partir de concentré, - du genre Ananas, - d’une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n’excédant pas 16, destiné à la fabrication de produits de l’industrie des boissons

1605 : Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
160510 : Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre

1605100005 - ne contenant pas de sucres d'addition // autres / autres

1605100011 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition // en poudre

1605100031 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition // autres / Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire

1605100091 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition // autres / autres

1605100096 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // en poudre

160521 : non dégraissée

1605211005 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // autres

1605211020 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids // en poudre

1605211030 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids // autres

1605211040 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres / ne contenant pas de sucres d'addition // en poudre

1605211050 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres / ne contenant pas de sucres d'addition // autres

1605211091 - contenant des sucres d'addition

1605211096 - d'une valeur excédant 18|€ par 100|kg poids net

1605211099 - d'une valeur n'excédant pas 18|€ par 100|kg poids net // utilisés aux fins de la production de jus de raisins ou de produits non vinicoles, tels que les boissons non alcoolisées, les confitures et les sauces

1605219005 - d'une valeur n'excédant pas 18|€ par 100|kg poids net // autres

1605219020 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // utilisés aux fins de la production de jus de raisins ou de produits non vinicoles, tels que les boissons non alcoolisées, les confitures et les sauces / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1605219030 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // utilisés aux fins de la production de jus de raisins ou de produits non vinicoles, tels que les boissons non alcoolisées, les confitures et les sauces / autres

1605219040 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1605219045 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // autres / autres

1605219049 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres // utilisés aux fins de la production de jus de raisins ou de produits non vinicoles, tels que les boissons non alcoolisées, les confitures et les sauces

1605219055 - d'une valeur Brix excédant 30|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 18|€ par 100|kg poids net / concentrés // utilisés aux fins de la production de jus de raisins ou de produits non vinicoles, tels que les boissons non alcoolisées, les confitures et les sauces

1605219057 - d'une valeur Brix excédant 30|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 18|€ par 100|kg poids net / concentrés // autres

1605219058 - d'une valeur Brix excédant 30|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 18|€ par 100|kg poids net / autres

1605219060 - d'une valeur Brix excédant 30|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 18|€ par 100|kg poids net / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / concentrés

1605219062 - d'une valeur Brix excédant 30|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 18|€ par 100|kg poids net / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / autres

1605219065 - d'une valeur Brix excédant 30|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 18|€ par 100|kg poids net / autres // utilisés aux fins de la production de jus de raisins ou de produits non vinicoles, tels que les boissons non alcoolisées, les confitures et les sauces

1605219091 - d'une valeur Brix excédant 30|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur n'excédant pas 18|€ par 100|kg poids net / autres // autres

1605219096 - contenant des sucres d'addition // en poudre

1605219099 - contenant des sucres d'addition // autres

160529 : complètement ou partiellement dégraissée

1605290005 - ne contenant pas de sucres d'addition // autres

1605290020 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // en poudre / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1605290030 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // en poudre / autres

1605290040 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 18|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition // en poudre

1605290045 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 18|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition // autres

1605290050 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres / autres // ne contenant pas de sucres d'addition / en poudre

1605290055 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres / autres // ne contenant pas de sucres d'addition / autres

1605290060 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres / autres // autres / en poudre

1605290091 - d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 / autres / autres // autres / autres

1605290096 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / en poudre

1605290099 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / autres

160530 : Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

1605301000 - d'une valeur Brix excédant 67 / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // autres / en poudre

1605309000 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition // Concentré de jus de canneberges (Vaccinium Macrocarpon): -|d'une valeur Brix supérieure ou égale à 40|mais n'excédant pas 66, -|en emballages immédiats d'un contenu de 50|litres ou plus

160540 : autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2|kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2|kg

1605400020 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition // autres / en poudre

1605400030 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition // autres / autres

1605400040 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // en poudre

1605400070 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // autres

160551 : autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons / fourrés

1605510000 - autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons / fourrés

160552 : autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons / non fourrés

1605520020 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids // en poudre

1605520090 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids // autres

160553 : Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail

1605531010 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon // en poudre

1605531020 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon // autres

1605531090 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / autres // en poudre

1605531095 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / autres // autres

1605539010 - d'une valeur Brix excédant 67 / Jus de poires / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // en poudre / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1605539020 - d'une valeur Brix excédant 67 / Jus de poires / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // en poudre / autres

1605539090 - d'une valeur Brix excédant 67 / Jus de poires / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1605539095 - d'une valeur Brix excédant 67 / Jus de poires / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // autres / autres

160554 : Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n$o|1905

1605540010 - d'une valeur Brix excédant 67 / Jus de poires / autres // en poudre

1605540090 - d'une valeur Brix excédant 67 / Jus de poires / autres // autres

160555 : Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées / contenant des œufs

1605550000 - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées / contenant des œufs

160556 : Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées / autres

1605560000 - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées / autres

160557 : Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)

1605570000 - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)

160558 : autres pâtes alimentaires

1605580000 - autres pâtes alimentaires

160559 : Couscous

1605590010 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / Jus de fruits tropicaux // en poudre

1605590090 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / Jus de fruits tropicaux // autres

160561 : Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage

1605610000 - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage

160562 : Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées

1605620000 - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées

160563 : Bulgur de blé

1605630000 - Bulgur de blé

160569 : Pain croustillant dit Knäckebrot

1605690000 - Pain croustillant dit Knäckebrot

17 : SUCRES ET SUCRERIES
1701 : Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
170112 : Pain d'épices

1701121000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // Jus d'abricots / en poudre / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1701129000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // Jus d'abricots / en poudre / autres

170113 : Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes / Biscuits additionnés d'édulcorants

1701131000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // Jus d'abricots / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1701139000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // Jus d'abricots / autres / autres

170114 : Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes / Gaufres et gaufrettes

1701141000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // Jus de bleuet / en poudre / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1701149000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // Jus de bleuet / en poudre / autres

170191 : Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

1701910000 - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

170199 : Tomates, entières ou en morceaux

1701991000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // Jus de bleuet / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1701999000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // Jus de bleuet / autres / autres

1702 : Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
170211 : Champignons du genre Agaricus

1702110000 - Champignons du genre Agaricus

170219 : autres légumes et mélanges de légumes

1702190000 - autres légumes et mélanges de légumes

170220 : Légumes homogénéisés

1702201010 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // autres / en poudre / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1702201090 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // autres / en poudre / autres

1702209010 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1702209090 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres // autres / autres / autres

170230 : Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) / Haricots en grains

1702301000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / autres / Jus de fruits tropicaux // en poudre

1702305010 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / autres / Jus de fruits tropicaux // autres

1702305090 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / autres / autres // Jus d'abricots / en poudre

1702309010 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / autres / autres // Jus d'abricots / autres

1702309090 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / autres / autres // Jus de bleuet / en poudre

170240 : Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

1702401000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / autres / autres // Jus de bleuet / autres

1702409000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / autres / autres // autres / en poudre

170250 : autres légumes et mélanges de légumes / Jets de bambou

1702500000 - autres légumes et mélanges de légumes / Jets de bambou

170260 : autres légumes et mélanges de légumes / autres

1702601000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / autres / autres // autres / autres

1702608000 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / Jus de poires / d'une valeur excédant 18|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition // en poudre

1702609500 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / Jus de poires / d'une valeur excédant 18|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition // autres

170290 : Gingembre

1702901010 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / Jus de poires / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // en poudre

1702901090 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / Jus de poires / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids // autres

1702903000 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / Jus de poires / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids // en poudre

1702905000 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / Jus de poires / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids // autres

1702907100 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / Jus de poires / autres / ne contenant pas de sucres d'addition // en poudre

1702907500 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / Jus de poires / autres / ne contenant pas de sucres d'addition // autres

1702907900 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / Jus de cerises // en poudre

1702908000 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / Jus de cerises // autres

1702909500 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / Jus de fruits tropicaux // en poudre

1703 : Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
170310 : autres / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / Cerises // d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1703100000 - autres / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / Cerises // d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

170390 : autres / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / Cerises // autres

1703900000 - autres / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / Cerises // autres

1704 : Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
170410 : autres / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux

1704101000 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / Jus de fruits tropicaux // autres

1704109000 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / autres // Jus d'abricots / en poudre

170490 : autres / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / autres // Maïs doux (Zea mays var. saccharata) / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1704901000 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / autres // Jus d'abricots / autres

1704903000 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / autres // Jus concentré d'acérola congelé: -|d'une valeur Brix supérieure à 48|mais n'excédant pas 67, -|en emballages immédiats d'un contenu de 50|litres ou plus

1704905100 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / autres // Jus de bleuet / en poudre

1704905500 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / autres // Jus de bleuet / autres

1704906100 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / autres // Jus de baies d’açaï concentré: - de l’espèce Euterpe oleracea, - congelé, - non sucré, - ne se présentant pas sous forme de poudre, - d’une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n’excédant pas 32, en emballages immmédiats d’un contenu de 10kg ou plus

1704906500 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / autres // autres / en poudre

1704907100 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition / autres // autres / autres

1704907500 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / Jus de fruits tropicaux // en poudre

1704908100 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / Jus de fruits tropicaux // autres

1704909911 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / autres // Jus d'abricots / en poudre

1704909912 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / autres // Jus d'abricots / autres

1704909919 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / autres // Jus de bleuet / en poudre

1704909992 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / autres // Jus de bleuet / autres

1704909993 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / autres // autres / en poudre

1704909999 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / autres // autres / autres

18 : CACAO ET SES PRÉPARATIONS
180100 : Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
1801 : Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés

1801000000 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés

180200 : Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
1802 : Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao

1802000000 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao

1803 : Pâte de cacao, même dégraissée
180310 : autres / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / autres // Maïs doux (Zea mays var. saccharata) / autres

1803100000 - autres / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / autres // Maïs doux (Zea mays var. saccharata) / autres

180320 : autres / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / autres // autres / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

1803200000 - autres / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / autres // autres / d'une teneur en poids de sucres inférieure à 70 %

180400 : Beurre, graisse et huile de cacao
1804 : Beurre, graisse et huile de cacao

1804000000 - Beurre, graisse et huile de cacao

180500 : Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
1805 : Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

1805000000 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

1806 : Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
180610 : autres / d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids / autres // autres / autres

1806101500 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / Jus de fruits tropicaux // en poudre

1806102000 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / Jus de fruits tropicaux // autres

1806103010 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / autres // Jus d'abricots / en poudre

1806103090 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / autres // Jus d'abricots / autres

1806109000 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / autres // Jus de bleuet / en poudre

180620 : autres / autres / Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux

1806201020 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / autres // Jus de bleuet / autres

1806201090 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / autres // autres / en poudre

1806203020 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / autres // autres / autres

1806203090 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / Jus de cerises // en poudre

1806205020 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / Jus de cerises // autres

1806205090 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / Jus de fruits tropicaux // en poudre

1806207020 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / Jus de fruits tropicaux // autres

1806207090 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / autres // en poudre / Jus d'abricots

1806208012 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / autres // en poudre / Jus de bleuet

1806208019 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / autres // en poudre / autres

1806208092 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / autres // autres / Jus d'abricots

1806208099 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / autres // autres / Jus de bleuet

1806209512 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / autres // autres / Eau de coco - non fermentée, - sans addition d'alcool ou de sucre et - en emballages immédiats d'un contenu égal ou supérieur à 20 litres

1806209513 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / autres // autres / autres

1806209519 - d'une valeur Brix excédant 67 / Mélanges de jus de pommes et de jus de poires / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1806209592 - d'une valeur Brix excédant 67 / Mélanges de jus de pommes et de jus de poires / d'une valeur n'excédant pas 22|€ par 100|kg poids net // autres

1806209593 - d'une valeur Brix excédant 67 / Mélanges de jus de pommes et de jus de poires / autres

1806209599 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // Mélanges de jus d’agrumes / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

180631 : autres / autres / autres // Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

1806310000 - autres / autres / autres // Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

180632 : autres / Agrumes

1806321000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // Mélanges de jus d’agrumes / autres

1806329000 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

180690 : Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux / Arachides

1806901100 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net // autres / autres

1806901900 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / autres // Mélanges de jus d’agrumes

1806903100 - d'une valeur Brix excédant 67 / autres / autres // autres

1806903900 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / Mélanges de jus de pommes et de jus de poires / d'une valeur n'excédant pas 18|€ par 100|kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids

1806905010 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / Mélanges de jus de pommes et de jus de poires / autres

1806905090 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas / contenant des sucres d'addition

1806906011 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas / autres

1806906019 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / autres / contenant des sucres d'addition // Mélanges de jus d’agrumes

1806906091 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / autres / contenant des sucres d'addition // autres

1806906099 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / autres / autres // Mélanges de jus d’agrumes

1806907010 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net / autres / autres // autres

1806907090 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids

1806909011 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids

1806909019 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas / ne contenant pas de sucres d'addition

1806909091 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / Mélanges de jus de fruits tropicaux

1806909099 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / autres // Mélanges de jus d’agrumes

19 : PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
1901 : Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n$o$s|0401|à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs
190110 : Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux / autres, y compris les mélanges

1901100000 - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux / autres, y compris les mélanges

190120 : Agrumes

1901200000 - Agrumes

190190 : autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008|19 / Cœurs de palmier

1901901100 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres / d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids / autres // autres

1901901900 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / Mélanges de jus de fruits tropicaux

1901909100 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / autres // Mélanges de jus d’agrumes

1901909500 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres / d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30|% en poids / autres // autres

1901909933 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / Mélanges de jus de fruits tropicaux

1901909936 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / autres // Mélanges de jus d’agrumes

1901909990 - d'une valeur Brix n'excédant pas 67 / autres / d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net / autres / ne contenant pas de sucres d'addition / autres // autres

1902 : Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
190211 : autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008|19 / Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea)

1902110020 - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café // ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5|% de protéines du lait, moins de 5|% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule

1902110090 - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café // autres / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

190219 : autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008|19 / Mélanges

1902191020 - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café // autres / autres

1902191090 - autres // ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5|% de protéines du lait, moins de 5|% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule

1902199020 - autres // autres / d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 70|%

1902199090 - autres // autres / autres / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

190220 : autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008|19 / autres

1902201021 - Extraits, essences et concentrés

1902201029 - Préparations / à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté // ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5|% de protéines du lait, moins de 5|% de saccharose, ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule

1902201091 - Préparations / à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté // autres / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

1902201099 - Préparations / à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté // autres / autres

1902203021 - Préparations / autres // ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5|% de protéines du lait, moins de 5|% de saccharose, ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule

1902203029 - Préparations / autres // autres / d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 70|%

1902203091 - Préparations / autres // autres / autres / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

1902203099 - Préparations / autres // autres / autres / autres

1902209120 - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café / Chicorée torréfiée

1902209190 - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café / autres

1902209920 - Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café / de chicorée torréfiée

1902209990 - Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café / autres

190230 : Jus d'orange / congelés

1902301020 - Levures mères sélectionnées (levures de culture) // destinées à l'alimentation animale

1902301040 - Levures mères sélectionnées (levures de culture) // autres

1902301080 - Levures de panification / séchées

1902309020 - Levures de panification / autres

1902309090 - autres // destinées à l'alimentation animale

190240 : Jus d'orange / non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20

1902401000 - Levures mortes / en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg // destinées à l'alimentation animale

1902409000 - Levures mortes / en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg // autres

190300 : Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires
1903 : Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

1903000000 - Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

1904 : Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs
190410 : Jus d'orange / autres

1904101000 - Levures mortes / autres // destinées à l'alimentation animale

1904103000 - Levures mortes / autres // autres

1904109000 - Farine de moutarde

190420 : Jus de pamplemousse; jus de pomelo / d'une valeur Brix n'excédant pas 20

1904201000 - Moutarde préparée // ne contenant pas de sucre additionné ou d'une teneur en sucre additionné inférieure à 5% en poids

1904209100 - Moutarde préparée // d'une teneur en sucre additionné égale ou supérieure à 5% en poids

1904209500 - Chutney de mangue liquide

1904209900 - Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2|%|vol et n'excédant pas 49,2|%|vol et contenant de 1,5|% à 6|% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4|% à 10|% de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50|l

190430 : Jus de pamplemousse; jus de pomelo / autres

1904300000 - Jus de pamplemousse; jus de pomelo / autres

190490 : Jus de tout autre agrume / d'une valeur Brix n'excédant pas 20

1904901000 - autres // contenant de la tomate / Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec

1904908000 - autres // contenant de la tomate / autres

1905 : Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
190510 : Jus de tout autre agrume / autres

1905100000 - Jus de tout autre agrume / autres

190520 : Jus d'ananas / d'une valeur Brix n'excédant pas 20

1905201000 - autres // autres / Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec

1905203000 - contenant de la tomate / Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec

1905209000 - contenant de la tomate / autres

190531 : Jus d'ananas / autres

1905311100 - autres / Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec

1905311900 - Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec

1905313000 - ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule // Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65|% ou plus, mais ne dépasse pas 90|%, à l'état de poudre ou sous forme texturée

1905319100 - ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule // autres

1905319900 - autres // contenant plus de 1|% de matières grasses provenant du lait, 1|% d'autres matières grasses ou plus de 5|% de sucres / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté inférieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

190532 : Jus de tomate

1905320500 - autres // contenant plus de 1|% de matières grasses provenant du lait, 1|% d'autres matières grasses ou plus de 5|% de sucres / autres

1905321100 - Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons // d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

1905321900 - Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons // autres

1905329100 - Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants / d'isoglucose // d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

1905329900 - Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants / d'isoglucose // autres

190540 : Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) / d'une valeur Brix n'excédant pas 30

1905401000 - Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants / autres / de lactose // d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

1905409000 - Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants / autres / de lactose // autres

190590 : Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) / autres

1905901000 - Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants / autres / de glucose ou de maltodextrine // d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

1905902010 - Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants / autres / de glucose ou de maltodextrine // autres

1905902090 - Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants / autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 70|%

1905903000 - Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants / autres / autres // autres / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

1905904500 - Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants / autres / autres // autres / autres

1905905500 - autres / ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule // Hydrolysats de protéines et autolysats de levure

1905907000 - autres / ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule // Hydrolysat de protéines de caséine constitué: -|en poids de 20|% ou plus mais pas plus de 70|% d'acides aminés libres, et -|de peptones dont plus de 90|% en poids présentent une masse moléculaire n'excédant pas 2|000|Da

1905908000 - autres / ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule // Carbonate de calcium

20 : PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
2001 : Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
200110 : Jus de pomme / d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2001100011 - autres / ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule // autres / Érythritol en mélanges contenant moins de 10 % d’autres produits

2001100019 - autres / ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule // autres / autres

2001100090 - autres / autres // Érythritol en mélanges contenant moins de 10 % d’autres produits

200190 : Jus de pomme / autres

2001901000 - autres / autres // contenant 26|% ou plus en poids de matières grasses provenant du lait / en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1|kg / des types utilisés pour les industries des boissons, d'une teneur en saccharose/isoglucose égale ou supérieure à 70% en poids

2001902000 - autres / autres // contenant 26|% ou plus en poids de matières grasses provenant du lait / en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1|kg / autres / d'une teneur en poids de sucre inférieure à 70 % / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

2001903010 - autres / autres // contenant 26|% ou plus en poids de matières grasses provenant du lait / en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1|kg / autres / d'une teneur en poids de sucre inférieure à 70 % / autres

2001903091 - autres / autres // contenant 26|% ou plus en poids de matières grasses provenant du lait / en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1|kg / autres / autres

2001903099 - autres / autres // contenant 26|% ou plus en poids de matières grasses provenant du lait / autres / des types utilisés pour les industries des boissons, d'une teneur en saccharose/isoglucose égale ou supérieure à 70|% en poids

2001904000 - autres / autres // contenant 26|% ou plus en poids de matières grasses provenant du lait / autres / autres / d'une teneur en poids de sucre inférieure à 70 % / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

2001905010 - autres / autres // contenant 26|% ou plus en poids de matières grasses provenant du lait / autres / autres / d'une teneur en poids de sucre inférieure à 70 % / autres

2001905090 - autres / autres // contenant 26|% ou plus en poids de matières grasses provenant du lait / autres / autres / autres

2001906510 - autres / autres // autres / d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / d'une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé ensaccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60|% en poids / d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99

2001906590 - autres / autres // autres / d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / d'une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé ensaccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60|% en poids / autres

2001907010 - autres / autres // autres / d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70|% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) / autres

2001907090 - autres / autres // autres / autres / des types utilisés pour les industries des boissons

2001909210 - autres / autres // autres / autres / autres / Carbonate de calcium

2001909221 - autres / autres // autres / autres / autres / autres

2001909229 - Eaux minérales naturelles / sans dioxyde de carbone

2001909711 - Eaux minérales naturelles / autres

2001909719 - contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti)

2001909721 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8|% // contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti) / Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés

2001909729 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8|% // contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti) / autres

2001909731 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8|% // autres / Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés

2001909739 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8|% // autres / autres

2001909754 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8|%; boissons à base de fruits à coques du chapitre|8, de céréales du chapitre 10|ou de graines du chapitre|12 // contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti) / Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés

2001909756 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8|%; boissons à base de fruits à coques du chapitre|8, de céréales du chapitre 10|ou de graines du chapitre|12 // contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti) / autres

2001909781 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8|%; boissons à base de fruits à coques du chapitre|8, de céréales du chapitre 10|ou de graines du chapitre|12 // autres / Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés

2001909789 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8|%; boissons à base de fruits à coques du chapitre|8, de céréales du chapitre 10|ou de graines du chapitre|12 // autres / autres

2001909791 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / autres // contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti) / Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés

2001909799 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / autres // contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti) / autres

2002 : Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
200210 : Jus de tout autre fruit ou légume / Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d'airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea)

2002101100 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / autres // autres / Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés

2002101900 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / autres // autres / Vins désalcoolisés dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5%.

2002109000 - ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / autres // autres / autres

200290 : Jus de tout autre fruit ou légume / autres

2002901100 - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / inférieure à 0,2|% // Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés

2002901900 - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / inférieure à 0,2|% // autres

2002902000 - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / égale ou supérieure à 0,2|% et inférieure à 2|% // Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés

2002904120 - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / égale ou supérieure à 0,2|% et inférieure à 2|% // autres

2002904195 - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / égale ou supérieure à 2|% // Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés

2002904920 - autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 / égale ou supérieure à 2|% // autres

2002904995 - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Champagne

2002908010 - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Cava

2002908090 - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Prosecco

2003 : Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
200310 : Mélanges de jus

2003102000 - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Asti spumante

2003103000 - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres

200390 : Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café / Extraits, essences et concentrés

2003901000 - Vins avec indication géographique protégée (IGP)

2003909000 - autres vins de cépages

2004 : Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n$o|2006
200410 : Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café / Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café

2004101000 - Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)

2004109100 - Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars / Vins avec indication géographique protégée (IGP)

2004109900 - Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars / autres vins de cépages

200490 : Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté

2004901000 - Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars / autres

2004903010 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Alsace // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2004903020 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Alsace // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2004903030 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Bordeaux // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2004905000 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Bordeaux // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2004909100 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Bourgogne // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2004909810 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Bourgogne // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2004909820 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Val de Loire // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2004909830 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Val de Loire // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2004909860 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Mosel // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2004909870 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Mosel // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2004909880 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Pfalz (Palatinat) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005 : Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n$o|2006
200510 : Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés

2005100010 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Pfalz (Palatinat) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005100020 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Rheinhessen (Hesse rhénane) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005100040 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Rheinhessen (Hesse rhénane) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005100080 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Tokaj // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

200520 : Levures vivantes

2005201000 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Tokaj // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005202000 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Lazio (Latium) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005208000 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Lazio (Latium) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

200540 : Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts

2005400000 - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts

200551 : Poudres à lever préparées

2005510000 - Poudres à lever préparées

200559 : Sauce de soja

2005590000 - Sauce de soja

200560 : Tomato ketchup et autres sauces tomates

2005600000 - Tomato ketchup et autres sauces tomates

200570 : Farine de moutarde et moutarde préparée

2005700000 - Farine de moutarde et moutarde préparée

200580 : Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés

2005800010 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Toscana (Toscane) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005800030 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Toscana (Toscane) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005800091 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005800099 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

200591 : Préparations alimentaires composites homogénéisées

2005910010 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Veneto (Vénétie) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005910020 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Veneto (Vénétie) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005910090 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Sicilia // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

200599 : ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3|% de matières grasses provenant du lait

2005991010 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Sicilia // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005991090 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Vinho Verde // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005992010 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Vinho Verde // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005992090 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Penedés // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005993010 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Penedés // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005993090 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Rioja // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005995010 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Rioja // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005995090 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Valencia // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005996010 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / Valencia // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005996090 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005998021 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vins blancs / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005998029 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Bordeaux // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005998091 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Bordeaux // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005998092 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Bourgogne // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005998093 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Bourgogne // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2005998094 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Beaujolais // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2005998098 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Beaujolais // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2006 : Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
200600 : d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / égale ou supérieure à 3|% mais inférieure à 7|%

2006000000 - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / égale ou supérieure à 3|% mais inférieure à 7|%

2007 : Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
200710 : d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait / égale ou supérieure à 7|%

2007101050 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Vallée du Rhône // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007101060 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Vallée du Rhône // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007101070 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Languedoc-Roussillon // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007101080 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Languedoc-Roussillon // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007101095 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Val de Loire // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007109100 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Val de Loire // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007109920 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Sicilia // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007109930 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Sicilia // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007109940 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Piemonte (Piémont) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007109950 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Piemonte (Piémont) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007109995 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Toscana (Toscane) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

200791 : Concentrats de protéines et substances protéiques texturées

2007911010 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Toscana (Toscane) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007911090 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007913000 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007919000 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Veneto (Vénétie) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

200799 : Eaux minérales et eaux gazéifiées

2007991000 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Veneto (Vénétie) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007992010 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Dão, Bairrada et Douro // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007992090 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Dão, Bairrada et Douro // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993115 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Navarra // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007993125 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Navarra // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993195 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Penedés // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007993199 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Penedés // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993315 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Rioja // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007993325 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Rioja // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993395 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Valdepeñas // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007993399 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Valdepeñas // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993515 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007993525 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993595 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007993599 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993901 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec indication géographique protégée (IGP) / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007993902 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec indication géographique protégée (IGP) / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993903 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / autres vins de cépages / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007993904 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / autres vins de cépages / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993905 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / autres vins de cépages / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007993906 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / autres vins de cépages / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993907 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / autres / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007993908 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / autres / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993916 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / autres / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007993917 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / autres / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007993918 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Madère et moscatel de Setúbal // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007993919 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Madère et moscatel de Setúbal // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007993922 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Madère et moscatel de Setúbal // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol

2007993924 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Xérès // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007993926 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Xérès // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007993927 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Xérès // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol

2007993929 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Marsala // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007993930 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Marsala // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007993932 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Marsala // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol

2007993934 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Samos et muscat de Lemnos // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007993935 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Samos et muscat de Lemnos // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007993937 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Samos et muscat de Lemnos // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol

2007993939 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Porto // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007993940 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Porto // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007993943 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vin de Porto // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol

2007993944 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007993946 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007993947 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol

2007993951 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007993952 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007993954 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol

2007993956 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol / Aïn Bessem-Bouira, Médéa, Coteaux du Zaccar, Dahra, Coteaux de Mascara, Monts du Tessalah, Coteaux de Tlemcen

2007993970 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol / Berkane, Saïs, Beni M'Tir, Guerrouane, Zemmour, Zennata

2007993975 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol / Coteaux d'Utique, Kelibia, Thibar, Mornag

2007993980 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol / autres

2007993985 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol / Aïn Bessem-Bouira, Médéa, Coteaux du Zaccar, Dahra, Coteaux de Mascara, Monts du Tessalah, Coteaux de Tlemcen

2007995010 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol / Berkane, Saïs, Beni M'Tir, Guerrouane, Zemmour, Zennata

2007995015 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol / Coteaux d'Utique, Kelibia, Thibar, Mornag

2007995025 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol / autres

2007995031 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007995032 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007995033 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2007995041 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol / Aïn Bessem-Bouira, Médéa, Coteaux du Zaccar, Dahra, Coteaux de Mascara, Monts du Tessalah, Coteaux de Tlemcen

2007995042 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol / Berkane, Saïs, Beni M'Tir, Guerrouane, Zemmour, Zennata

2007995043 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol / Coteaux de Tebourba, Coteaux d'Utique, Sidi-Salem, Thibar, Mornag, grand cru Mornag

2007995045 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol / autres

2007995047 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol / Aïn Bessem-Bouira, Médéa, Coteaux du Zaccar, Dahra, Coteaux de Mascara, Monts du Tessalah, Coteaux de Tlemcen

2007995049 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol / Berkane, Saïs, Beni M'Tir, Guerrouane, Zemmour, Zennata

2007995051 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol / Coteaux de Tebourba, Coteaux d'Utique, Sidi-Salem, Thibar, Mornag, grand cru Mornag

2007995052 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol / autres

2007995053 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007995061 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007995062 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2007995063 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007995064 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007995065 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007995067 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007995083 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2007995084 - autres / autres / autres vins de cépages / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007995085 - autres / autres / autres vins de cépages / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007995089 - autres / autres / autres vins de cépages / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007995093 - autres / autres / autres vins de cépages / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007995094 - autres / autres / autres vins de cépages / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2007995095 - autres / autres / autres vins de cépages / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007995099 - autres / autres / autres vins de cépages / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007999300 - autres / autres / autres vins de cépages / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007999710 - autres / autres / autres vins de cépages / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007999721 - autres / autres / autres vins de cépages / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2007999722 - autres / autres / autres vins de cépages / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007999723 - autres / autres / autres vins de cépages / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007999730 - autres / autres / autres vins de cépages / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007999732 - autres / autres / autres vins de cépages / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007999733 - autres / autres / autres vins de cépages / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2007999735 - autres / autres / autres / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007999737 - autres / autres / autres / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007999738 - autres / autres / autres / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007999739 - autres / autres / autres / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007999740 - autres / autres / autres / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2007999741 - autres / autres / autres / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007999742 - autres / autres / autres / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007999744 - autres / autres / autres / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007999746 - autres / autres / autres / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007999748 - autres / autres / autres / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2007999750 - autres / autres / autres / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007999752 - autres / autres / autres / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007999755 - autres / autres / autres / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2007999757 - autres / autres / autres / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2007999760 - autres / autres / autres / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2007999762 - Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20|degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars

2007999764 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Bordeaux // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2007999769 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Bordeaux // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2007999770 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Bourgogne // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008 : Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200811 : Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées

2008111000 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Bourgogne // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008119110 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Beaujolais // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008119190 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Beaujolais // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008119600 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vallée du Rhône // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008119800 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Vallée du Rhône // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

200819 : autres / Bière sans alcool

2008191230 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Languedoc-Roussillon // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008191240 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Languedoc-Roussillon // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008191280 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Val de Loire // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008191320 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Val de Loire // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008191380 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Piemonte (Piémont) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008191930 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Piemonte (Piémont) // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008191941 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Tokaj // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008191949 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / Tokaj // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008191950 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008191980 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) / autres / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008199230 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008199240 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008199280 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008199320 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008199380 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vin de Madère et moscatel de Setúbal // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2008199520 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vin de Madère et moscatel de Setúbal // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2008199540 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vin de Madère et moscatel de Setúbal // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol

2008199580 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vin de Xérès // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2008199930 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vin de Xérès // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2008199941 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vin de Xérès // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol

2008199949 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vin de Samos et muscat de Lemnos // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2008199950 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vin de Samos et muscat de Lemnos // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2008199980 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vin de Samos et muscat de Lemnos // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol

200820 : en récipients d'une contenance n'excédant pas 10|l / présentées dans des bouteilles

2008201100 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2008201900 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2008203100 - autres / produits dans l'Union européenne / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol

2008203900 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008205100 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008205900 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2008207100 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2008207900 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / Vins blancs // ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2008209000 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

200830 : en récipients d'une contenance n'excédant pas 10|l / autres

2008301100 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008301900 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2008303100 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2008303900 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // Vins de raisins frais / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2008305100 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol

2008305510 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol

2008305520 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol

2008305590 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol

2008305911 - autres / autres / Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) / autres // autres / ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol

2008305919 - partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool

2008305920 - autres / d'une masse volumique n'excédant pas 1,33|g/cm$3|à 20° C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1|%|vol ou moins / concentrés

2008305941 - autres / d'une masse volumique n'excédant pas 1,33|g/cm$3|à 20° C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1|%|vol ou moins / autres

2008305949 - autres / autres / concentrés

2008305991 - ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18|%|vol

2008305999 - ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|%|vol

2008307100 - obtenu à partir des produits agricoles repris à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne / Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3 % (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376

2008307510 - obtenu à partir des produits agricoles repris à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne / autres

2008307520 - présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l / Eaux-de-vie de vin / Cognac

2008307590 - présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l / Eaux-de-vie de vin / Armagnac

2008307911 - présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l / Eaux-de-vie de vin / Brandy ou Weinbrand / Brandy de Jerez

2008307919 - présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l / Eaux-de-vie de vin / Brandy ou Weinbrand / autres

2008307920 - présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l / Eaux-de-vie de vin / autres

2008307991 - présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l / Eau-de-vie de marc de raisins / Grappa

2008307999 - présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l / Eau-de-vie de marc de raisins / autres

2008309008 - présentées en récipients d'une contenance excédant 2|l / Eaux-de-vie de vin / Cognac

2008309012 - présentées en récipients d'une contenance excédant 2|l / Eaux-de-vie de vin / Brandy ou Weinbrand

2008309013 - présentées en récipients d'une contenance excédant 2|l / Eaux-de-vie de vin / autres

2008309014 - présentées en récipients d'une contenance excédant 2|l / Eau-de-vie de marc de raisins / Grappa

2008309025 - présentées en récipients d'une contenance excédant 2|l / Eau-de-vie de marc de raisins / autres

2008309035 - Whisky "bourbon", présenté en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2008309061 - Whisky "bourbon", présenté en récipients d'une contenance / excédant 2|l

2008309063 - Whisky écossais (Scotch whisky) / Whisky single malt

2008309065 - Whisky écossais (Scotch whisky) / Whisky blended malt, présenté en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2008309067 - Whisky écossais (Scotch whisky) / Whisky blended malt, présenté en récipients d'une contenance / excédant 2|l

2008309069 - Whisky écossais (Scotch whisky) / Whisky single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance / n'excédant pas|2|l

2008309071 - Whisky écossais (Scotch whisky) / Whisky single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance / excédant|2|l

2008309073 - Whisky écossais (Scotch whisky) / autre whisky blended, présenté en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2008309075 - Whisky écossais (Scotch whisky) / autre whisky blended, présenté en récipients d'une contenance / excédant 2|l

2008309077 - autres, présentés en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2008309079 - autres, présentés en récipients d'une contenance / excédant 2|l

200840 : en récipients d'une contenance excédant 10|l

2008401100 - présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l / Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225|grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10|%)

2008401900 - présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l / autres / d'une valeur excédant 7,9|€ par litre d'alcool pur

2008402100 - présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l / autres / autres

2008402900 - présentés en récipients d'une contenance excédant 2|l / Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225|grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10|%)

2008403100 - présentés en récipients d'une contenance excédant 2|l / autres / d'une valeur excédant 2|€ par litre d'alcool pur

2008403900 - présentés en récipients d'une contenance excédant 2|l / autres / autres

2008405110 - Gin, présenté en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2008405190 - Gin, présenté en récipients d'une contenance / excédant 2|l

2008405910 - Genièvre, présenté en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2008405990 - Genièvre, présenté en récipients d'une contenance / excédant 2|l

2008407120 - d'un titre alcoométrique volumique de 45,4|%|vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2008407190 - d'un titre alcoométrique volumique de 45,4|%|vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance / excédant 2|l

2008407910 - d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4|%|vol, présentée en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2008407990 - d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4|%|vol, présentée en récipients d'une contenance / excédant 2|l

2008409010 - présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l

2008409090 - présentées en récipients d'une contenance excédant 2|l

200850 : Vins mousseux

2008501100 - Arak, présenté en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2008501900 - Arak, présenté en récipients d'une contenance / excédant 2|l

2008503100 - Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2008503900 - Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance / excédant 2|l

2008505100 - autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l / Ouzo

2008505900 - autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l / autres / Eaux-de-vie / de fruits / Calvados

2008506110 - autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l / autres / Eaux-de-vie / de fruits / autres

2008506190 - autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l / autres / Eaux-de-vie / autres / Tequila

2008506910 - autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l / autres / Eaux-de-vie / autres / autres

2008506990 - autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l / autres / autres boissons spiritueuses

2008507130 - autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance / excédant 2|l / Eaux-de-vie / de fruits

2008507190 - autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance / excédant 2|l / Eaux-de-vie / Tequila

2008507910 - autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance / excédant 2|l / Eaux-de-vie / autres

2008507990 - autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance / excédant 2|l / autres boissons spiritueuses

2008509210 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80|%|vol, présenté en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l // obtenu à partir des produits agricoles repris à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

2008509220 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80|%|vol, présenté en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l // autres

2008509230 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80|%|vol, présenté en récipients d'une contenance / excédant 2|l // obtenu à partir des produits agricoles repris à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne / Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3 % (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376

2008509290 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80|%|vol, présenté en récipients d'une contenance / excédant 2|l // obtenu à partir des produits agricoles repris à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne / autres

2008509811 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80|%|vol, présenté en récipients d'une contenance / excédant 2|l // autres

2008509813 - dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35|% en poids

2008509815 - dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28|% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2|mm n'excède pas 10|% en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5|% en poids

2008509819 - de riz / dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35|% en poids

2008509891 - de riz / autres

2008509893 - autres / dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28|% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2|mm n'excède pas 10|% en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5|% en poids

2008509899 - Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche / supérieure à 40|% en poids // gluten de maïs

200860 : autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool / en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l

2008601100 - Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche / supérieure à 40|% en poids // autres

2008601900 - Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche / inférieure ou égale à 40|% en poids

2008603100 - Pulpes de betteraves

2008603900 - de germes de maïs

2008605010 - autres / Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive / ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3|%

2008605090 - autres / Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive / ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3|%

2008606000 - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|%

2008607000 - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|%

2008609000 - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|% et inférieure à 75|%

200870 : autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool / En récipients d'une contenance excédant 2|l mais n'excédant pas 10|l

2008701100 - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75|%

2008701900 - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|%

2008703100 - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|%

2008703900 - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|%

2008705100 - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|%

2008705900 - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|%

2008706110 - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|%

2008706190 - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers

2008706910 - Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins // Produits dits "solubles" de poissons / Aliments pour poissons

2008706990 - Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins // Produits dits "solubles" de poissons / autres / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008707110 - Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins // Produits dits "solubles" de poissons / autres / autres

2008707130 - Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins // Produits dits "solubles" de mammifères marins / aliments pour poissons

2008707190 - Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins // Produits dits "solubles" de mammifères marins / autres / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008707910 - Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins // Produits dits "solubles" de mammifères marins / autres / autres

2008707990 - Produits visés à la note complémentaire|5|du présent chapitre

2008709210 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5 % / présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 15,5 % / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008709230 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5 % / présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 15,5 % / autres

2008709290 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5 % / autres / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008709811 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5 % / autres / autres

2008709815 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Aliments pour poissons

2008709817 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés / destiné à la production d'aliments pour animaux et/ou à la production de produits pharmaceutiques / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008709818 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés / destiné à la production d'aliments pour animaux et/ou à la production de produits pharmaceutiques / autres

2008709821 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés / autres / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008709825 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés / autres / autres

2008709827 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // autres / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008709828 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // autres / autres

200880 : autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool / autres

2008801100 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|% // Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008801900 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|% // autres

2008803100 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|% et inférieure à 75|% // Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008803900 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|% et inférieure à 75|% // autres

2008805010 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75|% // Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008805090 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75|% // autres

2008807010 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Aliments pour poissons

2008807090 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5|% et une teneur en poids d'amidon non supérieure à 28|% / présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 15,5|% et une teneur en poids d'amidon non supérieure à 23 % / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008809010 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5|% et une teneur en poids d'amidon non supérieure à 28|% / présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 15,5|% et une teneur en poids d'amidon non supérieure à 23 % / autres

2008809090 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5|% et une teneur en poids d'amidon non supérieure à 28|% / autres / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

200891 : autres moûts de raisin

2008910000 - autres moûts de raisin

200893 : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l

2008931100 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5|% et une teneur en poids d'amidon non supérieure à 28|% / autres / autres

2008931900 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // autres / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008932100 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // autres / autres

2008932900 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|% // Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008939110 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|% // autres

2008939120 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|% // Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008939180 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10|% et inférieure ou égale à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|% // autres

2008939310 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008939390 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30|% / ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10|% // autres

2008939910 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|% // Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008939990 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|% // autres

200897 : Piquette

2008970300 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|% // Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008970500 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine / d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30|% / d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|% // autres

2008971211 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers // Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008971215 - autres, y compris les prémélanges / contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers / ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers // autres

2008971219 - autres, y compris les prémélanges / autres / Pulpes de betteraves mélassées // Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008971290 - autres, y compris les prémélanges / autres / Pulpes de betteraves mélassées // autres

2008971411 - autres, y compris les prémélanges / autres / autres // Complexe de minéraux et de vitamines / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008971415 - autres, y compris les prémélanges / autres / autres // Complexe de minéraux et de vitamines / autres

2008971419 - autres, y compris les prémélanges / autres / autres // Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés / destiné à la production d'aliments pour animaux et/ou à la production de produits pharmaceutiques / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008971490 - autres, y compris les prémélanges / autres / autres // Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés / destiné à la production d'aliments pour animaux et/ou à la production de produits pharmaceutiques / autres

2008971611 - autres, y compris les prémélanges / autres / autres // Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés / autres / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008971615 - autres, y compris les prémélanges / autres / autres // Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés / autres / autres

2008971619 - autres, y compris les prémélanges / autres / autres // autres / Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

2008971690 - autres, y compris les prémélanges / autres / autres // autres / autres

2008971811 - Tabacs light air cured // Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley

2008971815 - Tabacs light air cured // Tabacs light air cured du type Maryland

2008971819 - Tabacs light air cured // autres / même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 00

2008971890 - Tabacs light air cured // autres / autres

2008973211 - Tabacs sun cured du type oriental

2008973215 - Tabacs dark air cured // même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 00

2008973219 - Tabacs dark air cured // autres

2008973290 - Tabacs flue cured // Tabacs flue cured du type Virginia

2008973411 - Tabacs flue cured // autres

2008973415 - autres // Tabacs fire cured / du type Kentucky / même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 00

2008973419 - autres // Tabacs fire cured / du type Kentucky / autres

2008973490 - autres // Tabacs fire cured / autres / même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 00

2008973611 - autres // Tabacs fire cured / autres / autres

2008973615 - autres // autres tabacs / même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 00

2008973619 - autres // autres tabacs / autres

2008973690 - contenant des girofles

2008973811 - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500|g

2008973815 - Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale)

2008973819 - Contenant du tabac reconstitué

2008973890 - Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, préparations utilisées pour les cartouches et recharges pour cigarettes électroniques

2008975111 - Contenant des succédanés de tabac

2008975115 - Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l'arrêt de la consommation de tabac

2008975119 - Cailloux, graviers, silex et galets

2008975190 - Dolomie et pierres à chaux, concassées

2008975911 - Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné // Magnésie électrofondue d'une pureté en poids égale ou supérieure à 94|%

2008975915 - Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné // autres

2008975919 - Magnésie calcinée à mort (frittée)

2008975990 - Célestine et strontianite

2008977211 - Spodumène, pétalite, lépidolite, amblygonite, hectorite, jadarite et minéraux similaires, propres à l'extraction du lithium

2008977215 - Bastnaésite, xénotime et minéraux similaires, propres à l'extraction des métaux des terres rares, du scandium ou de l'yttrium

2008977219 - autres // Carbonate de calcium

2008977290 - Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5|% en poids

2008977411 - Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20|% en poids

2008977415 - Minerais de tantale ou de niobium et leurs concentrés

2008977419 - Minerais d'or et leurs concentrés

2008977490 - contenant principalement du nickel

2008977611 - contenant principalement du niobium ou du tantale

2008977615 - contenant principalement de l'étain

2008977619 - contenant principalement du titane

2008977690 - Houille à coke

2008977811 - destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles

2008977815 - destinés à d'autres usages

2008977819 - Huiles brutes / Huiles légères brutes distillant 90|% ou plus de leur volume jusqu'à 200|°C

2008977890 - Huiles brutes / autres

2008979211 - Têtes sulfurées; anthracène // Huile anthracénique (CAS RN 90640-80-5)

2008979215 - Têtes sulfurées; anthracène // autres

2008979219 - Produits basiques

2008979290 - Phénols

2008979311 - autres / destinés à la fabrication des produits du n$o|2803

2008979315 - autres / autres // Huiles lourdes et moyennes, dont la teneur aromatique excède la teneur non aromatique, destinées à être utilisées en tant que produits d'alimentation des raffineries devant subir un des traitements spécifiques définis dans la note complémentaire 5|du chapitre 27

2008979319 - autres / autres // autre

2008979390 - Brai de goudron de houille à haute température (CAS RN 65996-93-2)

2008979411 - destinées à subir un traitement défini

2008979415 - destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|12|11

2008979419 - destinées à d'autres usages / Essences spéciales / White spirit

2008979490 - destinées à d'autres usages / Essences spéciales / autres // Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2008979611 - destinées à d'autres usages / Essences spéciales / autres // Mélange d'hydrocarbures aliphatiques en C6 (CAS RN 92112-69-1) contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de n-hexane (CAS RN 110-54-3), avec: -une densité égale ou supérieure à 0,666 mais inférieure à 0,686, -un total de composés carbonylés inférieur à 1 ppm, -un total de composés acétyléniques inférieur à 2 ppm

2008979615 - destinées à d'autres usages / Essences spéciales / autres // autres

2008979619 - destinées à d'autres usages / autres / Essences pour moteur / Essences d'aviation // Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2008979690 - destinées à d'autres usages / autres / Essences pour moteur / Essences d'aviation // autres

2008979711 - destinées à d'autres usages / autres / Essences pour moteur / autres, d'une teneur en plomb / n'excédant pas 0,013|g par|l / avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95 // Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2008979715 - destinées à d'autres usages / autres / Essences pour moteur / autres, d'une teneur en plomb / n'excédant pas 0,013|g par|l / avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95 // autres

2008979719 - destinées à d'autres usages / autres / Essences pour moteur / autres, d'une teneur en plomb / n'excédant pas 0,013|g par|l / avec un indice d'octane (IOR) de 95|ou plus mais inférieur à 98 // Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2008979790 - destinées à d'autres usages / autres / Essences pour moteur / autres, d'une teneur en plomb / n'excédant pas 0,013|g par|l / avec un indice d'octane (IOR) de 95|ou plus mais inférieur à 98 // autres

2008979811 - destinées à d'autres usages / autres / Essences pour moteur / autres, d'une teneur en plomb / n'excédant pas 0,013|g par|l / avec un indice d'octane (IOR) de 98|ou plus // Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2008979815 - destinées à d'autres usages / autres / Essences pour moteur / autres, d'une teneur en plomb / n'excédant pas 0,013|g par|l / avec un indice d'octane (IOR) de 98|ou plus // autres

2008979819 - destinées à d'autres usages / autres / Essences pour moteur / autres, d'une teneur en plomb / excédant 0,013|g par|l // Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2008979820 - destinées à d'autres usages / autres / Essences pour moteur / autres, d'une teneur en plomb / excédant 0,013|g par|l // autres

2008979890 - destinées à d'autres usages / autres / Carburéacteurs, type essence // Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

200899 : autres / mousseuses / Cidre et poiré

2008991100 - destinées à d'autres usages / autres / Carburéacteurs, type essence // autres

2008991900 - destinées à d'autres usages / autres / autres huiles légères // Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2008992100 - destinées à d'autres usages / autres / autres huiles légères // autres

2008992300 - Huiles moyennes / destinées à subir un traitement défini

2008992400 - Huiles moyennes / destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|11

2008992810 - Huiles moyennes / destinées à d'autres usages / Pétrole lampant / Carburéacteurs

2008992890 - Huiles moyennes / destinées à d'autres usages / Pétrole lampant / autre

2008993100 - Huiles moyennes / destinées à d'autres usages / autres

2008993410 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à subir un traitement défini

2008993490 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|31

2008993600 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / Ayant une teneur en carbone biosourcé d'au moins 80|% en poids // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

2008993710 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / Ayant une teneur en carbone biosourcé d'au moins 80|% en poids // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2008993790 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / Ayant une teneur en carbone biosourcé d'au moins 80|% en poids // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2008993800 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / Ayant une teneur en carbone biosourcé d'au moins 80|% en poids // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2008994010 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / Ayant une teneur en carbone biosourcé d'au moins 80|% en poids // autres

2008994090 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / autre // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

2008994100 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / autre // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2008994310 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / autre // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2008994390 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / autre // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2008994530 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / autre // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2008994590 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / autre // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2008994811 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / autre // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2008994819 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% / autre // autres

2008994891 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,002|% // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

2008994899 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,002|% // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2008994910 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,002|% // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2008994930 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,002|% // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2008994960 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,002|% // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2008994970 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,002|% // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2008994980 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,002|% // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2008995100 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,002|% // autres

2008996310 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,1|% // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

2008996390 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,1|% // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2008996791 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,1|% // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2008996795 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,1|% // Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2008996799 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,1|% // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2008997210 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,1|% // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2008997290 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,1|% // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2008997820 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002|% mais n'excédant pas 0,1|% // autres

2008997880 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,2|%

2008998500 - Huiles lourdes / Gazole / destiné à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|% // autres

2008999120 - Huiles lourdes / Fuel oils / destinés à subir un traitement défini

2008999190 - Huiles lourdes / Fuel oils / destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|51

2008999911 - Huiles lourdes / Fuel oils / destinés à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1|%

2008999919 - Huiles lourdes / Fuel oils / destinés à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|% mais n'excédant pas 0,5|%

2008999920 - Huiles lourdes / Fuel oils / destinés à d'autres usages / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5|%

2008999930 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à subir un traitement défini

2008999935 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|71

2008999940 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines // Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: — au moins 90 %, en poids, de composés saturés, et — au maximum 0,03 %, en poids, (enlever la virgule) de soufre, et présentant — un indice de viscosité supérieur ou égal à 80 mais inférieur à 120, et une viscosité cinématique supérieure ou égale à 5,0 cSt à 100 °C, mais inférieure ou égale à 13,0 cSt à 100 °C

2008999950 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines // Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: -au moins 90 % en poids de composés saturés, et -au maximum 0,03 % en poids de soufre, -et présentant un -indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, ainsi qu'une -viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C

2008999960 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines // Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: -au moins 90 % en poids de composés saturés, et -au maximum 0,03 % en poids de soufre, présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 120

2008999979 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines // autre

2008999980 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / Huiles hydrauliques

2008999990 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / Huiles blanches, paraffine liquide

2009 : Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
200911 : autres / mousseuses / autres

2009111111 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / Huiles pour engrenages

2009111119 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives

2009111191 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / Huiles isolantes

2009111199 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / autres huiles lubrifiantes et autres huiles // Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d'hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de: - pas plus de 1 mg/kg de soufre; - plus de 99 % en poids d'hydrocarbures saturés; - plus de 75 % en poids d'hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n'excédant pas 50; et - ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm²/s, ou - ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm²/s et un indice de viscosité d'au moins 120

2009111910 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / autres huiles lubrifiantes et autres huiles // Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: — au moins 90 %, en poids, de composés saturés, et — au maximum 0,03 %, en poids, (enlever la virgule) de soufre, et présentant — un indice de viscosité supérieur ou égal à 80 mais inférieur à 120, et une viscosité cinématique supérieure ou égale à 5,0 cSt à 100 °C, mais inférieure ou égale à 13,0 cSt à 100 °C

2009111990 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / autres huiles lubrifiantes et autres huiles // Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: -au moins 90 % en poids de composés saturés, et -au maximum 0,03 % en poids de soufre, -et présentant un -indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, ainsi qu'une -viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C

2009119110 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / autres huiles lubrifiantes et autres huiles // Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: -au moins 90 % en poids de composés saturés, et -au maximum 0,03 % en poids de soufre, présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 120

2009119190 - Huiles lourdes / Huiles lubrifiantes et autres huiles / destinées à d'autres usages / autres huiles lubrifiantes et autres huiles // autre

2009119911 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

2009119919 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2009119992 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2009119994 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2009119996 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2009119998 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

200912 : autres / non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l / Cidre et poiré

2009120010 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001|% // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2009120090 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,05|% / Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

200919 : autres / non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l / autres

2009191121 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,05|% / Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2009191129 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,05|% / Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2009191131 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,05|% / Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2009191139 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,05|% / Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2009191151 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,05|% / Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2009191159 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,05|% / Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2009191171 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05|% mais n'excédant pas 0,1|% / en provenance du Royaume-Uni

2009191179 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05|% mais n'excédant pas 0,1|% / en provenance de Chine

2009191911 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05|% mais n'excédant pas 0,1|% / autres

2009191919 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|% // d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,2|%

2009191991 - Gazole / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1|% // autres

2009191999 - Fuel oils / d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,5|%

2009199111 - Fuel oils / d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5|%

2009199119 - autres huiles

2009199191 - Contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration égale ou supérieure à 50|mg/kg

2009199199 - Autres, contenant des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB), même contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration inférieure à 50|mg/kg

2009199811 - Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99|% / destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible

2009199819 - Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99|% / destiné à d'autres usages

2009199891 - autre / destiné à subir un traitement défini

2009199899 - autre / destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2711|12|91

200921 : autres / non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance / excédant 2|l / Cidre et poiré

2009210010 - autre / destiné à d'autres usages / d'une pureté supérieure à 90|% mais inférieure à 99|%

2009210090 - autre / destiné à d'autres usages / autres

200929 : autres / non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance / excédant 2|l / autres

2009291111 - destinés à subir un traitement défini

2009291119 - destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2711|13|10

2009291191 - destinés à d'autres usages / d'une pureté supérieure à 90|% mais inférieure à 95|%

2009291199 - destinés à d'autres usages / autres

2009291910 - brute

2009291990 - Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460|ou plus mais n'excédant pas 1|560

2009299110 - Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels) / brutes

2009299190 - Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels) / autres

2009299910 - autres / bruts / destinés à subir un traitement défini

2009299990 - autres / bruts / destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2712|90|31

200931 : Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80|%|vol ou plus

2009311111 - autres / bruts / destinés à d'autres usages // Slack wax (résidus paraffineux) (CAS RN 64742-61-6)

2009311119 - autres / bruts / destinés à d'autres usages // autres

2009311191 - autres / autres / Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80|% ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24|atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28|atomes de carbone

2009311199 - autres / autres / autres // Mélange de 1-alcènes contenant en poids 90% ou plus de 1-alcènes dont la chaîne carbonée compte 24 atomes de carbone ou plus mais pas plus de 1% de 1-alcènes d’une longueur de chaîne de plus de 70 atomes de carbone

2009311911 - destinés à la fabrication des produits du n$o|2803

2009311919 - Fluor

2009311991 - Brome

2009311999 - Hélium

2009315110 - Bore

2009315190 - Tellure

2009315910 - en provenance de la République de Corée

2009315990 - en provenance de Taïwan

2009319110 - Phosphore rouge

2009319190 - Calcium d'une pureté de 98|% en poids ou plus, sous forme de poudre ou de fil plein (CAS|RN|7440-70-2)

2009319910 - Strontium et baryum

2009319990 - autres // Lithium (métal) de pureté égale ou supérieure à 98,8|% en poids (CAS|RN|7439-93-2)

200939 : Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

2009391111 - mélangés ou alliés entre eux // Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium

2009391119 - mélangés ou alliés entre eux // autres / contenant du néodyme et du dysprosium

2009391191 - mélangés ou alliés entre eux // autres / contenant du néodyme

2009391199 - mélangés ou alliés entre eux // autres / contenant du dysprosium

2009391910 - mélangés ou alliés entre eux // autres / autres

2009391990 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Cérium et lanthane // Cérium

2009393111 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Cérium et lanthane // Lanthane

2009393119 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Praséodyme, néodyme et samarium // Praséodyme

2009393191 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Praséodyme, néodyme et samarium // Néodyme

2009393199 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Praséodyme, néodyme et samarium // Samarium

2009393911 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Gadolinium, terbium et dysprosium // Gadolinium

2009393919 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Gadolinium, terbium et dysprosium // Terbium

2009393991 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Gadolinium, terbium et dysprosium // Dysprosium

2009393999 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et yttrium // Europium

2009395110 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et yttrium // Holmium

2009395190 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et yttrium // Erbium

2009395510 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et yttrium // Thulium

2009395590 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et yttrium // Ytterbium

2009395910 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et yttrium // Lutecium

2009395990 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et yttrium // Yttrium

2009399110 - autres / d'une pureté égale ou supérieure à 95|% en poids / Scandium

2009399190 - présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5|kg (poids standard) et dont la valeur FOB, par bonbonne, n'excède pas 224|€

2009399510 - Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique)

2009399590 - autres // Acide arsénique (CAS RN 7778-39-4)

2009399910 - autres // Acide sulfamidique (CAS RN 5329-14-6) d'une pureté en poids de 95 % ou plus, additionné ou non de 5 % au plus de l'agent antiagglomérant dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8)

2009399990 - Dioxyde de silicium amorphe, calciné (CAS|RN|60676-86-0), -|sous forme de poudre -|d'une pureté égale ou supérieure à 99,0|% en poids -|d'une granulométrie médiane de 0,7|µm ou plus, mais n'excédant pas 2,1|µm -|dans lequel 70|% des particules ont un diamètre n'excédant pas 3|µm

200941 : Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins

2009419210 - Charge de silice sous forme de granules, ayant une teneur en dioxyde de silicium d'au moins 97|%

2009419220 - Dioxyde de soufre

2009419230 - Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux) // Trioxyde diarsénique (CAS RN 1327-53-3)

2009419260 - Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux) // autres

2009419290 - Oxydes d'azote

2009419910 - autres // Dioxyde de tellure (CAS|RN|7446-07-3)

2009419970 - autres // Pentaoxyde diarsénique (CAS RN 1303-28-2)

2009419999 - de phosphore

200949 : Whiskies

2009491111 - Trifluorure d'azote (CAS RN 7783-54-2)

2009491119 - hexafluorure de soufre (CAS RN 2551-62-4)

2009491191 - Fluorure de sulfuryle (CAS RN 2699-79-8)

2009491199 - Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce

2009491910 - Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2)

2009491990 - d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5|% en poids / dont moins de 50|% du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10|mm // Corindon Sol-Gel (CAS RN 1302-74-5) d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 99,6 % en poids, présentant une structure microcristalline sous forme de barres dont le rapport d'aspect est égal ou supérieur à 1,3, mais n'excède pas 6,0

2009493010 - d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5|% en poids / dont moins de 50|% du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10|mm // Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1) et d'aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8), contenant en poids (exprimé en oxyde): -92 % ou plus d'oxyde d'aluminium, et -8 % ou moins d'oxyde de magnésium

2009493091 - d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5|% en poids / dont moins de 50|% du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10|mm // autres

2009493099 - d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5|% en poids / dont 50|% ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10|mm

2009499110 - d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5|% en poids / dont moins de 50|% du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10|mm // Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS|RN|1344-28-1), d'aluminate de magnésium (CAS|RN|12068-51-8) et d'aluminates d'yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde): -|92|% ou plus, mais moins de 98,5|% d'oxyde d'aluminium,| -|2|% (± 1,5|%) d'oxyde de magnésium, -|1|% (± 0,6|%) d'oxyde d'yttrium, et -|soit 3|% (± 2,2|%) d'oxyde de lanthane -|soit 2|% (± 1,2|%) d'oxyde de lanthane et d'oxyde de néodyme, et constitué pour moins de 50|% de son poids total de particules d'une taille supérieure à 10|mm

2009499190 - d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5|% en poids / dont moins de 50|% du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10|mm // Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1) et d'aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8), contenant en poids (exprimé en oxyde) : -92 % ou plus, mais pas plus de 94 % d'oxyde d'aluminium, et -8 % (± 1 %) d'oxyde de magnésium

2009499310 - d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5|% en poids / dont moins de 50|% du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10|mm // autres

2009499390 - d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5|% en poids / dont 50|% ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10|mm

2009499910 - Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m²/g

2009499990 - Hydroxyde d'aluminium (CAS|RN|21645-51-2) -|sous forme de poudre -|d'une pureté égale ou supérieure à 99,5|% en poids -|ayant un point de décomposition égal ou supérieur à 263°C -|d'une taille de grains de 4|µm (± 1|µm) -|d'une teneur totale en Na2O inférieure ou égale à 0,06|% du poids

200950 : Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre

2009501000 - Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de boehmite ou de pseudo-boehmite (CAS|RN|1318-23-6)

2009509000 - Dioxyde de chrome

200961 : Gin et genièvre

2009611000 - autres // Trioxyde de dichrome destiné à la métallurgie (CAS RN 1308-38-9)

2009619010 - autres // Dihydroxy(dioxo)chrome (CAS RN 7738-94-5)

2009619090 - autres // Acide dichromique (CAS RN 13530-68-2)

200969 : Vodka

2009691111 - Dioxydes de manganèse électrolytiques (c'est-à-dire de dioxydes de manganèse obtenus par un procédé électrolytique), sans traitement à chaud après le procédé électrolytique

2009691119 - Oxyde de manganèse contenant en poids 77|% ou plus de manganèse

2009691191 - Chlorure d'hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1)

2009691199 - Hydroxyde de lithium monohydraté (CAS RN 1310-66-3)

2009691910 - Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78|% ou plus de cuivre et pas plus de 0,03|% de chlorure

2009691990 - Oxyde de cuivre (II) (CAS|RN|1317-38-0) dont la taille des particules n'excède pas 100nm

2009695110 - Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4)

2009695190 - Acide molybdique (CAS|RN|7782-91-4)

2009695900 - Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium / Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98|% ou plus sur produit sec sous forme de particules dont: -|pas plus d'1|% en poids sont de dimension excédant 75|micromètres, et -|pas plus de 4|% en poids sont de dimension inférieure à 1,3|micromètre

2009697100 - Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium / autres

2009697900 - Oxyde et hydroxyde de béryllium

2009699020 - Oxydes et hydroxydes de tungstène // Trioxyde de tungstène, oxyde bleu de tungstène compris (CAS RN 1314-35-8 ou CAS RN 39318-18-8)

2009699080 - Oxydes et hydroxydes de tungstène // autres

200971 : Liqueurs

2009712010 - Oxyde de cadmium

2009712090 - autres // Oxydes et hydroxydes d'étain

2009719910 - d'ammonium ou de sodium

2009719990 - autres // Hexafluorure de tungstène d'une pureté en poids de|99,9|% ou plus (CAS RN 7783-82-6)

200979 : Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2009791111 - Hexafluorozirconate de dipotassium

2009791119 - autres // Hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2009791191 - d'étain

2009791199 - de fer

2009791910 - de cobalt

2009791990 - autres // Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96|% ou plus mais n'excédant pas 99|% (CAS RN 7758-89-6)

2009793010 - autres // Pentachlorure d'antimoine d'une pureté en poids de 99|% ou plus (CAS RN 7647-18-9)

2009793090 - autres // Chlorure de baryum dihydraté (CAS RN| 10326-27-9)

2009799110 - de plomb

2009799190 - Iodure de sodium (CAS RN 7681-82-5) 

2009799810 - Hypochlorure de calcium (CAS RN 7778-54-3) d'une teneur en chlore actif égale ou supérieure à 65 %

2009799820 - Perchlorates

2009799870 - Bromate de potassium ou de sodium

2009799890 - Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer

200981 : Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance / excédant 2|l

2009811111 - Hydroxysulfate de cuivre (Cu4(OH)6(SO4)), hydraté (CAS RN 12527-76-3), d’une pureté en poids de 98 % ou plus

2009811119 - de cadmium, de chrome, de zinc

2009811191 - de cobalt, de titane

2009811199 - autres // Monohydrate de sulfate de manganèse (CAS RN 10034-96-5)

2009811910 - autres // Sulfate de césium (CAS RN 10294-54-9) sous forme solide ou en solution aqueuse contenant en poids plus de 48 % mais pas plus de 52 % de sulfate de césium

2009811990 - de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb

2009813110 - de cuivre

2009813150 - Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2)

2009813190 - Hypophosphite de sodium| (CAS|RN|7681-53-0)

2009815110 - Phosphinate d'aluminium (CAS|RN|7784-22-7)

2009815190 - Phosphinate de calcium (CAS RN 7789-79-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2009815910 - de triammonium

2009815990 - de trisodium

2009819510 - Carbonate de baryum contenant plus de 0,07% en poids de strontium et plus de 0,0015% en poids de sulfure, se présentant sous forme de poudre, de granulés pressés ou calcinés

2009819590 - Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées: -|2|mg/kg ou plus d'arsenic, -|200|mg/kg ou plus de calcium, -|200|mg/kg ou plus de chlorures, -|20|mg/kg ou plus de fer, -|150|mg/kg ou plus de magnésium, -|20|mg/kg ou plus de métaux lourds, -|300|mg/kg ou plus de potassium, -|300|mg/kg ou plus de sodium, -|200|mg/kg ou plus de sulfates, mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne

2009819910 - Carbonates / de magnésium, de cuivre

2009819990 - Carbonates / autres // Carbonate basique de zirconium (IV) (CAS|RN|57219-64-4|ou 37356-18-6) d'une pureté de 96|% en poids ou plus

200989 : autres, présentés en récipients d'une contenance / n'excédant pas 2|l

2009891111 - Carbonates / autres // autres

2009891119 - Peroxocarbonates (percarbonates)

2009891191 - Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3)

2009891199 - Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium, (CAS RN 13601-19-9)

2009891910 - Silicate de calcium (CAS RN|1344-95-2)

2009891990 - Tétraborate de disodium pentahydraté

2009893440 - Borates de sodium, anhydres

2009893470 - autres // Borate de zinc (CAS|RN|12767-90-7)

2009893521 - autres // Borate de baryum (CAS RN 13701-59-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2009893529 - autres // autre

2009893531 - Peroxométaborate de sodium (perborate de sodium) (CAS RN 7632-04-4)

2009893539 - Dichromate de potassium (CAS RN 7778-50-9) / Dichromate de potassium (CAS RN 7778-50-9) d’une pureté en poids égale ou supérieure à 99%, destiné à être utilisé comme intermédiaire pour la production de chrome

2009893541 - Dichromate de potassium (CAS RN 7778-50-9) / autres

2009893545 - Chromate de plomb (CAS RN 7758-97-6)

2009893547 - Tris(chromate) de dichrome (CAS RN 24613-89-6)

2009893549 - Dichromate d'ammonium (CAS RN 7789-09-5)

2009893551 - Octahydroxychromate de pentazinc (CAS RN 49663-84-5)

2009893559 - Chromate de potassium (CAS RN 7789-00-6)

2009893571 - Chromate de sodium (CAS RN 7775-11-3)

2009893579 - Chromate de strontium(II) (CAS RN 7789-06-2)

2009893610 - Heptamolybdate d'hexaammonium, anhydre (CAS RN 12027-67-7) ou sous la forme de tétrahydrate (CAS RN 12054-85-2) 

2009893690 - Tungstate de diammonium (paratungstate d'ammonium) (CAS RN 11120-25-5)

2009893811 - Tungstate de disodium (CAS RN 13472-45-2), caractérisé par : -une pureté en poids de 99 % ou plus, -une teneur en chlore de moins de 100 ppm

2009893819 - Zincates, vanadates // Métavanadate de potassium (CAS|RN|13769-43-2)

2009893821 - Zincates, vanadates // autres

2009893829 - autres // Oxyde de potassium et de titane sous forme de poudre, d'une pureté minimale de 99|% (CAS|RN|12056-51-8)

2009893891 - autres // Tantalates

2009893899 - Poudre de zéolithe bêta synthétique

2009895010 - Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite

2009895090 - Fluorphlogopite (CAS|RN|12003-38-2)

2009896110 - Aluminosilicate (CAS RN 1318-02-1) avec -une pureté en poids égale ou supérieure à 94 %, -une structure zéolite d'aluminophosphate-18, et -une pureté de phase égale ou supérieure à 90 % destiné à la fabrication de zéolite de cuivre

2009896190 - Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure // Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0)

2009896310 - Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure // autres

2009896390 - autres // Sulfate de peroxymonosulfate de potassium

2009896910 - autres // Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (C.I. Pigment Red 104) (CAS RN 12656-85-8)

2009896990 - autres // Jaune de sulfochromate de plomb (C.I. Pigment Yellow 34) (CAS RN 1344-37-2)

2009897110 - autres // Hydroxyoctaoxodizincatedichromate de potassium (CAS RN 11103-86-9)

2009897190 - Argent

2009897310 - Amalgames // Amalgames dentaires

2009897390 - Amalgames // autres

2009897911 - Uranium naturel / brut; déchets et débris

2009897919 - Uranium naturel / ouvré

2009897930 - Ferro-uranium

2009897941 - Uranium enrichi en U|235|et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U|235|ou des composés de ces produits / Ferro-uranium

2009897949 - Uranium enrichi en U|235|et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U|235|ou des composés de ces produits / autres

2009897985 - Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits / Mélanges d'uranium et de plutonium / Ferro-uranium

2009897991 - Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits / Mélanges d'uranium et de plutonium / autres

2009897999 - Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits / autres

2009898510 - Uranium appauvri en U|235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U|235|ou des composés de ce produit / Cermets // bruts; déchets et débris

2009898590 - Uranium appauvri en U|235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U|235|ou des composés de ce produit / Cermets // autres

2009898611 - Uranium appauvri en U|235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U|235|ou des composés de ce produit / autres

2009898619 - Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit / Cermets // bruts; déchets et débris

2009898621 - Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit / Cermets // autres

2009898629 - Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit / autres / brut; déchets et débris

2009898691 - Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit / autres / ouvré / Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles

2009898699 - Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit / autres / ouvré / autres

2009898810 - Composés de l'uranium appauvri en U|235, composés du thorium, même mélangés entre eux / de l'uranium appauvri en U|235, du thorium, même mélangés entre eux , à l'exclusion des sels de thorium

2009898890 - Composés de l'uranium appauvri en U|235, composés du thorium, même mélangés entre eux / autres

2009898911 - Isotope radioactif artificiel ; composés d'un isotope radioactif artificiel

2009898919 - Isotopes radioactifs artificiels ; composés des isotopes radioactifs artificiels

2009898921 - Uranium-233|et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium-233|ou ses composés

2009898929 - Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits

2009898991 - autres // Eau enrichie à 95|% ou plus en poids en oxygène 18|(CAS RN 14314-42-2)

2009898999 - autres // (13|C) Monoxyde de carbone (CAS RN 1641-69-6)

2009899610 - autres // Oxyde d'ytterbium (CAS RN 1380743-42-9), d'une pureté en poids de 99 % ou plus, enrichi avec au moins 99,0 %, mais pas plus de 99,8 % d'ytterbium-176

2009899690 - Concentré de terres rares contenant en poids 60|% ou plus mais pas plus de 95|% d'oxydes de terres rares et pas plus de 1|% chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5|% ou plus en poids

2009899720 - Tricarbonate de dicérium, même hydraté (CAS RN|537-01-9)

2009899790 - Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté

2009899915 - Composés du scandium

2009899917 - Composés du lanthane

2009899919 - Composés du praséodyme, du néodyme ou du samarium // Composés du praséodyme

2009899992 - Composés du praséodyme, du néodyme ou du samarium // Composés du néodyme

2009899994 - Composés du praséodyme, du néodyme ou du samarium // Composés du samarium

2009899996 - Composés du gadolinium, du terbium ou du dysprosium // Composés du gadolinium

2009899999 - Composés du gadolinium, du terbium ou du dysprosium // Composés du terbium

200990 : autres, présentés en récipients d'une contenance / excédant 2|l

2009901110 - Composés du gadolinium, du terbium ou du dysprosium // Composés du dysprosium

2009901190 - Composés de l'europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium // Composés de l'europium

2009901900 - Composés de l'europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium // Composés del'holmium

2009902111 - Composés de l'europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium // Composés de l'erbium

2009902119 - Composés de l'europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium // Composés du thulium

2009902191 - Composés de l'europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium // Composés de l'ytterbium

2009902199 - Composés de l'europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium // Composés du lutétium

2009902920 - Composés de l'europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium // Composés de l'yttrium

2009902980 - Composés de mélanges de métaux

2009903100 - de bore

2009903900 - de tungstène

2009904100 - d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane // de tantale

2009904900 - d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane // autres

2009905130 - Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté

2009905180 - Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé

2009905939 - autres // Phosphine (CAS RN 7803-51-2)

2009905990 - 1,1,1-Trichloroéthane (méthylchloroforme)

2009907100 - 1,3-Dichloropropane (CAS RN 142-28-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2009907300 - d’une pureté en poids de 99 % ou plus

2009907900 - hexachlorobutadiène (CAS 87-68-3)

2009909200 - Fluorométhane (fluorure de méthyle) (HFC-41)

2009909420 - 1,2-Difluoroéthane (HFC-152)

2009909480 - 1,1-Difluoroéthane (HFC-152a)

2009909500 - Pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6)

2009909620 - 1,1,1-Trifluoroéthane (HFC-143a)

2009909680 - 1,1,2-Trifluoroéthane (HFC-143)

2009909700 - 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a)

2009909820 - 1,1,2,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134)

2009909880 - 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea)

21 : PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
2101 : Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
210111 : Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons

2101110000 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons

210112 : Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

2101129220 - 1,1,1,2,2,3-Hexafluoropropane (HFC-236cb)

2101129292 - 1,1,1,2,3,3-Hexafluoropropane (HFC-236ea)

2101129299 - 1,1,1,3,3,3-Hexafluoropropane (HFC-236fa)

2101129820 - 1,1,2,2,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) (CAS RN 460-73-1)

2101129892 - 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) (CAS RN 460-73-1)

2101129894 - 1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc)

2101129899 - 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-Décafluoropentane (HFC-43-10mee)

210120 : de maïs

2101202000 - autres pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes

2101209210 - Dérivés perfluorés // Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) (CAS RN 75-73-0)

2101209282 - Dérivés perfluorés // Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4)

2101209299 - Dérivés perfluorés // autres

2101209810 - autres // Fluoroéthane (fluorure d’éthyle) (HFC-161)

2101209885 - 2,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (2,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 754-12-1)

2101209887 - Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (Trans-1,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS|RN|29118-24-9)

2101209899 - Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4)

210130 : de froment

2101301100 - 1,1,2,3,4,4-Hexafluorobuta-1,3-diène (CAS|RN|685-63-2)

2101301900 - Bromures / Dibromométhane

2101309100 - Bromures / autres // (E)-1,4-dibrombut-2-ène (CAS RN 821-06-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2101309900 - Bromures / autres // 1-Bromopropane (CAS RN 106-94-5)

2102 : Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n$o|3002); poudres à lever préparées
210210 : d'autres céréales

2102101010 - Bromures / autres // 2,2-dibromopropane (CAS RN 594-16-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2102101090 - Bromures / autres // 3-(Bromométhyl)pentane (CAS RN 3814-34-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2102103100 - Bromures / autres // Bromoéthylène (CAS RN 593-60-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus, ou sous forme de solution dans du tétrahydrofurane (CAS RN 109-99-9) contenant en poids 23 % ou plus, mais pas plus de 26 % de bromoéthylène

2102103900 - Bromures / autres // 1-Bromo-2-méthylpropane (CAS RN 78-77-3) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2102109010 - Bromures / autres // autre

2102109090 - Iodures

210220 : de légumineuses

2102201110 - Dichloro-1,1,1-trifluoroéthane (CAS RN 306-83-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2102201190 - Bromochlorodifluorométhane (halon-1211)

2102201910 - Bromotrifluorométhane (halon-1301)

2102201990 - Dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)

2102209000 - Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane

210230 : Résidus d'amidonnerie et résidus similaires

2102300000 - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires

2103 : Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
210310 : Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie

2103100000 - Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie

210320 : Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

2103200000 - Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

210330 : de graines de coton

2103301000 - autres // Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9)

2103309010 - autres // Pentachlorofluoroéthane

2103309090 - autres // Tétrachlorodifluoroéthanes

210390 : de graines de lin

2103901000 - autres // Heptachlorofluoropropanes

2103903000 - autres // Hexachlorodifluoropropanes

2103909011 - autres // Pentachlorotrifluoropropanes

2103909019 - autres // Tétrachlorotétrafluoropropanes

2103909081 - autres // Trichloropentafluoropropanes

2103909089 - autres // Dichlorohexafluoropropanes

2104 : Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées
210410 : de graines de tournesol

2104100011 - autres // Chloroheptafluoropropanes

2104100019 - autres // Chlorotrifluorométhane

2104100081 - halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou avec du fluor et du brome // Trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (CAS RN 102687-65-0)

2104100089 - halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou avec du fluor et du brome // Bromochlorométhane (CAS RN 74-97-5)

210420 : de graines de navette ou de colza / de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

2104200011 - halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou avec du fluor et du brome // autres

2104200090 - 1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanes

2105 : Glaces de consommation, même contenant du cacao
210500 : de graines de navette ou de colza / autres

2105000000 - de graines de navette ou de colza / autres

2106 : Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
210610 : de noix de coco ou de coprah

2106102020 - Hexabromocyclododécanes (HBCD) // 1,2,5,6,9,10-Hexabromocyclododécane (CAS RN 3194-55-6)

2106102090 - Hexabromocyclododécanes (HBCD) // rel-(1R,2R,5S,6R,9R,10S)-1,2,5,6,9,10-hexabromocyclododécane (CAS RN 134237-50-6)

2106108031 - Hexabromocyclododécanes (HBCD) // rel-(1R,2R,5R,6S,9R,10S)-1,2,5,6,9,10-hexabromocyclododécane (CAS RN 134237-51-7)

2106108039 - Hexabromocyclododécanes (HBCD) // rel-(1R,2R,5R,6S,9S,10R)-1,2,5,6,9,10-hexabromocyclododécane (CAS RN 134237-52-8)

2106108070 - Hexabromocyclododécanes (HBCD) // Hexabromocyclododécane (CAS RN 25637-99-4)

210690 : de noix ou d'amandes de palmiste

2106902010 - autres // Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9)

2106902090 - autres // Octafluorocyclobutane (CAS|RN|115-25-3)

2106903010 - DDT (1,1,1-trichloro-2,2-bis(4-chlorophényl)éthane) (CAS 50-29-3)

2106903090 - 2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène

2106905110 - autres // 4-Bromo-2-chloro-1-fluorobenzène (CAS RN 60811-21-4)

2106905190 - autres // 1-Fluoronaphthalène (CAS RN 321-38-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2106905510 - autres // 1,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9)

2106905590 - autres // Benzylbromure de 3,5-bis(trifluorométhyle) (CAS RN 32247-96-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2106905910 - autres // 2,2'-Dibromobiphényle (CAS-RN 13029-09-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2106905992 - autres // 1,3-Dichlorobenzène (CAS RN 541-73-1)

2106905999 - autres // 2-Bromo-9,9'-spirobi[9H-fluorène] (CAS RN 171408-76-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2106909240 - autres // 2,6-Dichlorotoluène (CAS RN 118-69-4), d'une pureté en poids de 99|% ou plus et contenant: -|0,001|mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes, -|0,001|mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes, -|0,2|mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles

2106909250 - autres // 1-Bromo-4-(trans-4-propylcyclohexyl)benzène (CAS RN 86579-53-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2106909255 - autres // Fluorobenzène (CAS RN|462-06-6)

2106909265 - autres // 1-Bromo-4-(trans-4-éthylcyclohexyl)benzène (CAS RN 91538-82-8) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2106909285 - autres // Bromure de 2,6-difluorobenzyle (CAS RN 85118-00-9) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2106909815 - autres // 1-[Chloro(phényl)méthyl]-2-méthylbenzène (CAS RN 41870-52-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2106909826 - autres // 1-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène (CAS RN 138526-69-9)

2106909828 - autres // biphényle, chloré (CAS 1336-36-3)

2106909830 - p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6)

2106909833 - 2-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8)

2106909834 - Nitrométhane (CAS RN 75-52-5)

2106909835 - Nitroéthane (CAS RN 79-24-3)

2106909836 - 1-Nitropropane (CAS RN 108-03-2)

2106909838 - 2-Nitropropane (CAS RN 79-46-9)

2106909842 - 2,4-Dinitrotoluène (CAS RN 121-14-2)

2106909843 - 5-tert-butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène (CAS RN 81-15-2)

2106909849 - 1-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7)

2106909853 - Chlorure de difluorométhanesulfonyle (CAS RN 1512-30-7)

2106909860 - Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9)

2106909869 - 1-Fluoro-4-nitrobenzène (CAS RN 350-46-9)

22 : BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
2201 : Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
220110 : Lies de vin / d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9|%|mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25|% en poids

2201101100 - Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle|(CAS RN 98-60-2)

2201101900 - Chlorure d'éthanesulfonyle|(CAS RN 594-44-5)

2201109000 - 2,4-Dichloro-1,3-dinitro-5-(trifluorométhyl)benzène (CAS RN 29091-09-6), d'une pureté en poids de 96 % ou plus

220190 : Lies de vin / autres

2201900000 - Lies de vin / autres

2202 : Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n$o|2009
220210 : Tartre brut

2202100000 - Tartre brut

220291 : Marcs de raisins / ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3|%|mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40|% en poids

2202910010 - Acide 4,4'-dinitrostilbene-2,2'-disulfonique (CAS RN 128-42-7)

2202910090 - Acide 4-nitrotoluène-2-sulphonique (CAS RN 121-03-9) sous forme de poudre, d'une pureté en poids de 80 % ou plus et d'une teneur en eau de 15 % ou plus en poids

220299 : Marcs de raisins / autres

2202991111 - 1-Chloro-2-nitrobenzène (CAS RN 88-73-3)

2202991119 - Méthanol (CAS RN 67-56-1), d'une pureté en poids de 99,85 % ou plus

2202991191 - Propan-1-ol (alcool propylique) (CAS RN 71-23-8)

2202991199 - 2-Méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique)

2202991511 - Octane-2-ol

2202991519 - Alcoolates métalliques / Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1|e) du chapitre 29|de la NC

2202991591 - Alcoolates métalliques / autres

2202991599 - Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7)

2202991911 - Tétra 2-éthylhexyltitanate (CAS RN 1070-10-6)

2202991919 - Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4)

2202991991 - Tétraisopropoxyde de titane|(CAS RN 546-68-9)

2202991995 - Ethanolate de titane (CAS RN 3087-36-3)

2202991999 - Linalol (CAS RN 78-70-6), d'une teneur en linalol (3R) - (−) (CAS RN 126-91-0) égale ou supérieure à 90,7 %

2202999110 - 3,7-Diméthyl-oct-6-ène-1-ol (CAS|RN|106-22-9)

2202999190 - Alcool allylique

2202999510 - autres // (3Z)-3-Hexén-1-ol (CAS|RN|928-96-1)

2202999590 - autres // Prop-2-yn-1-ol (CAS RN 107-19-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2202999910 - Monoéthylène glycol (numéro CE actuel 203-473-3)

2202999990 - Butane-1,3-diol

2203 : Bières de malt
220300 : Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins // Résidus de pulpes d’agrumes

2203000000 - Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins // Résidus de pulpes d’agrumes

2204 : Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du n$o|2009
220410 : Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins // autres

2204101100 - Butane-1,4-diol / Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol (1,4-butanédiol) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100|% en masse

2204101300 - Butane-1,4-diol / autres

2204101500 - 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol

2204109100 - autres // 2,5-diméthylhexane-2,5-diol (CAS RN 110-03-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204109300 - autres // Pinacol (CAS RN 76-09-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204109400 - autres // 2,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7)

2204109600 - autres // Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0)

2204109800 - autres // 2-Méthyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2)

220421 : Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail

2204210600 - autres // 1,12-Dodécanediol (CAS RN 5675-51-4)

2204210700 - autres // 2-Méthylpropane-1,3-diol (CAS RN 2163-42-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204210800 - autres // Pentane-1,5-diol (CAS RN 111-29-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2204210900 - en solution aqueuse / contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2|% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol

2204211110 - en solution aqueuse / autre

2204211190 - autre / contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2|% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol

2204211210 - Érythritol sous forme pure

2204211290 - 2,2-Bis(bromométhyl)propanediol

2204211310 - autres // 2,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8)

2204211390 - Stérols

2204211710 - Inositols

2204211790 - Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8)

2204211810 - 4,4'-Isopropylidènedicyclohexanol (CAS RN 80-04-6)

2204211890 - Cyclopropylméthanol (CAS RN 2516-33-8)

2204211910 - 4-tert-Butylcyclohexanol (CAS RN 98-52-2)

2204211990 - 5-Méthyl-2-(prop-1-én-2-yl)cyclohexanol, mélange d'isomères (CAS RN 7786-67-6) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

2204212210 - (1S,2S,3R,5S)-(+)-2,3-Pinanediol (CAS RN 18680-27-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204212290 - Dicofol (CAS 115-32-2)

2204212310 - alpha,alpha'-Dihydroxy-1,3-diisopropylbenzene (CAS|RN|1999-85-5)

2204212390 - 3-[3-(Trifluorométhyl)phényl]propan-1-ol (CAS RN 78573-45-2)

2204212410 - 1,2,3,4-Tétrahydro-1-naphtol (CAS RN 529-33-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204212490 - 2-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204212610 - o-Crésol (CAS RN 95-48-7) d'une pureté de 98,5|% en poids ou plus

2204212690 - Mélange de méta-crésol (CAS RN 108-39-4) et de para-crésol (CAS RN 106-44-5) d'une pureté supérieure ou égale à 99 pour cent en poids

2204212710 - p-Crésol (CAS RN 106-44-5) 

2204212790 - 1-Naphtol

2204212810 - autres // 2-Naphtol (CAS RN 135-19-3)

2204212890 - Xylénols et leurs sels // 2,6-Xylénol (CAS RN 576-26-1)

2204213110 - Xylénols et leurs sels // autres

2204213190 - autres // Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3)

2204213210 - autres // 2-Méthyl-5-(propan-2-yl)phénol (CAS RN 499-75-2)

2204213290 - Résorcinol (CAS RN 108-46-3)

2204213410 - Hydroquinone

2204213490 - 4,4'-Méthylènedi-2,6-xylénol (CAS RN 5384-21-4) d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus

2204213610 - 6,6'-Di-tert-butyl-4,4'-butylidènedi-m-crésol (CAS RN 85-60-9)

2204213690 - 4,4',4''-Éthylidynetriphénol (CAS RN 27955-94-8)

2204213710 - 2-Méthylhydroquinone (CAS RN 95-71-6)

2204213790 - 2,2′,2″,6,6′,6″-Hexa-_tert_-butyl-_α,α′,α″_-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri- _p_-crésol (CAS RN 1709-70-2)

2204213810 - 4,4'-Biphényldiol (CAS|RN|92-88-6)

2204213890 - Phloroglucinole, même hydraté

2204214210 - 4,4'-(Perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1)

2204214290 - 4-Chlorophénol (CAS RN 106-48-9)

2204214310 - 3,4,5-Trifluorophénol (CAS|RN|99627-05-1)

2204214390 - 4-Fluorophénol (CAS|RN|371-41-5)

2204214410 - 2,3,6-Trifluorophénol (CAS RN 113798-74-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204214490 - Oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE) // Contenant de l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne)

2204214610 - Oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE) // autres

2204214690 - autres // Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99|% ou plus

2204214710 - autres // 3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9)

2204214790 - autres // Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) (CAS RN 111-96-6)

2204214810 - 8-Méthoxycédrane (CAS RN 19870-74-7)

2204214890 - Éther diphénylique (oxyde de diphényle)

2204216110 - Dérivés halogénés uniquement avec du brome / Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène

2204216190 - Dérivés halogénés uniquement avec du brome / 1,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)

2204216210 - Dérivés halogénés uniquement avec du brome / autres // 1,1'-Propane-2,2-diylbis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)benzène], (CAS RN 21850-44-2)

2204216290 - Dérivés halogénés uniquement avec du brome / autres // 1,1'-(1-Méthyléthylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)]-benzène (CAS|RN|97416-84-7)

2204216610 - Dérivés halogénés uniquement avec du brome / autres // 2-(1-Adamantyl)-4-bromoanisole (CAS RN 104224-63-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204216690 - Dérivés halogénés uniquement avec du brome / autres // tétrabromodiphényl oxyde (C12H6Br4O) (CAS 40088-47-9)

2204216710 - Dérivés halogénés uniquement avec du brome / autres // oxyde d'hexabromodiphényl C12H4Br6O (CAS 36483-60-0)

2204216790 - Dérivés halogénés uniquement avec du brome / autres // oxyde d'heptabromodiphényle C12H3Br7O (CAS 68928-80-3)

2204216810 - Dérivés halogénés uniquement avec du brome / autres // Bis(pentabromophényl)éther (décabromodiphényléther; décaBDE) (CAS 1163-19-5)

2204216890 - Dérivés halogénés uniquement avec du brome / autres // autres

2204216910 - autres // 2-(Phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7)

2204216990 - autres // {[(2,2-Diméthylbut-3-yne-1-yl)oxy]méthyl}benzène (CAS|RN|1092536-54-3)

2204217110 - autres // 1,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1)

2204217190 - autres // 1,2-Diphénoxyéthane (CAS RN 104-66-5) sous forme de poudre ou en dispersion aqueuse, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de 1,2-Diphénoxyéthane

2204217410 - autres // 3,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2)

2204217490 - autres // 1-Chloro-2,5-diméthoxybenzène (CAS|RN 2100-42-7)

2204217610 - autres // 5-Bromo-1,3-difluoro-2-(trifluorométhoxy)benzène (CAS RN 115467-07-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204217690 - autres // 1-Ethoxy-2,3-difluorobenzène (CAS|RN|121219-07-6)

2204217710 - autres // 1-Butoxy-2,3-difluorobenzène (CAS|RN|136239-66-2)

2204217790 - autres // O,O,O-1,3,5-triméthylresorcinol (CAS|RN|621-23-8)

2204217810 - 2-Propoxyéthanol (CAS RN 2807-30-9)

2204217890 - 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol

2204217910 - autres // 1-Propoxypropan-2-ol (CAS|RN|1569-01-3)

2204217990 - autres // 2,2,2',2'-tétrakis(hydroxyméthyl)-3,3'-oxydipropan-1- ol (CAS RN126-58-9)

2204218010 - autres // Alcool 3,4-diméthoxybenzylique (CAS RN 93-03-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204218090 - autres // 2,2'-p-phénylènedioxydiéthanol (CAS RN 104-38-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204218110 - 4-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9)

2204218190 - Peroxides d'acétals et d'hémi-acétals

2204218210 - autres // Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3)

2204218290 - autres // Solution de 3,6,9-(éthyl et/ou propyl)-3,6,9-triméthyl-1,2,4,5,7,8-hexoxonanes (CAS RN 1613243-54-1) dans une essence minérale (CAS RN 1174522-09-8), contenant en poids au moins 25 % mais n'excédant pas 41 % d'hexoxonanes

2204218310 - Produits contenant en poids plus de 35|% de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), sous forme solide, semi-solide ou liquide, présentant tous les types de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des agents de durcissement ou des additifs conformes à la note 1, point g), du chapitre 29, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes

2204218390 - 2-[(2-Méthoxyphénoxy)méthyl]oxirane (CAS RN 2210-74-4)

2204218410 - 1,2-Epoxycyclohexane (CAS RN|286-20-4)

2204218490 - Phényloxirane (CAS RN 96-09-3)

2204218510 - 2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) (CAS RN 556-52-5)

2204218590 - [(2R)-Oxiran-2-yl]méthyl 3-nitrobenzènesulphonate (CAS RN 115314-17-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2204218595 - 2,3-Époxypropylphényléther (CAS RN 122-60-1)

2204218610 - Oxyde d'allyle et de glycidyle (CAS RN 106-92-3)

2204218690 - Undécanal (CAS|RN|112-44-7)

2204218695 - Acrylaldéhyde (CAS RN 107-02-8) d'une pureté en poids de 98% ou plus destiné à la production de parfum ou d’intermédiaires pharmaceutiques

2204218710 - 2,6,6-Triméthylcyclohexecarbaldéhyde (mélange d'isomères alpha et beta) (CAS|RN|52844-21-0)

2204218790 - Cinnamaldéhyde (CAS|RN|104-55-2)

2204218795 - Téréphthalaldéhyde (CAS RN 623-27-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204218810 - 4-tert-Butylbenzaldéhyde (CAS RN 939-97-9)

2204218890 - Vanilline, dont la formule moléculaire est C₈H₈O₃ ou C₉H₁₀O₃, présentant un degré de pureté supérieur à 95 % en poids

2204218895 - Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8)

2204218910 - 3-Hydroxy-p-anisaldéhyde (CAS|RN|621-59-0)

2204218990 - 2,6-Dihydroxybenzaldéhyde (CAS|RN|387-46-2)

2204218995 - 4-hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2204219010 - 5-Méthylhexane-2-one

2204219090 - autres // Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0)

2204219095 - autres // 3-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4)

2204219110 - autres // Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9)

2204219190 - autres // Acétylacétonate de zinc (CAS|RN|14024-63-6)

2204219195 - autres // Acétylacétonate de calcium (CAS RN 19372-44-2), d’une pureté en poids de 95 % ou plus

2204219311 - Oestr-5(10)-ène-3,17-dione (CAS|RN|3962-66-1)

2204219312 - Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36-5)

2204219313 - 2-Cyclohexén-1-one (CAS RN 930-68-7)

2204219319 - (R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1)

2204219321 - 4-(trans-4-Propylcyclohexyl)cyclohexanone (CAS RN 82832-73-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204219322 - Camphre

2204219323 - 4-Popylcyclohexan-1-one (CAS-RN 40649-36-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204219329 - 1-(Cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9) d'une pureté en poids de plus de 90 %

2204219331 - Cyclopropylméthylcétone (CAS RN 765-43-5)

2204219341 - 3-Méthyl-2-cyclopentèn-1-one (CAS RN 2758-18-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204219351 - 2,6-Diméthyle-1-indanone (CAS RN 66309-83-9)

2204219411 - 1,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7)

2204219412 - Benzophénone (CAS RN 119-61-9)

2204219413 - 4-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9)

2204219419 - Benzile (CAS RN 134-81-6)

2204219421 - 4'-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9)

2204219422 - 4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool)

2204219423 - autres // Benzoïne (CAS RN 119-53-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204219429 - 1,1-Diméthoxyacétone (CAS RN 6342-56-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204219431 - 4'-Hydroxyacétophénone (CAS RN 99-93-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204219441 - 3'-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1)

2204219451 - 1-[2-(Oxiran-2-ylméthoxy)phényl]-3-phénylpropan-1-one (CAS RN 22525-95-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204219461 - 4'-Méthoxyacétophénone|(CAS RN 100-06-1)

2204219471 - 1,1'-{(2-hydroxypropane-1,3-diyle)bis[oxy(6-hydroxybenzène-2,1-diyle)]}diéthanone (CAS RN 16150-44-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204219481 - 2-Hydroxy-1-[4-[4-(2-hydroxy-2-méthylpropanoyl)phénoxy]phényl]-2-méthylpropan-1-one (CAS-RN 71868-15-0)

2204219491 - 4-(4-Hydroxyphényl)butane-2-one (CAS RN 5471-51-2)

2204219495 - 3,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3)

2204219511 - 2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8)

2204219521 - 2',6'-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2)

2204219531 - 1,4-Naphtoquinone

2204219541 - autres // 2-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5)

2204219551 - autres // 1,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1)

2204219611 - autres // p-Benzoquinone (CAS RN 106-51-4)

2204219621 - 2,4'-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6)

2204219631 - (2-Chloro-5-iodo-phényl)-(4-fluoro-phényl)-méthanone (CAS RN 915095-86-2)

2204219641 - 5-Méthoxy-4'-trifluorométhyl valérophénone (CAS|RN|61718-80-7)

2204219651 - (4R)-4-(2-Fluorophényl)-3,4-dihydro-2H-naphtalène-1-one (CAS RN 1234356-88-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204219661 - Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) (CAS RN 756-13-8)

2204219671 - 5-chloropentan-2-one (CAS RN 5891-21-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204219681 - 2-chloro-3',4'-dihydroxyacétophénone (CAS RN 99-40-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204219691 - 3’-Chloropropiophénone (CAS RN 34841-35-5)

2204219695 - 4'-tert-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1)

2204219711 - 4-Chloro-4'-hydroxybenzophénone|(CAS RN 42019-78-3)

2204219721 - Tétrachloro-p-benzoquinone (CAS RN 118-75-2)

2204219731 - Esters de mannitol et esters de sorbitol

2204219741 - d’une pureté minimale de 99% en poids (CAS RN 64-19-7)

2204219751 - Anhydride acétique (CAS RN 108-24-7) d'une pureté en poids de 94 % ou plus

2204219811 - 4-(2,2-dichlorocyclopropyl)phénylacétate (CAS RN 144900-34-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2204219821 - Acétate de 2-méthylcyclohéxyle (CAS RN 5726-19-2)

2204219831 - Acétate de (3Z)-hex-3-én-1-yle (CAS RN 3681-71-8) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204219841 - Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5)

2204219851 - Acétate de 4-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 32210-23-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204219861 - Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1)

2204219871 - Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4)

2204219881 - Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1)

2204219891 - Acétate d'isobornyle (CAS RN 125-12-2)

2204219895 - Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5)

220422 : Tabacs non écotés

2204221000 - Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5)

2204222210 - Trichloroacétate d'éthyle (CAS RN 515-84-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204222290 - Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters / Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène

2204222310 - Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters / autres // Butyrate d'éthyle (CAS RN 105-54-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204222390 - Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters / autres // autres

2204222410 - Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters

2204222490 - Acide palmitique, ses sels et ses esters // Palmitate de méthyle (CAS|RN|112-39-0)

2204222610 - Acide palmitique, ses sels et ses esters // autres / Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées

2204222690 - Acide palmitique, ses sels et ses esters // autres / autres

2204222710 - Acide stéarique, ses sels et ses esters // Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées

2204222790 - Acide stéarique, ses sels et ses esters // autres

2204222810 - Acide laurique, ses sels et ses esters // Laurate de méthyle (CAS|RN|111-82-0)

2204222890 - Acide laurique, ses sels et ses esters // Dodécanoate de chlorométhyle (CAS RN 61413-67-0) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2204223210 - Acide laurique, ses sels et ses esters // autres / Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées

2204223290 - Acide laurique, ses sels et ses esters // autres / autres

2204223310 - autres // Acide perfluorooctanoïque (PFOA), ses sels et les composés apparentés au PFOA (CAS 335-67-1)

2204223390 - autres // (R)-2-fluoropropionate de méthyle (CAS|RN|146805-74-5)

2204223810 - autres // Octanoate de méthyle (CAS|RN|111-11-5), décanoate de méthyle (CAS|RN|110-42-9) ou myristate de méthyle (CAS|RN|124-10-7)

2204223890 - autres // Orthoformiate de triéthyle (CAS RN 122-51-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204227810 - autres // Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5)

2204227890 - autres // 8-Bromooctanoate d'éthyle (CAS RN 29823-21-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204227910 - autres // Anhydride trifluoroacétique (CAS RN 407-25-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204227990 - autres // Orthoformiate de triméthyle (CAS RN 149-73-5)

2204228010 - autres // Chlorure de 3-chloro-2,2-diméthylpropanoyle (CAS RN 4300-97-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204228090 - autres // 6-8 Dichlorooctanoate d`éthyle (CAS RN 1070-64-0)

2204228110 - autres // Trifluoroacétate d’éthyle (CAS RN 383-63-1)

2204228190 - autres // autres / Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées

2204228210 - Acide acrylique

2204228290 - Sels de l'acide acrylique

2204228310 - Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle (CAS RN 61167-58-6)

2204228390 - Poudre de mono méthacrylate de zinc (CAS|RN|63451-47-8) même ne contenant pas plus de 17|% en poids d'impuretés provenant du processus de production

2204228410 - Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9) sous forme de poudre d'une pureté en poids de 99 % ou plus, additionné d'un stabilisant n'excédant pas 1 %

2204228490 - Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2)

2204228510 - Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées

2204228520 - Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters

2204228590 - Acide crotonique

2204228610 - autres // (E,E)-Hexa-2,4-diénoate de potassium (CAS RN 24634-61-5)

2204228620 - autres // Acide sorbique destiné à être utilisé dans la fabrication d'aliments pour animaux (CAS RN 110-44-1)

2204228690 - autres // 2-Fluoroacrylate de méthyle (CAS RN 2343-89-7)

2204228810 - autres // 2-Fluoroprop-2-énoate de méthyle (CAS RN 2343-89-7) d'une pureté en poids de 93 % ou plus, additionné ou non d'au maximum 7 % du stabilisant 2,6-di-tert-butyl-p-crésol (CAS RN 128-37-0) et de nitrite de tétrabutylammonium (CAS RN 26501-54-2)

2204228820 - autres // 3-Méthyl-2-buténoate de méthyle (CAS RN 924-50-5) d'une pureté en poids de 99,0 % ou plus

2204228890 - Transfluthrine (ISO) (CAS|RN|118712-89-3)

2204229010 - Chlorure de cyclohexanecarbonyle (CAS RN 2719-27-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204229020 - Acide 2-cyclopropylacétique (CAS RN 5239-82-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204229090 - Acide cyclopentanecarboxylique (CAS RN 3400-45-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204229110 - 2,2-Diméthyl-3-(2-méthylprop-1-en-1-yl)cyclopropane-1-carboxylate de méthyle (CAS RN 5460-63-9) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

2204229120 - Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3)

2204229190 - Téfluthrine (ISO)(CAS RN 79538-32-2) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2204229310 - Benzoate de benzyle (CAS RN|120-51-4)

2204229320 - Benzoate de phénéthyle (CAS RN 94-47-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204229330 - Esters de l'acide phénylacétique

2204229340 - autres // Acide 3,5-dinitrobenzoïque (CAS RN 99-34-3)

2204229390 - autres // Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3)

2204229411 - autres // Acide 3-fluoro-5-iodo-4-méthylbenzoïque (CAS RN 861905-94-4) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2204229421 - autres // Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6)

2204229431 - autres // Chlorure de (2,4,6-triméthylphényl)acétyle(CAS RN 52629-46-6)

2204229441 - autres // Chlorure de l`acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique|(CAS RN 1017183-70-8)

2204229451 - autres // Méthyle 6-bromo-2-naphthoate (CAS RN 33626-98-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204229461 - autres // Chlorure de 2,5-diméthylphénylacétyle (CAS RN 55312-97-5)

2204229471 - autres // Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1)

2204229481 - autres // 4-tert-Butylbenzoate de méthyle (CAS RN 26537-19-9)

2204229491 - autres // 4-Bromo-3-(bromométhyl)benzoate d'éthyle (CAS RN 347852-72-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2204229495 - autres // Chlorure de 4-bromo-2,6-difluorobenzoyle (CAS|RN|497181-19-8)

2204229510 - autres // Acide 2-(3,5-bis(trifluorométhyl)phényl)-2-méthylpropanoïque (CAS RN 289686-70-0)

2204229520 - autres // Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1)

2204229530 - autres // Acide 5-iodo-2-methylbenzoique (CAS|RN|54811-38-0)

2204229540 - autres // 4-terc-Butilbenzoesav (CAS RN 98-73-7|)

2204229590 - autres // Acide 2-phénylbutyrique (CAS RN 90-27-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204229611 - autres // Acide nitrobenzoïque (CAS RN 62-23-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204229621 - autres // Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1)

2204229631 - autres // Chlorure de (2,4-dichlorophényl)acétyle (CAS|RN|53056-20-5)

2204229641 - autres // Acide|m-toluique (CAS|RN|99-04-7)

2204229651 - autres // Acide (2,5-dibromophényl)acétique (CAS RN 203314-28-7) d'une pureté en poids de 98,0 % ou plus

2204229661 - autres // Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0)

2204229671 - Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1)

2204229681 - Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1)

2204229691 - Oxalate de diéthyle (CAS RN 95-92-1)

2204229695 - autres / Acide oxalique, dihydraté (numéro CUS 0028635-1 et numéro CAS 6153-56-6) ou anhydre (numéro CUS 0021238-4 et numéro CAS 144-62-7), en solution aqueuse ou non

2204229710 - Acide adipique et ses sels

2204229720 - Esters de l'acide adipique

2204229730 - Acide sébacique

2204229740 - autres // Sébacate de diméthyle (CAS RN 106-79-6)

2204229790 - Acide malonique, ses sels et ses esters // Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8)

2204229811 - Acide malonique, ses sels et ses esters // Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3)

2204229821 - Acide malonique, ses sels et ses esters // autres

2204229831 - Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100|% en masse

2204229841 - autres // Méthylmalonate de diéthyle (CAS|RN|609-08-5)

2204229851 - autres // Acide dodécanedioïque (CAS RN 693-23-2), d'une pureté en poids supérieure à 98,5 %

2204229861 - autres // Fumarate de fer (CAS RN 141-01-5) d'une pureté en poids de 93 % ou plus

2204229871 - autres // Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5)

2204229881 - autres // Acide maléique (CAS RN 110-16-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204229891 - autres // Dichlorure d'oxalyle (CAS RN 79-37-8) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204229895 - autres // Acide 20-tert-butoxy-20-oxoicosanoïque (CAS RN 683239-16-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

220429 : Tabacs partiellement ou totalement écotés

2204291000 - autres // Acide itaconique (CAS RN 97-65-4)

2204292210 - autres // Brassylate d'éthylène (CAS RN 105-95-3) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2204292290 - autres // Chloroglyoxylate d'éthyle (CAS RN 4755-77-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204292310 - Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique (CAS RN 115-27-5)

2204292390 - Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique (CAS RN 5333-84-6)

2204292410 - Phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DEHP) (CAS RN 117-81-7)

2204292490 - Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9)

2204292610 - Acide benzènedicarboxy­lique-1,2, esters de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7 (CAS RN 71888-89-6)

2204292690 - Acide benzènedicarboxy­ lique-1,2, esters de dialkyles en C7-11, ramifiés et linéaires (CAS RN 68515-42-4)

2204292710 - Ester dipentylique (ramifié et linéaire) de l'acide 1,2-benzènedicarboxylique (CAS RN 84777-06-0)

2204292790 - Phtalate de benzyle et de butyle (BBP) (CAS RN 85-68-7)

2204292810 - Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle) (CAS RN 117-82-8)

2204292890 - Phtalate de dibutyle (DBP) (CAS RN 84-74-2)

2204293210 - Phtalate de diisobutyle (DIBP) (CAS RN 84-69-5)

2204293290 - Phtalate de diisopentyle (CAS RN 605-50-5)

2204293810 - Phtalate de dipentyle (CAS RN 131-18-0)

2204293890 - Phtalate de n-pentyl et de isopentyle (CAS RN 776297-69-9)

2204297810 - Acide 1,2-benzènedicarboxylique, ester de dihexyle, ramifié ou linéaire (CAS RN 68515-50-4)

2204297890 - Phtalate de dihexyle (CAS RN 84-75-3)

2204297910 - d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2204297990 - Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8|% ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium

2204298010 - Bis(2-éthylhexyle) benzène-1,4-dicarboxylate (DOTP)

2204298090 - autres // Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0)

2204298110 - autres // Anhydride naphtalène-1,8-dicarboxylique (CAS|RN|81-84-5)

2204298190 - autres // Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7)

2204298210 - autres // 2-Nitrotéréphthalate de 1-méthyle (CAS|RN|35092-89-8)

2204298290 - autres // 3-(4-chlorophényl)acide glutarique (CAS RN 35271-74-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204298310 - autres // 1,8-Monoanhydride d'acide 1,4,5,8-naphtalènetétracarboxylique (CAS RN 52671-72-4)

2204298390 - autres // Acide 3-nitrophthalique (CAS RN 603-11-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204298410 - autres // Dianhydride pérylène-3,4,9,10-tétracarboxylique (CAS RN 128-69-8) 

2204298490 - en provenance de Malaisie

2204298510 - Citrate trisodique dihydraté / en provenance de Malaisie

2204298590 - Citrate trisodique dihydraté / autres

2204298599 - Gluconate de sodium sec portant le numéro CUS (Customs Union and Statistics) 0023277-9 et le numéro CAS (Chemical Abstracts Service) 527-07-1

2204298610 - Acide cholique, acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters // Acide cholique (CAS RN 81-25-4)

2204298690 - Acide cholique, acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters // Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3)

2204298699 - Acide cholique, acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters // autres

2204298810 - Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique

2204298890 - autres // Acide L-malique (CAS RN 97-67-6)

2204298899 - autres // Acide (S)-2-hydroxy-2-phénylacétique (CAS RN 17199-29-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204299010 - autres // 1-Hydroxycyclopentanecarboxylate d'éthyle (CAS RN 41248-23-1)

2204299090 - autres // Acide 12-hydroxyoctadécanoïque (CAS RN 106-14-9) d'une pureté en poids de 90 % ou plus pour la fabrication d'esters de l'acide polyglycérine-poly-12-hydroxyoctadécanoïque

2204299099 - autres // (R)-tert-butyl 2'-(1-hydroxyéthyl)-3-méthyl-[1,1'-biphényl]-4-carboxylate (CAS RN 1246560-92-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204299110 - autres // 3-Hydroxy-4-penténoate de rac-tert-butyle (CAS RN 122763-67-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204299190 - Acide o-acétylsalicylique (CAS RN 50-78-2)

2204299199 - 3,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9)

2204299310 - Acide 3-hydroxy-4-nitrobenzoïque (CAS RN 619-14-7) d'une pureté en poids de plus de 96,5 %

2204299320 - Bis[3-(3,5-di-_tert_-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylène (CAS RN 35074-77-2)

2204299330 - Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l’acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 ou 4247-02-3)

2204299340 - Acide 3,5-diiodosalicylique (CAS RN 133-91-5)

2204299390 - 3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle (CAS RN 2082-79-3) présentant: - un taux de refus au tamis inférieur à 1|% en poids pour une largeur de maille de 500 μm et - un point de fusion supérieur ou égal à 49°C, mais n’excédant 54°C, destiné à la fabrication de stabilisateurs de type «one pack» à base de mélanges de poudres (poudres ou granulés), pour la transformation du PVC

2204299411 - Tétrakis(3- (3,5-di-tert-butyl- 4-hydroxyphényl)propionate de pentaérythritol (CAS RN 6683-19-8) présentant: - un taux de passage dans un tamis pour une largeur de maille de 250 μm de plus de 75 % en poids et pour une largeur de maille de 500 μm de plus de 99 % en poids, et - un point de fusion supérieur ou égal à 110°C, mais n’excédant 125°C, destiné à la fabrication de stabilisateurs de type «one pack» à base de mélanges de poudres (poudres ou granulés), pour la transformation du PVC

2204299421 - Dianhydride benzophénone-3,3′,4,4′-tétracarboxylique (CAS RN 2421-28-5)

2204299431 - Acide glyoxylique (Numéro CAS 298-12-4), d’une pureté d’au moins 95 % du poids sec, sous forme solide ou en tant que solution aqueuse ayant une concentration en poids supérieure à 40 %

2204299441 - Alpha-phénylacétoacétate d’éthyle (EAPA) Numéro CAS 5413-05-8

2204299451 - Diéthyl (phénylacétyl) propanédioate (DEPAPD) (CAS RN 20320-59-6)

2204299461 - 2-benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0)

2204299471 - Acide 3-oxocyclobutanecarboxylique (CAS RN 23761-23-1)​ d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204299481 - Méthyl alpha-phénylacétoacétate (MAPA) Numéro CAS 16648-44-5

2204299491 - 5-oxo-6,7,8,9-tétrahydro-5H-benzo[7]annulène-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 150192-89-5) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2204299495 - Méthyle 3-oxo-pentanoate (CAS RN 30414-53-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204299510 - Acide 4-oxovalérique (CAS RN 123-76-2)

2204299520 - Acide 2-[4-chloro-3-(chlorosulfonyle) benzoyl] benzoïque (CAS RN 68592-12-1)

2204299530 - 2-((1S,2R)-3-oxo-2-pentylcyclopentyl acétate) de méthyle (CAS RN 151716-35-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2204299540 - Benzoylformiate de méthyle (CAS|RN|15206-55-0)

2204299590 - Acide 2-fluoro-5-formylbenzoïque (CAS RN 550363-85-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204299611 - Acétoacétate d'éthyle (CAS RN 141-97-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204299621 - Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium

2204299631 - autres // Chlorure de 3-méthoxy-2-méthylbenzoyle (CAS|RN|24487-91-0)

2204299641 - autres // 2,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 77-83-8)

2204299651 - autres // 2-Hydroxy-2-(4-phénoxyphényl)propanoated'éthyle (CAS|RN|132584-17-9)

2204299661 - autres // 3-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle|(CAS|RN|117428-51-0)

2204299671 - autres // 3-Ethoxypropionate d'éthyle (CAS|RN|763-69-9)

2204299681 - autres // Acide p-anisique (CAS RN 100-09-4)

2204299691 - autres // Diclofop-méthyl (ISO) (CAS|RN|51338-27-3)

2204299695 - autres // Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6)

2204299710 - autres // Acide vanillique (CAS RN 121-34-6) d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus

2204299720 - autres // Diméthylacétate de 4-méthylcatéchol (CAS RN 52589-39-6)

2204299730 - autres // Acide 2-bromo-5-méthoxybenzoïque (CAS RN 22921-68-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204299740 - autres // 3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0)

2204299790 - autres // 2,4-D (ISO) (CAS RN 94-75-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2204299811 - autres // Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2)

2204299821 - autres // Acide 2-méthyl-3-phényloxirane-2-carboxylique (acide glycidique-BMC) Numéro CAS 25547-51-7

2204299831 - autres // Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8)

2204299841 - autres // (2R)-2-(4-hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2204299851 - autres // Trinexapac-Éthyl (ISO) (CAS RN 95266-40-3) d'une pureté en poids de 96|% ou plus

2204299861 - Pphosphate de tris(2-chloroéthyle) (CAS RN 115-96-8)

2204299871 - Phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)

2204299881 - Phosphate de trixylyle (CAS RN 25155-23-1)

2204299891 - Phosphate de triéthyle (CAS RN 78-40-0)

2204299895 - (1-Méthyléthylidène)di-4, 1-phénylènetétraphényl diphosphate (CAS RN 5945-33-5)

220430 : Déchets de tabac

2204301000 - Tris(2-chloro-1-methylethyl) phosphate (CAS RN 13674-84-5)

2204309200 - Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) (CAS RN 78-51-3)

2204309400 - 2,2'-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2'-disulfure (CAS RN 4090-51-1)

2204309600 - O,O´-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol (CAS RN 3806-34-6)

2204309800 - Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9)

2205 : Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
220510 : Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac

2205101000 - Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8)

2205109000 - Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8)

220590 : Cigarettes contenant du tabac

2205901000 - 2,4,8,10-Tetrakis(1,1-diméthyléthyl)-6-(2-éthylhexyloxy)-12H dibenzo[d,g][1,3,2]dioxaphosphocine (CAS RN 126050-54-2) d'une teneur en poids de 95 % ou plus

2205909000 - Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés // Orthocarbonate de tétraéthyle (CAS RN 78-09-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2206 : Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
220600 : Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion / Tabac pour pipe à eau visé à la note|1|de sous-position du présent chapitre

2206000000 - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion / Tabac pour pipe à eau visé à la note|1|de sous-position du présent chapitre

2207 : Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80|%|vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
220710 : Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion / autres

2207100011 - Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés // Carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0)

2207100019 - Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés // Dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3)

2207100090 - Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés // 2,2-Dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

220720 : autres / Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"

2207200011 - Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés // Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)

2207200019 - Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés // Carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2207200090 - Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés // Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5)

2208 : Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80|%|vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220820 : Produits destine à une inhalation sans combustion / Contenant du tabac ou du tabac reconstitué

2208201200 - Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés // Carbonate de vinylène (CAS RN 872-36-6) d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus

2208201400 - Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés // Carbonate d'éthylène vinylique (CAS RN 4427-96-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2208201600 - Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés // Sulfate de diméthyle (CAS RN 77-78-1), d’une pureté d’au moins 99 %

2208201800 - Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés // autres

2208201900 - autres // Borate de tris(2-propylheptyl) (CAS RN 1488321-95-4) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

2208202600 - autres // α-éndosulfane (CAS 959-98-8)

2208202800 - autres // Phosphorochloridate de diéthyle (CAS RN 814-49-3)

2208206200 - autres // endosulfan II; β-endosulfan (CAS 33213-65-9)

2208206600 - autres // Borate de triisopropyle (CAS RN 5419-55-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2208206900 - autres // Bis(neopentylglycolato)diborone (CAS RN 201733-56-4)

2208208600 - autres // 4,4,5,5-Tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolane (CAS RN 25015-63-8) d'une pureté en poids de 97 % ou plus, contenant au maximum 1 % du stabilisant triéthylamine (CAS RN 121-44-8)

2208208800 - autres // Bis(pinacolato)dibore|(CAS RN 73183-34-3)

220830 : Produits destine à une inhalation sans combustion / Autres, contenant de la nicotine

2208301100 - 1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine

2208301900 - Diéthylamine et ses sels

2208303000 - autres // Éthyl(2-méthylallyl)amine|(CAS RN 18328-90-0)

2208304100 - autres // Allylamine (CAS RN 107-11-9)

2208304900 - autres // 2-(difluorométhoxy)acétate de N-éthyl-N-isopropylpropan-2-amine d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2208306100 - autres // Chlorhydrate de 2-chloro-N-(2-chloroéthyl)éthanamine (CAS|RN|821-48-7)

2208306900 - autres // Chlorhydrate de 2,2,2-trifluoroéthylamine (CAS RN 373-88-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2208307100 - autres // Octadécylamine (CAS RN 124-30-1)

2208307900 - autres // Taurine (CAS RN 107-35-7) additionnée de 0,5 % d'agent antiagglomérant, à savoir le dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8)

2208308200 - Dichlorhydrate de (2S)-propane-1,2-diamine (CAS-RN 19777-66-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2208308800 - Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine|(CAS RN 33329-35-0)

220840 : Produits destine à une inhalation sans combustion / autres

2208401100 - Dichlorhydrate de N,N'-diallylpropane-1,3-diamine (CAS-RN 205041-15-2) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2208403100 - Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine|(CAS RN 3855-32-1)

2208403900 - Pentaméthylènediamine (CAS RN 462-94-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus, également sous forme de solution aqueuse contenant en poids plus de 50 % de pentaméthylènediamine

2208405100 - Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3)

2208409100 - N'-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine, (CAS RN 6711-48-4)

2208409900 - Bis(2-diméthylaminoéthyl)(méthyl)amine (CAS RN 3030-47-5)

220850 : autres / Pour une application orale

2208501100 - N,N,N',N'-tétraméthyléthylènediamine (CAS RN 110-18-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2208501900 - Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels

2208509100 - Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane)

2208509900 - autres // Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0)

220860 : autres / Pour une application percutanée

2208601100 - autres // Chlorhydrate d'amantadine (CAS RN 665-66-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2208601900 - Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium|(CAS RN 24605-36-5)

2208609100 - 2-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4)

2208609900 - Sulphanilate de sodium (CAS RN 515-74-2), également sous la forme de ses monohydrates et dihydrates (CAS RN 123333-70-0 ou 6106-22-5)

220870 : Eau de mer et eaux mères de salines

2208701000 - Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1)

2208709000 - 4-Chloroaniline (CAS RN 106-47-8)

220890 : Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité / destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits

2208901100 - Acide sulfanilique

2208901900 - Sulfanilate de potassium, sulfanilate de calcium

2208903300 - Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2)

2208903800 - 4-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4)

2208904100 - 2,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9)

2208904500 - N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8)

2208904800 - Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0)

2208905400 - 4-Fluoro-N-(1-méthyléthyl) benzène amine (CAS RN 70441-63-3)

2208905600 - 6-Chloro-α,α,α-trifluoro-m-toluidine (CAS RN 121-50-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2208906900 - 3-chloro-o-toluidine (CAS RN 87-60-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2208907100 - Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8)

2208907500 - 3-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8)

2208907700 - 2-Méthylaniline (CAS RN 95-53-4), d’une pureté en poids d’au moins 99 %

2208907800 - Diphénylamine (CAS RN 122-39-4)

2208909110 - 1- Naphthylamine (CAS|RN|134-32-7)

2208909190 - 2-Éthylaniline (CAS RN 578-54-1)

2208909911 - N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2)

2208909919 - 2-(4-Biphénylyl)amino-9,9-diméthylfluorène (CAS RN 897671-69-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2208909990 - 2-(2-Biphénylyl)amino-9,9-diméthylfluorène (CAS RN 1198395-24-2) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2209 : Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
220900 : Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité / autres / dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale // dénaturés

2209000000 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité / autres / dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale // dénaturés

23 : RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
2301 : Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
230110 : Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité / autres / dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale // destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale

2301100000 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité / autres / dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale // destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale

230120 : Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité / autres / autres / Sel propre à l'alimentation humaine

2301200000 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité / autres / autres / Sel propre à l'alimentation humaine

2302 : Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
230210 : Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité / autres / autres / autres

2302101000 - 2,6-Diisopropylaniline (CAS|RN|24544-04-5)

2302109000 - Bis-(9,9-diméthylfluorène-2-yl)amine (CAS-RN 500717-23-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

230230 : Soufres bruts et soufres non raffinés

2302301000 - N-méthyl-1-(1-napthyl)méthanamine (CAS RN 14489-75-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2302309000 - o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits / m-Phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99|% ou plus et contenant: -|1|% ou moins en poids d'eau, -|200|mg/kg ou moins d'o-phénylènediamine et -|450|mg/kg ou moins de p-phénylènediamine

230240 : en poudre ou en paillettes

2302400200 - o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits / autres // o-Phénylenèdiamine (CAS RN 95-54-5)

2302400800 - o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits / autres // Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9)

2302401000 - o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits / autres // p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3)

2302409000 - o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits / autres // 2-chloro-1,4-phénylendiamine (CAS RN 615-66-7) ou 2,5-dichloro-1,4-phénylendiamine (CAS RN 20103-09-7)

230250 : autre

2302500000 - autre

2303 : Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
230310 : Sables siliceux et sables quartzeux

2303101110 - o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits / autres // autres

2303101190 - m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2′-dichloro-4,4′-méthylènedianiline; 4,4′-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine // 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline (MOCA) (CAS RN 101-14-4)

2303101900 - m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2′-dichloro-4,4′-méthylènedianiline; 4,4′-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine // autres

2303109000 - autres // Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine (CAS RN 68479-98-1)

230320 : autres sables

2303201000 - autres // Dichlorhydrate de 3,3'-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9)

2303209000 - autres // Acide 4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonique (CAS RN 81-11-8)

230330 : Quartz

2303300000 - Quartz

230400 : Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
2304 : Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja

2304000000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja

230500 : Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
2305 : Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide

2305000000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide

2306 : Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n$o$s|2304|ou 2305
230610 : Quartzites

2306100000 - Quartzites

230620 : Kaolin

2306200000 - Kaolin

230630 : autres argiles kaoliniques

2306300000 - autres argiles kaoliniques

230641 : Bentonite

2306410000 - Bentonite

230649 : Argiles réfractaires

2306490000 - Argiles réfractaires

230650 : autres argiles

2306500000 - autres argiles

230660 : Andalousite, cyanite et sillimanite

2306600000 - Andalousite, cyanite et sillimanite

230690 : Mullite

2306900500 - autres // 4,4'-diaminodiphénylméthane (MDA) (CAS RN 101-77-9)

2306901100 - autres // 4,4’-Méthylènedianiline (CAS RN 101-77-9) d’une pureté en poids d’au moins 97 % sous forme de granulés, utilisé pour la synthèse de prépolymères

2306901900 - Alcool 4,4-bis(diméthylamino)-4''-(méthylamino)tritylique [avec ≥ 0,1% de cétone de Michler (no CE: 202-027-5) ou de base de Michler (no CE: 202-959-2)]

2306909000 - Solution aqueuse contenant en poids: -73 % ou plus de 2-amino-2-méthylpropanol (CAS RN 124-68-5) -4,5 % ou plus mais n'excédant pas 27 % d'eau (CAS RN 7732-18-5)

2307 : Lies de vin; tartre brut
230700 : Terres de chamotte ou de dinas

2307000000 - Terres de chamotte ou de dinas

2308 : Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
230800 : non moulus

2308000000 - non moulus

2309 : Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
230910 : moulus

2309101100 - Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN|64464-07-9)

2309101300 - Acrylate de 2-(diméthylamino)éthyle (CAS RN 2439-35-2), d’une pureté de 99 % ou plus en poids

2309101500 - N-méthyl-N-(2-hydroxyéthyl)-p-toluidine (CAS RN 2842-44-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2309101900 - N,N,N',N'-Tétraméthyl-2,2'-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3)

2309103100 - 2-Méthoxyéthan-1-amine (CAS RN 109-85-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2309103300 - 2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthanol (CAS|RN|1704-62-7)

2309103900 - (R) -1- ((4-amino-2-bromo-5-fluorophényl) amino) -3- (benzyloxy) propane-2-ol 4-méthylbenzènesulfonate (CAS|RN|1294504-64-5)

2309105100 - 2-Méthoxyméthyl-p-phénylènediamine (CAS|RN|337906-36-2)

2309105300 - 2-(2-Méthoxyphénoxy) éthylamine (CAS RN 1836-62-0) d'une pureté en poids de 98 % au plus

2309105900 - 3-Aminoadamantan-1-ol (CAS RN 702-82-9)

2309107000 - N,N,N'-Triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2'-oxybis (éthylamine), (CAS RN 83016-70-0)

2309109000 - trans-4-Aminocyclohexanol (CAS RN 27489-62-9)

230990 : Sulfate de baryum naturel (barytine)

2309901021 - 2-Benzylaminoéthanol (CAS 104-63-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2309901031 - 2-Ethoxyéthylamine (CAS RN 110-76-9)

2309901039 - N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3)

2309901081 - Acide 2-amino-5-naphthol-1,7-disulfonique(CAS RN 6535-70-2)

2309901091 - Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7)

2309901099 - Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5)

2309902000 - Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium (CAS RN 5460-09-3) 

2309903111 - Acide 4-amino-5-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonique d'une pureté minimale de|80|% en poids (CAS RN 90-20-0)

2309903114 - 2-(4-chlorophénoxy)-5-(trifluorométhyl)aniline (CAS RN 349-20-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2309903117 - 3-Aminophénol (CAS RN 591-27-5)

2309903119 - 5-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2)

2309903130 - 1,2-Bis(2-aminophénoxy)éthane (CAS RN 52411-34-4)

2309903151 - o-Phénétidine (CAS RN 94-70-2)

2309903159 - Aclonifène (ISO) (CAS|RN|74070-46-5) d'une pureté en poids de 97|% ou plus

2309903161 - 4-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5)

2309903169 - 4-Chloro-2,5-diméthoxyaniline (CAS|RN|6358-64-1)

2309903181 - 4-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9)

2309903191 - Thiophosphate de tris (4-aminophényle) (CAS|RN|52664-35-4)

2309903310 - 4-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2)

2309903390 - 3-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9)

2309903510 - 2-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5)

2309903590 - (2-Fluorophényl)-[2-(méthylamino)-5-nitrophényl]méthanone (CAS RN 735-06-8)

2309903910 - 5-Chloro- 2-(méthylamino)benzophénone(CAS|RN|1022-13-5)

2309903990 - 2-amino-3,5-dibromobenzaldéhyde (CAS RN 50910-55-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2309904120 - Chlorhydrate de L-Lysine (CAS RN 657-27-2) ou solution aqueuse de L-lysine (CAS RN 56-87-1), ayant une teneur en poids de 50 % ou plus de L-lysine, destiné à la production d'aliments pour animaux et/ou à la production de produits pharmaceutiques

2309904141 - Hydrogénoglutamate de sodium (glutamate de monosodium) / en provenance de Malaisie

2309904149 - Hydrogénoglutamate de sodium (glutamate de monosodium) / autres

2309904151 - Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3)

2309904159 - ß-Alanine

2309904181 - autres // Aspartate d’ornithine (DCIM), (CAS RN 3230-94-2)

2309904189 - autres // Glycine (CAS RN 56-40-6) ) d'une pureté en poids de 95 % ou plus, additionnée ou non d'au plus 5 % de l'agent anti-agglomérant dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8)

2309904310 - autres // Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS|RN 2840-28-0)

2309904390 - autres // 2-éthylhexyl4-aminobenzoate (CAS RN 26218-04-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2309904910 - autres // Diméthyl 2-aminobenzène-1,4-dicarboxylate (CAS RN 5372-81-6)

2309904990 - autres // Acide 4-amino-2-chlorobenzoïque (CAS RN 2457-76-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2309905110 - autres // Norvaline

2309905190 - autres // Maléate de (E)-éthyl 4-(diméthylamino)but-2-énoate (CAS RN 1690340-79-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2309905310 - autres // D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9)

2309905390 - autres // Hémi((2R,3R)-2,3-dihydroxysuccinate) de (S)-éthyle 3-amino-3-phénylpropanoate d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2309905910 - autres // 4-Diméthylaminobenzoate d'éthyle (CAS RN 10287-53-3)

2309905990 - autres // Chlorhydrate de glycine (CAS RN 6000-43-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus, contenant ou non 5 % ou moins de l'agent antiagglomérant dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8), utilisé dans la fabrication d'arômes alimentaires

2309907010 - autres // Aminomalonate de diéthyle, chlorhydrate (CAS RN 13433-00-6)

2309907090 - autres // Chlorhydrate d'ester isopropylique de L-alanine (CAS|RN|62062-65-1)

2309909110 - autres // Valine et ses esters et les sels de ces produits, en tant que composé organique de constitution chimique définie présenté isolément, contenant ou non des impuretés

2309909190 - Chlorhydrate d'acide 2-(2-(2-aminoéthoxy)éthoxy) acétique (CAS|RN|134979-01-4)

2309909631 - 3,5- Diiodothyronine (CAS|RN|1041-01-6)

2309909639 - Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol (CAS RN 130198-05-9) 

2309909651 - L-Thréonine (CAS RN 72-19-5)

2309909659 - Chlorhydrate de (S)-2-amino-2-(3-fluoro-5-méthoxyphényl)éthanol (CAS RN 2095692-22-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2309909661 - 1-{[4-(Benzyloxy)phényl]-2-(diméthylamino)éthyl}cyclohexanol (CAS RN 93413-61-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2309909669 - [4-[2-(Diméthylamino)éthoxy]phényl](4-hydroxyphényl)méthanone (CAS RN 173163-13-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2309909691 - Hydroxyde de tétraméthylammonium sous la forme d’une solution aqueuse contenant 25% (+ 0,5%) en poids d’hydroxyde de tétraméthylammonium

2309909695 - Sulfate de bis(N,N,N-triméthyladamantan-1-aminium) (CAS RN 1000777-61-6) d'une pureté en poids de 95 % ou plus, même sous forme de solution aqueuse contenant 20 % ou plus de sulfate de bis(N,N,N-triméthyladamantan-1-aminium)

24 : TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L'ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
2401 : Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac
240110 : Carbonate de baryum naturel (withérite)

2401103510 - Tétrahydroborate de tétrabutylammonium (CAS RN 33725-74-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2401103520 - Chlorhydrate de bétaïne (CAS RN 590-46-5) d'une pureté en poids de 93 % ou plus

2401103591 - Bromure de tétrabutylammonium (CAS|RN|1643-19-2)

2401103599 - Hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium (CAS RN 53075-09-5) sous forme de solution aqueuse d'une teneur en hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium égale ou supérieure à 17,5 % en poids mais n'excédant pas 27,5 %

2401106000 - Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:| -|35|% (±|0,5|%) en poids d'hydroxyde de tétraéthylammonium, -|pas plus de|1|000|mg/kg de chlorure, -|pas plus de|2|mg/kg de fer et -|pas plus de|10|mg/kg de potassium

2401107010 - Chlorure de diallyldiméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63|% ou plus mais pas plus de 67|% de chlorure de diallyldiméthylammonium, (CAS RN 7398-69-8)

2401107090 - Chlorure de N,N,N-triméthylanilinium (CAS RN 138-24-9)

2401108510 - Chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium (CAS RN 3327-22-8), sous forme de solution aqueuse contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 71 % de chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium

2401108590 - Solution aqueuse contenant en poids 78 % ou plus, mais n’excédant pas 82 %, de chlorure de [2-(acryloyloxy)éthyl]triméthylammonium (CAS RN 44992-01-0)

2401109511 - Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d'ammonium(CAS RN 58374-69-9)

2401109519 - N-(tert-butoxycarbonyl)glycine (CAS RN 4530-20-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2401109521 - Acrylate de 2-(((butylamino)carbonyl)oxy)éthyle (CAS RN 63225-53-6), d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2401109529 - N-méthyl-N-(2-oxopropyl)carbamate de tert-butyle (CAS RN 532410-39-2) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

2401109591 - Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2401109599 - Acide (2S)-2-amino-5- (carbamoylamino) pentanoïque; acide 2-hydroxybutanedioïque (2:1)(CAS RN 54940-97-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

240120 : Pierre ponce

2401203510 - Acide (2S)-2-amino-5- (carbamoylamino) pentanoïque; acide 2-hydroxybutanedioïque (1:1)(CAS RN 70796-17-7) d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus

2401203520 - Acétamide (CAS RN 60-35-5)

2401203591 - Acétamidomalonate de diéthyle (CAS RN 1068-90-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2401203599 - N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysine méthyl ester chlorhydrate (CAS RN 2389-48-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2401206000 - Chlorure de N,N-diméthylcarbamoyle (CAS RN 79-44-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2401207010 - Solution aqueuse de chlorhydrate de propamocarbe (ISOM) (CAS RN 25606-41-1) contenant en poids 64 % ou plus mais pas plus de 68 % de chlorhydrate de propamocarbe

2401207090 - Butylcarbamate de 2-propynyle (CAS|RN|76114-73-3)

2401208510 - N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)

2401208590 - Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8)

2401209511 - 3-iodoprop-2-yn-1-yl butylcarbamate (CAS RN 55406-53-6)

2401209519 - Lidocaïne (DCI)

2401209521 - autres // Aspartame (CAS RN 22839-47-0)

2401209529 - autres // Alpha-phénylacétoacétamide (APAA) Numéro CAS 4433-77-6

2401209591 - autres // 2- (Trifluorométhyl)benzamide (CAS RN 360-64-5)

2401209599 - autres // Bénalaxyl-M (ISO) (CAS RN 98243-83-5)

240130 : Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels

2401300000 - Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels

2402 : Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
240210 : Marbres et travertins / bruts ou dégrossis

2402100000 - Marbres et travertins / bruts ou dégrossis

240220 : Marbres et travertins / simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2402201000 - autres // Acide 2-[2-(méthoxycarbonyl-phényl-amino)-phényl]-acétique (CAS RN 353497-35-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2402209000 - autres // 4-(4-méthyl-3-nitrobenzoylamino)phénylsulfonate de sodium (CAS|RN|84029-45-8)

240290 : Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre

2402900000 - Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre

2403 : Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac
240311 : Granit / brut ou dégrossi

2403110000 - Granit / brut ou dégrossi

240319 : Granit / simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2403191000 - autres // N-(4-Amino-2-éthoxyphényl)acétamide (CAS RN 848655-78-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2403199000 - autres // Acide acétique [(1-aminocyclohexyl)méthyl]carbamate de tert butyle (1/1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

240391 : Grès

2403910000 - Grès

240399 : autres pierres de taille ou de construction

2403991000 - autres // N-(1,1-diméthyléthyl)-4-amino-benzamide (CAS RN 93483-71-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2403999000 - autres // N,N'-(2-Chloro-5-méthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 41131-65-1) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2404 : Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destines à l'absorption de la nicotine dans le corps humain
240411 : Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement

2404110010 - autres // Béflubutamide (ISO)| (CAS RN 113614-08-7)

2404110090 - autres // Carbamate de 2-méthyl-2-propanyl{(2S,3R)-3-hydroxy-4-[(2-méthylpropyl)amino]-1-phényl-2- butanyl} (CAS RN 160232-08-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

240412 : Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n$o|2517|10

2404120010 - autres // N-[(9H-fluoren-9-ylméthoxy)carbonyl]glycine (CAS RN 29022-11-5) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2404120090 - autres // N,N'-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24731-73-5)

240419 : Tarmacadam

2404191000 - autres // Chlorhydrate d'acide (2S)-6-amino-2-({[(9H-fluoren-9-yl)méthoxy]carbonyl}amino)hexanoïque (CAS RN 139262-23-0) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

2404199000 - autres // N- Benzyloxycarbonylglycine (CAS RN 1138-80-3) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

240491 : Granulés, éclats et poudres de pierres des n$o$s|2515|ou 2516, même traités thermiquement / de marbre

2404911000 - autres // Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1)

2404919000 - autres // S-métolachlore (ISO) (CAS RN 87392-12-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

240492 : Granulés, éclats et poudres de pierres des n$o$s|2515|ou 2516, même traités thermiquement / autres

2404920000 - Granulés, éclats et poudres de pierres des n$o$s|2515|ou 2516, même traités thermiquement / autres

240499 : Dolomie non calcinée ni frittée, dite "crue"

2404990000 - Dolomie non calcinée ni frittée, dite "crue"

25 : SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
2501 : Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
250100 : Dolomie calcinée ou frittée

2501000000 - Dolomie calcinée ou frittée

250200 : Pyrites de fer non grillées
2502 : Pyrites de fer non grillées

2502000000 - Pyrites de fer non grillées

2503 : Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal
250300 : Carbonate de magnésium naturel (magnésite)

2503000000 - Carbonate de magnésium naturel (magnésite)

2504 : Graphite naturel
250410 : Gypse; anhydrite

2504100000 - Gypse; anhydrite

250490 : Plâtres

2504900000 - Plâtres

2505 : Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre|26
250510 : Chaux vive

2505100000 - Chaux vive

250590 : Chaux éteinte

2505900000 - Chaux éteinte

2506 : Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
250610 : Chaux hydraulique

2506100000 - Chaux hydraulique

250620 : Ciments non pulvérisés dits "clinkers"

2506200000 - Ciments non pulvérisés dits "clinkers"

2507 : Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
250700 : Ciments Portland / Ciments blancs, même colorés artificiellement

2507000000 - Ciments Portland / Ciments blancs, même colorés artificiellement

2508 : Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n$o|6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
250810 : Ciments Portland / autres

2508100000 - Ciments Portland / autres

250830 : Ciments alumineux

2508300000 - Ciments alumineux

250840 : autres ciments hydrauliques

2508400000 - autres ciments hydrauliques

250850 : Crocidolite

2508500000 - Crocidolite

250860 : Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières

2508600000 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières

250870 : Mica en poudre

2508700000 - Mica en poudre

250900 : Craie
2509 : Craie

2509000000 - Craie

2510 : Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées
251010 : Déchets de mica

2510100000 - Déchets de mica

251020 : non broyés ni pulvérisés

2510200000 - non broyés ni pulvérisés

2511 : Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n$o|2816
251110 : broyés ou pulvérisés

2511100000 - broyés ou pulvérisés

251120 : Feldspath

2511200000 - Feldspath

251200 : Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
2512 : Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées

2512000000 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées

2513 : Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
251310 : Spath fluor / contenant en poids 97|% ou moins de fluorure de calcium

2513100000 - Spath fluor / contenant en poids 97|% ou moins de fluorure de calcium

251320 : Spath fluor / contenant en poids plus de 97|% de fluorure de calcium

2513200000 - Spath fluor / contenant en poids plus de 97|% de fluorure de calcium

251400 : Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2514 : Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2514000000 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2515 : Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
251511 : Leucite; néphéline et néphéline syénite

2515110000 - Leucite; néphéline et néphéline syénite

251512 : Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées

2515120000 - Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées

251520 : Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)

2515200000 - Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)

2516 : Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
251611 : Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) / non agglomérés

2516110000 - Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) / non agglomérés

251612 : Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) / agglomérés

2516120000 - Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) / agglomérés

251620 : Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

2516200000 - Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

251690 : Minerais d'uranium et leurs concentrés

2516900000 - Minerais d'uranium et leurs concentrés

2517 : Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des n$o$s|2515|ou 2516, même traités thermiquement
251710 : Minerais de thorium et leurs concentrés

2517101000 - autres // (1-Amino-3-(4-iodophényl)-1-oxopropan-2-yl)carbamate de (S)-tert-butyle (CAS RN 868694-44-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2517102000 - autres // Acide (3R)-N-(tert-butoxycarbonyl)-3-amino-4-(2,4,5-trifluorophényl) butanoïque (CAS RN 486460-00-8) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2517108000 - autres // [(1R,2S,5S)-2-amino-5-(diméthylcarbamoyl)cyclohexyl]carbamate de tert-butyle, éthanedioate (CAS RN 1210348-34-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

251720 : grillés

2517200000 - grillés

251730 : Minerais de zirconium et leurs concentrés

2517300000 - Minerais de zirconium et leurs concentrés

251741 : Minerais d'argent et leurs concentrés

2517410000 - Minerais d'argent et leurs concentrés

251749 : Minerais d'antimoine et leurs concentrés

2517490000 - Minerais d'antimoine et leurs concentrés

2518 : Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
251810 : Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse

2518100000 - Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse

251820 : Déchets propres à la récupération du vanadium

2518200000 - Déchets propres à la récupération du vanadium

2519 : Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
251910 : contenant principalement du zinc / Mattes de galvanisation

2519100000 - contenant principalement du zinc / Mattes de galvanisation

251990 : contenant principalement du zinc / autres

2519901010 - autres // Zoxamide (ISO) (CAS RN 156052-68-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2519901090 - autres // 4-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8)

2519903000 - autres // 2-[4-(benzyloxy)phényl]-N,N-diméthylacétamide (CAS RN 919475-15-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2519909000 - autres // N,N'-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24304-50-5)

2520 : Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
252010 : contenant principalement du plomb / Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb

2520100000 - contenant principalement du plomb / Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb

252020 : contenant principalement du plomb / autres

2520200000 - contenant principalement du plomb / autres

252100 : Castines; pierres à chaux ou à ciment
2521 : Castines; pierres à chaux ou à ciment

2521000000 - Castines; pierres à chaux ou à ciment

2522 : Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n$o|2825
252210 : contenant principalement du cuivre

2522100000 - contenant principalement du cuivre

252220 : contenant principalement de l'aluminium

2522200000 - contenant principalement de l'aluminium

252230 : contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques

2522300000 - contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques

2523 : Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits "clinkers"), même colorés
252310 : autres / contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges

2523100000 - autres / contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges

252321 : Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux

2523210000 - Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux

252329 : Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées / Anthracite

2523290000 - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées / Anthracite

252330 : Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées / Houille bitumineuse

2523300000 - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées / Houille bitumineuse

252390 : Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées / autres houilles

2523900000 - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées / autres houilles

2524 : Amiante (asbeste)
252410 : Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

2524100000 - Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

252490 : Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés

2524900000 - Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés

2525 : Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica
252510 : Lignites agglomérés

2525100000 - Lignites agglomérés

252520 : Cokes et semi-cokes de houille

2525200000 - Cokes et semi-cokes de houille

252530 : Cokes et semi-cokes de lignite

2525300000 - Cokes et semi-cokes de lignite

2526 : Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
252610 : Benzol (benzène)

2526100000 - Benzol (benzène)

252620 : Toluol (toluène)

2526200000 - Toluol (toluène)

252800 : Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85|% de H@3BO@3|sur produit sec
2528 : Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85|% de H@3BO@3|sur produit sec

2528000000 - Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85|% de H@3BO@3|sur produit sec

2529 : Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
252910 : Xylol (xylènes)

2529100000 - Xylol (xylènes)

252921 : Naphtalène

2529210000 - Naphtalène

252922 : Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65|% ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250° d'après la méthode ISO 3405|(équivalente à la méthode ASTM|D|86)

2529220000 - Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65|% ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250° d'après la méthode ISO 3405|(équivalente à la méthode ASTM|D|86)

252930 : autres / Huiles de créosote

2529300000 - autres / Huiles de créosote

2530 : Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs
253010 : Brai

2530100000 - Brai

253020 : Coke de brai

2530200000 - Coke de brai

253090 : Condensats de gaz naturel

2530903000 - autres // Valifénalate (ISO) (CAS RN 283159-90-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2530904000 - autres // 2-(Diméthylaminométhylidène)-4-méthoxy-3-oxo-N-[(2,4,6-trifluorophényl)méthyl]butanamide (CAS RN 1846582-17-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2530905000 - autres // 2-Chloro-N-[1-(4-chloro-3-fluorophényl)-2-méthylpropan-2-yl]acétamide (CAS RN 787585-35-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2530907010 - autres // 2-Chlorobenzamide (CAS|RN|609-66-5)

2530907090 - autres // N-(3',4'-dichloro-5-fluoro[1,1'-biphényl]-2-yl)-acétamide (CAS|RN|877179-03-8)

26 : MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
2601 : Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
260111 : Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles / Huiles légères et préparations

2601110000 - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles / Huiles légères et préparations

260112 : Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles / autres

2601120000 - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles / autres

260120 : Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles

2601200000 - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles

260200 : Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20|% ou plus en poids, sur produit sec
2602 : Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20|% ou plus en poids, sur produit sec

2602000000 - Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20|% ou plus en poids, sur produit sec

260300 : Minerais de cuivre et leurs concentrés
2603 : Minerais de cuivre et leurs concentrés

2603000000 - Minerais de cuivre et leurs concentrés

260400 : Minerais de nickel et leurs concentrés
2604 : Minerais de nickel et leurs concentrés

2604000000 - Minerais de nickel et leurs concentrés

260500 : Minerais de cobalt et leurs concentrés
2605 : Minerais de cobalt et leurs concentrés

2605000000 - Minerais de cobalt et leurs concentrés

260600 : Minerais d'aluminium et leurs concentrés
2606 : Minerais d'aluminium et leurs concentrés

2606000000 - Minerais d'aluminium et leurs concentrés

260700 : Minerais de plomb et leurs concentrés
2607 : Minerais de plomb et leurs concentrés

2607000000 - Minerais de plomb et leurs concentrés

260800 : Minerais de zinc et leurs concentrés
2608 : Minerais de zinc et leurs concentrés

2608000000 - Minerais de zinc et leurs concentrés

260900 : Minerais d'étain et leurs concentrés
2609 : Minerais d'étain et leurs concentrés

2609000000 - Minerais d'étain et leurs concentrés

261000 : Minerais de chrome et leurs concentrés
2610 : Minerais de chrome et leurs concentrés

2610000000 - Minerais de chrome et leurs concentrés

261100 : Minerais de tungstène et leurs concentrés
2611 : Minerais de tungstène et leurs concentrés

2611000000 - Minerais de tungstène et leurs concentrés

2612 : Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
261210 : Déchets d'huiles / contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)

2612101000 - autres // N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 42487-09-2)

2612109000 - autres // Napropamide (ISO) (CAS RN 15299-99-7) 

261220 : Déchets d'huiles / autres

2612201000 - autres // 3-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4)

2612209000 - autres // Acide 5-amino-3-(4-chlorophényl)-5-oxopentanoïque (CAS RN 1141-23-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2613 : Minerais de molybdène et leurs concentrés
261310 : liquéfiés / Gaz naturel

2613100000 - liquéfiés / Gaz naturel

261390 : liquéfiés / Propane

2613900000 - liquéfiés / Propane

261400 : Minerais de titane et leurs concentrés
2614 : Minerais de titane et leurs concentrés

2614000000 - Minerais de titane et leurs concentrés

2615 : Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
261510 : liquéfiés / Butanes

2615100000 - liquéfiés / Butanes

261590 : liquéfiés / Éthylène, propylène, butylène et butadiène

2615900010 - autres // p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9)

2615900090 - autres // Paracétamol (DCI) (CAS RN 103-90-2)

2616 : Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
261610 : liquéfiés / autres

2616100000 - liquéfiés / autres

261690 : à l'état gazeux / Gaz naturel

2616900010 - autres // Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5)

2616900090 - autres // 3-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3)

2617 : Autres minerais et leurs concentrés
261710 : à l'état gazeux / autres

2617100000 - à l'état gazeux / autres

261790 : Vaseline

2617900000 - Vaseline

261800 : Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
2618 : Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

2618000000 - Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

2619 : Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
261900 : Paraffine contenant en poids moins de 0,75|% d'huile

2619000000 - Paraffine contenant en poids moins de 0,75|% d'huile

2620 : Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
262011 : Coke de pétrole / non calciné

2620110000 - Coke de pétrole / non calciné

262019 : Coke de pétrole / calciné

2620190000 - Coke de pétrole / calciné

262021 : Bitume de pétrole

2620210000 - Bitume de pétrole

262029 : autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

2620290000 - autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

262030 : Schistes et sables bitumineux

2620300000 - Schistes et sables bitumineux

262040 : Chlore

2620400000 - Chlore

262060 : Iode

2620600000 - Iode

262091 : Fluor; brome

2620910000 - Fluor; brome

262099 : Hydrogène

2620991000 - autres // 3-Hydroxy-2'-methyl-2-naphtanilide|(CAS RN 135-61-5)

2620992000 - autres // 2'-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0)

2620994000 - autres // Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3)

2620996000 - Saccharine et son sel de sodium

2620999500 - 3,3′,4,4′,5,5′,6,6′-Octabromo-N,N′-éthylènediphtalimide; N,N′-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide)

2621 : Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
262110 : Gaz rares / Argon

2621100000 - Gaz rares / Argon

262190 : Gaz rares / autres

2621900000 - Gaz rares / autres

27 : COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
2701 : Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
270111 : Azote

2701110000 - Azote

270112 : Oxygène

2701121000 - autres // N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5)

2701129000 - autres // 4,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9)

270119 : Bore; tellure

2701190000 - Bore; tellure

270120 : Silicium / contenant en poids au moins 99,99|% de silicium

2701200000 - Silicium / contenant en poids au moins 99,99|% de silicium

2702 : Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais
270210 : Silicium / autre

2702100000 - Silicium / autre

270220 : Phosphore

2702200000 - Phosphore

270300 : Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée
2703 : Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée

2703000000 - Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée

2704 : Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
270400 : Arsenic

2704000000 - Arsenic

270500 : Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
2705 : Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

2705000000 - Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

270600 : Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués
2706 : Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués

2706000000 - Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués

2707 : Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques
270710 : Sélénium

2707100010 - autres // N,N'-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7)

2707100090 - autres // N-Iodosuccinimide (CAS RN 516-12-1) d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus

270720 : Métaux alcalins ou alcalino-terreux / Sodium

2707200010 - autres // Acide 2-{2-[2-(1,3-Dioxo-2,3-dihydro-1H-isoindol-2-yl)éthoxy]éthoxy}acétique (CAS RN 75001-09-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2707200090 - Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0)

270730 : Métaux alcalins ou alcalino-terreux / Calcium

2707300010 - Chlorhydrate de N-[3-(diméthylamino)propyl]-N'-éthylcarbodiimide (CAS RN 25952-53-8)

2707300090 - Méthanesulfonate de 1-(3-(2-Hydroxyéthyl)phényl)guanidinium (CAS RN 2101429-50-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

270740 : Métaux alcalins ou alcalino-terreux / autres

2707400000 - Métaux alcalins ou alcalino-terreux / autres

270750 : Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux

2707500080 - N-amidinosarcosine (CAS RN 57-00-1)

2707500089 - Chlorure de (chlorométhylène)diméthyliminium (CAS RN 3724-43-4)​ d'une pureté en poids de 95 % ou plus

270791 : Mercure

2707910000 - Mercure

270799 : Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)

2707991100 - Acétate de formamidine (CAS RN 3473-63-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2707991900 - Bromure de bromométhylidène(diméthyl)azanium (CAS RN 24774-61-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2707992010 - Acrylonitrile (CAS RN 107-13-1), utilisé dans la fabrication de marchandises du chapitre 55 et de la position 6815

2707992090 - Acrylonitrile (CAS RN 107-13-1), utilisé dans la fabrication de marchandises des positions 2921, 2924, 3903, 3906, 3908, 3911 et 4002

2707995000 - Isophtalonitrile

2707998000 - autres // Fluméthrine (ISO) (CAS|RN|69770-45-2)

2707999100 - autres // 2-(4-Amino-2-chloro-5-méthylphényl)-2-(4-chlorophényl) acétonitrile (CAS|RN|61437-85-2)

2707999910 - autres // 2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0)

2707999990 - autres // 4-Bromo-2-chlorobenzonitrile (CAS|RN|154607-01-9)

2708 : Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
270810 : Acide chlorosulfurique

2708100010 - autres // Acétonitrile|(CAS|RN|75-05-8)

2708100090 - autres // 2-Hydroxy-2-méthylpropiononitrile (CAS RN 75-86-5) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

270820 : Pentaoxyde de diphosphore

2708200000 - Pentaoxyde de diphosphore

2709 : Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
270900 : Acide phosphorique et acides polyphosphoriques

2709000000 - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques

2710 : Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
271012 : Trioxyde de dibore

2710121100 - autres // 2,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2)

2710121500 - autres // Cyhalofop-butyl (ISO) (CAS|RN|122008-85-9)

2710122100 - autres // 3-Bromo-6-chloro-2-fluorobenzonitrile (CAS RN 943830-79-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710122510 - autres // Cyclohexylidène(phényl)acétonitrile (CAS RN 10461-98-0) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2710122520 - autres // 4,5-Dichloro-3,6-dioxocyclohexa-1,4-diène-1,2-dicarbonitrile (CAS|RN|84-58-2)

2710122590 - autres // Lambda-cyhalothrine (ISO) (CAS RN 91465-08-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2710123110 - autres // Deltaméthrine (ISO) (CAS|RN|52918-63-5)

2710123190 - autres // 4-Cyano-2-méthoxybenzaldéhyde (CAS RN 21962-45-8)

2710124110 - autres // Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique

2710124190 - autres // 2-cyano-2-propylpentanoate de méthyle (CAS RN 66546-92-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2710124510 - autres // Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3)

2710124590 - autres // Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7)

2710124910 - autres // 2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle (CAS RN 100453-11-0)

2710124990 - autres // 2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 718-71-8)

2710125010 - autres // 2-Nitro-4 (trifluorométhyl)benzonitrile (CAS RN 778-94-9)

2710125090 - autres // Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6)

2710127010 - autres // Butyronitrile (CAS RN 109-74-0)

2710127090 - Isocyanate de butyle|(CAS RN 111-36-4)

2710129010 - 1,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2710129090 - Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle (CAS RN 2094-99-7)

271019 : autres acides inorganiques / Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)

2710191100 - 2,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2710191500 - Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène (CAS RN 2778-42-9)

2710192100 - Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène

2710192500 - Isocyanate d'éthyle (CAS RN 109-90-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710192900 - Dichlorure de N,N-diméthylphosphoramide

2710193100 - autres // Cyclamate de sodium

2710193500 - autres // Nitroguanidine (CAS RN 556-88-7)

2710194221 - autres // Triamide N-butylphosphorothioique (CAS RN 94317-64-3) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2710194222 - autres // Triamide N-propylphosphorothioique (CAS RN 916809-14-8) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2710194223 - autres // (2S)-2-[[2-[2-[2-[2-[2-[2-[2-[2-[2-[2-(2-Azidoéthoxy)éthoxy]éthoxy]éthoxy]éthoxy]éthoxy]éthoxy]éthoxy]éthylamino]-2-oxoéthoxy]acétyl]amino]-N-[4-(hydroxyméthyl)phényl]-6-[[(4-méthoxyphényl)-diphénylméthyl]amino]hexanamide (CAS RN 1224601-12-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710194229 - autres // N',N''-[(2S,3E,5S)-1,6- Diphénylhex -3--2,5-diyl]bis(N,N-diméthylsulfurique diamide) (CAS RN 1247119-27-2) sous la forme d'une solution aqueuse contenant en poids 70 % ou plus mais n'excédant pas 95 % de N',N''-[(2S,3E,5S)-1,6-diphénylhex-3-ene-2,5-diyl]bis(N,N-diméthylsulfurique diamide)

2710194290 - Prosulfocarbe (ISO) (CAS RN 52888-80-9) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2710194421 - Méthionine (DCI)

2710194422 - Cystéine et cystine

2710194423 - Dérivés de la cystéine ou de la cystine

2710194429 - Acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique

2710194431 - Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2′-thiodiéthyle

2710194432 - Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine

2710194439 - Phorate (ISO)

2710194490 - autres // Chlorhydrate de benzyl (2S)-2-amino-3-[3-(méthylsulphonylphényl)propanoate (CAS RN 1194550-59-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710194621 - autres // (E)-N'-(2-cyano-4-(3-(1-hydroxy-2-méthylpropan-2-yl)thioureido)phényl)-N,N-diméthyl-formimidamide (CAS RN 1429755-57-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710194622 - autres // 3-(Dimethoxymethylsilyl)-1-propanthiol (CAS RN 31001-77-1) 

2710194623 - autres // Hydrogénosulfate de 2-[(3-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-88-4)

2710194629 - autres // Diméthylsulfone (CAS RN 67-71-0)

2710194631 - autres // Acide 4-amino-5-(éthanesulphonyl)-2-méthoxybenzoïque (CAS RN 71675-87-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710194632 - autres // 4-(4-Méthylphénylthio)benzophénone (CAS RN 83846-85-9)

2710194639 - autres // [2,2'-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3)

2710194690 - autres // Folpet (ISO) (CAS RN 133-07-3) d'une pureté en poids de 97,5 % ou plus

2710194721 - autres // Mésotrione (ISO) (CAS RN 104206-82-8) sous forme de pain humide ou de pâte humide ou sous forme cristalline, présentant : - une pureté en poids de 74% ou plus et, - une teneur maximale en eau de 23% en poids

2710194722 - autres // Isocyanure de (p-toluènesulfonyl)méthyle (CAS RN 36635-61-7)​ d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710194723 - autres // 2-méthoxy-N-[2-nitro-5-(phénylsulfanyl)phényl]acétamide (CAS RN 63470-85-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2710194729 - autres // Acide 2-amino-5-{[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl}benzènesulfonique(CAS RN 42986-22-1)

2710194731 - autres // Glutation (CAS RN 70-18-8)

2710194732 - autres // О-isopentyl-dithiocarbonate de potassium anhydre (CAS RN 928-70-1) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

2710194739 - autres // Acide thiodiacétique (CAS RN 123-93-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710194790 - autres // Acide 3,3´-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1)

2710194810 - autres // 2,2'-Diallyl-4,4'-sulfonyldiphénol (CAS RN 41481-66-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2710194890 - autres // Iodure de triméthylsulfoxonium (CAS RN 1774-47-6)

2710195100 - autres // Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-89-5)

2710195500 - autres // Acide 3-mercaptopropionique (CAS RN 107-96-0) 

2710196200 - autres // Bis(4-chlorophényl)sulfone (CAS RN 80-07-9)

2710196600 - autres // Thiourée (CAS RN 62-56-6)

2710196700 - autres // Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2)

2710197100 - autres // Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2)

2710197500 - autres // 4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6)

2710198120 - autres // Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2)

2710198130 - autres // Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3)

2710198140 - autres // Propane-1,3-dithiol (CAS RN 109-80-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710198190 - autres // 1-{4-[(4-benzoylphényl)sulphanyl]phényl}-2-méthyl-2-[(4-méthylphényl)sulphonyl]propan-1-one (CAS RN 272460-97-6) d'une pureté en poids de 94 % ou plus

2710198300 - autres // Dithiocarbonates (xanthates, xanthogénates) / Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle

2710198500 - autres // Dithiocarbonates (xanthates, xanthogénates) / autres

2710198700 - autres // 1-Hydrazino-3-(méthylthio)propan-2-ol (CAS|RN|14359-97-8)

2710199100 - autres // Bis[3-(triéthoxysilyl)propyl]disulfure (CAS RN 56706-10-6)

2710199300 - autres // N-(cyclohexylthio)phthalimide (CAS|RN|17796-82-6)

2710199920 - autres // Acide 2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-3-((2,2,2-trifluoroéthoxy)méthyl)benzoïque (CAS RN 120100-77-8)

2710199940 - autres // Diphénylsulfone (CAS|RN|127-63-9)

2710199950 - Plomb tétraméthyle

2710199960 - Plomb tétraéthyle

2710199990 - Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle

271020 : autres acides inorganiques / Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique)

2710201121 - Méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphospinan-5-yl)méthyle

2710201122 - Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels

2710201123 - Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {[éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {[hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits

2710201129 - Méthylphosphonate de bis(1-méthylpentyle)

2710201131 - Méthylphosphinate de butyle

2710201132 - autres // Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse

2710201139 - autres // Phosphonoacétate de triéthyle (CAS RN 867-13-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710201621 - autres // Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2)

2710201622 - autres // Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6)

2710201623 - autres // Éthyl phényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphinate (CAS|RN|84434-11-7)

2710201629 - autres // Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6), contenant en poids 15 % ou moins d'eau, d'une pureté en poids sec de 97 % ou plus

2710201631 - autres // Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1)

2710201632 - autres // Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4)

2710201639 - autres // Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8)

2710201691 - Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)

2710201692 - autres // Acide 2-chloroéthylphosphonique (CAS RN 16672-87-0) sous forme solide ou en solution aqueuse, d'une teneur en poids en acide 2-Chloroéthylphosphonique supérieure ou égale à 65 %

2710201699 - Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l'heptane

2710201910 - Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse (CAS RN 12108-13-3) contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse

2710201990 - Citrate d'ixazomib (DCI) (CAS RN 1239908-20-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2710203200 - N-(3-(diméthoxyméthylsilyl)propyl)éthylènediamine (CAS RN 3069-29-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710203800 - Triéthoxy(3-isocyanatopropyl)silane (CAS-RN 24801-88-5) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2710209000 - Tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

271091 : autres acides inorganiques / autres

2710911000 - Chlorure de 2-(triméthylsilyl)éthoxyméthyle (CAS RN 76513-69-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2710919000 - Chlorotriméthylsilane (CAS RN 75-77-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

271099 : autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques / Dioxyde de carbone

2710990010 - Triméthylindium (CAS RN 3385-78-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2710990090 - Acide 4-phénoxybenzèneboronique (CAS RN 51067-38-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2711 : Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
271111 : autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques / Dioxyde de silicium

2711110000 - autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques / Dioxyde de silicium

271112 : autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques / autres

2711121100 - Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7)

2711121900 - Acide 3-(hydroxyméthyl)phénylboronique (CAS RN 87199-15-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2711129100 - Triméthylgallium (CAS RN 1445-79-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2711129300 - Hexadécyl(triméthoxy)silane (CAS RN 16415-12-6), d’une pureté en poids d’au moins 95 %, destiné à la fabrication de polyéthylène

2711129400 - Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4)

2711129700 - Sucralose (CAS RN 56038-13-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

271113 : Chlorures et oxychlorures / Dichlorure de carbonyle (phosgène)

2711131000 - 2-Méthylfurane (CAS RN 534-22-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2711133000 - Tétrahydro-2-furancarboxylate de méthyle (CAS RN 37443-42-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2711139100 - Composés anhydriques de mannitol ou de sorbitol, à l'exclusion du maltol et de l'isomaltol

2711139700 - (2S,3S,4S,5R)-3-(3,4-Difluoro-2-méthoxyphényl)-4,5-diméthyl-5-(trifluorométhyl)tétrahydrofuran-2-yl-4-nitrobenzoate (CAS RN 2875066-49-0) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

271114 : Chlorures et oxychlorures / Oxychlorure de phosphore

2711140000 - Chlorures et oxychlorures / Oxychlorure de phosphore

271119 : Chlorures et oxychlorures / Trichlorure de phosphore

2711190000 - Chlorures et oxychlorures / Trichlorure de phosphore

271121 : Chlorures et oxychlorures / Pentachlorure de phosphore

2711210000 - Chlorures et oxychlorures / Pentachlorure de phosphore

271129 : Chlorures et oxychlorures / Monochlorure de soufre

2711290000 - Chlorures et oxychlorures / Monochlorure de soufre

2712 : Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
271210 : Chlorures et oxychlorures / Dichlorure de soufre

2712101000 - 2,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1)

2712109000 - (3S)-3-[4-[(5-Bromo-2-chlorophényl)méthyl]phénoxy]tétrahydro-furane (CAS RN 915095-89-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

271220 : Chlorures et oxychlorures / Chlorure de thionyle

2712201000 - Tefuryltrione (ISO) (CAS RN 473278-76-1)

2712209000 - Furfurylamine (CAS RN 617-89-0) 

271290 : Chlorures et oxychlorures / autres

2712901100 - Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7)

2712901900 - Phénolphtaléine; Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3′-Chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6′-(N-Éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle

2712903100 - gamma-Butyrolactone

2712903300 - autres // Coumarine (CAS RN 91-64-5)

2712903910 - autres // 4-Hydroxycoumarine (CAS-RN 1076-38-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2712903990 - autres // 1,4-Dioxane-2,5-dione (CAS RN 502-97-6) d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus

2712909100 - autres // Décane-5-olide (CAS RN 705-86-2)

2712909910 - autres // (R)-3-(3,4-difluoro-2-méthoxyphényl)-4,5-diméthyl-5-(trifluorométhyl)furan-2(5H)-one (CAS RN 2875066-35-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2712909990 - autres // Dodécane-5-olide (CAS RN 713-95-1)

2713 : Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
271311 : Disulfure de carbone

2713110000 - Disulfure de carbone

271312 : Ammoniac anhydre

2713120000 - Ammoniac anhydre

271320 : Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)

2713200000 - Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)

271390 : Hydroxyde de sodium (soude caustique) / solide

2713901000 - autres // 6-cyclohexyl-4-méthyl-2H-pyran-2-one (CAS RN 14818-35-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2713909000 - autres // (S)-(−)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9)

2714 : Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
271410 : Hydroxyde de sodium (soude caustique) / en solution aqueuse (lessive de soude caustique)

2714100000 - Hydroxyde de sodium (soude caustique) / en solution aqueuse (lessive de soude caustique)

271490 : Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

2714900000 - Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

271500 : Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)
2715 : Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)

2715000000 - Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)

271600 : Énergie électrique
2716 : Énergie électrique

2716000000 - Énergie électrique

28 : PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
2801 : Fluor, chlore, brome et iode
280110 : Peroxydes de sodium ou de potassium

2801100000 - Peroxydes de sodium ou de potassium

280120 : Hydroxyde et peroxyde de magnésium

2801200000 - Hydroxyde et peroxyde de magnésium

280130 : Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum

2801301000 - autres // 2,2-Diméthyl-1,3-dioxanne-4,6-dione|(CAS RN 2033-24-1)

2801309000 - autres // L-lactide (CAS RN 4511-42-6), D-lactide (CAS RN 13076-17-0), dilactide (CAS RN 95-96-5) ou méso-lactide (CAS RN 13076-19-2), chacun d’une pureté en poids de 90% ou plus

280200 : Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
2802 : Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

2802000000 - Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

280300 : Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)
2803 : Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)

2803000000 - Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)

2804 : Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques
280410 : Corindon artificiel, chimiquement défini ou non

2804100000 - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non

280421 : Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel

2804210000 - Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel

280429 : Hydroxyde d'aluminium

2804291000 - autres // 6'-(Diéthylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one|(CAS RN 29512-49-0)

2804299000 - autres // Sélamectine (INN) 5Z-isomère (CAS RN 220119-17-5)

280430 : Trioxyde de chrome

2804300000 - Trioxyde de chrome

280440 : Dioxyde de manganèse

2804400000 - Dioxyde de manganèse

280450 : Oxydes et hydroxydes de fer

2804501000 - autres // 4-(méthoxycarbonyl)-5-oxo-2,5-dihydrofuran-3-olate de sodium (CAS RN 1134960-41-0)

2804509000 - autres // 6'-(Dibutylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one|(CAS RN 89331-94-2)

280461 : Terres colorantes

2804610000 - Terres colorantes

280469 : Pour des utilisations autres que la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7): -|de pureté égale ou supérieure à 99,9|% en poids, -|présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7|µm, mais n'excédant pas 2,1|µm

2804690010 - autres // 3-Acétyl-6-méthyl-2H-pyrane-2, 4(3H)-dione (CAS RN 520-45-6)

2804690020 - autres // Hexane-6-olide (CAS RN 502-44-3)

2804690090 - autres // Acide gibbérellique, d'une pureté minimale en poids de 88|% (CAS RN 77-06-5)

280470 : Pour des utilisations autres que la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / Autres dioxydes de titane, sous toutes ses formes, par exemple sous la forme d’oxydes de titane ou de pigments, et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche, et ayant tous les types de tailles des particules (CAS RN 12065-65-5, 13463-67-7)

2804701000 - autres // Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2|(1H)-one (CAS RN 564-20-5)

2804709000 - autres // Méthylcoumarines et éthylcoumarines

280480 : Pour des utilisations autres que la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / autres

2804800000 - Pour des utilisations autres que la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / autres

280490 : Pour une utilisation dans la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7): -|de pureté égale ou supérieure à 99,9|% en poids, -|présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7|µm, mais n'excédant pas 2,1|µm

2804900000 - Pour une utilisation dans la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7): -|de pureté égale ou supérieure à 99,9|% en poids, -|présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7|µm, mais n'excédant pas 2,1|µm

2805 : Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure
280511 : Pour une utilisation dans la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / Autres dioxydes de titane, sous toutes ses formes, par exemple sous la forme d’oxydes de titane ou de pigments, et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche, et ayant tous les types de tailles des particules (CAS RN 12065-65-5, 13463-67-7)

2805110000 - Pour une utilisation dans la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / Autres dioxydes de titane, sous toutes ses formes, par exemple sous la forme d’oxydes de titane ou de pigments, et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche, et ayant tous les types de tailles des particules (CAS RN 12065-65-5, 13463-67-7)

280512 : Pour une utilisation dans la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / autres

2805120010 - 3,4-dihydro-2-méthoxy-2H-pyrane (CAS RN 4454-05-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2805120090 - Acide 3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthyloxirane-2-carboxylique (acide glycidique de PMK) Numéro CAS 2167189-50-4

280519 : Monoxyde de plomb (litharge, massicot)

2805191000 - (4-Chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl)((3aS,5R,6S,6aS)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1|,3]dioxol-5-yl)-méthanone (CAS|RN|1103738-30-2)

2805199020 - 1,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5)

2805199090 - 4- [4-Bromo-3- ((tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy) méthyl) phénoxy) benzonitrile (CAS|RN|943311-78-2)

280530 : Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

2805301010 - 2-éthyl-3-hydroxy-4-pyran-4-one (CAS|RN|4940-11-8)

2805301030 - Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7)

2805301040 - (2-Butyl-3-benzofuranyl)(4-hydroxy-3,5-diiodophényl)méthanone (CAS RN 1951-26-4) d’une pureté en poids de 99% ou plus

2805301050 - 1,4,7,10,13-Pentaoxacyclopentadécane (CAS RN 33100-27-5) d'une pureté en poids de 90 % ou plus, le reste étant principalement constitué de précurseurs linéaires

2805301080 - 3-Hydroxy-2-méthyl-4-pyrone (CAS|RN|118-71-8)

2805302110 - Acide 1-benzofurane-6-carboxylique (CAS RN 77095-51-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2805302120 - Éthofumesate (ISO) (CAS RN 26225-79-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2805302930 - 2-Butylbenzofuranne (CAS RN 4265-27-4)

2805302940 - (20R,25R)-spirost-5-én-3β-ol (CAS RN 512-04-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2805302950 - 7-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6)

2805303115 - 3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2805303120 - 5-sec-butyl-2-(2,4-diméthylcyclohex-3-én-1-yl)-5-méthyl-1,3-dioxane

2805303125 - [2-(3,4-méthylènedioxyphényl)acétyl]malonate d’isopropylidène

2805303910 - 5-sec-butyl-2-(4,6-diméthylcyclohex-3-én-1-yl)-5-méthyl-1,3-dioxane

2805303930 - 4,4-diméthyl-3,5,8-trioxabicyclo[5,1,0]octane (CAS|RN|57280-22-5)

2805303935 - 3,9-Diéthylidène-2,4,8,10-tétraoxaspiro[5.5]undécane(CAS RN 65967-52-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2805303940 - Acide 5-fluoro-3-méthylbenzofuran-2-carboxylique (CAS RN 81718-76-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2805303945 - 2,2-Difluoro-1,3-benzodioxole-5-carboxylate de méthyle (CAS RN 773873-95-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2805303950 - 6,11-Dihydrodibenz[b,e]oxépin-11-one (CAS RN 4504-87-4 ), d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2805303955 - 1,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS|RN|135861-56-2)

2805304000 - 3-oxo-2-(3,4-méthylènedioxyphényl)butanoate de méthyle (MAMDPA) Numéro CAS 1369021-80-6

2805308000 - Propyphénazone (DCI)

280540 : Oxyde et hydroxyde de lithium

2805401000 - Phénylbutazone (DCI)

2805409000 - autres // Pyrasulfotole (ISO) (CAS RN 365400-11-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2806 : Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique
280610 : Oxydes et hydroxydes de vanadium

2806100000 - Oxydes et hydroxydes de vanadium

280620 : Oxydes et hydroxydes de nickel

2806200000 - Oxydes et hydroxydes de nickel

280700 : Acide sulfurique; oléum
2807 : Acide sulfurique; oléum

2807000000 - Acide sulfurique; oléum

280800 : Acide nitrique; acides sulfonitriques
2808 : Acide nitrique; acides sulfonitriques

2808000000 - Acide nitrique; acides sulfonitriques

2809 : Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
280910 : Oxydes et hydroxydes de cuivre

2809100000 - Oxydes et hydroxydes de cuivre

280920 : Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium

2809200000 - Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium

2810 : Oxydes de bore; acides boriques
281000 : Oxydes et hydroxydes de molybdène

2810000000 - Oxydes et hydroxydes de molybdène

2811 : Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
281111 : Oxydes d'antimoine

2811110000 - Oxydes d'antimoine

281112 : Fluorures / d'aluminium

2811120000 - Fluorures / d'aluminium

281119 : Fluorures / autres

2811191000 - autres // Acide 3-difluoromethyl-1-methyl-1H-pyrazole-4-carboxyliqu (CAS RN 176969-34-9)

2811198040 - autres // Acide 3-(3,3,3-trifluoro-2,2-diméthylpropoxy)-1H-pyrazole-4-carboxylique (CAS RN 2229861-20-3)​ d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2811198050 - autres // Fipronil (ISO) (CAS RN 120068-37-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus, utilisé dans la fabrication de médicaments vétérinaires

2811198090 - autres // Acide 4,5-diméthyl-1H-pyrazole-3-carboxylique (CAS RN 89831-40-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

281121 : Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)

2811210000 - Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)

281122 : Chlorure d'ammonium

2811220015 - autres // Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8)

2811220040 - autres // 2-(3,5-Diméthyl-1H-pyrazol-4-yl)acétate de tert-butyle (CAS RN 1082827-81-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2811220090 - autres // 5-Amino-1-[2,6-dichloro-4-(trifluorométhyl)phényl]-1H-pyrazole-3-carbonitrile (CAS|RN|120068-79-3)

281129 : Chlorure de calcium

2811290500 - autres // 1-(3-iodo-1-isopropyl-1H-pyrazol-4-yl)éthanone (CAS RN 1269440-49-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2811291010 - autres // Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6)

2811291090 - autres // Acide de 3-[2-(Dispiro[2.0.2⁴.1³]heptan-7-yl)éthoxy]-1H-pyrazole-4-carboxylique (CAS RN 2608048-67-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2811293000 - autres // 1H-Pyrazole (CAS RN 288-13-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2811299010 - autres // Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9)

2811299020 - autres // Chlorhydrate de 1-méthyl-1H pyrazol-4-amine (CAS RN 127107-23-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2811299090 - autres // Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2)

2812 : Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques
281211 : autres chlorures / de magnésium

2812110000 - autres chlorures / de magnésium

281212 : autres chlorures / d'aluminium

2812120000 - autres chlorures / d'aluminium

281213 : autres chlorures / de nickel

2812130000 - autres chlorures / de nickel

281214 : autres chlorures / autres

2812140000 - autres chlorures / autres

281215 : Oxychlorures et hydroxychlorures / de cuivre

2812150000 - Oxychlorures et hydroxychlorures / de cuivre

281216 : Oxychlorures et hydroxychlorures / autres

2812160000 - Oxychlorures et hydroxychlorures / autres

281217 : Bromures et oxybromures / Bromures de sodium ou de potassium

2812170000 - Bromures et oxybromures / Bromures de sodium ou de potassium

281219 : Bromures et oxybromures / autres

2812191000 - autres // 2,4-dihydro-2,5-diméthyl-3H-pyrazol-3-one (CAS RN 2749-59-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2812199000 - Sodium (5S,8S)-8-méthoxy-2,4-dioxo-1,3-diazaspiro[4.5]decan-3-ide (CAS RN 1400584-86-2) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

281290 : Iodures et oxyiodures

2812900010 - 1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2)/ (CAS RN 32718-18-6)

2812900025 - Chlorhydrate de-1-aminohydantoïne (CAS|RN|2827-56-7)

2812900030 - DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9)

2812900090 - 5,5-Diméthylhydantoïne|(CAS RN 77-71-4)

2813 : Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
281310 : Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium

2813100000 - Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium

281390 : Chlorates / de sodium

2813901000 - Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline (DCIM); phentolamine (DCI); chlorhydrate de tolazoline (DCIM)

2813909000 - autres // 4-(1-Hydroxy-1-méthyléthyl)-2-propylimidazole-5-carboxylate d'éthyle (CAS RN 144689-93-0)

2814 : Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)
281410 : Chlorates / autres

2814100000 - Chlorates / autres

281420 : Sulfures de sodium

2814200000 - Sulfures de sodium

2815 : Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium
281511 : de sodium

2815110000 - de sodium

281512 : Sulfites de sodium

2815120000 - Sulfites de sodium

281520 : autres sulfites

2815200000 - autres sulfites

281530 : Thiosulfates

2815300000 - Thiosulfates

2816 : Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum
281610 : Sulfates de sodium / Sulfate de disodium

2816100000 - Sulfates de sodium / Sulfate de disodium

281640 : Sulfates de sodium / autres

2816400010 - autres // (2S)-2-(5-bromo-1H-imidazol-2-yl)pyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1007882-59-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2816400090 - autres // 1,1'-Thiocarbonylbis(imidazole) (CAS RN 6160-65-2) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

281700 : Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
2817 : Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

2817000000 - Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

2818 : Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium
281810 : autres sulfates / de magnésium

2818101110 - autres // Cyazofamide (ISO) (CAS RN 120116-88-3) d'une pureté en poids de 94 % ou plus

2818101120 - autres // 2-oOctyl-4,5-dihydro-1H-imidazole (CAS RN 10443-60-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2818101190 - autres // 1-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée|(CAS RN 52378-40-2)

2818101900 - autres // Dichlorhydrate de 2,2'-azobis[2-(2-imidazolin-2-yl)propane (CAS|RN|27776-21-2)

2818109120 - autres // Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0)

2818109130 - Iproniazide (DCI); chlorhydrate de cétobémidone (DCIM); bromure de pyridostigmine (DCI)

2818109190 - 2,3,5,6-Tétrachloropyridine

2818109900 - Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique

281820 : autres sulfates / d'aluminium

2818200010 - 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium

2818200090 - 3,5,6-(Trichloro-2-pyridyloxyacétate) de 2-butoxyéthyle

281830 : autres sulfates / de nickel

2818300020 - 3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine

2818300030 - Ester méthylique de fluroxypyr (ISO)

2818300090 - 4-Méthylpyridine

2819 : Oxydes et hydroxydes de chrome
281910 : autres sulfates / de cuivre

2819100000 - autres sulfates / de cuivre

281990 : autres sulfates / de baryum

2819901000 - autres // N-phénylpipéridine-4-amine (4-AP) (CAS RN 23056-29-3)

2819909010 - autres // Tert-butyl 4-anilinopipéridine-1-carboxylate (1-boc-4-AP) (CAS RN 125541-22-2)

2819909020 - autres // N-phényl-N-(pipéridine-4-yl)propanamide (norfentanyl) (CAS RN 1609-66-1)

2819909030 - autres // 4-aminopicolinate de méthyle (CAS RN 71469-93-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2819909090 - autres // 2,6-bis-[1-(2-tert-butylphénylimino)-éthyl]pyridine (CAS RN 204203-17-8) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2820 : Oxydes de manganèse
282010 : autres sulfates / autres

2820100010 - autres // Tert-butyl (3S)-3-hydroxypiperidine-1-carboxylate (CAS RN 143900-44-1) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2820100090 - autres // 5-bromo-2-méthoxypyridine (CAS RN 13472-85-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

282090 : Aluns

2820901000 - autres // Fluazinam (ISO) (CAS RN 79622-59-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2820909000 - autres // 2-(2-pyridyl)éthanol (CAS-RN 103-74-2), d’une pureté en poids de 99 % ou plus

2821 : Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70|% ou plus de fer combiné, évalué en Fe@2O@3
282110 : Peroxosulfates (persulfates)

2821100000 - Peroxosulfates (persulfates)

282120 : Nitrites

2821200000 - Nitrites

282200 : Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
2822 : Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

2822000000 - Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

2823 : Oxydes de titane
282300 : Nitrates / de potassium

2823000000 - Nitrates / de potassium

2824 : Oxydes de plomb; minium et mine orange
282410 : Nitrates / autres

2824100000 - Nitrates / autres

282490 : Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)

2824900000 - Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)

2825 : Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
282510 : Phosphates / de mono- ou de disodium

2825100010 - autres // Chlorhydrate de 2-aminopyridine-4-ol (CAS|RN|1187932-09-7)

2825100090 - autres // Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthylpyridine (CAS RN 153259-31-5) 

282520 : Phosphates / de potassium

2825200010 - autres // 2,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9)

2825200090 - autres // Imazamox (ISO) (CAS RN 114311-32-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

282530 : Phosphates / Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)

2825300000 - Phosphates / Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)

282540 : Phosphates / autres phosphates de calcium

2825400000 - Phosphates / autres phosphates de calcium

282550 : Phosphates / autres

2825500020 - autres // (S)-6-Bromo-2-(4-(3-(1,3-dioxoisoindoline-2-yl)propyl)-2,2-diméthylpyrrolidine-1-yl)nicotinamide (CAS RN 2606972-45-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2825500030 - autres // Perfluorophényl 6-fluoropyridine-2-sulfonate (CAS RN 2608048-81-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2825500080 - autres // Boscalide (ISO) (CAS RN 188425-85-6)

282560 : Polyphosphates / Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)

2825600010 - autres // N-(5-bromo-3-méthylpyridin-2-yl)-N-méthylbenzamide (CAS RN 446299-80-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2825600090 - autres // Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3)

282570 : Polyphosphates / autres

2825700020 - autres // Acide pyridine-2,6-dicarboxylique (CAS|RN|499-83-2)

2825700090 - autres // Propionate d'éthyle-3-[(3-amino-4-méthylamino-benzoyl)-pyridin-2-yl-amino] (CAS RN 212322-56-0)

282580 : Carbonate de disodium

2825800000 - Carbonate de disodium

282590 : Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium

2825901100 - autres // 4-amino-3- (4-phénoxyphényl) -1- [(3R) -pipéridin-3-yl] -1,3-dihydro-2H-imidazo [4,5-c] pyridin-2-one (CAS RN 1971921-35-3) mono oxalate d'une pureté en poids de la base libre de 70 % ou plus

2825901900 - autres // Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridine (CAS RN 127337-60-4)

2825902000 - autres // Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2)

2825904030 - autres // 5-(3-chlorophényl)-3-méthoxypyridine-2-carbonitrile (CAS|RN|1415226-39-9)

2825904080 - autres // 3-Hydroxypyridine (CAS RN 109-00-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2825906000 - autres // Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9)

2825908510 - autres // 1-[2-[5-Méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]acétyl]piperidine-4-carbothioamide (CAS|RN|1003319-95-6)

2825908590 - autres // Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2)

2826 : Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
282612 : Carbonates de potassium

2826120000 - Carbonates de potassium

282619 : Carbonate de calcium

2826191000 - autres // (2-Chloro-3-pyridinyl)méthanol (CAS|RN|42330-59-6)

2826199010 - autres // 2-Hydroxypyridine-N-oxyde (CAS RN 13161-30-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2826199090 - autres // Maléate de glasdégib (INN) (CAS RN 2030410-25-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

282630 : Carbonate de baryum

2826300000 - Carbonate de baryum

282690 : autres / Carbonates de lithium

2826901000 - autres // Fluroxypyr-meptyl (CAS RN 81406-37-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2826908030 - autres // 2,4-Dichloropyridine-3-carboxaldehyde (CAS RN 134031-24-6) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2826908090 - autres // Fluopicolide (ISO) (CAS RN 239110-15-7) d’une pureté en poids de 97% ou plus

2827 : Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
282710 : autres / Carbonate de strontium

2827100000 - autres / Carbonate de strontium

282720 : Cyanures et oxycyanures / de sodium

2827200000 - Cyanures et oxycyanures / de sodium

282731 : Cyanures et oxycyanures / autres

2827310000 - Cyanures et oxycyanures / autres

282732 : Cyanures complexes

2827320000 - Cyanures complexes

282735 : de sodium / Métasilicates

2827350000 - de sodium / Métasilicates

282739 : de sodium / autres

2827391000 - autres // (-)-trans-4-(4'-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5)

2827392000 - autres // Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0)

2827393000 - autres // 2-Phényl-2-(2-pyridyl)acétamide (CAS RN 7251-52-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2827398510 - autres // Chlorhydrate de N,4-diméthyl-1-(phénylméthyl)-3-pipéridinamide (2:1) (CAS RN 1228879-37-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2827398520 - autres // 2-Amino-3-bromo-5-nitropyridine (CAS RN 15862-31-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2827398540 - autres // 5-Méthyl-2-pyridilamine (CAS RN 1603-41-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2827398590 - autres // 2,5-Dichloro-4,6-diméthylpyridine-3-carbonitrile (CAS RN 91591-63-8) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

282741 : Tétraborate de disodium (borax raffiné) / anhydre

2827410000 - Tétraborate de disodium (borax raffiné) / anhydre

282749 : Tétraborate de disodium (borax raffiné) / autre

2827491000 - autres // Pyriproxyfène (ISO) (CAS RN 95737-68-1) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2827499000 - autres // 2-[[[3-Méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridin-2-yl]méthyl]sulfanyl]1H-benzimidazole (CAS RN 103577-40-8) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

282751 : autres borates

2827510000 - autres borates

282759 : Peroxoborates (perborates)

2827590000 - Peroxoborates (perborates)

282760 : Dichromate de sodium

2827600010 - autres // 3-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0)

2827600090 - autres // Tert-butyle N-[5-(trifluorométhyl)pyridin-3-yl]carbamate (CAS RN 1187055-61-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2828 : Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
282810 : autres chromates et dichromates; peroxochromates

2828100010 - autres // 2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0)

2828100090 - autres // 2,6-Dichloronicotinate d'éthyle (CAS RN 58584-86-4)

282890 : Manganites, manganates et permanganates / Permanganate de potassium

2828900000 - Manganites, manganates et permanganates / Permanganate de potassium

2829 : Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
282911 : Manganites, manganates et permanganates / autres

2829110000 - Manganites, manganates et permanganates / autres

282919 : Molybdates

2829190000 - Molybdates

282990 : Tungstates (wolframates)

2829901000 - autres // 1-méthyl-4-piperidone (CAS RN 1445-73-4) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2829904000 - autres // Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7)

2829908000 - autres // (2S,4S)-4-Éthoxy-2-[4-(méthoxycarbonyl)phényl]piperidin-1-ium(2Z)-3-carboxyprop-2-enoate (CAS RN 2408761-21-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2830 : Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
283010 : Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non

2830100000 - Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non

283090 : Métaux précieux à l'état colloïdal

2830901100 - autres // Acide 1-(3-chloropyridin-2-yl)-3-[[5-(trifluorométhyl)-2H-tétrazol-2-yl]méthyl]-1H-pyrazole-5-carboxylique (CAS RN 1352319-02-8) d'une pureté en poids de 85 % ou plus

2830908500 - autres // 2,3-Dichloro-5-trifluorométhylpyridine, (CAS RN 69045-84-7)

2831 : Dithionites et sulfoxylates
283110 : Composés d'argent / Nitrate d'argent

2831100000 - Composés d'argent / Nitrate d'argent

283190 : Composés d'argent / autres

2831900000 - Composés d'argent / autres

2832 : Sulfites; thiosulfates
283210 : Composés d'or

2832100000 - Composés d'or

283220 : autres composés; amalgames

2832200000 - autres composés; amalgames

283230 : Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel

2832300000 - Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel

2833 : Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)
283311 : Uranium enrichi en U|235|et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U|235, du plutonium ou des composés de ces produits

2833110000 - Uranium enrichi en U|235|et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U|235, du plutonium ou des composés de ces produits

283319 : Uranium appauvri en U|235|et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U|235, du thorium ou des composés de ces produits

2833190000 - Uranium appauvri en U|235|et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U|235, du thorium ou des composés de ces produits

283321 : Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n$o$s|2844|10, 2844|20|ou 2844|30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs / Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés

2833210000 - Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n$o$s|2844|10, 2844|20|ou 2844|30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs / Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés

283322 : Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n$o$s|2844|10, 2844|20|ou 2844|30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs / Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230|ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés

2833220000 - Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n$o$s|2844|10, 2844|20|ou 2844|30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs / Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230|ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés

283324 : Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n$o$s|2844|10, 2844|20|ou 2844|30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs / Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés

2833240000 - Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n$o$s|2844|10, 2844|20|ou 2844|30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs / Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés

283325 : Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n$o$s|2844|10, 2844|20|ou 2844|30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs / Résidus radioactifs

2833250030 - autres // N-[(1S,5R)-8-- Benzyl 8-azabicyclo[3.2.1]octane-3-yl]-2-méthylpropanamide (CAS RN 376348-67-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2833250080 - autres // Chlorhydrate de 6-chloro-4-(4-fluoro-2-méthylphényl)pyridin-3-amine

283327 : Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires

2833270000 - Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires

283329 : Eau lourde (oxyde de deutérium)

2833292000 - autres // Clodinafop-propargyl (ISO) (CAS RN 105512-06-9) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

2833293000 - autres // Apalutamide (INN) (CAS RN 956104-40-8)

2833296000 - autres // Monohydrate de tosylate Niraparib (INNM) (CAS RN 1613220-15-7)

2833298020 - autres // Tert-butyl (3R)-3-(4-amino-2-oxo-2,3-dihydro-1H-imidazo[4, 5-c]pyridin-1-yl)pipéridine-1-carboxylate (CAS RN 1971921-33-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2833298040 - autres // Acide 4-hydroxy-3-pyridinesulphonique (CAS RN 51498-37-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2833298080 - autres // Piclorame (ISO) (CAS RN 1918-02-1) d'une teneur en poids n'excédant pas 15 % d'eau et d'une pureté en poids sec de 92 % ou plus

283330 : Bore enrichi en bore-10|et ses composés

2833300000 - Bore enrichi en bore-10|et ses composés

283340 : Lithium enrichi en lithium-6|et ses composés

2833400000 - Lithium enrichi en lithium-6|et ses composés

2834 : Nitrites; nitrates
283410 : Hélium-3

2834100000 - Hélium-3

283421 : Composés de cérium

2834210000 - Composés de cérium

283429 : de calcium

2834292000 - autres // Chlorure de 2-hydroxy-4-azoniaspiro[3,5]nonane (CAS RN 15285-58-2) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2834294000 - autres // Diéthyl(3-pyridyl)borane (CAS RN 89878-14-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2834298000 - autres // 2-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3)

2835 : Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
283510 : de silicium

2835100010 - autres // 1-Oxyde de 3-(N-hydroxycarbamimidoyl)pyridine (CAS RN 92757-16-9) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2835100020 - autres // 6-Chloro-N-(2,2-diméthylpropyl)pyridine-3-carboxamide (CAS RN 585544-20-3) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2835100030 - autres // Monochlorhydrate de 1-benzyl-4-phénylpiperidine-4-carbonitrile (CAS RN 71258-18-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2835100040 - Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques // Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6)

2835100090 - Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques // Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7)

283522 : Hydrures; nitrures // Silane (CAS RN 7803-62-5)

2835220000 - Hydrures; nitrures // Silane (CAS RN 7803-62-5)

283524 : Hydrures; nitrures // Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2)

2835240000 - Hydrures; nitrures // Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2)

283525 : Hydrures; nitrures // Disilane (CAS|RN|1590-87-0)

2835250000 - Hydrures; nitrures // Disilane (CAS|RN|1590-87-0)

283526 : Hydrures; nitrures // Nitrure de bore cubique (CAS|RN|10043-11-5)

2835260000 - Hydrures; nitrures // Nitrure de bore cubique (CAS|RN|10043-11-5)

283529 : Hydrures; nitrures // Arsine (CAS RN 7784-42-1) d'une pureté en volume de 99,999 % ou plus

2835291000 - Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques // 4,7-Dichloroquinoléine (CAS RN 86-98-6)

2835293000 - Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques // Acide 1-cyclopropyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxo-3-quinoléinecarboxylique (CAS|RN|94695-52-0)

2835299000 - Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques // autres

283531 : Hydrures; nitrures // autres

2835310000 - Hydrures; nitrures // autres

283539 : Azotures; siliciures // Azotures / Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8)

2835390000 - Azotures; siliciures // Azotures / Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8)

2836 : Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
283620 : Azotures; siliciures // Azotures / autres

2836200000 - Azotures; siliciures // Azotures / autres

283630 : Azotures; siliciures // Siliciures / Silico-calcium - un composé chimique contenant en poids 16 % ou plus de calcium, 45 % ou plus de silicium, moins de 14 % de fer et pas plus de 10 % de tout autre élément, même présenté en vrac, conditionné en sacs ou en fûts d’acier, enveloppé dans des feuilles d’acier (ou du fil fourré), ou autrement présenté

2836300000 - Azotures; siliciures // Siliciures / Silico-calcium - un composé chimique contenant en poids 16 % ou plus de calcium, 45 % ou plus de silicium, moins de 14 % de fer et pas plus de 10 % de tout autre élément, même présenté en vrac, conditionné en sacs ou en fûts d’acier, enveloppé dans des feuilles d’acier (ou du fil fourré), ou autrement présenté

283640 : Azotures; siliciures // Siliciures / autres

2836400000 - Azotures; siliciures // Siliciures / autres

283650 : Borures

2836500000 - Borures

283660 : de constitution chimique définie

2836600010 - Dextrométhorphane (DCI) et ses sels

2836600090 - autres // Cloquintocet-mexyl (ISO) (CAS|RN|99607-70-2)

283691 : Chlorure de cyanogène (chlorcyan)

2836910020 - autres // Quinoléine (CAS RN 91-22-5)

2836910090 - autres // Acide 2-(tert-butoxycarbonyl)-5,7-dichloro-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-6-carboxylique (CAS RN 851784-82-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

283692 : saturés

2836920000 - saturés

283699 : non saturés / Éthylène

2836991100 - autres // Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3)

2836991730 - autres // 2-Méthyl-4-(1-méthyl-1H-1,2,4-triazol-5-yl)quinoléine-8-ol (CAS RN 1174132-59-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2836991780 - autres // Méthanesulfonate de (2R,4S)-2-éthyl-6-(trifluorométhyl)-1,2,3,4-tétrahydroquinolin-4-amine (CAS RN 952582-02-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2836999000 - Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7)

2837 : Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
283711 : non saturés / Propène (propylène)

2837110000 - non saturés / Propène (propylène)

283719 : non saturés / Butène (butylène) et ses isomères

2837190020 - Phénobarbital (DCI), barbital (DCI) et leurs sels

2837190090 - Diazinon (ISO)

283720 : non saturés / Buta-1,3-diène et isoprène

2837200010 - 1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane (triéthylènediamine)

2837200090 - autres // 6-Amino- 1,3-diméthyluracile (CAS RN 6642-31-5) 

2839 : Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
283911 : non saturés / autres

2839110000 - non saturés / autres

283919 : cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / Cyclohexane

2839190000 - cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / Cyclohexane

283990 : cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / autres

2839900020 - autres // 2-DIÉTHYLAMINO-6-HYDROXY-4-MÉTHYLPYRIMIDINE (CAS|RN|42487-72-9)

2839900090 - autres // 2-chloro-7-cyclopentyl-N,N-diméthyl-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-6-carboxamide (CAS RN 1211443-61-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2840 : Borates; peroxoborates (perborates)
284011 : Benzène

2840110000 - Benzène

284019 : Toluène

2840191000 - autres // Phosphate de sitagliptine monohydraté (CAS RN 654671-77-9)

2840199000 - autres // 4-(6-Aminopyridin-3-yl)piperazine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 571188-59-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

284020 : Xylènes / o-Xylène

2840201000 - autres // 4-[(2-chloropyrimidin-5-yl)oxy]butanoate de tert-butyle (CAS RN 945771-55-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2840209010 - autres // 2,4-Diamino-6-chloropyrimidine (CAS RN 156-83-2)

2840209020 - autres // N-(2-oxo-1,2-dihydropyrimidin-4-yl)benzamide (CAS|RN|26661-13-2)

2840209090 - autres // 2-[(2-Amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purin-9-yl)méthoxy]-3-hydroxypropylacétate (CAS RN 88110-89-8)

284030 : Xylènes / m-Xylène

2840300010 - autres // Ester tertbutylique de l'acide 2-amino-4-(4-méthylpipérazin-1-yl)benzoïque (CAS RN 1034975-35-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2840300090 - autres // Sotorasib (DCI) (CAS RN 2296729-00-3) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2841 : Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
284130 : Xylènes / p-Xylène

2841300000 - Xylènes / p-Xylène

284150 : Xylènes / Isomères du xylène en mélange

2841500011 - autres // 5-Chloro-3-nitropyrazolo[1,5-a]pyrimidine (CAS RN 1363380-51-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2841500013 - autres // 4,6-Dichloro-5-fluoropyrimidine (CAS RN 213265-83-9)

2841500020 - autres // 6-chloro-1,3-diméthyluracile (CAS RN 6972-27-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2841500030 - autres // Cyclopropyl(1-pipérazinyl)méthanone, chlorhydrate (1:1) (CAS RN 1021298-67-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2841500040 - autres // 5-(5-Chlorosulfonyl-2-éthoxyphényl)-1-méthyl-3-propyl-1,6-dihydro-7H-pyrazolo[4,3-d]pyrimidine-7-one (CAS RN 139756-22-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2841500050 - autres // 2-(4-Phénoxyphényl)-7-(piperidine-4-yl)-4,5,6,7-tétrahydropyrazolo[1,5-a]pyrimidine-3-carbonitrile (CAS RN 2190506-57-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2841500060 - autres // 2-Chloropyrimidine (CAS-RN 1722-12-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2841500080 - autres // 1,4,5,6-Tétrahydro-1,2-diméthylpyrimidine (CAS RN 4271-96-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2841500085 - autres // 1-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1)

2841500090 - autres // Trilaciclib (CAS RN 1374743-00-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

284161 : Styrène

2841610000 - Styrène

284169 : Éthylbenzène

2841690000 - Éthylbenzène

284170 : Cumène

2841700030 - autres // 6-Méthyl- 2-oxoperhydropyrimidine- 4-ylurée (CAS|RN|1129-42-6) d'une pureté égale ou supérieure à 94|%

2841700090 - autres // 2-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1)

284180 : Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques / Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)

2841800010 - autres // (1R,5S)-8-Benzyl-3,8-diazabicyclo[3.2.1]octane;4-(4-hydroxyphényl)phénol (2:1) (CAS RN 2642049-87-2) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2841800020 - autres // 6-Benzyladénine (CAS-RN 1214-39-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2841800090 - autres // 2-Chloro-4-méthylpyrimidine (CAS RN 13036-57-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

284190 : Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques / Dichlorométhane (chlorure de méthylène)

2841903010 - autres // 2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8)

2841903090 - autres // 4-Méthyl-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine (CAS RN 945950-37-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2841908520 - autres // 1-(3-Chlorophényl)pipérazine (CAS RN 6640-24-0)

2841908530 - autres // Thiopental (DCIM) (CAS RN 76-75-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2841908590 - autres // Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane (CAS RN 140681-55-6)

2842 : Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures
284210 : Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques / Chloroforme (trichlorométhane)

2842100010 - autres // Piperazin-2-one (CAS RN 5625-67-2) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2842100020 - autres // Guanine (CAS RN 73-40-5) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2842100050 - autres // N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9)

2842100060 - autres // Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine| (1:1) (CAS RN 762240-92-6)

2842100090 - autres // 5-Bromo-2,4-dichloropyrimidine (CAS|RN|36082-50-5)

284290 : Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques / Tétrachlorure de carbone

2842901010 - Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine)

2842901090 - Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol

2842908020 - autres // Métribuzine (ISO) (CAS|RN|21087-64-9) d'une pureté en poids de 93|% ou plus

2842908040 - autres // 2-Chloro-4,6-diméthoxy-1,3,5-triazine (CAS|RN|3140-73-6)

2842908050 - autres // Benzoguanamine (CAS|RN|91-76-9)

2842908060 - autres // 1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (CAS RN 52434-90-9)

2842908080 - autres // Dihydrate de troclosène sodique (INNM) (CAS RN 51580-86-0)

2843 : Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
284310 : Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques / Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane)

2843101000 - autres // 1,3,5-Tris[3-(diméthylamino)propyl]hexahydro-1,3,5-triazine (CAS RN 15875-13-5)

2843109000 - autres // 2,4,6-Trichloro-1,3,5-triazine (CAS RN 108-77-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

284321 : Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques / autres

2843210000 - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques / autres

284329 : Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques / Chlorure de vinyle (chloroéthylène)

2843290000 - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques / Chlorure de vinyle (chloroéthylène)

284330 : Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques / Trichloroéthylène

2843300000 - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques / Trichloroéthylène

284390 : Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques / Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)

2843901010 - autres // Troclosène sodique (DCIM), (CAS RN 2893-78-9)

2843901090 - autres // 4-(4,6-Bis((biphényl-4-yl)-1,3,5-triazine-2-yl)-1,3-benzodiole (CAS RN 182918-16-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2843909000 - autres // 2-(4,6-Bis-(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS|RN|2725-22-6)

2844 : Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
284410 : Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques / autres

2844101000 - autres // Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0) destiné à être utilisé comme matière première pour la production d’agents conservateurs techniques, dans des secteurs autres que les pesticides

2844103000 - autres // Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5)

2844105000 - autres // 1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trithione, sel de trisodium (CAS RN 17766-26-6)

2844109000 - autres // Acide trichloroisocyanurique (également appelé «symclosène» selon sa dénomination commune internationale)

284420 : Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / Trifluorométhane (HFC-23)

2844202500 - autres // Métamitrone (ISO) (CAS RN 41394-05-2) 

2844203500 - autres // Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7)

2844205100 - N-(tert-Butoxycarbonyl)-L-pyroglutamate d'éthyle (CAS|RN|144978-12-1)

2844205900 - Chlorhydrate de (S)-2-amino-3-[(S)-2-oxopyrrolidin-3-yl]propanamide (CAS RN 2628280-48-6) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2844209900 - 2-Oxo-6-indolinecarboxylate de méthyle (CAS|RN|14192-26-8)

284430 : Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / Difluorométhane (HFC-32)

2844301110 - 5-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0)

2844301190 - 1-phényl-3H-indol-2-one (CAS-RN 3335-98-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2844301900 - Chlorure de (3S,4R)-3-amino-4-hydroxypyrrolidin-2-one (CAS RN 2446872-13-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2844305110 - 1-Dodécyl-2-pyrrolidone (CAS RN 2687-96-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2844305190 - Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide (CAS RN 754186-36-2)

2844305500 - N-(n-octyl)-2-pyrrolidone (CAS RN 2687-94-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2844306100 - 3,5-dibromo-1-méthyl-2(1H)-pyridinone (CAS RN 14529-54-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2844306900 - Chlordiazépoxide (DCI)

2844309100 - Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine (azapétine), phénindamine (DCI) et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine (DCIM)

2844309900 - 2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol

284441 : Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a)

2844411000 - autres // 3-cyanoindole (CAS RN 5457-28-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2844419000 - autres // (S)-1-benzyl-3-pyrrolidinol (CAS RN 101385-90-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

284442 : Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143)

2844421000 - autres // 4-formyl-5-méthoxy-7-méthyl-1H-indole-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1481631-51-9) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2844429000 - autres // Acide (S)-2,5-dihydro-pyrrole-1,2-dicarboxylique ester de 1-tert-butyle ester de 2-méthyle (CAS RN 74844-93-2) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

284443 : Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134)

2844431000 - autres // 1,4,7,10-Tétraazacyclododécane (CAS RN 294-90-6) d’une pureté en poids de 96 % ou plus

2844432000 - autres // Acide 4-(2-oxo-2,3-dihydro-1H-benzimidazol-1-yl)butanoïque (CAS RN 3273-68-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2844438000 - autres // Prothioconazole (ISO) (CAS RN 178928-70-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

284444 : Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa)

2844440000 - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa)

284450 : Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)

2844500000 - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)

2845 : Isotopes autres que ceux du n$o|2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
284510 : Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / 1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)

2845100000 - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / 1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)

284520 : Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / autres

2845200000 - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques / autres

284530 : Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques / 2,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)

2845300000 - Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques / 2,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)

284540 : Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques / autres

2845400000 - Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques / autres

284590 : Dérivés bromés ou dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques / Bromure de méthyle (bromométhane)

2845901000 - autres // 5,7-Difluoro-2-(4-fluorophényl)-1H-indole (CAS RN 901188-04-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2845909020 - autres // Chlorhydrate de (R)-2-(2,5-difluorophényl)pyrrolidine (CAS RN 1218935-60-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2845909030 - autres // 5-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7)

2845909050 - autres // Pyridate (ISO) (CAS|RN|55512-33-9) d'une pureté en poids de 90|% ou plus

2845909090 - autres // 2-(2-Ethoxyphényl)-5-méthyl-7-propylimidazolo[5,1-f][1,2,4]-triazine-4(3H)-one (CAS RN 224789-21-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2846 : Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
284610 : Dérivés bromés ou dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques / Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)

2846100010 - autres // 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol (CAS RN 70321-86-7)

2846100020 - autres // Hexafluorophosphate(V) de 1-[bis(diméthylamino)méthylène]-1H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridinium 3-oxyde (CAS|RN|148893-10-1)

2846100030 - autres // Chlorure de dibenz[b,f]azepine-5-carbonyle (CAS RN 33948-22-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2846100090 - autres // Tébuconazole (ISO) (CAS RN 107534-96-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

284690 : Dérivés bromés ou dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques / autres

2846903000 - autres // 1,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3)

2846904000 - autres // 6-(4-Benzylamino-3-nitrophényl)-5-méthyl-4,5-dihydro-2H-pyridazin-3-one (CAS RN 77469-62-6) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2846905030 - autres // Hexafluorophosphate de benzotriazole-1-yl-oxy-tris-pyrrolidino-phosphonium (CAS RN 12865-52-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2846905040 - autres // 5,6-Diméthylbenzimidazole (CAS RN 582-60-5)

2846905050 - autres // 7-(2-Méthyl-4-nitrophénoxy)-[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyridine (CAS RN 937263-44-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2846906015 - autres // Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3)

2846906020 - autres // 1H-1,2,3-Triazole (CAS RN 288-36-8) ou 2H-1,2,3-triazole (CAS RN 288-35-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2846906025 - autres // Penconazole (ISO) (CAS RN 66246-88-6)

2846907010 - autres // 2,4-Dihydro-5-méthoxy-4-méthyl-3H-1,2,4-triazol-3-one (CAS|RN|135302-13-5)

2846907030 - autres // Acide 2-[6-méthyl-2-(4-méthylphényl)imidazo[1,2-a]pyridin-3-yl]acétique (CAS RN 189005-44-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2846907035 - autres // 8-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1)

2846907040 - autres // (4aS,7aS)-Octahydro-1H-pyrrolo[3,4-b]pyridine (CAS|RN|151213-40-0)

2846907045 - autres // trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4)

2846907050 - autres // 5-(4'-Bromométhyl-1,1-biphényl-2-yl)-1-triphénylméthyl-1H-tétrazole (CAS|RN|124750-51-2)

2846907055 - autres // Chlorhydrate de (S)-2,2,4-triméthylpyrrolidine (CAS|RN|1897428-40-8)

2846909000 - autres // 4-([1,2,4]Triazolo[1,5-a]pyridine-7-yloxy)-3-méthylaniline (CAS RN 937263-71-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

284700 : Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
2847 : Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée

2847000000 - Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée

2849 : Carbures, de constitution chimique définie ou non
284910 : Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / Chlorodifluorométhane (HCFC-22)

2849100000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / Chlorodifluorométhane (HCFC-22)

284920 : Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / Dichlorotrifluoroéthanes (HCFC-123)

2849200000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / Dichlorotrifluoroéthanes (HCFC-123)

284990 : Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141, 141b)

2849901000 - autres // Acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS|RN|79815-20-6)

2849903000 - autres // 5-Amino-6-méthyl-2-benzimidazolone (CAS|RN|67014-36-2)

2849905010 - autres // (2S)-2- Carbamoylpyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 35150-07-3) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2849905090 - autres // (3R)-3- Aminopyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 147081-49-0) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2849909000 - autres // Chlorhydrate de (1R,5R)- 3-benzyl-3-azabicyclo[3.1.0]hexane-1-carboxylate d'éthyle (CAS RN 2914217-81-3) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2850 : Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n$o|2849
285000 : Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142, 142b)

2850000000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142, 142b)

2852 : Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames
285210 : Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / Dichloropentafluoropropanes (HCFC-225, 225ca, 225cb)

2852100000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / Dichloropentafluoropropanes (HCFC-225, 225ca, 225cb)

285290 : Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)

2852900000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)

2853 : Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux
285310 : Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore

2853100000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore

285390 : Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / autres dérivés perhalogénés

2853901000 - autres // Chlorhydrate d'acide (S)-2- méthylpyrrolidine-2-carboxylique (CAS RN 1508261-86-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2853903000 - autres // 3-(Salycyloylamino)-1,2,4-triazole (CAS RN 36411-52-6)

2853909020 - autres // Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3)

2853909090 - autres // 3,5-Diamino-6-chloropyrazine-2-carboxylate de méthyle (CAS|RN|1458-01-1)

29 : PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
2901 : Hydrocarbures acycliques
290110 : Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / autres

2901100000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents / autres

290121 : Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)

2901210000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)

290122 : Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)

2901220000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)

290123 : Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / Mirex (ISO)

2901230000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / Mirex (ISO)

290124 : Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / autres

2901240000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / autres

290129 : Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques / Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène

2901290000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques / Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène

2902 : Hydrocarbures cycliques
290211 : Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques / Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane]

2902110000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques / Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane]

290219 : Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques / Pentachlorobenzène (ISO)

2902190000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques / Pentachlorobenzène (ISO)

290220 : Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques / Hexabromobiphényles

2902200000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques / Hexabromobiphényles

290230 : Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques / autres

2902300000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques / autres

290241 : Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques

2902410000 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques

290242 : Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés

2902420000 - Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés

290243 : Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / Acide perfluorooctane sulfonique

2902430000 - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / Acide perfluorooctane sulfonique

290244 : Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / Sulfonate de perfluorooctane d'ammonium

2902440000 - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / Sulfonate de perfluorooctane d'ammonium

290250 : Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / Sulfonate de perfluorooctane de lithium

2902500000 - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / Sulfonate de perfluorooctane de lithium

290260 : Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / Sulfonate de perfluorooctane de potassium

2902600000 - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / Sulfonate de perfluorooctane de potassium

290270 : Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / autres sels d'acide perfluorooctane sulfonique

2902700000 - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / autres sels d'acide perfluorooctane sulfonique

290290 : Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / Fluorure de perfluorooctane sulfonyle

2902900000 - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle / Fluorure de perfluorooctane sulfonyle

2903 : Dérivés halogénés des hydrocarbures
290311 : autres / Trichloronitrométhane (chloropicrine)

2903110000 - autres / Trichloronitrométhane (chloropicrine)

290312 : Monoalcools saturés / Méthanol (alcool méthylique)

2903120000 - Monoalcools saturés / Méthanol (alcool méthylique)

290313 : Monoalcools saturés / Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)

2903130000 - Monoalcools saturés / Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)

290314 : Monoalcools saturés / Butane-1-ol (alcool n-butylique)

2903140000 - Monoalcools saturés / Butane-1-ol (alcool n-butylique)

290315 : Monoalcools saturés / autres butanols

2903150000 - Monoalcools saturés / autres butanols

290319 : Monoalcools saturés / Octanol (alcool octylique) et ses isomères

2903190010 - autres // 2-(5-Méthoxyindole-3-yl)éthylamine (CAS RN 608-07-1)

2903190020 - autres // 2-[(6,11-Dihydro-5H-dibenz[b,e]azépine-6-yl)-méthyl]-1H-isoindole-1,3(2H)-dione (CAS RN 143878-20-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2903190090 - autres // Chlorhydrate de (1R,5S)-8-benzyl-8-azabicyclo(3.2.1)octane-3-one (CAS RN 83393-23-1)

290321 : Monoalcools saturés / Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)

2903210000 - Monoalcools saturés / Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)

290322 : Monoalcools saturés / autres

2903220010 - autres // L-Prolinamide (CAS RN 7531-52-4)

2903220090 - autres // Acide (1R,2S,5S)-3-[(S)-3,3-diméthyl-2-(2,2,2-trifluoroacétamido)butanoyl]-6,6-diméthyl-3-azabicyclo[3.1.0]hexane-2-carboxylique (CAS RN 2755812-45-2) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

290323 : Monoalcools non saturés / Alcools terpéniques acycliques

2903230000 - Monoalcools non saturés / Alcools terpéniques acycliques

290329 : Monoalcools non saturés / autres

2903290010 - autres // Ester éthylique de Candesartan (DCIM), (CAS RN 139481-58-6)

2903290090 - autres // Hydrogénosulfate de 5-((1S,2S)-2-((2R,6S,9S,11R,12R,14aS,15S,16S,20R,23S,25aR)-9-amino-20-((R)-3-amino-1-hydroxy-3-oxopropyl)-2,11,12,15-tétrahydroxy-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-16-méthyl-5,8,14,19,22,25-hexaoxotétracosahydro-1H-dipyrrolo[2,1-c:2',1'-l][1,4,7,10,13,16]hexaazacyclohenicosin-23-yl)-1,2-dihydroxyéthyl)-2-hydroxyphényle (CAS RN 168110-44-9)

290341 : Diols / Éthylène glycol (éthanediol)

2903410000 - Diols / Éthylène glycol (éthanediol)

290342 : Diols / Propylène glycol (propane-1,2-diol)

2903420000 - Diols / Propylène glycol (propane-1,2-diol)

290343 : Diols / autres

2903430010 - autres // Acide 5-formyl-2,4-diméthyl-1H-pyrrole-3-carboxylique (CAS RN 253870-02-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2903430020 - autres // Ester éthylique de l'acide 5-(bis-(2-hydroxyéthyl)-amino)-1-méthyl-1H-benzimidazole-2-butanoïque (CAS RN 3543-74-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903430030 - autres // 10-Méthoxyiminostilbène (CAS RN 4698-11-7)

290344 : autres polyalcools / 2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane)

2903440010 - autres // 1,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane (CAS RN 96556-05-7)

2903440020 - autres // 5-(Acetoacetylamino)benzimidazolone (CAS RN 26576-46-5)

2903440030 - autres // 1-[Bis(diméthylamino)méthylène]-1H-benzotriazolium hexafluorophosphate(1-) 3-oxyde (CAS RN 94790-37-1)​

290345 : autres polyalcools / Pentaérythritol (pentaérythrite)

2903450010 - autres // 2-Méthylindoline (CAS-RN 6872-06-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903450020 - autres // 9-[1,1′-Biphényl]-3-yl-9′-[1,1′-biphényl]-4-yl-3,3′-bi-9H-carbazole (CAS RN 1643479-47-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

290346 : autres polyalcools / Mannitol

2903460010 - autres // Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane (CAS RN 58108-05-7)

2903460020 - autres // Pyrrole-2-carboxaldéhyde (CAS RN 1003-29-8) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2903460030 - autres // 1,2,3-Benzotriazole (CAS RN 95-14-7)

2903460040 - autres // Tolyltriazole (CAS RN 29385-43-1)

290347 : autres polyalcools / D-Glucitol (sorbitol)

2903470010 - autres // 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol (UV-320) (CAS RN 3846-71-7)

2903470020 - autres // 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(tert-butyl)-6-(sec-butyl)phénol (UV-350) (CAS RN 36437-37-3)

290348 : autres polyalcools / Glycérol

2903480010 - autres // Carfentrazone-éthyl (ISOM) (CAS RN 128639-02-1) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

2903480020 - Hexythiazox (ISO)|(CAS RN 78587-05-0)

290349 : autres polyalcools / autres

2903491000 - 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol|(CAS RN 137-00-8)

2903493010 - (2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8)

2903493020 - 2-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8)

2903493090 - Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3)

2903499010 - Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels

2903499090 - autres // Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO) (CAS|RN|177406-68-7)

290351 : Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques / Ethchlorvynol (DCI)

2903510010 - autres // 1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5), sous forme de poudre d'une pureté en poids de 95 % ou plus, ou sous forme de mélange aqueux contenant en poids 20 % ou plus de 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

2903510020 - autres // 1,1-Dioxyde de 3- méthyl -1,2-benzothiazole- (CAS RN 34989-82-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2903510090 - autres // N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8)

290359 : Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques / autres

2903590030 - Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels

2903590040 - autres // 2-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5)

2903590090 - Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium

290361 : cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / Menthol

2903610000 - cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / Menthol

290362 : cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols

2903620000 - cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols

290369 : cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques / Stérols et inositols

2903691100 - autres // Silthiofam (ISO) (CAS RN 175217-20-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903691925 - autres // (S)-2-méthyl-1-(6-nitropyridin-3-yl)-4-(oxetan-3-yl)pipérazine (CAS RN 1895867-67-0) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2903691930 - autres // Cis-[2-(2,4-dichlorodiphényl)-2-(1H-imidazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-4yl]méthyl-4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 134071-44-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2903691935 - autres // Cédazuridine (DCI) (CAS RN 1141397-80-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2903691940 - autres // 2-(6-(5-Chloro-2-((tétrahydro-2H-pyran-4-yl)amino)pyrimidin-4-yl)-1-oxoisoindolin-2-yl)propanoate de (R)-tert-butyle (CAS RN 2095665-45-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903691950 - autres // 3-[2-{(2R,3S)-3-[(1R)-1-{[tert-butyl(diméthyl)silyl]oxy}éthyl]-4-oxoazétidin-2-yl}propanoyl]-4,4-diméthyl-1,3-oxazolidin-2-one (mélange isomérique de CAS RN 114341-89-8 et 114418-63-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2903691960 - autres // Fluralaner (INN) (CAS RN 864731-61-3) 

2903691990 - autres // Solution aqueuse d'acide désoxyribonucléique d(P-thio)(T-G-A-C-T-G-T-G-A-A-C-G-T-T-C-G-A-G-A-T-G-A) (CAS RN 937402-51-2) contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oligodéoxynucléotide

2903698000 - autres // Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5)

290371 : aromatiques / Alcool benzylique

2903710000 - aromatiques / Alcool benzylique

290372 : aromatiques / autres

2903720010 - autres // 4H-Thiéno[2,3-b]thiopyran-4-one,5,6-dihydro-6-méthyl-, 7,7-dioxyde, (6S) (CAS RN 148719-91-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903720090 - autres // 2-Mercaptoadénosine (CAS RN 43157-50-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

290373 : Monophénols / Phénol (hydroxybenzène) et ses sels

2903730000 - Monophénols / Phénol (hydroxybenzène) et ses sels

290374 : Monophénols / Crésols et leurs sels

2903740000 - Monophénols / Crésols et leurs sels

290375 : Monophénols / Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits

2903750000 - Monophénols / Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits

290376 : Monophénols / Naphtols et leurs sels

2903761000 - autres // Difénoconazole (ISO) (CAS RN 119446-68-3)

2903762000 - autres // Acide (S)-4-(tert-butoxycarbonyl)-1,4-oxazepane-2-carboxylique (CAS RN 1273567-44-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2903769000 - autres // Méthyl (1R,3R)-1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(2-chloroacétyle)-1,3,4,9-tétrahydropyrido[5,4-b]indole-3-carboxylate (CAS RN 171489-59-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

290377 : Monophénols / autres

2903776000 - autres // (4R,6S)-6-Méthyl-7,7-dioxo-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyran-4-ol (CAS RN 147128-77-6) d'une pureté en poids de 94 % ou plus

2903779010 - autres // Thiophène (CAS RN 110-02-1)

2903779015 - autres // Acésulfame potassium (sel de potassium de 6-méthyl-1,2,3-oxathiazin-4(3H)-one-2,2-dioxyde; no CAS 55589-62-3)

2903779020 - autres // 4-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2903779025 - autres // Flufénacet (ISO) (CAS RN 142459-58-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2903779030 - autres // 2,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8)

2903779035 - autres // 4-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8)

2903779040 - autres // 2-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2)

2903779045 - autres // Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine| (CAS RN 111974-74-4)

2903779050 - autres // Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7)

2903779055 - autres // Acide 2-(thiophèn-2-yl)acétique (CAS RN 1918-77-0) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2903779060 - autres // Nusinersen sodique (INNM) (CAS RN 1258984-36-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2903779090 - autres // 4-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4)

290378 : Polyphénols; phénols-alcools / Résorcinol et ses sels

2903780000 - Polyphénols; phénols-alcools / Résorcinol et ses sels

290379 : Polyphénols; phénols-alcools / Hydroquinone et ses sels

2903793010 - autres // 2-Chloro-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 86-39-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903793020 - autres // 4-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS|RN|51997-51-4)

2903793090 - autres // Anhydride 2,3-pyrazinedicarboxylique (CAS RN 4744-50-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2903798000 - autres // 11-[4-(2-Chloro-éthyl)-1-pipérazinyl]dibenzo(b,f) (1,4)thiazépine (CAS|RN|352232-17-8)

290381 : Polyphénols; phénols-alcools / 4,4′-Isopropylidènediphénol (bisphénol|A, diphénylolpropane) et ses sels

2903810000 - Polyphénols; phénols-alcools / 4,4′-Isopropylidènediphénol (bisphénol|A, diphénylolpropane) et ses sels

290382 : Polyphénols; phénols-alcools / autres

2903820000 - Polyphénols; phénols-alcools / autres

290383 : Dérivés seulement halogénés et leurs sels / Pentachlorophénol (ISO)

2903830000 - Dérivés seulement halogénés et leurs sels / Pentachlorophénol (ISO)

290389 : Dérivés seulement halogénés et leurs sels / autres

2903891000 - autres // 4-[4-[(5s)-5-(Aminométhyl)-2-oxo-3-oxazolidinyl] phényl]-3-morpholinone, chlorhydrate (CAS RN 898543-06-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903892020 - autres // Propane-2-ol -- 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté, (CAS RN 864743-41-9)

2903892025 - autres // Cytidine 5' - (phosphate disodique) (CAS|RN|6757-06-8)

2903892030 - autres // Vutrisiran (INN) (CAS RN 1867157-35-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903892035 - autres // Sel trisodique de l'uridine 5'-triphosphate (CAS RN 19817-92-6) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

2903892055 - autres // Uridine (CAS RN 58-96-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903897050 - autres // 1-[5-(2,6-Difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]éthanone (CAS|RN|1173693-36-1)

2903897060 - autres // Diméthénamide-P (ISO) (CAS|RN|163515-14-8)

2903897090 - autres // Dolutégravir (DCI) (CAS|RN|1051375-16-6) ou dolutégravir sodium (CAS|RN|1051375-19-9)

290391 : autres / Dinosèbe (ISO) et ses sels

2903910000 - autres / Dinosèbe (ISO) et ses sels

290392 : autres / 4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels

2903920010 - autres // Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3)

2903920090 - autres // Acide alpha-lipoïque (CAS|RN|1077-28-7)

290393 : Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)

2903930000 - Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)

290394 : Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / autres

2903940000 - Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / autres

290399 : Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2903991000 - autres // (2b,3a,5a,16b,17b)-2-(Morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol (CAS|RN|119302-20-4)

2903998015 - autres // 2-Bromo-5-benzoylthiophène (CAS|RN|31161-46-3)

2903998018 - autres // Benzo[b]thiophèn-10-méthoxycycloheptanone (CAS RN 59743-84-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903998020 - autres // 1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0)

2903998023 - autres // Acide 5-chlorothiophène-2-carboxylique (CAS RN 24065-33-6)

2903998025 - autres // 3-Méthyle-5-(4,4,5,5-tétraméthyle-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)benzo[d]oxazol-2(3H)-one (CAS RN 1220696-32-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2903998030 - autres // 1,3,4-Thiadiazolidine-2,5-dithione (CAS RN 1072-71-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2903998035 - autres // 3,4-Dichloro-1,2,5-thiadiazole (CAS RN 5728-20-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2903998040 - autres // 2-(Trifluorométhyl)thioxanthène-9-one (CAS RN 850808-70-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903998045 - autres // 2-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1)

2903998050 - autres // (4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1)

2903998055 - autres // Tazemetostat (INN) (CAS RN 1403254-99-8) d'une pureté en poids de 99 % ou plus et ses sels

2903998065 - autres // 1-(4-aminophényl)-5-(morpholin-4-yl)-2,3-dihydropyridin-6-one (CAS RN 1267610-26-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2903998070 - autres // Rel-(3aR,12bR)-11-chloro-2,3,3a,12b-tétrahydro-2-méthyl-1H-dibenz[2,3:6,7]oxépino[4,5-c]pyrrol-1-one (CAS RN 129385-59-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2903998080 - autres // Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2903998088 - autres // Giltéritinib (INN) (CAS RN 1254053-43-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus et ses sels

2903998090 - autres // Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6)

2904 : Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
290410 : Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2904100030 - autres // 2,2'-(1,4-Phénylène) bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4)

2904100050 - autres // Dioxalate de (7S,9aS)-7-((benzyloxy)méthyl)octahydropyrazino[2,1-c][1,4]oxazine (CAS RN 1268364-46-0)

2904100090 - 3-{1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam (ISO)

290420 : Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / 2,2′-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)

2904200010 - autres // Florasulam (ISO) (CAS RN 145701-23-1)

2904200020 - autres // 2-Bromo-N-(4,5-diméthyl-1,2-oxazol-3-yl)-N-(méthoxyméthyl) benzène-1-sulfonamide (CAS RN 415697-57-3) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2904200030 - autres // 4-Amino-2,5-diméthoxy-N-méthylbenzènesulfonamide (CAS RN 49701-24-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2904200040 - autres // 4-Amino-2,5-diméthoxy-N-phénylbenzènesulfonamide (CAS RN 52298-44-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2904200050 - autres // Toluènesulfonamides

2904200060 - autres // Encorafénib (INN) (CAS RN 1269440-17-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2904200090 - autres // Méthyl 2-(chlorosulfonyl)-4-(méthylsulfonamidométhyl)benzoate (CAS RN 393509-79-0) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

290431 : Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol

2904310000 - Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol

290432 : Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol

2904320000 - Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol

290433 : Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / autres

2904330000 - Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / autres

290434 : Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2904340000 - Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

290435 : Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2904350000 - Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

290436 : Oxiranne (oxyde d'éthylène)

2904360000 - Oxiranne (oxyde d'éthylène)

290491 : Méthyloxiranne (oxyde de propylène)

2904910000 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène)

290499 : 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

2904990020 - autres // N-[4-(2-Chloroacétyl)phényl]méthanesulfonamide (CAS RN 64488-52-4)

2904990025 - autres // 3-({[(4-méthylphényl)sulfonyl]carbamoyl}amino)phényl 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 232938-43-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2904990030 - autres // 5-(2-Fluorophényl)-1-(pyridin-3-ylsulfonyl)-1H-pyrrole-3-carbaldéhyde (CAS RN 881677-11-8) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2904990035 - autres // (3R,5S,6$ E)-7-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[méthyl(méthylsulfonyl)amino]pyrimidin-5-yl}-3,5-dihydroxyhept-6-énoate de méthyle, (CAS RN 147118-40-9)

2904990040 - autres // Vémurafénib (INN) (CAS RN 918504-65-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2904990050 - autres // 6-Aminopyridine-2-sulfonamide (CAS|RN|75903-58-1)

2904990055 - autres // 5-(N-3-méthylphényl-sulfonylamido)-(N',N''-bis-(3-méthylphényl)-isophtalicacid-diamide) (CAS RN 2375645-78-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2904990060 - autres // Acide 4-chloro-3-nitro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 22892-96-2) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2904990065 - autres // 4-Chloro-3-pyridinesulfonamide (CAS RN 33263-43-3)

2904990080 - autres // 1,3-Diméthyl-1H-pyrazole-4-sulfonamide (CAS RN 88398-53-2)

2904990090 - autres // Vénétoclax (DCI) (CAS 1257044-40-8)

2905 : Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
290511 : Dieldrine (ISO, DCI)

2905110010 - autres // Lénacapavir sodique (INNM) (CAS RN 2283356-12-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2905110090 - autres // Pénoxsulame (ISO) (CAS RN 219714-96-2)

290512 : Endrine (ISO)

2905120010 - autres // 4-[2-(7-Méthoxy-4,4-diméthyl-1,3-dioxo-3,4-dihydroisoquinolin-2(1H)-yl)éthyl]benzènesulphonamide (CAS RN 33456-68-7) d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus

2905120090 - autres // Rimsulfuron (ISO) (CAS RN 122931-48-0)

290513 : Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Méthanal (formaldéhyde)

2905130000 - Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Méthanal (formaldéhyde)

290514 : Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Éthanal (acétaldéhyde)

2905141000 - autres // (3R,5S,6E)-7-[4-(4-Fluorophényle)-2-[méthyle(méthylsulfonyle)amino]-6-(propane-2-yl)pyrimidine-5-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide énoïque -- 1-[(R)-(4-chlorophényle)(phényle)méthyle]pipérazine (1:1), (CAS RN 1235588-99-4)

2905149000 - autres // 4,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) (CAS RN 80-51-3)

290516 : Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / autres

2905162000 - autres // Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4)

2905168500 - autres // Propoxycarbazone de sodium (ISO) (CAS|RN|181274-15-7) d'une pureté en poids de 95|% ou plus

290517 : Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)

2905170000 - Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)

290519 : Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / autres

2905190011 - autres // Thifensulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 79277-27-3)

2905190019 - autres // N-(p-Toluènesulfonyl)-N'-(3-(p-toluènesulfonyloxy)phényl)urée (CAS|RN|232938-43-1)

2905190020 - autres // N-{2-[(phénylcarbamoyl)amino]phényl}benzènesulfonamide (CAS|RN|215917-77-4)

2905190025 - autres // Flazasulfuron (ISO) (CAS RN 104040-78-0) d'une pureté en poids de 94|% ou plus

2905190070 - autres // Nicosulfuron (ISO), (CAS RN 111991-09-4) d'une teneur en poids de 91 % minimum

2905190080 - autres // Tribenuron-méthyl (ISO) (CAS RN 101200-48-0)

2905190085 - autres // (4S)-4-Hydroxy-2-(3-méthoxypropyl)-3,4-dihydro-2H-thieno[3,2-e]thiazine-6-sulfonamide -1,1-dioxyde (CAS RN 154127-42-1) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2905190098 - autres // 4- [[(2-méthoxybenzoyl) amino] sulfonyle] -chlorure de benzoyle (CAS RN 816431-72- 8)

290522 : Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées / Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)

2905220010 - autres // Acide 4-chloro-3-sulphamoylbenzoïque (CAS RN 1205-30-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2905220020 - autres // Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide(CAS RN25646-71-3)

2905220090 - autres // 3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide (CAS RN 348635-87-0)

290529 : Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées / Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)

2905291000 - Hétérosides des digitales

2905299010 - Glycyrrhizine et glycyrrhizates // Glycyrrhizate d'ammonium (CAS RN 53956-04-0)

2905299040 - Glycyrrhizine et glycyrrhizates // autres

2905299090 - autres // Hesperidine (CAS RN 520-26-3)

290531 : Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées / autres

2905310010 - autres // Beta-éthylvanilline-D-glucopyranoside (CAS RN 122397-96-0)

2905310090 - autres // Rébaudioside A (CAS|RN|58543-16-1)

290532 : Polymères cycliques des aldéhydes

2905320000 - Polymères cycliques des aldéhydes

290539 : Paraformaldéhyde

2905392000 - Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés

2905392600 - autres // (1R,2S)-(-)-chloroéphédrine numéro CAS 110925-64-9

2905392800 - autres // (1S,2R)-(+)-chloroéphédrine numéro CAS 1384199-95-4

2905393000 - autres // (1S,2S)-(+)-chloropseudoéphédrine numéro CAS 73393-61-0

2905399515 - autres // (1R,2R)-(-)-chloropseudoéphédrine numéro CAS 771434-80-1

2905399525 - Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates // Sulfate de dihydrostreptomycine (CAS RN 5490-27-7)

2905399530 - Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates // autres

2905399540 - d'origine humaine

2905399550 - autres / Héparine et ses sels

2905399560 - Vaccins contre les coronavirus du SRAS (espèce SARS-CoV)

2905399570 - Cultures de micro-organismes / Agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes

2905399580 - Cultures de micro-organismes / autres

2905399590 - autres / Agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes

290541 : 2-Nitrobenzaldéhyde (CAS RN 552-89-6)

2905410000 - 2-Nitrobenzaldéhyde (CAS RN 552-89-6)

290542 : 4-Difluorométhoxy-3-hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 151103-08-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2905420000 - 4-Difluorométhoxy-3-hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 151103-08-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

290543 : 2-hydroxy-5-nitrobenzaldéhyde (CAS RN 97-51-8) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2905430000 - 2-hydroxy-5-nitrobenzaldéhyde (CAS RN 97-51-8) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

290544 : Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Acétone

2905441100 - Sang humain

2905441900 - Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic

2905449100 - Ouates et articles en ouate

2905449900 - autres / en matières textiles / Gazes et articles en gaze

290545 : Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Butanone (méthyléthylcétone)

2905450000 - Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Butanone (méthyléthylcétone)

290549 : Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)

2905490015 - autres / en matières textiles / autres

2905490085 - Catguts stériles

290551 : Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / autres

2905510000 - Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / autres

290559 : Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Cyclohexanone et méthylcyclohexanones

2905599100 - Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non

2905599820 - Urée d'une teneur en azote supérieure à 45|% en poids du produit anhydre à l'état sec / En solution aqueuse, contenant au moins 31,8|% mais n'excédant pas 33,2|% en poids d'urée

2905599890 - Urée d'une teneur en azote supérieure à 45|% en poids du produit anhydre à l'état sec / En solution aqueuse, contenant plus de 33,2|% mais n'excédant pas 55|% en poids d'urée

2906 : Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
290611 : Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Ionones et méthylionones

2906110000 - Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Ionones et méthylionones

290612 : Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / autres

2906120000 - Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / autres

290613 : Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / Phénylacétone (phénylpropane-2-one)

2906131000 - Urée d'une teneur en azote supérieure à 45|% en poids du produit anhydre à l'état sec / autre

2906139000 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d’ammonium excédant 80% en poids

290619 : Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées / autres

2906190010 - en solution aqueuse

2906190020 - d'une teneur en azote n'excédant pas 28|% en poids

2906190040 - d'une teneur en azote excédant 28|% en poids

2906190050 - Nitrate de sodium naturel du Chili

2906190060 - d'une teneur en potassium évalué en K@2O n'excédant pas 40|% en poids du produit anhydre à l'état sec

2906190070 - d'une teneur en potassium évalué en K@2O excédant 40|% mais n'excédant pas 62|% en poids du produit anhydre à l'état sec

2906190090 - d'une teneur en potassium évalué en K@2O excédant 62|% en poids du produit anhydre à l'état sec

290621 : Cétones-alcools et cétones-aldéhydes

2906210000 - Cétones-alcools et cétones-aldéhydes

290629 : Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées

2906290015 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids, ne contenant ni phosphore ni potassium

2906290050 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80 % en poids et une teneur en phosphore évalué comme P₂O₅ et/ou une teneur en potassium évalué comme K₂O de moins de 3 % en poids

2906290060 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et/ou une teneur en potassium évalué comme K@2O de 3% en poids ou plus mais de moins de 6% en poids

2906290070 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et/ou une teneur en potassium évalué comme K@2O de 6% en poids ou plus mais de moins de 9% en poids

2906290085 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et/ou une teneur en potassium évalué comme K@2O de 9% en poids ou plus mais de moins de 12% en poids

2906290090 - d'une teneur en azote excédant 10|% en poids du produit anhydre à l'état sec // Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et une teneur en potassium évalué comme K@2O de moins de 3% en poids

2907 : Phénols; phénols-alcools
290711 : Quinones / Anthraquinone

2907110000 - Quinones / Anthraquinone

290712 : Quinones / Coenzyme Q10|(ubidécarénone (DCI))

2907120010 - d'une teneur en azote excédant 10|% en poids du produit anhydre à l'état sec // Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et une teneur en potassium évalué comme K@2O de 3% en poids ou plus mais de moins de 6% en poids

2907120020 - d'une teneur en azote excédant 10|% en poids du produit anhydre à l'état sec // Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et une teneur en potassium évalué comme K@2O de 6% en poids ou plus mais de moins de 9% en poids

2907120030 - d'une teneur en azote excédant 10|% en poids du produit anhydre à l'état sec // Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et une teneur en potassium évalué comme K@2O de 9% en poids ou plus mais de moins de 12% en poids

2907120090 - d'une teneur en azote excédant 10|% en poids du produit anhydre à l'état sec // autres

290713 : Quinones / autres

2907130000 - Quinones / autres

290715 : Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Chlordécone (ISO)

2907151000 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 de moins de 3% en poids

2907159010 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 de 3% en poids ou plus mais de moins de 6% en poids

2907159090 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 de 6% en poids ou plus mais de moins de 9% en poids

290719 : Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / autres

2907191010 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 de 9% en poids ou plus mais de moins de 10,40% en poids

2907191090 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P₂O₅ de 6% en poids ou plus mais de moins de 9% en poids

2907199020 - Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P₂O₅ de 9% en poids ou plus mais de moins de 10,40% en poids

2907199030 - d'une teneur en azote supérieure à 10|% en poids du produit anhydre à l'état sec // Nitrate de sodium potassique naturel du Chili, consistant en un mélange naturel de nitrate de sodium et de nitrate de potassium (la proportion de potassium pouvant atteindre 44|%), d'une teneur globale en azote n'excédant pas 16,30|% en poids du produit anhydre à l'état sec

2907199090 - d'une teneur en azote supérieure à 10|% en poids du produit anhydre à l'état sec // Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en potassium évalué comme K@2O de moins de 3% en poids

290721 : Acide formique, ses sels et ses esters / Acide formique

2907210010 - d'une teneur en azote supérieure à 10|% en poids du produit anhydre à l'état sec // Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids en poids et une teneur en potassium évalué comme K@2O de 3% ou plus mais de moins de 6% en poids

2907210090 - d'une teneur en azote supérieure à 10|% en poids du produit anhydre à l'état sec // Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en potassium évalué comme K@2O de 6% en poids ou plus mais de moins de 9% en poids

290722 : Acide formique, ses sels et ses esters / Sels de l'acide formique

2907220010 - d'une teneur en azote supérieure à 10|% en poids du produit anhydre à l'état sec // Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en potassium évalué comme K@2O de 9% en poids ou plus mais de moins de 12% en poids

2907220090 - d'une teneur en azote supérieure à 10|% en poids du produit anhydre à l'état sec // autres

290723 : Acide formique, ses sels et ses esters / Esters de l'acide formique

2907230000 - Acide formique, ses sels et ses esters / Esters de l'acide formique

290729 : Acide acétique et ses sels; anhydride acétique / Acide acétique

2907290013 - autres // Nitrate de sodium potassique naturel du Chili, consistant en un mélange naturel de nitrate de sodium et de nitrate de potassium (la proportion de potassium pouvant atteindre 44|%), d'une teneur globale en azote n'excédant pas 16,30|% en poids du produit anhydre à l'état sec

2907290015 - Extraits de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtaignier // Extrait aqueux de noix de galle de Rhus chinensis (Galla chinensis) présentant une teneur en tanin inférieure ou égale à 85 % en poids

2907290030 - Extraits de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtaignier // autres

2907290045 - autres // Extraits tannants d'eucalyptus

2907290070 - autres // Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan

2907290075 - autres // Autres extraits tannants d'origine végétale

2907290085 - Colorant C.I. Disperse Blue 360|(CAS RN 70693-64-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 360|est supérieure ou égale à 99|% en poids

2907290090 - N-(2-chloroéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophenyl)azo]-N-éthyl-m-toluidine (CAS RN 63741-10-6)

2908 : Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
290811 : Acide acétique et ses sels; anhydride acétique / Anhydride acétique

2908110000 - Acide acétique et ses sels; anhydride acétique / Anhydride acétique

290819 : Acide acétique et ses sels; anhydride acétique / autres

2908190020 - Préparation de colorants dispersés, contenant - C.I. Disperse Orange 61 (CAS RN 12270-45-0) ou Disperse Orange 288 (CAS RN 96662-24-7), - C.I. Disperse Blue 291:1 (CAS RN 872142-01-3), - C.I. Disperse Violet 93:1 (CAS RN 122463-28-9), - avec ou sans C.I. Disperse Red 54 (CAS RN 6657-37-0)

2908190030 - Colorant C.I. Disperse Blue 72|(CAS RN 81-48-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 72|est supérieure ou égale à 95|% en poids

2908190040 - Colorant C.I. Disperse Yellow 54 (CAS RN 7576-65-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 54 est supérieure ou égale à 99 % en poids

2908190050 - Colorant C.I. Acid Brown 75|(CAS|RN|8011-86-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 75|est d'au moins 75|% en poids

2908190070 - Colorant C.I. Acid Brown 355|(CAS|RN| 84989-26-4|ou 60181-77-3) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 355|égale ou supérieure à 75|% en poids

2908190090 - Colorant C.I. Acid Black 210|(CAS|RN|85223-29-6|or 99576-15-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 210|est d'au moins 50|% en poids

290891 : Esters de l'acide acétique / Acétate d'éthyle

2908910000 - Esters de l'acide acétique / Acétate d'éthyle

290892 : Esters de l'acide acétique / Acétate de vinyle

2908920000 - Esters de l'acide acétique / Acétate de vinyle

290899 : Esters de l'acide acétique / Acétate de n-butyle

2908990000 - Esters de l'acide acétique / Acétate de n-butyle

2909 : Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acetals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
290911 : Esters de l'acide acétique / Acétate de dinosèbe (ISO)

2909110000 - Esters de l'acide acétique / Acétate de dinosèbe (ISO)

290919 : Esters de l'acide acétique / autres

2909191010 - Colorant C.I. Acid Brown 425|(CAS|RN|75234-41-2|ou 119509-49-8) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 425|égale ou supérieure à 75|% en poids

2909191090 - Colorant C.I. Acid Black 234|(CAS|RN|157577-99-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 234|est d'au moins 75|% en poids

2909199030 - Sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210|(CAS|RN 201792-73-6) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210|égale ou supérieure à 50|% en poids

2909199050 - Préparation de colorants liquide contenant le colorant acide anionique C.I. Acid Blue 182|(CAS RN 12219-26-0)

2909199070 - Colorant C.I. Acid Blue 161/193|(CAS|RN|12392-64-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I.Acid Blue 161/193|est d'au moins 75|% en poids

2909199090 - Colorant C.I. Acid Brown 58|(CAS|RN| 70210-34-3|ou 12269-87-3) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 58|égale ou supérieure à 75|% en poids

290920 : Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters

2909200010 - Colorant C.I. Acid Brown 165|(CAS|RN|61724-14-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 165|est d'au moins 75|% en poids

2909200090 - Colorant C.I. Acid Brown 282|(CAS|RN| 70236-60-1|ou 12219-65-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 282|égale ou supérieure à 75|% en poids

290930 : Acide propionique, ses sels et ses esters

2909301000 - Colorant C.I. Acid Red 52 (CAS RN 3520-42-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Red 52 est supérieure ou égale à 97 % en poids

2909303100 - Colorant C.I. Acid Brown 432|(CAS|RN|119509-50-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 432|est d'au moins 75|% en poids

2909303500 - Colorant C.I. Acid blue 25|(n°|CAS 6408-78-2) et préparations à base de ce pigment d'une teneur en colorant C.I. Acid blue 25|égale ou supérieure à 80|% en poids

2909303820 - Colorant C.I. Basic Red 1|(CAS RN 989-38-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1|est supérieure ou égale à 50|% en poids

2909303830 - Colorant C.I. Basic Blue 41|(CAS|RN|12270-13-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Blue 41|est supérieure ou égale à 50|% en poids

2909303850 - Colorant C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Yellow 28 est supérieure ou égale à 50 % en poids

2909303860 - Colorant C.I. Basic Violet 1|(CAS RN 603-47-4|ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1|est supérieure ou égale à 90|% en poids

2909303865 - Colorant C.I. Basic Red 1:1 (CAS RN 3068-39-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1:1 est supérieure ou égale à 90 % en poids

2909303870 - Colorant C.I. Direct Black 80 (CAS RN 8003-69-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Black 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids

2909303875 - Colorant C.I. Direct Red 23 (CAS RN 3441-14-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Red 23 est supérieure ou égale à 90 % en poids

2909303890 - Colorant C.I. Vat Blue 1 (CAS RN 482-89-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 1 est supérieure ou égale à 94 % en poids

2909309010 - Colorant C.I. Vat Red 1|(CAS|RN|2379-74-0)

2909309015 - Préparations à base de colorant Reactive Black 5|(CAS|RN|7095-24-8) dont la teneur en colorant Reactive Black 5|est comprise entre 60|et 75|% en poids et contenant un ou plusieurs des composés suivants: -|colorant Reactive Yellow 201|(CAS|RN|7624-67-5), -|Sel disodique de l'acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS|RN|250688-43-8), ou -|Sel de sodium de l'acide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque,(CAS|RN|906532-68-1)

2909309020 - Solution aqueuse à base de colorant C.I. Reactive Red 141|(CAS|RN|61931-52-0) -|dont la teneur en colorant C.I. Reactive Red 141|est supérieure ou égale à 13|% en poids, et -|contenant un conservateur

2909309025 - Colorant C.I. Pigment Yellow 81|(CAS RN 22094-93-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 81|est supérieure ou égale à 50|% en poids

2909309030 - Préparations à base du colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) avec une teneur en colorant égale ou supérieure à 60 %, mais inférieure à 85 % en poids

2909309040 - Colorant C.I. Pigment Green 7|(CAS RN 1328-53-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Green 7|est supérieure ou égale à 40|% en poids

2909309045 - Colorant C.I. Pigment Orange 16|(CAS|RN|6505-28-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 16|est d'au moins 90|% en poids

2909309050 - Colorant C.I. Pigment Red 48:2|(CAS|RN|7023-61-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 48:2|est d'au moins 85|% en poids

2909309060 - Colorant C.I. Pigment Blue 15:3|(CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:3|est supérieure ou égale à 35|% en poids

2909309070 - Colorant C.I. Pigment Blue 15:4 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:4 est d'au moins 35 % en poids

2909309090 - Colorant C.I. Pigment Red 169|(CAS RN 12237-63-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 169|est supérieure ou égale à 50|% en poids

290941 : Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters

2909410000 - Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters

290943 : Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters

2909430000 - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters

290944 : Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide acrylique et ses sels

2909440010 - Colorant C.I.Pigment brun 41 (CAS RN 211502-16-8 ou CAS RN 68516-75-6)

2909440090 - Colorant C.I. Pigment Red 57:1|(CAS|RN|5281-04-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 57:1|est supérieure ou égale à 20|% en poids

290949 : Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Esters de l'acide acrylique

2909491100 - Colorant C.I. Pigment Yellow 14|(CAS RN 5468-75-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 14|est supérieure ou égale à 25|% en poids

2909498010 - Colorant C.I Pigment Orange 13|(CAS|RN|3520-72-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Pigment Orange 13|de 80|% ou plus en poids

2909498020 - Colorant C.I. Pigment Yellow 12 (CAS RN 6358-85-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 12 est égale ou supérieure à 21 % en poids

2909498030 - Colorant C.I. Pigment Red 4 (CAS RN 2814-77-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 4 est supérieure ou égale à 60% en poids

2909498040 - Colorant C.I. Pigment Red 63:1 (CAS RN 6417-83-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 63:1 est supérieure ou égale à 70 % en poids

2909498090 - Colorant C.I. Pigment Blue 15:1|(CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:1|égale ou supérieure à 35|% en poids

290950 : Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide méthacrylique et ses sels

2909500010 - Colorant C.I. Pigment Red 202|(CAS RN 3089-17-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 202|est supérieure ou égale à 70|% en poids

2909500090 - Colorant C.I. Pigment Red 81:2|(CAS|RN|75627-12-2) et préparations à base de ce colorant, contenant en poids 30|% ou plus de C.I. Pigment Red 81:2

290960 : Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Esters de l'acide méthacrylique

2909601000 - Préparation, sous forme de perles extrudées, contenant en poids : -60 % ou plus mais pas plus de 70 % de Colorant C.I. Pigment Yellow 174 (CAS RN 78952-72-4),  -30 % ou plus, mais pas plus de 40 % de colophane disproportionnée (CAS RN 8050-09-7), -avec ou sans kaolin

2909609010 - Colorant C.I. Pigment Orange 5|(CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5|est supérieure ou égale à 80|% en poids

2909609050 - Colorant C.I. Pigment Blue 61|(CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61|est supérieure ou égale à 35|% en poids

2909609090 - Colorant C.I. Pigment Violet 3|(CAS RN 1325-82-2|ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3|est supérieure ou égale à 90|% en poids

2910 : Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291010 : Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters

2910100000 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters

291020 : Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Binapacryl (ISO)

2910200000 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Binapacryl (ISO)

291030 : Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres

2910300000 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres

291040 : Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2910400000 - Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

291050 : Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide benzoïque, ses sels et ses esters

2910500000 - Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide benzoïque, ses sels et ses esters

291090 : Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle

2910900005 - Colorant C.I. Sulphur Black 1|(CAS|RN|1326-82-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Sulphur Black 1|est d'au moins 75|% en poids

2910900010 - Colorant C.I. Solvent Blue 104|(CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104|est supérieure ou égale à 97|% en poids

2910900015 - Colorant C.I. Solvent Yellow 98|(CAS RN 27870-92-4|ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98|est supérieure ou égale à 95|% en poids

2910900025 - Colorant C.I. Fluorescent Brightener 184 (CAS RN 7128-64-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 184 est supérieure ou égale à 20% en poids

2910900030 - Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351|(CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351|est supérieure ou égale à 90|% en poids

2910900040 - Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d'une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids

2910900050 - Pour des utilisations autres que la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5|% ou plus mais pas plus de 2,5|% de triisostéarate d'isopropoxytitane

2910900080 - Pour des utilisations autres que la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / autres

2910900090 - Pour une utilisation dans la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5|% ou plus mais pas plus de 2,5|% de triisostéarate d'isopropoxytitane

291100 : Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2911 : Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2911000000 - Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2912 : Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde
291211 : Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide phénylacétique et ses sels

2912110000 - Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide phénylacétique et ses sels

291212 : Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres

2912120000 - Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres

291219 : Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide oxalique, ses sels et ses esters

2912190010 - Pour une utilisation dans la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression / autres

2912190020 - Préparation contenant en poids de: -|72|% (±2|%) de mica|(CAS RN 12001-26-2) et -|28|% (±2|%) de dioxyde de titane|(CAS RN 13463-67-7)

2912190090 - Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (C. I. Pigment Red 104) (CAS-nr: 12656-85-8)

291221 : Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide adipique, ses sels et ses esters

2912210000 - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide adipique, ses sels et ses esters

291229 : Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters

2912290015 - Jaune de sulfochromate de plomb (C.I. Pigment Yellow 34) (CAS RN 1344-37-2)

2912290035 - Chromate octahydroxyde de pentazinc (CAS RN 49663-84-5)

2912290065 - Chromate de strontium (CAS RN 7789-06-2)

2912290070 - Spinelle noire de chromite de nickel et de fer (C.I. pigment black 30) (CAS RN 71631-15-7)

2912290090 - Spinelle verte de chromite de cobalt (C.I. pigment green 26) (CAS RN 68187-49-5)

291241 : Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Anhydride maléique

2912410010 - Spinelle noire de chromite de cuivre (C.I. pigment black 28) (CAS RN 68186-91-4)

2912410090 - Magnétite

291242 : Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres

2912420010 - autres // Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 14038-43-8)

2912420090 - autres // Colorant C.I. Pigment Blue 27|(CAS|RN|25869-00-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Blue 27|est supérieure ou égale à 85|% en poids

291249 : Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2912490030 - autres // Mélange concentré de pigments (mélange-maître) sous forme de pellets contenant, en poids : -50 % ou plus mais pas plus de 70 % de polyamide 6-6 (CAS RN 32131-17-2); -15 % ou plus mais pas plus de 20 % de poudre de fer (CAS RN 7439-89-6); -5 % ou plus mais pas plus de 15 % de sulfate de baryum (CAS RN 7727-43-7) et -5 % ou plus mais pas plus de 10 % de pigment bleu, constitué d'un mélange de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) et de phtalocyanine de cuivre (II) (CAS RN 147-14-8)

2912490040 - Engobes

2912490050 - Pâte d'argent, contenant en poids : -45 % ou plus mais pas plus de 90 % d'argent (CAS RN 7440-22-4), et -59 % ou plus mais pas plus 92 % de matières solides totales (y compris l'argent) -destinée à être utilisée comme conducteur dans la production de cellules solaires

2912490060 - Pâte d'aluminium : -contenant en poids 72 % ou plus mais pas plus de 82 % d'aluminium (CAS RN 7429-90-5), -présentant une viscosité de 10 ou plus mais n'excédant pas 100 Pa.s (RVT Brookfield,14 vitesses de rotation, 20 tr/min, 25°C±0,5°C), -constituée de particules d'aluminium n'excédant pas 25 µm -destinée à la production de cellules solaires -

2912490090 - Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1|mm ou plus mais n'excédant pas 3,5|mm et d'une épaisseur de 2|micromètres ou plus mais n'excédant pas 5|micromètres; verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99|% ou plus de dioxyde de silicium

291250 : Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Orthophtalates de dioctyle

2912500000 - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Orthophtalates de dioctyle

291260 : Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle

2912600000 - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle

2913 : Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n$o|2912
291300 : Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres esters de l'acide orthophtalique

2913000000 - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres esters de l'acide orthophtalique

2914 : Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291411 : Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Anhydride phtalique

2914110000 - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Anhydride phtalique

291412 : Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide téréphtalique et ses sels

2914120000 - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide téréphtalique et ses sels

291413 : Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Téréphtalate de diméthyle

2914130000 - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Téréphtalate de diméthyle

291419 : Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres

2914191000 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre

2914199020 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre // Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34|% ou plus mais pas plus de 40|% de copolymère

2914199030 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre // Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids|0,5|% ou plus mais pas plus de 15|% de copolymères d'acrylate-méthacrylate-alkénesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamyléther

2914199040 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre // Copolymère de vinylcaprolactame et de vinylpyrrolidone (CAS RN 51987-20-3) sous forme de solution dans du 2-butoxyéthanol (CAS RN 111-76-2) contenant en poids 45 % ou plus, mais pas plus de 58 % de copolymère

2914199060 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre // autres

2914199070 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48|% ou plus de polymère

2914199090 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48|% ou plus de polymère

291422 : Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide lactique, ses sels et ses esters

2914220000 - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide lactique, ses sels et ses esters

291423 : Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide tartrique

2914230000 - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide tartrique

291429 : Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Sels et esters de l'acide tartrique

2914290015 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / autres // Mélange, contenant en poids : - au moins 20% mais n’excédant pas 40% d'un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monobutyle (CAS RN 25119-68-0), - au moins 7% mais n’excédant pas 20% d'un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monoéthyle (CAS RN 25087-06-3), - au moins 40% mais n’excédant pas 65% d’éthanol (CAS RN 64-17-5), - au moins 1% mais n’excédant pas 7% de butan-1-ol (CAS RN 71-36-3)

2914290020 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / autres // Polyoléfines chlorées dans une solution

2914290025 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / autres // Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5|% ou plus mais pas plus de 11|% de polymère de méthylsiloxane

2914290030 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / autres // polymère composé d'un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l'acétate de méthyléther propylèneglycol

2914290035 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / autres // Solution contenant en poids: -|au moins 0.1|% mais pas plus de 20|% de groupements alcoxyles contenant du polymère de siloxane avec des substituants alkyles ou aryles, -|75|% ou plus de solvant organique contenant au moins de l'éther éthylique de propylène glycol (CAS|RN|1569-02-4) et/ou de l'acétate de méthyléther de propylène glycol (CAS|RN|108-65-6) et/ou du propyléther de propylène glycol (CAS|RN|1569-01-3)

2914290040 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / autres // Solution contenant en poids: - (63,5 ± 10)% de gamma-butyrolactone (CAS RN 96-48-0), - (30 ± 10)% de résine polyhydroxyamide aromatique, - (3,5 ± 1,5)% de dérivé d’ester de naphtoquinone, - (1,5 ± 0,5)% d'acide arylsilicique, - (1,5 ± 0,5)% de [3-(triméthoxysilyl)propyl]urée (CAS RN 23843-64-3)

2914290045 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / autres // Préparation de 5 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'un copolymère de propylène et d'anhydride maléique, ou d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère de propylène et d'anhydride maléique, ou d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère de propylène, d'isobutène et d'anhydride maléique dans un solvant organique

2914290055 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / autres // Copolymère d’hydroxystyrène et d’au moins une des substances suivantes: - styrène - alkoxystyrène - acrylates d’alkyle dissous dans du lactate d’éthyle

2914290060 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / autres // Silicones contenant en poids 50 % ou plus de xylène et pas plus de 25 % en poids de silice, du type utilisé dans la fabrication d'implants chirurgicaux pour le long terme

2914290065 - Solutions définies à la note|4|du présent chapitre / autres // autres

2914290090 - autres / à base de polymères synthétiques

291431 : Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide citrique

2914310000 - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide citrique

291439 : Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Sels et esters de l'acide citrique

2914390015 - autres / à base de polymères naturels modifiés

2914390025 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics

2914390030 - Enduits utilisés en peinture

2914390060 - Encre: - constituée d'un polymère de polyester et d'une dispersion d'argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d'argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9), - d'une teneur totale en matières sèches, en poids, d'au moins 55 % mais pas plus de 57 % et - d'une masse volumique d'au moins 1,40 g/cm³ mais pas plus de 1,60 g/cm³, destinée à être utilisée dans la fabrication d'électrodes

2914390070 - Cartouches d'encre (sans tête d'impression intégrée) destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 8443|31, 8443|32|ou 8443|39, et incluant des composants mécaniques ou électriques; encre solide sous forme de blocs ouvrés pour appareils relevant des sous-positions 8443|31, 8443|32|ou 8443|39

2914390080 - autres // Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique

2914390090 - autres // Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids: -|au moins 1|%, sans toutefois dépasser10|%, de dioxyde de silicium amorphe, ou -|au moins 3,8|% de colorant C.I. Solvent Black 7|dans les solvants organiques, destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés

291440 : Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide gluconique, ses sels et ses esters

2914401000 - autres // Encre sèche sous forme de poudre à base de résine hybride (à base de résine acrylique polystyrène et de résine polyester) mélangée à: -|de la cire; -|un polymère à base de vinyle et -|un colorant destinée à être utilisée dans la fabrication d'une bouteille de toner pour|imprimantes, machines a copier et machines à| télécopier, même combinées|entre elles

2914409010 - non déterpénées

2914409090 - déterpénées

291450 : Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)

2914500015 - de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang / non déterpénées

2914500018 - de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang / déterpénées

2914500020 - autres / non déterpénées / de rose

2914500023 - autres / non déterpénées / autres

2914500025 - autres / déterpénées / de géranium, de jasmin, de vétiver

2914500028 - autres / déterpénées / de lavande ou de lavandin

2914500035 - autres / déterpénées / autres

2914500040 - Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles

2914500045 - Oléorésines d'extraction / de réglisse et de houblon

2914500060 - Oléorésines d'extraction / autres

2914500080 - des types utilisés pour les industries des boissons / Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson / ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5|% vol

2914500090 - des types utilisés pour les industries des boissons / Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson / autres / ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule

291461 : Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Chlorobenzilate (ISO)

2914610000 - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Chlorobenzilate (ISO)

291462 : Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres

2914620000 - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres

291469 : Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide salicylique et ses sels

2914691000 - des types utilisés pour les industries des boissons / Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson / autres / autres // d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 70|%

2914698010 - des types utilisés pour les industries des boissons / Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson / autres / autres // autres

2914698030 - des types utilisés pour les industries des boissons / autres

2914698040 - des types utilisés pour les industries alimentaires

2914698090 - Solutions alcooliques

291471 : Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters

2914710000 - Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters

291479 : Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres esters de l'acide salicylique et leurs sels

2914790020 - Aérosols techniques contenant des HFC dont le PRP est supérieur ou égal à 150

2914790027 - Flocons, paillettes, granulés ou poudres

2914790030 - Solution aqueuse contenant en poids 30|% ou plus mais pas plus de 50|% d'alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium

2914790033 - autres // Laurylméthyliséthionate de sodium

2914790040 - Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol

2914790043 - Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l'oxiranne, à terminaison méthyle

2914790048 - Préparations tensio-actives

2914790050 - Préparations pour lessives et préparations de nettoyage

2914790060 - Préparations tensio-actives // Mélange tensio-actif de composés de l'ion ammonium quaternaire, trialkyl en C8-10 méthyles, chlorures

2914790070 - Préparations tensio-actives // Tensioactif à base de silicone consistant en un mélange de:  -60 % ou plus mais n'excédant pas 85 % en poids de copolymère de polyalkylèneoxidediméthylsiloxane (CAS RN 68937-55-3), -15 % ou plus mais n'excédant pas 40 % en poids de poly(oxy-1,2-éthanediyl),α-hydro-ω-hydroxy-Éthane-1,2-diol, éthoxylé (CAS RN 25322-68-3), -0,8 % ou plus mais n'excédant pas 1,5 % en poids d'octaméthylcyclotétrasiloxane (CAS RN 556-67-2), -0,6 % ou plus mais n'excédant pas 1,0 % en poids de décaméthylcyclopentasiloxane (CAS RN 541-02-6),  -0,2 % ou plus mais n'excédant pas 0,5 % en poids de dodécaméthylcyclohexasiloxane (CAS RN 540-97-6)

2914790080 - Préparations tensio-actives // Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium

2914790090 - Préparations tensio-actives // autres

2915 : Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291511 : Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres

2915110000 - Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés / autres

291512 : Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2915120000 - Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

291513 : autres / 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters

2915130010 - contenant en poids 70|% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base

2915130090 - Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25|% au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60|%

291521 : Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)

2915210010 - Brillants pour métaux

2915210090 - destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles

291524 : Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion)

2915240010 - destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers // d'une teneur en eau supérieur à 50|% en poids

2915240090 - destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers // autres

291529 : Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / autres

2915290000 - Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / autres

291531 : Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Phosphite de diméthyle

2915310000 - Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Phosphite de diméthyle

291532 : Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Phosphite de diéthyle

2915320000 - Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Phosphite de diéthyle

291533 : Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Phosphite de triméthyle

2915330000 - Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Phosphite de triméthyle

291536 : Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Phosphite de triéthyle

2915360000 - Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / Phosphite de triéthyle

291539 : Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés / autres

2915390015 - Colles de caséine

2915390025 - impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine

2915390035 - autre // Cristaux

2915390040 - autre / séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)

2915390045 - Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine / impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine

2915390060 - Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine / autres

2915390065 - Albuminates et autres dérivés des albumines

2915390070 - Dextrine

2915390075 - autres amidons et fécules modifiés / Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés

2915390080 - autres amidons et fécules modifiés / autres

2915390085 - d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25|%

2915390090 - d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25|% et inférieure à 55|%

291540 : Endosulfan (ISO)

2915400010 - d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55|% et inférieure à 80|%

2915400090 - d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80|%

291550 : Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels

2915500000 - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels

291560 : Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diméthylamine)

2915601100 - Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'écrans plats ou d'écrans tactiles

2915601920 - autres // Adhésif acrylique sensible à la pression d'une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d'une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d'au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l'ASTM D3330)

2915601990 - autres // autres / Aérosols techniques contenant des HFC dont le PRP est supérieur ou égal à 150

2915609000 - Lipoprotéine lipase; aspergillus alkaline protéase

291570 : Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine)

2915704010 - autres // Préparation de protéase d'Achromobacter lyticus (CAS RN 123175-82-6) destinée à la fabrication d'insuline humaine et de produits analogues

2915704095 - autres // Salicylate 1-monooxygénase (CAS|RN|9059-28-3) en solution aqueuse présentant les caractéristiques suivantes: -|une concentration d'enzymes égale ou supérieure à 6,0|U/ml mais inférieure à 7,4|U/ml; -|une concentration en poids d'azoture de sodium (CAS|RN|26628-22-8) ne dépassant pas 0,09|% et -|une valeur de pH égale ou supérieure à 6,5|et ne dépassant pas 8,5

2915704098 - Allumeurs pour générateurs de gaz présentant: - une longueur maximale totale de 15,5mm ou plus mais n’excédant pas 29,4mm, et - comprenant une broche d’une longueur de 6,4mm ou plus mais n’excédant pas 12,6mm

2915705010 - Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes

2915705090 - Négatif de film couleur: -|d'une largeur de 75|mm ou plus mais n'excédant pas 105|mm et -|d'une longueur de 100|m ou plus, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané

291590 : Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diisopropylamine)

2915903010 - d'une largeur n'excédant pas 35|mm / Microfilms; films pour les arts graphiques

2915903020 - d'une largeur n'excédant pas 35|mm / autres

2915903095 - d'une largeur excédant 35|mm

2915903098 - Microfilms; films pour les arts graphiques

2915907010 - ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail

2915907020 - autres positifs

2915907025 - ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail; films d'actualités

2915907027 - autres, d'une largeur / de moins de 10|mm

2915907030 - autres, d'une largeur / de 10|mm ou plus

2915907033 - Révélateurs et fixateurs

2915907043 - en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm

2915907045 - Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal

2915907053 - Graphite expansible (CAS RN 90387-90-9|et CAS RN 12777-87-6)

2915907060 - autres / en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm

2915907085 - Mélange de charbon actif et de polyéthylène, sous forme de poudre

2915907095 - Charbon activé par voie chimique, utilisé pour l'absorption ou la désorption de vapeurs, de forme définie ou irrégulière, présentant une capacité effective d'adsorption du butane de 5 g de butane/100 ml ou plus (telle que déterminée par la méthode ASTM D 5228)

2915907098 - Terre à diatomées calcinée sous flux de soude / Terre à diatomées calcinée sous flux de soude, lavée à l'acide, destinée à servir d'adjuvant de filtration dans la fabrication des produits pharmaceutiques et/ou biochimiques

2916 : Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291611 : Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2916110010 - Terre à diatomées calcinée sous flux de soude / autres

2916110090 - Essence de térébenthine

291612 : Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Éthylènediamine et ses sels

2916120010 - Essence de bois de pin

2916120090 - Essence de papeterie au sulfate

291613 : Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Hexaméthylènediamine et ses sels

2916130030 - Huile de pin

2916130040 - de gemme

2916130090 - préparation contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels, utilisée comme pesticide (CAS 1763-23-1 )

291614 : Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2916140010 - camphéchlore et ses préparations (CAS 8001-35-2)

2916140090 - préparation contenant du DDT (ISO), utilisée comme pesticide (CAS 50-29-3)

291615 : Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits

2916150010 - préparation contenant du chlordane (ISO), utilisée comme pesticide (CAS 57-74-9)

2916150090 - préparation contenant du lindane (ISO, DCI) [γ-HCH (ISO)], utilisée comme pesticide (CAS 58-89-9)

291616 : Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / Aniline et ses sels

2916160000 - Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / Aniline et ses sels

291619 : Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / Dérivés de l'aniline et leurs sels

2916191000 - préparation contenant de la dieldrine (ISO), utilisée comme pesticide (CAS 60-57-1)

2916194000 - préparation contenant de l’endosulfan (ISO), utilisée comme pesticide (CAS 115-29-7)

2916199530 - préparation contenant de l’hexachlorobenzène, utilisée comme pesticide (CAS 118-74-1)

2916199540 - à base de pyréthrinoïdes // Aérosols techniques contenant des HFC dont le PRP est supérieur ou égal à 150

2916199550 - à base de pyréthrinoïdes // autres

2916199560 - à base d'hydrocarbures chlorés // préparation contenant du mirex, utilisée comme insecticide (CAS 2385-85-5)

2916199570 - à base d'hydrocarbures chlorés // autres

2916199590 - à base de carbamates

291620 : Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits

2916200015 - à base d'organo-phosphorés

2916200025 - autres // préparation contenant de l’endrine (ISO), utilisée comme insecticide (CAS 72-20-8)

2916200035 - autres // préparation contenant du chlordécone (ISO), utilisée comme insecticide (CAS 143-50-0)

2916200045 - autres // Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de: -|Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ou -|Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki ou, -|Bacillus thuringiensis subsp. israelensis ou, -|Bacillus thuringiensis subsp. aizawai ou, -|Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis

2916200055 - autres // Spinosad (ISO)

2916200060 - autres // Spinetoram (ISO) (CAS RN|935545-74-7), préparation de deux composés de spinosyne (3'-éthoxy-5,6-dihydrospinosyne J) et (3'-éthoxy-spinosyne L)

2916200065 - inorganiques / Préparations cupriques

2916200090 - inorganiques / autres

291631 : Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits

2916310010 - autres / à base de dithiocarbamates

2916310020 - autres / à base de benzimidazoles

2916310090 - autres / à base de diazoles ou de triazoles

291632 : Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / 1-Naphtylamine (α-naphtylamine), 2-naphtylamine (ß-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits

2916320000 - Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / 1-Naphtylamine (α-naphtylamine), 2-naphtylamine (ß-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits

291634 : Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits

2916340000 - Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits

291639 : Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2916391000 - autres / à base de diazines ou de morpholines

2916399013 - autres / autres // Préparation contenant en poids 38% ou plus mais pas plus de 50% de pyrithione zincique (DCI) (CAS RN 13463-41-7) en dispersion aqueuse

2916399015 - Herbicides / à base de phénoxyphytohormones

2916399016 - Herbicides / à base de triazines

2916399020 - Herbicides / à base d'amides

2916399023 - Herbicides / à base de carbamates

2916399025 - Herbicides / à base de dérivés de dinitroanilines

2916399027 - Herbicides / à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées

2916399028 - Herbicides / autres

2916399030 - Inhibiteurs de germination

2916399035 - Régulateurs de croissance pour plantes // Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids: -|au minimum|38,8|% et au maximum|41,2|% de gibbérelline A3, ou -|au minimum|9,5|% et au maximum|10,5|% de gibbérelline A4|et A7

2916399040 - Régulateurs de croissance pour plantes // Préparation de benzyl(purine-6-yl)amine en solution de glycol, contenant en poids: -|1,88|% ou plus, mais au maximum 2,00|%, de benzyl(purine-6-yl)amine| d'un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale

2916399041 - Régulateurs de croissance pour plantes // Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 90 % ou plus d'une combinaison de gibbérellines A4 et A7 (CAS RN 8030-53-3)

2916399043 - Régulateurs de croissance pour plantes // autres

2916399050 - à base de sels d'ammonium quaternaire

2916399053 - à base de composés halogénés // Acide trichloroisocyanurique (également appelé «symclosène» selon sa dénomination commune internationale) et les préparations à base de cette substance

2916399055 - à base de composés halogénés // Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 32718-18-6) contenant: -|1,3-dichloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 118-52-5), -|1,3-dibromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 77-48-5), -|1-bromo,3-chloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 16079-88-2), et/ou -|1-chloro,3-bromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 126-06-7)

2916399063 - à base de composés halogénés // Solution aqueuse contenant en poids : - 10,0 % ou plus mais n’excédant pas 11,3 % de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one, - 3,0 % ou plus mais n’excédant pas 4,1 % de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one, - une concentration combinée d’isothiazolinones (CAS RN 55965-84-9) de 13,0 % ou plus mais n’excédant pas 15,4 %, - 18 % ou plus mais n’excédant pas 22 % de nitrates, calculés en tant que nitrates de sodium, - 5 % ou plus mais n’excédant pas 8 % de chlorures, calculés en tant que chlorure de sodium

2916399067 - à base de composés halogénés // autres

2916399070 - autres // Aérosols techniques contenant des HFC dont le PRP est supérieur ou égal à 150

2916399073 - Rodenticides

2916399075 - autres // préparation contenant du dicofol (ISO) (CAS 115-32-2)

2916399078 - d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55|%

2916399085 - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55|% et inférieure à 70|%

2916399090 - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70|% et inférieure à 83|%

2917 : Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291711 : Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits

2917110020 - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83|%

2917110030 - Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage

2917110040 - à base de plomb tétraéthyle

2917110091 - Solution de plus de 61|% mais pas plus de 63|% en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d'hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de: -|4,9|% de 1,2,4-triméthyl-benzène, -|4,9|% de naphtalène et -|0,5|% de 1,3,5-triméthyl-benzène

2917110099 - Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales

291712 : Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2917120010 - Agent de dispersion et inhibiteur d'oxydation contenant|: -|de l'o-amino polyisobutylènephénol (CAS 78330-13-9), -|plus de 30|% en poids mais pas plus de 50|% en poids d'huile minérale, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917120090 - Agent de dispersion contenant: -|des esters d'acide succinique polyisobutylénique et de pentaérythritol (CAS|RN|103650-95-9) -|plus de 35|% mais pas plus de 55|% en poids d'huiles minérales et -|dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05|% en poids, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

291713 : Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits / Monoéthanolamine et ses sels

2917131000 - Additifs contenant:| -|des alkylbenzènesulfonates| (C16-24) de magnésium boratés, et -|des huiles minérales, ayant un indice de base| (TBN) de plusde 250, mais pas plus de 350, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes

2917139010 - Agent de dispersion: -|contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS|RN|147880-09-9), -|contenant plus de 35|% mais pas plus de 55|% en poids d'huiles minérales, -|dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05|%|en poids, -|présentant un indice de basicité totale inférieur à 15, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917139090 - Détergent contenant: -|un sel de calcium d'alkylphénol beta-aminocarbonylé (produit de réaction base de Mannich d'alkylphénol)| -|plus de 40|% mais pas plus de 60|% en poids d'huiles minérales et -|présentant un indice de basicité totale supérieur à 120 destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

291714 : Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits / Diéthanolamine et ses sels

2917140000 - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits / Diéthanolamine et ses sels

291719 : Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits / Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels

2917191010 - Détergent contenant: -|des alkyltoluenesulfonates de calcium à longue chaîne, -|plus de 30|% mais pas plus de 50|% en poids d'huiles minérales et -|présentant un indice de basicité totale supérieur à 310|et inférieur à 340 destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917191020 - Additifs contenant: -|un mélange à base de polyisobutylène succinimide et -|plus de 30|% mais pas plus de 50|% en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes

2917191090 - Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale

2917192000 - Additif contenant en poids :  -90 % ou plus mais pas plus de 97 % de produits de réaction du butyl-cyclohex-3-ènecarboxylate et de soufre (CAS RN 160305-95-3)  -3 % ou plus mais pas plus de 10 % d'huile minérale,  utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917198035 - Additif constitué essentiellement de : -produit de réaction d'anhydride polyisobutényl succinique (CAS RN 192662-34-3) avec N, N-diéthylaminoéthanol (CAS RN 100-37-8), -25 % ou plus en poids mais pas plus de 40 % en poids d'huile minérale, utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917198040 - Additif constitué essentiellement de : -produit de réaction d'anhydride polyisobutényl succinique avec des polyéthylènepolyamines, boraté (CAS RN 134758-95-5), ayant une teneur en chlore comprise entre 0,05 % ou plus en poids mais pas plus de 0,25 % en poids, et un indice de base total (TBN) supérieur à 20, -45 % ou plus en poids mais pas plus de 55 % en poids d'huile minérale, utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917198045 - Additifs contenant:| -|un copolymère de polyméthacrylate d'alkyle (en C8|à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d'une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10|000|mais pas plus de 20|000, et -|plus de 15|% en poids mais pas plus de 30|% en poids d'huiles minérales| destinés à être utilisés dans la fabrication |d'huiles lubrifiantes

2917198050 - Additif constitué essentiellement de : -acide phosphorodithioïque, esters mixtes d'O, O-bis (1,3-diméthylbutyle et isopropyle), sels de zinc (CAS RN 84605-29-8), -7 % ou plus en poids mais pas plus de 12 % en poids d'huile minérale, utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917198055 - Additifs contenant: -10 % ou plus en poids d'un copolymère d'éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupes d'anhydride succinique ayant réagi avec de la 3-nitroaniline, et -des huiles minérales, destinés à la fabrication d'huiles lubrifiantes

2917198060 - Additif constitué essentiellement de : -bis(dithiophosphate) de zinc et de bis [O,O-bis(2- éthylhexyle)] (CAS RN 4259-15-8); -phosphite de triphényle (CAS RN 101-02-0), d'une teneur de plus de 0,5 % en poids mais pas plus de 6 % en poids; -phosphorothioate d'O,O,O-triphényle (CAS RN 597-82-0), d'une teneur de plus de 0,5 % en poids mais pas plus de 6 % en poids, et pas plus de 7,5 % en poids de la combinaison des composés du triphénylphosphore; -10 % ou plus en poids mais pas plus de 20 % en poids d'huiles minérales; utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917198065 - Additif contenant en poids : -25 % ou plus mais pas plus de 40 % des alkylbenzènesulfonates de calcium en C16-24 (CAS RN 70024-69-0), -30 % ou plus mais pas plus de 65 % d'huiles minérales, destiné à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917198070 - Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l'acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

2917198075 - Additif constitué essentiellement de : -bis(dithiophosphate) de zinc et d'O,O,O',O'-tétrakis(1,3-diméthylbutyle) (CAS RN 2215-35-2), -4 % ou plus en poids mais pas plus de 12 % en poids d'huile minérale, utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917198080 - Additifs contenant: -|des sels de calcium des produits de réaction d'heptylphénol avec du formaldéhyde (n° CAS 84605-23-2), et -|des huiles minérales, présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40|mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des |huiles lubrifiantes

2917198090 - Additifs contenant: -|un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l'aminopropylmorpholine, et -|plus de 50|% en poids mais pas plus de 75|% en poids d'huiles minérales, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes

291720 : Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits / Triéthanolamine

2917200030 - Additifs contenant : - des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS RN 231297-75-9) surbasés et - plus de 25% mais pas plus de 50% en poids d’huiles minérales, - ayant un indice de base total de plus de 350 mais pas plus de 450, destinés à la fabrication d'huiles lubrifiantes ou de mélanges d’additifs pur huiles lubrifiantes

2917200040 - Additifs contenant : -|des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15|% ou plus mais pas plus de 30|%|en poids et -|plus de 40|%mais pas plus de 60|%|en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total de plus de 280|mais pas plus de 420,|destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes

2917200090 - Additifs contenant: -|du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8) et -|plus de 40|% mais pas plus de 60|% en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total|de plus de 10|mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes

291732 : Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits / Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium

2917320010 - Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales, -|à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN|75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25|% en poids, sans excéder 35|%, -|présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n'excédant pas 320, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

2917320090 - Additifs contenant : -|un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d'alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6|and CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15|% ou plus mais pas plus de 25|% en poids et -|plus de 40|% mais pas plus de 60|% en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total|de|280|ou plus mais pas plus de 320, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes

291733 : Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits / Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine

2917330000 - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits / Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine

291734 : Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits / 2-(N,N-Diisopropylamino)éthanol

2917340010 - Additifs contenant: -|un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS|RN|160610-76-4) et -|plus de 35|% mais pas plus de 50|% en poids d'huiles minérales, ayant une teneur en soufre de plus de 0,7|% mais pas plus de 1,3|% en poids, ayant un indice de base total de plus de 8, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes

2917340015 - Additif pour huiles lubrifiantes, -|contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN|84605-20-9), -|contenant des huiles minérales, -|dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05|% en poids, sans excéder 0,25|%, -|présentant un indice de base supérieur à 20, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

2917340020 - Additifs contenant: -|des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5), et -|des huiles minérales, -|présentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40, destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917340025 - Additifs contenant: -|des dialkylbenzènesulfonates de calcium (C10-C14), -|plus de 40|%, mais pas plus de 60|% en poids d'huiles minérales, avec un indice de base total n'excédant pas 10, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917340030 - Additifs antimousse constitués: -|d'un copolymère d'acrylate de 2-éthylhexyle et d'acrylate d'éthyle, et -|de plus de 50|% mais pas plus de 80|% en poids d'huiles minérales, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917340035 - Additifs contenant: -|du succinimide de polyisobutylène et d'amine aromatique, -|plus de 40|% mais pas plus de 60|% en poids d'huiles minérales, présentant une teneur en azote de plus de 0,6|% en poids mais pas plus de 0,9|% en poids, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917340040 - Additifs -|contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène |avec de l'anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9), -|contenant plus de 31,9|% en poids mais pas plus de 43,3|% en poids d'huiles minérales, -|dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05|% en poids, et -|présentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20, destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917340045 - Additifs -|contenant plus de 20|% mais pas plus de 45|% en poids d'huiles minérales -|à base d'un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non, du type utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs

2917340050 - Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d'acide bis(2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l'oxyde de propylène, de l'oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes

2917340055 - Additif pour huiles lubrifiantes, constitué de molybdène,bis(dibutylcarbamodithioato)di-μ-oxodioxodi-, sulfuré (CAS RN 68412-26-0)

2917340060 - Additifs contenant au moins des sels d'amines primaires et d'acides mono- et di-alkylphosphoriques, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles ou de graisses lubrifiantes

2917340065 - Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cyclohex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

2917340070 - Additifs pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprises entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917340090 - Additifs constitués d'un mélange à base d' imidazoline (CAS RN 68784-17-8), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes

291735 : Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits / autres

2917350000 - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits / autres

291736 : Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leur esters; sels de ces produits / Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels

2917360000 - Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leur esters; sels de ces produits / Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels

291737 : Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leur esters; sels de ces produits / autres

2917370010 - Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01|% en poids, mais n'excédant pas 0,5|%, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes

2917370090 - Additifs constitués d'un mélange d'adipates de dialkyl (en C7à C9), dans lequel l'adipate le diisooctyle (CAS RN 1330-86-5) est présent à plus de 85 % en poids, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes

291739 : Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits / Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits

2917392000 - Additifs constitués de produits de réaction de diphénylamine et de nonènes ramifiés, avec: - plus de 20 % mais pas plus de 50 % en poids de 4-monononyldiphénylamine, et - plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids de 4,4’-dinonyldiphénylamine, - un pourcentage total en poids de 2,4-dinonyldiphénylamine et de 2,4’-dinonyldiphénylamine n’excédant pas 15 %, utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes

2917393500 - Additifs constitué de phosphites de dialkyle (dans lesquels les groupes alkyles contiennent plus de 80 % en poids de groupes oléyles, palmityles et stéaryles), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes

2917398520 - Inhibiteur d'oxydation contenant essentiellement un mélange d'isomères du 1-(tert-dodécylthio)propan-2-ol (CAS|RN|67124-09-8), destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917398525 - Additifs contenant en poids: – 70 % ou plus de 2,5-bis(tert-nonyldithio)-[1,3,4]-thiadiazole (CAS RN 89347-09-1), et – 10 % ou plus de 5-(tert-nonyldithio)- 1,3,4-thiadiazole-2(3H)-thione (CAS RN 97503-12-3), utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

2917398530 - Additifs composés d'un mélange de 1,1-dioxyde de 3-(isoalkyloxy C9-11)tétrahydrothiophène, riche en C10 (CAS RN 398141-87-2), utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes

2917398535 - Solution d'un sel d'ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant 10% ou plus, mais n'éxcédant pas 29,9% en poids de 2-éthylhexanol

2917398545 - Inhibiteur de corrosion contenant: -|de l'acide polyisobututényl succinique et| -|plus de 5|% mais pas plus de 20|% en poids d'huiles minérales destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour carburants

2917398550 - Accélérateur de vulcanisation sous forme de granulés de guanidine de diphényle|(CAS RN 102-06-7)

2917398555 - Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle

2917398560 - autres // plastifiant, contenant:| -|bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2) -|plus de 10|% mais pas plus de 60|% en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0)

2917398590 - autres // Acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7 (CAS RN 71888-89-6)

2918 : Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291811 : Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits / autres

2918110000 - Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits / autres

291812 : Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits / Lysine et ses esters; sels de ces produits

2918120000 - Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits / Lysine et ses esters; sels de ces produits

291813 : Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits / Acide glutamique et ses sels

2918130000 - Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits / Acide glutamique et ses sels

291814 : Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits / Acide anthranilique et ses sels

2918140010 - autres // Acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de dialkyles en C7-11, ramifiés et linéaires (CAS RN 68515-42-4)

2918140090 - autres // N-pentyl-isopentylphtalate (CAS RN 776297-69-9)

291815 : Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits / Tilidine (DCI) et ses sels

2918150011 - Préparations antioxydantes

2918150019 - autres // Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)

2918150090 - autres // Photostabilisant UV contenant les substances suivantes: -|α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2); -|α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1); -|polyéthylène glycol d'un poids moléculaire moyen (pm) de 300|(CAS RN 25322-68-3); -|sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), et -|sébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7)

291816 : Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits / autres

2918160010 - autres // Mélange contenant en poids: -|25|% ou plus mais pas plus de 55|% d'un mélange d'esters de tétraméthylpipéridinyle en C15-18|(CAS RN 86403-32-9) -|pas plus de 20|% d'autres composés organiques -|sur substrat de polypropylène (CAS RN 9003-07-0) ou de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9 or 112926-00-8)

2918160090 - autres // Mélange composé de: -|80|% (±|10|%) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-35-4), et de -|20|% (±|10|%) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-34-3)

291817 : Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées

2918170000 - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées

291818 : Choline et ses sels

2918180000 - Choline et ses sels

291819 : Lécithines et autres phosphoaminolipides

2918193010 - autres // Produits de réaction de 2-aminoéthanol avec N-butyl-2,2,6,6-tétraméthyl-4-piperidinamine-2,4,6-trichloro-1,3,5-triazine cyclohexane et peroxydé, (CAS RN 191743-75-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2918193020 - autres // Masse de réaction du 10-éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle et du 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-octyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle (masse de réaction du DOTE et du MOTE)

2918193090 - autres // Stabilisateur UV contenant les composés suivants: -|2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS|RN|2725-22-6); et -|N,N'-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS|RN|193098-40-7) ou -|N,N'-bis(,2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec|2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS|RN|82451-48-7)

2918194000 - autres // Stabilisateur pour matière plastique constitué de: -|2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-35-4), -|2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-34-3), et -|mercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1)

2918199820 - autres // Stabilisateur UV contenant un mélange : -d'esters d'alkyles ramifiés et droits C7 à C9 d'acide [3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1- diméthyléthyl)-4-hydroxy]-1-phénylpropanoïque (CAS RN 127519-17-9) en quantité égale ou supérieure à 95 % en poids, et -d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle (CAS RN 108-65-6) en quantité n'excédant pas 5 % en poids

2918199825 - autres // Stabilisateur UV, constitué: -|d'une amine encombrée: polymère de N,N'-Bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7) et -|soit un absorbeur UV à base d'o-hydroxyphenyl triazine, -|soit un composé phénolique chimiquement modifié

2918199830 - autres // Photostabilisant, produit de réaction de l'ester méthylique d'acide stéarique avec du 1-(2-hydroxy-2-méthylpropoxy)-2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinol (CAS RN 300711-92-6) d'une pureté en poids inférieure à 90 %

2918199850 - Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3|mm ou plus mais n'excédant pas 10|mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8|% ou plus mais pas plus de 40|% d'argent

2918199860 - Catalyseurs sous forme de grains dont 90|% en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10|micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids: -|20|% ou plus mais pas plus de 35|% de cuivre, -|2|% ou plus mais pas plus de 3|% de bismuth, et d'une densité apparente de 0,2|ou plus mais n'excédant pas 1,0

2918199870 - autres // Catalyseur constitué de trioxyde de chrome, de trioxyde de dichrome ou de composés organométalliques du chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium présentant un volume de pores de 2 cm³/g ou plus, tel que déterminé par la méthode d'absorption d’azote

2918199890 - autres // Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène

291821 : Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium

2918210000 - Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium

291822 : Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium

2918220010 - autres // Composants pour système catalytique importés en tant que composants individuels ou sous forme d'assortiments, constitués d'au moins une des préparations suivantes: -matériaux céramiques (CAS RN 66402-68-4), -oxyde de molybdène et oxyde de nickel fixés sur un support en oxyde d'aluminium, -oxyde de molybdène, oxyde de nickel et phosphate d'aluminium fixés sur un support en oxyde d'aluminium, -oxyde de molybdène, oxyde de nickel, phosphate d'aluminium, silice et molybdène fixés sur un support en oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé contre les impuretés organiques et inorganiques dans la production de kérosène

2918220090 - autres // Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium

291823 : Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Méprobamate (DCI)

2918230000 - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Méprobamate (DCI)

291829 : Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)

2918290035 - autres // Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium

2918290040 - autres // Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale

2918290050 - autres // Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre

2918290060 - autres // Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines

2918290070 - Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol

2918290075 - autres // Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée

2918290080 - autres // Catalyseur, constitué d'une suspension dans de l'huile minérale de: -|complexes de tétrahydrofuranne de chlorure de magnésium et de chlorure de titane(III); et de -|dioxyde de silicium -|contenant 6,6|%|(± 0,6|%) en poids de magnésium et -|contenant 2,3|%| (± 0,2|%) en poids de titane

2918290090 - autres // Photo-initiateur contenant en poids: -80 % ou plus de di[β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol (CAS RN 886463-10-1), -pas plus de 17 % de [β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol

291830 : Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2918300010 - autres // Catalyseur en poudre composé en poids de -92,50 % (± 2° %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) -5 % (± 1° %) de dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8) et -2,5 % (± 1,5 %) de trioxyde de soufre (CAS RN 7446-11-9)

2918300013 - autres // Photo-initiateur contenant en poids: -88 % ou plus d'α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-[(2-benzoylbenzoyl)oxy]-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1246194-73-9), -pas plus de 12 % d'α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-hydroxy-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1648797-60-7)

2918300017 - autres // Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9|% ou plus mais pas plus de 30|% de titane

2918300027 - autres // Catalyseur se composé de dioxyde de titane et de trioxyde de tungstène

2918300030 - autres // Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol

2918300035 - autres // Catalyseur, contenant en poids 69|% ou plus mais pas plus de 79|% de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium

2918300037 - autres // Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à l'alkylation d'hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines

2918300045 - autres // Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant - pour un mélange sans huile et sans hexane: -|4|% ou plus mais pas plus de 10|% en poids de titane et -|10|% ou plus mais pas plus de 20|% de magnésium

2918300055 - autres // Bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, constituée d'une suspension d'enzymes, contenue dans un gel de polyacrylamide ou dans de l'eau, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide

2918300060 - pour l’espèce virale SARS-CoV

2918300070 - du type utilisé pour l'alimentation animale / Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées

2918300075 - du type utilisé pour l'alimentation animale / autres

2918300080 - autres / Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées

2918300085 - du type utilisé pour l'alimentation animale

2918300087 - Acides gras distillés // du type utilisé pour l'alimentation animale / Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées

2918300090 - Acides gras distillés // du type utilisé pour l'alimentation animale / autres

291891 : Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits

2918910000 - Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits

291899 : Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels

2918994000 - Acides gras distillés // autres / Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées

2918999013 - Acides gras distillés // autres / autres

2918999015 - Distillat d'acide gras // Distillat d'acides gras de palme, même hydrogéné, d'une teneur en acides gras libres de 80|% ou plus destiné à la fabrication / d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823 -|d'acide stéarique de la position 3823 -|d'acide stéarique de la position 2915 -|d'acide palmitique de la position 2915

2918999018 - Distillat d'acide gras // Distillat d'acides gras de palme, même hydrogéné, d'une teneur en acides gras libres de 80|% ou plus destiné à la fabrication / de préparations pour l'alimentation des animaux de la sous-position 2309

2918999025 - Distillat d'acide gras // autres / du type utilisé pour l'alimentation animale

2918999027 - Distillat d'acide gras // autres / autres

2918999035 - autres // Huiles acides de raffinage de palme destinées à la fabrication / d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823 d'acide stéarique de la position 3823 d'acide stéarique de la position 2915 d'acide palmitique de la position 2915

2918999038 - autres // Huiles acides de raffinage de palme destinées à la fabrication / de préparations pour l'alimentation des animaux de la sous-position 2309

2918999040 - autres // autres / du type utilisé pour l'alimentation animale / Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées

2918999043 - autres // autres / du type utilisé pour l'alimentation animale / autres

2918999045 - autres // autres / autres / Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées

2918999048 - à base de résines synthétiques

2918999050 - Carbures de tungstène / Sous forme de particules irrégulières et non fluides, simplement mélangés à de la poudre métallique

2918999058 - Carbures de tungstène / Poudre prête à la compression, sous forme de particules sphériques ou de forme granulaire, homogènes et fluides, simplement mélangée à de la poudre métallique et/ou à d’autres carbures, ainsi qu’à un liant organique

2918999060 - Carbures de tungstène / Autres, sous forme de particules sphériques ou de forme granulaire, homogènes et fluides, simplement mélangés à de la poudre métallique et/ou à d’autres carbures

2918999063 - Carbures de tungstène / Autres, simplement mélangés à de la poudre métallique et/ou à d’autres carbures

2918999070 - Béton prêt à la coulée

2918999073 - en solution aqueuse / contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2|% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol

2918999085 - préparation contenant des polychlorobiphényles (PCB

2918999090 - préparation contenant de l’hexabromobiphényle (CAS 36355-01-8)

2919 : Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291910 : Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Éthinamate (DCI)

2919100000 - Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Éthinamate (DCI)

291990 : Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / Alachlor (ISO)

2919900020 - préparation contenant du DDT (ISO) (CAS 50-29-3)

2919900025 - préparation contenant du camphéchlore (ISO)

2919900045 - préparation contenant du chlordane (ISO) (CAS 57-74-9)

2919900050 - préparation contenant de la dieldrine (ISO) (CAS 60-57-1)

2919900060 - préparation contenant de l’endrine (ISO) (CAS 72-20-8)

2919900065 - préparation contenant de l’endosulfan (ISO) (115-29-7)

2919900070 - préparation contenant du chlordécone (ISO) (CAS 143-50-0)

2919900090 - préparation contenant du mirex

2920 : Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
292011 : Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2920110000 - Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

292019 : Imides et leurs dérivés; sels de ces produits / Saccharine et ses sels

2920190030 - alcanes en C10-13, chloro (CAS 85535-84-8 )

2920190090 - Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels

292021 : Imides et leurs dérivés; sels de ces produits / Glutéthimide (DCI)

2920210000 - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits / Glutéthimide (DCI)

292022 : Imides et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2920220000 - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

292023 : Imines et leurs dérivés; sels de ces produits / Chlordiméforme (ISO)

2920230000 - Imines et leurs dérivés; sels de ces produits / Chlordiméforme (ISO)

292024 : Imines et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2920240000 - Imines et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

292029 : Acrylonitrile

2920290010 - Échangeurs d'ions

2920290020 - Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques

2920290040 - Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut

2920290050 - Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters

2920290080 - autres / Préparations désincrustantes et similaires

2920290090 - autres / Préparations pour la galvanoplastie

292030 : 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)

2920300000 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)

292090 : Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)

2920901013 - autres / Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)

2920901015 - autres / Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales / Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n$o|3004|pour la médecine humaine

2920901020 - autres / Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales / Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin

2920901023 - autres / Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales / autres

2920901040 - autres / Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au n$o|3824|10|00)

2920901045 - autres / Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions

2920901050 - autres / autres / Tranches de niobate de lithium, non dopées

2920901055 - autres / autres / Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520|ou plus mais n'excédant pas 550

2920901065 - autres / autres / 3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène

2920901075 - autres / autres / Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore

2920901090 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Naphtalène, dérivés chloro (CAS 70776-03-3)

2920907010 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // préparation contenant de l’hexabromocyclododécane (CAS 25637-99-4, 3194-55-6)

2920907015 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

2920907020 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2920907025 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2920907035 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2920907060 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

2920907070 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

2920907080 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

2920907090 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Produits de réaction de la 1,3,4-thiadiazolidine-2,5-dithione, du formaldéhyde et du 4-heptylphénol, ramifié et linéaire (PR-HP) (avec ≥ 0,1% m/m de 4-heptylphénol, ramifié et linéaire)

2921 : Composés à fonction amine
292111 : alpha-Phenylacétoacétonitrile

2921110000 - alpha-Phenylacétoacétonitrile

292112 : Dichlorhydrate de 2,2'-diméthyl-2,2'-azodipropionamidine

2921120000 - Dichlorhydrate de 2,2'-diméthyl-2,2'-azodipropionamidine

292113 : 2,2'-azobis (4-méthoxy-2,4-diméthylvaléronitrile) (CAS|RN|15545-97-8)

2921130000 - 2,2'-azobis (4-méthoxy-2,4-diméthylvaléronitrile) (CAS|RN|15545-97-8)

292114 : Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4)

2921140000 - Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4)

292119 : C,C'-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3) sous la forme de poudre jaune, dont la température de décomposition est de 180°C ou plus mais n'excède pas 220°C, utilisé comme agent moussant dans la fabrication de résines thermoplastiques, d'élastomères et de mousse de polyéthylène réticulée

2921194000 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Solution contenant : -30 % ou plus mais pas plus de 40 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3), et -60 % ou plus mais pas plus de 70 % en poids de carbonate d'éthyle méthyle (CAS RN 623-53-0), ou de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)

2921195000 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Complexes phosphatobutyliques de titane(IV), d'éthanol et de propane-2-ol (CAS|RN|109037-78-7), dissous dans l'éthanol et le propan-2-ol

2921199920 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl) phénol

2921199930 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Préparation contenant, en poids: -|85|% ou plus, mais pas plus de 99|%| d'éther de polyéthylène glycol d'acrylate de butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl) et -|1|% ou plus, mais pas plus de 15|%, de trioléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane

2921199935 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélange d'isomères de divinylbenzène et d'isomères d'éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0)

2921199945 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: -|sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou -|sous forme de solution dans un solvant organique

2921199955 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // 4-Nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé

2921199975 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélange d’acétates de 3-butène-1,2-diol d’une teneur en poids de 65% ou plus de diacétate de 3-butène-1,2-diol (CAS RN 18085-02-4)

2921199980 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Produits de la réaction du trichlorure de phosphoryle avec du 2-méthyloxirane (CAS RN 1244733-77-4)

2921199990 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Solution de 2-chloro- 5-(chlorométhyl)pyridine (CAS|RN|70258-18-3) dans un diluant organique

292121 : N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine

2921210000 - N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine

292122 : autres // 3,3´-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N´-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8)

2921220000 - autres // 3,3´-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N´-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8)

292129 : autres // Cymoxanil (ISO) (CAS RN 57966-95-7) 

2921290015 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Formaldéhyde, produits de réaction oligomères avec l'aniline (MDA technique) (CAS RN 25214-70-4)

2921290020 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Préparation contenant en poids: -65 % ou plus mais pas plus de 95 %, de phosphate de triaryle isopropylé (CAS RN 68937-41-7), et -5 % ou plus mais pas plus de 35 % de phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)

2921290025 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélange, contenant en poids:  -90 % ou plus mais n'excédant pas 95 % d'éthoxylate de crésol (CAS RN 37281-57-5), et -5 % ou plus mais n'excédant pas 10 % d'éthoxylate de xylénol (CAS RN 61723-82-8)

2921290030 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0)

2921290035 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélange contenant en poids 40|% ou plus mais pas plus de 50|% de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40|% ou plus mais pas plus de 50|% d'ester de glycérol de l'acide borique

2921290040 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Électrolyte contenant: -5 % ou plus mais pas plus de 20 % d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) ou de tétrafluoroborate de lithium (CAS RN 14283-07-9), -60 % ou plus mais pas plus de 90 % d'un mélange de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et/ou de carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), -0,5 % ou plus mais pas plus de 20 % de 2,2-dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3) utilisé dans la fabrication de batteries de véhicules automobiles

2921290050 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Bis[(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5|motifs monomères (CAS RN 813452-37-8)

2921290060 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Additifs pour peintures et revêtements, contenant:| -|un mélange d'esters d'acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l'anhydride phosphorique avec du 4|- (1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et -|30|% ou plus mais pas plus de 35|% en poids d'alcool isobutylique

2921290070 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // 3',4',5'-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d'une solution dans du toluène, contenant en poids 80|% ou plus de 3',4',5'-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90|%

2921290090 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Solution de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane (CAS RN 280-64-8) dans du tétrahydrofurane (CAS RN 109-99-9), contenant en poids 6 % ou plus de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane

292130 : autres // Acétone oxime (CAS RN 127-06-0) d'une pureté d'au moins 99,0 % en poids

2921301000 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Polymère composé d'un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l'acétate de méthyléther propylèneglycol

2921309100 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3|% (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10|% (v/v) / destiné à être utilisé comme carburant

2921309940 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3|% (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10|% (v/v) / destiné à d'autres utilisations

2921309960 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Préparation contenant en poids: -|20|% (±1|%) de ((3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl)tribenzène (numéro CAS 1404190-37-9) -|dans un solvant de: -|10|% (± 5|%) de 2-sec-butylphénol (numéro CAS 89-72-5) -|64|% (± 7|%) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (numéro CAS 64742-94-5) et -|6|% (± 1,0|%) de naphtalène (numéro CAS 91-20-3)

2921309990 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Préparation contenant en poids: - 80|% ou plus mais pas plus de 92|% de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5) - 7|% ou plus mais pas plus de 20|% d’oligomères de bisphénol-A bis(phosphate de diphényle) et - pas plus d’1|% de phosphate de triphénol (CAS RN 115-86-6)

292141 : autres // Métobromuron (ISO) (CAS|RN|3060-89-7) d'une pureté en poids de 98|% ou plus

2921410000 - autres // Métobromuron (ISO) (CAS|RN|3060-89-7) d'une pureté en poids de 98|% ou plus

292142 : autres // Acétaldéhyde-oxime en solution aqueuse (CAS RN 107-29-9)

2921420025 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine

2921420035 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélange contenant en poids : -49 % ou plus mais pas plus de 51 % de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1), et -49 % ou plus mais pas plus de 51 % de 1,3-propanesultone (CAS RN 1120-71-4)

2921420040 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Amines trialkyles en C8-10 (CAS RN 68814-95-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2921420050 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Masse de réaction contenant en poids : -au moins 22,4 %, mais pas plus de 26,4 % de phosphate de 3-méthylphényle et de diphényle (CAS RN 69500-28-3), -au moins 17,3 %, mais pas plus de 21,3 % de phosphate de 4-méthylphényle et de diphényle (CAS RN 78-31-9), -au moins 5 %, mais pas plus de 9 % de phosphate de bis(3-méthylphényle) et de phényle (CAS RN 34909-68-7), -au moins 8,9 %, mais pas plus de 12,9 % de phosphate de 3-méthylphényle, de 4-méthylphényle et de phényle (CAS RN 222165-66-4), -au moins 26,9 %, mais pas plus de 30,9 % de phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)

2921420055 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélange, contenant en poids : -75 % ou plus de tétrabutylétain (CAS RN 1461-25-2), -pas plus de 20 % de chlorure de tributylétain (CAS RN 1461-22-9), -pas plus de 4 % de dichlorure de dibutylétain (CAS RN 683-18-1), destiné à la production de composés de butylétain utilisés dans la fabrication du verre et de chlorure de tributylétain utilisé comme catalyseur dans l'industrie pharmaceutique

2921420060 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Préparation contenant en poids: - 55% ou plus mais pas plus de 78% de glutarate diméthylique (CAS RN 1119-40-0) - 10% ou plus mais pas plus de 30% de adipate diméthylique (CAS RN 627-93-0) et - n'excédant pas 35% de succinate diméthylique (CAS RN 106-65-0)

2921420061 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélange, contenant en poids : -du chlorure de tributylétain (CAS RN 1461-22-9) d'une pureté en poids de 80 % ou plus; -pas plus de 5 % de tétrabutylétain (CAS RN 1461-25-2), -pas plus de 6 % de dichlorure de dibutylétain (CAS RN 683-18-1), -pas plus de 11 % d'o-xylène (CAS RN 95-47-6), destiné à la production de chlorure de tributylétain utilisé comme catalyseur dans l'industrie pharmaceutique

2921420070 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Masse de réaction de 3- [(diphénoxyphosphoryl)oxy]phényle triphényle 1,3-phénylène bis(phosphate) et tétraphényle 1,3-phénylène bis(phosphate)

2921420080 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Solution de tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) dans du toluène

2921420086 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // 1-(Cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9) d'une pureté en poids d'au moins 70 %, mais n'excédant pas 90 %

2921420087 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Préparation constituée de 83|% ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7|% ou plus de tricyclopentadiène, et: -|soit d'un composé d'aluminium-alkyle, -|soit d'un complexe organique de tungstène -|soit d'un complexe organique de molybdène

2921420088 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Amides gras de tallol, N,N-diméthyle (CAS RN 68308-74-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2921420089 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé (CAS RN 9014-85-1)

2921420090 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélange d'alkyl-diméthylamines (tertiaires) contenant, en poids: — 60|% ou plus, mais pas plus de 80|% de dodécyldiméthylamine (CAS RN 112-18-5), et — 20|% ou plus, mais pas plus de 30|% de diméthyl(tétradécyl)amine (CAS RN 112-75-4)

292143 : autres // Pentan-2-one oxime (CAS|RN|623-40-5)

2921430025 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Acide 1,2-benzènedicarboxylique, esters de di-C6-10-alkyle (CAS RN 68515-51-5)

2921430035 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // 1,2-benzènedicarboxylique, mélange de diesters de décyle, d’hexyle et d’octyle avec ≥ 0,3% de phtalate de dihexyle (CAS RN 68648-93-1)

2921430040 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Solution consistant en - 50 (± 2) % en poids de mentholate de sodium (CAS RN 19321-38-1), et - 50 (± 2) % en poids de solvant naphta aliphatique léger (pétrole) (CAS RN 64742-89-8)

2921430060 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Acétate de ({[2-(trifluorométhyl)phényl]carbonyl}amino)méthyle (CAS RN 895525-72-1) d'une teneur minimale de 45 % en poids dissous dans du N,N-diméthylacétamide (CAS RN 127-19-5)

2921430080 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Solution de cis-1-{[(2,5-diméthylphényl)acétyl]amino}-4-méthoxycyclohexanecarboxylate de méthyle (CAS RN 203313-47-7) dans du N,N-diméthylacétamide (CAS RN 127-19-5), contenant en poids au moins 25 % mais pas plus de 45 % de carboxylate

2921430090 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Produits contenant en poids plus de 35|% de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes

292144 : autres // N-Isopropylhydroxylamine (CAS RN 5080-22-8)

2921440020 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Mélange contenant des bis[3-(triéthoxysilyl)propyl] polysulfures (CAS RN 211519-85-6) d'une pureté en poids de 84 % ou plus

2921440090 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec

292145 : autres // Chlorhydrate de 4-chlorophénylehydrazine (CAS|RN|1073-70-7)

2921450060 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / sous forme liquide à 20|°C // autres

2921450090 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Produits contenant en poids plus de 35|% de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes

292146 : autres // Solution aqueuse de chlorure de méthoxyammonium (CAS-RN 593-56-6) contenant en poids:  -30 % ou plus mais pas plus de 40 % de chlorure de méthoxyammonium -pas plus de 4 % d'acide chlorhydrique

2921460000 - autres // Solution aqueuse de chlorure de méthoxyammonium (CAS-RN 593-56-6) contenant en poids:  -30 % ou plus mais pas plus de 40 % de chlorure de méthoxyammonium -pas plus de 4 % d'acide chlorhydrique

292149 : autres // Bromure de 2-(3-méthoxy-3-oxopropyl)-1,1,1-triméthylhydrazinium (CAS RN 106966-25-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

2921490035 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // préparation contenant de l’hexabromocyclododécane (CAS 25637-99-4 or 134237-52-8)

2921490040 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Mélange en poudre contenant en poids: -|85|% ou plus de diacrylate de zinc (CAS|RN|14643-87-9) -|et au maximum 5|% de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS|RN|88-27-7) et -|pas plus de 10|% de stéarate de zinc (CAS|RN|557-05-1)

2921490045 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Masse de réaction d'hydrogénophosphate de dihexadécyle (CAS RN 2197-63-9) et de dihydrogénophosphate d'hexadécyle (CAS RN 3539-43-3)

2921490055 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Préparation contenant en poids -60 % ou plus, mais pas plus de 70 % de rel-(1R,2S)-cyclohexane-1,2-dicarboxylate de calcium (CAS RN 491589-22-1), -30 % ou plus, mais pas plus de 40 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1), -1 % ou plus, mais pas plus de 5 % de CI Pigment Blue 29 (CAS RN 57455-37-5) et -1 % ou plus, mais pas plus de 5 % de CI Pigment Violet 15 (CAS RN 12769-96-9)

2921490060 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 % (CAS RN 63449-39-8)

2921490065 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Préparation contenant en poids 60 % ou plus, mais pas plus de 70 % de rel-(1R,2S)-cyclohexane-1,2-dicarboxylate de calcium (CAS RN 491589-22-1) et 30 % ou plus, mais pas plus de 40 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1)

2921490075 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: -|sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou -|sous forme de solution dans un solvant organique

2921490090 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée

292151 : autres // Tébufenozide (ISO) (CAS RN 112410-23-8)

2921511100 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS|RN|4681-22-5) contenant en poids: -|pas plus de 20|% de sulfate de disodium, et -|pas plus de 10|% de chlorure de sodium

2921511910 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Retardateur de flamme non halogéné contenant, en poids: -50 % ou plus mais pas plus de 65 % de pyrophosphate de pipérazine (CAS RN 66034-17-1), -35 % ou plus mais pas plus de 45 % d'un dérivé de l'acide phosphorique, et -pas plus 6 % d'oxyde de zinc (CAS RN 1314-13-2)

2921511930 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Oxyde de tris(hydroxyméthyl)phosphine (CAS RN 1067-12-5) d'une pureté en poids de 85 % ou plus

2921511940 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5|%, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre

2921511950 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Disodium 7,7'-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxynaphthalène-2-sulphonate) (CAS RN 20324-87-2) d'une pureté en poids de 80 % ou plus

2921511990 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids: -|75|% minimum de stérols, -|mais 25|% maximum de stanols, utilisés pour la fabricationde stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols

2921519000 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Masse réactive de 1,1'-(isopropylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)benzène] (CAS|RN|97416-84-7) et de 1,3-dibromo-2-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)-5-{2-[3,5-dibromo-4-(2,3,3-tribromo-2-méthylpropoxy)phényl]propan-2-yl}benzène

292159 : autres // 1-{[(1H-fluorén-9-ylmétoxi)carbonil]oxi}pyrrolidine-2,5-dione (CAS RN 82911-69-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2921595010 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Mélanges de stérols végétaux, sous forme de poudre, contenant en poids: - 75% minimum de stérols, - mais 25% maximum de stanols, utilisés pour la fabrication de stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols

2921595090 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // 1,3-Propanediamine, N1,N1'-1,2-éthanediylbis-, produits de réaction avec le cyclohexane et la N-butyl-2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinamine-2,4,6-trichloro-1,3,5-triazine peroxydée (CAS RN 191680-81-6)

2921599015 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Mélange de phytostérols, contenant en poids: -|60|% ou plus mais pas plus de 80|% de sitostérols, -|pas plus de 15|% de campestérols, -|pas plus de 5|% de stigmastérols, -|pas plus de 15|% de betasitostanols

2921599030 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec

2921599040 - autres / autres / Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs / autres // autres

2921599075 - autres / autres / autres // Concentré de terres rares contenant, en poids: -|20|% ou plus mais pas plus de 30|%, d'oxyde de cérium (CAS|RN|1306-38-3), -|2|% ou plus mais pas plus de 10|%, d'oxyde de lanthane (CAS|RN|1312-81-8), -|10|% ou plus mais pas plus de 15|%, d'oxyde d'yttrium (CAS|RN|1314-36-9), et -|pas plus de 65|% d'oxyde de zirconium (CAS|RN|1314-23-4), y compris l'oxyde d'hafnium naturel

2921599085 - autres / autres / autres // Bauxite calcinée (réfractaire)

2921599090 - autres / autres / autres // Silicoaluminophosphate structuré

2922 : Composés aminés à fonctions oxygénées
292211 : autres // Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5|% mais pas plus de 36,5|% de sel disodique de l'acide 2,2'- (hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS|RN|133986-51-3)

2922110000 - autres // Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5|% mais pas plus de 36,5|% de sel disodique de l'acide 2,2'- (hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS|RN|133986-51-3)

292212 : autres // Chloro[(4-méthoxyphényl)hydrazono]acétate d'éthyle (CAS RN 27143-07-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2922120000 - autres // Chloro[(4-méthoxyphényl)hydrazono]acétate d'éthyle (CAS RN 27143-07-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

292214 : autres // Hydrogénocarbonate d'aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1)

2922140000 - autres // Hydrogénocarbonate d'aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1)

292215 : autres // Daminozide (ISO) (CAS RN 1596-84-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

2922150000 - autres // Daminozide (ISO) (CAS RN 1596-84-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

292216 : autres // Butanone oxime (CAS RN 96-29-7)

2922160000 - autres // Butanone oxime (CAS RN 96-29-7)

292217 : autres // Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3)

2922170000 - autres // Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3)

292218 : autres // Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3)

2922180000 - autres // Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3)

292219 : Isocyanates

2922190010 - autres / autres / autres // Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: -|sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou -|sous forme de solution dans un solvant organique

2922190015 - autres / autres / autres // Gel de silice fonctionnalisé de 2-(éthylthio)éthanéthiol d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2922190020 - autres / autres / autres // Poudre d'oxyde de lithium-nickel-cobalt-aluminium (CAS RN 177997-13-6) présentant les caractéristiques suivantes: -une taille des particules inférieure à 10 μm -une pureté en poids supérieure à 98 %

2922190022 - autres / autres / autres // Granulat de manganèse-zinc-ferrite, contenant en poids: - 52|% ou plus mais pas plus de 76|% d'oxyde de fer (III), - 13|% ou plus mais pas plus de 42|% d'oxyde de manganèse (II) et - 2|% ou plus mais pas plus de 22|% d'oxyde de zinc

2922190029 - autres / autres / autres // Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids: -|soit 5|% ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15|% ou plus de titane, -|soit 30|% ou plus de plomb et 5|% ou plus de niobium, destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique

2922190030 - autres / autres / autres // Oxyde de zirconium (ZrO@2), stabilisé par de l'oxyde de calcium (numéro CAS 68937-53-1) d'une teneur en poids d'oxyde de zirconium de 92|% ou plus mais n'excédant pas 97|%

2922190033 - autres / autres / autres // Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12|% et au maximum 18|% en poids d'hydroxyde de zinc et d'hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d'électrodes positives pour accumulateurs

2922190035 - autres / autres / autres // Concentré de terres rares contenant en poids 60|% ou plus mais pas plus de 95|% d'oxydes de terres rares et pas plus de 1|% chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5|% ou plus en poids

2922190040 - autres / autres / autres // Carrier, sous forme de poudre, constitué de|: -|Ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1) -|Oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0) -|Oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4) -|Styrène acrylate copolymère destiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs

2922190045 - autres / autres / autres // Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon

2922190053 - autres / autres / autres // Magnésie électrofondue contenant au moins 15|% en poids de trioxyde de dichrome

2922190055 - autres / autres / autres // Préparation visqueuse contenant essentiellement : -plus de 5 % mais pas plus de 15 % en poids d'alcool polyvinylique (CAS RN 9002-89-5), -plus de 10 % mais pas plus de 20 % en poids de 1-méthoxy-2-propanol (CAS RN 107-98-2), -de l'eau,  destiné à être utilisé comme revêtement de protection pour les plaquettes pendant le processus de tranchage dans la fabrication de semi-conducteurs

2922190060 - autres / autres / autres // Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de: -|soit 1,6|mm ou plus mais n'excédant pas 3,4|mm, -|soit 4|mm ou plus mais n'excédant pas 6|mm

2922190065 - autres / autres / autres // Dioxyde de lithium et de nickel (CAS RN 12325-84-7) contenant en poids: -moins de 5 % d'hydroxyde de lithium (CAS RN 1310-65-2), - moins de 5 % de carbonate de lithium (CAS RN 554-13-2), et - moins de 15 % d'oxyde de nickel (CAS RN 11099-02-8)

2922190070 - autres / autres / autres // Produit de réaction, contenant en poids: -|1|% ou plus mais pas plus de 40|% d'oxyde de molybdène, -|10|% ou plus mais pas plus de 50|% d'oxyde de nickel, -|30|% ou plus mais pas plus de 70|% d'oxyde de tungstène

2922190075 - autres / autres / autres // Mélange de composition non stœchiométrique: -|à structure cristalline, -|principalement à base de spinelle d'aluminate de magnésium et d'adjuvants des phases de silicate et d'aluminates, dont 75|% du poids au moins se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 1|et 3|mm et dont 25|% au plus se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 0|et 1|mm

2922190080 - autres / autres / autres // Mélange composé de -|64|% en poids ou plus, mais n'excédant pas 74|% en poids de silice amorphe (CAS|RN|7631-86-9) -|25|% en poids ou plus, mais n'excédant pas 35|% en poids de butanone (CAS|RN|78-93-3) et -|pas plus de 1|% en poids de 3-(2,3-époxypropoxy)propyltriméthoxysilane (CAS|RN|2530-83-8)

2922190090 - autres / autres / autres // Nitrure de bore cubique (CAS|RN|10043-11-5) revêtu de nickel et/ou de phosphure de nickel (CAS|RN|12035-64-2)

292221 : 2-(N,N-Diméthylamino) éthanethiol

2922210010 - autres / autres / autres // Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids: -|0,1|% ou plus mais pas plus de|1|% de platine, et -|0,5|% ou plus mais pas plus de|5|% de dichlorure d'éthylaluminium (CAS RN 563-43-9)

2922210030 - autres / autres / autres // Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec

2922210040 - autres / autres / autres // Mélange, sous forme de granulés, contenant en poids: - 49 % ou plus mais pas plus de 50 % de polysulfures, bis[3-(triéthoxysilyl)propyl] (CAS RN 211519-85-6), et - 50 % ou plus mais pas plus de 51 % de noir de carbone (CAS RN 1333-86-4), dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,60 mm est égal à 75 % ou plus en poids, mais dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,25 mm n’excède pas 10 % (conformément à la méthode ASTM D1511)

2922210050 - Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz

2922210060 - R508A [contenant 61% d’hexafluoroéthane (perfluoroéthane) (PFC-116) et 39% de trifluorométhane (fluoroforme) (HFC-23)]

2922210090 - R508B [contenant 54% d’hexafluoroéthane (perfluoroéthane) (PFC-116) et 46% de trifluorométhane (fluoroforme) (HFC-23)]

292229 : Thiocarbamates et dithiocarbamates

2922290013 - R507A [contenant 50% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 50% de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)]

2922290020 - R404A [contenant 52%de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), 44%de pentafluoroéthane (HFC-125) et 4%de 1,1,1,2-tetrafluoroéthane (HFC-134a)]

2922290025 - contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane

2922290030 - contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane

2922290033 - contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane

2922290063 - contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane

2922290065 - autres / R422D [contenant 65,1% de pentafluoroéthane (HFC-125), 31,5% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 3,4% d’isobutane]

2922290067 - autres / R419A [contenant 77% de pentafluoroéthane (HFC-125), 19% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 4% de diméthyléther (R-E170)]

2922290070 - contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane / R410A [contenant 50% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 50% de difluorométhane (HFC-32)]

2922290073 - contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane / autres

2922290075 - contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane / R407A [contenant 40% de pentafluoroéthane (HFC-125), 40% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 20% de difluorométhane (HFC-32)]

2922290080 - contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane / autres

2922290090 - contenant des hydrofluorocarbures non saturés / R452A [contenant 59% de pentafluoroéthane (HFC-125), 30% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf) et 11% de difluorométhane (HFC-32)]

292231 : Mono-, di-ou tétrasulfures de thiourame

2922310000 - Mono-, di-ou tétrasulfures de thiourame

292239 : Méthionine

2922390020 - contenant des hydrofluorocarbures non saturés / autres

2922390030 - autres / R417A [contenant 50% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 46,6% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 3,4% d’isobutane]

2922390035 - contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane / R407C [contenant 52% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 25% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 23% de difluorométhane (HFC-32)]

2922390045 - contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane / R407F [contenant 40% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 30% de difluorométhane (HFC-32) et 30% de pentafluoroéthane (HFC-125)]

2922390090 - contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane / R407H [contenant 52,5% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 32,5% de difluorométhane (HFC-32) et 15% de pentafluoroéthane (HFC-125)]

292241 : 2-(N,N-Diéthylamino)éthanethiol

2922410030 - contenant des hydrofluorocarbures non saturés / R448A [contenant 26% de difluorométhane (HFC-32), 26% de pentafluoroéthane (HFC-125), 21% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 20% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-34yf) et 7% de 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234ze)]

2922410090 - contenant des hydrofluorocarbures non saturés / R449A [contenant 25,7% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 25,3% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf), 24,7% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 24,3% de difluorométhane (HFC-32)]

292242 : Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) (thiodiglycol (DCI))

2922420015 - R452B [contenant 67% de difluorométhane (HFC-32), 26% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf) et 7% de pentafluoroéthane (HFC-125)]

2922420020 - R455A (containing 75.5% of 2,3,3,3-tetrafluoropropene (HFC-1234yf), 21.5% of difluoromethane (HFC-32) and 3% of carbon dioxide)

2922420090 - contenant uniquement du 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365mfc) et du 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea)

292243 : Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)

2922430010 - contenant uniquement du 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365mfc) et du 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa)

2922430090 - R450A [contenant 58% de 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234ze) et 42% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a)]

292244 : Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle

2922440000 - Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle

292249 : Composés du tributylétain

2922492000 - R513A [contenant 56% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf) et 44% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a)]

2922498510 - contenant des hydrofluorocarbures non saturés / R-514A [contenant 74,7% de 1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFC-1336mzz) et 25,3% de trans-1,2-dichloroéthylène]

2922498517 - Mélange contenant en poids: — 60|% ou plus mais pas plus de 90|% de 2-chloropropène (CAS RN 557-98-2), — 8|% ou plus mais pas plus de 14|% de (Z)-1-chloropropène (CAS RN 16136-84-8), — 5|% ou plus mais pas plus de 23|% de 2-chloropropane (CAS RN 75-29-6), — pas plus de 6|% de 3-chloropropène (CAS RN 107-05-1) et — pas plus de 1|% de chlorure d'éthyle (CAS RN 75-00-3)

2922498520 - Polyéthylène linéaire // Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec -un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n'excédant pas 24 g / 10 min, -une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm³ ou plus, mais n'excédant pas 0,926 g/cm³, et -une température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C

2922498523 - Polyéthylène linéaire // Copolymère d'éthylène et de 1-butène (CAS RN 25087-34-7) avec : -une masse volumique (ASTM D 1505) de 0,924 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm³, -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) de 48 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 52 g/10 min, et -une température de fusion maximale de 120 °C ou plus mais n'excédant pas 124 °C

2922498525 - Polyéthylène linéaire // Poly[(but-1-ène)-co-éthène](CAS RN 25087-34-7) présentant : -une masse volumique (ASTM D 1505) d'au moins 0,922 g/cm³ mais n'excédant pas 0,926 g/cm³ et -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) d'au moins 18 g/10 min mais n'excédant pas 22 g/10 min

2922498533 - Polyéthylène linéaire // autre

2922498540 - autre // Granulés de polyéthylène contenant en poids 10|% ou plus mais pas plus de 25|% de cuivre

2922498543 - Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958|ou plus à 23|°C, contenant: -|50|mg/kg ou moins d'aluminium, -|2|mg/kg ou moins de calcium, -|2|mg/kg ou moins de chrome, -|2|mg/kg ou moins de fer, -|2|mg/kg ou moins de nickel, -|2|mg/kg ou moins de titane, -|8|mg/kg ou moins de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné

2922498550 - pour le remplissage des alvéoles destinés à certains types de véhicules aériens

2922498553 - Copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (CAS RN 24937-78-8)  -contenant en poids 28 % ou plus mais n'excédant pas 49 % d'acétate de vinyle,  -d'un indice de fluidité à chaud inférieur à 5 g/10 min (190 °C/2,16 kg, ASTM D1238), -sous forme de pellets

2922498560 - Terpolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et d'acide méthacrylique (CAS RN 26375-31-5)

2922498563 - Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec -un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n'excédant pas 24 g / 10 min, -une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm³ ou plus, mais n'excédant pas 0,926 g/cm³, et -une température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C

2922498565 - Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d'octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes: -|plus de 10|% mais n'excédant pas 20|% en poids de copolymère, -|un indice de fluidité à chaud (MFR 190° C/2,16|kg) de 0,7|g /10|min. mais n'excédant pas 0,9|g /10|min., et -|une masse volumique (ASTM D4703) de 0,911 g/cm³ ou plus, mais n'excédant pas 0,913 g/cm³ utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples

2922498575 - Copolymère d'éthylène et de 1-butène (CAS RN 25087-34-7) avec : -une masse volumique (ASTM D 1505) de 0,924 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm³, -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) de 48 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 52 g/10 min, et -une température de fusion maximale de 120 °C ou plus mais n'excédant pas 124 °C

2922498587 - Poly[(but-1-ène)-co-éthène](CAS RN 25087-34-7) présentant : -une masse volumique (ASTM D 1505) d'au moins 0,922 g/cm³ mais n'excédant pas 0,926 g/cm³ et -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) d'au moins 18 g/10 min mais n'excédant pas 22 g/10 min

2922498590 - Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35|% ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre

292250 : Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / Méthylphosphonate de diméthyle

2922500010 - autres // pour le remplissage des alvéoles destinés à certains types de véhicules aériens

2922500015 - autres // autres / Copolymère d'éthylène et d'acide acrylique (CAS|RN|9010-77-9) avec -|une teneur en acide acrylique de 18,5|% ou plus mais pas plus de 49,5|% en poids (ASTM D 4094) et -|un indice de fluidité à chaud à 10|g/10min (indice de fluidité à chaud 125|°C/2,16|kg, ASTM D 1238) ou plus

2922500020 - autres // autres / Sel de zinc ou de sodium d'un copolymère d'éthylène et d'acide acrylique: -|d'une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6|% mais n'excédant pas 50|% en poids, -|présentant un indice de fluidité (MFR 190|C/2,16|kg, ASTM D1238) de 1|g/10|min au minimum

2922500025 - autres // autres / Copolymère fabriqué exclusivement à partir de monomères d'éthylène et d'acide méthacrylique, dont la teneur en poids d'acide méthacrylique est de 11|% ou plus

2922500045 - autres // autres / Mélange contenant en poids -|80|% ou plus, mais pas plus de 94|%, de polyéthylène chloré (CAS|RN|64754-90-1) et -|6|% ou plus, mais pas plus de 20|%, de copolymère styrène acrylique (CAS|RN|27136-15-8)

2922500055 - autres // autres / Terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique (CAS RN 37433-35-5), sous forme de pellets

2922500065 - autres // autres / Terpolymère d'éthylène, d'acrylate de n-butyle et de monoxyde de carbone (CAS RN 61843-70-7), sous forme de pellets

2922500090 - autres // autres / Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique

2923 : Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
292310 : Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / Propylphosphonate de diméthyle

2923100000 - Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / Propylphosphonate de diméthyle

292320 : Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / Ethylphosphonate de diéthyle

2923200000 - Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / Ethylphosphonate de diéthyle

292330 : Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / Acide méthylphosphonique

2923300000 - Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / Acide méthylphosphonique

292340 : Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / Sel d'acide méthylphosphonique et de l' (aminoiminométhyl)urée (1: 1)

2923400000 - Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / Sel d'acide méthylphosphonique et de l' (aminoiminométhyl)urée (1: 1)

292390 : Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / 2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane

2923900010 - autres // autres / Polyéthylène chlorsulfoné

2923900013 - autres // autres / Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits

2923900030 - autres // autres / Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35|% ou moins de styrène

2923900050 - autres // autres / Polyéthylène chloré, sous forme de poudre

2923900055 - Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, -|d'un point de fusion de plus de 150|°C (d'après la méthode ASTM D 3417), -|d'une chaleur de fusion de 15|J/g ou plus mais n'excédant pas 70|J/g, -|d'un allongement à la rupture de 1|000|% ou plus (d'après la méthode ASTM D 638), -|d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69|MPa ou plus mais n'excédant pas 379|MPa (d'après la méthode ASTM D 638)

2923900065 - Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide

2923900075 - autres / Copolymère séquencé hydrogéné de styrène et d'isoprène (CAS RN 68648-89-5), contenant en poids moins de 37 % de styrène

2923900080 - autres / Copolymère hydrogéné de styrène, d'isoprène et de butadiène, contenant en poids 28 % ou plus mais pas plus de 55 % de propylène

2923900085 - autres / Copolymère en bloc du type A-B-A composé: -|d'un copolymère de propylène et d'éthylène et -|de 21|% (±|3|%) en poids de polystyrène

2923900087 - autres / Copolymère d'éthylène-propylène liquide avec: -|un point d'éclair de 250|°C ou plus, -|un indice de viscosité de 150|ou plus, -|une masse moléculaire en nombre (M@n) de 650|ou plus

2923900088 - Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35|% ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre

2923900090 - Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10|% ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10|% ou moins de polyéthylène et/ou 25|% ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre

2924 : Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique
292411 : Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle

2924110000 - Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle

292412 : Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / 3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane

2924120000 - Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / 3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane

292419 : Dérivés organo-phosphoriques non halogénés / autres

2924190010 - autres // autres / Résine 100|% aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes: -|liquide à température ambiante -|obtenue par polymérisation cationique de monomères d'alcènes C5 -|de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370|(±|50) -|de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500|(±|100)

2924190013 - autres // autres / Copolymère de butadiène-styrène bromé (CAS RN 1195978-93-8) d'une teneur en brome de 60 % en poids ou plus mais n'excédant pas 68 %, sous les formes telles que définies à la note 6, point b), du chapitre 39

2924190018 - autres // autres / Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100° Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenue par polymérisation de dodécène contenant ou non: -une teneur en poids de tétradécène n'excédant pas 40 %, et/ou -une teneur en poids de décène n'excédant pas 2 %, et/ou -une teneur en poids d'hexadécène n'excédant pas 2 %

2924190020 - autres // autres / Polyoléfines chlorées, même dans une solution ou en dispersion

2924190025 - Polystyrène cristallin ayant: -|un point de fusion compris entre 268|°C et 272|°C -|un point de solidification compris entre 232|°C et 247|°C, -|contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage

2924190028 - Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175

2924190033 - Polystyrène bromé, contenant en poids 58|% ou plus mais pas plus de 71|% de brome, sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), de ce chapitre

2924190035 - autres // Copolymère sous forme de granules contenant en poids: -|83|±3|% de styrène, -|7|±2|% d'acrylate de n-butyl, -|9|±2|% de méthacrylate de n-butyl et -|0,01|% ou plus mais pas plus de 1|% de cire de polyoléfine

2924190038 - autres // Copolymère d'_α_-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113|ºC

2924190043 - autres // Polytétrafluoroéthylène (CAS|RN|9002-84-0) encapsulé à l'aide d'un copolymère acrylonitrile-styrène (CAS|RN|9003-54-7) contenant en poids 50|% (± 1) de chaque polymère

2924190048 - autres // Mélange de polymères constitué en poids de : -10 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère séquencé styrène-éthylène-butylène-styrène (CAS RN 66070-58-4), -25 % ou plus mais pas plus de 45 % d'huile minérale (CAS RN 8042-47-5), -25 % ou plus mais pas plus de 45 % de carbonate de calcium (CAS RN 1317-65-3), -10 % ou plus mais pas plus de 20 % de polypropylène (CAS RN 9003-07-0), et -1 % ou plus mais pas plus de 3 % d'un copolymère d'α-méthylstyrène et de vinyltoluène (CAS RN 9017-27-0)

2924190053 - autres // Copolymère de styrène et d'anhydride maléique, sous forme de paillettes ou de poudre, partiellement estérifié ou totalement modifié chimiquement, d'une masse moléculaire moyenne (M@n) n'excédant pas 4500

2924190055 - autres // Copolymère de styrène avec 2, 5-Furandione et (1-méthyléthyl)benzène sous forme de paillettes ou de poudre (numéro CAS 26762-29-8)

2924190060 - autres // Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de: -|75|% (± 7|%) de styrène et -|25|% (± 7|%) de méthacrylate de méthyle

2924190080 - autres // Mélange contenant, en poids ; - 45% au moins, mais pas plus de 65% de polymères de styrène, - 30% au moins, mais pas plus de 45% de poly(phénylène éther), et - pas plus de 11% d’additifs

2924190085 - présenté sous la forme de granulés, destinés à certains types de véhicules aériens / Polychlorure de vinyle («S-PVC») en suspension , non mélangé à d’autres substances

2924190090 - présenté sous la forme de granulés, destinés à certains types de véhicules aériens / autre

292421 : Dérivés organo-phosphoriques halogénés / Dichlorure méthylphosphonique

2924210000 - Dérivés organo-phosphoriques halogénés / Dichlorure méthylphosphonique

292423 : Dérivés organo-phosphoriques halogénés / Dichlorure propylphosphonique

2924230000 - Dérivés organo-phosphoriques halogénés / Dichlorure propylphosphonique

292424 : Dérivés organo-phosphoriques halogénés / Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-3-(trifluorométhyl)phényle]

2924240000 - Dérivés organo-phosphoriques halogénés / Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-3-(trifluorométhyl)phényle]

292425 : Dérivés organo-phosphoriques halogénés / Trichlorfon (ISO)

2924250000 - Dérivés organo-phosphoriques halogénés / Trichlorfon (ISO)

292429 : Dérivés organo-phosphoriques halogénés / autres

2924291000 - autre / Polychlorure de vinyle («S-PVC») en suspension , non mélangé à d’autres substances

2924297005 - présenté sous la forme de granulés, destinés à certains types de véhicules aériens

2924297007 - Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4|micromètres ou plus mais n'excédant pas 20|micromètres

2924297017 - Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2|% ou plus mais pas plus de 4,6|% en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1|mg/kg d'ions fluorure extractibles

2924297023 - Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre

2924297025 - Fluoroélastomères FKM

2924297030 - autres // autres / Copolymère de tétrafluoroéthylène, d'heptafluoro-1-pentène et d'éthène (CAS RN 94228-79-2)

2924297032 - autres // autres / Copolymère de tétrafluoroéthylène, d'hexafluoropropène et d'éthène

2924297034 - autres // autres / Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, modifié ou non par de l'hexafluoroisobutylène, avec ou sans charges

2924297035 - autres // autres / Polytétrafluoroéthylène (CAS|RN|9002-84-0) encapsulé à l'aide d'un copolymère acrylonitrile-styrène (CAS|RN|9003-54-7) contenant en poids 50|% (± 1) de chaque polymère

2924297036 - autres // autres / Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6|points a) et b) du chapitre 39

2924297037 - autres // autres / Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène

2924297038 - Préparation visqueuse, composée principalement de poly(alcool vinylique) (CAS|RN 9002-89-5), d'un solvant organique et d'eau, utilisée comme revêtement de protection des disques(wafers) lors de la fabrication de semi-conducteurs

2924297039 - autres / sous la forme de résines homopolymères, ayant une viscosité (mesurée dans une solution aqueuse à 4 % à 20 °C) de 3 mPa.s ou plus, mais n’excédant pas 61 mPa.s et un degré d’hydrolyse de 80,0 mol % ou plus, mais n’excédant pas 99,9 mol %, ces deux propriétés étant mesurées conformément à la méthode de la norme ISO 15023-2 / autres que pour la fabrication d’adhésifs à base de mélange sec produits et vendus sous forme de poudre pour l’industrie du carton

2924297040 - autres / sous la forme de résines homopolymères, ayant une viscosité (mesurée dans une solution aqueuse à 4 % à 20 °C) de 3 mPa.s ou plus, mais n’excédant pas 61 mPa.s et un degré d’hydrolyse de 80,0 mol % ou plus, mais n’excédant pas 99,9 mol %, ces deux propriétés étant mesurées conformément à la méthode de la norme ISO 15023-2 / autres

2924297041 - Copolymère de vinylcaprolactame et de vinylpyrrolidone (CAS RN 51987-20-3) sous forme de solution dans du 2-butoxyéthanol (CAS RN 111-76-2) contenant en poids 45 % ou plus, mais pas plus de 58 % de copolymère

2924297042 - Solution aqueuse d'un copolymère de vinylpyrrolidone et de sulfate de N,N-diméthylaminopropylméthacrylamide (CAS RN 175893-71-7), contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 12 % de copolymère

2924297045 - Copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique hydrosoluble (CAS|RN|26221-27-2), contenant en poids pas plus de 38|% de l'unité monomère éthylène

2924297046 - Solution aqueuse contenant en poids: -10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'un copolymère de pyrrolidone de vinyle, de N,N-méthacrylamide de diméthylaminopropyle et de chlorure de 3-(méthacryloylamino)propyllauryldiméthylammonium (CAS RN 306769-73-3), -pas plus de 1 % de conservateurs

2924297047 - Copolymère de vinylpyrrolidone, de caprolactame de vinyle et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle (CAS RN 102972-64-5) sous forme solide, ou sous forme de solution aqueuse contenant en poids: -27 % ou plus mais pas plus de 33 % de copolymère, -pas plus d'1,5 % d'éthanol (CAS RN 64-17-5), -pas plus de 1 % de conservateurs

2924297048 - Solution aqueuse contenant en poids -25 % ou plus mais pas plus de 35 % d'un copolymère de caprolactame de vinyle, de pyrrolidone de vinyle, de N,N-diméthylaminopropyl méthacrylamide et de chlorure de 3-(méthacryloylamino)propyllauryldiméthylammonium (CAS RN 748809-45-2), -10 % ou plus mais pas plus de 16 % d'éthanol (CAS RN 64-17-5), dénaturé ou non avec de l'alcool tert-butylique (CAS RN 75-65-0) et/ou du benzoate de dénatonium (CAS RN 3734-33-6)

2924297049 - Copolymère de vinylpyrrolidone, d'acide acrylique et de méthacrylate de dodécyle (CAS RN 83120-95-0)

2924297052 - Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10|000|ou plus mais n'excédant pas 40|000|et contenant en poids: -|9,5|% ou plus mais pas plus de 13|% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et -|5|% ou plus mais pas plus de 6,5|% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique

2924297053 - autres // autres / Poly(butyral de vinyle) (CAS RN 63148-65-2): — contenant au minimum 17,5 % et au maximum 20 % en poids de radicaux hydroxyles, et — dont la valeur médiane de la taille des particules (D50) est supérieure à 0,6 mm

2924297054 - autres // autres / Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée

2924297055 - autres // autres / Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6|point b) du chapitre 39, d'une masse molaire moyenne en poids (M@w) de 25|000|ou plus mais n'excédant pas 150|000|et contenant en poids: -|9,5|% ou plus mais pas plus de 13|% de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et -|5|% ou plus mais pas plus de 6,5|% de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique

2924297056 - autres // autres / Povidone (DCI)-iode (CAS RN 25655-41-8)

2924297057 - autres // autres / Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78|% ou plus mais pas plus de 82|% de groupes triacontyl

2924297058 - Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]

2924297062 - Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55|% ou plus de copolymère

2924297064 - Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10|% ou plus mais pas plus de 11|% d'acrylate de 2-éthylhexyle

2924297067 - Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR)

2924297073 - Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles

2924297075 - Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50|% ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice

2924297078 - autres // Polymères superabsorbants, insolubles dans l’eau, qui résultent de la polymérisation de molécules monomères acryliques avec des agents réticulants pour former des réseaux de polymères réticulés et sont capables d’absorber et de retenir de grandes quantités d’eau et de liquides aqueux

2924297085 - autres // Copolymère de méthacrylate de méthyle, d'acrylate de butyle, de méthacrylate de glycidyle et de styrène (CAS|RN|37953-21-2), d'un poids équivalent d'époxy ne dépassant pas 500, sous la forme de paillettes avec une taille de particule n'excédant pas 1|cm

2924297087 - autres // Copolymère d'acrylate de butyle et de méthacrylate d'alkyle, de type core-shell, de taille de particules de 5|µm ou plus mais pas plus de 10|µm

2924297089 - autres // Copolymère de triméthacrylate de triméthylolpropane et de méthacrylate de méthyle (numéro CAS 28931-67-1), sous forme de microsphères d'un diamètre moyen de 3|µm

2924297092 - autres // Copolymère d'esters méthacryliques, d'acrylate de butyle et de diméthylsiloxanes cycliques (CAS|RN|143106-82-5)

2924297093 - autres // Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne: -|oxyde de chlorométhyle et de vinyle, -|oxyde de chloroéthyle et de vinyle, -|chlorométhylstyrène, -|chloroacétate de vinyle, -|acide méthacrylique, -|ester monobutylique d'acide butènedioïque, -|ester monocyclohexyle d'acide butènedioïque, contenant en poids pas plus de 5|% de chaque unité monomère

2924297094 - autres // Mélange de polymères, contenant en poids : -77 % ou plus mais pas plus de 81 % de polyacrylamide (CAS RN 9003-05-8) -18 % ou plus mais pas plus de 21 % de polyéthylène glycol (CAS RN 25322-68-3)

2924297097 - autres // Dispersion aqueuse, contenant en poids: -|plus de 10|% mais n'excédant pas 15|% d'éthanol et -|plus de 7|% mais n'excédant pas 11|%|d'un produit de réaction de poly(époxyalkylméthacrylate-co-divinylbenzène) avec un dérivé du glycérol

2924297099 - autres // Preparation contenant en poids: -|33|% ou plus mais pas plus de 37|% de copolymère de méthacrylate de butyle et d'acide méthacrylique, -|24|% ou plus mais pas plus de 28|% de propylène glycol et -|37|% ou plus mais pas plus de 41|% d'eau

2925 : Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine
292511 : Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé / Tétrahydrofuranne

2925110020 - Polyéther-alcools / Polyéthylèneglycols // Poly(oxyde d'éthylène) d'une masse molaire moyenne en nombre (M@n) de 100|000|ou plus

2925110090 - Polyéther-alcools / Polyéthylèneglycols // bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d'une masse molaire moyenne en nombre (M@n) de 40|000

292512 : Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé / 2-Furaldéhyde (furfural)

2925120000 - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé / 2-Furaldéhyde (furfural)

292519 : Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé / Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique

2925192000 - Polyéther-alcools / Polyéthylèneglycols // autres

2925199510 - Polyéther-alcools / autres // Mélange contenant en poids: -|5|% ou plus mais n'excédant pas 15|% d'un copolymère de glycérol, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS|RN|9082-00-2) -|85|% ou plus mais n'excédant pas 95|% d'un copolymère de saccharose, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS|RN|26301-10-0)

2925199520 - Polyéther-alcools / autres // Copolymère de tétrahydrofurane et de tétrahydro-3-méthylfurane (CAS RN 38640-26-5) de masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 900 ou plus mais n’excédant pas 3 600

2925199530 - Polyéther-alcools / autres // 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl) phénol

2925199540 - Polyéther-alcools / autres // Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre: -|présentant une température de transition vitreuse de 210|°C ou plus, -|d'un poids moléculaire |moyen (pm) égal ou supérieur à 35|000, mais n'excédant pas 80|000 -|avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2|mais n'excédant pas 0,6|dl/gramme

2925199550 - Polyéther-alcools / autres // 4-Nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé

2925199590 - Polyéther-alcools / autres // autres

292521 : Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé / Sucralose

2925210000 - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé / Sucralose

292529 : Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé / autres

2925290010 - autres / Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène

2925290020 - autres / autres // 2,3-Bis(méthylpolyoxyéthylène-oxy)-1-[(3-maléimido-1-oxopropyl)amino]propyloxy propane (CAS|RN|697278-30-1), d'un poids moléculaire (Mw) d'au moins 20|kDa, modifié ou non par une entité chimique, rendant possible la liaison de PEG avec une protéine ou un peptide

2925290025 - autres / autres // Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

2925290040 - autres / autres // Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy

2925290050 - autres / autres // Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal

2925290060 - autres / autres // Ester de succinimidyl d'acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5|000

2925290070 - autres / autres // Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate

2925290090 - autres / autres // Poly(oxy-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylènecarbonyl-1,4-phénylène) (CAS RN 29658-26-2) contenant en poids pas plus de 35 % d'additifs

2926 : Composés à fonction nitrile
292610 : Lactones

2926100010 - Résine époxyde, sans halogène, -|présentant une teneur en phosphore supérieure à 2|% en poids du contenu solide, aggloméré par un liant chimique dans la résine époxyde, -|présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300|ppm et -|contenant un solvant, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles ou rouleaux préimprégnés utilisés pour la production de circuits imprimés / Produits contenant en poids plus de 35|% de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), sous forme solide, semi-solide ou liquide, présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes

2926100030 - Résine époxyde, sans halogène, -|présentant une teneur en phosphore supérieure à 2|% en poids du contenu solide, aggloméré par un liant chimique dans la résine époxyde, -|présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300|ppm et -|contenant un solvant, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles ou rouleaux préimprégnés utilisés pour la production de circuits imprimés / autres

2926100090 - Résine époxyde - contenant, en poids, 21% ou plus de brome - présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm et - contenant un solvant / Produits contenant en poids plus de 35|% de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), sous forme solide, semi-solide ou liquide, présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes

292620 : autres / Isosafrole

2926200000 - autres / Isosafrole

292630 : autres / 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one

2926300000 - autres / 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one

292640 : autres / Pipéronal

2926400000 - autres / Pipéronal

292690 : autres / Safrole

2926902000 - Résine époxyde - contenant, en poids, 21% ou plus de brome - présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm et - contenant un solvant / autres

2926907018 - Résine époxyde, contenant en poids 70|% ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des postitions 8504, 8533, 8535, 8536, 8541, 8542|ou 8548

2926907019 - Préparation de résine époxy (CAS|RN|29690-82-2) et de résine phénolique (CAS|RN|9003-35-4) contenant, en poids: -|65|% ou plus mais pas plus de 75|%, de dioxyde de silicium (CAS|RN|60676-86-0), et -| aucun ou pas plus de 0,5|% de noir de carbone (CAS|RN|1333-86-4)

2926907020 - autres / Produits contenant en poids plus de 35|% de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), sous forme solide, semi-solide ou liquide, présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes

2926907021 - Mélange polymérique de polycarbonate et de poly (méthacrylate de méthyle), dans lequel la proportion de polycarbonate est égale ou supérieure à 98,5|% en poids, sous forme de pellets ou de granulés, présentant une transmission lumineuse de 88,5|% ou plus, mesurée sur une éprouvette de 4,0|mm d'épaisseur pour une longueur d'onde λ = 400|nm (conformément à la norme ISO 13468-2)

2926907022 - α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl](CAS RN 94334-64-2)

2926907024 - α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle]|(CAS RN 71342-77-3)

2926907025 - Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol

2926907027 - liquides

2926907028 - autres // Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre

2926907029 - Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides

2926907030 - Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)

2926907031 - autres // Copolymère, constitué d'au minimum 72|% en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol

2926907033 - autres // Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate)

2926907035 - autres // Copolymère sous forme de liquide clair de couleur jaune pâle, constitué: -|d'isomères d'acide phtalique et/ou de diacides gras -|de diols aliphatiques et -|de groupes terminaux d'acides gras présentant : -|un indice d'hydroxyle de 120|mg de KOH ou plus mais n'excédant pas 350|mg de KOH -|une viscosité à 25|°C de 2|000|cP ou plus mais n'excédant pas 8|000|cP et -|un indice d'acidité inférieur à 10|mg de KOH/g

2926907050 - autres // Copolymère d'éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol

2926907056 - autres // Copolymère, composé d'au moins|72|% en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques

2926907061 - Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la note 6|point b) du chapitre 39

2926907070 - Mélange de polymères contenant, en poids: -|60|% ou plus mais pas plus de 75|%, de résine de mélamine (CAS|RN|9003-08-1), -|15|% ou plus mais pas plus de 25|%, de silice (CAS|RN|14808-60-7|ou 60676-86-0), -|5|% ou plus mais pas plus de 15|%, de cellulose (CAS|RN|9004-34-6), et -|1|% ou plus mais pas plus de 15|%, de résine phénolique (CAS|RN|25917-04-8)

2926907075 - Formaldéhyde, produits de réaction oligomères avec l'aniline (MDA technique) (CAS RN 25214-70-4)

2926907080 - Résine thermodurcissable sous forme de poudre dans laquelle des particules magnétiques ont été uniformément réparties, destinée à la fabrication d’encre pour photocopieurs, télécopieurs, imprimantes et appareils multifonctions

2926907084 - Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50|% ou plus de polymère

2926907086 - autres // Préparation contenant au poids: -|14|% ou plus mais pas plus de 18|% de polyurethane éthoxylé modifié|avec des groupements hydrophobes, -|3|% ou plus mais pas plus de 5|% d'amidon modifié par voie enzymatique et -|77|% ou plus mais pas plus de 83|% d'eau

2926907089 - autres // Préparation contenant au poids: -|16|% ou plus mais pas plus de 20|% de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, -|19|% ou plus mais pas plus de 23|% de d'éther butylique du diéthylène glycol et -|60|% ou plus mais pas plus de 64|% d'eau

2926907090 - autres // Préparation contenant en poids: -|34|% ou plus mais pas plus de 36|% de|polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupments hydrophobes, -|37|% ou plus mais pas plus de 39|% de propylène glycol et -|26|% ou plus mais pas plus de 28|% d'eau

2927 : Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
292700 : autres / Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)

2927000000 - autres / Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)

2928 : Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
292800 : autres / Carbofurane (ISO)

2928000000 - autres / Carbofurane (ISO)

2929 : Composés à autres fonctions azotées
292910 : Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé / Phénazone (antipyrine) et ses dérivés

2929100020 - Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d'alcènes cycloaliphatiques C-5|à C-10|à raison de plus de 75|% en poids et d'alcènes aromatiques à raison de plus de 10|% en poids, mais pas plus de 25|%, donnant une résine hydrocarbure présentant: -|un indice d'iode supérieur à 120|et -|une couleur Gardner de plus de 10|pour le produit pur, ou -|une couleur Gardner de plus de 8|pour une solution à 50|% en poids par volume de toluène (d'après la méthode ASTM D6166)

2929100035 - Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre // Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène) (CAS RN 25135-51-7 et CAS RN 25154-01-2), sous l’une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, ne contenant pas plus de 20 % d’additifs en poids

2929100040 - Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre // autres

2929100045 - Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / Poly(thio-1,4-phénylène)

2929100050 - Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Polyétherimide de dianhydride 4,4'-[(isopropylidène)bis(p-phénylénoxy)]diphtalique et de 1,3-benzènediamine ou 1,4-benzènediamine (CAS RN 61128-46-9 ou CAS RN 61128-47-0)

2929100060 - Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Copolymère d'éthylèneimine et de dithiocarbamate d'éthylèneimine, dans une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium

2929100065 - Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4’-biphénylène) (CAS RN 25608-64-4 et 25839-81-0) ne contenant pas plus de 20 % d’additifs en poids

2929100090 - Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Résine de m-xylene formaldehyde

292990 : Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé / autres

2929901000 - Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylène) (CAS RN 25608-63-3 et CAS RN 25667-42-9) ne contenant en poids pas plus de 20 % d'additifs

2929909010 - Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // autres

2929909030 - autres / Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50|% ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés

2929909040 - autres / autres // pour le remplissage des alvéoles, destinés à certains types de véhicules aériens

2929909050 - autres / autres // autres / Solution aqueuse contenant, en poids, 25 % ou plus mais pas plus de 40 % d'un poly(anhydride isobutylène-maléique) modifié avec : -N,N'-diméthylpropane-1,3-diamine, -un copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, possédant des groupes terminaux aminopropyle et méthoxy, -de l'éthanol (CAS RN 497926-97-3)

2929909060 - autres / autres // autres / Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène

2929909070 - autres / autres // autres / Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique (EMA)

2929909090 - autres / autres // autres / Mélange contenant en poids: -90 % (± 1 %) de polymère de 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphtalène avec du 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène, hydrogéné (CAS RN 881025-72-5), et -10 % (± 1 %) d'un copolymère de styrène butadiène hydrogéné (CAS RN 66070-58-4)

2930 : Thiocomposés organiques
293010 : Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé / Hydantoïne et ses dérivés

2930100000 - Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé / Hydantoïne et ses dérivés

293020 : Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé / autres

2930200040 - autres / autres // autres / Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9|% ou plus mais pas plus de 16|% en poids

2930200090 - autres / autres // autres / Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113|ºC

293030 : Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / Pyridine et ses sels

2930300000 - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / Pyridine et ses sels

293040 : Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / Pipéridine et ses sels

2930401000 - autres / autres // autres / Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle

2930409000 - autres / autres // autres / Mélange contenant en poids: -90 % (± 1 %) de polymère de 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphtalèneavec du 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène, hydrogéné (CAS RN 881025-72-5), et -10 % (± 1 %) d'un copolymère d'éthylène et de propylène (CAS RN 9010-79-1)

293060 : Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire|A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), remifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits

2930600000 - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire|A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), remifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits

293070 : Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / autres fentanyls et leurs dérivés

2930700000 - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / autres fentanyls et leurs dérivés

293080 : Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / Quinuclidin-3-ol

2930800000 - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / Quinuclidin-3-ol

293090 : Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / 4-Anilino-N-phénéthylpipéridine (ANPP)

2930901300 - autres / autres // autres / Copolymère de styrène et d'anhydride maléique, sous forme de paillettes ou de poudre, partiellement estérifié ou totalement modifié chimiquement, d'une masse moléculaire moyenne (M@n) n'excédant pas 4500

2930901600 - autres / autres // autres / Mélange, contenant en poids : - au moins 20% mais n’excédant pas 40% d'un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monobutyle (CAS RN 25119-68-0), - au moins 7% mais n’excédant pas 20% d'un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monoéthyle (CAS RN 25087-06-3), - au moins 40% mais n’excédant pas 65% d’éthanol (CAS RN 64-17-5), - au moins 1% mais n’excédant pas 7% de butan-1-ol (CAS RN 71-36-3)

2930903000 - autres / autres // autres / Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle

2930904000 - autres / autres // autres / Solution aqueuse contenant en poids: -|30|% ou plus mais pas plus de 40|% de poly-4-vinylpyridine-N-oxyde -|0,1|% ou plus mais pas plus de 4|% d'acide isonicotinique-N-oxyde -|0,1|% ou plus mais pas plus de 3,5|% de sulfate de sodium -|0,1|% ou plus mais pas plus de 2|% de 4-acétylpyridine-N-oxyde

2930905000 - autres / autres // autres / Copolymère d'éther méthylvinylique et d'anhydride d'acide maléique|(CAS RN 9011-16-9)

2930908000 - Flocons d’acétate de cellulose

2930909511 - Triacetate de cellulose|(CAS RN 9012-09-3)

2930909514 - Poudre de diacétate de cellulose

2930909516 - non plastifiés / Collodions et celloïdine

2930909517 - non plastifiés / autres

2930909518 - plastifiés

2930909519 - Hydroxypropylcellulose

2930909520 - autres // Éthylcellulose non plastifiée

2930909521 - autres // Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27|±|3)|% d'éthylcellulose

2930909526 - autres // Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3|atomes de carbone ou plus

2930909528 - autres // Polyquaternium-10|(CAS RN 68610-92-4)

2930909531 - autres // Hypromellose (DCI) (CAS RN 9004-65-3), destiné à être utilisé dans la fabrication de compléments alimentaires ou de produits pharmaceutiques

2930909532 - Esters de la cellulose // Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose

2930909533 - Esters de la cellulose // autres

2930909535 - Alginate de sodium extrait d’algues brunes, présentant - une perte à la dessiccation n’excédant pas 15 % en poids (4 h à 105 °C), - une fraction insoluble dans l’eau n’excédant pas 2 % en poids, calculée sur produit sec

2930909536 - Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate)

2930909539 - Gomme xanthane

2930909540 - Hyaluronate de sodium / Hyaluronate de sodium stérile (CAS RN 9067-32-7)

2930909541 - Hyaluronate de sodium / Non stériles / présentant les caractéristiques suivantes: - une masse moléculaire moyenne en masse (Mw) n’excédant pas 900 000, - un taux d’endotoxines ne dépassant pas 0,008 unités d’endotoxines (UE)/mg, - une teneur en éthanol n’excédant pas 1% en poids, - une teneur en isopropanol n’excédant pas 0,5% en poids

2930909543 - Hyaluronate de sodium / Non stériles / autres

2930909545 - Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium (CAS RN 9082-07-9)

2930909550 - d'une densité relative inférieure à 0,94|(par exemple, PE-LD)

2930909553 - d'une densité relative égale ou supérieure à 0,94|(par exemple, PE-HD)

2930909555 - de polymères du propylène

2930909564 - de polymères de l'éthylène téréphtalate (par exemple, PET)

2930909568 - destinés à certains types de véhicules aériens

2930909578 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement // Joncs à structure cellulaire, constitués: -|de polyamide-6|ou de poly(époxy anhydride), -|le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7|% et au maximum 9|% en poids) -|de matières de charge inorganiques (au minimum 10|% et au maximum 25|% en poids)

2930909580 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement // autres

2930909581 - en produits de polymérisation d'addition // destinés à certains types de véhicules aériens

2930909582 - en produits de polymérisation d'addition // autres

2930909588 - en protéines durcies

2930909589 - en matières plastiques cellulosiques

2930909591 - obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés // destinés à certains types de véhicules aériens

2930909593 - obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés // autres

2930909594 - autres // munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

2930909595 - autres // destinés à certains types de véhicules aériens

2930909596 - en produits de polymérisation d'addition / destinés à certains types de véhicules aériens

2930909597 - en produits de polymérisation d'addition / autres

2930909599 - autres / munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

2931 : Autres composés organo-inorganiques
293110 : Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / N-Phénéthyl-4-pipéridone (NPP)

2931100010 - munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

2931100020 - Tubes: -d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n'excédant pas 3,3 mm, -d'un diamètre intérieur égal ou supérieur à 0,01 mm, mais n'excédant pas 2,1 mm, -adaptés à une pression de service maximale comprise entre 2,7 MPa et 70 MPa, -convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie, -avec ou sans silice fondue, -recouverts ou non de PEEK, destinés à être utilisés dans un système chromatographique

293120 : Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / autres

2931200000 - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé / autres

293141 : Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations / Lévorphanol (DCI) et ses sels

2931410000 - Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations / Lévorphanol (DCI) et ses sels

293142 : Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations / autres

2931420000 - Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations / autres

293143 : Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine / Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels

2931430000 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine / Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels

293144 : Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine / Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits

2931440000 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine / Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits

293145 : Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine / autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits

2931450000 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine / autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits

293146 : Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine / Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol; sels de ces produits

2931460000 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine / Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol; sels de ces produits

293147 : Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine / autres

2931470000 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine / autres

293148 : Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé / Mélamine

2931480000 - Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé / Mélamine

293149 : Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé / autres

2931491000 - Gaine thermorétractable présentant : -une teneur en polymère d'au moins 80 % en poids, -une résistance d'isolement d'au moins 90 MW, -une rigidité diélectrique d'au moins 35 kV/mm, -une épaisseur de paroi d'au moins 0,04 mm mais n'excédant pas 0,9 mm, -une largeur à plat de 18 mm ou plus mais n'excédant pas 156 mm, -destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques à l'aluminium

2931492000 - autres / Tubes: -d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n'excédant pas 3,3 mm, -d'un diamètre intérieur égal ou supérieur à 0,01 mm, mais n'excédant pas 2,1 mm, -adaptés à une pression de service maximale comprise entre 2,7 MPa et 70 MPa, -convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie, -avec ou sans silice fondue, -recouverts ou non de PEEK, destinés à être utilisés dans un système chromatographique

2931493000 - autres / destinés à certains types de véhicules aériens

2931494000 - destinés à des aéronefs civils

2931495000 - autres / Raccords en plastique (kit d'écrous et embouts ou écrous) et connecteurs: -filetés, -soutenus avec ou sans bague en acier inoxydable, -adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas114 MPa,  pour les tubes: -d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n'excédant pas 3,3 mm, -adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas114 MPa, -convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie, destinés à la fabrication de systèmes chromatographiques

2931496000 - autres / Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles

2931498008 - consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle) // destinés à certains types de véhicules aériens

2931498010 - consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle) // autres

2931498013 - Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé / en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène

2931498025 - Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé / en polypropylène

2931498035 - Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé / autres // Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible

2931498038 - Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé / autres // autres

2931498040 - autres // autres / Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible

2931498048 - autres // autres / Film de polyester: -|revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90|°C et|200|°C et d'une pellicule de protection amovible en polyester, et -|non revêtu sur l'autre face ou revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre|90|°C et |200|°C, et d'une pellicule de protection amovible en polyester

2931498055 - autres // autres / Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible

2931498090 - autres // autres / Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38|mm ou plus mais n'excédant pas 1,53|mm

293151 : Lactames / 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)

2931510000 - Lactames / 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)

293152 : Lactames / Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)

2931520000 - Lactames / Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)

293153 : Lactames / autres lactames

2931530000 - Lactames / autres lactames

293154 : autres / Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits

2931540000 - autres / Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits

293159 : autres / Azinphos-méthyl (ISO)

2931591000 - autres // autres / Bande de mousse acrylique: - recouverte sur une face d’un adhésif activable à la chaleur ou d’un adhésif acrylique sensible à la pression, - recouverte sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression, - recouverte sur une ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible, - d’une adhérence par pelage (peel adhesion) de plus de 25 N/cm (à un angle de 90 º d’après la méthode ASTM D 3330)

2931599050 - autres // autres / Feuille réfléchissante constituée: -|d'un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d'un motif régulier,| | -|recouvert sur une face|ou sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et -|éventuellement recouvert sur une face d'une couche adhésive et d'une pellicule amovible

2931599090 - autres // autres / Feuille réfléchissante consistant en -|une couche de résine acrylique présentant des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, -|une couche de résine acrylique ayant intégré des billes de verre, -|une couche de résine acrylique durcie par un agent de réticulation en mélamine, -|une couche métallique, -|un adhésif acrylique et -|une pellicule de protection

293190 : Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé

2931900003 - autres // autres / Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux: -|présentant ou non un filigrane, -|avec ou sans couche de ruban adhésif sur un côté, -|la feuille réfléchissante consiste en -|une couche de polymère acrylique ou vinylique, -|une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes, -|une couche de métallisation -|une couche adhésive, et -|une feuille détachable -|comportant ou non une couche supplémentaire de polyester

2931900015 - autres // autres / Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches: -|copolymère de résine acrylique, -|polyuréthane, -|couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, -|microsphères de verre, et -|couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de protection amovible

2931900023 - autres // autres / Film de polytétrafluoroéthylène, -d'une épaisseur de 50 µm ou plus, -d'une largeur d'au moins 6,30 mm mais n'excédant pas 740 mm, -d'un allongement à la rupture n'excédant pas 200 %, et -recouvert sur une face d'un adhésif en silicone sensible à la pression d'une épaisseur maximale de 50 µm

2931900025 - Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur

2931900028 - autres // autres / Feuille constituée de 1|à 3|couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d'un copolymère d'acide téréphtalique, d'acide sébacique et d'éthylène glycol, enduite sur une face d'un enduit acrylique résistant à l'abrasion et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression, d'un enduit de méthylcellulose soluble dans l'eau et d'une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate)

2931900030 - autres // autres / Feuille stratifiée réfléchissante: -|constituée d'une couche d'époxyacrylate estampée sur une face d'un motif régulier, -|recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et -|recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'un pellicule amovible

2931900038 - autres // autres / Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60|μm ou plus mais n'excédant pas 70|μm et d'une largeur de plus de 1|245|mm mais n'excédant pas 1|255|mm

2931900040 - autres // autres / Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d'un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d'une manière régulière, d'un film contenant des microsphères de verre, d'une couche adhésive et d'une feuille détachable

2931900043 - autres // autres / Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50µm ou plus mais n’excédant pas 90µm, recouverte sur une face d’une couche adhésive et d’une feuille de protection amovible

2931900048 - autres // autres / Film de poly(chlorure de vinyle) comportant un côté recouvert: - d'une couche de polymère, - d'une couche adhésive, - d'une pellicule de protection estampée sur un côté et contenant des sphères aplaties, et un autre côté recouvert ou non d'une couche adhésive et d'une couche polymère métallisée

2931900050 - autres // autres / Film de poly(chlorure de vinyle) noir : -d'une brillance supérieure à 25 degrés, (d'après la méthode ASTM D 2457), -recouvert ou non, sur une face, d'une pellicule de protection en polyéthylène téréphtalate et, sur l'autre, d'un adhésif acrylique microstructuré sensible à la pression et d'une pellicule de protection amovible -destiné à la fabrication de films découpés à la forme pour les surfaces intérieures et extérieures des véhicules automobiles

2931900055 - autres // autres / Film de polyéthylène transparent recouvert sur une face d'un adhésif acrylique aqueux, d'une épaisseur de 30 μm à 50 μm, conditionné en rouleaux d'une largeur de 52 cm ou plus mais n'excédant pas 154 cm

2931900058 - autres // autres / Film autoadhésif d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 µm, mais ne dépassant pas 475µm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert, sur une face, d’un revêtement résistant aux rayures et, sur l’autre, d’un adhésif sensible à la pression et d’une pellicule antiadhésive

2931900075 - autres // autres / Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d'un tampon

2931900090 - autres // autres / Feuille réfléchissante comprenant: -|une couche de polyuréthane, -|une couche de microsphères de verre, -|une couche métallisée en aluminium et -|une couche adhésive recouverte, sur une face ou sur les deux, d'une pellicule de protection amovible, -|même une couche de chlorure de polyvinyle, -|une couche pouvant incorporer des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé

2932 : Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement
293211 : Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations

2932110000 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations

293212 : Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations

2932120000 - Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations

293213 : autres / Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits

2932130010 - autres // autres / Film réfléchissant ou diffusant en rouleaux, utilisé -comme protection contre le rayonnement thermique ultraviolet ou infrarouge, à poser sur les vitrages, ou -pour assurer une transmission et une répartition égales de la lumière, dans les modules LCD

2932130090 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125|mm / en polyéthylène d'une densité / inférieure à 0,94 / Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20|micromètres ou plus mais n'excédant pas 40|micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés

293214 : autres / autres fentanyls et leurs dérivés

2932140020 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125|mm / en polyéthylène d'une densité / inférieure à 0,94 / Feuilles étirables, non imprimées // destinés à certains types de véhicules aériens

2932140090 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125|mm / en polyéthylène d'une densité / inférieure à 0,94 / Feuilles étirables, non imprimées // autres

293219 : N-Méthylperfluorooctane sulfonamide

2932190015 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125|mm / en polyéthylène d'une densité / inférieure à 0,94 / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

2932190025 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125|mm / en polyéthylène d'une densité / inférieure à 0,94 / autres // autres

2932190030 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125|mm / en polyéthylène d'une densité / égale ou supérieure à 0,94 // destinés à certains types de véhicules aériens

2932190035 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125|mm / en polyéthylène d'une densité / égale ou supérieure à 0,94 // autres

2932190041 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125|mm / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

2932190055 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125|mm / autres // autres / Film tubulaire à couches principalement constitué de polyéthylène: -|consistant en trois couches à effet barrière dont la couche centrale, constituée d'alcool vinylique d'éthylène, est recouverte de chaque côté d'une couche de polyamide, enduite de chaque côté d'une couche de polyéthylène, -|d'une épaisseur totale minimale de 55|µm, -|d'un diamètre de 500|mm ou plus mais n'excédant pas 600|mm

2932190065 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125|mm / autres // autres / autres

2932190070 - d'une épaisseur excédant 0,125|mm / Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15|% ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau

2932190080 - d'une épaisseur excédant 0,125|mm / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

2932190090 - d'une épaisseur excédant 0,125|mm / autres // autres / Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d'une épaisseur totale de 0,8|mm ou plus mais n'excédant pas 1,2|mm

293220 : N-Éthylperfluorooctane sulfonamide

2932201000 - d'une épaisseur excédant 0,125|mm / autres // autres / Film d'acétate d'éthylène et de vinyle (EVA): - présentant des reliefs irréguliers en surface, - non laminé, - non réticulé, et - d'une épaisseur supérieure à 0,3 mm

2932202000 - d'une épaisseur excédant 0,125|mm / autres // autres / autres

2932209015 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,10|mm / biaxialement orientés // destinés à certains types de véhicules aériens

2932209018 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,10|mm / biaxialement orientés // Film biaxialement orienté de plusieurs couches de polypropylène, d'une épaisseur totale n'excédant pas 14 microns

2932209023 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,10|mm / biaxialement orientés // autres

2932209025 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,10|mm / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

2932209028 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,10|mm / autres // autres / Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant: -|une épaisseur de 55|µm ou plus mais n'excédant pas 97|µm, -|un module d'élasticité dans le sens machine de 0,30|GPa ou plus mais n'excédant pas 1,45|GPa et -|un module d'élasticité dans le sens transverse de 0,20|GPa ou plus mais n'excédant pas 0,70|GPa

2932209030 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,10|mm / autres // autres / Film orienté monoaxialement, coextrudé: -composé de 3 à 5 couches, -dont chaque couche se compose principalement de polypropylène et/ou de polyéthylène, -dont chaque couche contient au maximum 10 % en poids d'autres polymères, -dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane, -d'une épaisseur totale n'excédant pas 75 μm

2932209033 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,10|mm / autres // autres / autres

2932209040 - d'une épaisseur excédant 0,10|mm // destinés à certains types de véhicules aériens

2932209045 - d'une épaisseur excédant 0,10|mm // autres

2932209050 - Acrylonitrilebutadiène styrène, destiné à certains types de véhicules aériens

2932209060 - d'une épaisseur n'excédant pas 1|mm // destinés à certains types de véhicules aériens

2932209063 - d'une épaisseur n'excédant pas 1|mm // autres / Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60|µm ou plus mais n'excédant pas 80|µm, et contenant 30|parts ou plus mais pas plus de 40|parts de plastifiant pour 100|parts de poly(chlorure de vinyle)

2932209065 - d'une épaisseur n'excédant pas 1|mm // autres / Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d'une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d'une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de protection amovible

2932209071 - d'une épaisseur n'excédant pas 1|mm // autres / autres

2932209075 - d'une épaisseur excédant 1|mm // destinés à certains types de véhicules aériens

2932209077 - d'une épaisseur excédant 1|mm // autres

2932209080 - d'une épaisseur n'excédant pas 1|mm // autres / Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile) -|contenant en poids 45|% ou plus de charges -|sur un support

2932209084 - Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5|mm ou plus mais n'excédant pas 19|mm

2932209088 - Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50µm ou plus mais n’excédant pas 125µm

2932209090 - Plaque en polymethylmetacrylate répondant à la norme EN 4366 (MIL-PRF-25690)

293291 : N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide

2932910000 - N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide

293292 : N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide

2932920000 - N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide

293293 : autres perfluorooctanes sulfonamides

2932930000 - autres perfluorooctanes sulfonamides

293294 : Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / Vitamines|A et leurs dérivés

2932940000 - Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / Vitamines|A et leurs dérivés

293295 : Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / Vitamine|B@1|et ses dérivés

2932950000 - Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / Vitamine|B@1|et ses dérivés

293296 : Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / Vitamine|B@2|et ses dérivés

2932960000 - Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / Vitamine|B@2|et ses dérivés

293299 : Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine|B5) et ses dérivés

2932990003 - Plaque en polymethylmetacrylate répondant aux normes: — EN 4364 (MIL-P-5425E) et DTD5592A, ou — EN 4365 (MIL-P-8184) et DTD5592A

2932990007 - Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150|micromètres

2932990013 - Feuille réfléchissante constituée: - d'un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d'un motif régulier, - recouvert sur une face|ou sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et - éventuellement recouvert sur une face d'une couche adhésive et d'une pellicule amovible

2932990015 - Pellicules ou films thermoplastiques extrudés en polycarbonate présentant : - une texture de surface mate sur les deux faces, - une épaisseur de plus de 50 μm, mais n’excédant pas 200 μm, - une largeur de 800 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500 mm et - une longueur de 300 m ou plus, mais n’excédant pas 2 500 m

2932990018 - Feuille coextrudée de polycarbonate (couche principale) et de polyméthyle méthacrylate (couche supérieure) présentant : -une épaisseur totale supérieure à 230 μm, mais n'excédant pas 270 μm, -une épaisseur de la couche supérieure de plus de 40 μm, mais n'excédant pas 55 μm, -une rugosité de surface définie de la couche supérieure de 0,5 μm ou moins (selon la norme ISO 4287), -une couche supérieure résistante aux UV

2932990023 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm / Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72|micromètres ou plus mais n'excédant pas 79|micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100|micromètres ou plus mais n'excédant pas 150|micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères

2932990025 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm / autres // Film de polyéthylène téréphtalate conditionné en rouleaux, -|d'une épaisseur égale ou supérieure à|0,335|mm mais n'excédant pas 0,365|mm, et -|recouvert d'une couche d'or d'une épaisseur égale ou supérieure à|0,03|μm mais n'excédant pas|0,06|μm

2932990027 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm / autres // Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25|µm: -|soit uniquement teintée dans la masse, -|soit teintée dans la masse et métallisée sur une face

2932990028 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm / autres // Film en poly(éthylène téréphtalate) non transparent : -dont chaque couche extérieure a une épaisseur de 7 nm ou plus mais n'excédant pas 80 nm, -présentant une résistance à la traction de 300 N/cm ou plus (ASTM D-882), -d'une épaisseur totale de 200 µm ou plus mais sans dépasser 350 µm, et -d'une largeur de 600 mm ou plus mais sans dépasser 1 600 mm - recouvert sur une face d’une couche de fluoropolymère, et sur l’autre face d’un adhésif et d’une couche de difluorure de polyvinylidène, ou revêtu sur les deux faces de difluorure de polyvinylidène ou de fluorure de polyvinyle à base de composites polymères fluorés

2932990033 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm / autres // Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent : -d'une épaisseur des deux faces de 7 nm ou plus, mais n'excédant pas 80 nm, ou d'une épaisseur des deux faces de 7 µm ou plus, mais n'excédant pas 80 µm, recouverte ou non d'un matériau organique à base d'acrylique, -d'une tension superficielle de 36 Dyne/cm ou plus, mais n'excédant pas 39 Dyne/cm, ou de 3 ou 4 couches transparentes, la deuxième couche de PET et les autres couches contiennent de la résine fluorée,  -d'une transmission de la lumière supérieure à 70 %,  -d'une valeur de halo (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %, -d'une épaisseur totale de 10 µm ou plus, mais n'excédant pas 350 µm,  -d'une largeur de 800 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 600 mm

2932990038 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm / autres // Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 12|µm, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35|nm

2932990043 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm / autres // Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate): -|recouvert sur les deux faces d'une couche de résine epoxy acrylique, -|d'une épaisseur totale de 37|micromètres (±|3|µm)

2932990045 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm / autres // Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1|% d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300|µm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10|000|ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257)

2932990048 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm / autres // Feuille en poly(éthylène téréphtalate): -|d'une épaisseur n'excédant pas 20|µm, -|recouverte sur au moins une face d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans laquelle est dispersée de la silice ou de l'oxyde d'aluminium et d'une épaisseur n'excédant pas 2|µm

2932990050 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm / autres // Film en poly(éthylène téréphtalate) conditionné en rouleaux, -d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, et -recouvert d'une couche de métal précieux déposé par pulvérisation tel que l'or ou le palladium, d'une épaisseur de 0,02 μm ou plus mais n'excédant pas 0,06 μm

2932990051 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm / autres // autres

2932990057 - d'une épaisseur excédant 0,35|mm // Film de polyéthylène téréphtalate conditionné en rouleaux, -|d'une épaisseur égale ou supérieure à|0,335|mm mais n'excédant pas 0,365|mm, et -|recouvert d'une couche d'or d'une épaisseur égale ou supérieure à|0,03|μm mais n'excédant pas|0,06|μm

2932990061 - d'une épaisseur excédant 0,35|mm // Film en poly(éthylène téréphtalate) conditionné en rouleaux, -d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, et -recouvert d'une couche de métal précieux déposé par pulvérisation tel que l'or ou le palladium, d'une épaisseur de 0,02 μm ou plus mais n'excédant pas 0,06 μm

2932990063 - d'une épaisseur excédant 0,35|mm // autres

2932990065 - Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)

2932990068 - Feuille rétractable, mono- ou multicouche, transversalement orientée: -constituée de plus de 85 % en poids d'acide polylactique, de maximum 5 % en poids d'additifs inorganiques ou organiques et de maximum 10 % en poids d'additifs à base de polyesters biodégradables, -d'une épaisseur égale ou supérieure à 20 μm mais n'excédant pas 100 μm, -d'une longueur égale ou supérieure à 2 385 m mais n'excédant pas 9 075 m -biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)

2932990073 - Feuille mono- ou multicouche, biaxialement orientée: -constituée de plus de 85 % en poids d'acide polylactique, de maximum 5 % en poids d'additifs inorganiques ou organiques et de maximum 10 % en poids d'additifs à base de polyesters biodégradables, -d'une épaisseur égale ou supérieure à 9 μm mais n'excédant pas 120 μm, -d'une longueur égale ou supérieure à 1 395 m mais n'excédant pas 21 560 m -biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)

2932990078 - Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie

2932990083 - en fibre vulcanisée

2932990085 - autres / Feuille en poly(butyral de vinyle): -|contenant en poids au moins 26|%, mais pas plus de 30|%, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant, -|d'une épaisseur d'au moins 0,73|mm mais ne dépassant pas 1,50|mm

2932990087 - autres / Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée

2932990090 - autres / Film en poly(éthylène téréphtalate), métallisé ou non sur une ou les deux faces, ou film stratifié de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes : -|une transmission de la lumière visible de 50|% ou plus, -|recouvert sur une ou deux faces d'une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d'adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle), -|une épaisseur totale n'excédant pas 0,2|mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2|mm

2933 : Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement
293311 : Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / Vitamine|B@6|et ses dérivés

2933111000 - autres / Film de polybutyral de vinyle tricouche co-extrudé / Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2'-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29|% mais n'excédant pas 31|% en poids

2933119000 - autres / Film de polybutyral de vinyle tricouche co-extrudé / autres

293319 : Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / Vitamine|B@1@2|et ses dérivés

2933191000 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques

2933199015 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Film fabriqué à partir d'un polymère contenant les monomères suivants: -|poly(tétraméthylène-éther-glycol), -|bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane, -|1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol -|d'une épaisseur de 0,25|mm ou plus mais n'excédant pas 5,0|mm, -|décoré d'un motif régulier sur une face, -|recouvert d'une feuille de protection amovible

2933199025 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Feuille en polyuréthanne thermoplastique en rouleaux présentant: -une largeur de 900 mm ou plus mais n'excédant pas 1016 mm, -une finition mate, -une épaisseur d'environ 0,4 mm (± 8 %), -un allongement à la rupture de 480 % ou plus [ASTM D412 (Die C)], -une résistance à la traction dans le sens machine de 470 (± 10) kg/cm² [ASTM D412 (Die C)], -une dureté Shore A de 90 (± 3) (ASTM D2240), -une résistance à la déchirure de 100 (± 10) kg/cm² [ASTM D624 (Die C)], -un point de fusion de 165 °C (± 10 °C),

2933199027 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Film thermoplastique à base de polyuréthane, d'une épaisseur égale ou supérieure à 250|μm mais inférieure ou égale à 350|μm, recouvert d'un côté d'une pellicule de protection amovible

2933199033 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Feuille de polyuréthane thermoplastique mate en rouleaux: -|d'une largeur de 1|640|mm (± 10|mm), -|d'une brillance de 3,3|degrés ou plus, mais n'excédant pas 3,8|degrés (déterminée par la méthode ASTM D2457), -|d'une rugosité de 1,9|Ra ou plus, mais n'excédant pas 2,8|Ra (déterminée par la méthode ISO 4287), -|d'une épaisseur de plus de 365|µm, mais n'excédant pas 760|µm, -|d'une dureté de 90|(± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D2240]), -|d'un allongement à la rupture de 470|% (déterminé par la méthode EN ISO 527)

2933199038 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Feuilles de résine époxyde sur rouleaux, dotées de propriétés conductrices, contenant: -|des microsphères avec enduit métallique, avec ou sans alliage d'or, -|une couche adhésive, -|revêtues d'une couche de protection en silicone|ou en poly(éthylène téréphtalate), sur une face,| -|revêtues d'une couche de protection en poly(ethylène téréphthalate) sur l'autre face, et | -|d'une largeur égale ou supérieure à 5|cm mais n'excédant pas 100|cm, et -|d'une longueur n'excédant pas 2|000|m

2933199040 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // autres

2933199043 - en produits de polymérisation d'addition / Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1|mm et contenant en poids 97|% ou plus de poly(alcool vinylique)

2933199045 - en produits de polymérisation d'addition / Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude

2933199048 - en produits de polymérisation d'addition / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

2933199050 - en produits de polymérisation d'addition / autres // autres / Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)

2933199053 - en produits de polymérisation d'addition / autres // autres / Feuille d'un copolymère d'alcool vinylique, soluble dans l'eau froide, d'une épaisseur de 34|µm ou plus mais n'excédant pas 90|µm, d'une résistance à la rupture par traction de 20|MPa ou plus mais n'excédant pas 55|Mpa et d'un allongement à la rupture de 250|% ou plus mais n'excédant pas 900|%

2933199058 - en produits de polymérisation d'addition / autres // autres / autres

2933199060 - flexibles

2933199068 - Bloc alvéolaire en cellulose régénérée, imprégné d'eau contenant du chlorure de magnésium et des composés d'ammonium quaternaire, mesurant 100 cm (± 10 cm) × 100 cm (± 10 cm) × 40 cm (± 5 cm)

2933199070 - autres / Blocs à structure cellulaire, constitués: -|de polyamide-6|ou de poly(époxy anhydride), -|le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7|% et au maximum 9|% en poids) -|de matières de charge inorganiques (au minimum 10|% et au maximum 25|% en poids)

2933199073 - autres / Film transparent, microporeux, en polyéthylène greffé à l'acide acrylique, présenté en rouleaux, -|d'une largeur de 98|mm ou plus mais n'excédant pas 170|mm, -|d'une épaisseur de 15|µm ou plus mais n'excédant pas 36|µm, du type utilisé pour la fabrication de séparateurs de batteries alcalines

2933199090 - autres / Film monocouche microporeux en polypropylène ou film à trois couches microporeux en polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes: -absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication, -épaisseur totale de 8 µm ou plus mais n'excédant pas 50 µm, -largeur de 15 mm ou plus mais n'excédant pas 900 mm, -longueur supérieure à 200 m mais n'excédant pas 8 000 m, -taille moyenne des pores comprise entre 0,02 µm et 0,1 µm, -stratifié ou non avec un voile non tissé de polypropylène d'une épaisseur de 50 à 200 µm, -enduit ou non d'un agent de surface, -revêtu ou non d'une couche de céramique d'une épaisseur de 1 µm ou plus mais n'excédant pas 5 µm, sur 1 ou 2 faces, -revêtu ou non d'une couche adhésive de type poly(fluorure de vinylidène) ou similaire d'une épaisseur de 0,5 µm ou plus mais n'excédant pas 5 µm, sur 1 ou 2 faces

293321 : Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / Vitamine|C et ses dérivés

2933210045 - autres / Membrane poreuse de polytétrafluoréthylène (PTFE) combinée à un tissu non tissé en polyester obtenu par filé-lié: -|d'une épaisseur totale supérieure à 0,05|mm mais n'excédant pas|0,20|mm, -|d'une pression d'eau à l'entrée comprise entre 5|et 200|kPa selon|la norme ISO 811, et -|d'une perméabilité à l'air de 0,08|cm$3/cm$2/s ou plus selon la norme|ISO 5636-5

2933210050 - autres / Feuille de séparation constituée de plusieurs couches micro poreuses, présentant les caractéristiques suivantes: -|une couche de polyéthylène microporeux entre deux couches de polypropylène microporeux, pouvant être recouverte d'oxyde d'aluminium sur les deux faces, -|d'une largeur d'au moins 65|mm mais pas plus de 170|mm, -|d'une épaisseur totale d'au moins 0,01|mm mais pas plus de 0,03|mm, -|d'une porosité d'au moins 0,25|mais pas plus de 0,65

2933210055 - autres / Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant pas 200|µm

2933210060 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / en polyesters // Feuilles et plaques ondulées

2933210080 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / en polyesters // Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre

2933210090 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / en polyesters // Feuille stratifiée composée des éléments suivants: -|une feuille en poly(éthylène téréphtalate) d'une épaisseur de plus de 100|µm mais n'excédant pas 150|µm, -|une base de matériau phénolique d'une épaisseur de plus de 8|µm mais n'excédant pas 15|µm, -|une couche adhésive de caoutchouc synthétique de plus de 20|µm mais n'excédant pas 30|µm, -|et une couche en poly(éthylène téréphtalate) transparent d'une épaisseur de plus de 35|µm mais n'excédant pas 40|µm

293329 : Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / Vitamine|E et ses dérivés

2933291000 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / en polyesters // autres

2933299015 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / en résines phénoliques

2933299020 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / en résines aminiques / stratifiées / sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces

2933299023 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / en résines aminiques / stratifiées / autres

2933299038 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / en résines aminiques / autres

2933299043 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide

2933299060 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Fibre de verre imprégnée de résine époxy, destinée à la fabrication de cartes à puce

2933299075 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Pièce de tissu tricouche, en rouleaux, -|comprenant une couche centrale de 100|% de taffetas nylon ou de taffetas nylon/polyester, -|enduite sur les deux faces avec une solution polyamide, -|d'une épaisseur totale de 135|µm, -|d'un poids total n'excédant pas 80|g/m$2

2933299080 - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement / autres // Membrane constituée d'une couche de polyamide et d'une couche de polysulfone sur une couche de support en polyéthylène téréphtalate présentant : -une épaisseur totale de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 0,40 mm, -un poids total de 109 g/m² ou plus mais n'excédant pas 114 g/m²

2933299090 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l'emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules

293331 : Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / autres vitamines et leurs dérivés

2933310000 - Vitamines et leurs dérivés, non mélangés / autres vitamines et leurs dérivés

293332 : autres, y compris les concentrats naturels

2933320000 - autres, y compris les concentrats naturels

293333 : Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels / Somatropine, ses dérivés et analogues structurels

2933330000 - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels / Somatropine, ses dérivés et analogues structurels

293334 : Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels / Insuline et ses sels

2933340000 - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels / Insuline et ses sels

293335 : Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels / autres

2933350000 - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels / autres

293336 : Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels / Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)

2933360000 - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels / Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)

293337 : Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels / Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes

2933370000 - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels / Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes

293339 : Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels / Œstrogènes et progestogènes

2933391000 - autres // Boîtiers de photomasques ou de plaquettes: -|composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage, -|présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l'abrasion ou aux chocs, -|équipés d'un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, et -|équipés ou non d'un joint d'étanchéité, du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes

2933392000 - en poly(chlorure de vinyle)

2933392500 - d'une contenance n'excédant pas 2|l

2933393500 - d'une contenance excédant 2|l

2933394000 - Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au n$o|8523

2933394500 - Capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles

2933395000 - Ustensiles de cuisine contenant du polyamide ou de la mélamine / en provenance de Chine ou de Hong Kong

2933395500 - Ustensiles de cuisine contenant du polyamide ou de la mélamine / autres

2933399901 - Biberons pour nourrissons en polycarbonate

2933399902 - Planches à repasser, y compris jeannettes de repassage, montées ou non sur pied, et leurs pieds et planches

2933399903 - Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment

2933399904 - Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques

2933399905 - Poignée de porte intérieure en matière plastique utilisée dans la fabrication de véhicules automobiles

2933399906 - Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs avec revêtement, constitués: -d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate, et -d'un film PVC, -ne contenant pas de couches de cuivre, de nickel ou de chrome, destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705

2933399907 - Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts

2933399908 - Écrans faciaux/visières de protection

2933399909 - autres // pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils

2933399910 - autres // Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5|µm ou plus mais n'excédant pas 80|µm

2933399911 - autres // Joints pour rétroviseurs de véhicules routiers et leurs composants, en mousse de polyéthylène, fabriqués par thermoformage et présentant les caractéristiques suivantes : -une densité de 20 kg/m³ ou plus,mais pas plus de 40 kg/m³, -une résistance minimale à la traction de 170 kPa, -un coefficient d'absorption d'eau n'excédant pas 1 %, -une longueur de 5 mm ou plus mais pas plus de 300 mm, -une hauteur de 10 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, -une profondeur de 5 mm ou plus mais pas plus de 250 mm

2933399912 - autres // Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation

2933399913 - autres // Joint de mousse de polyéthylène destiné à combler l'espace entre la carrosserie d'un véhicule automobile et la base d'un rétroviseur

2933399915 - autres // Éléments de façades d'autoradios et de systèmes de climatisation de voiture -|en acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate, -|recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome, -|dont l'épaisseur totale du revêtement est de 5,54|µm ou plus, mais n'excède pas 49,6|μm

2933399918 - autres // Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles, partie supérieure, planche de conception et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène, polycarbonate, polyméthylmétacrylate ou polyuréthanne thermoplastique, du type utilisé dans la fabrication de télécommandes

2933399921 - autres // Enveloppe en silicone pour implants mammaires

2933399922 - autres // Mélange d'eau et de 19 % en poids ou plus mais n'excédant pas 35 % de microsphères creuses expansées d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle ou d'un autre méthacrylate, d'un diamètre de 3 µm ou plus mais n'excédant pas 4,95 μm

2933399924 - autres // Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs avec revêtement, constitués: -d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate, et -d'un film PVC, -ne contenant pas de couches de cuivre, de nickel ou de chrome, destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705

2933399927 - autres // Embouts et/ou bouchons en plastique: -soutenus avec ou sans bague en acier inoxydable, -adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas114 MPa, pour les tubes: -d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n'excédant pas 3,3 mm, -adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas114 MPa, -convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie, destinés à la fabrication de systèmes chromatographiques

2933399928 - autres // Préservatifs en polyuréthane

2933399930 - autres // Anneau de découplage en silicone, d’un diamètre intérieur de 14,7mm ou plus mais n'excédant pas 16,0mm, en emballages immédiats de 2 500 pièces ou plus, du type utilisé dans les systèmes de capteurs d’aide au stationnement

2933399931 - Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles

2933399932 - Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres

2933399933 - Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles

2933399934 - Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques

2933399935 - Revêtements de sol et tapis de pied

2933399936 - Profilés, coupés à dimension, destinés à des aéronefs civils

2933399937 - pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

2933399938 - Gaine en caoutchouc multicouches, renforcée d'un tissu d'aramide, comportant ou non des éléments de connexion en polyamide et des brides en acier, destinée à la fabrication des échangeurs de chaleur automobiles et/ou des condenseurs des systèmes de climatisation automobiles

2933399940 - Flexible de frein en caoutchouc présentant les caractéristiques suivantes: -|un cordon en textile, -|une épaisseur de parois de 3,2|mm, -|un embout métallique creux estampé aux deux extrémités, et -|au moins un support de fixation, utilisé dans la fabrication de marchandises du chapitre 87

2933399942 - Courroie de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striée dans le sens longitudinal sur la face interne et utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

2933399944 - ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121

2933399945 - ayant un indice de charge supérieur à 121

2933399946 - Bandages pleins ou creux (mi-pleins)

2933399947 - Bandes de roulement pour pneumatiques

2933399948 - "Flaps"

2933399949 - pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils

2933399950 - Joint rectangulaire en caoutchouc éthylène-propylène-diène présentant: -une longueur de 72 mm ou plus mais n'excédant pas 825 mm, -une largeur de 18 mm ou plus mais n'excédant pas 155 mm, -une température maximale de 150 °C ou plus, mais n'excédant pas 240 °C, -une sortie en un matériau admissible à l'endroit de l'ouverture du moule n'excédant pas 0,3 mm

2933399951 - pour véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705 / Pièces en caoutchouc-métal // Suspension de pot d'échappement comprenant : -un support en acier avec au moins un trou de fixation et -un silencieux -destinée à la fabrication des marchandises du chapitre 87

2933399953 - pour véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705 / Pièces en caoutchouc-métal // autres

2933399954 - pour véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705 / autres // Tuyau d'admission d'air pour l'alimentation en air de la partie du moteur liée à la combustion, comprenant au moins: -|un tuyau flexible en caoutchouc, -|un tuyau plastique, et -|des clips métalliques, -|le cas échéant, un résonateur utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

2933399955 - pour véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705 / autres // autres

2933399956 - autres / Pièces en caoutchouc-métal // pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils

2933399957 - autres / Pièces en caoutchouc-métal // autres

2933399958 - autres / autres // pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils

2933399960 - autres / autres // Vessie pour la vulcanisation de pneus

2933399962 - salés verts

2933399963 - séchés ou salés secs

2933399965 - d'agneaux

2933399966 - d'autres ovins

2933399968 - Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28|pieds carrés (2,6|m$2)

2933399970 - autres / de bovins (y compris les buffles) / Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28|pieds carrés (2,6|m$2)

2933399972 - autres / de bovins (y compris les buffles) / autres

2933399973 - Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28|pieds carrés (2,6|m$2) / de vachettes des Indes ("kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5|kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir

2933399975 - Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28|pieds carrés (2,6|m$2) / autres // Cuirs de buffles, refendus, tannés au chrome, retannage synthétique (''crust'') à l'état sec

2933399976 - Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28|pieds carrés (2,6|m$2) / autres // autres

2933399978 - Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28|pieds carrés (2,6|m$2) / autres

2933399980 - de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir

2933399981 - de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir

2933399982 - non refendus

2933399983 - refendus

2933399984 - à prétannage végétal

2933399985 - Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28|pieds carrés (2,6|m$2) / Box-calf

2933399986 - autres / de bovins (y compris les buffles)

2933399987 - autres / d'équidés

2933399989 - pour semelles

2933399990 - de bovins (y compris les buffles)

293341 : Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels / autres

2933410000 - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels / autres

293349 : Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels

2933491010 - d'équidés

2933491020 - d'ovins

2933491040 - d'autres animaux

2933491050 - Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires // faits à la main

2933491090 - Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires // autres

2933493000 - autres // faits à la main

2933499025 - en feuilles de matières plastiques / Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires

2933499030 - en feuilles de matières plastiques / autres

2933499055 - en matière plastique moulée

2933499070 - en autres matières, y compris la fibre vulcanisée / Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires // faits à la main

2933499075 - en autres matières, y compris la fibre vulcanisée / Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires // autres

2933499085 - en autres matières, y compris la fibre vulcanisée / autres // faits à la main

2933499090 - en autres matières, y compris la fibre vulcanisée / autres // autres

293352 : Rutoside (rutine) et ses dérivés

2933520010 - en aluminium

2933520090 - en autres matières // faits à la main

293353 : Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits / Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits

2933531000 - en autres matières // autres

2933539000 - faits à la main

293354 : Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2933540000 - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

293355 : Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits

2933550000 - Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits

293359 : Caféine et ses sels

2933591000 - en feuilles de matières plastiques

2933592000 - en matières textiles // faits à la main

2933599510 - en matières textiles // autres

2933599513 - Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport // faits à la main

2933599514 - Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport // autres

2933599515 - en feuilles de matières plastiques / Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport

2933599516 - en feuilles de matières plastiques / Contenants pour instruments de musique

2933599519 - en matières textiles / Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport // faits à la main

2933599520 - en matières textiles / Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport // autres

2933599521 - en matières textiles / autres // faits à la main

2933599527 - en matières textiles / autres // autres

2933599529 - pour instruments de musique, faits à la main

2933599531 - de protection pour tous métiers

2933599532 - de castors, de rats musqués ou de renards

2933599533 - de lapins ou de lièvres

2933599534 - de phoques ou d'otaries / de bébés phoques harpés ("à manteau blanc") ou de bébés phoques à capuchon ("à dos bleu")

2933599536 - de phoques ou d'otaries / autres

2933599538 - d'ovins / d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet

2933599541 - d'ovins / autres

2933599542 - Peaux dites "allongées"

2933599544 - autres / de lapins ou de lièvres

2933599545 - autres / de phoques ou d'otaries / de bébés phoques harpés ("à manteau blanc") ou de bébés phoques à capuchon ("à dos bleu")

2933599546 - autres / de phoques ou d'otaries / autres

2933599547 - en pelleteries de bébés phoques harpés ("à manteau blanc") ou de bébés phoques à capuchon ("à dos bleu")

2933599550 - d'eucalyptus (Eucalyptus spp.)

2933599551 - Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus

2933599552 - exporté de Somalie

2933599554 - Grumes de sciage // exportées de la Fédération de Russie en accord avec le Règlement de la Commission N° 498/2012

2933599560 - Grumes de sciage // autres

2933599561 - autres // Exportées de la Fédération de Russie en accord avec le Règlement de la Commission N° 498/2012

2933599563 - Exportées de la Fédération de Russie en accord avec le Règlement de la Commission N° 498/2012

2933599564 - Grumes de sciage // Exportées de la Fédération de Russie en accord avec le Règlement de la Commission N° 498/2012

2933599565 - Grumes de sciage

2933599566 - Acajou d'Afrique, iroko et sapelli

2933599568 - Okoumé et sipo

2933599570 - Bois en éclisses, lames, rubans et similaires

2933599577 - Bois en éclisses, lames, rubans et similaires / Bois en éclisses, lames, rubans

2933599587 - Bois en éclisses, lames, rubans et similaires / autres

2933599590 - collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

293361 : Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits / Éphédrine et ses sels

2933610000 - Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits / Éphédrine et ses sels

293369 : Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits / Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels

2933691000 - rabotés

2933694000 - autres // poncés

2933698013 - autres / poncés

2933698015 - poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

2933698017 - autres / rabotés

2933698023 - Abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, tiama, tola / collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

2933698027 - Abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, tiama, tola / autres / Palissandre de Para, palissandre de Rio et palissandre de Rose, rabotés

2933698030 - Abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, tiama, tola / autres / autres / rabotés

2933698033 - Abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, tiama, tola / autres / autres / poncés

2933698040 - Abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, tiama, tola / autres / autres / autres

2933698043 - autres bois tropicaux / rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

2933698045 - autres bois tropicaux / autres / poncés

2933698055 - autres bois tropicaux / autres / autres

2933698060 - autres / rabotés / Lames et frises pour parquets, non assemblées

2933698065 - autres / rabotés / autres

2933698070 - rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

2933698075 - rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

2933698080 - rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

2933698090 - autres / Planchettes destinées à la fabrication de crayons

293371 : Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits / Cathine (DCI) et ses sels

2933710000 - Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits / Cathine (DCI) et ses sels

293372 : Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits / Noréphédrine et ses sels

2933720000 - Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits / Noréphédrine et ses sels

293379 : Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits / Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels

2933790015 - Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan / poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

2933790023 - Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan / autres / rabotés

2933790025 - Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan / autres / autres // Feuilles de placage en okoumé pour panneaux contreplaqués - dont la plus grande dimension est de 900mm ou plus mais n’excédant pas 3 250mm, - dont la plus petite dimension est de 95mm ou plus mais n’excédant pas 2 000mm, - d’une épaisseur de 0,5mm ou plus mais n’excédant pas 4mm, - non poncées, - non rabotées, et - sciées, tranchées ou déroulées longitudinalement

2933790030 - Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan / autres / autres // autre

2933790045 - autres / rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

2933790055 - autres / autres / Planchettes destinées à la fabrication de crayons

2933790065 - autres / autres / autres / d'une épaisseur n'excédant pas 1|mm

2933790070 - autres / autres / autres / d'une épaisseur excédant 1|mm // Feuilles de placage en iroko pour panneaux contreplaqués -dont la plus grande dimension est de 900 mm ou plus mais n'excédant pas 3 250 mm, -dont la plus petite dimension est de 95 mm ou plus mais n'excédant pas 2 000 mm, -d'une épaisseur de plus de 1 mm mais n'excédant pas 4 mm, -non poncées, -non rabotées, et  -sciées, tranchées ou déroulées longitudinalement

2933790075 - autres / autres / autres / d'une épaisseur excédant 1|mm // Feuilles de placage en igaganga pour panneaux contreplaqués -dont la plus grande dimension est de 900 mm ou plus mais n'excédant pas 3 250 mm, -dont la plus petite dimension est de 95 mm ou plus mais n'excédant pas 2 000 mm, -d'une épaisseur de plus de 1 mm mais n'excédant pas 4 mm, -non poncées, -non rabotées, et -sciées, tranchées ou déroulées longitudinalement

2933790085 - autres / autres / autres / d'une épaisseur excédant 1|mm // Feuilles de placage en ozigo pour panneaux contreplaqués -dont la plus grande dimension est de 900 mm ou plus mais n'excédant pas 3 250 mm, -dont la plus petite dimension est de 95 mm ou plus mais n'excédant pas 2 000 mm, -d'une épaisseur de plus de 1 mm mais n'excédant pas 4 mm, -non poncées, -non rabotées, et  -sciées, tranchées ou déroulées longitudinalement

2933790090 - autres / autres / autres / d'une épaisseur excédant 1|mm // autres

293391 : Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2933911000 - autres / autres / d'une épaisseur n'excédant pas 1|mm

2933919000 - autres / autres / d'une épaisseur excédant 1|mm

293392 : Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits / Fénétylline (DCI) et ses sels

2933920000 - Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits / Fénétylline (DCI) et ses sels

293399 : Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2933992000 - Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires

2933995000 - autres / Lames et frises pour parquets, non assemblées

2933998001 - bruts ou simplement poncés (panneaux bruts)

2933998002 - recouverts en surface de papier imprégné de mélamine

2933998003 - recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique

2933998004 - non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)

2933998005 - autres / d'une masse volumique excédant 0,8|g/cm$3|(HDF) // Panneau de fibres : -d'une épaisseur de 2,20 mm ou plus mais n'excédant pas 2,80 mm, -d'une masse volumique de 0,95 g/cm3 ou plus, -laqué ou enduit de feuilles de mélamine sur les deux faces, et -avec des dimensions inférieures ou égales à 1 300 x 1 100 mm,

2933998007 - autres / d'une masse volumique excédant 0,8|g/cm$3|(HDF) // autres

2933998008 - autres / d'une masse volumique n'excédant pas 0,8|g/cm$3

2933998009 - autres / d'une masse volumique excédant 0,8|g/cm$3|(HDF) / Revêtements de sol stratifiés

2933998010 - autres / d'une masse volumique excédant 0,8|g/cm$3|(HDF) / autres

2933998013 - autres / d'une masse volumique excédant 0,5|g/cm$3|mais n'excédant pas 0,8|g/cm$3

2933998016 - autres / d'une masse volumique n'excédant pas 0,5|g/cm$3

2933998018 - en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan // ayant au moins un pli extérieur en okoumé non recouvert d'un film permanent en matériau autre que du bois

2933998020 - en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan // autres / en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface

2933998021 - en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan // autres / autres

2933998022 - ayant au moins un pli extérieur en bouleau (Betula spp.) // en provenance de Turquie / en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface

2933998023 - ayant au moins un pli extérieur en bouleau (Betula spp.) // en provenance de Turquie / autres

2933998024 - ayant au moins un pli extérieur en bouleau (Betula spp.) // en provenance du Kazakhstan / en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface

2933998025 - ayant au moins un pli extérieur en bouleau (Betula spp.) // en provenance du Kazakhstan / autres

2933998026 - ayant au moins un pli extérieur en bouleau (Betula spp.) // autres / en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface

2933998027 - ayant au moins un pli extérieur en bouleau (Betula spp.) // autres / autres

2933998028 - sans pli extérieur en bouleau, mais ayant au moins un pli extérieur en peuplier (Populus spp.) // en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface

2933998030 - sans pli extérieur en bouleau, mais ayant au moins un pli extérieur en peuplier (Populus spp.) // autres

2933998032 - sans pli extérieur en peuplier (Populus spp.), mais ayant au moins un pli extérieur en eucalyptus (Eucalyptus spp.) // en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface

2933998033 - sans pli extérieur en peuplier (Populus spp.), mais ayant au moins un pli extérieur en eucalyptus (Eucalyptus spp.) // autres

2933998034 - autres // en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface

2933998035 - en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface

2933998037 - Bois contre-plaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières, dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5 mm ou poncés et d'une épaisseur supérieure à 18,5|mm

2933998038 - ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

2933998040 - autres // Bois contre-plaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières, dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5|mm, ou poncés et d'une épaisseur supérieure à 18,5|mm

2933998041 - Bois contre-plaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières, dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5|mm, ou poncés et d'une épaisseur supérieure à 18,5|mm

2933998042 - contenant au moins un panneau de particules

2933998043 - autres / ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

2933998046 - autres / autres // Bois contre-plaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières, dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5|mm, ou poncés et d'une épaisseur supérieure à 18,5|mm

2933998048 - en bois tropicaux visés à la note complémentaire|2|du présent chapitre

2933998049 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires

2933998050 - Tambours (tourets) pour câbles

2933998051 - Palettes simples; rehausses de palettes

2933998052 - de conifères

2933998054 - pour sols mosaïques

2933998055 - en bambou

2933998056 - en bois tropicaux visés à la note complémentaire|2|du présent chapitre // faits à la main

2933998057 - en bois tropicaux visés à la note complémentaire|2|du présent chapitre // autres

2933998060 - Bois marquetés et bois incrustés

2933998061 - autres / en bois tropicaux visés à la note complémentaire|2|du présent chapitre // faits à la main / Bois sous forme de grumes ou billes équarries avec un simple traitement de surface, sculpté ou finement fileté ou peint, sans valeur ajoutée significative et aucune modification substantielle de forme

2933998063 - autres / en bois tropicaux visés à la note complémentaire|2|du présent chapitre // faits à la main / autres

2933998064 - autres / en bois tropicaux visés à la note complémentaire|2|du présent chapitre // autres / Bois sous forme de grumes ou billes équarries avec un simple traitement de surface, sculpté ou finement fileté ou peint, sans valeur ajoutée significative et aucune modification substantielle de forme

2933998067 - autres / en bois tropicaux visés à la note complémentaire|2|du présent chapitre // autres / autres

2933998068 - autres / autres // Bois sous forme de grumes ou billes équarries avec un simple traitement de surface, sculpté ou finement fileté ou peint, sans valeur ajoutée significative et aucune modification substantielle de forme

2933998069 - en panneaux de fibres

2933998070 - autres // Planches à repasser, y compris jeannettes de repassage, montées ou non sur pied, et leurs pieds et planches

2933998071 - autres // autres / Bois sous forme de grumes ou billes équarries avec un simple traitement de surface, sculpté ou finement fileté ou peint, sans valeur ajoutée significative et aucune modification substantielle de forme

2933998072 - cylindriques

2933998073 - Bouchons / pour vins mousseux, même avec rondelles en liège naturel

2933998075 - Bouchons / autres

2933998076 - autres / avec liant

2933998077 - Bouchons

2933998078 - autres // Joints destinés à des aéronefs civils

2933998080 - confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser

2933998081 - Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes

2933998082 - autres / confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser

2933998085 - de matière à tresser, faits à la main

2933998086 - Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection

2933998087 - vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires

2933998090 - non triés

2934 : Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques
293410 : Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits / Ergométrine (DCI) et ses sels

2934100010 - triés

2934100020 - sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres

2934100035 - Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - un poids égal ou supérieur à 30 g par m²; une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.

2934100045 - d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais inférieur à 60|g // Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.

2934100060 - d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais inférieur à 60|g // autres

2934100090 - d'un poids au mètre carré de 60|g ou plus mais inférieur à 75|g // Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.

293420 : Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits / Ergotamine (DCI) et ses sels

2934202000 - d'un poids au mètre carré de 60|g ou plus mais inférieur à 75|g // autres

2934208015 - d'un poids au mètre carré de 75|g ou plus mais inférieur à 80|g // Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.

2934208025 - d'un poids au mètre carré de 75|g ou plus mais inférieur à 80|g // autres

2934208035 - d'un poids au mètre carré de 80|g ou plus // Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.

2934208070 - d'un poids au mètre carré de 80|g ou plus // autres

2934208090 - dont un côté mesure 297|mm et l'autre mesure 210|mm (format|A4)

293430 : Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits / Acide lysergique et ses sels

2934301000 - en rouleaux

2934309010 - d'un poids au mètre carré inférieur à 72|g et dont plus de 50|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique

2934309090 - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude / d'un poids au mètre carré inférieur à 150|g

293491 : Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

2934910000 - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits / autres

293492 : autres, d'origine végétale / Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits

2934920000 - autres, d'origine végétale / Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits

293499 : autres, d'origine végétale / autres

2934996000 - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude / d'un poids au mètre carré compris entre 150|g inclus et 175|g exclus

2934999004 - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude / d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175|g

2934999005 - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude / composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré / inférieur à 175|g

2934999006 - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude / composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré / égal ou supérieur à 175|g

2934999007 - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude / autres

2934999008 - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

2934999009 - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude / servant d'isolant pour des usages électrotechniques

2934999010 - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude / blanchis uniformément dans la masse

2934999011 - Papiers et cartons, dits saturating kraft

2934999012 - Wellenstoff

2934999013 - Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - un poids compris entre 30 et 150 g par m²; une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.

2934999014 - à base de papiers recyclés

2934999016 - Papier dit "cristal"

2934999017 - Papiers thermosensibles légers d’un poids au mètre carré n’excédant pas 65 g; présentés en rouleaux d’une largeur de 20 cm ou plus, d’un poids (papier compris) de 50 kg ou plus et d’un diamètre (papier compris) de 40 cm ou plus («rouleaux jumbo»), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection

2934999018 - Papier thermosensible lourd de plus de 65 g/m²; présenté en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 20 cm, d’un poids égal ou supérieur à 50 kg (papier compris) et d’un diamètre égal ou supérieur à 40 cm (rouleaux jumbo), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection

2934999019 - d'un poids supérieur ou égal à 70 g/m² mais pas plus de 400 g/m² et d'un degré de blancheur supérieur à 84 (mesuré selon la norme ISO 2470-1), à l'exception du papier et carton multicouche, du papier et carton kraft et des rouleaux pour presses à bobines

2934999020 - d'un poids supérieur ou égal à 70|g/m² mais pas plus de 400|g/m² et d'un degré de blancheur supérieur à 84 (mesuré selon la norme ISO 2470-1), à l'exception du papier et carton multicouche, du papier et carton kraft

2934999021 - en rouleaux // d'un poids supérieur ou égal à 70 g/m² mais pas plus de 400 g/m² et d'un degré de blancheur supérieur à 84 (mesuré selon la norme ISO 2470-1), à l'exception du papier et carton multicouche, du papier et carton kraft et des rouleaux pour presses à bobines

2934999022 - en rouleaux // autres

2934999024 - autres // d'un poids supérieur ou égal à 70|g/m² mais pas plus de 400|g/m² et d'un degré de blancheur supérieur à 84 (mesuré selon la norme ISO 2470-1), à l'exception du papier et carton multicouche, du papier et carton kraft

2934999025 - couchés ou enduits de kaolin

2934999026 - dont chaque couche est blanchie

2934999027 - dont une seule couche extérieure est blanchie

2934999028 - de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin // d'un poids supérieur ou égal à 70|g/m² mais pas plus de 400|g/m² et d'un degré de blancheur supérieur à 84 (mesuré selon la norme ISO 2470-1), à l'exception des rouleaux pour presses à bobines

2934999030 - de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin // autres

2934999031 - autres // d'un poids supérieur ou égal à 70|g/m² mais pas plus de 400|g/m² et d'un degré de blancheur supérieur à 84 (mesuré selon la norme ISO 2470-1), à l'exception des rouleaux pour presses à bobines

2934999035 - d'une largeur n'excédant pas 10|cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé

2934999037 - en rouleaux d'une largeur excédant 5|cm mais n'excédant pas 15|cm

2934999038 - Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente

2934999039 - d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25|g

2934999040 - d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25|g

2934999041 - Mouchoirs et serviettes à démaquiller

2934999045 - Essuie-mains / en rouleaux

2934999048 - Essuie-mains / autres

2934999049 - Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail

2934999050 - Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances

2934999051 - Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums

2934999055 - Agendas

2934999056 - autoadhésives

2934999058 - Plateaux, plats et assiettes

2934999059 - Emballages alvéolaires pour œufs

2934999060 - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques

2934999061 - autres // Papiers thermosensibles légers d’un poids au mètre carré n’excédant pas 65 g; présentés en rouleaux d’une largeur de 20 cm ou plus, d’un poids (papier compris) de 50 kg ou plus et d’un diamètre (papier compris) de 40 cm ou plus («rouleaux jumbo»), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection

2934999063 - Globes

2934999064 - Catalogues commerciaux

2934999065 - Feuilles non pliées, comportant simplement des illustrations ou des gravures sans texte ni légende, destinées à des éditions communes

2934999066 - tissés sur métiers à mains

2934999067 - Crêpes / écrus, décrués ou blanchis // tissés sur métiers à main

2934999069 - Crêpes / écrus, décrués ou blanchis // autres

2934999070 - Crêpes / autres // tissés sur métiers à main

2934999071 - Crêpes / autres // autres

2934999072 - Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) / à armure toile, écrus ou simplement décrués // tissés sur métiers á main

2934999074 - Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) / à armure toile, écrus ou simplement décrués // autres

2934999075 - Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) / autres / à armure toile // tissés sur métiers à main

2934999077 - Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) / autres / à armure toile // autres

2934999081 - Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) / autres / autres // tissés sur métiers à main

2934999082 - Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) / autres / autres // autres

2934999083 - autres / Tissus clairs (non serrés) // tissés sur métiers à main

2934999085 - autres / Tissus clairs (non serrés) // autres

2934999086 - autres / autres / écrus, décrués ou blanchis // tissés sur métiers à main

2934999087 - autres / autres / écrus, décrués ou blanchis // autres

2934999088 - autres / autres / teints // tissés sur métiers à main

2934999090 - autres / autres / teints // autres

2935 : Sulfonamides
293510 : Rhamnose, raffinose, mannose

2935100000 - Rhamnose, raffinose, mannose

293520 : autres / D-Xylose (CAS RN 58-86-6)

2935200000 - autres / D-Xylose (CAS RN 58-86-6)

293530 : autres / D(+)-Tréhalose dihydraté (CAS RN6138-23-4)

2935300000 - autres / D(+)-Tréhalose dihydraté (CAS RN6138-23-4)

293540 : autres / Méthyl α-D-mannopyranoside (CAS RN 617-04-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2935400000 - autres / Méthyl α-D-mannopyranoside (CAS RN 617-04-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

293550 : autres / Alpha-D-Mannopyranose, 6-acétate 2,3,4-tribenzoate 1-(2,2,2-trichloroéthanimidate) (CAS RN 346441-49-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2935500000 - autres / Alpha-D-Mannopyranose, 6-acétate 2,3,4-tribenzoate 1-(2,2,2-trichloroéthanimidate) (CAS RN 346441-49-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

293590 : Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits

2935903000 - autres / autres / en fils de diverses couleurs // tissés sur métiers à main

2935909010 - autres / autres / en fils de diverses couleurs // autres

2935909016 - autres / autres / imprimés // tissés sur métiers à main

2935909018 - autres / autres / imprimés // autres

2935909019 - écrus, décrués ou blanchis // tissés sur métiers à main

2935909020 - écrus, décrués ou blanchis // autres

2935909021 - teints // tissés sur métiers à main

2935909022 - teints // autres

2935909023 - en fils de diverses couleurs // tissés sur métiers à main

2935909024 - en fils de diverses couleurs // autres

2935909026 - imprimés // tissés sur métiers à main

2935909027 - imprimés // autres

2935909029 - de lapin angora

2935909030 - d'alpaga, de lama, de vigogne

2935909031 - de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres similaires

2935909032 - d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué

2935909033 - non carbonisées

2935909037 - carbonisées

2935909040 - écrus

2935909041 - contenant au moins 85|% en poids de laine et de poils fins

2935909042 - autres / écrus

2935909044 - contenant au moins 85|% en poids de laine et de poils fins / écrus

2935909045 - contenant au moins 85|% en poids de laine et de poils fins / autres

2935909048 - autres / mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues / écrus

2935909050 - autres / mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues / autres

2935909053 - autres / autrement mélangés / écrus

2935909054 - autres / autrement mélangés / autres

2935909055 - en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125|g mais n'excédant pas 500|g

2935909056 - d'un poids n'excédant pas 300|g/m$2

2935909057 - d'un poids excédant 300|g/m$2

2935909059 - contenant en poids plus de 10|% au total de matières textiles du chapitre|50

2935909063 - autres / d'un poids n'excédant pas 300|g/m$2

2935909065 - autres / d'un poids excédant 300|g/m$2

2935909070 - d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2

2935909079 - d'un poids excédant 200|g/m$2

2935909080 - autres / d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2

2935909088 - autres / d'un poids excédant 200|g/m$2

2935909089 - titrant moins de 125|décitex mais pas moins de 83,33|décitex (excédant 80|numéros métriques mais n'excédant pas 120|numéros métriques)

2935909099 - titrant moins de 83,33|décitex (excédant 120|numéros métriques)

2936 : Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
293621 : Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits

2936210000 - Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits

293622 : Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits

2936220000 - Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits

293623 : Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits

2936230000 - Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits

293624 : Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits

2936240000 - Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits

293625 : Triacétoxyborohydrure de sodium (CAS|RN|56553-60-7)

2936250000 - Triacétoxyborohydrure de sodium (CAS|RN|56553-60-7)

293626 : Diméthylamine-borane (1:1) (CAS RN 74-94-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

2936260000 - Diméthylamine-borane (1:1) (CAS RN 74-94-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

293627 : Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions

2936270000 - Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions

293628 : Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique / Antisérums et autres fractions du sang

2936280000 - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique / Antisérums et autres fractions du sang

293629 : Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique / Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

2936290000 - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique / Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

293690 : Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique / Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

2936900000 - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique / Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

2937 : Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones
293711 : Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique / Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail

2937110000 - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique / Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail

293712 : Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires / Vaccins pour la médecine humaine

2937120000 - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires / Vaccins pour la médecine humaine

293719 : Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires / Vaccins pour la médecine vétérinaire

2937190000 - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires / Vaccins pour la médecine vétérinaire

293721 : Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires / autres

2937210000 - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires / autres

293722 : Cultures de cellules, même modifiées / Produits de thérapie cellulaire

2937220000 - Cultures de cellules, même modifiées / Produits de thérapie cellulaire

293723 : Cultures de cellules, même modifiées / autres

2937230000 - Cultures de cellules, même modifiées / autres

293729 : contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits

2937290000 - contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits

293750 : autres, contenant des antibiotiques

2937500000 - autres, contenant des antibiotiques

293790 : autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 2937 / contenant de l'insuline

2937900000 - autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 2937 / contenant de l'insuline

2938 : Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
293810 : autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 2937 / autres

2938100000 - autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 2937 / autres

293890 : autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés / contenant de l'éphédrine ou ses sels

2938901000 - Fil simple de coton brut blanc - dont la longueur moyenne des fibres est égale ou supérieure à 36,5 mm, - produit par le procédé de filature compact à anneaux avec compression pneumatique, - présentant une résistance à la déchirure de 26,5 cN/tex (conformément à la norme ISO 2062:2009, à une vitesse de 5 000 mm/min)

2938903010 - Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement

2938903090 - à armure toile, d'un poids excédant 100|g/m$2|mais n'excédant pas 130|g/m$2, d'une largeur / n'excédant pas 165|cm

2938909010 - à armure toile, d'un poids excédant 100|g/m$2|mais n'excédant pas 130|g/m$2, d'une largeur / excédant 165|cm

2938909020 - à armure toile, d'un poids excédant 130|g/m$2, d'une largeur / n'excédant pas 165|cm

2938909030 - à armure toile, d'un poids excédant 130|g/m$2, d'une largeur / excédant 165|cm

2938909090 - à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m², d'une largeur / n'excédant pas 165|cm

2939 : Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
293911 : autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés / contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels

2939110000 - autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés / contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels

293919 : autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés / contenant de la noréphédrine ou ses sels

2939190000 - autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés / contenant de la noréphédrine ou ses sels

293920 : autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés / autres

2939200000 - autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés / autres

293930 : autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2|de sous-positions du présent chapitre

2939300000 - autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2|de sous-positions du présent chapitre

293941 : autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 2937 / contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels

2939410000 - autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 2937 / contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels

293942 : autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 2936

2939420000 - autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 2936

293943 : Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive

2939430000 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive

293944 : Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non

2939440000 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non

293945 : Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient

2939450000 - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient

293949 : Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse

2939490000 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse

293951 : Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence

2939510000 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence

293959 : Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n$o|2937|ou de spermicides

2939590000 - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n$o|2937|ou de spermicides

293961 : Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux

2939610000 - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux

293962 : autres / Appareillages identifiables de stomie

2939620000 - autres / Appareillages identifiables de stomie

293963 : autres / Déchets pharmaceutiques

2939630000 - autres / Déchets pharmaceutiques

293969 : autres / Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses

2939690000 - autres / Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses

293972 : Urée, même en solution aqueuse

2939720000 - Urée, même en solution aqueuse

293979 : Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium / Sulfate d'ammonium

2939791000 - à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m², d'une largeur / excédant 165|cm

2939799010 - tissés sur métiers à main / imprimé à la main selon le procédé "batik"

2939799020 - tissés sur métiers à main / autres

2939799030 - autres / imprimé à la main selon le procédé "batik"

2939799040 - à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 // tissés sur métiers à main / imprimé à la main selon le procédé "batik"

2939799090 - à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 // tissés sur métiers à main / autres

293980 : Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium / autres

2939800000 - Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium / autres

2940 : Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n$o$s|2937, 2938|et 2939
294000 : Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse

2940000000 - Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse

2941 : Antibiotiques
294110 : Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant

2941100000 - Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant

294120 : Nitrate de sodium

2941203010 - à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 // autres / imprimé à la main selon le procédé "batik"

2941203090 - à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 // autres / autres

2941208000 - autres // tissés sur métiers à main / imprimé à la main selon le procédé "batik"

294130 : Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium

2941300000 - Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium

294140 : Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales

2941400000 - Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales

294150 : autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes

2941500000 - autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes

294190 : Superphosphates / contenant en poids 35|% ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P@2O@5)

2941900000 - Superphosphates / contenant en poids 35|% ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P@2O@5)

2942 : Autres composés organiques
294200 : Superphosphates / autres

2942000000 - Superphosphates / autres

30 : PRODUITS PHARMACEUTIQUES
3001 : Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
300120 : Chlorure de potassium

3001201000 - autres // tissés sur métiers à main / autres

3001209000 - autres // autres / imprimé à la main selon le procédé "batik"

300190 : Sulfate de potassium

3001902000 - tissés sur métiers à main

3001909100 - Tissus Jacquard // tissés sur métiers à main

3001909800 - Tissus Jacquard // autres

3002 : Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées
300212 : Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10|kg

3002120000 - Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10|kg

300213 : Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium

3002130000 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium

300214 : Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

3002140000 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

300215 : Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

3002150000 - Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

300241 : autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore / contenant des nitrates et des phosphates

3002411000 - autres // tissés sur métiers à main

3002419000 - mélangés principalement ou uniquement avec du lin // tissés sur métiers à main

300242 : autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore / autres

3002420000 - autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore / autres

300249 : Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium

3002490010 - mélangés principalement ou uniquement avec du lin // autres

3002490020 - autrement mélangés // tissés sur métiers à main

3002490081 - autrement mélangés // autres

3002490089 - mélangés principalement ou uniquement avec du lin // tissés sur métiers à main / imprimé à la main selon le procédé "batik"

300251 : Extrait de quebracho

3002510000 - Extrait de quebracho

300259 : Extrait de mimosa

3002590000 - Extrait de mimosa

300290 : Produits tannants organiques synthétiques

3002901000 - mélangés principalement ou uniquement avec du lin // tissés sur métiers à main / autres

3002903000 - mélangés principalement ou uniquement avec du lin // autres / imprimé à la main selon le procédé "batik"

3003 : Médicaments (à l'exclusion des produits des n$o$s|3002, 3005|ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
300310 : Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières

3003100000 - Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières

300320 : Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières

3003200000 - Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières

300331 : Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants

3003310000 - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants

300339 : Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants

3003390000 - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants

300341 : Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants basiques et préparations à base de ces colorants

3003410000 - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants basiques et préparations à base de ces colorants

300342 : Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants directs et préparations à base de ces colorants

3003420000 - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants directs et préparations à base de ces colorants

300343 : Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants

3003430000 - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants

300349 : Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants

3003490000 - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants

300360 : Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants

3003600000 - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants

300390 : Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières

3003900000 - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières

3004 : Médicaments (à l'exclusion des produits des n$o$s|3002, 3005|ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
300410 : Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n$o$s|3204|11|à 3204|19

3004100000 - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de ces matières colorantes / autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n$o$s|3204|11|à 3204|19

300420 : Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents

3004200000 - Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents

300431 : Préparation de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2), sous forme de poudre sèche, contenant en poids: -16 % ou plus mais pas plus de 25 % de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2) -65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2)

3004310000 - Préparation de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2), sous forme de poudre sèche, contenant en poids: -16 % ou plus mais pas plus de 25 % de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2) -65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2)

300432 : Préparation de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1), sous forme de poudre sèche, contenant en poids: -16 % ou plus mais pas plus de 21 % de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1) -65 % ou plus mais pas plus de 69 % d'hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2)

3004320000 - Préparation de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1), sous forme de poudre sèche, contenant en poids: -16 % ou plus mais pas plus de 21 % de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1) -65 % ou plus mais pas plus de 69 % d'hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2)

300439 : Pigments et préparations à base de dioxyde de titane / contenant en poids 80|% ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche

3004390000 - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane / contenant en poids 80|% ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche

300441 : Pigments et préparations à base de dioxyde de titane / autres

3004410000 - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane / autres

300442 : Pigments et préparations à base de composés du chrome

3004420000 - Pigments et préparations à base de composés du chrome

300443 : autres matières colorantes et autres préparations / Outremer et ses préparations

3004430000 - autres matières colorantes et autres préparations / Outremer et ses préparations

300449 : autres matières colorantes et autres préparations / Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc

3004490000 - autres matières colorantes et autres préparations / Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc

300450 : autres matières colorantes et autres préparations / autres

3004500000 - autres matières colorantes et autres préparations / autres

300460 : Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

3004600000 - Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

300490 : Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires

3004900000 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires

3005 : Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
300510 : Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires

3005100000 - Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires

300590 : Lustres liquides et préparations similaires

3005901000 - mélangés principalement ou uniquement avec du lin // autres / autres

3005903100 - autrement mélangés // tissés sur métiers à main / imprimé à la main selon le procédé "batik"

3005905000 - autrement mélangés // tissés sur métiers à main / autres

3005909900 - autrement mélangés // autres / imprimé à la main selon le procédé "batik"

3006 : Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note|4|du présent chapitre
300610 : Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons

3006101000 - autrement mélangés // autres / autres

3006103000 - non conditionnés pour la vente au détail / titrant 833,3|décitex ou plus (n'excédant pas 12|numéros métriques) // Fils de lin (à l'exception des fils d'étoupe) destinés à la fabrication de fils retors ou câblés, pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les câbles

3006109000 - non conditionnés pour la vente au détail / titrant 833,3|décitex ou plus (n'excédant pas 12|numéros métriques) // autres

300630 : à base de polyesters

3006300000 - à base de polyesters

300640 : à base de polymères acryliques ou vinyliques

3006400000 - à base de polymères acryliques ou vinyliques

300650 : Peintures et vernis à l'huile

3006500000 - Peintures et vernis à l'huile

300660 : Feuilles pour le marquage au fer

3006600000 - Feuilles pour le marquage au fer

300670 : Couleurs en assortiments

3006700000 - Couleurs en assortiments

300691 : Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture

3006910000 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture

300692 : Encres d'imprimerie / noires

3006920000 - Encres d'imprimerie / noires

300693 : Encres d'imprimerie / autres

3006930000 - Encres d'imprimerie / autres

31 : ENGRAIS
310100 : Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale
3101 : Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale

3101000000 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale

3102 : Engrais minéraux ou chimiques azotés
310210 : Huiles essentielles d'agrumes / d'orange

3102101200 - non conditionnés pour la vente au détail / titrant moins de 833,3|décitex mais pas moins de 277,8|décitex (excédant 12|numéros métriques mais n'excédant pas 36|numéros métriques) // Fils de lin (à l'exception des fils d'étoupe) mesurant 333,3 décitex ou plus (n'excédant pas 30 numéros métriques) destinés à la fabrication des fils retors ou câblés, pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les câbles

3102101500 - non conditionnés pour la vente au détail / titrant moins de 833,3|décitex mais pas moins de 277,8|décitex (excédant 12|numéros métriques mais n'excédant pas 36|numéros métriques) // autres

3102101900 - non conditionnés pour la vente au détail / titrant moins de 277,8|décitex (excédant 36|numéros métriques)

3102109000 - conditionnés pour la vente au détail

310221 : Huiles essentielles d'agrumes / de citron

3102210000 - Huiles essentielles d'agrumes / de citron

310229 : Huiles essentielles d'agrumes / autres

3102290010 - non conditionnés pour la vente au détail

3102290090 - Fils de ramie / titrant 277,8|décitex ou plus (n'excédant pas 36|numéros métriques)

310230 : Huiles essentielles autres que d'agrumes / de menthe poivrée (Mentha piperita)

3102301000 - Fils de ramie / titrant moins de 277,8|décitex (excédant 36|numéros métriques)

3102309000 - Fils de papier

310240 : Huiles essentielles autres que d'agrumes / d'autres menthes

3102401000 - blanchis

3102409000 - d'une largeur n'excédant pas 150|cm

310250 : Huiles essentielles autres que d'agrumes / autres

3102500010 - d'une largeur excédant 150|cm

3102500089 - d'une largeur n'excédant pas 150 cm

310260 : Résinoïdes

3102600010 - non conditionnés pour la vente au détail / Fils à âme dits core yarn / Filaments de polyester enrobés de fibres de coton

3102600090 - non conditionnés pour la vente au détail / Fils à âme dits core yarn / autres

310280 : des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

3102800000 - des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

310290 : Parfums

3102900010 - non conditionnés pour la vente au détail / autres / Fils texturés

3102900090 - non conditionnés pour la vente au détail / autres / autres

3103 : Engrais minéraux ou chimiques phosphatés
310311 : Eaux de toilette

3103110000 - Eaux de toilette

310319 : Produits de maquillage pour les lèvres

3103190000 - Produits de maquillage pour les lèvres

310390 : Produits de maquillage pour les yeux

3103900000 - Produits de maquillage pour les yeux

3104 : Engrais minéraux ou chimiques potassiques
310420 : Préparations pour manucures ou pédicures

3104201000 - Fils retors et fils câblés tordus en Z destinés à la fabrication de fil à coudre, prêts pour la teinture et pour un traitement de finition, enroulés de façon lâche sur un tube en plastique perforé

3104205000 - Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales

3104209000 - Fils de poly(alcool vinylique), non texturés

310430 : autres / Poudres, y compris les poudres compactes

3104300000 - autres / Poudres, y compris les poudres compactes

310490 : Shampooings

3104900000 - Shampooings

3105 : Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10|kg
310510 : Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents

3105100010 - Fils continus de filaments de rayonne viscose de 105 dtex ou plus mais n'excédant pas 117 dtex, et constitués de 36 monofilaments ou plus mais n'excédant pas 40 monofilaments

3105100020 - d'une torsion n'excédant pas 250|tours au mètre / Fils texturés

3105100030 - d'une torsion n'excédant pas 250|tours au mètre / autres

3105100040 - simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 250|tours au mètre / Fils texturés

3105100050 - simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 250|tours au mètre / autres

3105100090 - Filaments synthétiques de polyester obtenus par voie chimique, présentant : -un diamètre de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 0,6 mm,  -une longueur de 30 mm ou plus mais n'excédant pas 120 mm, destinés à la fabrication de pinceaux

310520 : Laques pour cheveux

3105201030 - de polypropylène

3105201040 - autres // Lame de polyimide

3105201050 - de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur / de moins de 3|m

3105201060 - de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur / de 3|m ou plus

3105201090 - Tissu à maille ouverte constitué de filaments d'une polyoléfine réticulés par un procédé thermique, d'une masse volumique de 0,94 g/cm³ ou plus, caractérisé par : -un poids de 21 g/m2 ou plus, mais pas plus de 24 g/m2, -une largeur de 560 mm ou plus, mais pas plus de 1 200 mm, -une épaisseur de 100 µm ou plus, mais pas plus de 120 µm, -un allongement à la rupture de 20 % au maximum (ASTM D5034, sens machine), -un allongement à la rupture de 22 % au maximum (ASTM D5034, sens travers), -un étirement de 100 N/5 cm au maximum (ASTM D882, sens machine), et -un étirement de 130 N/5 cm au maximum (ASTM D882, sens travers)

3105209000 - écrus ou blanchis

310530 : Dentifrices

3105300000 - Dentifrices

310540 : Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)

3105400000 - Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)

310551 : Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage

3105510010 - teints

3105510020 - en fils de diverses couleurs

3105510030 - imprimés

3105510040 - d'une largeur excédant 135|cm mais n'excédant pas 155|cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin // Fabrication à partir de fils de filaments artificiels

3105510090 - d'une largeur excédant 135|cm mais n'excédant pas 155|cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin // autres

310559 : Désodorisants corporels et antisudoraux

3105590010 - autres // Fabrication à partir de fils de filaments artificiels

3105590020 - Fabrication à partir de fils de filaments artificiels

3105590030 - Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées

3105590040 - de nylon ou d'autres polyamides // PA6 et PA66

3105590090 - de nylon ou d'autres polyamides // autres

310560 : Sels parfumés et autres préparations pour bains

3105600000 - Sels parfumés et autres préparations pour bains

310590 : Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses / "Agarbatti" et autres préparations odoriférantes agissant par combustion

3105902010 - de polyesters

3105902030 - acryliques ou modacryliques

3105902040 - d'une largeur n'excédant pas 165|cm

3105902050 - d'une largeur excédant 165|cm

3105902060 - à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

3105902090 - en fibres discontinues de polyester

3105908010 - en fibres discontinues de polyester, à armure toile

3105908090 - en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

32 : EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
3201 : Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
320110 : Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses / autres

3201100000 - Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses / autres

320120 : Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents / de toilette (y compris ceux à usages médicaux)

3201200000 - Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents / de toilette (y compris ceux à usages médicaux)

320190 : Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents / autres

3201902010 - autres tissus de fibres discontinues de polyester

3201902090 - autres tissus

3201909010 - mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés / écrus ou blanchis

3201909020 - mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés / autres

3201909030 - mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés / écrus ou blanchis

3201909080 - mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés / autres

3202 : Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage
320210 : Savons sous autres formes

3202100000 - Savons sous autres formes

320290 : Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon

3202900000 - Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon

3203 : Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale
320300 : Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail / Acides sulfoniques d'alkylbenzènes linéaires et leurs sels

3203000000 - Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail / Acides sulfoniques d'alkylbenzènes linéaires et leurs sels

3204 : Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
320411 : Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail / autres

3204110015 - Tissus Jacquard d'une largeur de 140|cm ou plus (coutils à matelas)

3204110025 - hydrophile

3204110045 - Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8|mm

3204110050 - non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés / Feutres aiguilletés / de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n$o|5303

3204110075 - non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés / Feutres aiguilletés / d'autres matières textiles

3204110090 - non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés / Produits cousus-tricotés / de laine ou de poils fins

320412 : Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail / cationiques

3204120015 - non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés / Produits cousus-tricotés / d'autres matières textiles // de poils grossiers

3204120017 - non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés / Produits cousus-tricotés / d'autres matières textiles // autres

3204120025 - imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

3204120027 - de poils grossiers

3204120035 - d'autres matières textiles

3204120037 - enduits ou recouverts // Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire: -|d'une épaisseur de 200|µm ou plus mais n'excédant pas 280|µm et -|d'un poids de 20|g/m$2|ou plus mais n'excédant pas 50|g/m$2

3204120040 - enduits ou recouverts // autres

3204120045 - autres // Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire: -|d'une épaisseur de 200|µm ou plus mais n'excédant pas 280|µm et -|d'un poids de 20|g/m$2|ou plus mais n'excédant pas 50|g/m$2

3204120047 - autres // Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique

3204120055 - autres // Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m² mais n'excédent pas 80 g/m² et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 s ou plus mais n'excédant pas 36 s (d'après la méthode ISO 5636/5)

3204120057 - enduits ou recouverts // Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement, -|d'un poids supérieur à 80|g/m$2|mais n'excédant pas 105|g/m$2, et -|présentant une résistance à l'air (Gurley) de8secondes au minimum et de75|secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO5636/5)

3204120060 - autres // Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m² mais n'excédant pas 80 g/m² et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 s ou plus mais n'excédant pas 36 s (d'après la méthode ISO 5636/5)

3204120065 - enduits ou recouverts // Nontissés, constitués d'un matériau filé-lié de poly(téréphtalate d'éthylène) : -d'un poids de 160 g/m² ou plus mais n'excédant pas 300 g/m², -d'une efficacité de filtration de classe M ou supérieure (selon la norme DIN 60335-2-69), -pouvant être plissés, -ayant subi au moins l'un des traitements suivants : -enduction ou recouvrement avec du polytétrafluoréthylène (PTFE), -enduction avec des particules d'aluminium, -enduction de retardateurs de flamme phosphorés, -enduction des nano fibres de polyamide, de polyuréthane ou d'un polymère à base de fluorine

3204120070 - autres / Feuilles de support, en polyester, visées à la note complémentaire 1|du présent chapitre

3204120090 - autres / autres // Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique

320413 : Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail / non ioniques

3204130010 - autres / autres // Non-tissés, constitués d'un matériau filé-lié de poly(téréphtalate d'éthylène): -d'un poids de 160 g/m² ou plus mais n'excédant pas 300 g/m² -avec une efficacité de filtration conforme à la classe M minimale de filtre DIN 60335-2-69:2008 - pouvant être plissés - avec ou sans membrane de polytétrafluoroéthylène expansé (ePTFE)

3204130015 - autres // Non-tissés constitués de multiples couches d'un mélange de fibres de polypropylène et de polyester obtenues par procédé de fusion-soufflage et de fibres discontinues de ces polymères, même recouvertes sur une face ou sur les deux de filaments de polypropylène obtenus par filature directe

3204130035 - autres // Non-tissé en polyoléfines, constitué d’une couche d’élastomère recouverte sur chaque face de filaments de polyoléfines: - d’un poids égal ou supérieur à de 25 g/m², mais n’excédant pas 70 g/m², - d'une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles, - non imprégné, - extensible dans le sens travers ou le sens machine, entrant dans la fabrication d’articles de puériculture

3204130040 - enduits ou recouverts

3204130060 - autres // Non-tissé en polyoléfines, constitué d’une couche d’élastomère recouverte sur chaque face de filaments de polyoléfines: - d’un poids égal ou supérieur à de 70 g/m², mais n’excédant pas 150 g/m², - d'une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles, - non imprégné, - extensible dans le sens travers ou le sens machine, entrant dans la fabrication d’articles de puériculture

3204130090 - autres / autres // Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs

320414 : Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail / autres

3204140010 - autres / autres // Non-tissés constitués de multiples couches d'un mélange de fibres de polypropylène et de polyester obtenues par procédé de fusion-soufflage et de fibres discontinues de ces polymères, même recouvertes sur une face ou sur les deux de filaments de polypropylène obtenus par filature directe

3204140030 - Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits // de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50 tours au mètre

3204140090 - Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits // de rayonne viscose, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre

320415 : Préparations conditionnées pour la vente au détail

3204150015 - Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits // autres

3204150070 - autres // Fils de soie de bourre de soie et poils de Messine (crin de Florence)

3204150090 - autres // Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catguts en matières textiles synthétiques

320416 : contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux / Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières

3204160030 - autres // de monofils artificiels

3204160040 - autres // Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail

3204160090 - pour machines agricoles

320417 : contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux / autres

3204170010 - titrant plus de 50|000|décitex (5|grammes par mètre) / tressés

3204170014 - titrant plus de 50|000|décitex (5|grammes par mètre) / autres

3204170015 - titrant 50|000|décitex (5|grammes par mètre) ou moins

3204170018 - de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters / titrant plus de 50|000|décitex (5|grammes par mètre) / tressés // Ficelles

3204170019 - de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters / titrant plus de 50|000|décitex (5|grammes par mètre) / tressés // autres

3204170020 - de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters / titrant plus de 50|000|décitex (5|grammes par mètre) / autres // Ficelles

3204170021 - de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters / titrant plus de 50|000|décitex (5|grammes par mètre) / autres // autres

3204170022 - de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters / titrant 50|000|décitex (5|grammes par mètre) ou moins // Ficelles

3204170023 - de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters / titrant 50|000|décitex (5|grammes par mètre) ou moins // autres

3204170024 - d'autres fibres synthétiques // Ficelles

3204170025 - d'autres fibres synthétiques // autres

3204170026 - d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures; de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n$o|5303 // d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures

3204170028 - d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures; de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n$o|5303 // de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n!o!||5303

3204170030 - autres // de chanvre

3204170031 - autres // de lin ou de ramie

3204170033 - en ficelles, cordes ou cordages

3204170035 - Filets confectionnés / en nylon ou en autres polyamides / en ficelles, cordes ou cordages

3204170037 - Filets confectionnés / en nylon ou en autres polyamides / autres

3204170048 - Filets confectionnés / autres

3204170075 - Hamacs, de coton, faits à la main

3204170085 - contenant en poids plus de 10|% au total de soie ou de bourre de soie (schappe) // faits à la main

3204170088 - contenant en poids plus de 10|% au total de soie ou de bourre de soie (schappe) // autres

3204170090 - de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du n$o|5605|ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés // faits à la main

320418 : autres / Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières

3204180000 - autres / Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières

320419 : de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycol)

3204190013 - de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du n$o|5605|ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés // autres

3204190073 - d'autres matières textiles // faits à la main

3204190077 - d'autres matières textiles // autres

3204190090 - Tapis Axminster

320420 : Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir

3204200010 - de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n!o!|5303

3204200030 - de sisal, d'autres fibres textiles du genre Agave ou de chanvre de Manille

3204200090 - de coton

320490 : Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries

3204900010 - de laine ou de poils fins

3204900090 - de matières textiles synthétiques ou artificielles / de polypropylène

3205 : Laques colorantes; préparations visées à la note|3|du présent chapitre, à base de laques colorantes
320500 : Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux

3205000000 - Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux

3206 : Autres matières colorantes; préparations visées à la note|3|du présent chapitre, autres que celles des n$o$s|3203, 3204|ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
320611 : Pâtes, poudres et autres préparations à récurer

3206110010 - de matières textiles synthétiques ou artificielles / autres

3206110030 - d'autres matières textiles // de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n!o!|5303

3206110080 - d'autres matières textiles // de sisal, d'autres fibres textiles du genre Agave ou de chanvre de Manille

3206110085 - imprimés / Carreaux dont la superficie n'excède pas 1|m²

320619 : Caséines

3206190010 - imprimés / autres

3206190090 - autres / Carreaux dont la superficie n'excède pas 1|m²

320620 : Ovalbumine / séchée

3206200010 - de polypropylène / Carreaux dont la superficie n'excède pas 1|m²

3206200020 - de polypropylène / autres

3206200030 - Carreaux dont la superficie n'excède pas 1|m$2 // de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n!o!|5303

3206200040 - Carreaux dont la superficie n'excède pas 1|m$2 // autres

3206200050 - autres // de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n!o!|5303

3206200060 - de lin

3206200070 - autres // de soie, de tissus de bourrette ou d'autres déchets de soie

3206200090 - autres // Tissus de ramie

320641 : Ovalbumine / autre

3206410000 - Ovalbumine / autre

320642 : Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum

3206420000 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum

320649 : Gélatines et leurs dérivés

3206491000 - unis

3206497020 - de soie, de tissus de bourrette ou d'autres déchets de soie

3206497040 - à lisières réelles

3206497050 - en jute ou autres fibres textiles libériennes du n° 5303

3206497090 - avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage

320650 : Concentrés de protéines du lait visés à la note complémentaire|1|du présent chapitre

3206500000 - Concentrés de protéines du lait visés à la note complémentaire|1|du présent chapitre

3207 : Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
320710 : autres // Hydrolysat de protéines de caséine constitué: -en poids de 20 % ou plus mais pas plus de 70 % d'acides aminés libres, et -de peptones dont plus de 90 % en poids présentent une masse moléculaire n'excédant pas 2 000 Da

3207100000 - autres // Hydrolysat de protéines de caséine constitué: -en poids de 20 % ou plus mais pas plus de 70 % d'acides aminés libres, et -de peptones dont plus de 90 % en poids présentent une masse moléculaire n'excédant pas 2 000 Da

320720 : Dextrine et autres amidons et fécules modifiés

3207201000 - en feutre ou en nontissés // de feutre

3207209000 - en feutre ou en nontissés // autres

320730 : Colles

3207300030 - d'une valeur excédant 35|€ par|kg poids net // faites à la main

3207300040 - d'une valeur excédant 35|€ par|kg poids net // autres

3207300090 - autres // faites à la main

320740 : Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1|kg

3207404000 - d'une valeur excédant 17,50|€ par|kg poids net // faites à la main

3207408500 - d'une valeur excédant 17,50|€ par|kg poids net // autres

3208 : Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note|4|du présent chapitre
320810 : autres / Adhésifs à base de polymères des n$o$s|3901|à 3913|ou de caoutchouc

3208101000 - imprégnées de caoutchouc

3208109000 - imprégnés

320820 : Présure et ses concentrats

3208201010 - enduits, recouverts ou stratifiés

3208201020 - enduits, recouverts ou stratifiés // Tissu stratifié avec de la matière plastique constitué de deux couches présentant les caractéristiques suivantes: - une couche d'étoffe de bonneterie en polyester, - une autre couche composée de mousse de polyuréthane, - un poids de 150 g/m² ou plus mais n’excédant pas 500 g/m², - une épaisseur de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm utilisé pour la fabrication du toit ouvrant de véhicules automobiles

3208201050 - enduits, recouverts ou stratifiés // autres

3208201090 - enduits, recouverts ou stratifiés / avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit

3208209000 - enduits, recouverts ou stratifiés / autres

320890 : Mélange pyrotechnique sous forme de cylindres ou de granulés, composé de nitrate de strontium, de nitrate de cuivre ou de nitrate de cuivre basique dans une matrice constituée de nitroguanidine ou de nitrate de guanidine, ainsi que d’un liant et d’additifs, utilisé comme composant du dispositif de gonflage d’airbags

3208901100 - Nappes visées à la note|5, point|c), du présent chapitre

3208901300 - autres // Tissu caoutchouté tissé et stratifié, présentant les caractéristiques suivantes: — constitué de trois couches, — la couche extérieure étant constituées de tissu acrylique , — la autre couche extérieure étant constituées de tissu de polyester; — la couche intermédiaire étant constituée de caoutchouc de choloro butyl, — la couche intermédiaire étant une poids de 452 g/m² - 569 g/m² — d’un poids de 952 g/m² - 1 159 g/m²; et — d'une épaisseur 0,8 mm - 4 mm utilisé pour la fabrication du toit ouvrant de véhicules automobiles

3208901913 - autres // Textile caoutchouté tissé et enduit, présentant les caractéristiques suivantes : -constitué de trois couches, -couches externes constituées d'un composé à base de caoutchouc naturel, d'EPDM et de chloropène, -couche intermédiaire constituée de polyester destiné à la fabrication de radeaux de sauvetage

3208901915 - de soie

3208901940 - de soie, de fibres synthétiques ou artificielles / Tissus des types utilisés sur les machines à papier (toile de formation, par exemple)

3208901945 - de soie, de fibres synthétiques ou artificielles / autres

3208901947 - de soie, de fibres synthétiques ou artificielles / Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, des types utilisés sur les machines à papier (feutres de presse, par exemple)

3208901950 - en feutre

3208901955 - autres / Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur

3208901960 - autres / autres // Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4|mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5|mm ou plus

3208901965 - autres / autres // Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane

3208901990 - autres / autres // Amortisseur de vibrations de haut-parleur, constitué d'un tissu rond, ondulé, souple et découpé à dimension, composé de fibres textiles de polyester, coton ou aramide, ou d'une combinaison de ceux-ci, du type utilisé dans les haut-parleurs de voiture

3208909100 - de fibres synthétiques

3208909900 - de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres artificielles

3209 : Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux
320910 : Granulés poreux fluides, à base essentiellement de nitrate d’ammonium, et dont la composition est la suivante (en pourcentage du poids) : - nitrate d’ammonium > 99,4 - (azote total > 34,5) - polymère anionique 0,28 - enrobage 0,08 L’absorption d’huile des granulés est > 10 % en poids. Les granulés ont une masse volumique de 0,72 g/cm³. Granulés poreux fluides, à base essentiellement de nitrate d’ammonium, et dont la composition est la suivante (en pourcentage du poids) : - nitrate d’ammonium > 99 - (azote total > 34,5) - nitrate de magnésium 0,4 - mélange de phosphate diammonique, de sulphate d’ammonium et d’acide borique 0,06 - enrobage 0,08 L’absorption d’huile des granulés est > 7 % en poids. Les granulés ont une masse volumique de 0,80 g/cm³.

3209100000 - Granulés poreux fluides, à base essentiellement de nitrate d’ammonium, et dont la composition est la suivante (en pourcentage du poids) : - nitrate d’ammonium > 99,4 - (azote total > 34,5) - polymère anionique 0,28 - enrobage 0,08 L’absorption d’huile des granulés est > 10 % en poids. Les granulés ont une masse volumique de 0,72 g/cm³. Granulés poreux fluides, à base essentiellement de nitrate d’ammonium, et dont la composition est la suivante (en pourcentage du poids) : - nitrate d’ammonium > 99 - (azote total > 34,5) - nitrate de magnésium 0,4 - mélange de phosphate diammonique, de sulphate d’ammonium et d’acide borique 0,06 - enrobage 0,08 L’absorption d’huile des granulés est > 7 % en poids. Les granulés ont une masse volumique de 0,80 g/cm³.

320990 : Mèches de sûreté

3209900000 - Mèches de sûreté

3210 : Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
321000 : Cordeaux détonants

3210000000 - Cordeaux détonants

321100 : Siccatifs préparés
3211 : Siccatifs préparés

3211000000 - Siccatifs préparés

3212 : Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
321210 : Amorces fulminantes

3212100000 - Amorces fulminantes

321290 : Capsules fulminantes

3212900000 - Capsules fulminantes

3213 : Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires
321310 : Allumeurs

3213100000 - Allumeurs

321390 : Détonateurs électriques

3213900000 - Détonateurs électriques

3214 : Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
321410 : Articles pour feux d'artifice

3214101000 - autres / de laine, de coton ou de fibres artificielles

3214109000 - Dentelles Raschel

321490 : Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300|cm$3

3214900000 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300|cm$3

3215 : Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides
321511 : pour rayons|X

3215110000 - pour rayons|X

321519 : Films à développement et tirage instantanés

3215190020 - Manteaux, cabans, capes et articles similaires

3215190090 - Anoraks, blousons et articles similaires

321590 : autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255|mm

3215902000 - Manteaux, cabans, capes et articles similaires // de laine ou de poils fins / Ponchos de poils fins, faits à la main

3215907020 - Manteaux, cabans, capes et articles similaires // de laine ou de poils fins / autres

3215907030 - Manteaux, cabans, capes et articles similaires // autres

3215907040 - Anoraks, blousons et articles similaires // de laine ou de poils fins

3215907090 - Anoraks, blousons et articles similaires // autres

33 : HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
3301 : Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
330112 : autres / pour la photographie en couleurs (polychrome)

3301121000 - Manteaux, cabans, capes et articles similaires // Ponchos de poils fins, faits à la main

3301129000 - de fibres artificielles

330113 : autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105|mm / pour la photographie en couleurs (polychrome)

3301131000 - Pantalons et culottes

3301139000 - autres / de fibres artificielles

330119 : autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105|mm / autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent

3301192000 - d'autres matières textiles // de fibres artificielles

3301198000 - d'autres matières textiles // de laine ou de poils fins

330124 : autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105|mm / autres

3301241000 - de soie ou de déchets de soie

3301249000 - de lin ou de ramie

330125 : autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105|mm / d'une largeur excédant 610|mm et d'une longueur excédant 200|m, pour la photographie en couleurs (polychrome)

3301251000 - de fibres synthétiques ou artificielles

3301259000 - T-shirts

330129 : autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105|mm / d'une largeur excédant 610|mm et d'une longueur excédant 200|m, autres que pour la photographie en couleurs

3301291100 - de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles

3301293100 - Chandails et pull-overs, contenant au moins 50|% en poids de laine et pesant 600|g ou plus par unité

3301294200 - autres / pour hommes ou garçonnets

3301294900 - autres / pour femmes ou fillettes

3301297100 - pour hommes ou garçonnets // Chandails, pullovers (avec ou sans manches), faits à la main

3301297900 - pour hommes ou garçonnets // autres

3301299100 - pour femmes ou fillettes // Chandails, pullovers (avec ou sans manches), faits à la main

330130 : autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105|mm / d'une largeur excédant 610|mm et d'une longueur n'excédant pas 200|m

3301300000 - autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105|mm / d'une largeur excédant 610|mm et d'une longueur n'excédant pas 200|m

330190 : autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105|mm / d'une largeur excédant 105|mm mais n'excédant pas 610|mm

3301901000 - pour femmes ou fillettes // autres

3301902100 - Sous-pulls

3301903000 - d'autres matières textiles // Pull-overs pour femmes ou fillettes en soie ou déchets de soie

3301909000 - Gants

3302 : Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
330210 : autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) / d'une largeur n'excédant pas 16|mm

3302101000 - de laine ou de poils fins / Gants

3302102100 - de laine ou de poils fins / autres

3302102910 - d'autres matières textiles // de fibres artificielles / Gants

3302102990 - d'autres matières textiles // de fibres artificielles / autres

3302104000 - contenant en poids 5|% ou plus de fils de caoutchouc

3302109000 - de fibres synthétiques / Mi-bas

330290 : autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) / d'une largeur excédant 16|mm mais n'excédant pas 35|mm et d'une longueur n'excédant pas 30|m, pour diapositives

3302901000 - de fibres synthétiques / Bas

3302909000 - Mi-bas

3303 : Parfums et eaux de toilette
330300 : autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) / d'une largeur excédant 16|mm mais n'excédant pas 35|mm et d'une longueur n'excédant pas 30|m, autres que pour diapositives

3303000000 - autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) / d'une largeur excédant 16|mm mais n'excédant pas 35|mm et d'une longueur n'excédant pas 30|m, autres que pour diapositives

3304 : Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures
330410 : autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) / d'une largeur excédant 16|mm mais n'excédant pas 35|mm et d'une longueur excédant 30|m

3304100000 - autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) / d'une largeur excédant 16|mm mais n'excédant pas 35|mm et d'une longueur excédant 30|m

330420 : autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) / d'une largeur excédant 35|mm

3304200000 - autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) / d'une largeur excédant 35|mm

330430 : autres / d'une largeur n'excédant pas 35|mm et d'une longueur n'excédant pas 30|m

3304300000 - autres / d'une largeur n'excédant pas 35|mm et d'une longueur n'excédant pas 30|m

330491 : autres / d'une largeur n'excédant pas 35|mm et d'une longueur excédant 30|m

3304910000 - autres / d'une largeur n'excédant pas 35|mm et d'une longueur excédant 30|m

330499 : autres / d'une largeur excédant 35|mm

3304990000 - autres / d'une largeur excédant 35|mm

3305 : Préparations capillaires
330510 : en rouleaux, d'une largeur excédant 610|mm

3305100000 - en rouleaux, d'une largeur excédant 610|mm

330520 : autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)

3305200000 - autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)

330530 : Plaques, pellicules et films

3305300000 - Plaques, pellicules et films

330590 : pour la reproduction offset

3305900000 - pour la reproduction offset

3306 : Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail
330610 : d'une largeur de 35|mm ou plus

3306100000 - d'une largeur de 35|mm ou plus

330620 : Émulsions pour la sensibilisation des surfaces

3306200000 - Émulsions pour la sensibilisation des surfaces

330690 : Graphite artificiel

3306900000 - Graphite artificiel

3307 : Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes
330710 : Graphite colloïdal ou semi-colloïdal

3307100000 - Graphite colloïdal ou semi-colloïdal

330720 : Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours

3307200000 - Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours

330730 : Charbons activés

3307300000 - Charbons activés

330741 : brut

3307410000 - brut

330749 : Lignosulfonate de sodium (CAS RN 8061-51-6)

3307490010 - autres / Bas pour femmes

3307490090 - Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc, ou stratifiés avec du caoutchouc // stratifiées / de fibres synthétiques

330790 : Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate

3307900000 - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate

34 : SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, "CIRES POUR L'ART DENTAIRE" ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE
3401 : Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
340111 : Colophanes et acides résiniques

3401110000 - Colophanes et acides résiniques

340119 : Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes

3401190000 - Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes

340120 : Gommes esters

3401201000 - Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc, ou stratifiés avec du caoutchouc // stratifiées / autres

3401209000 - Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc, ou stratifiés avec du caoutchouc // autres

340130 : Goudrons de bois

3401300000 - Goudrons de bois

3402 : Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n$o|3401
340231 : Marchandises mentionnées dans la note|1|de sous-positions du présent chapitre / DDT (ISO) [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300|g

3402310000 - Marchandises mentionnées dans la note|1|de sous-positions du présent chapitre / DDT (ISO) [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300|g

340239 : Marchandises mentionnées dans la note|1|de sous-positions du présent chapitre / autres

3402391000 - autres // stratifiées / de fibres synthétiques

3402399010 - autres // stratifiées / autres

3402399090 - en bonneterie élastique ou caoutchoutée

340241 : Marchandises mentionnées dans la note 2|de sous-positions du présent chapitre / conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300|g

3402410000 - Marchandises mentionnées dans la note 2|de sous-positions du présent chapitre / conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300|g

340242 : Marchandises mentionnées dans la note 2|de sous-positions du présent chapitre / conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300|g mais n'excédant pas 7,5|kg

3402420010 - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires / Ponchos, faits à la main

3402420020 - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires / autres

3402420090 - d'un poids, par unité, n'excédant pas 1|kg // Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires / Parkas

340249 : Marchandises mentionnées dans la note 2|de sous-positions du présent chapitre / autres

3402490000 - Marchandises mentionnées dans la note 2|de sous-positions du présent chapitre / autres

340250 : autres / Insecticides

3402501000 - d'un poids, par unité, n'excédant pas 1|kg // Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires / autres

3402509000 - d'un poids, par unité, n'excédant pas 1|kg // autres / imprimés à la main selon le procédé "batik"

340290 : autres / Fongicides

3402901010 - d'un poids, par unité, n'excédant pas 1|kg // autres / autres

3402901015 - d'un poids, par unité, excédant 1|kg // Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires / Parkas

3402901020 - d'un poids, par unité, excédant 1|kg // Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires / autres

3402901090 - d'un poids, par unité, excédant 1|kg // autres / imprimés à la main selon le procédé "batik"

3402909000 - d'un poids, par unité, excédant 1|kg // autres / autres

3403 : Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70|% ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
340311 : autres / Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes

3403110000 - autres / Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes

340319 : autres / Désinfectants

3403191000 - d'un poids, par unité, n'excédant pas 1|kg // autres

3403192000 - d'un poids, par unité, excédant 1|kg // autres

3403198000 - imprimés à la main selon le procédé "batik"

340391 : à base de matières amylacées

3403910000 - à base de matières amylacées

340399 : autres / des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires

3403990000 - autres / des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires

3404 : Cires artificielles et cires préparées
340420 : autres / des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires

3404200000 - autres / des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires

340490 : autres / des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires

3404900000 - autres / des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires

3405 : Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n$o|3404
340510 : Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits

3405100000 - Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits

340520 : Préparations antidétonantes / à base de composés du plomb

3405200000 - Préparations antidétonantes / à base de composés du plomb

340530 : Préparations antidétonantes / autres

3405300000 - Préparations antidétonantes / autres

340540 : Additifs pour huiles lubrifiantes / contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

3405400000 - Additifs pour huiles lubrifiantes / contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

340590 : Additifs pour huiles lubrifiantes / autres

3405901000 - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires / Capes en laine, faites à la main

3405909000 - de travail

340600 : Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
3406 : Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

3406000000 - Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

340700 : Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre
3407 : Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre

3407000000 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre

35 : MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
3501 : Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine
350110 : Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"

3501101000 - de fibres artificielles / de travail

3501105010 - de fibres artificielles / autres

3501105090 - Salopettes à bretelles

3501109000 - Pantalons et culottes / de travail

350190 : Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques

3501901000 - Pantalons et culottes / autres / en tissus dits "denim"

3501909000 - Pantalons et culottes / autres / en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

3502 : Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80|% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines
350211 : Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques / Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ)

3502111000 - Pantalons et culottes / autres / autres

3502119010 - Salopettes à bretelles / de travail

3502119090 - Salopettes à bretelles / autres

350219 : Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques / autres

3502191000 - Pantalons et culottes / autres

3502199000 - de fibres artificielles / Pantalons et culottes / de travail

350220 : Compositions et charges pour appareils extincteurs, visés à la position 8424, destinés à certains types de véhicules aériens

3502201000 - de fibres artificielles / Pantalons et culottes / autres

3502209100 - de fibres artificielles / Salopettes à bretelles / de travail

3502209900 - de fibres artificielles / Salopettes à bretelles / autres

350290 : à base d'acétate de butyle // Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3|% (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10|% (v/v)

3502902000 - autres // imprimés à la main selon le procédé "batik"

3502907000 - d'autres matières textiles // imprimés à la main selon le procédé "batik"

3502909000 - autres // imprimées à la main selon le procédé "batik"

3503 : Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n$o|3501
350300 : à base d'acétate de butyle // autres

3503000000 - à base d'acétate de butyle // autres

3504 : Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome
350400 : autres // Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle

3504000000 - autres // Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle

3505 : Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés
350510 : autres // Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3|% (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10|% (v/v)

3505101000 - d'autres matières textiles // imprimées à la main selon le procédé "batik"

3505105000 - imprimées à la main selon le procédé "batik"

3505109000 - de laine / faites à la main

350520 : Catalyseurs supportés / ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel

3505201000 - de laine / autres

3505203000 - de fibres artificielles // imprimées à la main selon le procédé "batik"

3505205000 - de fibres artificielles // autres

3505209000 - Pantalons et culottes / autres / en tissus dits "denim" // imprimés à la main selon le procédé "batik"

3506 : Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1|kg
350610 : Catalyseurs supportés / ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux

3506100000 - Catalyseurs supportés / ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux

350691 : Catalyseurs supportés / autres

3506911000 - Pantalons et culottes / autres / en tissus dits "denim" // autres

3506919040 - Pantalons et culottes / autres / en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés // imprimés à la main selon le procédé "batik"

3506919091 - Pantalons et culottes / autres / en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés // autres

3506919099 - Pantalons et culottes / autres / autres // imprimés à la main selon le procédé "batik"

350699 : Pisé de dolomie

3506990000 - Pisé de dolomie

3507 : Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs
350710 : Alkylbenzène linéaire // Mélange d'alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids: -|35|% ou plus mais pas plus de 60|% d' eicosylbenzène, -|25|% ou plus mais pas plus de 50|% de docosylbenzène, -|5|% ou plus mais pas plus de 25|% de tétracosylbenzène

3507100000 - Alkylbenzène linéaire // Mélange d'alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids: -|35|% ou plus mais pas plus de 60|% d' eicosylbenzène, -|25|% ou plus mais pas plus de 50|% de docosylbenzène, -|5|% ou plus mais pas plus de 25|% de tétracosylbenzène

350790 : Alkylbenzène linéaire // autres

3507903000 - Pantalons et culottes / autres / autres // autres

3507909010 - Salopettes à bretelles / autres // imprimées à la main selon le procédé "batik"

3507909030 - Salopettes à bretelles / autres // autres

3507909090 - Pantalons et culottes / autres // imprimés à la main selon le procédé "batik"

36 : POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
3601 : Poudres propulsives
360100 : autres // Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids: -|88|% ou plus mais pas plus de 98|% d'hexadécylnaphtalène -|2|% ou plus mais pas plus de 12|% de dihexadécylnaphtalène

3601000000 - autres // Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids: -|88|% ou plus mais pas plus de 98|% d'hexadécylnaphtalène -|2|% ou plus mais pas plus de 12|% de dihexadécylnaphtalène

3602 : Explosifs préparés autres que les poudres propulsives
360200 : autres // Mélange d'alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes

3602000000 - autres // Mélange d'alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes

3603 : Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
360310 : autres // Naphtalène, modifié par des chaînes aliphatiques d'une longueur située entre|12|et|56|atomes de carbone

3603100000 - autres // Naphtalène, modifié par des chaînes aliphatiques d'une longueur située entre|12|et|56|atomes de carbone

360320 : Silicium dopé // Wafers du type utilisé dans les modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin avec une épaisseur des wafers qui ne dépasse pas 400 μm / en provenance de la République populaire de Chine, sauf si ces produits sont en transit au sens de l'article V du GATT (http://www.wto.org/english/docs_e/legal_e/gatt47_01_e.htm)

3603200000 - Silicium dopé // Wafers du type utilisé dans les modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin avec une épaisseur des wafers qui ne dépasse pas 400 μm / en provenance de la République populaire de Chine, sauf si ces produits sont en transit au sens de l'article V du GATT (http://www.wto.org/english/docs_e/legal_e/gatt47_01_e.htm)

360330 : Silicium dopé // Wafers du type utilisé dans les modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin avec une épaisseur des wafers qui ne dépasse pas 400 μm / autres

3603300000 - Silicium dopé // Wafers du type utilisé dans les modules ou panneaux photovoltaïques en silicium cristallin avec une épaisseur des wafers qui ne dépasse pas 400 μm / autres

360340 : Silicium dopé // autres

3603400000 - Silicium dopé // autres

360350 : à base d'esters silicates ou phosphoriques, destinés à certains types de véhicules aériens

3603500010 - Pantalons et culottes / autres // autres

3603500090 - Salopettes à bretelles / autres // imprimées la main selon le procédé "batik"

360360 : Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3|% (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10|% (v/v)

3603600000 - Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3|% (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10|% (v/v)

3604 : Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie
360410 : Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses / pour le paludisme

3604100000 - Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses / pour le paludisme

360490 : Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses / pour le Zika et d'autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes

3604900000 - Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses / pour le Zika et d'autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes

360500 : Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n$o|3604
3605 : Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n$o|3604

3605000000 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n$o|3604

3606 : Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note|2|du présent chapitre
360610 : Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses / pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins

3606100000 - Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses / pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins

360690 : Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses / autres

3606901000 - de fibres artificielles / Pantalons et culottes / autres // imprimés à la main selon le procédé "batik"

3606909000 - de fibres artificielles / Pantalons et culottes / autres // autres

37 : PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
3701 : Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
370110 : Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage / Acide stéarique

3701100000 - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage / Acide stéarique

370120 : Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage / Acide oléique

3701200000 - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage / Acide oléique

370130 : Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage / Tall acides gras

3701300000 - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage / Tall acides gras

370191 : Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage / autres

3701910000 - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage / autres

370199 : Alcools gras industriels

3701990000 - Alcools gras industriels

3702 : Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
370210 : Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

3702100000 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

370231 : Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques

3702319100 - de fibres artificielles / Salopettes à bretelles / autres // imprimées à la main selon le procédé "batik"

3702319700 - de fibres artificielles / Salopettes à bretelles / autres // autres

370232 : Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons

3702321000 - de fibres artificielles / autres // imprimés à la main selon le procédé "batik"

3702322000 - de fibres artificielles / autres // autres

3702328500 - de lin ou de ramie // imprimées à la main selon le procédé "batik"

370239 : Mortiers et bétons, non réfractaires

3702390000 - Mortiers et bétons, non réfractaires

370241 : Sorbitol, autre que celui du n$o|2905|44

3702410000 - Sorbitol, autre que celui du n$o|2905|44

370242 : Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)

3702420000 - Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)

370243 : Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)

3702430000 - Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)

370244 : Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle

3702440000 - Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle

370252 : Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)

3702520000 - Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)

370253 : Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI)

3702530000 - Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI)

370254 : Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)

3702540000 - Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)

370255 : Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle

3702550000 - Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle

370256 : Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques

3702560000 - Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques

370296 : Marchandises mentionnées dans la Note 3|de sous-positions du présent chapitre / Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte

3702961000 - de lin ou de ramie // autres

3702969000 - de lin ou de ramie // imprimés à la main selon le procédé "batik"

370297 : autres / Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]

3702971000 - Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires en tissus bouclés du genre éponge

3702979000 - autres / imprimés à la main selon le procédé "batik"

370298 : autres / Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique

3702980000 - autres / Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique

3703 : Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés
370310 : Déchets municipaux

3703100000 - Déchets municipaux

370320 : Boues d'épuration

3703200000 - Boues d'épuration

370390 : Déchets cliniques

3703900000 - Déchets cliniques

3704 : Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
370400 : Déchets de solvants organiques / halogénés

3704000000 - Déchets de solvants organiques / halogénés

3705 : Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques
370500 : Déchets de solvants organiques / autres

3705000000 - Déchets de solvants organiques / autres

3706 : Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
370610 : Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel

3706102000 - Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires / en tissus bouclés du genre éponge

3706109900 - Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires / autres / imprimés à la main selon le procédé "batik"

370690 : autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes / contenant principalement des constituants organiques

3706905200 - Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires / autres / autres

3706909100 - Ganterie

3706909900 - Bas, chaussettes et socquettes

3707 : Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi
370710 : autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes / autres

3707100000 - autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes / autres

370790 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants: -|entre 65|% et 75|% en poids d'EMAG en C12, -|entre 21|% et 28|% en poids d'EMAG en C14, -|entre 4|% et 8|% en poids d'EMAG en C16, et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle / en provenance du Canada

3707902000 - de laine ou de poils fins // Ganterie

3707909000 - de laine ou de poils fins // Bas, chaussettes et socquettes

38 : PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
3801 : Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
380110 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants: -|entre 65|% et 75|% en poids d'EMAG en C12, -|entre 21|% et 28|% en poids d'EMAG en C14, -|entre 4|% et 8|% en poids d'EMAG en C16, et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle / en provenance du Royaume-Uni

3801100015 - de laine ou de poils fins // autres

3801100085 - d'autres matières textiles // Ganterie

380120 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants: -|entre 65|% et 75|% en poids d'EMAG en C12, -|entre 21|% et 28|% en poids d'EMAG en C14, -|entre 4|% et 8|% en poids d'EMAG en C16, et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle / en provenance de Chine

3801201000 - d'autres matières textiles // Bas, chaussettes et socquettes

3801209000 - en produits du n$o|5602

380130 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants: -|entre 65|% et 75|% en poids d'EMAG en C12, -|entre 21|% et 28|% en poids d'EMAG en C14, -|entre 4|% et 8|% en poids d'EMAG en C16, et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle / autres

3801300000 - Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants: -|entre 65|% et 75|% en poids d'EMAG en C12, -|entre 21|% et 28|% en poids d'EMAG en C14, -|entre 4|% et 8|% en poids d'EMAG en C16, et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle / autres

380190 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // Mélange d'esters méthyliques d'acides gras (EMAG) contenant au moins en poids: -|50|% ou plus mais n'excédant pas 58|% d'EMAG en C8, -|35|% ou plus mais n'excédant pas 50|% d'EMAG en C10 destiné à la fabrication d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté ou de mélanges de ces acides gras, ou d'ester méthylique d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté / en provenance du Canada

3801900010 - en produits du n$o|5603 / Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales

3801900080 - en produits du n$o|5603 / autres

3801900085 - de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

3802 : Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
380210 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // Mélange d'esters méthyliques d'acides gras (EMAG) contenant au moins en poids: -|50|% ou plus mais n'excédant pas 58|% d'EMAG en C8, -|35|% ou plus mais n'excédant pas 50|% d'EMAG en C10 destiné à la fabrication d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté ou de mélanges de ces acides gras, ou d'ester méthylique d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté / en provenance du Royaume-Uni

3802100010 - Vêtements de travail

3802100040 - Survêtements de sport (trainings) avec doublure / dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe

3802100090 - Survêtements de sport (trainings) avec doublure / autres / Parties supérieures

380290 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // Mélange d'esters méthyliques d'acides gras (EMAG) contenant au moins en poids: -|50|% ou plus mais n'excédant pas 58|% d'EMAG en C8, -|35|% ou plus mais n'excédant pas 50|% d'EMAG en C10 destiné à la fabrication d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté ou de mélanges de ces acides gras, ou d'ester méthylique d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté / en provenance de Chine

3802900011 - Survêtements de sport (trainings) avec doublure / autres / Parties inférieures

3802900019 - Tabliers, blouses et autres vêtements de travail

3802900090 - présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip

3803 : Tall oil, même raffiné
380300 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // Mélange d'esters méthyliques d'acides gras (EMAG) contenant au moins en poids: -|50|% ou plus mais n'excédant pas 58|% d'EMAG en C8, -|35|% ou plus mais n'excédant pas 50|% d'EMAG en C10 destiné à la fabrication d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté ou de mélanges de ces acides gras, ou d'ester méthylique d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté / autres

3803000000 - Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // Mélange d'esters méthyliques d'acides gras (EMAG) contenant au moins en poids: -|50|% ou plus mais n'excédant pas 58|% d'EMAG en C8, -|35|% ou plus mais n'excédant pas 50|% d'EMAG en C10 destiné à la fabrication d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté ou de mélanges de ces acides gras, ou d'ester méthylique d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté / autres

3804 : Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n$o|3803
380400 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // autres / en provenance du Canada

3804000000 - Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // autres / en provenance du Canada

3805 : Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
380510 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // autres / en provenance du Royaume-Uni

3805101000 - de coton / faits à la main

3805103000 - de coton / autres

3805109000 - autres / faits à la main

380590 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // autres / en provenance de Chine

3805901000 - en bonneterie

3805909000 - autres // en nontissés

3806 : Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
380610 : Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) // autres / autres

3806100010 - autres // autres / faites à la main

3806100090 - autres // autres / faites à la main / de fibres artificielles

380620 : autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

3806200000 - autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Canada

380630 : autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

3806300000 - autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

380690 : autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

3806900000 - autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

3807 : Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
380700 : autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

3807000000 - autres // Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

3808 : Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
380852 : autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

3808520000 - autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance du Royaume-Uni

380859 : autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / en provenance de Chine

3808590010 - autres // autres / faites à la main / autres

3808590015 - autres // autres / autres / de fibres artificielles

3808590020 - tissés sur métiers à main / à la main selon le procédé "batik"

3808590030 - tissés sur métiers à main / autre

3808590040 - autre / à la main selon le procédé "batik"

3808590050 - en nontissés

3808590060 - imprimé à la main selon le procédé "batik"

3808590070 - autre // de ramie

3808590090 - de bonneterie

380861 : autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

3808610000 - autres // Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile / autres

380862 : contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) / contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)

3808620000 - contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) / contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)

380869 : contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) / contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)

3808690000 - contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) / contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)

380891 : contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) / contenant du tétrachlorure de carbone

3808911010 - Vitrages

3808911090 - autres // Vitrages

3808912010 - autres // autres / Vitrages

3808912090 - autres // autres / doubles rideaux en laine / faits à la main

3808913000 - autres // autres / doubles rideaux en laine / autres

3808914000 - de coton // imprimés à la main selon le procédé "batik"

3808919015 - de coton // autres

3808919025 - d'autres matières textiles // en nontissés

3808919030 - d'autres matières textiles // autres / de laine ou de fibres synthétiques ou artificielles

3808919040 - d'autres matières textiles // autres / autres

3808919060 - autres / en nontissés

3808919090 - autres / autres / de laine ou de fibres artificielles

380892 : contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) / contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)

3808921000 - usagés

3808922000 - obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène / en bonneterie

3808923000 - obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène / autres

3808924000 - autres // autres / en bonneterie

3808925000 - autres / en bonneterie

3808926000 - en bonneterie / Sacs et sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal

3808929040 - en bonneterie / autres

3808929090 - autres / usagés, de lin

380893 : contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)

3808931100 - de coton / Hamacs, faits à la main

3808931300 - autres / en feutre

3808931500 - autres / autres / Draps à usage unique confectionnés en produits du n$o|5603, du type utilisé au cours d'interventions chirurgicales

3808931700 - autres / autres / Masques de protection / Pièces faciales filtrantes (FFP) conformément à la norme EN149; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d'appareils de protection respiratoire contre les particules // Non-tissés / Pièces faciales filtrantes FFP2 et FFP3 conformément à la norme EN149 et masques similaires / Pièces faciales filtrantes FFP2 et FFP3 conformément à la norme EN149

3808932100 - autres / autres / Masques de protection / Pièces faciales filtrantes (FFP) conformément à la norme EN149; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d'appareils de protection respiratoire contre les particules // Non-tissés / Pièces faciales filtrantes FFP2 et FFP3 conformément à la norme EN149 et masques similaires / autres

3808932300 - autres / autres / Masques de protection / Pièces faciales filtrantes (FFP) conformément à la norme EN149; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d'appareils de protection respiratoire contre les particules // Non-tissés / autres

3808932700 - autres / autres / Masques de protection / Pièces faciales filtrantes (FFP) conformément à la norme EN149; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d'appareils de protection respiratoire contre les particules // autres

3808933000 - autres / autres / Masques de protection / autres // Non-tissés / Masques à usage médical conformément à la norme EN14683; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques à usage médical / Masques à usage médical conformément à la norme EN14683

3808939010 - autres / autres / Masques de protection / autres // Non-tissés / Masques à usage médical conformément à la norme EN14683; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques à usage médical / autres

3808939020 - autres / autres / Masques de protection / autres // Non-tissés / autres

3808939070 - autres / autres / Masques de protection / autres // autres / Faits à la main

3808939090 - autres / autres / Masques de protection / autres // autres / autres

380894 : contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) / contenant des substances des nos 2903|41|à 2903|48

3808941000 - autres / autres / autres // Non-tissés

3808942020 - autres / autres / autres // autres / faits à la main

3808942030 - autres / autres / autres // autres / autres

3808942040 - à dessus en caoutchouc

3808942090 - à dessus en matière plastique

3808949010 - couvrant le genou

3808949090 - Chaussures de ski

380899 : contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) / autres, contenant des substances des nos 2903|71|à 2903|75

3808991000 - Chaussures pour le surf des neiges

3808999010 - comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

3808999090 - autres / à dessus en caoutchouc

3809 : Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
380910 : contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) / autres

3809101000 - autres / à dessus en matière plastique / Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures / dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3|cm

3809103000 - autres / à dessus en matière plastique / Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures / autres

3809105000 - autres / à dessus en matière plastique / Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

3809109000 - autres / à dessus en matière plastique / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / inférieure à 24|cm

380991 : contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane

3809910000 - contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane

380992 : contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / contenant du trifluorométhane (HFC-23)

3809920000 - contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / contenant du trifluorométhane (HFC-23)

380993 : contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / autres

3809930000 - contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / autres

3810 : Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
381010 : contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / contenant en masse 15|% ou plus de 1,1,1|-trifluoroéthane (HFC- 143a)

3810100000 - contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / contenant en masse 15|% ou plus de 1,1,1|-trifluoroéthane (HFC- 143a)

381090 : contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55|% ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)

3810901000 - autres / à dessus en matière plastique / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

3810909000 - autres / à dessus en matière plastique / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour hommes

3811 : Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
381111 : contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40|% ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)

3811111000 - autres / à dessus en matière plastique / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour femmes

3811119000 - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures // faites à la main

381119 : contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30|% ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)

3811190010 - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures // autres

3811190090 - autres / couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur / inférieures à 24 cm

381121 : contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20|% ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20|% ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)

3811210010 - autres / couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / pour hommes

3811210011 - autres / couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / pour femmes

3811210012 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / inférieures à 24 cm

3811210013 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / pour hommes

3811210014 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / pour femmes

3811210016 - autres / Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures / dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3|cm

3811210018 - autres / Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / inférieures à 24 cm

3811210019 - autres / Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / pour hommes

3811210020 - autres / Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / pour femmes

3811210021 - autres / Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

3811210022 - autres / couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur / inférieures à 24 cm // Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

3811210024 - autres / couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur / inférieures à 24 cm // autres

3811210025 - autres / couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes // Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

3811210026 - autres / couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes // autres

3811210027 - autres / couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour hommes // Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

3811210028 - autres / couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour hommes // autres

3811210029 - autres / couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour femmes // Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

3811210030 - autres / couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour femmes // autres

3811210032 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / inférieure à 24|cm

3811210033 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

3811210037 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour hommes

3811210048 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour femmes

3811210053 - autres / Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / inférieure à 24|cm

3811210055 - autres / Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

3811210060 - autres / Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour hommes

3811210063 - autres / Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour femmes

3811210065 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / inférieure à 24|cm // Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

3811210070 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / inférieure à 24|cm // autres

3811210073 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes // Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

3811210075 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes // autres

3811210077 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour hommes // Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

3811210080 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour hommes // autres

3811210083 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour femmes // Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

3811210085 - autres / autres, avec semelles intérieures d'une longueur / de 24|cm ou plus / autres / pour femmes // autres

3811210090 - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

381129 : contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos2903|41|à 2903|48

3811290020 - à semelles extérieures en bois ou en liège

3811290023 - à semelles extérieures en autres matières / Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

3811290025 - à semelles extérieures en autres matières / autres

3811290030 - à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué

3811290033 - à semelles extérieures en autres matières

3811290035 - en cuir naturel // faits à la main

3811290040 - en cuir naturel // autres

3811290045 - en caoutchouc // faits à la main

3811290057 - en caoutchouc // autres

3811290070 - en matière plastique // faits à la main

3811290075 - en matière plastique // autres

3811290083 - Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures // faits à la main

3811290085 - Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures // autres

3811290090 - Semelles intérieures et autres accessoires amovibles // faits à la main

381190 : contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) / autres

3811900040 - Semelles intérieures et autres accessoires amovibles // autres

3811900050 - Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué // faits à la main

3811900090 - Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué // autres

3812 : Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
381210 : Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94

3812100010 - autres // Guêtres, jambières et articles similaires et leurs parties

3812100090 - autres // autres / faits à la main

381220 : Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94

3812201000 - en matière plastique

3812209010 - en autres matières

3812209020 - en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n$o|6501|00|00

3812209030 - avec couverture en tissus de matières textiles

3812209040 - Poignées et pommeaux

3812209090 - sculptés à la main

381231 : Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle

3812310000 - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle

381239 : Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94

3812391000 - poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10|kg

3812399020 - autre // sculptés à la main

3812399025 - autre // autres

3812399035 - polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10|kg

3812399040 - autres // sculptées à la main

3812399045 - Disques -|en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique, -|présentant un effet d'auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants, -|adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs ("wafers"), -|perforés au centre, ou non -|même présentés sur un support -|d'un poids inférieur ou égal à 377|g par pièce -|d'un diamètre extérieur n'excédant pas 206|mm

3812399050 - Fil d’acier utilisé pour couper et équarrir des semi-conducteurs: - recouvert de grains diamantés de 5 μm ou plus mais n’excédant pas 55 μm, - d’un diamètre de fil de 45 μm ou plus mais n’excédant pas 370 μm, - d’une résistance à la rupture de 11,5 N ou plus mais n’excédant pas 200 N

3812399055 - en abrasifs artificiels, avec agglomérant / en résines synthétiques ou artificielles / non renforcés

3812399065 - en abrasifs artificiels, avec agglomérant / en résines synthétiques ou artificielles / renforcés

3812399075 - en abrasifs artificiels, avec agglomérant / en céramique ou en silicates

3812399080 - en abrasifs artificiels, avec agglomérant / en autres matières

3812399085 - Argiles expansées

3812399090 - en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)

3813 : Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices
381300 : Polypropylène

3813000000 - Polypropylène

3814 : Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis
381400 : Polyisobutylène

3814000000 - Polyisobutylène

3815 : Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
381511 : Copolymères de propylène

3815110000 - Copolymères de propylène

381512 : Polystyrène / expansible

3815120010 - en fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium // destinés à des aéronefs civils

3815120090 - en fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium // autres

381519 : Polystyrène / autre

3815191000 - autres // destinés à des aéronefs civils

3815199010 - Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium // destinés à des aéronefs civils

3815199030 - Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium // autres

3815199055 - autres / Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20|mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction

3815199070 - Mica aggloméré d'une épaisseur n'excédant pas|0,15|mm, sur des rouleaux, calciné ou non, renforcé ou non par des fibres aramides

3815199075 - contenant en poids 93|% ou plus de silice (SiO@2)

3815199080 - autres / contenant en poids plus de 7|% mais moins de 45|% d'alumine (Al@2O@3)

3815199085 - contenant en poids moins de 45|% d'alumine (Al@2O@3)

3815199086 - contenant en poids 45|% ou plus d'alumine (Al@2O@3)

3815199090 - contenant en poids plus de 25|% mais pas plus de 50|% de carbone libre

381590 : Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)

3815901000 - autres // Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium ayant une température maximale de service égale ou supérieure à 1 370 °C

3815909016 - Rolleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4)

3815909030 - Agents de soutènement en céramique se composant d'oxyde d'aluminium, d'oxyde de silicium et d'oxyde de fer

3815909038 - Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65|l, munis, par cm$2|de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités

3815909043 - Cartouches d'absorption ou d'adsorption en céramique carbone des systèmes de véhicules à moteur à carburant, présentant les caractéristiques suivantes: -une structure cylindrique multicellulaire en céramique cuite extrudée, -contenant au moins 5 % en poids mais n'excédant pas 70 % en poids de charbon actif, -contenant au moins 30 % en poids mais n'excédant pas 90 % en poids de matériau céramique, -un diamètre de 29 mm ou plus mais n'excédant pas 41 mm, -une longueur maximale de 150 mm, -cuites à une température de 800 °C ou plus

3815909048 - Ouvrages en céramique faits de filaments continus d'oxydes céramiques, contenant en poids: -|2|% ou plus de trioxyde de dibore, -|28|% ou moins de dioxyde de silicium et -|60|% ou plus de trioxyde de dialuminium

3815909050 - Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d'un mélange de carbure de silicium et de silicium, d'une dureté inférieure à 9|sur l'échelle de Mohs, d'un volume total n'excédant pas 65|litres, et muni d'un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm$2|de la surface de la section transversale, à l'extrémité

3815909076 - Supports pour catalyseurs ou filtres catalytiques, constitués de pièces en céramique poreuse, à base essentiellement d'oxydes d'aluminium et de titane, d'un volume total n'excédant pas 65|litres et munis d'au moins un canal (non obturé ou obturé à une extrémité) par cm$2|de la surface de la section transversale

3815909080 - Moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, moulins à café en céramique, aiguiseurs à couteaux en céramique, fusils à aiguiser en céramique, outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

3815909081 - en terre commune // faits à la main

3815909085 - en terre commune // autres

3815909088 - autres / en faïence ou en poterie fine // faits à la main

3815909089 - autres / en faïence ou en poterie fine // autres

3815909090 - autres / autres // faits à la main

3816 : Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n$o|3801
381600 : Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)

3816000000 - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)

3817 : Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n$o$s|2707|ou 2902
381700 : Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances

3817000000 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances

3818 : Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
381800 : autre poly(chlorure de vinyle) / non plastifié

3818000000 - autre poly(chlorure de vinyle) / non plastifié

3819 : Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70|% en poids
381900 : autre poly(chlorure de vinyle) / plastifié

3819000000 - autre poly(chlorure de vinyle) / plastifié

3820 : Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage
382000 : Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle

3820000000 - Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle

382100 : Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
3821 : Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales

3821000000 - Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales

3822 : Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du no|3006; matériaux de référence certifiés
382211 : autres copolymères du chlorure de vinyle

3822110000 - autres copolymères du chlorure de vinyle

382212 : Polymères du chlorure de vinylidène

3822120000 - Polymères du chlorure de vinylidène

382213 : Polymères fluorés / Polytétrafluoroéthylène

3822130000 - Polymères fluorés / Polytétrafluoroéthylène

382219 : Polymères fluorés / autres

3822190010 - en terre commune faits à la main

3822190090 - autres / Ouvrages en céramique faits de filaments continus d'oxydes céramiques, contenant en poids: -|2|% ou plus de trioxyde de dibore, -|28|% ou moins de dioxyde de silicium et -|60|% ou plus de trioxyde de dialuminium

382290 : Poly(acétate de vinyle) / en dispersion aqueuse

3822900000 - Poly(acétate de vinyle) / en dispersion aqueuse

3823 : Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
382311 : Poly(acétate de vinyle) / autre

3823110020 - autres / Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d'un diamètre de plus de 125 µm

3823110050 - en verre d'optique

3823110070 - autres / à couche non réfléchissante

3823110080 - Verre d'optique

382312 : Copolymères d'acétate de vinyle / en dispersion aqueuse

3823120020 - autre / à couche non réfléchissante

3823120050 - à couche non réfléchissante

3823120070 - autre, d'une épaisseur / n'excédant pas 3,5|mm

3823120080 - autre, d'une épaisseur / excédant 3,5|mm mais n'excédant pas 4,5|mm

382313 : Copolymères d'acétate de vinyle / autres

3823130010 - autre, d'une épaisseur / excédant 4,5|mm

3823130090 - d'une épaisseur n'excédant pas 3,5|mm

382319 : Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés

3823191030 - d'une épaisseur excédant 3,5|mm mais n'excédant pas 4,5|mm

3823191050 - d'une épaisseur excédant 4,5|mm

3823191070 - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs // Verre de sécurité trempé de forme spéciale : -d'une largeur de 200 mm ou plus mais n'excédant pas 600 mm, -d'une hauteur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 500 mm, destiné à la fabrication de blocs-fenêtres pour véhicules automobiles

3823191080 - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs // autres

3823193020 - émaillés

3823193030 - colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante

3823193080 - autres // Vitrage solaire constitué de verre plat sodocalcique trempé caractérisé par une teneur en fer inférieure à 300 ppm, un facteur de transmission solaire supérieur à 88 % (mesuré dans les conditions suivantes: AM1,5 300-2500 nm), une résistance maximale à la chaleur de 250° C et une résistance aux chocs thermiques de Δ 150 K (mesurées selon la norme EN 12150), ainsi qu’une résistance mécanique égale ou supérieure à 90 N/mm² (mesurée selon la norme EN 1288-3) / dont l’épaisseur ne dépasse pas 4,5 mm / Sans revêtement

3823193089 - autres // Vitrage solaire constitué de verre plat sodocalcique trempé caractérisé par une teneur en fer inférieure à 300 ppm, un facteur de transmission solaire supérieur à 88 % (mesuré dans les conditions suivantes: AM1,5 300-2500 nm), une résistance maximale à la chaleur de 250° C et une résistance aux chocs thermiques de Δ 150 K (mesurées selon la norme EN 12150), ainsi qu’une résistance mécanique égale ou supérieure à 90 N/mm² (mesurée selon la norme EN 1288-3) / dont l’épaisseur ne dépasse pas 4,5 mm / à revêtement simple face ou double face

3823199020 - autres // Vitrage solaire constitué de verre plat sodocalcique trempé caractérisé par une teneur en fer inférieure à 300 ppm, un facteur de transmission solaire supérieur à 88 % (mesuré dans les conditions suivantes: AM1,5 300-2500 nm), une résistance maximale à la chaleur de 250° C et une résistance aux chocs thermiques de Δ 150 K (mesurées selon la norme EN 12150), ainsi qu’une résistance mécanique égale ou supérieure à 90 N/mm² (mesurée selon la norme EN 1288-3) / autres / sans revêtement

3823199030 - autres // Vitrage solaire constitué de verre plat sodocalcique trempé caractérisé par une teneur en fer inférieure à 300 ppm, un facteur de transmission solaire supérieur à 88 % (mesuré dans les conditions suivantes: AM1,5 300-2500 nm), une résistance maximale à la chaleur de 250° C et une résistance aux chocs thermiques de Δ 150 K (mesurées selon la norme EN 12150), ainsi qu’une résistance mécanique égale ou supérieure à 90 N/mm² (mesurée selon la norme EN 1288-3) / autres / à revêtement simple face ou double face

3823199070 - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs

3823199075 - autres // Pare-brise, non encadrés, destinés à des aéronefs civils

3823199095 - Verre feuilleté avec effet obscurcissant mécanique en différents angles de la lumière incidente: -|avec ou sans couche de chrome, -|avec bande adhésive résistante ou adhésif thermofusible et -|avec pellicule protectrice amovible sur la face avant et papier protecteur sur la face arrière, du type destiné aux rétroviseurs intérieurs de véhicules

3823199098 - Miroir en verre électrochrome semi-fini atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:•même avec coque en plastique,•même équipé d'un élément chauffant,•même équipé d'un module d'angle mort (BSM)

382370 : autres / Copolymères

3823700010 - Rétroviseur intérieur atténuant automatiquement l'intensité lumineuse : -avec un support de rétroviseur -dans un boîtier en matière plastique et -avec un circuit intégré, -avec ou sans assistant feux de route, -avec ou sans boussole numérique, -avec ou sans système d'ouverture de porte de garage, -avec ou sans module de péage intégré, -avec ou sans caméra de surveillance pour le conducteur et/ou la cabine, -avec ou sans filtre pour infrarouge, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du Chapitre 87

3823700090 - Miroir chromatique en verre, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 155 mm ou plus mais pas plus de158 mm,  -une hauteur de 115 mm ou plus mais pas plus de 120 mm, -un capteur d'angle mort avec module d'éclairage en cas de détection de mouvement dans l'angle mort, avec une luminescence périphérique de 5 000 cd/m² ou plus et une luminescence centrale de 7 000 cd/m² ou plus, -une feuille chauffante, d'une résistance de 1,1 kΩ ou plus, mais pas plus de 1,35 kΩ, - conçu pour être fixé dans un boîtier pour servir de rétroviseur extérieur de véhicule, destiné à la fabrication de rétroviseurs de véhicules automobiles

3824 : Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
382410 : Poly(méthacrylate de méthyle)

3824100010 - -Verre chromatique asphérique, convexe ou plat, prêt à être encadré : -d'une longueur de 140 mm ou plus mais pas plus 215 mm, -d'une hauteur de 104 mm ou plus mais pas plus de 138 mm, -d'un rayon de courbure de 0 mm ou plus mais pas plus 1 330 mm, -d'une réflectance supérieure à 40 %, -destiné à la fabrication de rétroviseurs de véhicules automobiles

3824100090 - Bocaux à stériliser

382430 : Polyacétals

3824300010 - autres / obtenus à partir d'un tube de verre

3824300020 - autres / autres, d'une contenance nominale / de 2,5|l ou plus

3824300030 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits alimentaires et boissons / Bouteilles et flacons / en verre non coloré, d'une contenance nominale / de 1|l ou plus

3824300040 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits alimentaires et boissons / Bouteilles et flacons / en verre non coloré, d'une contenance nominale / excédant 0,33|l mais inférieure à 1|l

3824300090 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits alimentaires et boissons / Bouteilles et flacons / en verre non coloré, d'une contenance nominale / 0,15|l ou plus mais n'excédant pas 0,33|l

382440 : autres polyéthers / Méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène)

3824400000 - autres polyéthers / Méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène)

382450 : autres polyéthers / autres

3824501000 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits alimentaires et boissons / Bouteilles et flacons / en verre non coloré, d'une contenance nominale / de moins de 0,15|l

3824509000 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits alimentaires et boissons / Bouteilles et flacons / en verre coloré, d'une contenance nominale / de 1|l ou plus

382460 : Résines époxydes

3824601100 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits alimentaires et boissons / Bouteilles et flacons / en verre coloré, d'une contenance nominale / excédant 0,33|l mais inférieure à 1|l

3824601900 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits alimentaires et boissons / Bouteilles et flacons / en verre coloré, d'une contenance nominale / 0,15|l ou plus mais n'excédant pas 0,33|l

3824609100 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits alimentaires et boissons / Bouteilles et flacons / en verre coloré, d'une contenance nominale / de moins de 0,15|l

3824609900 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits alimentaires et boissons / autres, d'une contenance nominale / de 0,25|l ou plus

382481 : Polycarbonates

3824810000 - Polycarbonates

382482 : Résines alkydes

3824820010 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits alimentaires et boissons / autres, d'une contenance nominale / de moins de 0,25|l

3824820020 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale / excédant 0,055|l

3824820090 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale / n'excédant pas 0,055|l

382483 : Poly(éthylène téréphtalate) / d'un indice de viscosité de 78|ml/g ou plus

3824830000 - Poly(éthylène téréphtalate) / d'un indice de viscosité de 78|ml/g ou plus

382484 : Poly(éthylène téréphtalate) / autres

3824840010 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour autres produits / en verre non coloré

3824840015 - autres / autres, d'une contenance nominale / de moins de 2,5|l / pour autres produits / en verre coloré

3824840020 - cueilli à la main

3824840030 - cueilli mécaniquement

3824840040 - cueilli à la main / taillés ou autrement décorés

3824840050 - cueilli à la main / autres

3824840060 - cueilli mécaniquement / taillés ou autrement décorés

3824840070 - cueilli mécaniquement / autres

3824840090 - en verre trempé

382485 : Poly(acide lactique)

3824850000 - Poly(acide lactique)

382486 : autres polyesters / non saturés

3824860000 - autres polyesters / non saturés

382487 : autres polyesters / autres

3824870000 - autres polyesters / autres

382488 : Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10|ou -6,12

3824880000 - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10|ou -6,12

382489 : Résines uréiques; résines de thiourée

3824890010 - autres / cueilli à la main / taillés ou autrement décorés

3824890090 - autres / cueilli à la main / autres

382491 : Résines mélaminiques

3824910000 - Résines mélaminiques

382492 : autres résines aminiques / Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique)

3824920000 - autres résines aminiques / Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique)

382499 : autres résines aminiques / autres

3824991000 - autres / cueilli mécaniquement / taillés ou autrement décorés

3824991500 - autres / cueilli mécaniquement / autres

3824992000 - en autre verre / cueilli à la main

3824992500 - en autre verre / cueilli mécaniquement

3824993000 - cueillis à la main

3824994500 - Verres assemblés en vitraux

3824995000 - Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction

3824995500 - Perles de verre / taillées et polies mécaniquement

3824996100 - Perles de verre / autres // faites à la main

3824996200 - Perles de verre / autres // autres

3824996400 - Imitations de perles fines ou de culture

3824996500 - Imitations de pierres gemmes / taillées et polies mécaniquement

3824997000 - Imitations de pierres gemmes / autres

3824997500 - Yeux en verre; objets de verroterie

3824998000 - Stratifils (rovings) en fibre de verre imprégnés et enrobés ayant une perte au feu supérieure à 3% (déterminée conformément à la norme ISO 1887) / Stratifils (roving) titrant de 1980|à 2033|tex, composés de filaments de verre continus de 9|microns (± 0,5|µm)

3824998500 - Stratifils (rovings) en fibre de verre imprégnés et enrobés ayant une perte au feu supérieure à 3% (déterminée conformément à la norme ISO 1887) / autres

3824998600 - autres / Stratifils (rovings), titrant 650|tex ou plus mais pas plus de 2|500|tex, enrobés d'une couche de polyuréthane même mélangé avec d'autres matières

3824999201 - autres / Stratifils (roving) titrant de 1980|à 2033|tex, composés de filaments de verre continus de 9|microns (± 0,5|µm)

3824999202 - autres / Stratifils (roving) de verre S: — composés de filaments de verre continus de 9 μm (± 0,5 μm), — titrant 200 tex ou plus mais pas plus de 680 tex, — ne contenant pas d'oxyde de calcium, et —avec une résistance à la rupture de plus de 3 550 Mpa, mesurée selon la méthode d'essai ASTM D2343-09 destinés à être utilisés dans la fabrication de pièces dans l'aéronautique

3824999210 - de filaments / Fils de 33|tex ou d'un multiple de 33|tex (±|7,5|%), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5|µm ou de 4,5|µm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3|µm ou plus mais n'excédant pas 5,2|µm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères

3824999211 - de filaments / Fils de verre S de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 13%) obtenu à partir de filaments de verre continus dont les fibres présentent un diamètre de 9 µm (- 1 µm / + 1,5 µm)

3824999213 - de filaments / Fils de 10,3|tex ou plus, mais n'excédant pas 11,9|tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83|µm ou plus, mais n'excédant pas 5,83|µm

3824999214 - de filaments / Fils de 5,1|tex ou plus, mais n'excédant pas 6,0|tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83|µm ou plus, mais n'excédant pas 5,83|µm

3824999215 - de filaments / Fils de verre E de 22 tex (± 1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 7 µm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 µm ou plus mais n'excédant pas 7,61 µm

3824999216 - de filaments / Fils de 11|tex ou d'un multiple de 11|(+/- 7,5|%), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93|% ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6|µm ou 9|µm, autres que ceux qui sont traités

3824999219 - de filaments / autres / Mèches en cordes

3824999221 - de filaments / autres / autres

3824999222 - autres / Mèches en cordes

3824999223 - à faible capacité d'absorption de l'humidité, destinés à certains types de véhicules aériens

3824999224 - de filaments / Mèches en cordes

3824999229 - de filaments / Fils coupés (chopped strands), d'une longueur excédant 50|mm

3824999232 - de filaments / autres

3824999233 - autres / Fils coupés (chopped strands), d'une longueur excédant 50|mm

3824999234 - Tissus de fibres de verre imprégnés de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30°C et 120°C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à: -|10ppm par°C ou plus, sans dépasser 12ppm par°C, en longueur et en largeur et -|20ppm par°C ou plus, sans dépasser 30ppm par°C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n'excédant pas 153°C (d' après la méthode IPC-TM-650) / Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8 mm tant en longueur qu’en largeur et dont le poids est supérieur à 35 g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre

3824999237 - Tissus de fibres de verre imprégnés de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30°C et 120°C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à: -|10ppm par°C ou plus, sans dépasser 12ppm par°C, en longueur et en largeur et -|20ppm par°C ou plus, sans dépasser 30ppm par°C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n'excédant pas 153°C (d' après la méthode IPC-TM-650) / autres

3824999238 - Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide / Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8 mm tant en longueur qu’en largeur et dont le poids est supérieur à 35 g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre

3824999240 - Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide / autres

3824999241 - autres / Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu’en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre

3824999243 - autres / Tissus en fibres de verre E: - d'un poids égal ou supérieur à 20 g/m² mais pas plus de 214 g/m², - dont la surface est traitée avec un agent de couplage organosilane, - en rouleaux, - d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 0,13 % en poids et - ne contenant pas plus de 3 fibres creuses pour 100 000 fibres, exclusivement destinés à la fabrication de préimprégnés et de stratifiés cuivrés

3824999244 - autres / autres / Tissus faits de fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / en provenance du Maroc

3824999249 - autres / autres / Tissus faits de fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / en provenance de Turquie

3824999251 - autres / autres / Tissus faits de fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / autres

3824999252 - Déchets et débris // Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / en provenance du Maroc

3824999254 - Déchets et débris // Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / en provenance de Turquie

3824999255 - Déchets et débris // Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / autres

3824999261 - Déchets et débris // autres

3824999262 - autres // Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / en provenance du Maroc

3824999263 - autres // Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / en provenance de Turquie

3824999266 - autres // Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / autres

3824999267 - Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance de Malaisie

3824999268 - Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance de Taïwan

3824999269 - Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance de Thaïlande

3824999270 - Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance d'Inde

3824999271 - Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance d'Indonésie

3824999273 - Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / autres

3824999274 - Tissus en fibres de verre E: - d'un poids égal ou supérieur à 20 g/m² mais pas plus de 214 g/m², - dont la surface est traitée avec un agent de couplage organosilane, - en rouleaux, - d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 0,13 % en poids et - ne contenant pas plus de 3 fibres creuses pour 100 000 fibres, exclusivement destinés à la fabrication de préimprégnés et de stratifiés cuivrés

3824999275 - autres / Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés et des tissus à maille ouverte / en provenance du Maroc

3824999277 - autres / Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés et des tissus à maille ouverte / en provenance de Turquie

3824999279 - autres / Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés et des tissus à maille ouverte / autres

3824999281 - Tissu de fibres de verre revêtu de résine époxy contenant en poids: -91 % ou plus mais pas plus de 93 % de fibres de verre -7 % ou plus mais pas plus de 9 % de résine époxy

3824999282 - Tissus de fibres de verre imprégnés de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30°C et 120°C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à: -|10ppm par°C ou plus, sans dépasser 12ppm par°C, en longueur et en largeur et -|20ppm par°C ou plus, sans dépasser 30ppm par°C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n'excédant pas 153°C (d' après la méthode IPC-TM-650) / Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8 mm tant en longueur qu’en largeur et dont le poids est supérieur à 35 g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance de Malaisie

3824999283 - Tissus de fibres de verre imprégnés de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30°C et 120°C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à: -|10ppm par°C ou plus, sans dépasser 12ppm par°C, en longueur et en largeur et -|20ppm par°C ou plus, sans dépasser 30ppm par°C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n'excédant pas 153°C (d' après la méthode IPC-TM-650) / Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8 mm tant en longueur qu’en largeur et dont le poids est supérieur à 35 g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance de Taïwan

3824999284 - Tissus de fibres de verre imprégnés de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30°C et 120°C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à: -|10ppm par°C ou plus, sans dépasser 12ppm par°C, en longueur et en largeur et -|20ppm par°C ou plus, sans dépasser 30ppm par°C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n'excédant pas 153°C (d' après la méthode IPC-TM-650) / Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8 mm tant en longueur qu’en largeur et dont le poids est supérieur à 35 g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance de Thaïlande

3824999286 - Tissus de fibres de verre imprégnés de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30°C et 120°C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à: -|10ppm par°C ou plus, sans dépasser 12ppm par°C, en longueur et en largeur et -|20ppm par°C ou plus, sans dépasser 30ppm par°C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n'excédant pas 153°C (d' après la méthode IPC-TM-650) / Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8 mm tant en longueur qu’en largeur et dont le poids est supérieur à 35 g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance d'Inde

3824999288 - Tissus de fibres de verre imprégnés de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30°C et 120°C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à: -|10ppm par°C ou plus, sans dépasser 12ppm par°C, en longueur et en largeur et -|20ppm par°C ou plus, sans dépasser 30ppm par°C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n'excédant pas 153°C (d' après la méthode IPC-TM-650) / Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8 mm tant en longueur qu’en largeur et dont le poids est supérieur à 35 g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance d'Indonésie

3824999289 - Tissus de fibres de verre imprégnés de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30°C et 120°C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à: -|10ppm par°C ou plus, sans dépasser 12ppm par°C, en longueur et en largeur et -|20ppm par°C ou plus, sans dépasser 30ppm par°C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n'excédant pas 153°C (d' après la méthode IPC-TM-650) / Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8 mm tant en longueur qu’en largeur et dont le poids est supérieur à 35 g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / autres

3824999290 - Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide / Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu’en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre

3824999291 - autres / Tissus en fibres de verre E: - d'un poids égal ou supérieur à 20 g/m² mais pas plus de 214 g/m², - imprégnés de silane, - en rouleaux, - d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 0,13 % en poids et - ne contenant pas plus de 3 fibres creuses pour 100 000 fibres, exclusivement destinés à la fabrication de préimprégnés et de stratifiés cuivrés

3824999292 - Toile de verre tissée à armure de fibres de verre enduites en plastique, avec un poids de 120 g/m² (± 10 g/m²), normalement utilisée pour la fabrication d'écrans anti-insectes enroulables et à cadre fixe

3824999294 - Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide / Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu’en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m2, à l'exclusion des disques en fibre de verre

3824999295 - Étoffes par couture-tricotage et étoffes aiguilletées // Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / en provenance du Maroc

3824999296 - Étoffes par couture-tricotage et étoffes aiguilletées // Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / en provenance de Turquie

3824999297 - Étoffes par couture-tricotage et étoffes aiguilletées // Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / autres

3824999298 - Étoffes par couture-tricotage et étoffes aiguilletées // autres

3824999299 - autres // Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance de Malaisie

3824999310 - autres // Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance de Taïwan

3824999320 - autres // Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance de Thaïlande

3824999330 - autres // Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance d'Inde

3824999331 - autres // Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / en provenance d'Indonésie

3824999333 - autres // Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8|mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35|g/m², à l'exclusion des disques en fibre de verre / autres

3824999335 - autres // autres / Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés et des tissus à maille ouverte / en provenance du Maroc

3824999336 - autres // autres / Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés et des tissus à maille ouverte / en provenance de Turquie

3824999340 - autres // autres / Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés et des tissus à maille ouverte / autres

3824999342 - à faible capacité d'absorption de l'humidité, destinées à certains types de véhicules aériens

3824999345 - Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs

3824999348 - Panneaux, matelas et produits similaires // Panneaux et produits similaires à faible capacité d'absorption de l'humidité, destinés à certains types de véhicules aériens

3824999351 - Panneaux, matelas et produits similaires // autres

3824999353 - autres // Laine de verre dans laquelle les fibres d'un diamètre inférieur à 4,6 µm prédominent

3824999361 - Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d'un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR)

3824999363 - Panneaux rigides isolants fabriqués par compression sous vide de fibres de verre, enveloppées dans un film protecteur étanche au gaz, destinés à la fabrication de réfrigérateurs et de congélateurs, et de leurs combinaisons

3824999365 - autres / Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / en provenance du Maroc

3824999367 - autres / Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / en provenance de Turquie

3824999374 - autres / Tissus faits de stratifils (rovings) ou fils en fibres de verre à filament continu, tissés et/ou cousus, à l’exclusion des produits imprégnés ou pré-imprégnés / autres

3824999388 - Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15|mm

3824999389 - Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires

3824999390 - ne comportant pas des parties en verre, faite à la main

3824999630 - contenant en poids 0,4|% ou plus de manganèse / d'une teneur en silicium n'excédant pas 1|% // Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350|mm, d'une largeur ne dépassant pas 150|mm, d'un hauteur ne dépassant pas 150|mm

3824999635 - contenant en poids 0,4|% ou plus de manganèse / d'une teneur en silicium n'excédant pas 1|% // autres

3824999637 - contenant en poids 0,4|% ou plus de manganèse / d'une teneur en silicium excédant 1|%

3824999640 - contenant en poids de 0,1|% inclus à 0,4|% exclu de manganèse // Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350|mm, d'une largeur ne excédant pas 150|mm, d'un hauteur ne excédant pas pas 150|mm, contenant en poids pas plus de 1|% de silicium

3824999643 - contenant en poids de 0,1|% inclus à 0,4|% exclu de manganèse // autres

3824999645 - contenant en poids moins de 0,1|% de manganèse

3824999646 - Fontes brutes alliées contenant en poids de 0,3|% inclus à 1|% inclus de titane et de 0,5|% inclus à 1|% inclus de vanadium

3824999647 - d'une granulométrie n'excédant pas 5|mm et d'une teneur en poids de manganèse excédant 65|%

3824999648 - contenant en poids 4|% ou plus mais pas plus de 10|% de magnésium

3824999650 - contenant en poids plus de 4|% mais pas plus de 6|% de carbone

3824999653 - contenant en poids plus de 6|% de carbone

3824999655 - contenant en poids 0,05|% ou moins de carbone // contenant en poids plus de 30|% mais pas plus de 90|% de chrome (ferro-chrome surraffiné)

3824999657 - contenant en poids 0,05|% ou moins de carbone // autre

3824999660 - contenant en poids plus de 0,05|% mais pas plus de 0,5|% de carbone // d'une teneur en chrome de 30% ou plus, en poids / contenant en poids 0,1|% ou moins de carbone et plus de 30|% mais pas plus de 90|% de chrome (ferro-chrome surraffiné)

3824999662 - contenant en poids plus de 0,05|% mais pas plus de 0,5|% de carbone // d'une teneur en chrome de 30% ou plus, en poids / autre

3824999665 - contenant en poids plus de 0,05|% mais pas plus de 0,5|% de carbone // autre

3824999668 - contenant en poids plus de 0,5|% mais pas plus de 4|% de carbone

3824999673 - Ferrophosphore

3824999674 - Ferrosilicomagnésium

3824999680 - autres // Alliage fer-dysprosium, contenant en poids: -|78|% ou plus de dysprosium -|18|% ou plus, mais pas plus de|22|% de fer

3824999683 - autres // Silico-calcium – un alliage contenant en poids 16 % ou plus de calcium, 45 % ou plus de silicium, pas moins de 4 % mais moins de 14 % de fer, et pas plus de 10 % de tout autre élément, même présenté en vrac, conditionné en sacs ou en fûts d’acier, enveloppé dans des feuilles d’acier (ou du fil fourré), ou autrement présenté

3824999687 - contenant en poids 8|% ou plus de nickel // débris

3824999689 - contenant en poids 8|% ou plus de nickel // autres

3824999691 - autres // débris

3824999699 - débris

3825 : Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note|6|du présent chapitre
382510 : Résines phénoliques

3825100000 - Résines phénoliques

382520 : Polyuréthannes

3825200000 - Polyuréthannes

382530 : Poly(méthylhydrosiloxane) liquide, avec des groupes triméthylsilyl terminaux (CAS RN 63148-57-2), d’une pureté en poids de 99,9 % ou plus

3825300000 - Poly(méthylhydrosiloxane) liquide, avec des groupes triméthylsilyl terminaux (CAS RN 63148-57-2), d’une pureté en poids de 99,9 % ou plus

382541 : Diméthylsiloxane, méthylsiloxane (oxyde de propylène(polypropylène)) à terminaisons triméthylsiloxy (CAS|RN|68957-00-6)

3825410000 - Diméthylsiloxane, méthylsiloxane (oxyde de propylène(polypropylène)) à terminaisons triméthylsiloxy (CAS|RN|68957-00-6)

382549 : Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]

3825490000 - Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]

382550 : Préparations contenant en poids: -|au moins 10|% de 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propénoate (CAS|RN|69861-02-5), et -|au moins 10|% de silicone polymère à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -3-[(2-méthyl-1-oxo-2-propén-1-yl)oxy]propyl (CAS|RN|146632-07-7)

3825500000 - Préparations contenant en poids: -|au moins 10|% de 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propénoate (CAS|RN|69861-02-5), et -|au moins 10|% de silicone polymère à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -3-[(2-méthyl-1-oxo-2-propén-1-yl)oxy]propyl (CAS|RN|146632-07-7)

382561 : Préparations contenant en poids: -|au moins 30|% de polydiméthylsiloxane à terminaison en α -Butyldiméthylsilyl- ω -(3-méthacryloxy-2-hydroxypropyloxy)propyldiméthylsilyl (CAS|RN|662148-59-6) et -|au moins 10|% de N,N-diméthylacrylamide (CAS|RN|2680-03-7)

3825610000 - Préparations contenant en poids: -|au moins 30|% de polydiméthylsiloxane à terminaison en α -Butyldiméthylsilyl- ω -(3-méthacryloxy-2-hydroxypropyloxy)propyldiméthylsilyl (CAS|RN|662148-59-6) et -|au moins 10|% de N,N-diméthylacrylamide (CAS|RN|2680-03-7)

382569 : Silicones des types utilisés pour la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme

3825690000 - Silicones des types utilisés pour la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme

382590 : Polymère de diméthylsiloxane à terminaison hydroxy d'une viscosité de 38-100|mPa·s (CAS|RN|70131-67-8)

3825901000 - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles // débris

3825909000 - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles // autres

3826 : Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70|% en poids
382600 : Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants

3826000000 - Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants

3827 : Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs
382711 : Préparation contenant en poids: -|55|% ou plus mais pas plus de 65|% de polydiméthylsiloxane à terminaison vinyle (CAS|RN|68083-19-2), -|30|% ou plus mais pas plus de 40|% de silice triméthylée et diméthylée à terminaison vinyle (CAS|RN|68988-89-6) et -|1|% ou plus mais pas plus de 5|% d'acide silicique, de sel de sodium, de produits de la réaction entre l'alcool isopropylique et le chlorotriméthylsilane (CAS|RN|68988-56-7)

3827110000 - Préparation contenant en poids: -|55|% ou plus mais pas plus de 65|% de polydiméthylsiloxane à terminaison vinyle (CAS|RN|68083-19-2), -|30|% ou plus mais pas plus de 40|% de silice triméthylée et diméthylée à terminaison vinyle (CAS|RN|68988-89-6) et -|1|% ou plus mais pas plus de 5|% d'acide silicique, de sel de sodium, de produits de la réaction entre l'alcool isopropylique et le chlorotriméthylsilane (CAS|RN|68988-56-7)

382712 : Copolymère liquide à base de polydiméthylsiloxane avec des groupes époxydes terminaux (CAS RN 2102536-93-4)

3827120000 - Copolymère liquide à base de polydiméthylsiloxane avec des groupes époxydes terminaux (CAS RN 2102536-93-4)

382713 : Revêtement de passivation en silicone sous forme primaire, destiné à protéger les bords des dispositifs à semi-conducteurs et à prévenir les courts-circuits

3827130000 - Revêtement de passivation en silicone sous forme primaire, destiné à protéger les bords des dispositifs à semi-conducteurs et à prévenir les courts-circuits

382714 : Copolymère de 80 % de diméthylsiloxane, 10 % de méthacrylate de méthyle et 10 % d'acrylate de butyle sous forme de poudre blanche

3827140000 - Copolymère de 80 % de diméthylsiloxane, 10 % de méthacrylate de méthyle et 10 % d'acrylate de butyle sous forme de poudre blanche

382720 : Silicone bicomposant, dont la viscosité du mélange est comprise entre 3 000 cps ou plus mais pas plus de 6 000 cps (selon la norme GB/T 2794) destiné à la fabrication de panneaux solaires en tant que matériau d'isolation électrique dans la boîte de dérivation

3827200000 - Silicone bicomposant, dont la viscosité du mélange est comprise entre 3 000 cps ou plus mais pas plus de 6 000 cps (selon la norme GB/T 2794) destiné à la fabrication de panneaux solaires en tant que matériau d'isolation électrique dans la boîte de dérivation

382731 : Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes

3827310000 - Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes

382732 : Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)

3827320000 - Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)

382739 : Acétates de cellulose / non plastifiés

3827390000 - Acétates de cellulose / non plastifiés

382740 : Acétates de cellulose / plastifiés

3827400000 - Acétates de cellulose / plastifiés

382751 : Nitrates de cellulose (y compris les collodions)

3827510010 - Chutes d'estampage ou de découpage / en paquets // débris

3827510020 - Chutes d'estampage ou de découpage / en paquets // autres

3827510090 - Chutes d'estampage ou de découpage / autres // débris

382759 : Éthers de cellulose / Carboxyméthylcellulose et ses sels

3827590000 - Éthers de cellulose / Carboxyméthylcellulose et ses sels

382761 : Éthers de cellulose / autres

3827610010 - Chutes d'estampage ou de découpage / autres // autres

3827610020 - déchiquetés // débris

3827610090 - déchiquetés // autres

382762 : Acide alginique, ses sels et ses esters

3827620010 - autres / en paquets // débris

3827620020 - autres / en paquets // autres

3827620030 - autres / autres // débris

3827620040 - laminés ou obtenus par coulée continue / en aciers de décolletage

3827620050 - laminés ou obtenus par coulée continue / autres / d'une épaisseur n'excédant pas 130|mm

3827620060 - laminés ou obtenus par coulée continue / autres / d'une épaisseur excédant 130|mm

3827620090 - forgés

382763 : Suspension aqueuse contenant en poids : -20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'agarose perlée modifiée avec de l'acide nitrilotriacétique et chargée avec des ions nickel divalents (CAS RN 1615227-97-8), et -20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'éthanol (CAS RN 64-17-5)

3827630010 - laminés ou obtenus par coulée continue

3827630015 - de section transversale circulaire ou polygonale / laminés ou obtenus par coulée continue

3827630020 - de section transversale circulaire ou polygonale / forgés

3827630029 - autres // Ébauches pour profilés, laminées ou obtenues par coulée continue

3827630030 - de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur / laminés ou obtenus par coulée continue / en aciers de décolletage

3827630039 - de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur / laminés ou obtenus par coulée continue / autres, contenant en poids / 0,25|% ou plus mais moins de 0,6|% de carbone

3827630040 - de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur / laminés ou obtenus par coulée continue / autres, contenant en poids / 0,6|% ou plus de carbone

3827630049 - de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur / forgés

3827630090 - autres, de section transversale rectangulaire / laminés ou obtenus par coulée continue

3827630099 - autres, de section transversale rectangulaire / forgés

382764 : de polymères de l'éthylène

3827640010 - destinés au relaminage

3827640020 - d'une épaisseur de 2 mm ou plus

3827640021 - d'une épaisseur inférieure à 2 mm

3827640022 - d'une épaisseur excédant 15|mm // en aciers non alliés, à l'exclusion des aciers pour outillage

3827640029 - d'une épaisseur excédant 15|mm // autres

3827640090 - d'une épaisseur excédant 10|mm mais n'excédant pas 15|mm, d'une largeur / de 2|050|mm ou plus // en aciers non alliés, à l'exclusion des aciers pour outillage

382765 : de polymères du styrène

3827650010 - d'une épaisseur excédant 10|mm mais n'excédant pas 15|mm, d'une largeur / de 2|050|mm ou plus // autres

3827650020 - d'une épaisseur excédant 10|mm mais n'excédant pas 15|mm, d'une largeur / inférieure à 2|050|mm // en aciers non alliés, à l'exclusion des aciers pour outillage

3827650021 - d'une épaisseur excédant 10|mm mais n'excédant pas 15|mm, d'une largeur / inférieure à 2|050|mm // autres

3827650029 - laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1|250|mm

3827650090 - autres, d'une largeur / de 2|050|mm ou plus // en aciers non alliés, à l'exclusion des aciers pour outillage

382768 : de polymères du chlorure de vinyle

3827680010 - autres, d'une largeur / de 2|050|mm ou plus // autres

3827680020 - autres, d'une largeur / inférieure 2|050|mm

3827680030 - laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1|250|mm d'une épaisseur de 4|mm ou plus

3827680040 - perforés // en aciers non alliés, à l'exclusion des aciers pour outillage, d'une épaisseur excédant 10 mm ou d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur de 2 050 mm ou plus

3827680050 - perforés // autres

3827680060 - autres // simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire

3827680090 - autres // en aciers non alliés, à l'exclusion des aciers pour outillage, d'une épaisseur excédant 10 mm ou d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur de 2 050 mm ou plus

382769 : d'autres matières plastiques

3827690012 - dits "magnétiques"

3827690019 - autres / d'une épaisseur de 0,35|mm ou plus mais inférieure à 0,5|mm

3827690090 - autres / d'une épaisseur inférieure à 0,35|mm // recuits (appelés «plaques noires»)

382790 : en polymères de l'éthylène

3827900010 - autres / d'une épaisseur inférieure à 0,35|mm // autres

3827900090 - perforés

39 : MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
3901 : Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
390110 : en polymères du chlorure de vinyle

3901101020 - simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire

3901101050 - Fer-blanc // simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire

3901101060 - Fer-blanc // autres

3901101090 - calmés à l’aluminium, plaqués ou revêtus de zinc et/ou d’aluminium, et d’aucun autre métal, par galvanisation à chaud, passivés chimiquement, contenant en poids: au moins 0,015 % mais pas plus de 0,170 % de carbone, au moins 0,015 % mais pas plus de 0,100 % d’aluminium, pas plus de 0,045 % de niobium, pas plus de 0,010 % de titane et pas plus de 0,010 % de vanadium, présentés sous forme de rouleaux, de feuilles coupées à dimension et de bandes étroites

3901109030 - revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

3901109090 - revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud avec de l'aluminium et/ou du magnésium, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

390120 : en autres matières plastiques

3901201000 - Fer-blanc, verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis // Fer-blanc

3901209000 - Fer-blanc, verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis // autres

390130 : Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques

3901300010 - autres // simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire / en aciers non alliés qui sont peints, vernis ou revêtus de matières plastiques sur une face au moins, à l’exclusion des produits pourvus d’un revêtement final à base de poussière de zinc (peinture riche en zinc, contenant, en poids, 70 % ou plus de zinc) et des produits composés d’un substrat à revêtement métallique de chrome ou d’étain

3901300020 - autres // simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire / autres / étamés

3901300030 - autres // simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire / autres / autres

3901300099 - autres // autres / en aciers non alliés qui sont peints, vernis ou revêtus de matières plastiques sur une face au moins, à l’exclusion des "panneaux sandwich" du type utilisé pour des applications de construction et composés de deux tôles métalliques extérieures enserrant une âme centrale constituée d’un matériau stabilisant et isolant, à l'exclusion des produits pourvus d’un revêtement final à base de poussière de zinc (peinture riche en zinc, contenant, en poids, 70 % ou plus de zinc) ainsi qu'à l'exclusion des produits composés d’un substrat à revêtement métallique de chrome ou d’étain

390140 : Tubes et tuyaux rigides / en polymères de l'éthylène

3901400010 - autres // autres / autres / étamés

3901400030 - plaqués

3901400050 - étamés et imprimés // simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire

3901400060 - étamés et imprimés // autres

3901400090 - autres // étamés, revêtus ou non de matières plastiques et/ou vernis

390190 : Tubes et tuyaux rigides / en polymères du propylène

3901903000 - autres // autres / simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire

3901908010 - autres // autres / revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud avec du magnésium ou un alliage magnésium-zinc, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

3901908053 - d'une largeur n'excédant pas 350 mm d'une épaisseur de 50 mm ou plus

3901908055 - d'une largeur excédant 500 mm

3901908067 - d'une largeur n'excédant pas 500 mm / d'une largeur n'excédant pas 350 mm d'une épaisseur de 50 mm ou plus

3901908073 - d'une largeur n'excédant pas 500 mm / autres

3901908075 - dits "magnétiques" // d'une largeur excédant 500 mm

3901908085 - dits "magnétiques" // d'une largeur n'excédant pas 500 mm

3901908091 - autres / d'une épaisseur de 0,35|mm ou plus // d'une largeur excédant 500 mm

3901908092 - autres / d'une épaisseur de 0,35|mm ou plus // d'une largeur n'excédant pas 500 mm / enroulés, destinés à faire le fer-blanc

3901908093 - autres / d'une épaisseur de 0,35|mm ou plus // d'une largeur n'excédant pas 500 mm / autres

3901908094 - autres / d'une épaisseur inférieure à 0,35|mm // d'une largeur excédant 500 mm / enroulés, recuits (appelés «plaques noires»)

3901908097 - autres / d'une épaisseur inférieure à 0,35|mm // d'une largeur excédant 500 mm / autres

3901908099 - autres / d'une épaisseur inférieure à 0,35|mm // d'une largeur n'excédant pas 500 mm / enroulés, destinés à la fabrication de fer-blanc / recuits (appelés «plaques noires»)

3902 : Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
390210 : Tubes et tuyaux rigides / en polymères du chlorure de vinyle

3902100020 - autres / d'une épaisseur inférieure à 0,35|mm // d'une largeur n'excédant pas 500 mm / enroulés, destinés à la fabrication de fer-blanc / autres

3902100090 - autres / d'une épaisseur inférieure à 0,35|mm // d'une largeur n'excédant pas 500 mm / autres / enroulés, recuits (appelés «plaques noires»)

390220 : Tubes et tuyaux rigides / en autres matières plastiques

3902200020 - autres / d'une épaisseur inférieure à 0,35|mm // d'une largeur n'excédant pas 500 mm / autres / autres

3902200090 - d'une largeur excédant 500 mm / dits "magnétiques"

390230 : autres tubes et tuyaux / Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6|MPa

3902300010 - d'une largeur excédant 500 mm / autres

3902300020 - d'une largeur n'excédant pas 500 mm / dits "magnétiques"

3902300030 - autres // d'une largeur excédant 500|mm / simplement traités à la surface

3902300095 - autres // d'une largeur excédant 500|mm / autres

3902300097 - autres // d'une largeur n'excédant pas 500|mm

3902300099 - Fer-blanc, simplement traité à la surface

390290 : autres tubes et tuyaux / autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

3902901000 - d'une largeur excédant 500 mm / simplement traités à la surface

3902902000 - d'une largeur n'excédant pas 500 mm

3902909010 - Fer-blanc, simplement verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis // Fer-blanc, simplement verni

3902909060 - Fer-blanc, simplement verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis // autres / d'une largeur excédant 500|mm / simplement traités à la surface

3902909065 - Fer-blanc, simplement verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis // autres / d'une largeur excédant 500|mm / autres

3902909070 - Fer-blanc, simplement verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis // autres / d'une largeur n'excédant pas 500|mm

3902909094 - autres // d'une largeur excédant 500 mm / simplement traités à la surface / en aciers non alliés qui sont peints, vernis ou revêtus de matières plastiques sur une face au moins, à l’exclusion des produits pourvus d’un revêtement final à base de poussière de zinc (peinture riche en zinc, contenant, en poids, 70 % ou plus de zinc) et des produits composés d’un substrat à revêtement métallique de chrome ou d’étain

3902909099 - autres // d'une largeur excédant 500 mm / simplement traités à la surface / autres / étamés

3903 : Polymères du styrène, sous formes primaires
390311 : autres tubes et tuyaux / autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires

3903110000 - autres tubes et tuyaux / autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires

390319 : autres tubes et tuyaux / autres

3903190040 - autres // d'une largeur excédant 500 mm / simplement traités à la surface / autres / autres

3903190090 - autres // d'une largeur excédant 500 mm / autres / en aciers non alliés qui sont peints, vernis ou revêtus de matières plastiques sur une face au moins, à l’exclusion des "panneaux sandwich" du type utilisé pour des applications de construction et composés de deux tôles métalliques extérieures enserrant une âme centrale constituée d’un matériau stabilisant et isolant, à l'exclusion des produits pourvus d’un revêtement final à base de poussière de zinc (peinture riche en zinc, contenant, en poids, 70 % ou plus de zinc) ainsi qu'à l'exclusion des produits composés d’un substrat à revêtement métallique de chrome ou d’étain

390320 : Accessoires

3903200000 - Accessoires

390330 : en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20|cm

3903300000 - en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20|cm

390390 : en polymères du propylène

3903901000 - autres // d'une largeur excédant 500 mm / autres / autres / étamés

3903902000 - autres // d'une largeur excédant 500 mm / autres / autres / autres

3903909020 - autres // d'une largeur n'excédant pas 500 mm / en aciers non alliés qui sont peints, vernis ou revêtus de matières plastiques sur une face au moins, à l’exclusion des "panneaux sandwich" du type utilisé pour des applications de construction et composés de deux tôles métalliques extérieures enserrant une âme centrale constituée d’un matériau stabilisant et isolant, ainsi qu’à l’exclusion des produits pourvus d’un revêtement final à base de poussière de zinc (peinture riche en zinc, contenant, en poids, 70 % ou plus de zinc) / étamés

3903909035 - autres // d'une largeur n'excédant pas 500 mm / en aciers non alliés qui sont peints, vernis ou revêtus de matières plastiques sur une face au moins, à l’exclusion des "panneaux sandwich" du type utilisé pour des applications de construction et composés de deux tôles métalliques extérieures enserrant une âme centrale constituée d’un matériau stabilisant et isolant, ainsi qu’à l’exclusion des produits pourvus d’un revêtement final à base de poussière de zinc (peinture riche en zinc, contenant, en poids, 70 % ou plus de zinc) / autres

3903909038 - autres // d'une largeur n'excédant pas 500 mm / autres / étamés

3903909043 - autres // d'une largeur n'excédant pas 500 mm / autres / autres

3903909060 - revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome // d'une largeur excédant 500|mm / simplement traités à la surface

3903909065 - revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome // d'une largeur excédant 500|mm / autres

3903909070 - revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome // d'une largeur n'excédant pas 500|mm

3903909086 - chromés ou nickelés // d'une largeur excédant 500|mm / simplement traités à la surface

3903909090 - chromés ou nickelés // d'une largeur excédant 500|mm / autres

3904 : Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
390410 : en polymères du styrène

3904100015 - chromés ou nickelés // d'une largeur n'excédant pas 500|mm

3904100025 - cuivrés // d'une largeur excédant 500|mm / simplement traités à la surface

3904100080 - cuivrés // d'une largeur excédant 500|mm / autres

3904100085 - cuivrés // d'une largeur n'excédant pas 500|mm

390421 : en polymères du chlorure de vinyle / contenant en poids au moins 6|% de plastifiants

3904210010 - revêtus d'aluminium / revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc // calmés à l’aluminium, plaqués ou revêtus de zinc et/ou d’aluminium, et d’aucun autre métal, par galvanisation à chaud, passivés chimiquement, contenant en poids: au moins 0,015 % mais pas plus de 0,170 % de carbone, au moins 0,015 % mais pas plus de 0,100 % d’aluminium, pas plus de 0,045 % de niobium, pas plus de 0,010 % de titane et pas plus de 0,010 % de vanadium, présentés sous forme de rouleaux, de feuilles coupées à dimension et de bandes étroites

3904210090 - revêtus d'aluminium / revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc // revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

390422 : en polymères du chlorure de vinyle / autres

3904220010 - revêtus d'aluminium / revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc // autres

3904220090 - revêtus d'aluminium / autres // calmés à l’aluminium, plaqués ou revêtus de zinc et/ou d’aluminium, et d’aucun autre métal, par galvanisation à chaud, passivés chimiquement, contenant en poids: au moins 0,015 % mais pas plus de 0,170 % de carbone, au moins 0,015 % mais pas plus de 0,100 % d’aluminium, pas plus de 0,045 % de niobium, pas plus de 0,010 % de titane et pas plus de 0,010 % de vanadium, présentés sous forme de rouleaux, de feuilles coupées à dimension et de bandes étroites

390430 : en polymères acryliques / en poly(méthacrylate de méthyle)

3904300000 - en polymères acryliques / en poly(méthacrylate de méthyle)

390440 : en polymères acryliques / autres

3904400010 - revêtus d'aluminium / autres // revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

3904400099 - revêtus d'aluminium / autres // autres

390450 : en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters / en polycarbonates

3904501000 - autres // d'une largeur excédant 500|mm / argentés, dorés, platinés ou émaillés

3904509010 - autres // d'une largeur excédant 500|mm / autres / simplement traités à la surface

3904509099 - autres // d'une largeur excédant 500|mm / autres / revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud avec du magnésium ou un alliage magnésium-zinc, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

390461 : en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters / en poly(éthylène téréphtalate)

3904610020 - autres // d'une largeur excédant 500|mm / autres / autres

3904610090 - autres // d'une largeur n'excédant pas 500|mm / revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud avec du magnésium ou un alliage magnésium-zinc, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

390469 : en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters / en polyesters non saturés

3904691000 - autres // d'une largeur n'excédant pas 500|mm / autres

3904692000 - du type utilisé pour armature pour béton

3904698010 - du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques

3904698020 - autres / contenant en poids 0,06|% ou moins de carbone

3904698030 - autres / contenant en poids plus de 0,06|% mais moins de 0,25|% de carbone

3904698085 - autres / contenant en poids 0,25|% ou plus mais pas plus de 0,75|% de carbone

3904698088 - autres / contenant en poids plus de 0,75|% de carbone

3904698096 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone

3904698097 - contenant en poids 0,25|% ou plus de carbone

3904698099 - Barres et tiges d'armature du béton, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, à l’exclusion des barres et tiges d'armature du béton à haute tenue à la fatigue et des autres produits longs, comme les barres de section circulaire

390490 : en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters / en autres polyesters

3904900010 - Barres et tiges d'armature du béton à haute tenue à la fatigue

3904900090 - autres / Barres et tiges d'armature du béton, à l’exclusion des produits longs, comme les barres de section circulaire

3905 : Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
390512 : en cellulose ou en ses dérivés chimiques / en cellulose régénérée

3905120000 - en cellulose ou en ses dérivés chimiques / en cellulose régénérée

390519 : en cellulose ou en ses dérivés chimiques / en acétate de cellulose

3905190010 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone // Barres et tiges d'armature du béton, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, à l’exclusion des barres et tiges d'armature du béton à haute tenue à la fatigue et des autres produits longs, comme les barres de section circulaire

3905190090 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone // autres

390521 : en cellulose ou en ses dérivés chimiques / en autres dérivés de la cellulose

3905210000 - en cellulose ou en ses dérivés chimiques / en autres dérivés de la cellulose

390529 : en autres matières plastiques / en poly(butyral de vinyle)

3905290010 - contenant en poids 0,25|% ou plus de carbone // Barres et tiges d'armature du béton, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, à l’exclusion des barres et tiges d'armature du béton à haute tenue à la fatigue et des autres produits longs, comme les barres de section circulaire

3905290090 - contenant en poids 0,25|% ou plus de carbone // autres

390530 : en autres matières plastiques / en polyamides

3905300010 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / du type utilisé pour armature pour béton // Barres et tiges, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, à l’exclusion des barres et tiges à haute tenue à la fatigue et des autres produits longs, comme les barres de section circulaire

3905300091 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / du type utilisé pour armature pour béton // autres

3905300092 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / autres, de section circulaire d'un diamètre / égal ou supérieur à 80|mm

3905300095 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / autres, de section circulaire d'un diamètre / inférieur à 80|mm

390591 : en autres matières plastiques / en résines aminiques

3905910010 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / autres

3905910025 - contenant en poids 0,25|% ou plus de carbone / de section circulaire d'un diamètre / égal ou supérieur à 80|mm

3905910035 - contenant en poids 0,25|% ou plus de carbone / de section circulaire d'un diamètre / inférieur à 80|mm

3905910040 - contenant en poids 0,25|% ou plus de carbone / autres // Barres et tiges d'armature du béton, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, à l’exclusion des barres et tiges d'armature du béton à haute tenue à la fatigue et des autres produits longs, comme les barres de section circulaire

3905910050 - contenant en poids 0,25|% ou plus de carbone / autres // autres

3905910060 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / de section rectangulaire

3905910070 - laminées ou filées à chaud, simplement plaquées

3905910080 - d'une hauteur de 80|mm ou plus mais n'excédant pas 220|mm

3905910090 - d'une hauteur excédant 220|mm

390599 : en autres matières plastiques / en résines phénoliques

3905991000 - d'une hauteur de 80|mm ou plus mais n'excédant pas 220|mm / à ailes à faces parallèles

3905999010 - d'une hauteur de 80|mm ou plus mais n'excédant pas 220|mm / autres

3905999081 - d'une hauteur excédant 220|mm / à ailes à faces parallèles

3905999095 - d'une hauteur excédant 220|mm / autres

3905999096 - d'une hauteur de 80|mm ou plus mais n'excédant pas 180|mm

3905999097 - d'une hauteur excédant 180|mm

3905999098 - Profilés en L

3905999099 - Profilés en T

3906 : Polymères acryliques, sous formes primaires
390610 : en autres matières plastiques / en autres matières plastiques

3906100000 - en autres matières plastiques / en autres matières plastiques

390690 : Produits alvéolaires / en polymères du styrène

3906901000 - d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté n'excède pas 80|mm

3906902000 - autres / Plats à boudins (à bourrelets) // d'une largeur allant jusqu'à 204 mm

3906903000 - autres / Plats à boudins (à bourrelets) // autres

3906904000 - Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert

3906905000 - Tôles nervurées

3906906000 - laminés ou filés à chaud, simplement plaqués

3906909017 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8|mm

3906909023 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8|mm / comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage

3906909033 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8|mm / autres

3906909037 - contenant en poids 0,25|% ou plus mais moins de 0,6|% de carbone

3906909043 - contenant en poids 0,6|% ou plus de carbone // en acier non allié, dont la coupe transversale maximale est supérieure à 3|mm

3906909050 - contenant en poids 0,6|% ou plus de carbone // autres

3906909058 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8|mm

3906909060 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / cuivrés

3906909073 - contenant en poids 0,6|% ou plus de carbone

3906909090 - contenant en poids 2,5|% ou plus de nickel

3907 : Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
390710 : Produits alvéolaires / en polymères du chlorure de vinyle

3907100000 - Produits alvéolaires / en polymères du chlorure de vinyle

390721 : Produits alvéolaires / en polyuréthannes

3907210000 - Produits alvéolaires / en polyuréthannes

390729 : Produits alvéolaires / en cellulose régénérée

3907291110 - contenant en poids moins de 2,5|% de nickel

3907291120 - de section transversale carrée / laminés ou obtenus par coulée continue

3907291190 - de section transversale carrée / forgés

3907292035 - autres / laminés ou obtenus par coulée continue

3907292040 - autres / forgés

3907292045 - en provenance de Turquie

3907292050 - contenant en poids 2,5|% ou plus de nickel // en provenance de Turquie

3907292055 - contenant en poids 2,5|% ou plus de nickel // autres

3907292090 - contenant en poids moins de 2,5|% de nickel // en provenance de Turquie

3907299100 - contenant en poids moins de 2,5|% de nickel // autres

3907299920 - en provenance de Taïwan ou du Vietnam

3907299930 - contenant en poids 2,5|% ou plus de nickel // en provenance de Taïwan ou du Vietnam

3907299945 - contenant en poids moins de 2,5|% de nickel // en provenance de Taïwan ou du Vietnam

3907299950 - perforés // en provenance de Taïwan ou du Vietnam

3907299955 - perforés // en provenance de Turquie

3907299960 - autres // en provenance de Taïwan ou du Vietnam

3907299970 - autres // en provenance de Turquie

3907299990 - d'une épaisseur de 3|mm ou plus, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel // en provenance de Taïwan ou du Vietnam

390730 : Produits alvéolaires / en autres matières plastiques

3907300005 - d'une épaisseur de 3|mm ou plus, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel // en provenance de Turquie

3907300008 - d'une épaisseur de 3|mm ou plus, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel // autres

3907300020 - d'une épaisseur de 3|mm ou plus, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel // en provenance de Taïwan ou du Vietnam

3907300023 - d'une épaisseur de 3|mm ou plus, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel // en provenance de Turquie

3907300040 - d'une épaisseur de 3|mm ou plus, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel // autres

3907300070 - d'une épaisseur excédant 0,35|mm mais inférieure à 3|mm, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel // en provenance de Taïwan ou du Vietnam

3907300080 - d'une épaisseur excédant 0,35|mm mais inférieure à 3|mm, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel // en provenance de Turquie

3907300085 - d'une épaisseur excédant 0,35|mm mais inférieure à 3|mm, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel // autres

390740 : Baignoires, douches, éviers et lavabos

3907400025 - d'une épaisseur excédant 0,35|mm mais inférieure à 3|mm, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel // en provenance de Taïwan ou du Vietnam

3907400035 - d'une épaisseur excédant 0,35|mm mais inférieure à 3|mm, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel // en provenance de Turquie

3907400045 - d'une épaisseur excédant 0,35|mm mais inférieure à 3|mm, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel // autres

3907400090 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel // en provenance de Taïwan ou du Vietnam

390750 : Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance

3907500000 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance

390761 : Boîtes, caisses, casiers et articles similaires

3907610000 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires

390769 : Sacs, sachets, pochettes et cornets / en polymères de l'éthylène

3907690010 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel // en provenance de Turquie

3907690090 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel // autres

390770 : Sacs, sachets, pochettes et cornets / en autres matières plastiques

3907700000 - Sacs, sachets, pochettes et cornets / en autres matières plastiques

390791 : Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires

3907911000 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel // en provenance de Taïwan ou du Vietnam

3907919010 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel // en provenance de Turquie

3907919090 - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35|mm, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel // autres

390799 : Bobines, fusettes, canettes et supports similaires

3907990500 - d'un diamètre de 80|mm ou plus, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel

3907991000 - d'un diamètre de 80|mm ou plus, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel

3907998025 - d'un diamètre inférieur à 80|mm, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel

3907998030 - d'un diamètre inférieur à 80|mm, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel

3907998035 - de section circulaire / d'un diamètre de 80|mm ou plus, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel

3907998070 - de section circulaire / d'un diamètre de 80|mm ou plus, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel

3907998080 - de section circulaire / d'un diamètre de 25|mm ou plus mais inférieur à 80|mm, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel

3907998090 - de section circulaire / d'un diamètre de 25|mm ou plus mais inférieur à 80|mm, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel

3908 : Polyamides sous formes primaires
390810 : Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture

3908100000 - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture

390890 : Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine

3908900010 - de section circulaire / d'un diamètre inférieur à 25|mm, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel

3908900090 - de section circulaire / d'un diamètre inférieur à 25|mm, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel

3909 : Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
390910 : Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300|l

3909100000 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300|l

390920 : Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils

3909200010 - autres, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel

3909200090 - autres, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel

390931 : Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties

3909310000 - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties

390939 : Articles de bureau et articles scolaires

3909390010 - forgées, contenant en poids / 2,5|% ou plus de nickel

3909390090 - forgées, contenant en poids / moins de 2,5|% de nickel

390940 : Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)

3909400020 - autres // laminées ou filées à chaud, simplement plaquées

3909400090 - simplement laminés ou filés à chaud

390950 : Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires

3909501000 - simplement obtenus ou parachevés à froid

3909509020 - autres // laminés ou filés à chaud, simplement plaqués

3909509030 - en aciers pour outillage

3909509040 - en aciers pour outillage // de section transversale carrée ou rectangulaire

3909509090 - en aciers pour outillage // autres / laminés à chaud ou obtenus par coulée continue

3910 : Silicones sous formes primaires
391000 : Statuettes et autres objets d'ornementation

3910000000 - Statuettes et autres objets d'ornementation

3911 : Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note|3|du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
391110 : Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé

3911100010 - en aciers pour outillage // autres / autres

3911100081 - autres / de section transversale carrée ou rectangulaire / laminés à chaud ou obtenus par coulée continue / dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur / en aciers à coupe rapide

3911100090 - autres / de section transversale carrée ou rectangulaire / laminés à chaud ou obtenus par coulée continue / dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur / contenant en poids 0,7|% ou moins de carbone et 0,5|% ou plus mais pas plus de 1,2|% de manganèse et 0,6|% ou plus mais pas plus de 2,3|% de silicium; contenant en poids 0,0008|% ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note|1, point|f), du présent chapitre

391120 : Caoutchouc naturel sous d'autres formes / Feuilles fumées

3911200000 - Caoutchouc naturel sous d'autres formes / Feuilles fumées

391190 : Caoutchouc naturel sous d'autres formes / Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)

3911901110 - autres / de section transversale carrée ou rectangulaire / laminés à chaud ou obtenus par coulée continue / dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur / autres

3911901190 - autres / de section transversale carrée ou rectangulaire / laminés à chaud ou obtenus par coulée continue / autres

3911901300 - autres / de section transversale carrée ou rectangulaire / forgés

3911901915 - autres / autres / laminés à chaud ou obtenus par coulée continue / contenant en poids 0,9|% ou plus mais pas plus de 1,15|% de carbone et 0,5|% ou plus mais pas plus de 2|% de chrome et, éventuellement, 0,5|% ou moins de molybdène

3911901930 - autres / autres / laminés à chaud ou obtenus par coulée continue / autres

3911901935 - autres / autres / forgés

3911901940 - d'une épaisseur excédant 0,16|mm / possédant une perte de cœur maximale inférieure ou égale à 0,9 W/kg

3911901980 - d'une épaisseur excédant 0,16|mm / possédant une perte de cœur maximale supérieure à 0,9 W/kg mais inférieure ou égale à 1,05 W/kg

3911901990 - d'une épaisseur excédant 0,16|mm / possédant une perte de cœur maximale supérieure à 1,05 W/kg

3911909200 - laminés à chaud // Produits plaqués ou revêtus, non enroulés, sans motif en relief, d'une épaisseur excédant 10 mm et les produits plaqués ou revêtus, non enroulés, sans motif en relief, d'une épaisseur d'au moins 4,75 mm mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur d'au moins 2 050 mm

3911909910 - laminés à chaud // autres

3911909923 - laminés à froid

3911909925 - en aciers à coupe rapide // simplement laminés; simplement traités à la surface, y compris les plaqués ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire

3911909935 - en aciers à coupe rapide // autres

3911909938 - en aciers à coupe rapide

3911909940 - autres / d'une épaisseur excédant 10|mm

3911909943 - autres / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus mais n'excédant pas 10|mm // d'une largeur de 2 050 mm ou plus

3911909945 - autres / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus mais n'excédant pas 10|mm // autres

3911909948 - autres / d'une épaisseur inférieure à 4,75|mm

3911909960 - simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire

3911909963 - simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire / peints, vernis ou revêtus de matières plastiques sur une face au moins, à l’exclusion des produits pourvus d’un revêtement final à base de poussière de zinc (peinture riche en zinc, contenant, en poids, 70 % ou plus de zinc) et des produits composés d’un substrat à revêtement métallique de chrome ou d’étain

3911909965 - simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire / autres, calmés à l’aluminium, plaqués ou revêtus de zinc et/ou d’aluminium, et d’aucun autre métal, par galvanisation à chaud, passivés chimiquement, contenant en poids: au moins 0,015 % mais pas plus de 0,170 % de carbone, au moins 0,015 % mais pas plus de 0,100 % d’aluminium, pas plus de 0,045 % de niobium, pas plus de 0,010 % de titane et pas plus de 0,010 % de vanadium, présentés sous forme de rouleaux, de feuilles coupées à dimension et de bandes étroites

3911909970 - simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire / revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud avec du magnésium et ou de l'aluminium, même alliés avec du zinc, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

3911909986 - simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire / autres

3911909990 - autres, d'une épaisseur excédant 10 mm ou d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur de 2050 mm ou plus / revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud avec du magnésium et ou de l'aluminium, même alliés avec du zinc, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

3912 : Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
391211 : Caoutchouc naturel sous d'autres formes / autres

3912110020 - autres, d'une épaisseur excédant 10 mm ou d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur de 2050 mm ou plus / autres

3912110030 - autres / peints, vernis ou revêtus de matières plastiques sur une face au moins, à l’exclusion des "panneaux sandwich" du type utilisé pour des applications de construction et composés de deux tôles métalliques extérieures enserrant une âme centrale constituée d’un matériau stabilisant et isolant, à l’exclusion des produits pourvus d’un revêtement final à base de poussière de zinc (peinture riche en zinc, contenant, en poids, 70% ou plus de zinc) ainsi qu'à l'exclusion des produits composés d’un substrat à revêtement métallique de chrome ou d’étain

3912110040 - autres / autres, calmés à l’aluminium, plaqués ou revêtus de zinc et/ou d’aluminium, et d’aucun autre métal, par galvanisation à chaud, passivés chimiquement, contenant en poids: au moins 0,015 % mais pas plus de 0,170 % de carbone, au moins 0,015 % mais pas plus de 0,100 % d’aluminium, pas plus de 0,045 % de niobium, pas plus de 0,010 % de titane et pas plus de 0,010 % de vanadium, présentés sous forme de rouleaux, de feuilles coupées à dimension et de bandes étroites

3912110090 - autres / revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud avec du magnésium et ou de l'aluminium, même alliés avec du zinc, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

391212 : Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues

3912120000 - Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues

391220 : Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) / Latex

3912201100 - d'une largeur excédant 500 mm / d'une épaisseur excédant 0,16|mm / possédant une perte de cœur maximale inférieure ou égale à 0,9 W/kg

3912201900 - d'une largeur excédant 500 mm / d'une épaisseur excédant 0,16|mm / possédant une perte de cœur maximale supérieure à 0,9 W/kg mais inférieure ou égale à 1,05 W/kg

3912209000 - d'une largeur excédant 500 mm / d'une épaisseur excédant 0,16|mm / possédant une perte de cœur maximale supérieure à 1,05 W/kg

391231 : Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) / autres

3912310000 - Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) / autres

391239 : Caoutchouc butadiène (BR)

3912392000 - d'une largeur n'excédant pas 500 mm / d'une épaisseur excédant 0,16|mm / possédant une perte de cœur maximale inférieure ou égale à 0,9 W/kg

3912398510 - d'une largeur n'excédant pas 500 mm / d'une épaisseur excédant 0,16|mm / possédant une perte de cœur maximale supérieure à 0,9 W/kg mais inférieure ou égale à 1,05 W/kg

3912398520 - d'une largeur n'excédant pas 500 mm / d'une épaisseur excédant 0,16|mm / possédant une perte de cœur maximale supérieure à 1,05 W/kg

3912398530 - simplement laminés à chaud // Produits revêtus ou plaqués

3912398550 - simplement laminés à chaud // autres / d'une largeur n'excédant pas 350 mm d'une épaisseur de 50 mm ou plus

3912398560 - simplement laminés à chaud // autres / autres

3912398590 - autres // d'une largeur excédant 500 mm

391290 : Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) / Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)

3912901020 - autres // d'une largeur n'excédant pas 500 mm

3912901090 - autres / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus // d'une largeur n'excédant pas 350 mm d'une épaisseur de 50 mm ou plus

3912909000 - autres / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus // autres

3913 : Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
391310 : Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) / autres

3913100020 - d'une largeur excédant 500|mm

3913100090 - zingués électrolytiquement

391390 : Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) / Latex

3913900020 - autrement zingués // calmés à l’aluminium, plaqués ou revêtus de zinc et/ou d’aluminium, et d’aucun autre métal, par galvanisation à chaud, passivés chimiquement, contenant en poids: au moins 0,015 % mais pas plus de 0,170 % de carbone, au moins 0,015 % mais pas plus de 0,100 % d’aluminium, pas plus de 0,045 % de niobium, pas plus de 0,010 % de titane et pas plus de 0,010 % de vanadium, présentés sous forme de rouleaux, de feuilles coupées à dimension et de bandes étroites

3913900040 - autrement zingués // revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

3913900085 - autrement zingués // autres

3913900087 - autres // d'une largeur n'excédant pas 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués, d'une largeur excédant 500 mm, simplement traités à la surface, y compris les plaqués / peints, vernis ou revêtus de matières plastiques sur une face au moins, à l’exclusion des produits pourvus d’un revêtement final à base de poussière de zinc (peinture riche en zinc, contenant, en poids, 70 % ou plus de zinc) et des produits composés d’un substrat à revêtement métallique de chrome ou d’étain

3913900088 - autres // d'une largeur n'excédant pas 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués, d'une largeur excédant 500 mm, simplement traités à la surface, y compris les plaqués / revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud avec du magnésium et ou de l'aluminium, même alliés avec du zinc, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

3913900095 - autres // d'une largeur n'excédant pas 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués, d'une largeur excédant 500 mm, simplement traités à la surface, y compris les plaqués / autres

3913900099 - autres // autres / peints, vernis ou revêtus de matières plastiques sur une face au moins, à l’exclusion des "panneaux sandwich" du type utilisé pour des applications de construction et composés de deux tôles métalliques extérieures enserrant une âme centrale constituée d’un matériau stabilisant et isolant, à l’exclusion des produits pourvus d’un revêtement final à base de poussière de zinc (peinture riche en zinc, contenant, en poids, 70% ou plus de zinc) ainsi qu'à l'exclusion des produits composés d’un substrat à revêtement métallique de chrome ou d’étain

3914 : Échangeurs d'ions à base de polymères des n$o$s|3901|à 3913, sous formes primaires
391400 : Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) / autres

3914000000 - Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) / autres

3915 : Déchets, rognures et débris de matières plastiques
391510 : Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) / Latex

3915101000 - autres // autres / revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud avec du magnésium et ou de l'aluminium, même alliés avec du zinc, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites

3915102000 - autres // autres / autres, calmés à l’aluminium, plaqués ou revêtus de zinc et/ou d’aluminium, et d’aucun autre métal, par galvanisation à chaud, passivés chimiquement, contenant en poids: au moins 0,015 % mais pas plus de 0,170 % de carbone, au moins 0,015 % mais pas plus de 0,100 % d’aluminium, pas plus de 0,045 % de niobium, pas plus de 0,010 % de titane et pas plus de 0,010 % de vanadium, présentés sous forme de rouleaux, de feuilles coupées à dimension et de bandes étroites

391520 : Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) / autres

3915200000 - Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) / autres

391530 : Caoutchouc isoprène (IR)

3915300000 - Caoutchouc isoprène (IR)

391590 : Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)

3915901100 - contenant en poids 0,0008|% ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note|1, point|f), du présent chapitre

3915902000 - contenant en poids 0,9|% ou plus mais pas plus de 1,15|% de carbone et 0,5|% ou plus mais pas plus de 2|% de chrome et, éventuellement, 0,5|% ou moins de molybdène

3915907000 - simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées

3916 : Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1|mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
391610 : Mélanges des produits du n$o|4001|avec des produits de la présente position

3916100010 - forgées

3916100090 - de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces // simplement laminées ou filées à chaud

391620 : autres / Latex

3916200010 - de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces // autres / laminées ou filées à chaud, simplement plaquées

3916200099 - de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces // autres / autres

391690 : Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice

3916901010 - autres / simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées

3916901090 - contenant en poids 0,9|% ou plus mais pas plus de 1,15|% de carbone et 0,5|% ou plus mais pas plus de 2|% de chrome et, éventuellement, 0,5|% ou moins de molybdène / de section circulaire, d'un diamètre de 80|mm ou plus

3916905010 - contenant en poids 0,9|% ou plus mais pas plus de 1,15|% de carbone et 0,5|% ou plus mais pas plus de 2|% de chrome et, éventuellement, 0,5|% ou moins de molybdène / autres

3916905090 - autres / de section circulaire, d'un diamètre de / 80|mm ou plus

3916909000 - autres / de section circulaire, d'un diamètre de / inférieur à 80|mm

3917 : Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
391710 : Solutions; dispersions autres que celles du n$o|4005|10

3917101000 - autres / de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces

3917109000 - en aciers pour outillage // laminées ou filées à chaud, simplement plaquées

391721 : autres / Plaques, feuilles et bandes

3917211010 - en aciers pour outillage // autres

3917211090 - conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux

3917219010 - autres / neufs / Rails "Vignole" / d'un poids au mètre de 36|kg ou plus

3917219020 - autres / neufs / Rails "Vignole" / d'un poids au mètre inférieur à 36|kg

3917219090 - autres / neufs / Rails à ornières

391722 : Profilés pour le rechapage

3917221010 - autres / neufs / autres

3917221090 - autres / usagés

3917229010 - de section circulaire, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4 mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

3917229020 - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3|mm // de section circulaire et d'un équivalent carbone égal ne dépassant pas 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

3917229090 - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3|mm // autres

391723 : Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé

3917231010 - d'un diamètre extérieur excédant 168,3|mm mais n'excédant pas 406,4|mm // de section circulaire et d'un équivalent carbone égal ne dépassant pas 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

3917231090 - d'un diamètre extérieur excédant 168,3|mm mais n'excédant pas 406,4|mm // autres

3917239010 - d'un diamètre extérieur excédant 406,4|mm

3917239020 - de section circulaire, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,| mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

3917239090 - d'un diamètre extérieur excédant 406,4|mm // Tubes et tuyaux de cuvelage

391729 : en caoutchouc alvéolaire / Plaques, feuilles et bandes

3917290011 - d'un diamètre extérieur excédant 406,4|mm // autres

3917290019 - de précision // d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4 mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

3917290091 - de précision // autres

3917290099 - autres // d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4|mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

391731 : en caoutchouc alvéolaire / autres

3917310010 - Tubes filetés ou filetables dits "gaz" // d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4|mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

3917310020 - Tubes filetés ou filetables dits "gaz" // autres

3917310030 - autres, d'un diamètre extérieur / n'excédant pas 168,3|mm // d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

3917310090 - autres, d'un diamètre extérieur / n'excédant pas 168,3|mm // autres

391732 : en caoutchouc non alvéolaire / Plaques, feuilles et bandes

3917320010 - autres, d'un diamètre extérieur / excédant 168,3|mm mais n'excédant pas 406,4|mm // d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

3917320020 - autres, d'un diamètre extérieur / excédant 168,3|mm mais n'excédant pas 406,4|mm // autres

3917320030 - autres, d'un diamètre extérieur / excédant 406,4|mm

3917320090 - munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

391733 : en caoutchouc non alvéolaire / autres

3917330010 - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3|mm // munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

3917330090 - d'un diamètre extérieur excédant 168,3|mm mais n'excédant pas 406,4|mm // munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

391739 : non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières / sans accessoires

3917390010 - d'un diamètre extérieur excédant 406,4|mm // munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

3917390020 - droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9|à 1,15|% inclus de carbone et de 0,5|à 2|% inclus de chrome et, éventuellement, 0,5|% ou moins de molybdène

3917390091 - autres / de précision

3917390099 - autres / autres // d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 406,4|mm et d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

391740 : non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières / avec accessoires

3917400010 - autres / d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3|mm // d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

3917400020 - autres / d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3|mm // autres

3917400091 - autres / d'un diamètre extérieur excédant 168,3|mm mais n'excédant pas 406,4|mm // d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)

3917400099 - autres / d'un diamètre extérieur excédant 168,3|mm mais n'excédant pas 406,4|mm // autres

3918 : Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note|9|du présent chapitre
391810 : renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal / sans accessoires

3918101010 - autres / d'un diamètre extérieur excédant 406,4|mm

3918101090 - autres / tubes et tuyaux, en acier inoxydable

3918109010 - de précision / étirés ou laminés à froid

3918109090 - de précision / autres

391890 : renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal / avec accessoires

3918900010 - autres / Tubes filetés ou filetables dits "gaz" / zingués // Tubes et tuyaux d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm

3918900090 - autres / Tubes filetés ou filetables dits "gaz" / zingués // autres

3919 : Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
391910 : renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles / sans accessoires

3919101200 - autres / Tubes filetés ou filetables dits "gaz" / autres // Tubes et tuyaux d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm

3919101500 - autres / Tubes filetés ou filetables dits "gaz" / autres // autres

3919101910 - autres / autres, d'un diamètre extérieur / n'excédant pas 168,3|mm / zingués // Tubes et tuyaux

3919101990 - autres / autres, d'un diamètre extérieur / n'excédant pas 168,3|mm / zingués // autres

3919108010 - autres / autres, d'un diamètre extérieur / n'excédant pas 168,3|mm / autres // Tubes et tuyaux

3919108025 - autres / autres, d'un diamètre extérieur / n'excédant pas 168,3|mm / autres // autres

3919108027 - autres / autres, d'un diamètre extérieur / excédant 168,3|mm mais n'excédant pas 406,4|mm

3919108035 - étirés ou laminés à froid

3919108045 - en aciers inoxydables

3919108055 - autres / d'une épaisseur de paroi n'excédant pas|2|mm

3919108057 - autres / d'une épaisseur de paroi excédant|2|mm

3919108063 - pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression

3919108073 - en fonte // filetés / en fonte malléable / Corps de raccord à compression comportant un filetage métrique relevant de la norme ISO DIN 13

3919108075 - en fonte // filetés / en fonte malléable / boîtes de jonction circulaires sans couvercle

3919108078 - en fonte // filetés / en fonte malléable / autres

3919108090 - en fonte // filetés / en fonte à graphite sphéroïdal / corps de raccord à compression comportant un filetage métrique relevant de la norme ISO DIN 13

391990 : renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles / avec accessoires

3919902000 - en fonte // filetés / en fonte à graphite sphéroïdal / Boîtes de jonction circulaires filetées en fonte malléable sans couvercle ; raccords de serrage en té en fonte ductile avec joint en caoutchouc et orifice de sortie; embouts rainurés en fonte ductile, pour tuyau en acier rainuré avec sortie filetée; réducteurs rainurés en fonte ductile à extrémité filetée; tés réducteurs rainurés en fonte ductile à sortie filetée; colliers de ballonnement en fonte ductile sans sortie filetée utilisés pour obturer un orifice sur un élément de tuyauterie

3919908010 - en fonte // filetés / en fonte à graphite sphéroïdal / autres

3919908020 - en fonte // filetés / autres

3919908023 - en fonte // non filetés / en fonte malléable

3919908024 - en fonte // non filetés / en fonte à graphite sphéroïdal

3919908030 - en fonte // non filetés / autres

3919908031 - Manchons

3919908033 - Coudes et courbes // destinés à certains types de véhicules aériens

3919908045 - Coudes et courbes // autres

3919908048 - Coudes et courbes // en aciers inoxydables austénitiques des nuances correspondant aux types AISI 304, 304L, 316, 316L, 316Ti, 321 et 321H et leurs équivalents dans les autres normes, dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 406,4 mm et dont l’épaisseur de paroi est égale ou inférieure à 16 mm, dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface interne n'est pas inférieure à 0,8 micromètre, sans bride, finis ou non / en provenance de Malaisie / destinés à certains types de véhicules aériens

3919908049 - Coudes et courbes // en aciers inoxydables austénitiques des nuances correspondant aux types AISI 304, 304L, 316, 316L, 316Ti, 321 et 321H et leurs équivalents dans les autres normes, dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 406,4 mm et dont l’épaisseur de paroi est égale ou inférieure à 16 mm, dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface interne n'est pas inférieure à 0,8 micromètre, sans bride, finis ou non / en provenance de Malaisie / autres

3919908050 - Coudes et courbes // en aciers inoxydables austénitiques des nuances correspondant aux types AISI 304, 304L, 316, 316L, 316Ti, 321 et 321H et leurs équivalents dans les autres normes, dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 406,4 mm et dont l’épaisseur de paroi est égale ou inférieure à 16 mm, dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface interne n'est pas inférieure à 0,8 micromètre, sans bride, finis ou non / autres / destinés à certains types de véhicules aériens

3919908051 - Coudes et courbes // en aciers inoxydables austénitiques des nuances correspondant aux types AISI 304, 304L, 316, 316L, 316Ti, 321 et 321H et leurs équivalents dans les autres normes, dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 406,4 mm et dont l’épaisseur de paroi est égale ou inférieure à 16 mm, dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface interne n'est pas inférieure à 0,8 micromètre, sans bride, finis ou non / autres / autres

3919908053 - Coudes et courbes // autres / destinés à certains types de véhicules aériens

3919908054 - Coudes et courbes // autres / autres

3919908055 - autres // en aciers inoxydables austénitiques des nuances correspondant aux types AISI 304, 304L, 316, 316L, 316Ti, 321 et 321H et leurs équivalents dans les autres normes, dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 406,4 mm et dont l’épaisseur de paroi est égale ou inférieure à 16 mm, dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface interne n'est pas inférieure à 0,8 micromètre, sans bride, finis ou non / en provenance de Malaisie / destinés à certains types de véhicules aériens

3919908056 - autres // en aciers inoxydables austénitiques des nuances correspondant aux types AISI 304, 304L, 316, 316L, 316Ti, 321 et 321H et leurs équivalents dans les autres normes, dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 406,4 mm et dont l’épaisseur de paroi est égale ou inférieure à 16 mm, dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface interne n'est pas inférieure à 0,8 micromètre, sans bride, finis ou non / en provenance de Malaisie / autres

3919908065 - autres // en aciers inoxydables austénitiques des nuances correspondant aux types AISI 304, 304L, 316, 316L, 316Ti, 321 et 321H et leurs équivalents dans les autres normes, dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 406,4 mm et dont l’épaisseur de paroi est égale ou inférieure à 16 mm, dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface interne n'est pas inférieure à 0,8 micromètre, sans bride, finis ou non / autres / destinés à certains types de véhicules aériens

3919908070 - autres // en aciers inoxydables austénitiques des nuances correspondant aux types AISI 304, 304L, 316, 316L, 316Ti, 321 et 321H et leurs équivalents dans les autres normes, dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 406,4 mm et dont l’épaisseur de paroi est égale ou inférieure à 16 mm, dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface interne n'est pas inférieure à 0,8 micromètre, sans bride, finis ou non / autres / autres

3919908080 - autres // autres / destinés à certains types de véhicules aériens

3919908082 - filetés // destinés à certains types de véhicules aériens

3919908083 - filetés // autres

3919908099 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / Coudes et courbes // destinés à certains types de véhicules aériens / en provenance de Taïwan, d'Indonésie, du Sri Lanka ou des Philippines

3920 : Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
392010 : renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières / sans accessoires

3920102300 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / Coudes et courbes // destinés à certains types de véhicules aériens / autres

3920102410 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / Coudes et courbes // autres / autres racords tubulaires filetés

3920102490 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / Coudes et courbes // autres / autres / en provenance de Taïwan

3920102505 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / Coudes et courbes // autres / autres / en provenance d'Indonésie

3920102590 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / Coudes et courbes // autres / autres / en provenance du Sri Lanka

3920102810 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / Coudes et courbes // autres / autres / en provenance des Philippines

3920102899 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / Coudes et courbes // autres / autres / autres

3920104010 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / autres // destinés à certains types de véhicules aériens / en provenance de Taïwan, d'Indonésie, du Sri Lanka ou des Philippines

3920104040 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / autres // destinés à certains types de véhicules aériens / autres

3920104099 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / autres // autres / autres racords tubulaires filetés

3920108100 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / autres // autres / autres / en provenance de Taïwan

3920108910 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / autres // autres / autres / en provenance d'Indonésie

3920108940 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / autres // autres / autres / en provenance du Sri Lanka

3920108955 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / autres // autres / autres / en provenance des Philippines

3920108990 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / autres // autres / autres / autres

392020 : renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières / avec accessoires

3920202110 - dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6|mm / Coudes et courbes // destinés à certains types de véhicules aériens

3920202150 - dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6|mm / Coudes et courbes // autres

3920202190 - dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6|mm / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

3920202910 - dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6|mm / autres // autres

3920202970 - autres // destinés à certains types de véhicules aériens / dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / en provenance de Taïwan, d'Indonésie, du Sri Lanka ou des Philippines

3920202994 - autres // destinés à certains types de véhicules aériens / dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / autres

3920202999 - autres // destinés à certains types de véhicules aériens / autres

3920208010 - autres // autres / dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / en provenance de Taïwan

3920208090 - autres // autres / dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / en provenance d'Indonésie

392030 : Courroies transporteuses / renforcées seulement de métal

3920300010 - autres // autres / dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / en provenance du Sri Lanka

3920300090 - autres // autres / dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / en provenance des Philippines

392043 : Courroies transporteuses / renforcées seulement de matières textiles

3920431010 - autres // autres / dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6|mm / autres

3920431092 - Mâts d’éoliennes industrielles tubulaires en acier, de forme conique ou non, assemblés ou non, comprenant ou non un tronçon intégré aux fondations, reliés ou non à des nacelles ou à des pales, conçus pour supporter la nacelle et les pales destinés à être utilisés dans des éoliennes ayant une capacité de production d’énergie électrique — dans des applications terrestres ou offshore — égale ou supérieure à 1,00 mégawatt et ayant une hauteur minimale, mesurée entre la base du mât et le bas de la nacelle, au moins égale à 50 m lorsque le mât est complètement assemblé

3920431095 - uniquement ou principalement en tôle / Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante

3920431099 - uniquement ou principalement en tôle / autres

3920439010 - autres // Tronçons de mâts d’éoliennes en acier utilisés dans le montage de mâts d’éoliennes industrielles tubulaires en acier, de forme conique ou non, assemblés ou non, comprenant ou non un tronçon intégré aux fondations, reliés ou non à des nacelles ou à des pales, conçus pour supporter la nacelle et les pales, destinés à être utilisés dans des éoliennes ayant une capacité de production d’énergie électrique — dans des applications terrestres ou offshore — égale ou supérieure à 1,00 mégawatt et ayant une hauteur minimale, mesurée entre la base du mât et le bas de la nacelle, au moins égale à 50 m lorsque le mât est complètement assemblé

3920439090 - Fûts, conteneurs, tambours, réservoirs, barils et récipients similaires, à l'exception des bidons et boîtes, réutilisables, en acier inoxydable, dont le corps est approximativement de forme cylindrique, d’une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm, des types utilisés pour des matières autres que le pétrole brut et les produits pétroliers, quel que soit le type de finition, de jauge ou de qualité d’acier inoxydable, avec ou sans composants supplémentaires, même peints ou revêtus d’autres matériaux

392049 : Courroies transporteuses / autres

3920491010 - Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires

3920491030 - Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons

3920491099 - autres, d'une épaisseur de paroi / inférieure à 0,5|mm

3920499010 - autres, d'une épaisseur de paroi / égale ou supérieure à 0,5|mm

3920499090 - d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5|mm

392051 : Courroies de transmission / Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60|cm mais n'excédant pas 180|cm

3920510020 - d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5|mm // Fûts, conteneurs, tambours, réservoirs, barils et récipients similaires, à l'exclusion des bidons et boîtes, réutilisables, en acier inoxydable, dont le corps est approximativement de forme cylindrique, des types utilisés pour des matières autres que le pétrole brut et les produits pétroliers, d’une contenance de 4,5 litres ou plus, quel que soit le type de finition, de jauge ou de qualité d’acier inoxydable, avec ou sans composants supplémentaires, même peints ou revêtus d’autres matériaux

3920510030 - d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5|mm // autres

3920510040 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / n'excède pas 3|mm / revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton)

3920510050 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / n'excède pas 3|mm / autres

3920510090 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Torons / non revêtus // comportant un maximum de 18 fils, en acier non allié, ayant une teneur en carbone d’au moins 0,6|% en poids

392059 : Courroies de transmission / Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60|cm mais n'excédant pas 180|cm

3920591000 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Torons / non revêtus // autres

3920599000 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Torons / revêtus / zingués // comportant un maximum de 18 fils, en acier non allié, ayant une teneur en carbone d’au moins 0,6 % en poids, à l'exclusion des torons galvanisés (mais ne présentant pas d’autre revêtement) qui comportent sept fils et dans lesquels le diamètre du fil central est identique ou dépasse de moins de 3 % le diamètre de chacun des six autres fils

392061 : Courroies de transmission / Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180|cm mais n'excédant pas 240|cm

3920610030 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Torons / revêtus / zingués // autres

3920610040 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Torons / revêtus / autres // comportant un maximum de 18 fils, en acier non allié, ayant une teneur en carbone d’au moins 0,6|% en poids

3920610050 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Torons / revêtus / autres // autres

3920610090 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm mais n'excède pas 12|mm // en acier / en provenance du Maroc

392062 : Courroies de transmission / Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180|cm mais n'excédant pas 240|cm

3920621200 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm mais n'excède pas 12|mm // en acier / en provenance de la République de Corée

3920621905 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm mais n'excède pas 12|mm // en acier / autres

3920621908 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm mais n'excède pas 12|mm // autres

3920621928 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 12|mm mais n'excède pas 24|mm // en acier / en provenance du Maroc

3920621932 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 12|mm mais n'excède pas 24|mm // en acier / en provenance de la République de Corée

3920621938 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 12|mm mais n'excède pas 24|mm // en acier / autres

3920621948 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 12|mm mais n'excède pas 24|mm // autres

3920621952 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 24|mm mais n'excède pas 48|mm // en acier / en provenance du Maroc

3920621960 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 24|mm mais n'excède pas 48|mm // en acier / en provenance de la République de Corée

3920621968 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 24|mm mais n'excède pas 48|mm // en acier / autres

3920621999 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 24|mm mais n'excède pas 48|mm // autres

3920629010 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 48|mm // en acier / en provenance du Maroc

3920629020 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 48|mm // en acier / en provenance de la République de Corée

3920629090 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 48|mm // en acier / autres

392063 : Courroies de transmission / Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60|cm mais n'excédant pas 150|cm

3920630000 - Courroies de transmission / Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60|cm mais n'excédant pas 150|cm

392069 : Courroies de transmission / Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150|cm mais n'excédant pas 198|cm

3920690020 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 48|mm // autres

3920690030 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / autres // en acier / en provenance du Maroc

3920690070 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / autres // en acier / en provenance de la République de Corée

3920690090 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / autres // en acier / autres

392071 : Courroies de transmission / autres

3920710000 - Courroies de transmission / autres

392073 : des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course)

3920731000 - autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale / excède 3|mm / Câbles, y compris les câbles clos / autres // autres

3920738000 - en fils nervurés

392079 : des types utilisés pour autobus ou camions

3920791000 - des types utilisés pour cycles et motocycles

3920799000 - en aciers inoxydables // destinés à certains types de véhicules aériens

392091 : des types utilisés pour véhicules aériens

3920910010 - en aciers inoxydables // autres

3920910052 - autres / Vis à tôles // destinés à certains types de véhicules aériens

3920910091 - autres / Vis à tôles // autres

3920910093 - autres / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

3920910095 - pour la fixation des éléments de voies ferrées

3920910097 - autres / sans tête / en aciers inoxydables // destinés à certains types de véhicules aériens

3920910099 - autres / sans tête / en aciers inoxydables // autres

392092 : des types utilisés pour motocycles

3920920000 - des types utilisés pour motocycles

392093 : des types utilisés pour bicyclettes

3920930000 - des types utilisés pour bicyclettes

392094 : des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers

3920940000 - des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers

392099 : des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle

3920992100 - autres / sans tête / autres, d'une résistance à la traction / de moins de 800|MPa // destinés à certains types de véhicules aériens

3920992840 - autres / sans tête / autres, d'une résistance à la traction / de moins de 800|MPa // autres

3920992848 - autres / sans tête / autres, d'une résistance à la traction / de 800|MPa ou plus // destinés à certains types de véhicules aériens

3920992850 - autres / sans tête / autres, d'une résistance à la traction / de 800|MPa ou plus // autres

3920992865 - autres / avec tête / fendue ou à empreinte cruciforme / en aciers inoxydables // destinés à certains types de véhicules aériens

3920992870 - autres / avec tête / fendue ou à empreinte cruciforme / en aciers inoxydables // autres

3920992890 - autres / avec tête / fendue ou à empreinte cruciforme / autres // Boulons et écrous de blocage par simple vissage du type Hi-Lok

3920995200 - autres / avec tête / fendue ou à empreinte cruciforme / autres // autres / destinés à certains types de véhicules aériens

3920995300 - autres / avec tête / fendue ou à empreinte cruciforme / autres // autres / autres

3920995910 - autres / avec tête / à six pans creux / en aciers inoxydables // destinés à certains types de véhicules aériens

3920995925 - autres / avec tête / à six pans creux / en aciers inoxydables // autres

3920995965 - autres / avec tête / à six pans creux / autres // Boulons et écrous de blocage par simple vissage du type Hi-Lok

3920995990 - autres / avec tête / à six pans creux / autres // autres / destinés à certains types de véhicules aériens

3920999000 - autres / avec tête / à six pans creux / autres // autres / autres

3921 : Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
392111 : Pneumatiques rechapés / des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course)

3921110010 - autres / avec tête / hexagonale / en aciers inoxydables // destinés à certains types de véhicules aériens

3921110090 - autres / avec tête / hexagonale / en aciers inoxydables // autres

392112 : Pneumatiques rechapés / des types utilisés pour autobus ou camions

3921120020 - autres / avec tête / hexagonale / autres, d'une résistance à la traction / de moins de 800|MPa // Boulons et écrous de blocage par simple vissage du type Hi-Lok

3921120090 - autres / avec tête / hexagonale / autres, d'une résistance à la traction / de moins de 800|MPa // autres / destinés à certains types de véhicules aériens

392113 : Pneumatiques rechapés / des types utilisés pour véhicules aériens

3921131000 - autres / avec tête / hexagonale / autres, d'une résistance à la traction / de moins de 800|MPa // autres / autres

3921139000 - autres / avec tête / hexagonale / autres, d'une résistance à la traction / de 800|MPa ou plus // destinés à certains types de véhicules aériens

392114 : Pneumatiques rechapés / autres

3921140020 - autres / avec tête / hexagonale / autres, d'une résistance à la traction / de 800|MPa ou plus // autres

3921140080 - autres / avec tête / autres // destinés à certains types de véhicules aériens / en aciers inoxydables

392119 : Pneumatiques usagés

3921190010 - autres / avec tête / autres // destinés à certains types de véhicules aériens / autres

3921190030 - autres / avec tête / autres // autres / en aciers inoxydables

3921190040 - autres / avec tête / autres // autres / autres

3921190045 - en aciers inoxydables / Écrous à sertir // destinés à certains types de véhicules aériens

3921190050 - en aciers inoxydables / Écrous à sertir // autres

3921190060 - en aciers inoxydables / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

3921190095 - en aciers inoxydables / autres // autres

3921190099 - autres / Écrous à sertir // destinés à certains types de véhicules aériens

392190 : des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course), les autobus ou les camions

3921901005 - autres / Écrous à sertir // autres

3921901010 - autres / de sécurité // destinés à certains types de véhicules aériens

3921901030 - autres / de sécurité // autres

3921901090 - autres / autres, d'un diamètre intérieur / n'excédant pas 12|mm // destinés à certains types de véhicules aériens

3921903000 - autres / autres, d'un diamètre intérieur / n'excédant pas 12|mm // autres

3921904100 - autres / autres, d'un diamètre intérieur / excédant 12|mm // destinés à certains types de véhicules aériens

3921904300 - autres / autres, d'un diamètre intérieur / excédant 12|mm // autres

3921904900 - destinées à certains types de véhicules aériens / en aciers inoxydables

3921905525 - destinées à certains types de véhicules aériens / autres / en provenance de Malaisie

3921905535 - destinées à certains types de véhicules aériens / autres / autres

3921905540 - autres / en aciers inoxydables

3921905570 - autres / autres / en provenance de Malaisie

3921905590 - destinées à certains types de véhicules aériens

3921906010 - Éléments de joint de retenue pour tubes et tuyaux: -en acier inoxydable selon la spécification 17-4PH ou en acier selon la spécification S7 pour l'acier à outils, -produit par moulage par injection de métal, -d'une dureté Rockwell de 38 HRC (± 1) ou 53 HRC (+ 2/- 1), -mesurant 7 mm x 4 mm x 5 mm ou plus, mais pas plus de 40 mm x 20 mm x 10 mm

3921906090 - Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder

3921909000 - formés à chaud / Ressorts paraboliques et leurs lames // destinés à certains types de véhicules aériens

3922 : Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
392210 : Préservatifs

3922100000 - Préservatifs

392220 : Gants, mitaines et moufles / des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire

3922200000 - Gants, mitaines et moufles / des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire

392290 : Gants, mitaines et moufles / autres

3922900000 - Gants, mitaines et moufles / autres

3923 : Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
392310 : en caoutchouc alvéolaire

3923101000 - formés à chaud / Ressorts paraboliques et leurs lames // autres

3923109010 - formés à chaud / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

3923109090 - formés à chaud / autres // autres

392321 : autres / Revêtements de sol et tapis de pied

3923210000 - autres / Revêtements de sol et tapis de pied

392329 : autres / Gommes à effacer

3923291000 - formés à chaud // destinés à certains types de véhicules aériens

3923299000 - formés à chaud // autres

392330 : autres / Joints

3923301000 - autres / Ressorts de compression // destinés à certains types de véhicules aériens

3923309000 - autres / Ressorts de compression // autres

392340 : autres / Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux

3923401000 - autres / Ressorts de traction // destinés à certains types de véhicules aériens

3923409000 - autres / Ressorts de traction // autres

392350 : autres / autres articles gonflables

3923501000 - Ressorts spiraux plats // destinés à certains types de véhicules aériens

3923509000 - Ressorts spiraux plats // autres

392390 : Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8|kg lorsqu'ils sont secs, 10|kg lorsqu'ils sont salés secs et 16|kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés

3923900000 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8|kg lorsqu'ils sont secs, 10|kg lorsqu'ils sont salés secs et 16|kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés

3924 : Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
392410 : Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16|kg

3924100011 - Ressorts ayant la forme de disques // destinés à certains types de véhicules aériens

3924100019 - Ressorts ayant la forme de disques // autres

3924100020 - avec four, y compris les fours séparés

3924100090 - Générateurs et distributeurs d'air chaud, à l'exclusion de leurs parties, destinés à des aéronefs civils

392490 : autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs

3924900010 - Planches à repasser, y compris jeannettes de repassage, montées ou non sur pied, et leurs pieds, planches et repose-fers

3924900090 - Planches à repasser, y compris jeannettes de repassage, montées ou non sur pied, et leurs pieds, planches et repose-fers

3925 : Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
392510 : lainées

3925100000 - lainées

392520 : épilées ou sans laine / picklées

3925200000 - épilées ou sans laine / picklées

392530 : épilées ou sans laine / autres

3925300000 - épilées ou sans laine / autres

392590 : de reptiles

3925901000 - Articles d'hygiène, à l'exclusion de leurs parties, destinés à des aéronefs civils

3925902000 - Grilles de caniveau et couvercles en fonte relevant de la norme EN 1433, destinés à être utilisés comme composants de caniveaux en polymère, en plastique, en acier galvanisé ou en béton permettant aux eaux de surface de s'écouler dans le caniveau

3925908000 - Avaloirs de sol et de toit, ouvertures de nettoyage et couvercles pour ces ouvertures relevant de la norme EN 1253

3926 : Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n$o$s|3901|à 3914
392610 : de porcins

3926100000 - de porcins

392620 : à l'état humide (y compris wet-blue) / pleine fleur, non refendue; côtés fleur

3926200000 - à l'état humide (y compris wet-blue) / pleine fleur, non refendue; côtés fleur

392630 : à l'état humide (y compris wet-blue) / autres

3926300040 - Echelons, clefs de levage et bouches d'incendie

3926300050 - autres / Articles en fonte à graphite lamellaire (fonte grise), et des pièces s'y rapportant, d'un type utilisé pour: - couvrir et/ou donner accès à des systèmes affleurant le sol ou souterrains, et - permettre un accès physique et/ou visuel à de tels systèmes

3926300090 - en fonte // Grilles de caniveau et couvercles en fonte relevant de la norme EN 1433, destinés à être utilisés comme composants de caniveaux en polymère, en plastique, en acier galvanisé ou en béton permettant aux eaux de surface de s'écouler dans le caniveau

392640 : à l'état sec (en croûte) / pleine fleur, non refendue; côtés fleur

3926400000 - à l'état sec (en croûte) / pleine fleur, non refendue; côtés fleur

392690 : à l'état sec (en croûte) / autres

3926905000 - en fonte // Avaloirs de sol et de toit, ouvertures de nettoyage et couvercles pour ces ouvertures relevant de la norme EN 1253

3926906000 - en fonte // Echelons, clefs de levage et bouches d'incendie

3926909705 - en fonte // Articles en fonte à graphite sphéroïdal (également appelée fonte ductile), et des pièces s'y rapportant, d'un type utilisé pour: - couvrir et/ou donner accès à des systèmes affleurant le sol ou souterrains, et - permettre un accès physique et/ou visuel à de tels systèmes

3926909710 - en fonte // autres

3926909722 - autres // Colliers, brides et dispositifs de soutien, de raccordement, de serrage ou d'espacement, destinés à certains types de véhicules aériens

3926909723 - autres // Dispositifs pour l'arrimage et le verrouillage du fret, destinés à certains types de véhicules aériens

3926909727 - autres // Billes utilisées dans le système de chargement du fret, destinées à certains types de véhicules aériens

3926909730 - Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d'un diamètre compris entre 0,001|mm et 0,070|mm, comprimés par frittage et laminage

3926909733 - Échelles et escabeaux

3926909740 - Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises

3926909743 - Bobines pour câbles, tuyaux, etc

3926909748 - Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment

3926909758 - autres ouvrages en fer ou en acier / forgés // Colliers, brides et dispositifs de soutien, de raccordement, de serrage ou d'espacement, destinés à certains types de véhicules aériens

3926909760 - autres ouvrages en fer ou en acier / forgés // Dispositifs pour l'arrimage et le verrouillage du fret, destinés à certains types de véhicules aériens

3926909777 - autres ouvrages en fer ou en acier / forgés // Billes utilisées dans le système de chargement du fret, destinées à certains types de véhicules aériens

3926909790 - autres ouvrages en fer ou en acier / forgés // autres

40 : CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
4001 : Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400110 : à l'état humide (y compris wet-blue)

4001100000 - à l'état humide (y compris wet-blue)

400121 : à l'état sec (en croûte)

4001210000 - à l'état sec (en croûte)

400122 : de caprins / à l'état humide (y compris wet-blue)

4001220000 - de caprins / à l'état humide (y compris wet-blue)

400129 : de caprins / à l'état sec (en croûte)

4001290000 - de caprins / à l'état sec (en croûte)

400130 : de porcins / à l'état humide (y compris wet-blue)

4001300000 - de porcins / à l'état humide (y compris wet-blue)

4002 : Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n$o|4001|avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400211 : de porcins / à l'état sec (en croûte)

4002110000 - de porcins / à l'état sec (en croûte)

400219 : autres / à l'état humide (y compris wet-blue)

4002191000 - autres ouvrages en fer ou en acier / estampés // Colliers, brides et dispositifs de soutien, de raccordement, de serrage ou d'espacement, destinés à certains types de véhicules aériens

4002192000 - autres ouvrages en fer ou en acier / estampés // Dispositifs pour l'arrimage et le verrouillage du fret, destinés à certains types de véhicules aériens

4002193000 - autres ouvrages en fer ou en acier / estampés // Billes utilisées dans le système de chargement du fret, destinées à certains types de véhicules aériens

4002199000 - autres ouvrages en fer ou en acier / estampés // autres

400220 : autres / à l'état sec (en croûte)

4002200000 - autres / à l'état sec (en croûte)

400231 : Cuirs et peaux entiers / pleine fleur, non refendue

4002310000 - Cuirs et peaux entiers / pleine fleur, non refendue

400239 : Cuirs et peaux entiers / côtés fleur

4002390000 - Cuirs et peaux entiers / côtés fleur

400241 : Cuirs et peaux entiers / autres

4002410000 - Cuirs et peaux entiers / autres

400249 : autres, y compris les bandes / pleine fleur, non refendue

4002490000 - autres, y compris les bandes / pleine fleur, non refendue

400251 : autres, y compris les bandes / côtés fleur

4002510000 - autres, y compris les bandes / côtés fleur

400259 : autres, y compris les bandes / autres

4002590000 - autres, y compris les bandes / autres

400260 : de caprins

4002600000 - de caprins

400270 : Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)

4002700000 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)

400280 : Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

4002800000 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

400291 : Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées

4002910000 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées

400299 : Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir

4002991000 - autres ouvrages en fer ou en acier / frittés // Colliers, brides et dispositifs de soutien, de raccordement, de serrage ou d'espacement, destinés à certains types de véhicules aériens

4002999000 - autres ouvrages en fer ou en acier / frittés // Dispositifs pour l'arrimage et le verrouillage du fret, destinés à certains types de véhicules aériens

400300 : Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4003 : Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4003000000 - Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

400400 : Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
4004 : Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés

4004000000 - Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés

4005 : Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400510 : Selles à monter en cuir naturel, faites à la main

4005100000 - Selles à monter en cuir naturel, faites à la main

400520 : Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires / à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4005200000 - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires / à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

400591 : Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires / à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles

4005910000 - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires / à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles

400599 : Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires / autres

4005990000 - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires / autres

4006 : Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
400610 : Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée / à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4006100000 - Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée / à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

400690 : Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée / à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

4006900000 - Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée / à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

4007 : Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
400700 : Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée / autres

4007000000 - Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée / autres

4008 : Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
400811 : Articles de poche ou de sac à main / à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4008110000 - Articles de poche ou de sac à main / à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

400819 : Articles de poche ou de sac à main / à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

4008190000 - Articles de poche ou de sac à main / à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

400821 : Articles de poche ou de sac à main / autres

4008211000 - autres ouvrages en fer ou en acier / frittés // Billes utilisées dans le système de chargement du fret, destinées à certains types de véhicules aériens

4008219000 - autres ouvrages en fer ou en acier / frittés // autres

400829 : autres / à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4008290010 - autres ouvrages en fer ou en acier / autres // Colliers, brides et dispositifs de soutien, de raccordement, de serrage ou d'espacement, destinés à certains types de véhicules aériens

4008290090 - autres ouvrages en fer ou en acier / autres // Dispositifs pour l'arrimage et le verrouillage du fret, destinés à certains types de véhicules aériens

4009 : Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
400911 : autres / à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

4009110000 - autres / à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

400912 : Vêtements

4009120010 - autres ouvrages en fer ou en acier / autres // Billes utilisées dans le système de chargement du fret, destinées à certains types de véhicules aériens

4009120090 - autres ouvrages en fer ou en acier / autres // Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc: -d'un poids n'excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm, -avec ou sans parties en autres matières, -avec ou sans parties en autres métaux, -avec ou sans traitement de surface, -imprimés ou non, du type utilisé pour la fabrication de télécommandes

400921 : Gants, mitaines et moufles / spécialement conçus pour la pratique de sports

4009210000 - Gants, mitaines et moufles / spécialement conçus pour la pratique de sports

400922 : Ceintures, ceinturons et baudriers

4009220010 - autres ouvrages en fer ou en acier / autres // Anneau d'aubage du type utilisé pour la fixation des aubes de contrôle du débit de gaz : -en alliage de fer ou d'acier, -d'une résistance à la chaleur de 830 °C ou plus, mais n'excédant pas 1 050 °C, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 92 mm, -percé de trous pour maintenir les aubes de contrôle du débit de gaz, -destiné à la fabrication de turbocompresseurs

4009220090 - autres ouvrages en fer ou en acier / autres // Disque du type utilisé pour garantir la largeur du canal d'écoulement de gaz:  -en alliage de fer ou d'acier, -d'une résistance à la chaleur de 830 °C ou plus, mais n'excédant pas 1 050 °C, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 92,5 mm, -d'un diamètre intérieur n'excédant pas 62 mm, -destiné à la fabrication de turbocompresseurs

400931 : autres accessoires du vêtement

4009310010 - autres ouvrages en fer ou en acier / autres // autres

4009310090 - Barres

400932 : à usages techniques / Courroies de transmission ou de transport

4009320010 - Profilés

4009320020 - dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5|mm

4009320090 - dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0,5|mm

400941 : à usages techniques / autres

4009410000 - à usages techniques / autres

400942 : de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4009420010 - Feuilles et bandes en cuivre affiné, fabriquées par voie électrolytique, d'une épaisseur supérieure ou égale à 0,015 mm mais n'excédant pas 0,150 mm, utilisées pour la fabrication de stratifiés pour cartes de circuits imprimés et de cartes de circuits imprimés dans le secteur des cartes de circuits imprimés

4009420020 - Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

4009420090 - Plaques, feuilles, rouleaux, constitués d'une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine époxy de 110|µm, recouverts sur une face ou sur les deux faces d'un film de cuivre affiné d'une épaisseur de 35|µm avec une tolérance de 10|%destinés à la fabrication de cartes intelligentes à puce

4010 : Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
401011 : d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4010110000 - d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

401012 : de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4010120000 - de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

401019 : autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4010190000 - autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

401031 : Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie

4010310010 - Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

4010310090 - Feuilles ou plaques -|constituées d'au moins une couche centrale de papier ou d'une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou -|constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique, recouvertes sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15|mm

401032 : Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées / de visons

4010320000 - Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées / de visons

401033 : Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées / autres

4010330010 - Plaques: -constituées d'au moins une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine thermodurcissable, -recouvertes sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm, et -ayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-650

4010330090 - Plaques: — constituées d'au moins une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine époxy, — recouvertes sur une face ou sur leurs deux faces d'un film de cuivre d'une épaisseur ne dépassant pas 0,15 mm, — présentant une constante diélectrique inférieure à 5,4 à 1 MHz, mesurée selon la méthode IPC-TM-650 2.5.5.2, — présentant une tangente de perte inférieure à 0,035 à 1 MHz, mesurée selon la méthode IPC-TM-650 2.5.5.2, — présentant un indice de résistance au cheminement (CTI) supérieur ou égal à 600

401034 : Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés

4010340000 - Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés

401035 : Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés

4010350000 - Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés

401036 : Vêtements et accessoires du vêtement

4010360000 - Vêtements et accessoires du vêtement

401039 : Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires / de conifères

4010390010 - droits

4010390090 - Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties

4011 : Pneumatiques neufs, en caoutchouc
401110 : Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires / autres que de conifères

4011100000 - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires / autres que de conifères

401120 : Bois en plaquettes ou en particules / de conifères

4011201000 - Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 6|mm; tôles et bandes déployées

4011209000 - Ressorts

401130 : Bois en plaquettes ou en particules / autres que de conifères

4011300010 - Feuilles et bandes en rouleaux, en alliage de nickel C276 (EN 2.4819) présentant: -une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, -une largeur de 770 mm ou plus mais n'excédant pas 1 250 mm

4011300090 - Feuilles et bandes en bobines, en alliage de nickel à la norme ASME SB-582/UNS N06030, présentant: -une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, -une largeur de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 1 219 mm,

401140 : Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires / granulés de bois

4011400000 - Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires / granulés de bois

401150 : Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires / briquettes de bois

4011500000 - Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires / briquettes de bois

401170 : Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires / autres

4011700000 - Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires / autres

401180 : Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés / sciures

4011800000 - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés / sciures

401190 : Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés / autres

4011900000 - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés / autres

4012 : Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps", en caoutchouc
401211 : de bambou

4012110000 - de bambou

401212 : de coques ou de noix

4012120010 - Plaques

4012120090 - Billettes

401213 : traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation / de conifères

4012130010 - Barres // Non assemblés, ne contenant pas plus de 99,3 % d'aluminium

4012130090 - Barres // autres

401219 : traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation / autres que de conifères

4012190000 - traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation / autres que de conifères

401220 : autres, de conifères / de pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15|cm

4012200010 - Profilés // revêtus d'un numéro de fabrication spécifique, destinés à certains types de véhicules aériens / Non assemblés, ne contenant pas plus de 99,3 % d'aluminium

4012200090 - Profilés // revêtus d'un numéro de fabrication spécifique, destinés à certains types de véhicules aériens / autres

401290 : autres, de conifères / de pin (Pinus spp.), autres

4012902000 - Profilés // coniques pour le renforcement des empennages latéraux, destinés à certains types de véhicules aériens / Non assemblés, ne contenant pas plus de 99,3 % d'aluminium

4012903000 - Profilés // coniques pour le renforcement des empennages latéraux, destinés à certains types de véhicules aériens / autres

4012909000 - Profilés // autres / Non assemblés, ne contenant pas plus de 99,3 % d'aluminium

4013 : Chambres à air, en caoutchouc
401310 : autres, de conifères / de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15|cm

4013100000 - autres, de conifères / de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15|cm

401320 : autres, de conifères / de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres

4013200000 - autres, de conifères / de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres

401390 : autres, de conifères / autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15|cm

4013900000 - autres, de conifères / autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15|cm

4014 : Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
401410 : autres, de conifères / autres

4014100000 - autres, de conifères / autres

401490 : autres, de bois tropicaux / Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau

4014900000 - autres, de bois tropicaux / Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau

4015 : Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
401512 : autres, de bois tropicaux / Teak

4015120000 - autres, de bois tropicaux / Teak

401519 : autres, de bois tropicaux / autres

4015190000 - autres, de bois tropicaux / autres

401590 : autres / de chêne (Quercus spp.)

4015900000 - autres / de chêne (Quercus spp.)

4016 : Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
401610 : autres / de hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15|cm

4016100010 - Profilés // autres / autres

4016100090 - Profilé creux présentant: -une chambre fermée en alliage d'aluminium 6063-T5 ou 6060-T5, -des parois d'une épaisseur n'excédant pas 0,7 mm et -une couche anodisée de 10 µm à la surface, destiné à la fabrication de cadres pour tableaux blancs, tableaux de liège, tableaux de chevalet, tableaux scolaires et vitrines

401691 : autres / de hêtre (Fagus spp.), autres

4016910000 - autres / de hêtre (Fagus spp.), autres

401692 : autres / de bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15|cm

4016920000 - autres / de bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15|cm

401693 : autres / de bouleau (Betula spp.), autres

4016930010 - Barres // Barres d'alliages aluminium-lithium

4016930030 - Barres // Barres en alliages d'aluminium d'un diamètre de 300,1 mm ou plus mais n'excédant pas 533,4 mm

4016930090 - Barres // Barres en alliage d'aluminium contenant en poids: -|au moins 0,25|% ou plus mais pas plus de 7|% de zinc, -|au moins 1|% de magnésium mais pas plus de 3|%, -|au moins 1|% de cuivre mais pas plus de 5|%, et -|d'une teneur en manganèse n'excédant pas 1|%, conformes aux spécifications AMS QQ-A-225, du type utilisé dans l'industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100)|et obtenues par le procédé de laminage

401694 : autres / de peuplier (Populus spp.)

4016940000 - autres / de peuplier (Populus spp.)

401695 : autres / d'eucalyptus (Eucalyptus spp.)

4016950000 - autres / d'eucalyptus (Eucalyptus spp.)

401699 : de conifères

4016995210 - Profilés // revêtus d'un numéro de fabrication spécifique, destinés à certains types de véhicules aériens

4016995290 - Profilés // coniques pour le renforcement des empennages latéraux, destinés à certains types de véhicules aériens

4016995710 - Profilés // autres

4016995790 - Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2|mm ou plus mais n'excédant pas 6|mm, recouvert d'une couche de cuivre d'une épaisseur de 0,032|mm ou plus mais n'excédant pas 0,117|mm

4016999110 - Fil en alliage d'aluminium d'un diamètre de 9,50 mm ou plus mais n'excédant pas 19,15 mm, en bobines, destiné à la fabrication de fixations aéronautiques

4016999190 - Panneau composite en aluminium

4016999710 - autres / peintes, vernies ou revêtues de matière plastique // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / sans support, sans couches intérieures en autres matières

4016999730 - autres / peintes, vernies ou revêtues de matière plastique // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / autres

4016999790 - autres / peintes, vernies ou revêtues de matière plastique // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières

401700 : Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
4017 : Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci

4017000000 - Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci

41 : PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
4101 : Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
410120 : autres que de conifères

4101201000 - autres / peintes, vernies ou revêtues de matière plastique // autres / autres

4101203000 - autres / autres, d'une épaisseur / inférieure à 3|mm // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / sans support, sans couches intérieures en autres matières

4101205000 - autres / autres, d'une épaisseur / inférieure à 3|mm // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / autres

4101208000 - autres / autres, d'une épaisseur / inférieure à 3|mm // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières

410150 : non imprégnées / de conifères

4101501000 - autres / autres, d'une épaisseur / inférieure à 3|mm // autres / autres

4101503000 - autres / autres, d'une épaisseur / de 3|mm ou plus mais inférieure à 6|mm // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / sans support, sans couches intérieures en autres matières

4101505000 - autres / autres, d'une épaisseur / de 3|mm ou plus mais inférieure à 6|mm // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / autres

4101509000 - autres / autres, d'une épaisseur / de 3|mm ou plus mais inférieure à 6|mm // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières

410190 : non imprégnées / autres que de conifères

4101900000 - non imprégnées / autres que de conifères

4102 : Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note|1, point|c), du présent chapitre
410210 : autres / de conifères

4102101000 - autres / autres, d'une épaisseur / de 3|mm ou plus mais inférieure à 6|mm // autres / autres

4102109000 - autres / autres, d'une épaisseur / de 6|mm ou plus // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / sans support, sans couches intérieures en autres matières

410221 : autres / autres que de conifères

4102210000 - autres / autres que de conifères

410229 : de conifères / de pin (Pinus spp.)

4102290000 - de conifères / de pin (Pinus spp.)

4103 : Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes|1, point|b), ou 1, point|c), du présent chapitre
410320 : de conifères / de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)

4103200000 - de conifères / de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)

410330 : de conifères / de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.))

4103300000 - de conifères / de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.))

410390 : de conifères / de Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.))

4103900000 - de conifères / de Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.))

4104 : Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
410411 : de conifères / autres

4104111000 - autres / autres, d'une épaisseur / de 6|mm ou plus // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / autres

4104115100 - autres / autres, d'une épaisseur / de 6|mm ou plus // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières

4104115900 - autres / autres, d'une épaisseur / de 6|mm ou plus // autres / autres

4104119000 - Bandes pour corps de boîtes boisson, bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson / Bandes pour corps de boîtes boisson

410419 : de bois tropicaux / Mahogany (Swietenia spp.)

4104191000 - Bandes pour corps de boîtes boisson, bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson / Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson

4104195100 - autres / peintes, vernies ou revêtues de matière plastique // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / sans support, sans couches intérieures en autres matières / d'une épaisseur de 0,8 mm ou plus

4104195900 - autres / peintes, vernies ou revêtues de matière plastique // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / sans support, sans couches intérieures en autres matières / autres

4104199000 - autres / peintes, vernies ou revêtues de matière plastique // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières / destinées à être utilisés comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile et d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm, ou destinées à la fabrication de pièces d’aéronefs et d’une épaisseur de 0,8 mm ou plus

410441 : de bois tropicaux / Virola, imbuia et balsa

4104411100 - autres / peintes, vernies ou revêtues de matière plastique // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières / autres / Rouleaux d’aluminium redressés sous tension, d’une épaisseur maximale de 1,5 mm, d’une largeur d’au moins 800 mm mais n’excédant pas 2050 mm, destinés à la production de panneaux composites en aluminium

4104411910 - autres / peintes, vernies ou revêtues de matière plastique // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières / autres / autres

4104411990 - autres / autres, d'une épaisseur / inférieure à 3|mm // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / sans support, sans couches intérieures en autres matières / d'une épaisseur de 0,8 mm ou plus

4104415100 - autres / autres, d'une épaisseur / inférieure à 3|mm // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / sans support, sans couches intérieures en autres matières / autres

4104415900 - autres / autres, d'une épaisseur / inférieure à 3|mm // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières / destinées à être utilisés comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile ou destinées à la fabrication de pièces d’aéronefs et d’une épaisseur de 0,8 mm ou plus

4104419000 - autres / autres, d'une épaisseur / inférieure à 3|mm // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières / autres / Rouleaux d’aluminium redressés sous tension, d’une épaisseur maximale de 1,5 mm, d’une largeur d’au moins 800 mm mais n’excédant pas 2050 mm, destinés à la production de panneaux composites en aluminium

410449 : de bois tropicaux / Teak

4104491100 - autres / autres, d'une épaisseur / inférieure à 3|mm // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières / autres / autres

4104491900 - autres / autres, d'une épaisseur / de 3|mm ou plus mais inférieure à 6|mm // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens

4104495100 - autres / autres, d'une épaisseur / de 3|mm ou plus mais inférieure à 6|mm // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières / destinées à être utilisées comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile, ou destinées à la fabrication de pièces d’aéronefs

4104495900 - autres / autres, d'une épaisseur / de 3|mm ou plus mais inférieure à 6|mm // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières / autres

4104499000 - autres / autres, d'une épaisseur / de 6|mm ou plus // Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens

4105 : Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées
410510 : de bois tropicaux / Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau

4105100000 - de bois tropicaux / Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau

410530 : de bois tropicaux / White lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan

4105301000 - autres / autres, d'une épaisseur / de 6|mm ou plus // Tôles d'alliages aluminium-lithium / sans support, sans couches intérieures en autres matières / destinées à être utilisées comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile et d’une épaisseur de 6 mm, ou destinées à la fabrication de pièces d’aéronefs

4105309000 - autres / autres, d'une épaisseur / de 6|mm ou plus // Tôles d'alliages aluminium-lithium / sans support, sans couches intérieures en autres matières / autres

4106 : Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés
410621 : de bois tropicaux / Sapelli

4106210000 - de bois tropicaux / Sapelli

410622 : de bois tropicaux / Iroko

4106221000 - autres / autres, d'une épaisseur / de 6|mm ou plus // Tôles d'alliages aluminium-lithium / autres

4106229000 - autres / autres, d'une épaisseur / de 6|mm ou plus // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières / destinées à être utilisées comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile et d’une épaisseur de 6 mm, ou destinées à la fabrication de pièces d’aéronefs

410631 : de bois tropicaux / autres

4106310010 - autres / autres, d'une épaisseur / de 6|mm ou plus // autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières / autres

4106310090 - Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / sans support, sans couches intérieures en autres matières, - en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles; d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm; - sous la forme de tôles d’une épaisseur supérieure à 6 mm

410632 : autres / de hêtre (Fagus spp.)

4106320000 - autres / de hêtre (Fagus spp.)

410640 : autres / d'érable (Acer spp.)

4106401000 - Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / autres

4106409000 - autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières, - en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles; d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm; - sous la forme de tôles d’une épaisseur supérieure à 6 mm

410691 : autres / de cerisier (Prunus spp.)

4106910000 - autres / de cerisier (Prunus spp.)

410692 : autres / de frêne (Fraxinus spp.)

4106920000 - autres / de frêne (Fraxinus spp.)

4107 : Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n$o|4114
410711 : autres / de bouleau (Betula spp.)

4107111100 - Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / sans support, sans couches intérieures en autres matières, - en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles; d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm; - sous la forme de tôles d’une épaisseur supérieure à 6 mm / d’une épaisseur de 0,8 mm ou plus, destinées à la fabrication de pièces d’aéronefs

4107111900 - Tôles revêtues d'un numéro de fabrication spécifique, destinées à certains types de véhicules aériens / sans support, sans couches intérieures en autres matières, - en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles; d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm; - sous la forme de tôles d’une épaisseur supérieure à 6 mm / autres

4107119000 - autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières, - en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles; d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm; - sous la forme de tôles d’une épaisseur supérieure à 6 mm / destinées à être utilisés comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile et d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm, ou destinées à la fabrication de pièces d’aéronefs et d’une épaisseur de 0,8 mm ou plus

410712 : autres que de conifères / en bambou

4107121100 - autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières, - en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles; d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm; - sous la forme de tôles d’une épaisseur supérieure à 6 mm / autres / Rouleaux d’aluminium redressés sous tension, d’une épaisseur maximale de 1,5 mm, d’une largeur d’au moins 800 mm mais n’excédant pas 2050 mm, destinés à la production de panneaux composites en aluminium

4107121900 - autres / sans support, sans couches intérieures en autres matières, - en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles; d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm; - sous la forme de tôles d’une épaisseur supérieure à 6 mm / autres / autres

4107129100 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm / en rouleaux d'un poids n'excédant pas|10|kg // d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,007 mm mais inférieure à 0,021 mm / en provenance de Thaïlande

4107129900 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm / en rouleaux d'un poids n'excédant pas|10|kg // d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,007 mm mais inférieure à 0,021 mm / autres

410719 : autres que de conifères / de bois tropicaux

4107191000 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm / en rouleaux d'un poids n'excédant pas|10|kg // autres

4107199000 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm / autres // à usage domestique, d'une épaisseur de 0,008 mm ou plus mais n'excédant pas 0,018 mm, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 650 mm

410791 : autres que de conifères / autres

4107911000 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm / autres // à usage domestique, d’une épaisseur non inférieure à 0,007 mm et inférieure à 0,008 mm, même recuite

4107919000 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm / autres // à usage domestique, d’une épaisseur non inférieure à 0,008 mm ni supérieure à 0,018 mm, présentées en rouleaux, d’une largeur supérieure à 650 mm, même recuites

410792 : en bois / Panneaux de particules

4107921000 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm / autres // à usage domestique, d’une épaisseur supérieure à 0,018 mm et inférieure à 0,021 mm, même recuites

4107929000 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm / autres // pour d'autres usages que celui de papier aluminium à usage domestique, - d’une épaisseur non inférieure à 0,007 mm et inférieure à 0,008 mm, même recuites, - d’une épaisseur non inférieure à 0,008 mm ni supérieure à 0,018 mm, présentées en rouleaux d'une largeur supérieure à 650 mm, même recuites, ou, - d’une épaisseur supérieure à 0,018 mm et inférieure à 0,021 mm, même recuites

410799 : en bois / Panneaux dits "oriented strand board" (OSB)

4107991000 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm / autres // autres / Feuilles et bandes minces en aluminium destinées à la transformation

4107999000 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm / autres // autres / Feuilles d’aluminium à usage domestique

411200 : Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n$o|4114
4112 : Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n$o|4114

4112000000 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n$o|4114

4113 : Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n$o|4114
411310 : en bois / autres

4113100000 - en bois / autres

411320 : Panneaux de fibres à densité moyenne dits "MDF" / d'une épaisseur n'excédant pas 5|mm

4113200000 - Panneaux de fibres à densité moyenne dits "MDF" / d'une épaisseur n'excédant pas 5|mm

411330 : Panneaux de fibres à densité moyenne dits "MDF" / d'une épaisseur excédant 5|mm mais n'excédant pas 9|mm

4113300000 - Panneaux de fibres à densité moyenne dits "MDF" / d'une épaisseur excédant 5|mm mais n'excédant pas 9|mm

411390 : Panneaux de fibres à densité moyenne dits "MDF" / d'une épaisseur excédant 9|mm

4113900000 - Panneaux de fibres à densité moyenne dits "MDF" / d'une épaisseur excédant 9|mm

4114 : Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
411410 : autres / d'une masse volumique excédant 0,8|g/cm$3

4114101000 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm / autres // autres / autres

4114109000 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // Feuilles d'aluminium en rouleaux: - d'une pureté de 99,99 % en poids, - d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, - d'une largeur de 500 mm, - avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, - et d'une texture cubique supérieure à 95 % / d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentée en rouleaux d’un poids unitaire excédant 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches / d’une épaisseur de 0,03 mm ou plus, sans couches intérieures en autres matières

411420 : autres / d'une masse volumique excédant 0,5|g/cm$3|mais n'excédant pas 0,8|g/cm$3

4114200000 - autres / d'une masse volumique excédant 0,5|g/cm$3|mais n'excédant pas 0,8|g/cm$3

4115 : Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
411510 : autres / d'une masse volumique n'excédant pas 0,5|g/cm$3

4115100000 - autres / d'une masse volumique n'excédant pas 0,5|g/cm$3

411520 : en bambou

4115200000 - en bambou

42 : OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
4201 : Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières
420100 : autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6|mm / ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4201000000 - autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6|mm / ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4202 : Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
420211 : autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6|mm / autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.)

4202111010 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // Feuilles d'aluminium en rouleaux: - d'une pureté de 99,99 % en poids, - d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, - d'une largeur de 500 mm, - avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, - et d'une texture cubique supérieure à 95 % / d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentée en rouleaux d’un poids unitaire excédant 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches / autres

4202111090 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // Feuilles d'aluminium en rouleaux: - d'une pureté de 99,99 % en poids, - d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, - d'une largeur de 500 mm, - avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, - et d'une texture cubique supérieure à 95 % / d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentées en rouleaux d’un poids supérieur à 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches, destinées à d'autres usages que celui de papier d'aluminium à usage domestique / d’une épaisseur de 0,03 mm ou plus, sans couches intérieures en autres matières

4202119010 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // Feuilles d'aluminium en rouleaux: - d'une pureté de 99,99 % en poids, - d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, - d'une largeur de 500 mm, - avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, - et d'une texture cubique supérieure à 95 % / d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentées en rouleaux d’un poids supérieur à 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches, destinées à d'autres usages que celui de papier d'aluminium à usage domestique / autres

4202119090 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // Feuilles d'aluminium en rouleaux: - d'une pureté de 99,99 % en poids, - d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, - d'une largeur de 500 mm, - avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, - et d'une texture cubique supérieure à 95 % / autres / d’une épaisseur de 0,03 mm ou plus mais inférieure à 0,2 mm, sans couches intérieures en autres matières, en rouleaux ou en bandes enroulées

420212 : autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6|mm / autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n$o|4412|33

4202121100 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // Feuilles d'aluminium en rouleaux: - d'une pureté de 99,99 % en poids, - d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, - d'une largeur de 500 mm, - avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, - et d'une texture cubique supérieure à 95 % / autres / d’une épaisseur de 0,2 mm, en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles / sans couches intérieures en autres matières / en alliages, destinées à être utilisées comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile

4202121900 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // Feuilles d'aluminium en rouleaux: - d'une pureté de 99,99 % en poids, - d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, - d'une largeur de 500 mm, - avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, - et d'une texture cubique supérieure à 95 % / autres / d’une épaisseur de 0,2 mm, en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles / sans couches intérieures en autres matières / autres

4202125000 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // Feuilles d'aluminium en rouleaux: - d'une pureté de 99,99 % en poids, - d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, - d'une largeur de 500 mm, - avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, - et d'une texture cubique supérieure à 95 % / autres / d’une épaisseur de 0,2 mm, en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles / autres

4202129110 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // Feuilles d'aluminium en rouleaux: - d'une pureté de 99,99 % en poids, - d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, - d'une largeur de 500 mm, - avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, - et d'une texture cubique supérieure à 95 % / autres / autres

4202129190 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // Feuilles d'aluminium lisses présentant les paramètres suivants: -|une teneur en aluminium de 99,98|% ou plus -|une épaisseur de 0,070|mm ou plus mais n'excédant pas 0,125|mm -|une texture en dé du type de celles utilisées pour la gravure haute tension / sans couches intérieures en autres matières, en rouleaux ou en bandes enroulées

4202129910 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // Feuilles d'aluminium lisses présentant les paramètres suivants: -|une teneur en aluminium de 99,98|% ou plus -|une épaisseur de 0,070|mm ou plus mais n'excédant pas 0,125|mm -|une texture en dé du type de celles utilisées pour la gravure haute tension / autres

4202129990 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentée en rouleaux d’un poids unitaire excédant 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches / d’une épaisseur de 0,03 mm ou plus, sans couches intérieures en autres matières

420219 : autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6|mm / autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères

4202191000 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentée en rouleaux d’un poids unitaire excédant 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches / autres

4202199010 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentée en rouleaux d’un poids unitaire excédant 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches, destinées à d'autres usages que celui de papier d'aluminium à usage domestique / d’une épaisseur de 0,03 mm ou plus, sans couches intérieures en autres matières

4202199090 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentée en rouleaux d’un poids unitaire excédant 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches, destinées à d'autres usages que celui de papier d'aluminium à usage domestique / autres

420221 : Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) / ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4202210010 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / Bande ou feuille en alliage d’aluminium et de magnésium: - d’un alliage conforme aux normes 5182-H19 ou 5052-H19, - en rouleaux d’un diamètre extérieur d'au moins 1 250 mm mais n’excédant pas 1 350 mm, - d'une épaisseur (tolérance - 0,006 mm) de 0,15 mm, 0,16 mm, 0,18 mm ou 0,20 mm, - d'une largeur (tolérance ± 0,3 mm) de 12,5 mm, 15,0 mm, 16,0 mm, 25,0 mm, 35,0 mm, 50,0 mm ou 356 mm, - d’une tolérance de courbure n’excédant pas 0,4 mm/750 mm, - présentant une mesure de la planéité: I = ±4, - dont la résistance à la traction est supérieure à (5182-H19) 365 MPa ou (5052-H19) 320 MPa, - dont l’allongement à la rupture est supérieur à (5182-H19) 3 % ou (5052-H19) 2,5 % destinée à être utilisée dans la fabrication de lamelles de stores / d’une épaisseur de 0,03 mm ou plus mais inférieure à 0,2 mm, sans couches intérieures en autres matières, en rouleaux ou en bandes enroulées

4202210090 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / Bande ou feuille en alliage d’aluminium et de magnésium: - d’un alliage conforme aux normes 5182-H19 ou 5052-H19, - en rouleaux d’un diamètre extérieur d'au moins 1 250 mm mais n’excédant pas 1 350 mm, - d'une épaisseur (tolérance - 0,006 mm) de 0,15 mm, 0,16 mm, 0,18 mm ou 0,20 mm, - d'une largeur (tolérance ± 0,3 mm) de 12,5 mm, 15,0 mm, 16,0 mm, 25,0 mm, 35,0 mm, 50,0 mm ou 356 mm, - d’une tolérance de courbure n’excédant pas 0,4 mm/750 mm, - présentant une mesure de la planéité: I = ±4, - dont la résistance à la traction est supérieure à (5182-H19) 365 MPa ou (5052-H19) 320 MPa, - dont l’allongement à la rupture est supérieur à (5182-H19) 3 % ou (5052-H19) 2,5 % destinée à être utilisée dans la fabrication de lamelles de stores / d'une épaisseur de 0.2 mm / sans couches intérieures en autres matières / destinées à être utilisées comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile

420222 : Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) / autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

4202221000 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / Bande ou feuille en alliage d’aluminium et de magnésium: - d’un alliage conforme aux normes 5182-H19 ou 5052-H19, - en rouleaux d’un diamètre extérieur d'au moins 1 250 mm mais n’excédant pas 1 350 mm, - d'une épaisseur (tolérance - 0,006 mm) de 0,15 mm, 0,16 mm, 0,18 mm ou 0,20 mm, - d'une largeur (tolérance ± 0,3 mm) de 12,5 mm, 15,0 mm, 16,0 mm, 25,0 mm, 35,0 mm, 50,0 mm ou 356 mm, - d’une tolérance de courbure n’excédant pas 0,4 mm/750 mm, - présentant une mesure de la planéité: I = ±4, - dont la résistance à la traction est supérieure à (5182-H19) 365 MPa ou (5052-H19) 320 MPa, - dont l’allongement à la rupture est supérieur à (5182-H19) 3 % ou (5052-H19) 2,5 % destinée à être utilisée dans la fabrication de lamelles de stores / d'une épaisseur de 0.2 mm / sans couches intérieures en autres matières / autres

4202229010 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / Bande ou feuille en alliage d’aluminium et de magnésium: - d’un alliage conforme aux normes 5182-H19 ou 5052-H19, - en rouleaux d’un diamètre extérieur d'au moins 1 250 mm mais n’excédant pas 1 350 mm, - d'une épaisseur (tolérance - 0,006 mm) de 0,15 mm, 0,16 mm, 0,18 mm ou 0,20 mm, - d'une largeur (tolérance ± 0,3 mm) de 12,5 mm, 15,0 mm, 16,0 mm, 25,0 mm, 35,0 mm, 50,0 mm ou 356 mm, - d’une tolérance de courbure n’excédant pas 0,4 mm/750 mm, - présentant une mesure de la planéité: I = ±4, - dont la résistance à la traction est supérieure à (5182-H19) 365 MPa ou (5052-H19) 320 MPa, - dont l’allongement à la rupture est supérieur à (5182-H19) 3 % ou (5052-H19) 2,5 % destinée à être utilisée dans la fabrication de lamelles de stores / d'une épaisseur de 0.2 mm / autres

4202229090 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / Bande ou feuille en alliage d’aluminium et de magnésium: - d’un alliage conforme aux normes 5182-H19 ou 5052-H19, - en rouleaux d’un diamètre extérieur d'au moins 1 250 mm mais n’excédant pas 1 350 mm, - d'une épaisseur (tolérance - 0,006 mm) de 0,15 mm, 0,16 mm, 0,18 mm ou 0,20 mm, - d'une largeur (tolérance ± 0,3 mm) de 12,5 mm, 15,0 mm, 16,0 mm, 25,0 mm, 35,0 mm, 50,0 mm ou 356 mm, - d’une tolérance de courbure n’excédant pas 0,4 mm/750 mm, - présentant une mesure de la planéité: I = ±4, - dont la résistance à la traction est supérieure à (5182-H19) 365 MPa ou (5052-H19) 320 MPa, - dont l’allongement à la rupture est supérieur à (5182-H19) 3 % ou (5052-H19) 2,5 % destinée à être utilisée dans la fabrication de lamelles de stores / autres

420229 : Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) / autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères

4202290000 - Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) / autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères

420231 : à âme panneautée, lattée ou lamellée / ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4202310010 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / autres / d’une épaisseur de 0,03 mm ou plus mais inférieure à 0,2 mm, sans couches intérieures en autres matières, en rouleaux ou en bandes enroulées

4202310090 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / autres / d’une épaisseur de 0,2 mm, en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles / sans couches intérieures en autres matières / en alliages, destinées à être utilisées comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile

420232 : à âme panneautée, lattée ou lamellée / autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

4202321000 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / autres / d’une épaisseur de 0,2 mm, en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles / sans couches intérieures en autres matières / autres

4202329010 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / autres / d’une épaisseur de 0,2 mm, en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles / autres

4202329090 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres / autres / autres

420239 : à âme panneautée, lattée ou lamellée / autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères

4202390010 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm // d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,007 mm mais inférieure à 0,021 mm, simplement laminées, gaufrées, sous forme de rouleaux dont le poids n’excède pas 10 kilogrammes / en provenance de Thaïlande

4202390090 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm // d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,007 mm mais inférieure à 0,021 mm, simplement laminées, gaufrées, sous forme de rouleaux dont le poids n’excède pas 10 kilogrammes / autres

420291 : autres / ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4202911010 - d'une épaisseur inférieure à 0,021|mm // autres

4202911090 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // d’une épaisseur de 0,03 mm ou plus mais inférieure à 0,2 mm, sans couches intérieures en autres matières, en rouleaux ou en bandes enroulées

4202918010 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // d’une épaisseur de 0,2 mm, en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles / sans couches intérieures en autres matières / en alliages, destinées à être utilisées comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile

4202918090 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // d’une épaisseur de 0,2 mm, en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles / sans couches intérieures en autres matières / autres / Rouleaux d’aluminium alliés redressés sous tension, d’une largeur d’au moins 800 mm mais n’excédant pas 2050 mm, destinés à la production de panneaux composites en aluminium

420292 : autres / autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

4202921100 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // d’une épaisseur de 0,2 mm, en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles / sans couches intérieures en autres matières / autres / autres

4202921500 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // d’une épaisseur de 0,2 mm, en rouleaux ou en bandes enroulées, sous la forme de tôles coupées à dimension ou sous la forme de cercles / autres

4202921900 - d'une épaisseur de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm // autres

4202929110 - d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021|mm

4202929190 - d'une épaisseur (support non compris) de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm / Panneau composite en aluminium

4202929810 - d'une épaisseur (support non compris) de 0,021|mm ou plus mais n'excédant pas 0,2|mm / autres

4202929890 - munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils / non assemblés, non soudés, ne contenant pas plus de 99,3 % d'aluminium

420299 : autres / autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères

4202990010 - munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils / autres

4202990090 - Tubes et tuyaux prêts à l'emploi, utilisables comme conduites hydrauliques ou comme conduites pour carburants ou lubrifiants, destinés à certains types de véhicules aériens

4203 : Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué
420310 : en bois tropicaux

4203100000 - en bois tropicaux

420321 : Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles

4203210000 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles

420329 : Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes

4203291000 - autres / non assemblés, non soudés, ne contenant pas plus de 99,3 % d'aluminium

4203299000 - soudés // munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

420330 : Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles / en bois tropicaux

4203300010 - soudés // Tubes et tuyaux prêts à l'emploi, utilisables comme conduites hydrauliques ou comme conduites pour carburants ou lubrifiants, destinés à certains types de véhicules aériens

4203300090 - soudés // autres

420340 : Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles / autres

4203400010 - autres / simplement filés à chaud // munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

4203400090 - autres / simplement filés à chaud // Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium extrudés sans soudure (aluminium 6061F d'après la norme ASTM B241) présentant: -un diamètre externe de 320 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, et -une épaisseur de paroi de 8 mm ou plus mais pas plus de 10 mm. destinés à la fabrication de récipients à haute pression

4205 : Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué
420500 : Portes et leurs cadres, chambranles et seuils / en bois tropicaux

4205000000 - Portes et leurs cadres, chambranles et seuils / en bois tropicaux

420600 : Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons
4206 : Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons

4206000000 - Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons

43 : PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
4301 : Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n$o$s|4101, 4102|ou 4103
430110 : Portes et leurs cadres, chambranles et seuils / autres

4301100000 - Portes et leurs cadres, chambranles et seuils / autres

430130 : Poteaux et poutres autres que les produits des nos|4418|81|à 4418|89

4301300000 - Poteaux et poutres autres que les produits des nos|4418|81|à 4418|89

430160 : Coffrages pour le bétonnage

4301600000 - Coffrages pour le bétonnage

430180 : Bardeaux (shingles et shakes)

4301800000 - Bardeaux (shingles et shakes)

430190 : Panneaux assemblés pour revêtement de sol / en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou

4301900000 - Panneaux assemblés pour revêtement de sol / en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou

4302 : Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n$o|4303
430211 : Panneaux assemblés pour revêtement de sol / autres, pour sols mosaïques

4302110000 - Panneaux assemblés pour revêtement de sol / autres, pour sols mosaïques

430219 : Panneaux assemblés pour revêtement de sol / autres, multicouches

4302191500 - autres / simplement filés à chaud // autres

4302193500 - autres / autres // munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

4302194100 - autres / autres // Tubes et tuyaux prêts à l'emploi, utilisables comme conduites hydrauliques ou comme conduites pour carburants ou lubrifiants, destinés à certains types de véhicules aériens

4302194900 - autres / autres // Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium extrudé, présentant -|un diamètre externe| égal ou supérieur à 60|mm, mais n'excédant pas 420|mm, et -|une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10|mm, mais n'excédant pas 80|mm

4302197500 - Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes

4302198000 - autres // Barres et profilés (creux ou non), tubes, tuyaux, non assemblés, non soudés, en aluminium, allié ou non, ne contenant pas plus de 99,3 % d’aluminium

4302199900 - autres // autres / Produits réunis (par exemple par soudure ou par des fixations) pour constituer des sous-assemblages

430220 : Panneaux assemblés pour revêtement de sol / autres

4302200000 - Panneaux assemblés pour revêtement de sol / autres

430230 : Bois d'ingénierie structural / Bois lamellé-collé (BLC)

4302301000 - autres // autres / Produits se trouvant dans un kit emballé comportant les pièces nécessaires pour être assemblées en un produit fini sans autre opération de finition ou de fabrication des pièces («kit de produits finis»)

4302302500 - Récipients des types utilisés pour aérosols

4302305100 - fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2|mm

4302305500 - coulés ou moulés // Radiateurs en aluminium et éléments ou sections composant ces radiateurs, que ces éléments soient ou non assemblés en blocs

4302309900 - coulés ou moulés // autres

4303 : Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries
430310 : Bois d'ingénierie structural / Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam)

4303101000 - autres // Radiateurs en aluminium et éléments ou sections composant ces radiateurs, que ces éléments soient ou non assemblés en blocs

4303109000 - Boulons et écrous à blocage par simple vissage du type Hi-lok

430390 : Bois d'ingénierie structural / Poutres en I

4303900000 - Bois d'ingénierie structural / Poutres en I

430400 : Pelleteries factices et articles en pelleteries factices
4304 : Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

4304000000 - Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

44 : BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
4401 : Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
440111 : Bois d'ingénierie structural / autres

4401110000 - Bois d'ingénierie structural / autres

440112 : autres / en bambou

4401120000 - autres / en bambou

440121 : autres / panneaux cellulaires en bois

4401210000 - autres / panneaux cellulaires en bois

440122 : en bambou / Planches à pain, planches à hacher et articles similaires

4401221000 - coulés ou moulés // Colliers, brides et dispositifs de soutien, de raccordement, de serrage et d'espacement, destinés à certains types de véhicules aériens

4401229000 - coulés ou moulés // Dispositifs quick change permettant la transformation d'avions de transport de passagers en avions de transport de marchandises et vice versa, destinés à certains types de véhicules aériens

440131 : en bambou / Baguettes

4401310000 - en bambou / Baguettes

440132 : en bambou / autres

4401320000 - en bambou / autres

440139 : Statuettes et autres objets d'ornement / en bois tropicaux

4401390000 - Statuettes et autres objets d'ornement / en bois tropicaux

440141 : Statuettes et autres objets d'ornement / autres

4401410000 - Statuettes et autres objets d'ornement / autres

440149 : Cintres pour vêtements

4401491000 - coulés ou moulés // autres / Radiateurs en aluminium et éléments ou sections composant ces radiateurs, que ces éléments soient ou non assemblés en blocs

4401499000 - coulés ou moulés // autres / autres

4402 : Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré
440210 : Cercueils

4402100010 - autres // faits à la main / Radiateurs en aluminium et éléments ou sections composant ces radiateurs, que ces éléments soient ou non assemblés en blocs

4402100090 - autres // faits à la main / autres

440220 : Liège naturel brut ou simplement préparé

4402200010 - autres // autres / Dispositifs quick change permettant la transformation d'avions de transport de passagers en avions de transport de marchandises et vice versa, destinés à certains types de véhicules aériens

4402200090 - autres // autres / Tôles à épaisseur variable pour des largeurs égales ou supérieures à 1|200|mm, destinées à certains types de véhicules aériens

440290 : Bouchons

4402900010 - autres // autres / Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères

4402900090 - autres // autres / Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l'appareil

4403 : Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
440311 : Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques

4403110000 - Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques

440312 : Nattes, paillassons et claies en matières végétales / en bambou

4403120000 - Nattes, paillassons et claies en matières végétales / en bambou

440321 : Nattes, paillassons et claies en matières végétales / en rotin

4403211010 - autres // autres / autres / Radiateurs en aluminium et éléments ou sections composant ces radiateurs, que ces éléments soient ou non assemblés en blocs

4403211090 - contenant en poids 0,02|% d'argent et destiné à être affiné (plomb d'oeuvre)

4403219010 - contenant en poids 0,02|% ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre)

4403219090 - contenant en poids 99,95|% ou plus mais moins de 99,99|% de zinc

440322 : Nattes, paillassons et claies en matières végétales / autres

4403220010 - contenant en poids 98,5|% ou plus mais moins de 99,95|% de zinc

4403220090 - contenant en poids 97,5|% ou plus mais moins de 98,5|% de zinc

440323 : autres / en rotin

4403231010 - Fils en tungstène contenant en poids 99|% ou plus de tungstène: -|dont la dimension maximale de la section transversale n'excède pas 50|µm, -|d'une résistance de 40|ohm/m ou plus mais n'excédant pas 300|ohm/m,

4403231090 - Fils en tungstène -|contenant 99,95|% en poids ou plus de tungstène et -|dont le diamètre maximal de la section transversale n'excède pas 1,02|mm

4403239010 - Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles

4403239090 - Molybdène en poudre -|d'une pureté en poids de 99|% ou plus, et -|d'une granulométrie de 1,0|µm ou plus|mais n'exédant pas 5,0|µm

440324 : autres / en autres matières végétales

4403240010 - Fils en molybdène contenant, en poids, au moins 99,95 % de molybdène, dont la plus grande dimension de la section transversale est supérieure à 1,35 mm, mais n’excède pas 4,0 mm / en provenance de Malaisie

4403240090 - Fils en molybdène contenant, en poids, au moins 99,95 % de molybdène, dont la plus grande dimension de la section transversale est supérieure à 1,35 mm, mais n’excède pas 4,0 mm / autres

440325 : en matières végétales / en bambou

4403251000 - Fils en molybdène contenant, en poids, au moins 99,95 % de molybdène, dont la plus grande dimension de la section transversale est supérieure à 4,0 mm, mais n’excède pas 11,0 mm

4403259000 - Fils en molybdène contenant, en poids, 97 % ou plus mais moins que 99,95 % de molybdène, dont la plus grande dimension de la section transversale est supérieure à 1,35 mm, mais n’excède pas 4,0 mm

440326 : en matières végétales / en rotin

4403260000 - en matières végétales / en rotin

440341 : en matières végétales / autres

4403410000 - en matières végétales / autres

440342 : Pâtes thermomécaniques de bois

4403420000 - Pâtes thermomécaniques de bois

440349 : écrues / de conifères

4403491000 - Fils en molybdène contenant, en poids, 97 % ou plus mais moins que 99,95 % de molybdène, dont la plus grande dimension de la section transversale est supérieure à 4,0 mm, mais n’excède pas 11,0 mm

4403493500 - Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles

4403498500 - Poudre de magnésium d'une granulométrie de|0,2|mm au minimum et de|0,8|mm au maximum / d'une pureté de 98% (en poids) au minimum et de 99,5% au maximum

440391 : écrues / autres que de conifères

4403910000 - écrues / autres que de conifères

440393 : mi-blanchies ou blanchies / de conifères

4403930000 - mi-blanchies ou blanchies / de conifères

440394 : mi-blanchies ou blanchies / autres que de conifères

4403940000 - mi-blanchies ou blanchies / autres que de conifères

440395 : Pâtes de linters de coton

4403951000 - Poudre de magnésium d'une granulométrie de|0,2|mm au minimum et de|0,8|mm au maximum / Poudre de magnésium: -d'une pureté de plus de 99,5 % en poids, et -d'une granulométrie n'excédant pas 0,8 mm

4403959000 - Poudre de magnésium d'une granulométrie de|0,2|mm au minimum et de|0,8|mm au maximum / autres

440396 : Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)

4403960000 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)

440397 : autres, de bambou

4403970000 - autres, de bambou

440398 : autres / mécaniques

4403980000 - autres / mécaniques

440399 : autres / chimiques

4403990000 - autres / chimiques

4404 : Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires
440410 : autres / obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

4404100010 - Bismuth sous forme brute; déchets et débris; poudres

4404100090 - Titane spongieux

440420 : Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés

4404200010 - Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224|mm est supérieur ou égal à 90|% en poids

4404200011 - Déchets et débris de titane et d'alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1|% ou plus mais pas plus de 2|% d'aluminium

4404200090 - Barres, profilés et fils // Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 65040

440500 : Laine (paille) de bois; farine de bois
4405 : Laine (paille) de bois; farine de bois

4405000000 - Laine (paille) de bois; farine de bois

4406 : Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
440611 : autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse

4406110000 - autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse

440612 : Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)

4406120000 - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)

440691 : autres, y compris les déchets et rebuts non triés

4406910000 - autres, y compris les déchets et rebuts non triés

440692 : Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

4406920000 - Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

4407 : Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6|mm
440711 : Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles

4407111000 - Barres, profilés et fils // Fils ou barres en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes: -|une section transversale pleine et constante en forme disque, -|d'un diamètre de 0,8|mm mais pas plus de 5|mm, -|une teneur en aluminium de|0,3|% en poids mais pas plus de 0,7|%, -|une teneur en silicone de 0,3|% en poids mais pas plus de 0,6|%, -|une teneur en niobium de 0,1|% en poids mais pas plus de 0,3|%, -|une teneur en fer n'excédant pas 0,2|% en poids

4407112000 - Barres, profilés et fils // Barres et fils de titane ayant une teneur en titane égale ou supérieure à 98,8 % mais n'excédant pas 99,9 %, d'un diamètre inférieur à 20 mm

4407119010 - Barres, profilés et fils // Fil en alliage de titane, aluminium et vanadium (TiAl6V4), d'un diamètre inférieur à 20 mm et conforme aux normes AMS 4928, 4965 ou 4967

4407119090 - Barres, profilés et fils // Fils en alliage de titane : - dont la teneur en niobium est égale ou supérieure à 42 % en poids, sans excéder 47 %, - d’un diamètre de 2,36 mm ou plus, mais n’excédant pas 7,85 mm, - en bobines de 15 kg ou plus, mais n’excédant pas 45 kg, - conformes à la norme AMS 4982

440712 : Papiers supports pour papiers peints

4407121000 - Barres, profilés et fils // titane sous forme de billettes forgées cylindriques, -|d'une pureté égale ou supérieure à 99,995|% en poids, -|d'un diamètre de 140|mm ou plus mais n'excédant pas 200|mm, -|d'un poids de 5|kg ou plus mais n'excédant pas 300|kg

4407122000 - Barres, profilés et fils // Fil composé d'un alliage de titane contenant en poids: -|22|% (± 1|%) de vanadium et -|4|% (± 0,5|%) d'aluminium ou -|15|% (± 1|%) de vanadium, -|3|% (± 0,5|%) de chrome, -|3|% (± 0,5|%) d'étain et -|3|% (± 0,5|%) d'aluminium

4407129010 - Barres, profilés et fils // autres

4407129090 - Tôles, bandes et feuilles // Tôles, bandes et feuilles de titane non allié laminées à froid ou à chaud présentant: -|une épaisseur de 0,4|mm ou plus mais pas plus de 100|mm, -|une longueur n'excédant pas 14|m, et -|une largeur n'excédant pas 4|m

440713 : autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres / d'un poids au mètre carré inférieur à 40|g

4407130010 - Tôles, bandes et feuilles // Tôles, bandes et feuilles en alliage de titane

4407130020 - Tôles, bandes et feuilles // Tôles, bandes et feuilles de titane non allié - d'une largeur supérieure à 750 mm - d'une épaisseur maximal de 3 mm

4407130091 - Tôles, bandes et feuilles // Feuilles de titane non allié : -|contenant plus de 0,07|% en poids d'oxygène (O@2), -|d'une épaisseur de 0,4|mm ou plus mais pas plus de 2,5|mm -|d'une dureté Vickers HV1|de moins de 170 du type utilisé pour la fabrication de tubes soudés pour condenseurs de centrales nucléaires

4407130099 - Tôles, bandes et feuilles // autres

440714 : autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres / d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais n'excédant pas 150|g, en rouleaux

4407140010 - Tubes et tuyaux // Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

4407140020 - Tubes et tuyaux // Tubes à parois minces prêts à l'emploi utilisés dans le système de conditionnement de l'air, destinés à certains types de véhicules aériens

4407140091 - Tubes et tuyaux // autres

4407140099 - autres // Boulons et écrous à blocage par simple vissage du type Hi-lok

440719 : autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres / d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais n'excédant pas 150|g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435|mm et l'autre n'excède pas 297|mm à l'état non plié

4407191000 - autres // Parties de montures de lunettes, y compris: -|les branches de lunettes, -|les ébauches utilisées pour la fabrication de pièces de lunettes, et -|les boulons des types utilisés pour les montures de lunettes, composées d'un alliage de titane

4407192000 - autres // autres / Boulons, écrous, vis, rivets et articles similaires de boulonnerie et de visserie, répondant aux normes US, destinés à certains types de véhicules aériens

4407199010 - Antimoine sous forme de lingots

4407199090 - Alliages de chrome contenant en poids plus de 10|% de nickel

440721 : autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres / autres, d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais n'excédant pas 150|g

4407211000 - Déchets et débris

4407219100 - Cadmium sous forme brute; poudres

4407219900 - autres / Niobium (columbium)

440722 : autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres / d'un poids au mètre carré excédant 150|g

4407221000 - autres / Indium

4407229100 - autres / Gallium

4407229900 - autres / Vanadium

440723 : autres papiers et cartons, dont plus de 10|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique / en rouleaux

4407231000 - autres / Germanium

4407232000 - Germanium

4407239000 - Niobium (columbium) // Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres

440725 : autres papiers et cartons, dont plus de 10|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique / en feuilles dont un côté n'excède pas 435|mm et l'autre n'excède pas 297|mm à l'état non plié

4407251000 - Niobium (columbium) // autres

4407253000 - Gallium, indium, vanadium

4407255000 - pour le travail des métaux

4407259000 - pour le travail d'autres matières

440726 : autres papiers et cartons, dont plus de 10|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique / autres

4407261000 - Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres

4407263000 - Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale

4407265000 - Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position

4407269000 - avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

440727 : Ouate de cellulose

4407271000 - avec partie travaillante en autres matières

4407279100 - pour l'usinage des métaux // Jeu d’outils de presse transfert et/ou de presse tandem, pour le forçage à froid, la compression, l’étirage, la coupe, la découpe, le pliage, le bordage et le poinçonnage des tôles, utilisé dans la fabrication des pièces de châssis ou de pièces de carrosserie de véhicules à moteur

4407279900 - pour l'usinage des métaux // autres

440728 : Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites "tissue", d'un poids, par pli, au mètre carré / n'excédant pas 25|g

4407281000 - pour l'usinage des métaux / Outils à tarauder

4407289100 - pour l'usinage des métaux / Outils à fileter

4407289900 - avec partie travaillante en autres matières / Forets de maçonnerie

440729 : Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites "tissue", d'un poids, par pli, au mètre carré / excédant 25|g

4407291500 - avec partie travaillante en autres matières / autres / pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante / en cermets

4407292000 - avec partie travaillante en autres matières / autres / pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante / en aciers à coupe rapide

4407298300 - avec partie travaillante en autres matières / autres / pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante / en autres matières

4407298500 - avec partie travaillante en autres matières / autres / autres

4407299500 - avec partie travaillante en autres matières / Outils à aléser / pour l'usinage des métaux

4407299600 - avec partie travaillante en autres matières / Outils à aléser / autres

4407299700 - avec partie travaillante en autres matières / Outils à brocher / pour l'usinage des métaux

4407299800 - avec partie travaillante en autres matières / Outils à brocher / autres

440791 : Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner / écrus

4407911500 - pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante / en cermets

4407913100 - pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante / en autres matières / Fraises à queue

4407913900 - pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante / en autres matières / autres

4407919000 - pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante / en autres matières

440792 : Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner / autres

4407920010 - avec partie travaillante en autres matières / Lames de tournevis

4407920090 - avec partie travaillante en autres matières / Outils de taillage des engrenages

440793 : Papiers kraft pour sacs de grande contenance / écrus

4407931000 - avec partie travaillante en autres matières / autres, avec partie travaillante / en cermets / pour l'usinage des métaux

4407939100 - avec partie travaillante en autres matières / autres, avec partie travaillante / en cermets / autres

4407939900 - avec partie travaillante en autres matières / autres, avec partie travaillante / en autres matières / pour l'usinage des métaux

440794 : Papiers kraft pour sacs de grande contenance / autres

4407941000 - avec partie travaillante en autres matières / autres, avec partie travaillante / en autres matières / autres

4407949100 - Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables

4407949900 - contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés

440795 : autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150|g / écrus

4407951000 - Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments / Serrures à cylindres

4407959100 - Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments / autres

4407959900 - autres serrures; verrous

440796 : autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150|g / autres

4407961000 - Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche

4407969100 - destinées à des aéronefs civils

4407969900 - Charnière d’accoudoir en magnésium : - d'une longueur de 239mm ou plus, mais n’excédant pas 270mm, - d’une largeur de 150mm ou plus, mais n’excédant pas 175mm, - d’une hauteur de 110mm ou plus, mais n'excédant pas 135mm, - percée de trous de fixation pour accueillir un mécanisme de verrouillage

440797 : autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150|g exclus et 225|g exclus / écrus

4407971000 - Deux supports en acier formé à froid : - d’une longueur de 120mm ou plus, mais n'excédant pas 180mm, - d’une largeur de 50mm ou plus, mais n’excédant pas 80mm - d’une hauteur de 35mm ou plus, mais n’excédant pas 80mm, - pourvus d’une jonction rivetée amovible, - avec ou sans butée en élastomère, - constituant un dispositif qui permet de déplacer indirectement le mécanisme du positionneur longitudinal de sièges de voiture, en interaction avec le verrou de sécurité, - fixés au mécanisme du positionneur longitudinal au moyen d’un raccord à visser amovible, d’un rivet, d’une soudure ou d’une soudure par points

4407979100 - pour portes

4407979900 - pour fenêtres et portes-fenêtres

440799 : autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150|g exclus et 225|g exclus / blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique

4407992700 - autres / Poignée télescopique en aluminium, destinée à être utilisée dans la fabrication de bagages

4407994000 - Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant au moins quatre demi-anneaux en fil d'acier (autres que ceux à 17 ou 23 anneaux), le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / en provenance du Vietnam

4407999000 - Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant au moins quatre demi-anneaux en fil d'acier (autres que ceux à 17 ou 23 anneaux), le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / en provenance de la République populaire démocratique du Laos

4408 : Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6|mm
440810 : autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150|g exclus et 225|g exclus / autres

4408101500 - Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant au moins quatre demi-anneaux en fil d'acier (autres que ceux à 17 ou 23 anneaux), le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / autres

4408109100 - Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant 17 ou 23 anneaux en fil d'acier, le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / en provenance du Vietnam

4408109800 - Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant 17 ou 23 anneaux en fil d'acier, le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / en provenance de la République populaire démocratique du Laos

440831 : autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225|g / écrus

4408311100 - Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant 17 ou 23 anneaux en fil d'acier, le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / autres

4408312100 - Autres mécanismes pour reliure à anneaux / Mécanismes pour reliure à anneaux composés de plus de deux plaques ou fils en acier, comprenant au moins quatre demi-anneaux en fil d'acier, le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme

4408312500 - Autres mécanismes pour reliure à anneaux / Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant au moins quatre demi-anneaux en fil d'acier (autres que ceux à 17 ou 23 anneaux), le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / en provenance du Vietnam

4408313000 - Autres mécanismes pour reliure à anneaux / Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant au moins quatre demi-anneaux en fil d'acier (autres que ceux à 17 ou 23 anneaux), le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / en provenance de la République populaire démocratique du Laos

440839 : autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225|g / blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique

4408391500 - Autres mécanismes pour reliure à anneaux / Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant au moins quatre demi-anneaux en fil d'acier (autres que ceux à 17 ou 23 anneaux), le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / autres

4408392100 - Autres mécanismes pour reliure à anneaux / Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant 17 ou 23 anneaux en fil d'acier, le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / en provenance du Vietnam

4408393010 - Autres mécanismes pour reliure à anneaux / Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant 17 ou 23 anneaux en fil d'acier, le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / en provenance de la République populaire démocratique du Laos

4408393090 - Autres mécanismes pour reliure à anneaux / Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant 17 ou 23 anneaux en fil d'acier, le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme / autres

4408395500 - Autres mécanismes pour reliure à anneaux / autres

4408397000 - Mécanismes à levier en forme d'arceau utilisés pour l'archivage de feuillets et d'autres documents dans des reliures ou dossier se composant d'arceaux mécaniques robustes (normalement deux) fixés sur un support et dotés d'au moins un dispositif d'ouverture permettant d'insérer et de classer des feuillets et d'autres documents

4408398500 - Perles et paillettes découpées, faites à la main

4408399510 - Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, d'un diamètre excédant 21|mm, pour bouteilles

4408399520 - autres // Fonds de boîtes en aluminium: -|d'un diamètre de 99,00mm ou plus, mais n'excédant pas 136,5|mm (±1|mm), -|pourvus ou non d'une ouverture à "anneau tracteur"

4408399530 - Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires

4408399590 - Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons

440890 : autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225|g / autres

4408901500 - Chaudières à tubes de fumée

4408903500 - Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, contenant : -un générateur de vapeur de dilution qui produit de la vapeur à partir d'eau de refroidissement prétraitée, utilisée comme vapeur de dilution dans les fours de vapocraquage, -un système de condensation qui recueille, filtre et désaère les condensats de vapeur, qui sont ensuite recyclés en eau d'alimentation de la chaudière puis distribués dans l'unité de craquage, et -un système de torche qui recueille, sépare et vaporise les gaz d'échappement contenant des hydrocarbures non recyclables provenant des différents équipements d'un four de vapocraquage, et les redirige vers les torchères

4408908500 - en fonte

4408909500 - Turbine à vapeur industrielle présentant: -une puissance de 2 MW ou plus mais n'excédant pas 40 MW, -conçue pour une pression n'excédant pas 140 bars et une température n'excédant pas 540 °C, -équipée de robinets à simple ou double siège situés sur le côté vapeur vive, manœuvrés par un système servo-hydraulique n’excédant pas 30 bars

4409 : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
440910 : Papier pour cannelure / Papier mi-chimique pour cannelure

4409101100 - Ailettes, aubages et rotors

4409101800 - destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté

440921 : Papier pour cannelure / Papier paille pour cannelure

4409210000 - Papier pour cannelure / Papier paille pour cannelure

440922 : Papier pour cannelure / autres

4409220000 - Papier pour cannelure / autres

440929 : Testliner (fibres récupérées) / d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150|g

4409291000 - d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm³

4409299100 - d'une cylindrée excédant 325|cm$3 / d'une puissance n'excédant pas 30|kW

4409299900 - d'une cylindrée excédant 325|cm$3 / d'une puissance excédant 30|kW

4410 : Panneaux de particules, panneaux dits "oriented strand board" (OSB) et panneaux similaires (par exemple "waferboards"), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques
441011 : Testliner (fibres récupérées) / d'un poids au mètre carré excédant 150|g

4410111000 - d'une cylindrée excédant 50|cm$3|mais n'excédant pas 125|cm$3

4410113000 - d'une cylindrée excédant 125|cm$3|mais n'excédant pas 250|cm$3

4410115000 - d'une cylindrée excédant 250|cm$3|mais n'excédant pas 500|cm$3 // Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication: -de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20, -de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon -de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou -de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20

4410119000 - d'une cylindrée excédant 250|cm$3|mais n'excédant pas 500|cm$3 // autres

441012 : Papier sulfite d'emballage

4410121000 - d'une cylindrée excédant 500|cm$3|mais n'excédant pas 1|000|cm$3 // Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication: -de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20, -de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon -de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou -de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20

4410129000 - d'une cylindrée excédant 500|cm$3|mais n'excédant pas 1|000|cm$3 // Moteur à combustion interne, neuf, à allumage par étincelle, à cylindre unique, à quatre temps: -d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³, -dont les dimensions totales n'excèdent pas: 490 mm (longueur) x 390 mm (largeur) x 590 mm (hauteur), -d'une puissance comprise entre 22 kW et 35 kW, -équipé d'un arbre de sortie d'un diamètre aux extrémités de 30 mm et d'une inclinaison de 6 degrés (± 1 degré), -équipé ou non d'un démarreur, d'un boîtier de commande des gaz, d'un fil de bougie, d'une rampe d'alimentation en carbutant et d'un injecteur, destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires

441019 : Papier et carton filtre

4410190000 - Papier et carton filtre

441090 : Papier et carton feutre, papier et carton laineux

4410900000 - Papier et carton feutre, papier et carton laineux

4411 : Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
441112 : autres / d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150|g

4411121000 - d'une cylindrée excédant 500|cm$3|mais n'excédant pas 1|000|cm$3 // Moteur neuf à combustion interne, à deux cylindres, à quatre temps: -d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³, -dont les dimensions totales n'excèdent pas: 470 mm (longueur) x 450 mm (largeur) x 600 mm (hauteur), -d'une puissance comprise entre 40 kW et 86 kW, -équipé ou non d'un arbre à cames en tête,d'un démarreur, de fils de bougies, d'une rampe d'alimentation et d'injecteurs, destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires

4411129210 - d'une cylindrée excédant 500|cm$3|mais n'excédant pas 1|000|cm$3 // autres

4411129290 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), présentant les caractéristiques suivantes : -d'une cylindrée de 1 200 cm³ ou plus mais n'excédant pas 2 000 cm³, -d'une puissance de 95 kW mais n'excédant pas 135 kW, -d'un poids maximal de 120 kg, destinés à la fabrication des véhicules automobiles du n°8703

4411129400 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // autres

441113 : autres / d'un poids au mètre carré excédant 150|g, mais inférieur à 225|g

4411131000 - autres / neufs, d'une cylindrée / n'excédant pas 1|500|cm$3 // Moteur neuf à combustion interne, à allumage par étincelle, à double cylindre, à quatre temps: -d'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 250 cm³, -dont les dimensions totales n'excèdent pas: 700 mm (longueur) x 430 mm (largeur) x 610 mm (hauteur), -d'une puissance comprise entre 60 kW et 110 kW, -équipé ou non d'un démarreur, pourvu d'un boîtier de commande des gaz, d'au moins deux d'injecteurs de carburant, d'un stator, destiné à la fabrication de motocyclettes

4411139100 - autres / neufs, d'une cylindrée / n'excédant pas 1|500|cm$3 // autres

4411139300 - autres / neufs, d'une cylindrée / excédant 1|500|cm$3 // Moteur neuf à allumage par étincelle V-twin (49 degrés), à double cylindre, à refroidissement par air, à quatre temps, -d'une cylindrée excédant 1 800 cm³, -dont les dimensions totales n'excèdent pas: 800 mm (longueur) x 500 mm (largeur) x 600 mm (hauteur), -d'une puissance comprise entre 60 kW et 75 kW, -pourvu d'un carter sec avec un réceptacle humide intermédiaire, -équipé ou non d'un démarreur, pourvu d'un boîtier de commande des gaz, d'au moins deux injecteurs de carburant, d'un stator, destiné à la fabrication de motocyclettes

4411139400 - autres / neufs, d'une cylindrée / excédant 1|500|cm$3 // autres

441114 : autres / d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225|g

4411141000 - d'une cylindrée n'excédant pas 250|cm$3 // Moteurs à essence à quatre temps, d’une cylindrée n’excédant pas 250 cm³, destinés à la fabrication d'outils de jardinage des positions 8432, 8433, 8436 ou 8508

4411149100 - d'une cylindrée n'excédant pas 250|cm$3 // Unité d'alimentation équipée d'un moteur deux temps : -d'une puissance de 900 W ou plus, mais sans dépasser 1 100 W, -d'une cylindrée supérieure à 24 cm3, mais sans dépasser 30 cm3, -d'une vitesse de rotation supérieure à 8 400 tr/min mais sans dépasser 8 600 tr/min à la puissance maximale, -d'un régime au ralenti supérieur à 2 800 tr/min, mais sans dépasser 3 200 tr/min, et -d'une capacité de réservoir de 0,5 l ou plus, -destinée à la fabrication de machines de jardinage et de leurs composants

4411149300 - d'une cylindrée n'excédant pas 250|cm$3 // autres

4411149500 - d'une cylindrée excédant 250|cm$3 / destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705

4411149700 - d'une cylindrée excédant 250|cm$3 / autres / d'une puissance n'excédant pas 10|kW // Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication: - de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20, - de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon - de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou - de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20

441192 : Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)

4411921000 - d'une cylindrée excédant 250|cm$3 / autres / d'une puissance n'excédant pas 10|kW // autres

4411929000 - d'une cylindrée excédant 250|cm$3 / autres / d'une puissance excédant 10|kW // Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication: -de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20, -de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon -de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou -de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20

441193 : Papiers ingraissables (greaseproof)

4411930000 - Papiers ingraissables (greaseproof)

441194 : Papiers-calques

4411941000 - d'une cylindrée excédant 250|cm$3 / autres / d'une puissance excédant 10|kW // Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(GPL), présentant -|6|cylindres, -|une puissance de|75|kW au minimum et de 80|kW au maximum, -|des soupapes d'admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance, utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position|8427

4411949000 - d'une cylindrée excédant 250|cm$3 / autres / d'une puissance excédant 10|kW // autres

4412 : Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
441210 : Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides

4412100000 - Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides

441231 : à base de papiers recyclés, même recouverts de papier

4412311010 - usagés / destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00

4412311080 - usagés / autres

4412311085 - neufs, d'une puissance / n'excédant pas 50|kW / destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00

4412319000 - neufs, d'une puissance / n'excédant pas 50|kW / autres

441233 : Papiers et cartons ondulés, même perforés

4412331012 - neufs, d'une puissance / excédant 50|kW mais n'excédant pas 100|kW / destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00

4412331014 - neufs, d'une puissance / excédant 50|kW mais n'excédant pas 100|kW / autres

4412331022 - neufs, d'une puissance / excédant 100|kW mais n'excédant pas 200|kW / destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00

4412331024 - neufs, d'une puissance / excédant 100|kW mais n'excédant pas 200|kW / autres

4412331082 - neufs, d'une puissance / excédant 200|kW mais n'excédant pas 300|kW / destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00

4412331084 - neufs, d'une puissance / excédant 200|kW mais n'excédant pas 300|kW / autres

4412332010 - neufs, d'une puissance / excédant 300|kW mais n'excédant pas 500|kW / destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00

4412332090 - neufs, d'une puissance / excédant 300|kW mais n'excédant pas 500|kW / autres

4412333010 - neufs, d'une puissance / excédant 500|kW mais n'excédant pas 1|000|kW / destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00

4412333090 - neufs, d'une puissance / excédant 500|kW mais n'excédant pas 1|000|kW / autres

4412339010 - neufs, d'une puissance / excédant 1|000|kW mais n'excédant pas 5|000|kW / destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00

4412339090 - neufs, d'une puissance / excédant 1|000|kW mais n'excédant pas 5|000|kW / autres

441234 : Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés

4412340010 - neufs, d'une puissance / excédant 5|000|kW / destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|00

4412340090 - neufs, d'une puissance / excédant 5|000|kW / autres

441239 : Papiers dits "autocopiants"

4412390010 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2|500|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705

4412390090 - autres / pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance / n'excédant pas 50|kW

441241 : Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres / en rouleaux

4412419100 - autres / pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance / excédant 50|kW mais n'excédant pas 100|kW

4412419910 - autres / pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance / excédant 100|kW

4412419990 - autres / pour autres véhicules du chapitre|87, d'une puissance / n'excédant pas 50|kW

441242 : Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres / en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435|mm et dont l'autre côté n'excède pas 297|mm à l'état non plié

4412420000 - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres / en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435|mm et dont l'autre côté n'excède pas 297|mm à l'état non plié

441249 : Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres / autres

4412490010 - autres / pour autres véhicules du chapitre|87, d'une puissance / excédant 50|kW mais n'excédant pas 100|kW

4412490090 - autres / pour autres véhicules du chapitre|87, d'une puissance / excédant 100|kW mais n'excédant pas 200|kW

441251 : Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique / Papier couché léger, dit LWC

4412511000 - autres / pour autres véhicules du chapitre|87, d'une puissance / excédant 200|kW

4412519000 - de propulsion pour véhicules ferroviaires

441252 : Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique / autres

4412520000 - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique / autres

441259 : Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques / blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150|g

4412590000 - Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques / blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150|g

441291 : Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques / blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150|g

4412911000 - autres / usagés // destinés à des aéronefs civils

4412919100 - autres / usagés // autres

4412919910 - autres / neufs, d'une puissance / n'excédant pas 15|kW // destinés à des aéronefs civils

4412919990 - autres / neufs, d'une puissance / n'excédant pas 15|kW // autres

441292 : Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques / autres

4412921000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 15|kW mais n'excédant pas 30|kW // destinés à des aéronefs civils

4412929000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 15|kW mais n'excédant pas 30|kW // autres

441299 : autres papiers et cartons / multicouches

4412991000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 30|kW mais n'excédant pas 50|kW // destinés à des aéronefs civils

4412999010 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 30|kW mais n'excédant pas 50|kW // autres

4412999090 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 50|kW mais n'excédant pas 100|kW // destinés à des aéronefs civils

441300 : Bois dits "densifiés", en blocs, planches, lames ou profilés
4413 : Bois dits "densifiés", en blocs, planches, lames ou profilés

4413000000 - Bois dits "densifiés", en blocs, planches, lames ou profilés

4414 : Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
441410 : autres papiers et cartons / autres

4414101000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 50|kW mais n'excédant pas 100|kW // autres

4414109000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 100|kW mais n'excédant pas 200|kW // destinés à des aéronefs civils

441490 : Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés

4414900000 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés

4415 : Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois
441510 : Papiers et cartons gommés ou adhésifs / auto-adhésifs

4415101000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 100|kW mais n'excédant pas 200|kW // autres

4415109000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 200|kW mais n'excédant pas 300|kW // destinés à des aéronefs civils

441520 : Papiers et cartons gommés ou adhésifs / autres

4415202000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 200|kW mais n'excédant pas 300|kW // Moteurs à piston, à allumage par compression : -avec cylindres en ligne, -d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³, -d'une puissance de 205 kW ou plus mais n'excédant pas 597 kW, -équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement, -dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm; destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost

4415209000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 200|kW mais n'excédant pas 300|kW // autres

441600 : Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
4416 : Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains

4416000000 - Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains

441700 : Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois
4417 : Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois

4417000000 - Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois

4418 : Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois
441811 : Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) / blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150|g

4418110000 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) / blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150|g

441819 : Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) / autres

4418195000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 300|kW mais n'excédant pas 500|kW // destinés à des aéronefs civils

4418199000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 300|kW mais n'excédant pas 500|kW // Moteurs à piston, à allumage par compression : -avec cylindres en ligne, -d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³, -d'une puissance de 205 kW ou plus mais n'excédant pas 597 kW, -équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement, -dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm; destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost

441821 : Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol

4418211000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 300|kW mais n'excédant pas 500|kW // autres

4418219000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 500|kW mais n'excédant pas 1|000|kW // destinés à des aéronefs civils

441829 : autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

4418295000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 500|kW mais n'excédant pas 1|000|kW // Moteurs à piston, à allumage par compression : -avec cylindres en ligne, -d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³, -d'une puissance de 205 kW ou plus mais n'excédant pas 597 kW, -équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement, -dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm; destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost

4418298000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 500|kW mais n'excédant pas 1|000|kW // autres

441830 : en cahiers ou en tubes

4418300000 - en cahiers ou en tubes

441840 : en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5|cm

4418400000 - en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5|cm

441850 : Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée

4418500000 - Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée

441873 : Enveloppes

4418731000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 1|000|kW mais n'excédant pas 5|000|kW // destinés à des aéronefs civils

4418739000 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 1|000|kW mais n'excédant pas 5|000|kW // autres

441874 : Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance

4418740000 - Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance

441875 : Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance

4418750000 - Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance

441879 : Papier hygiénique

4418790000 - Papier hygiénique

441881 : Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains

4418810010 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 5|000|kW // destinés à des aéronefs civils

4418810090 - autres / neufs, d'une puissance / excédant 5|000|kW // autres

441882 : Nappes et serviettes de table

4418820010 - Carburateur, pourvu de : -2 trous de fixation d'un diamètre de 31 mm, -un choke d'un diamètre de 18 mm ou plus mais n'excédant pas 19,05 mm destiné à la fabrication de coupe-herbes à moteur à deux temps

4418820090 - Support d'arbre à cames pour moteur à piston à allumage par étincelles, en alliage d'aluminium ADC12: -d'un poids de 4,0 kg ou plus, mais n'excédant pas 5,5 kg, -d'une épaisseur de paroi de 2,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 6,0 mm, destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles

441883 : Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé

4418830010 - Tuyau complet de distribution de carburant, comportant un enrouleur, capteur haute pression et injecteurs pour l'injection directe d'essence avec : -une pression de fonctionnement n'excédant pas 22,5 MPa, -injecteur direct à solénoïde, -capteur de pression analogique pour pression n'excédant pas 22,5 MPa

4418830090 - Carter pour moteur à piston à allumage par étincelles à 4 cylindres, en alliage d'aluminium ADC12, destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles

441889 : Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé

4418890010 - Injecteur de carburant à valve électro-magnétique pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles

4418890090 - Soupape d’admission et d’échappement en alliage métallique présentant une dureté Rockwell de 20 HRC ou plus, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles

441891 : Sacs d'une largeur à la base de 40|cm ou plus

4418910000 - Sacs d'une largeur à la base de 40|cm ou plus

441892 : autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets

4418920000 - autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets

441899 : autres emballages, y compris les pochettes pour disques

4418990000 - autres emballages, y compris les pochettes pour disques

4419 : Articles en bois pour la table ou la cuisine
441911 : Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires

4419110000 - Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires

441912 : Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires

4419120000 - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires

441919 : Cahiers

4419190000 - Cahiers

441920 : Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers

4419201000 - Collecteur d’échappement avec boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28mm ou plus, mais n’excédant pas 181mm, pour insérer une roue de turbine

4419209000 - Corps de buse pour la régulation de l'angle et de la distribution de l'injection de carburant: -de forme cylindrique, -fabriqué en acier inoxydable, -comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices, -présentant un débit de 100 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 500 cm³/minute,

441990 : Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone

4419900000 - Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone

4420 : Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre|94
442011 : Albums pour échantillonnages ou pour collections

4420111010 - Boîtier de la vanne d'injection de carburant pour générer un champ électromagnétique afin d'actionner la vanne d'injection présentant: -un diamètre d'entrée de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, -un diamètre de sortie de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, -une bobine électrique d'une résistance de 10 Ω οu plus mais n'excédant pas 15 Ω, se terminant par un raccord électrique, -un couvercle en plastique moulé autour d'un tube en acier inoxydable

4420111090 - Aiguille d'injecteur servant à contrôler le débit de carburant dans le moteur, présentant: -2 trous, -4 rainures, -un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, -une longueur de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 35 mm, -en acier inoxydable avec chromage dur

4420119000 - Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur

442019 : imprimées

4420190000 - imprimées

442090 : des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles

4420901000 - Dispositif de recyclage des gaz d'échappement comprenant : -une unité de commande, -un papillon d'air, -un tuyau d'admission, -un conduit d'évacuation, utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion à allumage par compression de véhicules automobiles

4420909111 - Rampe d'alimentation à haute pression en acier perlite-ferritique galvanisé: -au moins un capteur de pression et une soupape, -une longueur de 314 mm ou plus, mais n'excédant pas 322 mm, -une pression de fonctionnement n'excédant pas 225 MPa, -une température d'entrée ne dépassant pas 95 °C, -une température ambiante de -45 °C ou plus, mais n'excédant pas 145 °C, utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles

4420909119 - d'une poussée excédant 25|kN mais n'excédant pas 44|kN // destinés à des aéronefs civils

4420909191 - d'une poussée excédant 25|kN mais n'excédant pas 44|kN // destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté

4420909199 - d'une poussée excédant 25|kN mais n'excédant pas 44|kN // autres

4420909910 - d'une poussée excédant 44|kN mais n'excédant pas 132|kN // destinés à des aéronefs civils

4420909990 - d'une poussée excédant 44|kN mais n'excédant pas 132|kN // destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté

4421 : Autres ouvrages en bois
442110 : Papier et carton-filtre

4421100000 - Papier et carton-filtre

442120 : Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques

4421201000 - d'une poussée excédant 44|kN mais n'excédant pas 132|kN // autres

4421209000 - d'une poussée excédant 132|kN // destinés à des aéronefs civils

442191 : Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton / en bambou

4421910000 - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton / en bambou

442199 : Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton / autres

4421991000 - d'une poussée excédant 132|kN // destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté

4421999910 - d'une poussée excédant 132|kN // autres

4421999991 - d'une puissance excédant 1|100|kW mais n'excédant pas 3|730|kW // destinés à des aéronefs civils

4421999999 - d'une puissance excédant 1|100|kW mais n'excédant pas 3|730|kW // destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté

45 : LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
4501 : Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé
450110 : Articles moulés ou pressés en pâte à papier

4501100000 - Articles moulés ou pressés en pâte à papier

450190 : en feuillets isolés, même pliés

4501900000 - en feuillets isolés, même pliés

450200 : Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)
4502 : Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)

4502000000 - Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)

4503 : Ouvrages en liège naturel
450310 : autres / Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules

4503101000 - d'une puissance excédant 1|100|kW mais n'excédant pas 3|730|kW // autres

4503109000 - d'une puissance excédant 3|730|kW // destinés à des aéronefs civils

450390 : paraissant au moins quatre fois par semaine

4503900000 - paraissant au moins quatre fois par semaine

4504 : Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré
450410 : sous forme de livres ou de brochures

4504101100 - d'une puissance excédant 3|730|kW // destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté

4504101900 - d'une puissance excédant 3|730|kW // autres

4504109100 - d'une puissance excédant 5|000|kW mais n'excédant pas 20|000|kW // destinées à des aéronefs civils

4504109900 - d'une puissance excédant 5|000|kW mais n'excédant pas 20|000|kW // autres

450490 : Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues

4504902000 - d'une puissance excédant 20|000|kW mais n'excédant pas 50|000|kW // destinées à des aéronefs civils

4504908010 - d'une puissance excédant 20|000|kW mais n'excédant pas 50|000|kW // autres

4504908090 - d'une puissance excédant 50|000|kW // destinées à des aéronefs civils

46 : OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
4601 : Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
460121 : Billets de banque

4601211000 - d'une puissance excédant 50|000|kW // autres

4601219000 - destinées à être montées sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté

460122 : Décalcomanies vitrifiables

4601221000 - de turbines à gaz destinées à des aéronefs civils

4601229000 - autres / Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs: -|en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al6MoNb ou DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi ou DIN G- NiCr12Al6MoNb ou AMS AISI:686, -|présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1|100|°C; -|d'un diamètre de 28|mm, mais pas plus de 180|mm; -|d'une hauteur de 20|mm ou plus, mais pas plus de 150|mm

460129 : Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires

4601291000 - autres / Boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28mm ou plus, mais n’excédant pas 181mm, pour insérer une roue de turbine

4601299000 - Systèmes hydrauliques // destinés à des aéronefs civils

460192 : autres / Images, gravures et photographies

4601920500 - Systèmes hydrauliques // autres

4601921000 - autres / Moteurs oléohydrauliques // destinés à des aéronefs civils

4601929000 - autres / Moteurs oléohydrauliques // autres

460193 : non cardés ni peignés

4601930500 - autres / autres // destinés à des aéronefs civils

4601931000 - Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage : - avec conduite d’alimentation sous pression et tige de réglage dont la course utile est de 15mm ou plus mais n’excède pas 40mm, - d’une longueur n’excédant pas 400mm, tige de réglage comprise, - dont le diamètre du boîtier n’excède pas 140mm au point le plus large, - dont la hauteur du boîtier, tige de réglage exclue, n’excède pas 140mm

4601939000 - Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs

460194 : écrus, décrués ou blanchis // Fils entièrement de soie

4601940500 - de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs // destinées à des aéronefs civils

4601941000 - de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs // destinées à être montées sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté

4601949000 - de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs // autres

460199 : écrus, décrués ou blanchis // autres

4601990500 - de moteurs hydrauliques // destinées à des aéronefs civils

4601991000 - de moteurs hydrauliques // autres

4601999000 - autres // destinées à des aéronefs civils

4602 : Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n$o|4601; ouvrages en luffa
460211 : écrus, décrués ou blanchis // Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail

4602110010 - autres // Socle en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), destiné à l’ancrage et à l’alignement du train d’entraînement (boîte de vitesse, support de palier, arbre de rotor) d’une éolienne, présentant : - une longueur de 3,5 m ou plus, mais n'excédant pas 4,5 m, - une largeur de 2 m ou plus, mais n'excédant pas 4,2 m, - une hauteur de 1 m ou plus, mais n’excédant pas 1,3 m, - un poids de 11 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 21,5 tonnes, - des perçages de fixation pour le mécanisme à lacet, - une bride de fixation pour le support de boîte de vitesse, - une fixation du groupe motopropulseur, - différents embouts à visser

4602110090 - autres // Support de boîte de vitesse utilisé comme élément de soutien et de porte-charge entre la boîte de vitesse et le socle d'une éolienne, en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), présentant: -un diamètre de 2 m ou plus mais n'excédant pas 5 m, -un poids de 2 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 7 tonnes

460212 : autres // Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail

4602120010 - Pompes à injection // destinées à des aéronefs civils

4602120090 - Pompes à injection // Pompe à haute pression monocylindre à piston radial pour injection directe d'essence: -|d'une pression de 200|bars ou plus mais ne dépassant pas 350|bars, -|équipée d'un régulateur de débit et -|munie d'une soupape de surpression, destinée à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles

460219 : Fils de soie

4602191000 - Pompes à injection // Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel, présentant: -une pression de fonctionnement n'excédant pas 275 MPa, -un arbre à cames, -un débit de 15 cm³ par minute ou plus, mais pas plus de 1 800 cm³ par minute, -une vanne régulatrice de pression électrique

4602199010 - Pompes à injection // Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel: -présentant une pression de fonctionnement n'excédant pas 275 MPa, -conçue pour être en contact avec le vilebrequin, -munie d'une vanne électromagnétique

4602199090 - Pompes à injection // Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe d'essence : -avec pression de fonctionnement n'excédant pas 90 MPa, -conçue pour être en contact avec le vilebrequin, -munie d'une vanne électromagnétique

460290 : Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)

4602900000 - Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)

47 : PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)
4701 : Pâtes mécaniques de bois
470100 : Tissus de bourrette

4701000000 - Tissus de bourrette

470200 : Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
4702 : Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

4702000000 - Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

4703 : Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre
470311 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette

4703110000 - autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette

470319 : autres tissus

4703190000 - autres tissus

470321 : en suint, y compris les laines lavées à dos / Laines de tonte

4703210000 - en suint, y compris les laines lavées à dos / Laines de tonte

470329 : en suint, y compris les laines lavées à dos / autres

4703290000 - en suint, y compris les laines lavées à dos / autres

4704 : Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre
470411 : dégraissées, non carbonisées / Laines de tonte

4704110000 - dégraissées, non carbonisées / Laines de tonte

470419 : dégraissées, non carbonisées / autres

4704190000 - dégraissées, non carbonisées / autres

470421 : carbonisées

4704210000 - carbonisées

470429 : Poils fins / de chèvre du Cachemire

4704290000 - Poils fins / de chèvre du Cachemire

470500 : Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
4705 : Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

4705000000 - Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

4706 : Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques
470610 : Poils fins / autres

4706100000 - Poils fins / autres

470620 : Poils grossiers

4706200000 - Poils grossiers

470630 : Blousses de laine ou de poils fins

4706300000 - Blousses de laine ou de poils fins

470691 : autres déchets de laine ou de poils fins

4706910000 - autres déchets de laine ou de poils fins

470692 : Déchets de poils grossiers

4706920000 - Déchets de poils grossiers

470693 : Laine cardée

4706930000 - Laine cardée

4707 : Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)
470710 : Laine peignée / "Laine peignée en vrac"

4707100000 - Laine peignée / "Laine peignée en vrac"

470720 : Laine peignée / autre

4707200000 - Laine peignée / autre

470730 : Poils fins, cardés ou peignés / de chèvre du Cachemire

4707301000 - Pompes à injection // autres

4707309000 - autres // Pompe à eau électrique assurant les fonctions du circuit d'eau même lorsque le moteur est temporairement coupé, caractérisée par une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, présentant : -une pression de capacité de 0,75 bar à 3 800 tr/min, -une décharge de 12 l/min, -avec ou sans câble de connexion et connecteur, et -un support de fixation, à utiliser dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

470790 : Poils fins, cardés ou peignés / autres

4707901000 - Agrégats hydrauliques // destinées à des aéronefs civils

4707909000 - Agrégats hydrauliques // autres

48 : PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
480100 : Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
4801 : Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

4801000000 - Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

4802 : Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n$o$s|4801|ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
480210 : Poils grossiers, cardés ou peignés

4802100000 - Poils grossiers, cardés ou peignés

480220 : contenant au moins 85|% en poids de laine

4802200000 - contenant au moins 85|% en poids de laine

480240 : contenant moins de 85|% en poids de laine

4802401000 - Pompes doseuses // destinées à des aéronefs civils

4802409000 - Pompes doseuses // autres

480254 : cardés

4802540010 - autres / Pompes à piston / Pompes oléohydrauliques // destinées à des aéronefs civils

4802540090 - autres / Pompes à piston / Pompes oléohydrauliques // autres

480255 : peignés

4802551510 - autres / Pompes à piston / autres // destinées à des aéronefs civils

4802551590 - autres / Pompes à piston / autres // autres

4802552510 - autres / autres // destinées à des aéronefs civils

4802552590 - autres / Pompes à engrenages / Pompes oléohydrauliques // destinées à des aéronefs civils

4802553010 - autres / Pompes à engrenages / Pompes oléohydrauliques // autres

4802553090 - autres / Pompes à engrenages / autres // destinées à des aéronefs civils

4802559010 - autres / Pompes à engrenages / autres // autres

4802559090 - autres / Pompes à palettes entraînées / Pompes oléohydrauliques // destinées à des aéronefs civils

480256 : contenant au moins 85|% en poids de laine ou de poils fins

4802562000 - autres / Pompes à palettes entraînées / Pompes oléohydrauliques // autres

4802568000 - autres / Pompes à palettes entraînées / autres // destinées à des aéronefs civils

480257 : contenant au moins 85|% en poids de laine ou de poils fins / d'un poids n'excédant pas 300|g/m$2

4802570000 - contenant au moins 85|% en poids de laine ou de poils fins / d'un poids n'excédant pas 300|g/m$2

480258 : contenant au moins 85|% en poids de laine ou de poils fins / autres

4802581000 - autres / Pompes à palettes entraînées / autres // autres

4802589000 - autres / Pompes à vis hélicoïdales // destinées à des aéronefs civils

480261 : autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

4802611500 - autres / Pompes à vis hélicoïdales // autres

4802618000 - Pompes immergées / monocellulaires

480262 : autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

4802620000 - autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

480269 : contenant au moins 85|% en poids de laine ou de poils fins / d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2

4802690000 - contenant au moins 85|% en poids de laine ou de poils fins / d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2

4803 : Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
480300 : hydrophile ou blanchi

4803000000 - hydrophile ou blanchi

4804 : Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n$o$s|4802|ou 4803
480411 : Déchets de fils

4804111100 - Pompes immergées / multicellulaires

4804111500 - Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude

4804111900 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / n'excédant pas 15|mm // destinées à des aéronefs civils

4804119000 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / n'excédant pas 15|mm // autres

480419 : autres / Effilochés

4804191200 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral // destinées à des aéronefs civils

4804191900 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral // autres

4804193000 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roue radiale / monocellulaires / à simple flux / monobloc // destinées à des aéronefs civils

4804199000 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roue radiale / monocellulaires / à simple flux / monobloc // Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d'une puissance nominale de 1800 W et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes : -trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm, -stator à 9 encoches, -rotor à 6 pôles, -puissance nominale de 95 W, -volute avec sortie droite, -chambre rotorique sans filtre à sable

480421 : non conditionnés pour la vente au détail / contenant au moins 85|% en poids de coton

4804211000 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roue radiale / monocellulaires / à simple flux / monobloc // Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d'une puissance nominale de 1800 W et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes : -trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm, -stator à 9 encoches, -rotor à 6 pôles, -puissance nominale de 95 W, -volute avec embout de sortie en caoutchouc serré par collier, -chambre rotorique sans filtre à sable

4804219000 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roue radiale / monocellulaires / à simple flux / monobloc // Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur, formant un monobloc avec le moteur, et volute avec élément chauffant intégré présentant les caractéristiques suivantes : -trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm, -stator à 9 fentes à pôles en carré ou linéaires, -rotor à 6 pôles, -aimants ferritiques ou aux terres rares, -puissance nominale de 95 W ou 80 W, -élément chauffant d'une puissance nominale de 1800 W et dispositifs de sécurité soudés par brasage ou soudés au laser, -volute avec ou sans embout de sortie en caoutchouc serré par collier, -chambre rotorique avec filtre à sable soudé par ultrasons

480429 : non conditionnés pour la vente au détail / autres

4804291000 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roue radiale / monocellulaires / à simple flux / monobloc // autres

4804299000 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roue radiale / monocellulaires / à simple flux / autres // destinées à des aéronefs civils

480431 : conditionnés pour la vente au détail

4804315100 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roue radiale / monocellulaires / à simple flux / autres // autres

4804315800 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roue radiale / monocellulaires / à plusieurs flux // destinées à des aéronefs civils

4804318000 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roue radiale / monocellulaires / à plusieurs flux // autres

480439 : Fils simples, en fibres non peignées / titrant 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques)

4804395100 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roue radiale / multicellulaires // destinées à des aéronefs civils

4804395800 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / Pompes à roue radiale / multicellulaires // autres

4804398000 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / autres pompes centrifuges / monocellulaires // destinées à des aéronefs civils

480441 : Fils simples, en fibres non peignées / titrant moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques)

4804419100 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / autres pompes centrifuges / monocellulaires // autres

4804419800 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / autres pompes centrifuges / multicellulaires // destinées à des aéronefs civils

480442 : Fils simples, en fibres non peignées / titrant moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques)

4804420000 - Fils simples, en fibres non peignées / titrant moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques)

480449 : Fils simples, en fibres non peignées / titrant moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques)

4804490000 - Fils simples, en fibres non peignées / titrant moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques)

480451 : Fils simples, en fibres non peignées / titrant moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques)

4804510000 - Fils simples, en fibres non peignées / titrant moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques)

480452 : Fils simples, en fibres peignées / titrant 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques)

4804520000 - Fils simples, en fibres peignées / titrant 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques)

480459 : Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques)

4804591000 - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre / excédant 15|mm / autres pompes centrifuges / multicellulaires // autres

4804599000 - Couvercle de pompe à carburant: -|composé d'alliages d'aluminium, -|d'un diamètre de 38|mm ou de 50|mm, -|avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface, -|anodisés, du type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d'un moteur à essence

4805 : Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note|3|du présent chapitre
480511 : Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques)

4805110000 - Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques)

480512 : Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques)

4805120000 - Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques)

480519 : Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 125|décitex mais pas moins de 106,38|décitex (excédant 80|numéros métriques mais n'excédant pas 94|numéros métriques)

4805191000 - Tête de pompe pour pompe à deux cylindres haute pression en acier forgé, avec: - raccords filetés fraisés d'un diamètre de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 36,8 mm et - canaux de combustible percés d'un diamètre de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm du type utilisé dans les systèmes d'injection diesel

4805199000 - des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

480524 : Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 106,38|décitex mais pas moins de 83,33|décitex (excédant 94|numéros métriques mais n'excédant pas 120|numéros métriques)

4805240000 - Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 106,38|décitex mais pas moins de 83,33|décitex (excédant 94|numéros métriques mais n'excédant pas 120|numéros métriques)

480525 : Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 83,33|décitex (excédant 120|numéros métriques)

4805250000 - Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 83,33|décitex (excédant 120|numéros métriques)

480530 : Fils retors ou câblés, en fibres non peignées / titrant en fils simples 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques en fils simples)

4805300000 - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées / titrant en fils simples 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques en fils simples)

480540 : Fils retors ou câblés, en fibres non peignées / titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples)

4805400000 - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées / titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples)

480550 : Fils retors ou câblés, en fibres non peignées / titrant en fils simples moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques en fils simples)

4805500000 - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées / titrant en fils simples moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques en fils simples)

480591 : Fils retors ou câblés, en fibres non peignées / titrant en fils simples moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques en fils simples)

4805910010 - autres / Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots // destinées à des aéronefs civils

4805910090 - autres / Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots // Pompe à cylindres en tandem composée: -d'une pompe à huile présentant un débit de 21,6 cc/tour (± 2 cc/tour) et une pression de service de 1,5 bar à 1 000 tours/minute, -d'une pompe à vide présentant un débit de 120 cc/tour (± 12 cc/tour) et une performance de -666 mbar en 6 secondes à 750 tours/minute, utilisée dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles

480592 : Fils retors ou câblés, en fibres non peignées / titrant en fils simples moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques en fils simples)

4805920000 - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées / titrant en fils simples moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques en fils simples)

480593 : Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques en fils simples)

4805932000 - autres / Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots // autres

4805938000 - autres / autres / Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption // destinées à des aéronefs civils

4806 : Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
480610 : Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples)

4806100000 - Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples)

480620 : Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques en fils simples)

4806200000 - Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques en fils simples)

480630 : Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques en fils simples)

4806300000 - Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques en fils simples)

480640 : Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 125|décitex mais pas moins de 106,38|décitex (excédant 80|numéros métriques mais n'excédant pas 94|numéros métriques en fils simples)

4806401000 - autres / autres / Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption // autres

4806409000 - autres / autres / autres // destinées à des aéronefs civils

4807 : Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
480700 : Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 106,38|décitex mais pas moins de 83,33|décitex (excédant 94|numéros métriques mais n'excédant pas 120|numéros métriques en fils simples)

4807000000 - Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 106,38|décitex mais pas moins de 83,33|décitex (excédant 94|numéros métriques mais n'excédant pas 120|numéros métriques en fils simples)

4808 : Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n$o|4803
480810 : Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 83,33|décitex (excédant 120|numéros métriques en fils simples)

4808100000 - Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 83,33|décitex (excédant 120|numéros métriques en fils simples)

480840 : Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques)

4808400000 - Fils simples, en fibres peignées / titrant moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques)

480890 : Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques en fils simples)

4808900000 - Fils retors ou câblés, en fibres peignées / titrant en fils simples moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques en fils simples)

4809 : Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles
480920 : contenant au moins 85|% en poids de coton

4809200000 - contenant au moins 85|% en poids de coton

480990 : écrus / à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100|g/m$2

4809900010 - Pompes à main pour cycles

4809900020 - d'une puissance n'excédant pas 0,4|kW // destinés à des aéronefs civils

4809900090 - d'une puissance n'excédant pas 0,4|kW // autres

4810 : Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
481013 : écrus / à armure toile, d'un poids excédant 100|g/m$2

4810130020 - d'une puissance excédant 0,4|kW / hermétiques ou semi-hermétiques // destinés à des aéronefs civils

4810130080 - d'une puissance excédant 0,4|kW / hermétiques ou semi-hermétiques // autres / Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d'une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d'une cylindrée n'excédant pas 35 cm³, du type utilisé dans les équipements frigorifiques

481014 : écrus / à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

4810140020 - d'une puissance excédant 0,4|kW / hermétiques ou semi-hermétiques // autres / Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (HFC) ou d'hydrocarbures: - alimentés par moteur à courant alternatif monophasé «on-off» ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variable, - d'une puissance nominale n’excédant pas 1,5kW, - d'une tension nominale de 100V ou plus mais n'excédant pas 240V, - d'une hauteur n’excédant pas 300mm, - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150mm, - d'un poids unitaire n'excédant pas 15kg, utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge

4810140080 - d'une puissance excédant 0,4|kW / hermétiques ou semi-hermétiques // autres / autres

481019 : écrus / autres tissus

4810190020 - d'une puissance excédant 0,4|kW / autres // destinés à des aéronefs civils

4810190080 - d'une puissance excédant 0,4|kW / autres // Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4|kW mais ne dépassant pas 10|kW

481022 : blanchis / à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100|g/m$2

4810220020 - d'une puissance excédant 0,4|kW / autres // autres

4810220080 - d'un débit par minute n'excédant pas 2|m$3

481029 : blanchis / à armure toile, d'un poids excédant 100|g/m$2

4810293020 - d'un débit par minute excédant 2|m$3

4810293080 - Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités

4810298020 - autres / Ventilateurs axiaux // destinés à des aéronefs civils

4810298080 - autres / Ventilateurs axiaux // Ventilateurs axiaux avec moteur intégré, servant à générer un flux d'air pour le refroidissement des compresseurs et la circulation d'air, présentant les caractéristiques suivantes : -une tension de fonctionnement en courant continu supérieure à 10 V mais n'excédant pas 14 V, ou -une tension de fonctionnement en courant alternatif supérieure à 185 V, mais n'excédant pas 254 V, -une température de fonctionnement de -40° C ou plus mais n'excédant pas 70° C, destinés à la fabrication de sèche-linge à pompe à chaleur et de réfrigérateurs ou congélateurs

481031 : blanchis / à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

4810310000 - blanchis / à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

481032 : blanchis / autres tissus

4810321000 - autres / Ventilateurs axiaux // autres

4810329000 - autres / Ventilateurs centrifuges // destinés à des aéronefs civils

481039 : teints / à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100|g/m$2

4810390000 - teints / à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100|g/m$2

481092 : teints / à armure toile, d'un poids excédant 100|g/m$2

4810921000 - autres / Ventilateurs centrifuges // Ventilateur à aubes radiales présentant: -une dimension de 25 mm (hauteur) x 85 mm (largeur) x 85 mm (profondeur), -un poids de 120 g, -une tension nominale de 13,6 V en courant continu, -une tension de fonctionnement de 9 V DC ou plus mais n'excédant pas 16 V en courant continu, -un courant nominal de 1,1 A (TYP), -une puissance nominale de 15 W, -une vitesse de rotation de 500 tours par minute ou plus mais n'excédant pas 4 800 tours/minute (roue libre), -un débit d'air n'excédant pas 17,5 litres/s, -une pression d'air n'excédant pas 16 mm H2O ≈ 157 Pa, -une pression sonore globale n'excédant pas 58 dB(A) à 4 800 tours/minute, et une interface FIN (Fan Interconnect Network) pour la communication avec l'unité de commande de chauffage et de climatisation utilisée dans les systèmes de ventilation des sièges de voiture

4810923000 - autres / Ventilateurs centrifuges // Soufflante électrique pour refroidir la batterie haute tension d'une voiture de tourisme hybride, avec : -une unité de commande, -un onduleur MOSFET, -une tension de 9 V au minimum et de 16 V au maximum, -pour température ambiante comprise entre - 40 °C et 80 °C, destinée à la fabrication de voitures de tourisme hybrides

4810929000 - autres / Ventilateurs centrifuges // Soufflante électrique servant à refroidir le module de batterie, présentant les caractéristiques suivantes : -une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, -un ventilateur électrique centrifuge, -un connecteur, -un boîtier en plastique, -avec ou sans unité de commande du moteur électrique du ventilateur, destinée à la production de batteries rechargeables pour véhicules hybrides et électriques

481099 : teints / à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

4810991020 - autres / Ventilateurs centrifuges // autres

4810991080 - Turbocompresseurs / monocellulaires // destinés à des aéronefs civils

4810998020 - Turbocompresseurs / monocellulaires // autres

4810998080 - Turbocompresseurs / multicellulaires // destinés à des aéronefs civils

4811 : Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n$o$s|4803, 4809|ou 4810
481110 : teints / autres tissus

4811100000 - teints / autres tissus

481141 : en fils de diverses couleurs / à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100|g/m$2

4811412000 - Turbocompresseurs / multicellulaires // autres

4811419000 - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression / n'excédant pas 15|bar, d'un débit par heure / n'excédant pas 60|m$3 // destinés à des aéronefs civils

481149 : en fils de diverses couleurs / à armure toile, d'un poids excédant 100|g/m$2

4811490000 - en fils de diverses couleurs / à armure toile, d'un poids excédant 100|g/m$2

481151 : en fils de diverses couleurs / à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

4811510000 - en fils de diverses couleurs / à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

481159 : en fils de diverses couleurs / autres tissus

4811590020 - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression / n'excédant pas 15|bar, d'un débit par heure / n'excédant pas 60|m$3 // Compresseur d'air à membrane présentant les caractéristiques suivantes: -|un flux de 4,5|l/min mais pas plus de 12|l/min, -|une puissance d'entrée n'excédant pas 14|W, et -|une surpression n'excédant pas 400|hPa (0,4|bar) d'un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles

4811590090 - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression / n'excédant pas 15|bar, d'un débit par heure / n'excédant pas 60|m$3 // autres

481160 : imprimés / à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100|g/m$2

4811600010 - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression / n'excédant pas 15|bar, d'un débit par heure / excédant 60|m$3 // destinés à des aéronefs civils

4811600090 - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression / n'excédant pas 15|bar, d'un débit par heure / excédant 60|m$3 // autres

481190 : imprimés / à armure toile, d'un poids excédant 100|g/m$2

4811900010 - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression / excédant 15|bar, d'un débit par heure / n'excédant pas 120|m$3 // destinés à des aéronefs civils

4811900020 - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression / excédant 15|bar, d'un débit par heure / n'excédant pas 120|m$3 // autres

4811900090 - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression / excédant 15|bar, d'un débit par heure / excédant 120|m$3 // destinés à des aéronefs civils

481200 : Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
4812 : Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier

4812000000 - Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier

4813 : Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
481310 : imprimés / autres tissus

4813100000 - imprimés / autres tissus

481320 : écrus / à armure toile

4813200000 - écrus / à armure toile

481390 : blanchis / à armure toile

4813901000 - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression / excédant 15|bar, d'un débit par heure / excédant 120|m$3 // autres

4813909000 - Compresseurs volumétriques rotatifs / à un seul arbre // destinés à des aéronefs civils

4814 : Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
481420 : teints / à armure toile

4814200000 - teints / à armure toile

481490 : en fils de diverses couleurs / à armure toile

4814901000 - Compresseurs volumétriques rotatifs / à un seul arbre // autres / Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (HFC) ou d'hydrocarbures: - alimentés par moteur à courant alternatif monophasé «on-off» ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variable, - d'une puissance nominale n’excédant pas 1,5kW, - d'une tension nominale de 100V ou plus mais n'excédant pas 240V, - d'une hauteur n’excédant pas 300mm, - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150mm, - d'un poids unitaire n'excédant pas 15kg, utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge

4814907000 - Compresseurs volumétriques rotatifs / à un seul arbre // autres / Compresseur hermétique à pompe à chaleur, utilisant les réfrigérants R450A ou R290: - non chargé en réfrigérant, - préchargé en huile lubrifiante, - avec un moteur à condensateur permanent à induction monophasé ou un moteur sans balais à courant continu, - doté d’une connexion d’aspiration et/ou d’un raccord de vidange, - d’une cylindrée de 8,05 cm3 ou plus mais n’excédant pas 55 cm3, - fonctionnant à une vitesse de 900 tr/min ou plus mais n’excédant pas 7 800 tr/min, et - d’une puissance frigorifique de 920 W ou plus mais n’excédant pas 10 440 W, dans les conditions ASHRAE

4816 : Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n$o|4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
481620 : en fils de diverses couleurs / Tissus dits "denim"

4816200000 - en fils de diverses couleurs / Tissus dits "denim"

481690 : en fils de diverses couleurs / autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

4816900010 - Compresseurs volumétriques rotatifs / à un seul arbre // autres / autres

4816900090 - Compresseurs volumétriques rotatifs / à plusieurs arbres / à vis // destinés à des aéronefs civils

4817 : Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
481710 : imprimés / à armure toile

4817100000 - imprimés / à armure toile

481720 : imprimés / à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

4817200000 - imprimés / à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

481730 : blanchis

4817300000 - blanchis

4818 : Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36|cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
481810 : d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2 / écrus

4818101000 - Compresseurs volumétriques rotatifs / à plusieurs arbres / à vis // autres

4818109000 - Compresseurs volumétriques rotatifs / à plusieurs arbres / autres // destinés à des aéronefs civils

481820 : d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2 / blanchis

4818201000 - Compresseurs volumétriques rotatifs / à plusieurs arbres / autres // autres

4818209100 - Ventilateur équipé en alliage d'aluminium et de magnésium : -d'un diamètre extérieur de 54 mm ou plus, mais n'excédant pas 130 mm, -d'une hauteur de 8 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm, -comportant deux disques reliés par des pales à développante, -avec ou sans goujon, et avec ou sans rondelle, -destiné à la fabrication de moteurs électriques

4818209900 - Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles

481830 : d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2 / teints

4818300000 - d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2 / teints

481850 : d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2 / en fils de diverses couleurs

4818500000 - d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2 / en fils de diverses couleurs

481890 : d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2 / imprimés

4818901000 - Carter de compresseur à spirale en alliage d'aluminium présentant les caractéristiques suivantes:  -une résistance à la chaleur de 200 °C ou plus, mais n'excédant pas 250 °C, -un ou plusieurs points de fixation adaptés au montage d'un actionneur, -destiné à la fabrication de turbocompresseurs

4818909000 - Unité de tête de compresseur en alliage d'aluminium imprégné destinée à être installée dans des compresseurs de climatisation pour véhicules automobiles: -d'une largeur comprise entre 115 mm et 160 mm, -d'une longueur comprise entre 115 mm et 170 mm, -d'une hauteur comprise entre 30 mm et 100 mm, -équipée d'une pièce de branchement sous pression avec un raccord de tuyauterie, -percée d'un ou deux trous de fixation et -de plusieurs trous de trop-plein

4819 : Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
481910 : d'un poids excédant 200|g/m$2 / écrus

4819100000 - d'un poids excédant 200|g/m$2 / écrus

481920 : d'un poids excédant 200|g/m$2 / blanchis

4819200000 - d'un poids excédant 200|g/m$2 / blanchis

481930 : d'un poids excédant 200|g/m$2 / teints

4819300000 - d'un poids excédant 200|g/m$2 / teints

481940 : d'un poids excédant 200|g/m$2 / en fils de diverses couleurs

4819400000 - d'un poids excédant 200|g/m$2 / en fils de diverses couleurs

481950 : d'un poids excédant 200|g/m$2 / imprimés

4819500000 - d'un poids excédant 200|g/m$2 / imprimés

481960 : Lin brut ou roui

4819600000 - Lin brut ou roui

4820 : Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
482010 : Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé / brisé ou teillé

4820101000 - Carter de roue de turbocompresseur en fonte d’aluminium ou fonte ductile: - d’une résistance à la chaleur jusqu’à 400 °C, - présentant un orifice de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 300 mm pour l’insertion de la roue du compresseur, utilisé dans l’industrie automobile

4820103000 - formant un seul corps // préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

4820105000 - formant un seul corps // autres

4820109000 - Systèmes à éléments séparés ("split-system") // préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

482020 : Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé / autre

4820200000 - Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé / autre

482030 : Étoupes et déchets de lin

4820300000 - Étoupes et déchets de lin

482040 : Chanvre brut ou roui

4820400000 - Chanvre brut ou roui

482050 : Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis

4820500000 - Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis

482090 : simples

4820900000 - simples

4821 : Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non
482110 : retors ou câblés

4821101000 - Systèmes à éléments séparés ("split-system") // autres

4821109000 - préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

482190 : Fils de coco

4821901000 - autres / préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

4821909000 - de machines et appareils pour le conditionnement de l'air des n!o!$s 8415|81, 8415|82|ou 8415|83, destinés à des aéronefs civils

4822 : Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
482210 : Fils de chanvre

4822100000 - Fils de chanvre

482290 : contenant au moins 85|% en poids de lin / écrus ou blanchis

4822900000 - contenant au moins 85|% en poids de lin / écrus ou blanchis

4823 : Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
482320 : contenant au moins 85|% en poids de lin / autres

4823200000 - contenant au moins 85|% en poids de lin / autres

482340 : contenant moins de 85|% en poids de lin / écrus ou blanchis

4823400000 - contenant moins de 85|% en poids de lin / écrus ou blanchis

482361 : contenant moins de 85|% en poids de lin / autres

4823610000 - contenant moins de 85|% en poids de lin / autres

482369 : écrus

4823691000 - Collecteurs électrosoudés pour le condenseur des systèmes de climatisation automobiles : -constitués d'un tube obtenu par emboutissage d'une bande d'aluminium et assemblage des bordures par soudage à l'arc électrique, -contenant des chicanes internes responsables du bon écoulement du liquide de refroidissement, -d'une longueur de 190 mm ou plus, mais n'excédant pas 460 mm, -d'un diamètre de 9 mm ou plus, mais n'excédant pas 42 mm, -d'un poids de 0,01 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,45 kg, -comportant ou non des blocs de raccordement en aluminium, utilisés dans la fabrication des systèmes de climatisation des véhicules du chapitre 87

4823699000 - Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles :  -traité par trempe T6,  -doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire, -percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm, -présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm, -avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage, -avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non, -d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm, -destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments

482370 : Tissus de ramie

4823701000 - Bloc d'aluminium fabriqué par brasage à la flamme, destiné à relier un tuyau au condenseur dans les systèmes de climatisation pour voitures, muni de: -connecteurs en aluminium courbés et extrudés, d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 25 mm, -d'un poids de 0,02 kg ou plus mais n'excédant pas 0,25 kg

4823709000 - avec dispositif de contrôle automatique monté

482390 : autres // Tissage à armure toile de fils de papier collés sur une couche de papier mince - d'un poids de 190 g/m² ou plus mais n'excédant pas 280 g/m² et - découpé en rectangles d'une longueur de 40 cm ou plus mais n'excédant pas 140 cm

4823904000 - exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle

4823908520 - autres / Brûleurs mixtes

4823908580 - Fours à tunnel

49 : PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
4901 : Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
490110 : de filaments synthétiques

4901100000 - de filaments synthétiques

490191 : de filaments artificiels

4901910000 - de filaments artificiels

490199 : Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés / d'aramides

4901990000 - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés / d'aramides

4902 : Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
490210 : Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés / autres

4902100000 - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés / autres

490290 : Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés

4902900000 - Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés

490300 : Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
4903 : Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

4903000000 - Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

490400 : Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
4904 : Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

4904000000 - Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

4905 : Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
490520 : Fils texturés / de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50|tex ou moins

4905200000 - Fils texturés / de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50|tex ou moins

490590 : Fils texturés / de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50|tex

4905900010 - Fours pour la cuisson des produits céramiques

4905900090 - Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques // Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, mesurant plus de 29 mètres de long, 35 mètres de large et 66 mètres de haut et pesant 5 500 tonnes, contenant deux fours non électriques de vapocraquage utilisés pour la déshydrogénation en tant que partie d'une installation de craquage d'éthane, comprenant une zone de radiation et une zone de convection, destinée à la production d'éthylène et de propylène à partir d'éthane

490600 : Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
4906 : Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

4906000000 - Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

4907 : Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
490700 : Fils texturés / de polyesters

4907000000 - Fils texturés / de polyesters

4908 : Décalcomanies de tous genres
490810 : Fils texturés / de polypropylène

4908100000 - Fils texturés / de polypropylène

490890 : Fils texturés / autres

4908900000 - Fils texturés / autres

490900 : Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
4909 : Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

4909000000 - Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

491000 : Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
4910 : Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller

4910000000 - Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller

4911 : Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
491110 : autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50|tours au mètre / d'élastomères

4911101000 - Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques // autres

4911109000 - d'une capacité excédant 340|l // destinés à des aéronefs civils

491191 : autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50|tours au mètre / autres, de nylon ou d'autres polyamides

4911910010 - d'une capacité excédant 340|l // autres / préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

4911910090 - d'une capacité excédant 340|l // autres / autres

491199 : autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50|tours au mètre / autres, de polyesters, partiellement orientés

4911990000 - autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50|tours au mètre / autres, de polyesters, partiellement orientés

50 : SOIE
500100 : Cocons de vers à soie propres au dévidage
5001 : Cocons de vers à soie propres au dévidage

5001000000 - Cocons de vers à soie propres au dévidage

500200 : Soie grège (non moulinée)
5002 : Soie grège (non moulinée)

5002000000 - Soie grège (non moulinée)

5003 : Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)
500300 : autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50|tours au mètre / autres, de polyesters

5003000000 - autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50|tours au mètre / autres, de polyesters

5004 : Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail
500400 : autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50|tours au mètre / autres, de polypropylène

5004000000 - autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50|tours au mètre / autres, de polypropylène

5005 : Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
500500 : autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50|tours au mètre / autres

5005000000 - autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50|tours au mètre / autres

5006 : Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)
500600 : autres fils, simples, d'une torsion excédant 50|tours au mètre / de nylon ou d'autres polyamides

5006000000 - autres fils, simples, d'une torsion excédant 50|tours au mètre / de nylon ou d'autres polyamides

5007 : Tissus de soie ou de déchets de soie
500710 : autres fils, simples, d'une torsion excédant 50|tours au mètre / de polyesters

5007100010 - autres // autres / préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5007100090 - d'une capacité excédant 340|l // préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

500720 : autres fils, simples, d'une torsion excédant 50|tours au mètre / de polypropylène

5007201110 - d'une capacité excédant 340|l // autres

5007201190 - autres / Modèle table // préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5007201910 - autres / Modèle table // autres

5007201990 - autres / à encastrer // préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5007202110 - autres / à encastrer // autres

5007202190 - autres / autres, d'une capacité / n'excédant pas 250|l // préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5007203120 - autres / autres, d'une capacité / n'excédant pas 250|l // autres

5007203180 - autres / autres, d'une capacité / excédant 250|l mais n'excédant pas 340|l // préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5007203920 - autres / autres, d'une capacité / excédant 250|l mais n'excédant pas 340|l // autres

5007203980 - d'une capacité n'excédant pas 400|l // destinés à des aéronefs civils

5007204110 - d'une capacité n'excédant pas 400|l // autres / préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5007204190 - d'une capacité n'excédant pas 400|l // autres / autres

5007205110 - d'une capacité excédant 400|l mais n'excédant pas 800|l // destinés à des aéronefs civils

5007205190 - d'une capacité excédant 400|l mais n'excédant pas 800|l // autres / préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5007205910 - d'une capacité excédant 400|l mais n'excédant pas 800|l // autres / autres

5007205990 - d'une capacité n'excédant pas 250|l // destinés à des aéronefs civils

5007206010 - d'une capacité n'excédant pas 250|l // autres / préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5007206090 - d'une capacité n'excédant pas 250|l // autres / autres

5007207110 - d'une capacité excédant 250|l mais n'excédant pas 900|l // destinés à des aéronefs civils

5007207190 - d'une capacité excédant 250|l mais n'excédant pas 900|l // autres / préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

500790 : autres fils, simples, d'une torsion excédant 50|tours au mètre / autres

5007901010 - d'une capacité excédant 250|l mais n'excédant pas 900|l // autres / autres

5007901090 - Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé) / pour produits congelés // préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5007903010 - Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé) / pour produits congelés // autres

5007903090 - Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé) / autres // préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5007905010 - Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé) / autres // autres

5007905090 - autres meubles frigorifiques // préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5007909010 - autres meubles frigorifiques // autres

5007909090 - Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager // destinés à certains types de véhicules aériens

51 : LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
5101 : Laines, non cardées ni peignées
510111 : autres fils, retors ou câblés / de nylon ou d'autres polyamides

5101110000 - autres fils, retors ou câblés / de nylon ou d'autres polyamides

510119 : autres fils, retors ou câblés / de polyesters

5101190000 - autres fils, retors ou câblés / de polyesters

510121 : autres fils, retors ou câblés / de polypropylène

5101210000 - autres fils, retors ou câblés / de polypropylène

510129 : autres fils, retors ou câblés / autres

5101290000 - autres fils, retors ou câblés / autres

510130 : Fils à haute ténacité en rayonne viscose

5101300000 - Fils à haute ténacité en rayonne viscose

5102 : Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
510211 : autres fils, simples / de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120|tours au mètre

5102110000 - autres fils, simples / de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120|tours au mètre

510219 : autres fils, simples / de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120|tours au mètre

5102191000 - Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager // autres / préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)

5102193000 - Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager // autres / autres

5102194000 - autres // Parties d'appareils pour la production du froid adaptés au système de conditionnement de l'air, destinés à certains types de véhicules aériens

5102199000 - autres // Bloc de raccordement en aluminium pour raccordement à un collecteur à condensation par un procédé de soudage: -trempé par traitement T6 ou T5, -dont le poids n'excède pas 150 g, -d'une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, -avec un rail de fixation en une seule pièce

510220 : autres fils, simples / d'acétate de cellulose

5102200000 - autres fils, simples / d'acétate de cellulose

5103 : Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
510310 : autres fils, simples / autres

5103101000 - autres // Profil de récepteur/déshydrateur pour le raccordement à un collecteur à condensation par procédé de soudage présentant: -une épaisseur de soudure n'excédant pas 0,2 mm, -un poids de 100 g ou plus mais n'excédant pas 600 g, -avec un rail de fixation en une seule pièce

5103109000 - Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, contenant : -des boucles de circulation d'eau de refroidissement, comprenant un échangeur de chaleur et des pompes de circulation pour refroidir et faire recirculer l'eau de refroidissement, -un système de purification d'eau, qui élimine les contaminants hydrocarbures de l'eau de refroidissement qui est ensuite réutilisée pour la production de vapeur de dilution (en dehors du module), -un système de purification des huiles par pyrolyse, qui sépare par pyrolyse les fractions d'essence, d'huiles lourdes et de coke des contaminants hydrocarbures qui ont été éliminés de l'eau de refroidissement, -un vaporisateur ou surchauffeur d'amorçage de la charge d'éthane, qui vaporise et chauffe la charge d'éthane avant d'envoyer l'éthane dans les fours de craquage (en dehors du module), -un système de préparation de la charge de propane, qui filtre, vaporise et surchauffe la charge de propane avant d'envoyer le propane dans les fours de craquage (en dehors du module), et -un système de préparation du propylène de qualité chimique, qui filtre et sèche le propylène de qualité chimique avant de l'envoyer vers le de-éthaniseur (en dehors du module)

510320 : autres fils, retors ou câblés / de rayonne viscose

5103200000 - autres fils, retors ou câblés / de rayonne viscose

510330 : autres fils, retors ou câblés / d'acétate de cellulose

5103300000 - autres fils, retors ou câblés / d'acétate de cellulose

510400 : Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
5104 : Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

5104000000 - Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

5105 : Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la "laine peignée en vrac")
510510 : Monofilaments / d'élastomères

5105100000 - Monofilaments / d'élastomères

510521 : Monofilaments / autres, de polypropylène

5105210000 - Monofilaments / autres, de polypropylène

510529 : Monofilaments / autres

5105290000 - Monofilaments / autres

510531 : Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters

5105310000 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters

510539 : Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires

5105390000 - Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires

510540 : "Tissus" visés à la note|9|de la section|XI

5105400000 - "Tissus" visés à la note|9|de la section|XI

5106 : Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail
510610 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides / écrus ou blanchis

5106101000 - Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3|cm

5106109000 - autres // Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, comprenant : -un système de réfrigération à base d'éthylène en circuit ouvert, à intégrer dans un compresseur frigorifique externe fonctionnant à l'éthylène, -des pompes et un échangeur de chaleur pour amener l'éthylène vers une conduite extérieure, et -un système de réfrigération à base de propylène en circuit fermé, à intégrer dans un compresseur frigorifique externe fonctionnant au propylène

510620 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides / teints

5106201000 - autres // Échangeur de chaleur en aluminium pour chaudières à gaz conçue pour le transfert de chaleur: -d'une hauteur comprise entre 100 mm et 120 mm, -d'une largeur comprise entre 235 mm et 280 mm, -d'une longueur comprise entre 250 mm et 280 mm, -d'une puissance de sortie comprise entre 25 kW et 35 kW, -d'un poids compris entre 8 kg et 10 kg

5106209100 - Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes // destinés à des aéronefs civils

5106209900 - Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes // autres

5107 : Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail
510710 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides / en fils de diverses couleurs

5107101000 - Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi

5107109000 - Appareils et dispositifs de métallisation sous vide

510720 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides / imprimés

5107201000 - autres // Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, comprenant : -les équipements annexes d'un compresseur de gaz craqué centrifuge, multiphasé externe, qui compriment les hydrocarbures gazeux pour permettre un traitement ultérieur en aval dans les équipements interconnectés comprenant: -des refroidisseurs, -des tambours de séparation vapeur-liquide, et -des pompes nécessaires pour la condensation et l'élimination de l'eau et des hydrocarbures plus lourds et pour éviter la formation indésirable de dérivés de polymères, -les équipements annexes d'une tour externe de lavage à la soude caustique comprenant : -des pompes de circulation de l'eau caustique auxiliaires de la tour externe de lavage à la soude caustique dans l'élimination des gaz acides (dioxyde de carbone et sulfure d'hydrogène) dans le gaz craqué, -un système de prétraitement des substances caustiques usées, comprenant des tambours de séparation, des pompes et des mélangeurs, -un échangeur de chaleur pour le pré-refroidissement du gaz craqué, et -un tambour de séparation pour éliminer l'eau du gaz craqué

5107203000 - de stérilisateurs de la sous-position|8419|20|00

5107205100 - autres // d'échangeurs de chaleur, destinées à des aéronefs civils

5107205900 - autres // Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche

5107209100 - des types utilisés dans l'industrie textile

5107209900 - des types utilisés dans l'industrie du papier

5108 : Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail
510810 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de polyester texturés / écrus ou blanchis

5108101000 - autres / Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés

5108109000 - Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires

510820 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de polyester texturés / teints

5108201000 - composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140|microns

5108209000 - à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3|cm

5109 : Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
510910 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de polyester texturés / en fils de diverses couleurs

5109101000 - autres / Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air // destinés à des aéronefs civils

5109109000 - autres / Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air // autres

510990 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de polyester texturés / imprimés

5109900000 - autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de polyester texturés / imprimés

511000 : Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail
5110 : Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail

5110000000 - Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail

5111 : Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
511111 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de polyester / contenant au moins 85|% en poids de filaments de polyester non texturés

5111110000 - autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de polyester / contenant au moins 85|% en poids de filaments de polyester non texturés

511119 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de polyester / autres

5111190000 - autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments de polyester / autres

511120 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments synthétiques / écrus ou blanchis

5111200000 - autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments synthétiques / écrus ou blanchis

511130 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments synthétiques / teints

5111301000 - autres / Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz / par procédé catalytique // destinés à des aéronefs civils

5111308000 - autres / Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz / par procédé catalytique // autres

511190 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments synthétiques / en fils de diverses couleurs

5111901000 - autres / Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz / autres // destinés à des aéronefs civils

5111909100 - autres / Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz / autres // autres

5111909800 - Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 8421|29|20|ou 8421|39|15

5112 : Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés
511211 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments synthétiques / imprimés

5112110000 - autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments synthétiques / imprimés

511219 : autres tissus, contenant moins de 85|% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton / écrus ou blanchis

5112190000 - autres tissus, contenant moins de 85|% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton / écrus ou blanchis

511220 : autres tissus, contenant moins de 85|% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton / teints

5112200000 - autres tissus, contenant moins de 85|% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton / teints

511230 : autres tissus, contenant moins de 85|% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton / en fils de diverses couleurs

5112301000 - autres // Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, destinées à certains types de véhicules aériens

5112308000 - autres // Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4|mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5|mm ou plus

511290 : autres tissus, contenant moins de 85|% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton / imprimés

5112901000 - de machines à laver la vaisselle

5112909100 - Balances de ménage

5112909800 - à pesage électronique

511300 : Tissus de poils grossiers ou de crin
5113 : Tissus de poils grossiers ou de crin

5113000000 - Tissus de poils grossiers ou de crin

52 : COTON
5201 : Coton, non cardé ni peigné
520100 : autres tissus / écrus ou blanchis

5201000000 - autres tissus / écrus ou blanchis

5202 : Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
520210 : autres tissus / teints

5202100000 - autres tissus / teints

520291 : autres tissus / en fils de diverses couleurs

5202910000 - autres tissus / en fils de diverses couleurs

520299 : autres tissus / imprimés

5202990000 - autres tissus / imprimés

520300 : Coton, cardé ou peigné
5203 : Coton, cardé ou peigné

5203000000 - Coton, cardé ou peigné

5204 : Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
520411 : Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose

5204110000 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose

520419 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels / écrus ou blanchis

5204190000 - autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels / écrus ou blanchis

520420 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels / teints

5204200000 - autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels / teints

5205 : Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85|% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
520511 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels / en fils de diverses couleurs

5205110000 - autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels / en fils de diverses couleurs

520512 : autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels / imprimés

5205120000 - autres tissus, contenant au moins 85|% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels / imprimés

520513 : de nylon ou d'autres polyamides / d'aramides

5205130000 - de nylon ou d'autres polyamides / d'aramides

520514 : de nylon ou d'autres polyamides / autres

5205140000 - de nylon ou d'autres polyamides / autres

520515 : de polyesters

5205151000 - à pesage électronique / Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales

5205159000 - à pesage électronique / Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés

520521 : acryliques ou modacryliques

5205210000 - acryliques ou modacryliques

520522 : de polypropylène

5205220000 - de polypropylène

520523 : d'acétate de cellulose

5205230000 - d'acétate de cellulose

520524 : de rayonne viscose

5205240000 - de rayonne viscose

520526 : de fibres synthétiques

5205260010 - à pesage électronique / Balances de magasin

5205260090 - à pesage électronique / autres

520527 : de fibres artificielles

5205270010 - à pesage électronique, à l'exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles

5205270090 - autres / Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales

520528 : de nylon ou d'autres polyamides

5205280000 - de nylon ou d'autres polyamides

520531 : de fibres synthétiques discontinues

5205310000 - de fibres synthétiques discontinues

520532 : de fibres artificielles discontinues

5205320000 - de fibres artificielles discontinues

520533 : contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides / simples

5205330000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides / simples

520534 : contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides / retors ou câblés

5205340000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides / retors ou câblés

520535 : contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de polyester / simples

5205350000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de polyester / simples

520541 : contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de polyester / retors ou câblés

5205410000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de polyester / retors ou câblés

520542 : contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / simples

5205420000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / simples

520543 : contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / retors ou câblés

5205430000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / retors ou câblés

520544 : autres fils, contenant au moins 85|% en poids de fibres synthétiques discontinues / simples

5205440000 - autres fils, contenant au moins 85|% en poids de fibres synthétiques discontinues / simples

520546 : autres fils, contenant au moins 85|% en poids de fibres synthétiques discontinues / retors ou câblés

5205460000 - autres fils, contenant au moins 85|% en poids de fibres synthétiques discontinues / retors ou câblés

520547 : autres fils, de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues

5205470000 - autres fils, de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues

520548 : autres fils, de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5205480000 - autres fils, de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5206 : Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85|% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
520611 : autres fils, de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec du coton

5206110000 - autres fils, de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec du coton

520612 : autres fils, de fibres discontinues de polyester / autres

5206120000 - autres fils, de fibres discontinues de polyester / autres

520613 : autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5206130000 - autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

520614 : autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / mélangées principalement ou uniquement avec du coton

5206140000 - autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / mélangées principalement ou uniquement avec du coton

520615 : autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / autres

5206150000 - autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / autres

520621 : autres fils / mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5206210000 - autres fils / mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

520622 : autres fils / mélangés principalement ou uniquement avec du coton

5206220000 - autres fils / mélangés principalement ou uniquement avec du coton

520623 : autres fils / autres

5206230000 - autres fils / autres

520624 : contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / simples

5206240000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / simples

520625 : contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / retors ou câblés

5206250000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / retors ou câblés

520631 : autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5206310000 - autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

520632 : autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

5206320000 - autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

520633 : autres fils

5206330000 - autres fils

520634 : de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85|% en poids de ces fibres

5206340000 - de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85|% en poids de ces fibres

520635 : de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85|% en poids de ces fibres

5206350000 - de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85|% en poids de ces fibres

520641 : contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de polyester / écrus ou blanchis

5206410000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de polyester / écrus ou blanchis

520642 : contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de polyester / autres

5206420000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues de polyester / autres

520643 : contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / écrus ou blanchis

5206430000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / écrus ou blanchis

520644 : contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / autres

5206440000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / autres

520645 : autres / écrus ou blanchis

5206450000 - autres / écrus ou blanchis

5207 : Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail
520710 : écrus ou blanchis / en fibres discontinues de polyester, à armure toile

5207100000 - écrus ou blanchis / en fibres discontinues de polyester, à armure toile

520790 : écrus ou blanchis / en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5207900000 - écrus ou blanchis / en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5208 : Tissus de coton, contenant au moins 85|% en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2
520811 : écrus ou blanchis / autres tissus de fibres discontinues de polyester

5208111000 - Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423|20|10, 8423|30|10, 8423|81|21, 8423|81|23, 8423|81|25, 8423|81|29, 8423|82|20|ou 8423|89|20

5208119000 - Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé / équipés d'un dispositif de chauffage

520812 : écrus ou blanchis / autres tissus

5208121600 - Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé / autres

5208121900 - autres machines et appareils / à air comprimé

5208129600 - autres machines et appareils / autres

5208129900 - Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur

520813 : teints / en fibres discontinues de polyester, à armure toile

5208130000 - teints / en fibres discontinues de polyester, à armure toile

520819 : teints / autres tissus de fibres discontinues de polyester

5208190000 - teints / autres tissus de fibres discontinues de polyester

520821 : en fils de diverses couleurs / en fibres discontinues de polyester, à armure toile

5208211000 - Appareils d'arrosage

5208219000 - Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés

520822 : imprimés / en fibres discontinues de polyester, à armure toile

5208221600 - Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 8424|89|40

5208221900 - autres // pour extincteurs, destinés à certains types de véhicules aériens

5208229600 - Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule

5208229900 - élevant à une hauteur de 1|m ou plus // Plateformes élévatrices mobiles, conçues pour le levage de personnes, avec une hauteur de travail maximale de 6 mètres ou plus

520823 : teints / en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5208230000 - teints / en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

520829 : en fils de diverses couleurs

5208290000 - en fils de diverses couleurs

520831 : imprimés / en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5208310000 - imprimés / en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

520832 : imprimés / autres tissus de fibres discontinues de polyester

5208321600 - élevant à une hauteur de 1|m ou plus // autres

5208321900 - élevant à une hauteur de 1|m ou plus / Chariots-gerbeurs tous terrains

5208329600 - élevant à une hauteur de 1|m ou plus / autres // Plateformes élévatrices mobiles, conçues pour le levage de personnes, avec une hauteur de travail maximale de 6 mètres ou plus

5208329900 - élevant à une hauteur de 1|m ou plus / autres // autres

520833 : de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose

5208330000 - de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose

520839 : de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5208390000 - de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

520841 : de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5208410000 - de fibres discontinues de polyester / mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

520842 : de fibres discontinues de polyester / autres

5208420000 - de fibres discontinues de polyester / autres

520843 : de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5208430000 - de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

520849 : de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5208490000 - de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

520851 : de fibres discontinues acryliques ou modacryliques / autres

5208510011 - Transpalettes à main / en provenance de Thaïlande

5208510019 - Transpalettes à main / autres

5208510091 - Transpalettes à main avec un «système d'indication de poids» consistant en un mécanisme de pesage non intégré dans le châssis, en d'autres termes non intégré dans les fourches

5208510099 - électriques

520852 : autres tissus / mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5208520011 - pour produits en vrac

5208520019 - Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets

5208520091 - Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole / conçus pour être portés par tracteur agricole

5208520099 - Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole / autres

520859 : autres tissus / autres

5208591011 - autres // Plateformes élévatrices mobiles, conçues pour le levage de personnes, autopropulsées, avec une hauteur de travail maximale de 6 mètres ou plus

5208591019 - Rouleaux compresseurs / Rouleaux à vibrations

5208591091 - Rouleaux compresseurs / autres

5208591099 - Compacteuses

5208599011 - Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

5208599019 - autres / Chargeuses à chenilles

5208599091 - Excavateurs à chenilles

5208599099 - Châssis et systèmes hydrauliques pour des transpalettes à main / en provenance de Thaïlande

5209 : Tissus de coton, contenant au moins 85|% en poids de coton, d'un poids excédant 200|g/m$2
520911 : contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / écrus ou blanchis

5209110000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / écrus ou blanchis

520912 : contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / teints

5209120000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / teints

520919 : contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / en fils de diverses couleurs

5209190000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / en fils de diverses couleurs

520921 : contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / imprimés

5209210000 - contenant au moins 85|% en poids de fibres artificielles discontinues / imprimés

520922 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels / écrus ou blanchis

5209220000 - contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels / écrus ou blanchis

520929 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels / teints

5209290000 - contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels / teints

520931 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels / en fils de diverses couleurs

5209310000 - contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels / en fils de diverses couleurs

520932 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels / imprimés

5209320000 - contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels / imprimés

520939 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins / écrus ou blanchis

5209390000 - contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins / écrus ou blanchis

520941 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins / teints

5209410000 - contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins / teints

520942 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins / en fils de diverses couleurs

5209420000 - contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins / en fils de diverses couleurs

520943 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins / imprimés

5209430000 - contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins / imprimés

520949 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton / écrus ou blanchis

5209490000 - contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton / écrus ou blanchis

520951 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton / teints

5209510011 - Châssis et systèmes hydrauliques pour des transpalettes à main / autres

5209510019 - Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9|ailettes par pouce, destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 8427

5209510091 - Châssis et systèmes hydrauliques pour transpalettes à main, avec un «système d'indication de poids» consistant en un mécanisme de pesage non intégré dans le châssis, en d'autres termes non intégré dans les fourches

5209510099 - Parties pré-assemblées ou prêtes à assembler de plateformes élévatrices mobiles autopropulsées, conçues pour le levage de personnes, à l’exclusion des composants individuels lorsqu’ils sont présentés séparément

520952 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton / en fils de diverses couleurs

5209520011 - Certains types de patins de chenille en acier, avec ou sans patins en caoutchouc, assemblés ou non pour former une chaîne de chenille, d’une longueur maximale de 3 000 mm, utilisés sur des machines relevant actuellement des positions 8426, 8429 ou 8430, ou sur des bandes transporteuses relevant actuellement de la position 8428

5209520019 - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier // Certains types de patins de chenille en acier, avec ou sans patins en caoutchouc, assemblés ou non pour former une chaîne de chenille, d’une longueur maximale de 3 000 mm, utilisés sur des machines relevant actuellement des positions 8426, 8429 ou 8430, ou sur des bandes transporteuses relevant actuellement de la position 8428

5209520091 - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier // autres

5209520099 - autres // Certains types de patins de chenille en acier, avec ou sans patins en caoutchouc, assemblés ou non pour former une chaîne de chenille, d’une longueur maximale de 3 000 mm, utilisés sur des machines relevant actuellement des positions 8426, 8429 ou 8430, ou sur des bandes transporteuses relevant actuellement de la position 8428

520959 : contenant moins de 85|% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton / imprimés

5209590011 - Scarificateurs et cultivateurs

5209590019 - Herses

5209590091 - Motohoues

5209590099 - Semoirs / de précision, à commande centrale

5210 : Tissus de coton, contenant moins de 85|% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200|g/m$2
521011 : autres / teints

5210110010 - Semoirs / autres

5210110090 - Plantoirs et repiqueurs

521019 : autres / en fils de diverses couleurs

5210190010 - autres / autopropulsées / équipées d'un siège

5210190090 - autres / autopropulsées / autres

521021 : autres / imprimés

5210210010 - avec moteur / électrique

5210210090 - avec moteur / autres / autopropulsées / équipées d'un siège

521029 : Ouates de matières textiles et articles en ces ouates / de coton

5210290010 - avec moteur / autres / autopropulsées / autres

5210290090 - avec moteur / autres / autres

521031 : Ouates de matières textiles et articles en ces ouates / de fibres synthétiques ou artificielles

5210310010 - sans moteur

5210310090 - avec moteur

521032 : Ouates de matières textiles et articles en ces ouates / autres

5210320010 - autres / conçues pour être tractées ou portées par tracteurs

5210320090 - Machines pour la récolte des pommes de terre

521039 : Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles

5210390010 - Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves

5210390090 - Récolteuses-hacheuses / automotrices

521041 : Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés

5210410010 - Récolteuses-hacheuses / autres

5210410090 - pour la sylviculture

521049 : autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés / de laine ou de poils fins

5210490010 - Partie comportant: -|un moteur monophasé à courant alternatif, -|un train épicycloïdal, -|une lame coupante -|et contenant ou non: -|un condensateur -|une partie équipée d'un boulon fileté destinée à la fabrication de broyeurs de végétaux

5210490090 - pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie

521051 : autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés / d'autres matières textiles

5210510010 - pour la fabrication des pâtes alimentaires

5210510090 - pour le traitement et la préparation du café ou du thé

521059 : de filaments synthétiques ou artificiels / d'un poids n'excédant pas 25|g/m$2

5210590010 - autres / pour la préparation ou la fabrication des boissons

5210590090 - Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d'une longueur de 3|000|mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 550|mm ou plus

5211 : Tissus de coton, contenant moins de 85|% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200|g/m$2
521111 : de filaments synthétiques ou artificiels / d'un poids supérieur à 25|g/m$2|mais n'excédant pas 70|g/m$2

5211110010 - Plieuses

5211110090 - Assembleuses

521112 : de filaments synthétiques ou artificiels / d'un poids supérieur à 70|g/m$2|mais n'excédant pas 150|g/m$2

5211120010 - Couseuses ou agrafeuses

5211120090 - Machines à relier par collage

521119 : de filaments synthétiques ou artificiels / d'un poids supérieur à 150|g/m$2

5211190010 - Coupeuses-bobineuses

5211190090 - Coupeuses en long ou en travers

521120 : autres / d'un poids n'excédant pas 25|g/m$2

5211200010 - Massicots droits

5211200090 - de coupeuses

521131 : autres / d'un poids supérieur à 25|g/m$2|mais n'excédant pas 70|g/m$2

5211310010 - alimentés en feuilles / usagés

5211310090 - alimentés en feuilles / neufs, pour feuilles d'un format / n'excédant pas 53|!x!|75|cm

521132 : autres / d'un poids supérieur à 70|g/m$2|mais n'excédant pas 150|g/m$2

5211320010 - alimentés en feuilles / neufs, pour feuilles d'un format / excédant 53|!x!|75|cm mais n'excédant pas 75|!x!|107|cm

5211320090 - alimentés en feuilles / neufs, pour feuilles d'un format / excédant 75|!x!|107|cm

521139 : autres / d'un poids supérieur à 150|g/m$2

5211390010 - à imprimer les matières textiles

5211390090 - utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs

521141 : Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles

5211410010 - Imprimantes

5211410090 - pour machines de la sous-position|8443|19|40

521142 : Fils dits "de chaînette"

5211420010 - autres / coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

5211420090 - Assemblages électroniques

521143 : autres / Fils guipés

5211430010 - Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage

5211430090 - Platines

521149 : de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave / Ficelles lieuses ou botteleuses

5211491010 - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6|kg / à chargement frontal

5211491090 - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6|kg / à chargement par le haut

5211499010 - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6|kg mais n'excédant pas 10|kg

5211499090 - Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.

521151 : de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave / autres

5211510010 - Machines pour l'apprêt ou le finissage

5211510090 - Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16|kg sans moteur ou 17|kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16|kg sans moteur ou 17|kg avec moteur / Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65|€

521152 : de polyéthylène ou de polypropylène / Ficelles lieuses ou botteleuses

5211520010 - Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16|kg sans moteur ou 17|kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16|kg sans moteur ou 17|kg avec moteur / autres

5211520090 - autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre

521159 : de polyéthylène ou de polypropylène / autres

5211590010 - Machines à couler sous pression

5211590090 - en acier forgé / Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid

5212 : Autres tissus de coton
521211 : d'autres fibres synthétiques

5212111010 - en acier forgé / Cylindres de travail à froid

5212111090 - utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n°|8517|ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information

5212119010 - à commande numérique / par fil

5212119090 - à commande numérique / autres

521212 : en matières textiles synthétiques ou artificielles / Filets confectionnés pour la pêche

5212121010 - horizontaux

5212121090 - à commande numérique

5212129010 - Centres de tournage

5212129090 - Tours automatiques / monobroche

521213 : en matières textiles synthétiques ou artificielles / autres

5212131010 - Tours automatiques / multibroches

5212131090 - Machines à fraiser les outils

5212139010 - pour surfaces cylindriques

5212139090 - Machines à tailler les engrenages / à tailler les engrenages cylindriques / à commande numérique

521214 : de laine ou de poils fins

5212141010 - Machines à tailler les engrenages / à tailler les engrenages cylindriques / autres

5212141090 - Machines à tailler les engrenages / à tailler les autres engrenages / à commande numérique

5212149010 - Machines à tailler les engrenages / à tailler les autres engrenages / autres

5212149090 - Machines à finir les engrenages / dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01|mm près / à commande numérique

521215 : d'autres matières textiles

5212151011 - Machines à finir les engrenages / dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01|mm près / autres

5212151019 - Machines à finir les engrenages / autres

5212151091 - Machines à scier / à scie circulaire

5212151099 - Machines à scier / autres

5212159011 - Machines à tronçonner

5212159019 - Bancs à étirer les fils

5212159091 - pour le travail du verre / des verres d'optique

5212159099 - pour le travail du verre / autres

521221 : Tapis dits "kelim" ou "kilim", "schumacks" ou "soumak", "karamanie" et tapis similaires tissés à la main

5212211010 - avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

5212211090 - sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

5212219010 - à ruban

5212219090 - Scies circulaires

521222 : Revêtements de sol en coco

5212221010 - Porte-outils / Mandrins, pinces et douilles

5212221090 - Porte-outils / autres / pour tours

5212229010 - Porte-outils / autres / autres

5212229090 - Filières à déclenchement automatique

521223 : autres, à velours, non confectionnés / de laine ou de poils fins

5212231010 - Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard

5212231090 - autres / pour tours

5212239010 - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

5212239090 - parties et accessoires de machines des sous-positions 8456|11|10, 8456|12|10, 8456|20, 8456|30, 8457|10, 8458|91, 8459|21|00, 8459|61|ou 8461|50|utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517|ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information

521224 : autres, à velours, non confectionnés / de matières textiles synthétiques ou artificielles

5212241010 - autres / pour machines de la sous-position|8456|50|00

5212241090 - fonctionnant sans source d'énergie extérieure

5212249010 - autres / électropneumatiques

5212249090 - Tronçonneuses

521225 : autres, à velours, non confectionnés / d'autres matières textiles

5212251011 - autres / Meuleuses et ponceuses / Meuleuses d'angle

5212251019 - autres / Meuleuses et ponceuses / Ponceuses à bandes

5212251091 - autres / Meuleuses et ponceuses / autres

5212251099 - autres / Rabots

5212259011 - autres / Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses

5212259019 - Éléments de coupe pour taille-haie sur perche : -présentés sous la forme d'accessoires pour taille-haie, -d'une longueur de lame de 60 cm et un écartement entre les dents de 30 mm, -avec angle réglable de la lame, -avec une boîte de vitesse monoétage intégrée, -dans un boîtier coulé en magnésium, -destinés à la fabrication de machines et d'outils électriques de jardinage

5212259091 - Claviers

5212259099 - Unités de mémoire centrales

53 : AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
5301 : Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
530110 : autres, à velours, confectionnés / de laine ou de poils fins

5301100000 - autres, à velours, confectionnés / de laine ou de poils fins

530121 : autres, à velours, confectionnés / de matières textiles synthétiques ou artificielles

5301210000 - autres, à velours, confectionnés / de matières textiles synthétiques ou artificielles

530129 : autres, à velours, confectionnés / d'autres matières textiles

5301290000 - autres, à velours, confectionnés / d'autres matières textiles

530130 : autres, sans velours, non confectionnés

5301300000 - autres, sans velours, non confectionnés

5302 : Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
530210 : autres, sans velours, confectionnés / de laine ou de poils fins

5302100000 - autres, sans velours, confectionnés / de laine ou de poils fins

530290 : autres, sans velours, confectionnés / de matières textiles synthétiques ou artificielles

5302900000 - autres, sans velours, confectionnés / de matières textiles synthétiques ou artificielles

5303 : Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
530310 : autres, sans velours, confectionnés / d'autres matières textiles

5303100000 - autres, sans velours, confectionnés / d'autres matières textiles

530390 : de nylon ou d'autres polyamides / gazon

5303900000 - de nylon ou d'autres polyamides / gazon

530500 : Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5305 : Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5305000000 - Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5306 : Fils de lin
530610 : d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles / Gazon

5306101010 - autres / Unités de mémoire à disques / optiques, y compris les magnéto-optiques

5306101090 - autres / Unités de mémoire à disques / autres / Unités de mémoire à disques durs

5306103010 - autres / Unités de mémoire à disques / autres / autres

5306103090 - autres / Unités de mémoire à bandes

5306105000 - Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies

5306109000 - Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques

530620 : d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles / autres

5306201000 - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

5306209000 - Parties des machines de la sous-position 8475|21|00

5307 : Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n$o|5303
530710 : Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3|m$2

5307100000 - Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3|m$2

530720 : Carreaux dont la surface excède 0,3|m$2|mais n'excède pas 1|m$2

5307200000 - Carreaux dont la surface excède 0,3|m$2|mais n'excède pas 1|m$2

5308 : Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier
530810 : de matières textiles synthétiques ou artificielles // faits à la main

5308100000 - de matières textiles synthétiques ou artificielles // faits à la main

530820 : de matières textiles synthétiques ou artificielles // autres

5308201000 - Machines pour changer la monnaie

5308209000 - Parties de machines pour changer la monnaie

530890 : d'autres matières textiles // de sisal, d'autres fibres textiles du genre Agave ou de chanvre de Manille / faits à la main

5308901200 - Presses

5308901900 - Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires / Machines pour la transformation des résines réactives

5308905000 - Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires / autres

5308909000 - autres / Machines à fragmenter

5309 : Tissus de lin
530911 : d'autres matières textiles // de sisal, d'autres fibres textiles du genre Agave ou de chanvre de Manille / autres

5309111000 - autres / Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs

5309119000 - autres / Machines de découpage et machines à refendre

530919 : d'autres matières textiles // autres / faits à la main

5309190000 - d'autres matières textiles // autres / faits à la main

530921 : d'autres matières textiles // autres / autres

5309210000 - d'autres matières textiles // autres / autres

530929 : de coton / Velours et peluches par la trame, non coupés

5309290000 - de coton / Velours et peluches par la trame, non coupés

5310 : Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n$o|5303
531010 : de coton / Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

5310101000 - autres / autres // Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 3921

5310109000 - Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

531090 : de coton / autres velours et peluches par la trame

5310900010 - Soutènement marchant hydraulique pour mines

5310900090 - Appareillages dits de "graissage centralisé"

5311 : Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
531100 : de coton / Tissus de chenille

5311000000 - de coton / Tissus de chenille

54 : FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS;
5401 : Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
540110 : de coton / Velours et peluches par la chaîne

5401101200 - Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés

5401101400 - autres // Marchandises énumérées ci-après, destinées à des aéronefs civils:!1!Accumulateurs hydropneumatiques;!1!Actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée;!1!Blocs toilettes spéciaux;!1!Humidificateurs et déshumidificateurs d'air;!1!Servomécanismes non électriques;!1!Démarreurs non électriques;!1!Démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz;!1!Essuie-glaces non électriques;!1!Régulateurs d'hélices non électriques

5401101600 - autres // Unité de freinage électrique intégrée pour la production immédiate de la pression hydraulique pendant le freinage, commande de frein entièrement électronique et permettant le freinage par récupération des véhicules à moteur avec: -assistants de freinage électroniques, -unité hydraulique entraînée par un moteur électrique sans balais, -réservoir de liquide de frein, destinée à la fabrication de voitures particulières hybrides

5401101800 - autres // Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, comprenant : -plusieurs colonnes de distillation (dépropaniseur, débutaniseur et séparateur d'essence verte) et leurs annexes (échangeurs de chaleur, pompes et tambours), -un train de refroidissement comprenant des échangeurs de chaleur et un tambour qui condense le C₂ en flux gazeux, -un système permettant de séparer l'hydrogène et le méthane du gaz craqué comprenant des échangeurs de chaleur, des tambours, des turbines, des compresseurs et une unité de purification d'hydrogène (unité d'adsorption à pression modulée), -les équipements annexes d'une colonne de distillation de séparation du C₃, comprenant un échangeur de chaleur, des pompes et des tambours, et -un système d'hydrogénation de vinylacétylène, comprenant des réacteurs d'hydrogénation, des filtres, un mélangeur, un tambour, un condensateur, des échangeurs de chaleur

5401109000 - autres // Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant : -une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm -une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm, utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles

540120 : de fibres synthétiques ou artificielles / Velours et peluches par la trame, non coupés

5401201000 - autres // Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, comprenant : -un système de filtration et de refroidissement du gaz craqué séché, -une colonne de distillation de dé-éthaniseur et les équipements annexes pour la séparation du C₂-/ C₃+, -un système d'hydrogénation d'acétylène pour éliminer l'acétylène d'un flux de C₂, -un tambour à combustibles gazeux qui stocke les combustibles gazeux destinés aux fours de craquage, et -un système de régénération des dessiccateurs dans une installation de craquage

5401209000 - autres // Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellules - dont les surfaces intérieures sont en acier inoxydable austénitique, - avec une capacité de traitement allant jusqu’à 15 000 litres - combiné ou non avec un système de «nettoyage en cours de processus» et/ou un récipient de culture spécial couplé

5402 : Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67|décitex
540211 : de fibres synthétiques ou artificielles / Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

5402110000 - de fibres synthétiques ou artificielles / Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

540219 : de fibres synthétiques ou artificielles / autres velours et peluches par la trame

5402190000 - de fibres synthétiques ou artificielles / autres velours et peluches par la trame

540220 : de fibres synthétiques ou artificielles / Tissus de chenille

5402200005 - Parties de machines relevant de la sous-position 8479|89|70

5402200010 - autres / coulées ou moulées en fonte, fer ou acier // destinés à des aéronefs civils

540231 : de fibres synthétiques ou artificielles / Velours et peluches par la chaîne

5402310000 - de fibres synthétiques ou artificielles / Velours et peluches par la chaîne

540232 : Tissus bouclés du genre éponge, en coton

5402320000 - Tissus bouclés du genre éponge, en coton

540233 : Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles

5402330000 - Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles

540234 : Surfaces textiles touffetées

5402340000 - Surfaces textiles touffetées

540239 : de coton // tissés sur métiers à main

5402390000 - de coton // tissés sur métiers à main

540244 : de coton // autres / Tissu à point de gaze de coton, d'une largeur de moins de 1|500|mm

5402440000 - de coton // autres / Tissu à point de gaze de coton, d'une largeur de moins de 1|500|mm

540245 : de coton // autres / autres

5402450000 - de coton // autres / autres

540246 : de soie ou de déchets de soie // tissés sur métiers à main

5402460000 - de soie ou de déchets de soie // tissés sur métiers à main

540247 : de soie ou de déchets de soie // autres

5402470000 - de soie ou de déchets de soie // autres

540248 : autres // de fibres synthétiques

5402480000 - autres // de fibres synthétiques

540249 : autres // de fibres artificielles

5402490030 - autres / coulées ou moulées en fonte, fer ou acier // autres

5402490050 - autres / autres // autres / Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche

5402490090 - autres / autres // autres / Boîtier de la partie rotor de l'unité mécanique permettant le déplacement de l'arbre à cames par rapport au vilebrequin: -de forme circulaire, -en acier allié par technique de frittage, -avec 8 chambres d'huile au maximum, -d'une dureté Rockwell de 55 ou plus, -d'une densité de 6,5 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 6,7 g/cm³

540251 : Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées

5402510000 - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées

540252 : Dentelles à la mécanique / de fibres synthétiques ou artificielles

5402520000 - Dentelles à la mécanique / de fibres synthétiques ou artificielles

540253 : Dentelles à la mécanique / d'autres matières textiles

5402530000 - Dentelles à la mécanique / d'autres matières textiles

540259 : Dentelles à la main

5402590000 - Dentelles à la main

540261 : Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge

5402610000 - Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge

540262 : autre rubanerie, contenant en poids 5|% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

5402620000 - autre rubanerie, contenant en poids 5|% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

540263 : autre rubanerie / de coton

5402630000 - autre rubanerie / de coton

540269 : autre rubanerie / de fibres synthétiques ou artificielles

5402690000 - autre rubanerie / de fibres synthétiques ou artificielles

5403 : Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67|décitex
540310 : autre rubanerie / d'autres matières textiles

5403100000 - autre rubanerie / d'autres matières textiles

540331 : Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)

5403310010 - autres / autres // autres / Partie rotor de l'unité mécanique permettant le déplacement de l'arbre à cames par rapport au vilebrequin: -munies de 4 lames qui se terminent par des rainures, -en acier allié par technique de frittage

5403310090 - autres / autres // autres / Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur

540332 : tissés

5403320011 - en bois

5403320019 - combinés avec filtres ou lubrificateurs // destinés à certains types de véhicules aériens

5403320090 - combinés avec filtres ou lubrificateurs // autres

540333 : Tresses en pièces

5403330011 - autres / en fonte ou en acier // destinés à certains types de véhicules aériens

5403330019 - autres / en fonte ou en acier // autres

5403330090 - autres / autres // Détendeurs dans un coffret en laiton: -d'une longueur n'excédant pas 30 mm (± 1 mm), -d'une largeur n'excédant pas 18 mm (± 1 mm), du type incorporé dans les modules d'alimentation en carburant des véhicules à moteur

540339 : Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé

5403390000 - Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé

540341 : autres broderies / de coton

5403410000 - autres broderies / de coton

540342 : autres broderies / de fibres synthétiques ou artificielles

5403420000 - autres broderies / de fibres synthétiques ou artificielles

540349 : autres broderies / d'autres matières textiles

5403490000 - autres broderies / d'autres matières textiles

5404 : Monofilaments synthétiques de 67|décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1|mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5|mm
540411 : en bonneterie

5404110000 - en bonneterie

540412 : autres / de coton

5404120000 - autres / de coton

540419 : autres / de filaments synthétiques

5404190060 - Valves pour transmissions oléohydrauliques // destinées à certains types de véhicules aériens

5404190090 - Valves pour transmissions oléohydrauliques // autres

540490 : autres / de filaments artificiels

5404901000 - Valves pour transmissions pneumatiques // destinées à certains types de véhicules aériens

5404909020 - Valves pour transmissions pneumatiques // autres

5404909090 - en fonte ou en acier // destinées à certains types de véhicules aériens

540500 : Monofilaments artificiels de 67|décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1|mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5|mm
5405 : Monofilaments artificiels de 67|décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1|mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5|mm

5405000000 - Monofilaments artificiels de 67|décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1|mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5|mm

540600 : Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
5406 : Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

5406000000 - Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

5407 : Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n$o|5404
540710 : Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires

5407100000 - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires

540720 : avec du poly(chlorure de vinyle)

5407201100 - en fonte ou en acier // autres / Clapet antiretour servant à contrôler le débit de carburant présentant: -une pression de fonctionnement n'excédant pas 250 MPa, -un débit de 45 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 55 cm³/minute, -4 orifices d'entrée, chacun d'un diamètre d'au moins 1,2 mm mais n'excédant pas 1,6 mm, -fabriqué en acier

5407201900 - en fonte ou en acier // autres / Clapets de non-retour en acier avec: -|une pression d'ouverture maximale de|800|kPa -|un diamètre extérieur maximal de|37|mm

5407209000 - en fonte ou en acier // autres / autres

540730 : avec du polyuréthanne

5407300010 - autres // destinées à certains types de véhicules aériens

5407300090 - autres // Clapet antiretour servant à contrôler le débit de carburant présentant: -une pression de fonctionnement n'excédant pas 250 MPa, -un débit de 45 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 55 cm³/minute, -4 orifices d'entrée, chacun d'un diamètre d'au moins 1,2 mm mais n'excédant pas 1,6 mm, -fabriqué en acier

540741 : Linoléums

5407410000 - Linoléums

540742 : consistant en fils disposés parallèlement sur un support

5407420000 - consistant en fils disposés parallèlement sur un support

540743 : autres / de lin

5407430000 - autres / de lin

540744 : autres / de jute

5407440000 - autres / de jute

540751 : autres / de fibres synthétiques ou artificielles // Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues

5407510000 - autres / de fibres synthétiques ou artificielles // Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues

540752 : autres / de fibres synthétiques ou artificielles // Tissus de fibres artificielles continues

5407520000 - autres / de fibres synthétiques ou artificielles // Tissus de fibres artificielles continues

540753 : autres / de fibres synthétiques ou artificielles // Tissus de fibres artificielles discontinues

5407530000 - autres / de fibres synthétiques ou artificielles // Tissus de fibres artificielles discontinues

540754 : autres / de fibres synthétiques ou artificielles // en nontissés

5407540000 - autres / de fibres synthétiques ou artificielles // en nontissés

540761 : autres / de fibres synthétiques ou artificielles // Feutre

5407611000 - en fonte ou en acier // autres

5407613000 - Robinetterie sanitaire / Mélangeurs, mitigeurs // destinés à certains types de véhicules aériens

5407615000 - Robinetterie sanitaire / Mélangeurs, mitigeurs // autres

5407619000 - Robinetterie sanitaire / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

540769 : autres / de fibres synthétiques ou artificielles // autres

5407691000 - Robinetterie sanitaire / autres // autres

5407699000 - Robinetterie pour radiateurs de chauffage central / Robinets thermostatiques

540771 : autres / autres // en autres fibres textiles libériennes du n!o! 5303

5407710000 - autres / autres // en autres fibres textiles libériennes du n!o! 5303

540772 : autres / autres // de soie

5407720000 - autres / autres // de soie

540773 : Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20|cm

5407730000 - Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20|cm

540774 : autres / de bonneterie

5407740000 - autres / de bonneterie

540781 : Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150|µm

5407810000 - Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150|µm

540782 : Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

5407820000 - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

540783 : Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

5407830000 - Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

540784 : Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) / d'un poids au m$2|inférieur à 650|g

5407840000 - Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) / d'un poids au m$2|inférieur à 650|g

540791 : Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) / d'un poids au m$2|égal ou supérieur à 650|g

5407910000 - Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) / d'un poids au m$2|égal ou supérieur à 650|g

540792 : toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

5407920000 - toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

540793 : Étoffes dites "à longs poils"

5407930000 - Étoffes dites "à longs poils"

540794 : Étoffes à boucles / de coton

5407940000 - Étoffes à boucles / de coton

5408 : Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n$o|5405
540810 : Étoffes à boucles / de fibres synthétiques ou artificielles

5408100000 - Étoffes à boucles / de fibres synthétiques ou artificielles

540821 : Étoffes à boucles / d'autres matières textiles

5408210000 - Étoffes à boucles / d'autres matières textiles

540822 : autres / de fibres synthétiques ou artificielles

5408221010 - Robinetterie pour radiateurs de chauffage central / autres

5408221090 - Valves pour pneumatiques et chambres à air // destinées à certains types de véhicules aériens

5408229010 - Valves pour pneumatiques et chambres à air // autres

5408229090 - autres / Vannes de régulation / de température

540823 : autres / d'autres matières textiles

5408230000 - autres / d'autres matières textiles

540824 : contenant en poids 5|% ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

5408240000 - contenant en poids 5|% ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

540831 : de coton

5408310000 - de coton

540832 : de coton / écrues ou blanchies

5408320010 - autres / Vannes de régulation / autres // Vanne régulatrice de pression, destinée à être incorporée dans les compresseurs à piston d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles

5408320090 - autres / Vannes de régulation / autres // Vanne de commande de débit bidirectionnelle avec boîtier, présentant: - au moins 5, mais pas plus de 16 orifices de sortie d’un diamètre minimal de 0,05 mm mais n’excédant pas 0,5 mm, - un débit d'au moins 330 cm³/minute mais n'excédant pas 5 000 cm³/minute, - une pression de fonctionnement d’au moins 19 MPa mais n’excédant pas 300 MPa

540833 : de coton / teintes

5408330000 - de coton / teintes

540834 : de coton / en fils de diverses couleurs

5408340000 - de coton / en fils de diverses couleurs

55 : FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
5501 : Câbles de filaments synthétiques
550111 : de coton / imprimées

5501110000 - de coton / imprimées

550119 : de fibres synthétiques / Étoffes mentionnées dans la note 1|de sous-positions du présent chapitre

5501190000 - de fibres synthétiques / Étoffes mentionnées dans la note 1|de sous-positions du présent chapitre

550120 : de fibres synthétiques / autres, écrues ou blanchies

5501200000 - de fibres synthétiques / autres, écrues ou blanchies

550130 : de fibres synthétiques / autres, teintes

5501300000 - de fibres synthétiques / autres, teintes

550140 : de fibres synthétiques / autres, en fils de diverses couleurs

5501400000 - de fibres synthétiques / autres, en fils de diverses couleurs

550190 : de fibres synthétiques / autres, imprimées

5501900000 - de fibres synthétiques / autres, imprimées

5502 : Câbles de filaments artificiels
550210 : de fibres artificielles / écrues ou blanchies

5502100000 - de fibres artificielles / écrues ou blanchies

550290 : de fibres artificielles / teintes

5502900000 - de fibres artificielles / teintes

5503 : Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
550311 : de fibres artificielles / en fils de diverses couleurs

5503110000 - de fibres artificielles / en fils de diverses couleurs

550319 : de fibres artificielles / imprimées

5503190000 - de fibres artificielles / imprimées

550320 : de fibres synthétiques / écrues ou blanchies

5503200000 - de fibres synthétiques / écrues ou blanchies

550330 : de fibres synthétiques / teintes

5503300000 - de fibres synthétiques / teintes

550340 : de fibres synthétiques / en fils de diverses couleurs

5503400000 - de fibres synthétiques / en fils de diverses couleurs

550390 : de fibres synthétiques / imprimées

5503900020 - autres / Vannes de régulation / autres // Vanne de commande de débit -|fabriquée en acier, -|dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05mm mais n’excède pas 0,5|mm, -|dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1|mm mais n'excède pas 1,3|mm, -|revêtue de nitrure de chrome, -|dont la rugosité de surface est de 0,4|Rp

5503900090 - autres / Vannes de régulation / autres // Vanne électromagnétique de régulation quantitative présentant -|un noyau-plongeur, -|un solénoïde d'une résistance d'au moins 1,85 ohm, mais n’excédant pas 8,2|ohm

5504 : Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
550410 : de fibres synthétiques ou artificielles

5504100000 - de fibres synthétiques ou artificielles

550490 : Costumes ou complets

5504900000 - Costumes ou complets

5505 : Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)
550510 : Ensembles / de coton

5505101010 - autres / Vannes de régulation / autres // Vanne électromagnétique pour le contrôle de la quantité - dotée d’un solénoïde d'une résistance d'au moins 0,19 ohm, mais n'excédant pas 0,66 ohm, et d’une inductance n’excédant pas 1 mH

5505101090 - autres / Vannes de régulation / autres // Vanne de commande de débit -fabriquée en acier, -dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05 mm mais n'excède pas 0,5 mm, -dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1 mm mais n'excède pas 1,3 mm,

5505103000 - autres / Vannes de régulation / autres // autres

5505105000 - autres / autres / Robinets et vannes à passage direct / en fonte

5505107000 - autres / autres / Robinets et vannes à passage direct / en acier // destinés à certains types de véhicules aériens

5505109000 - autres / autres / Robinets et vannes à passage direct / en acier // autres

550520 : Ensembles / de fibres synthétiques

5505200000 - Ensembles / de fibres synthétiques

5506 : Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
550610 : Ensembles / d'autres matières textiles

5506100000 - Ensembles / d'autres matières textiles

550620 : Vestons / de laine ou de poils fins

5506200000 - Vestons / de laine ou de poils fins

550630 : Vestons / de coton

5506300000 - Vestons / de coton

550640 : Vestons / de fibres synthétiques

5506400000 - Vestons / de fibres synthétiques

550690 : Vestons / d'autres matières textiles

5506900010 - autres / autres / Robinets et vannes à passage direct / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

5506900090 - autres / autres / Robinets et vannes à passage direct / autres // autres / Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant: -|une valve de pilotage solénoïde -|un corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivre d'une pression de service pouvant atteindre 4,5|MPa

550700 : Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5507 : Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5507000000 - Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5508 : Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
550810 : Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts / de laine ou de poils fins

5508101000 - autres / autres / Robinets et vannes à passage direct / autres // autres / autres

5508109000 - autres / autres / Robinets à soupapes / en fonte

550820 : Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts / de coton

5508201000 - autres / autres / Robinets à soupapes / en acier // destinés à certains types de véhicules aériens

5508209000 - autres / autres / Robinets à soupapes / en acier // Soupape de réglage de pression et de débit commandée par électroaimant externe: -|en acier et/ou alliage(s) d'acier, -|sans circuit intégré, -|d'une pression de fonctionnement n'excédant pas 1|000|kPa, -|d'un débit n'excédant pas 5|l/min, -|sans électro-aimant

5509 : Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
550911 : Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts / de fibres synthétiques

5509110000 - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts / de fibres synthétiques

550912 : Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts / d'autres matières textiles

5509120000 - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts / d'autres matières textiles

550921 : Costumes tailleurs / de fibres synthétiques

5509210000 - Costumes tailleurs / de fibres synthétiques

550922 : Costumes tailleurs / d'autres matières textiles

5509220000 - Costumes tailleurs / d'autres matières textiles

550931 : Vestes / de laine ou de poils fins

5509310000 - Vestes / de laine ou de poils fins

550932 : Vestes / de coton

5509320000 - Vestes / de coton

550941 : Vestes / de fibres synthétiques

5509410000 - Vestes / de fibres synthétiques

550942 : Vestes / d'autres matières textiles

5509420000 - Vestes / d'autres matières textiles

550951 : Robes / de laine ou de poils fins

5509510000 - Robes / de laine ou de poils fins

550952 : Robes / de coton

5509520000 - Robes / de coton

550953 : Robes / de fibres synthétiques

5509530000 - Robes / de fibres synthétiques

550959 : Robes / de fibres artificielles

5509590000 - Robes / de fibres artificielles

550961 : Robes / d'autres matières textiles

5509610000 - Robes / d'autres matières textiles

550962 : Jupes et jupes-culottes / de laine ou de poils fins

5509620000 - Jupes et jupes-culottes / de laine ou de poils fins

550969 : Jupes et jupes-culottes / de coton

5509690000 - Jupes et jupes-culottes / de coton

550991 : Jupes et jupes-culottes / de fibres synthétiques

5509910000 - Jupes et jupes-culottes / de fibres synthétiques

550992 : Jupes et jupes-culottes / d'autres matières textiles

5509920000 - Jupes et jupes-culottes / d'autres matières textiles

550999 : Slips et caleçons / de coton

5509990000 - Slips et caleçons / de coton

5510 : Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
551011 : Slips et caleçons / de fibres synthétiques ou artificielles

5510110000 - Slips et caleçons / de fibres synthétiques ou artificielles

551012 : Slips et caleçons / d'autres matières textiles

5510120000 - Slips et caleçons / d'autres matières textiles

551020 : Chemises de nuit et pyjamas / de coton

5510200000 - Chemises de nuit et pyjamas / de coton

551030 : Chemises de nuit et pyjamas / de fibres synthétiques ou artificielles

5510300000 - Chemises de nuit et pyjamas / de fibres synthétiques ou artificielles

551090 : Chemises de nuit et pyjamas / d'autres matières textiles

5510900000 - Chemises de nuit et pyjamas / d'autres matières textiles

5511 : Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
551110 : Combinaisons ou fonds de robes et jupons / de fibres synthétiques ou artificielles

5511100000 - Combinaisons ou fonds de robes et jupons / de fibres synthétiques ou artificielles

551120 : Combinaisons ou fonds de robes et jupons / d'autres matières textiles

5511200000 - Combinaisons ou fonds de robes et jupons / d'autres matières textiles

551130 : Slips et culottes / de coton

5511300000 - Slips et culottes / de coton

5512 : Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85|% en poids de fibres synthétiques discontinues
551211 : Slips et culottes / de fibres synthétiques ou artificielles

5512110000 - Slips et culottes / de fibres synthétiques ou artificielles

551219 : Slips et culottes / d'autres matières textiles

5512191000 - autres / autres / Robinets à soupapes / en acier // autres

5512199000 - autres / autres / Robinets à soupapes / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

551221 : de laine ou de poils fins / de laine

5512210000 - de laine ou de poils fins / de laine

551229 : de laine ou de poils fins / de chèvre du Cachemire

5512291000 - autres / autres / Robinets à soupapes / autres // autres

5512299000 - autres / autres / Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique // destinés à certains types de véhicules aériens

551291 : de laine ou de poils fins / autres

5512910000 - de laine ou de poils fins / autres

551299 : Survêtements de sport (trainings) / de coton

5512991000 - autres / autres / Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique // autres

5512999000 - autres / autres / Robinets à papillon // destinés à certains types de véhicules aériens

5513 : Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85|% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170|g/m$2
551311 : Survêtements de sport (trainings) / de fibres synthétiques

5513112000 - autres / autres / Robinets à papillon // autres

5513119000 - autres / autres / Robinets à membrane // destinés à certains types de véhicules aériens

551312 : Survêtements de sport (trainings) / d'autres matières textiles

5513120000 - Survêtements de sport (trainings) / d'autres matières textiles

551313 : Combinaisons et ensembles de ski

5513130000 - Combinaisons et ensembles de ski

551319 : Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets / de fibres synthétiques

5513190000 - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets / de fibres synthétiques

551321 : Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets / d'autres matières textiles

5513210000 - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets / d'autres matières textiles

551323 : Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes / de fibres synthétiques

5513231000 - autres / autres / Robinets à membrane // autres

5513239000 - autres / autres / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

551329 : Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes / d'autres matières textiles

5513290000 - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes / d'autres matières textiles

551331 : en étoffes de bonneterie du n$o|5906

5513310000 - en étoffes de bonneterie du n$o|5906

551339 : Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)

5513390000 - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)

551341 : autres collants (bas-culottes) / de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67|décitex

5513410000 - autres collants (bas-culottes) / de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67|décitex

551349 : autres collants (bas-culottes) / de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67|décitex ou plus

5513490000 - autres collants (bas-culottes) / de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67|décitex ou plus

5514 : Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85|% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170|g/m$2
551411 : autres collants (bas-culottes) / d'autres matières textiles

5514110000 - autres collants (bas-culottes) / d'autres matières textiles

551412 : autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67|décitex

5514120000 - autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67|décitex

551419 : autres / de laine ou de poils fins

5514191000 - autres / autres / autres // Soupape de réglage de pression et de débit commandée par électroaimant externe: -|en acier et/ou alliage(s) d'acier, -|sans circuit intégré, -|d'une pression de fonctionnement n'excédant pas 1|000|kPa, -|d'un débit n'excédant pas 5|l/min, -|sans électro-aimant

5514199000 - autres / autres / autres // Électrovanne d'un système de distribution à programme variable continu de moteur à combustion permettant de contrôler le débit d'huile en fonction de la vitesse du moteur et de la charge: -placée dans un boîtier métallique, -munie d'un connecteur électrique, -d'une force maximale de 10 N, -d'une tension de fonctionnement en courant continu comprise entre 9 V et 16 V, -d'une longueur comprise entre 80 mm et 110 mm, -d'une largeur comprise entre 80 mm et 110 mm, -d'une hauteur comprise entre 20 mm et 30 mm, destinée à la construction de moteurs de véhicules automobiles

551421 : autres / de fibres synthétiques

5514210000 - autres / de fibres synthétiques

551422 : Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières

5514220000 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières

551423 : Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires

5514230000 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires

551429 : autres accessoires

5514290000 - autres accessoires

551430 : Parties

5514301000 - Soupape: -|servant à contrôler le débit de carburant, -|constituée d'une tige et d'une tête, -|présentant au moins 3 trous, mais pas plus de 8 trous sur la tête, -|en métal et/ou alliage(s) métallique(s)

5514303000 - Vanne de commande de débit -fabriquée en acier, -dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05 mm mais n'excède pas 0,5 mm, -dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1 mm mais n'excède pas 1,3 mm,

5514305000 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30|mm // Roulements à billes présentant: -un diamètre intérieur de 4 mm ou plus, mais n'excédant pas 9 mm, -un diamètre extérieur n'excédant pas 26 mm, -une largeur n'excédant pas 8 mm, Destinés à la fabrication de moteurs électriques d'une gamme de 40 000 tours/min ou plus mais n'excédant pas 80 000 tours/min

5514309000 - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30|mm // autres

551441 : Costumes ou complets / de laine ou de poils fins

5514410000 - Costumes ou complets / de laine ou de poils fins

551442 : Costumes ou complets / de fibres synthétiques

5514420000 - Costumes ou complets / de fibres synthétiques

551443 : Costumes ou complets / d'autres matières textiles

5514430000 - Costumes ou complets / d'autres matières textiles

551449 : Costumes tailleurs / de laine ou de poils fins

5514490000 - Costumes tailleurs / de laine ou de poils fins

5515 : Autres tissus de fibres synthétiques discontinues
551511 : Costumes tailleurs / de coton

5515111000 - Palier à roulement axial en acier: -dont le support est en acier laminé à froid avec une teneur en carbone inférieure ou égale à 0,25 %, conformément à la norme ASTM A109-98, -dont les rouleaux sont en acier antifriction conformément aux normes ASTM 295-94, -d'un diamètre extérieur de 63 mm ou plus, mais n'excédant pas 66 mm, -d'un diamètre intérieur de 44 mm ou plus, mais n'excédant pas 46 mm, -d'un poids de 23 g ou plus, mais n'excédant pas 27 g, -comptant au minimum 36 rouleaux, mais pas plus de 38 rouleaux

5515113000 - Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères

5515119000 - Rouleaux coniques

551512 : Ensembles / de laine ou de poils fins

5515121000 - autres // Galets à profil logarithmique d’un diamètre de 25 mm mais n’excédant pas 70 mm ou billes d’un diamètre de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 100 mm, - en acier 100Cr6 ou en acier 100CrMnSi6-4 (ISO 3290), - présentant une déviation de 0,5 mm ou moins, déterminée selon la méthode FBH, utilisés dans l’industrie des éoliennes

5515123000 - Cages en laiton présentant les caractéristiques suivantes: — coulées en continu ou par centrifugation, — tournées, — contenant en poids 35 % ou plus, mais n'excédant pas 38 % de zinc, — contenant en poids 0,75 % ou plus, mais n'excédant pas 1,25 % de plomb, — contenant en poids 1,0 % ou plus, mais n'excédant pas 1,4 % d'aluminium, et — d'une résistance à la traction de 415 Pa ou plus du type utilisé pour la fabrication de roulements à billes

5515129000 - Anneaux intérieur ou extérieur en acier, non durcis ou non rectifiés, l’anneau extérieur étant pourvu d’un ou plusieurs chemins de roulement interne et l’anneau intérieur d’un ou plusieurs chemins de roulement externe, avec des diamètres extérieurs de: — 14 mm ou plus mais n’excédant pas 77 mm pour l’anneau intérieur, — 26 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm pour l’anneau extérieur, destinés à être utilisés dans la fabrication de roulements

551513 : de soie ou de déchets de soie

5515131100 - Parties mâles et femelles de cages, - en acier laminé plat, - d'un diamètre de 14,5 mm ou plus mais n'excédant pas 420 mm, - la partie mâle comprenant les rivets, - la partie femelle comprenant les trous, utilisées pour la fabrication de roulements à billes à rainures profondes

5515131900 - Cages perforées de différents diamètres, - en acier laminé plat, - d’une résistance à la traction de 270 mPA ou plus, pour la fabrication de roulements à rouleaux coniques

5515139100 - Manivelles et vilebrequins / coulés ou moulés en fonte, fer ou acier // destinés à des aéronefs civils

5515139900 - Manivelles et vilebrequins / coulés ou moulés en fonte, fer ou acier // autres

551519 : en produits des n$o$s|5602|ou 5603

5515191000 - Manivelles et vilebrequins / en acier forgé // destinés à des aéronefs civils

5515193000 - Manivelles et vilebrequins / en acier forgé // autres

5515199000 - Manivelles et vilebrequins / autres // destinés à des aéronefs civils

551521 : autres vêtements, des types visés dans le n°6201

5515211000 - Manivelles et vilebrequins / autres // autres

5515213000 - Arbres articulés // destinés à des aéronefs civils

5515219000 - Arbres articulés // autres

551522 : autres vêtements, des types visés dans le n°|6202

5515221100 - autres // Arbre cannelé en alliage d'acier (arbre de torsion) avec des dents droites et un profilé en développante, présentant : -une denture extérieure dans un pas diamétral standard, -au minimum 17 dents, mais pas plus de 50 dents, -un diamètre de 35 mm ou plus, mais n'excédant pas 145 mm, -une longueur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 345 mm, -une dureté de 35 HRC ou plus, mais n'excédant pas 45 HRC

5515221900 - autres // Arbre étagé en acier au carbone présentant:  -des extrémités laminées, profilées en développante, cannelées, dont l'angle d'hélice est d'au moins 0°15,5' mais n'excède pas 0°21,5', -un diamètre maximal compris entre 16 mm et 18 mm, -une longueur comprise entre 137 mm et 155 mm, -un poids compris entre 0,12 kg et 0,28 kg

5515229100 - Paliers / pour roulements de tous genres // destinés à des aéronefs civils

5515229900 - Paliers / pour roulements de tous genres // Corps de palier du type utilisé dans les turbocompresseurs: -|en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN|EN|1561, ou en fonte ductile (fonderie de précision) conforme à la norme DIN 1560 -|doté de chambres d'huile, -|sans roulements, -|d'un diamètre de|50|mm ou plus, mais n'excédant pas |250|mm, -|d'une hauteur de|40|mm ou plus, mais n'excédant pas 150|mm, -|avec ou sans chambres d'eau et raccordements

551529 : autres vêtements pour hommes ou garçonnets

5515290000 - autres vêtements pour hommes ou garçonnets

551591 : autres vêtements pour femmes ou fillettes

5515911000 - Paliers / pour roulements de tous genres // autres

5515913000 - Paliers / autres // destinés à des aéronefs civils

5515919000 - Paliers / autres // autres / Corps de palier du type utilisé dans les turbocompresseurs: -|en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN|EN|1561, ou en fonte ductile (fonderie de précision) conforme à la norme DIN 1560 -|doté de chambres d'huile, -|sans roulements, -|d'un diamètre de|50|mm ou plus, mais n'excédant pas |250|mm, -|d'une hauteur de|40|mm ou plus, mais n'excédant pas 150|mm, -|avec ou sans chambres d'eau et raccordements

551599 : Maillots, culottes et slips de bain / pour hommes ou garçonnets

5515992000 - Paliers / autres // autres / autres

5515994000 - Coussinets // destinés à des aéronefs civils

5515998000 - Coussinets // autres

5516 : Tissus de fibres artificielles discontinues
551611 : Maillots, culottes et slips de bain / pour femmes ou fillettes

5516110000 - Maillots, culottes et slips de bain / pour femmes ou fillettes

551612 : autres vêtements pour hommes ou garçonnets / de coton

5516120000 - autres vêtements pour hommes ou garçonnets / de coton

551613 : autres vêtements pour hommes ou garçonnets / de fibres synthétiques ou artificielles

5516130000 - autres vêtements pour hommes ou garçonnets / de fibres synthétiques ou artificielles

551614 : autres vêtements pour hommes ou garçonnets / d'autres matières textiles

5516140000 - autres vêtements pour hommes ou garçonnets / d'autres matières textiles

551621 : autres vêtements pour femmes ou fillettes / de coton

5516210000 - autres vêtements pour femmes ou fillettes / de coton

551622 : autres vêtements pour femmes ou fillettes / de fibres synthétiques ou artificielles

5516220000 - autres vêtements pour femmes ou fillettes / de fibres synthétiques ou artificielles

551623 : autres vêtements pour femmes ou fillettes / d'autres matières textiles

5516231000 - Engrenages / à roues cylindriques // destinés à des aéronefs civils

5516239000 - Engrenages / à roues cylindriques // autres

551624 : Soutiens-gorge et bustiers

5516240000 - Soutiens-gorge et bustiers

551631 : Gaines et gaines-culottes

5516310000 - Gaines et gaines-culottes

551632 : Combinés

5516320000 - Combinés

551633 : Couvertures chauffantes électriques

5516330000 - Couvertures chauffantes électriques

551634 : Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins

5516340000 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins

551641 : Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton

5516410000 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton

551642 : Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques

5516420000 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques

551643 : autres couvertures

5516430000 - autres couvertures

551644 : Linge de lit en bonneterie

5516440000 - Linge de lit en bonneterie

551691 : autre linge de lit, imprimé / de coton

5516910000 - autre linge de lit, imprimé / de coton

551692 : autre linge de lit, imprimé / de fibres synthétiques ou artificielles

5516920000 - autre linge de lit, imprimé / de fibres synthétiques ou artificielles

551693 : autre linge de lit, imprimé / d'autres matières textiles

5516930000 - autre linge de lit, imprimé / d'autres matières textiles

551694 : autre linge de lit / de coton

5516940000 - autre linge de lit / de coton

56 : OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
5601 : Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5|mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
560121 : autre linge de lit / de fibres synthétiques ou artificielles

5601211000 - Engrenages / à roues coniques ou cylindroconiques // destinés à des aéronefs civils

5601219000 - Engrenages / à roues coniques ou cylindroconiques // Engrenage conique : -en alliages légers et en acier, -intégré dans des engrenages coniques à denture droite ou hélicoïdale, -d'un angle entre-axes de 30 degrés ou plus mais n'excédant pas 90 degrés, -d'un rapport d'engrenage de 1:1,3 ou plus mais n'excédant pas 1:1,46 -destiné à la fabrication de coupe-herbes, de débroussailleuses et d'autres types de machines de jardinage

560122 : autre linge de lit / d'autres matières textiles

5601221000 - Engrenages / à roues coniques ou cylindroconiques // Engrenage conique : -en alliages légers et en acier, -intégré dans des engrenages coniques à denture droite, -d'un angle entre-axes de 24 degrés ou plus mais n'excédant pas 35 degrés, -destiné à la fabrication de coupe-herbes, de débroussailleuses et d'autres types de machines de jardinage

5601229000 - Engrenages / à roues coniques ou cylindroconiques // autres

560129 : Linge de table en bonneterie

5601290000 - Linge de table en bonneterie

560130 : autre linge de table / de coton

5601300010 - Engrenages / à vis sans fin // destinés à des aéronefs civils

5601300090 - Engrenages / à vis sans fin // Boîte de vitesses à vis sans fin -placée dans un boîtier en alliage d'aluminium, -pourvue de vis sans fins en matière plastique ou en acier, -percée de trous de fixation, -avec inversion du sens de la marche à 90 degrés, -avec un rapport de transmission 4/19, -équipée d'une vis-mère d’une longueur de 310 mm ou plus, mais n'excédant pas 380 mm, -d’un écrou-guide intégré au support de fixation, -avec ou sans support de vis-mère, -destinée à être attachée indirectement au moteur d'entraînement d'un système de commande de siège de voiture

5602 : Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
560210 : autre linge de table / de fibres synthétiques ou artificielles

5602101100 - Engrenages / à vis sans fin // autres

5602101900 - Engrenages / autres // destinés à des aéronefs civils

5602103100 - Engrenages / autres // autres / Train d’engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes: - couple nominal de 50 Nm ou plus mais n’excédant pas 9 000 Nm, - rapports standards de 1:50 ou plus mais n’excédant pas 1:475, - rattrapage n’excédant pas un arc minute, - rendement supérieur à 80 % d’un type utilisé pour les bras de robots

5602103810 - Engrenages / autres // autres / Train épicycloïdal, d'un type utilisé dans les outils manuels électroportatifs, avec pour caractéristiques: -|un couple nominal de 25|Nm ou plus mais n'excédant pas 70|Nm; -|des rapports standards de 1:12,7|ou plus mais n'excédant pas 1:64,3

5602103890 - Engrenages / autres // autres / Cage de planétaires en fonte d'acier, présentant : -une denture extérieure ou intérieure dans un pas diamétral standard, -27 dents ou plus, mais pas plus de 70 dents, -un diamètre de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 725 mm, -une longueur de 225 mm ou plus, mais n'excédant pas 800 mm, -3 ou 4 engrenages planétaires de différentiel, -une dureté de 40 HRC ou plus, mais n'excédant pas 45 HRC

5602109000 - Engrenages / autres // autres / autres

560221 : autre linge de table / d'autres matières textiles

5602210000 - autre linge de table / d'autres matières textiles

560229 : Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

5602290010 - Broches filetées à billes ou à rouleaux // destinés à des aéronefs civils

5602290090 - Broches filetées à billes ou à rouleaux // autres

560290 : autre / de coton

5602900000 - autre / de coton

5603 : Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
560311 : autre / de fibres synthétiques ou artificielles

5603111010 - Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse / Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses // destinés à des aéronefs civils

5603111090 - Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse / Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses // autres

5603119010 - Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse / autres // destinés à des aéronefs civils

5603119090 - Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse / autres // Variateur de vitesse hydrostatique: -doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu, -avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie, destiné à la fabrication de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11 et 8433 19 ou d'autres tondeuses de la sous-position 8433 20

560312 : autre / d'autres matières textiles

5603121010 - Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse / autres // autres

5603121090 - autres // Boîte de transmission comportant -|au maximum 3|rapports, -|un système de décélération automatique, -|un système de marche arrière, destinée à la construction de produits relevant de la position 8427

5603129010 - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier // destinés à des aéronefs civils

5603129030 - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier // autres

5603129060 - autres // Poulies à moufles en acier non moulé: - constituées d'acier au carbone de construction conforme à la norme JIS G4051, - d’un diamètre extérieur de 104mm ou plus mais n’excédant pas 142mm, - d’un diamètre intérieur de 33mm ou plus mais n’excédant pas 37mm, - d’une largeur de 22mm ou plus mais n’excédant pas 40mm, - d'un poids de 0,4kg ou plus mais n'excédant pas 1,6kg, - avec 6 gorges trapézoïdales

5603129090 - autres // Tendeur mécanique pour maintenir la tension des courroies d'entraînement d'un moteur pour voitures particulières présentant : -deux poulies en polyamide, chacune d'un diamètre de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 70 mm, -un ressort en alliage d'acier contenant du chrome et du silicium, -deux bras en aluminium, -un support en aluminium, destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles

560313 : en bonneterie / de fibres synthétiques

5603131020 - Parties de paliers pour roulements de tous genres // destinés à des aéronefs civils

5603131090 - Parties de paliers pour roulements de tous genres // autres

5603139030 - autres / coulés ou moulés en fonte, fer ou acier // destinés à des aéronefs civils

5603139060 - autres / coulés ou moulés en fonte, fer ou acier // autres

5603139090 - autres / autres // Roue dentée de système de distribution à programme variable continu pour optimiser le remplissage des cylindres du moteur à combustion interne avec : -carter, -rotor, -au moins 4 vis, -ressort, -un diamètre externe de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 95 mm, -une épaisseur de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 35 mm, utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles

560314 : en bonneterie / d'autres matières textiles

5603141030 - autres / autres // Pignons en acier forgé à denture extérieure, avec ou sans cannelures intérieures dans un pas diamétral standard, présentant : -un diamètre de 400 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm, -au minimum 7 dents, mais pas plus de 15 dents, -une dureté à cœur de dent de 28 HRC ou plus, mais n'excédant pas 45 HRC, -une dureté de surface de dent de 50 HRC ou plus, mais n'excédant pas 60 HRC, -avec ou sans une dureté des cannelures de 30 HRC ou plus, mais n'excédant pas 45 HRC, -une profondeur réelle du boîtier cémenté de 4 mm ou plus, mais n'excédant pas 5 mm

5603141090 - autres / autres // Roues d'engrenage en alliage d'acier avec des dents droites et un profilé en développante, présentant : -une denture externe et/ou interne dans un pas diamétral standard, -un diamètre de 35 mm ou plus mais n'excédant pas 600 mm, -au minimum 13 dents, mais pas plus de 80 dents, -une dureté à cœur de dent de 28 HRC ou plus, mais n'excédant pas 45 HRC, -une dureté de surface de dent de 50 HRC ou plus, mais n'excédant pas 65 HRC, -une profondeur réelle du boîtier cémenté de 1,00 mm ou plus, mais n'excédant pas 3,1 mm, -une dureté des cannelures de 27 HRC ou plus, mais n'excédant pas 62 HRC, -avec ou sans arbre présentant une dureté des cannelures de 27 HRC ou plus, mais n'excédant pas 62 HRC

5603142000 - Joint d'arbre mécanique destiné à être incorporé dans les compresseurs rotatifs utilisé dans la fabrication d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles

5603148010 - Par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique

5603148060 - Machines pour la fabrication additive par dépôt de sable, de ciment ou d'autres produits minéraux

5603148090 - Parties de machines des sous-positions 8485|30|10|ou 8485|80|10

560391 : Couvre-lits / en bonneterie

5603911010 - en bronze

5603911090 - en fonte // destinées à certains types de véhicules aériens

5603919010 - en fer ou en acier / en acier coulé ou moulé // destinées à certains types de véhicules aériens

5603919090 - en fer ou en acier / en acier coulé ou moulé // autres

560392 : Couvre-lits / autres

5603921010 - en fer ou en acier / en fer ou acier, forgé ou estampé // destinées à certains types de véhicules aériens

5603921090 - en fer ou en acier / en fer ou acier, forgé ou estampé // autres

5603929010 - en fer ou en acier / autres // destinées à certains types de véhicules aériens

5603929060 - en fer ou en acier / autres // autres

5603929070 - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18|W // destinés à certains types de véhicules aériens

5603929080 - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18|W // Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d'un mécanisme de contrôle du débit de l'eau, ayant: -|une longueur, axe non compris, de 24|mm(+/- 0,3), -|un diamètre de 49,3|mm (+/- 0,3), -|une tension nominale de 220|V ou plus mais n'excédant pas 240|V en courant alternatif, -|une fréquence nominale de 50|Hz ou plus mais n'excédant pas 60|Hz, -|une puissance d'entrée n'excédant pas 4|W, -|une vitesse de rotation de 4|tr/min ou plus mais n'excédant pas 4,8|tr/min, -|un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm

5603929090 - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18|W // Moteur pas à pas hybride synchrone, présentant les caractéristiques suivantes: -une puissance n'excédant pas 18 W, -biphasé, -un courant nominal inférieur ou égal à 2,5 A/phase, -une tension nominale inférieure ou égale à 20 V, -avec ou sans arbre fileté utilisé dans la fabrication d'imprimantes 3D

560393 : Moustiquaires pour lits mentionnées dans la note 1|de sous-positions du présent chapitre

5603931000 - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18|W // Actionneur linéaire destiné aux applications de réglage électrique de sièges automobiles : -composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré et une vis sans fin, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 20 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

5603939040 - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18|W // Actionneur rotatif destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles comportant : -un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

5603939050 - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18|W // Commande électrique de stores de refroidisseur, présentant une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V et une puissance maximale inférieure à 18 W, contenant au moins : -une carte de circuit imprimé; -un moteur pas-à-pas électrique, -un connecteur, -un couvercle en matières plastiques, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du Chapitre 87

5603939090 - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18|W // autres

560394 : autres / en bonneterie

5603941000 - autres / Moteurs universels // destinés à certains types de véhicules aériens

5603942000 - autres / Moteurs universels // autres

5603948020 - autres / Moteurs à courant alternatif // destinés à certains types de véhicules aériens

5603948030 - autres / Moteurs à courant alternatif // autres

5603948040 - autres / Moteurs à courant continu // destinés à certains types de véhicules aériens

5603948090 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Moteur à axe de vis sans fin destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles : -composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente et d'un engrenage à vis sans fin, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais ne dépassant pas 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

5604 : Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n$o$s|5404|ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
560410 : autres / autres qu'en bonneterie, de coton

5604100000 - autres / autres qu'en bonneterie, de coton

560490 : autres / autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques

5604901010 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Actionneur linéaire destiné aux applications de réglage électrique de sièges automobiles : -composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré et une vis sans fin, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 20 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

5604901020 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Actionneur rotatif destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles comportant : -un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

5604901090 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Moteur électrique (CC) à hauteur d'alimentation réglable caractérisé par : -une puissance mécanique de sortie nominale n'excédant pas 35 W, -un mécanisme d'intégration dans le cadre d'une longueur de 156 mm, une hauteur de 59 mm, une épaisseur de 36 mm et un poids de 500 g, -un couple de décrochage de 45 Nm et un couple final de 200 Nm, -un courant maximal de 15 A, -une vitesse à vide de 7 tr/min ou plus, mais n'excédant pas 10 tr/min, -une vitesse de rotation de 4 000 tr/min ou plus, mais n'excédant pas 5 600 tr/min, -un niveau sonore maximal de 42 dB(A), -un jeu angulaire maximal pouvant atteindre 3 degrés, et -un module de pignon à 8 dents, -destiné à la fabrication de composants automobiles de sièges de voiture

5604909010 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Moteur à courant continu : - d’une vitesse de rotation n’excédant pas 7 000 tours/minute à vide, - d’une tension nominale n'excédant pas 18 V, - d’une puissance maximale de 24 W, - pour une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, - avec ou sans engrenage de liaison, - avec ou sans interface de fixation mécanique, - équipé de 2 raccordements électriques, - dont le couple maximum est de 100 Nm

5604909020 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Moteur à courant continu: -|d'un régime de rotor n'excédant pas 6|500|tours/minute (à vide), -|d'une tension nominale de 12|V (±|4|V), -|d'une puissance maximale inférieure à 20|W, -|dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40°C à + 160°C, -|équipé d'une vis sans fin, -|équipé d'une interface de fixation mécanique, -|équipé de 2|broches de connexions électriques, -|dont le couple maximum est de 75|Nm

5604909030 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Moteur à courant continu: -|d'une vitesse de rotation comprise entre 3|500|tours/mn et 5|000|tours/mn en charge et jusqu'à|6|500|tours/mn à vide, -|d'une tension d'alimentation comprise entre 100|volts et 240|volts en courant continu| destiné à la fabrication de friteuse électrique

5604909050 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Moteur à courant continu pour contrôler la position angulaire du volet afin d'adapter le flux de gaz dans le régulateur d'air et la vanne RGE: -avec un indice de protection standard IP69, -avec un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/mn à vide, -avec une tension nominale de 12,0 V (± 0,1), -dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40 °C ou plus mais n'excédant pas 165 °C, -équipé ou non d'un pignon de raccordement, -avec ou sans fiche moteur, -avec ou sans bride, -d'un diamètre n'excédant pas 40 mm (bride non comprise), -d'une hauteur globale n'excédant pas 90 mm (de la base jusqu'au pignon)

5604909090 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs: -|avec un moteur à courant continu, -|avec un système de vitesse intégré, -|générant une force de traction d'au moins 200|N à une température ambiante minimale élevée à 140°C, -|générant une force de traction d'au moins 250|N dans chacune de ses positions, -|ayant un battement effectif de 15|mm mais n'excédant pas 25|mm, -|avec ou sans interface de diagnostic embarqué

560500 : Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n$o$s|5404|ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
5605 : Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n$o$s|5404|ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal

5605000000 - Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n$o$s|5404|ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal

5606 : Fils guipés, lames et formes similaires des n$o$s|5404|ou 5405|guipées, autres que ceux du n$o|5605|et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits "de chaînette"
560600 : autres / autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles

5606000000 - autres / autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles

5607 : Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
560721 : de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n$o|5303

5607210010 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Moteur pas à pas à courant continu, -|à enroulement à deux phases, -|dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9|V, sans toutefois dépasser 16,0|V, -|dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 40|°C à + 105|°C, -|éventuellement avec pignon de raccordement, -|avec ou sans fiche moteur

5607210090 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Moteur à courant continu à excitation permanente - à enroulement multiphase, - d'un diamètre extérieur de 24 mm ou plus, mais n'excédant pas 38 mm, - d'une vitesse de rotation nominale n’excédant pas 12 000 tr/min, - d'une tension d'alimentation de 8 V ou plus, mais n'excédant pas 27 V, - avec ou sans poulie, - avec ou sans engrenage

560729 : de matières textiles synthétiques ou artificielles / Contenants souples pour matières en vrac

5607290000 - de matières textiles synthétiques ou artificielles / Contenants souples pour matières en vrac

560741 : de matières textiles synthétiques ou artificielles / autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène

5607410000 - de matières textiles synthétiques ou artificielles / autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène

560749 : de matières textiles synthétiques ou artificielles / autres

5607491100 - autres / Moteurs à courant continu // autres / Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement triphasé, équipé ou non d’une vis sans fin ou d'un pignon, dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 20°C à + 70°C

5607491900 - autres / Moteurs à courant continu // autres / autres

5607499000 - d'une puissance excédant 735|W mais n'excédant pas 150|kW, destinés à des aéronefs civils

560750 : Bâches et stores d'extérieur / de fibres synthétiques

5607501110 - d'une puissance inférieure à 750|W ou excédant 150|kW, destinés à certains types de véhicules aériens

5607501190 - Moteur universel CA/CC, à rotation : -avec une tension d'alimentation nominale de 230 V, -d'une puissance supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 000 W -avec un stator dont la section transversale est de 93 mm ou plus mais n'excède pas 103 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et -avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses, pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers

5607501910 - Moteur universel CA/CC, à rotation : -avec une tension d'alimentation nominale de 230 V, -d'une puissance supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 000 W -avec un stator dont la section transversale est de 65 mm ou plus mais n'excède pas 75 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et -avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses, pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers

5607501990 - Moteur universel CA/CC, à rotation : -avec une tension d'alimentation nominale de 230 V, -d'une puissance supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 700 W -avec un stator dont la section transversale est de 49 mm ou plus mais n'excède pas 59 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et -avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses, pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers

5607503010 - Moteurs d'une puissance excédant 735|W, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils

5607503090 - autres / Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes: -|diamètre extérieur égal ou supérieur à 90|mm, mais n'excédant pas 110|mm, -|vitesse de rotation n'excédant pas 3|680|tr/min, -|développant, une puissance égale ou supérieure à 600|W sans excéder 740|W à 2|300|tr/min, à 80|°C, -|tension d'alimentation de 12|V, -|couple n'excédant pas 5,67|Nm, -|équipé d'un capteur de couple magnétique, -|avec relais électronique de mise à la terre, -|destiné à être utilisé avec un module de servocommande

5607509090 - autres / Moteur destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles : -avec un arbre de sortie sur les deux faces du moteur, -constitué d'un moteur à courant continu à excitation permanente, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 120 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

5607509098 - autres / Moteurs électriques à courant continu sans balais : -d'une puissance nominale de 240 W ou plus mais n'excédant pas 260 W, -d'une tension de 36 V ou plus mais n'excédant pas 52 V, -d'un couple de 20 Nm ou plus mais n'excédant pas 140 Nm, -dans un boîtier en aluminium, en alliage d'aluminium ou en plastique, -avec ou sans commande intégrée, -avec une fonction de communication dans l'interface LIN ou UART, -d'un poids de 1,5 kg ou plus mais n'excédant pas 5,0 kg, -adaptés pour un montage sur le cadre d'une bicyclette -destinés à la fabrication de vélos électriques

560790 : Bâches et stores d'extérieur / d'autres matières textiles

5607902010 - autres / Moteurs électriques à courant continu sans balais: - d’une puissance nominale de 240 W ou plus mais n’excédant pas 260 W, - d’une tension de 24 V ou plus mais n’excédant pas 52 V, - d’un couple de 30 Nm ou plus mais n’excédant pas 62 Nm, - avec une interface de communication LIN, UART ou CAN, - avec une boîte de vitesses interne à trains planétaires à rapport fixe ou variable ou à entraînement direct, - dans un boîtier en aluminium ou en alliage d’aluminium, - d'un poids de 1,5kg ou plus mais n'excédant pas 6kg, - adaptés pour un montage sur la roue avant ou arrière d’une bicyclette destinés à la fabrication de vélos électriques

5607902020 - autres / Moteurs à courant continu sans balai : -|d'un diamètre extérieur de 80|mm ou plus, mais n'excédant pas 200|mm, -|présentant une tension d'alimentation de 4|V ou plus, mais n'excédant pas 16|V, -|développant à 20|°C une puissance minimale comprise entre 200|et 750|W, -|développant à 20|°C un couple compris entre 2,00|et 7,00|Nm, -|atteignant à 20|°C une vitesse nominale comprise entre 600|et 3|100|tr/min, -|avec ou sans poulie, - avec ou sans capteur/contrôleur électronique de direction

5607909010 - autres / Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, destiné à faire fonctionner des outils manuels électroportatifs, des tondeuses à gazon ou des appareils ménagers, présentant : -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n'excédant pas 140 mm, -une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min, -une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, -une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 400 W, -une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A, -une efficacité maximale de 50 % ou plus

5607909020 - autres / Moteur à courant continu à excitation permanente présentant : -un diamètre extérieur de 27 mm ou plus, mais n'excédant pas 90 mm, bride de fixation comprise, -une vitesse de rotation n'excédant pas 25 000 tr/min, -une puissance de 45 W ou plus, mais n'excédant pas 400 W, et -une tension d'alimentation de 9 V ou plus mais n'excédant pas 50 V, -avec ou sans enroulement à plusieurs phases, -avec ou sans disque menant, -avec ou sans carter, -avec ou sans ventilateur, -avec ou sans bouchon, -avec ou sans planétaire, -avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation, -avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet Hall, -avec ou sans bride de fixation destiné à être utilisé dans la fabrication de sièges à suspension pneumatique pour tracteurs, machines de terrassement et chariots élévateurs ou destinés à la fabrication d’actionneurs pour meubles réglables en hauteur

5607909090 - autres / Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes : -un régime spécifié de 4 100 tr/min maximum, -une puissance minimale de 400 W mais n'excédant pas 1,3 kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750 W mais n'excédant pas 1,55 kW (à 36 V), -un diamètre de bride de 85 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm, -une longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm, -une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm, -un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d'acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), -un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8, -des aimants superficiels, -avec ou sans commande de direction assistée électronique, -avec ou sans poulie, -avec ou sans capteur de position du rotor

5608 : Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles
560811 : Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) / de fibres synthétiques

5608112000 - autres / Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant : -une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm -une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm, utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles

5608118000 - autres / Dispositif de transmission de puissance pour le contrôle de la sortie des turbocompresseurs de gaz d’échappement, constitué: - d’un moteur à courant continu d’une puissance n’excédant pas 600 W, - destiné à être utilisé à une tension d'alimentation de 8 V ou plus, mais pas plus de 48 V, - muni d’un connecteur moteur (enfichable), - avec ou sans capteur de position, - avec ou sans contrôle intégré et électronique de puissance, - avec ou sans mécanisme à ressort pour le rétablissement du levier, - intégré dans un boîtier équipé d’un dispositif de réduction et d’un levier fixé à l’arbre d’entraînement du moteur, ou - intégré dans un boîtier fileté incorporé dans le rotor du moteur pour le mouvement linéaire de la tige de commande intégrée

560819 : Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) / d'autres matières textiles

5608191100 - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150|kW, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils

5608191900 - d'une puissance excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

5608193000 - Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: - un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, - avec ou sans électronique de puissance

5608199000 - Machines génératrices destinées à des aéronefs civils

560890 : Voiles

5608900010 - d'une puissance n'excédant pas 750|W // d'une puissance excédant 735|W, destinés à des aéronefs civils

5608900090 - d'une puissance n'excédant pas 750|W // destinés à certains types de véhicules aériens

560900 : Articles en fils, lames ou formes similaires des n$o$s|5404|ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs
5609 : Articles en fils, lames ou formes similaires des n$o$s|5404|ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs

5609000000 - Articles en fils, lames ou formes similaires des n$o$s|5404|ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs

57 : TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
5701 : Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
570110 : Matelas pneumatiques

5701101010 - d'une puissance n'excédant pas 750|W // Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 150 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 280 W mais n'excédant pas 350 W, -d'un diamètre extérieur de 145 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, hors connecteur de gousset et poulie -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 2 680 tr/min mais n'excédant pas 3 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg mais n'excédant pas 4,6 kg, -avec poulies, axe et tachymètre, destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

5701101090 - d'une puissance n'excédant pas 750|W // Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W,  -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 20 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg, -avec poulie et tachymètre, destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

5701109000 - d'une puissance n'excédant pas 750|W // Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 300 W ou plus, mais n'excédant pas 370 W,  -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 19 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 4,8 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

570190 : Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires

5701901010 - d'une puissance n'excédant pas 750|W // Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W,  -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 160 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 19 000 tr/min, -d'un poids n'excédant pas 4,4 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

5701901090 - d'une puissance n'excédant pas 750|W // Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W,   -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 550 W mais n'excédant pas 600 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 W mais n'excédant pas 1 000 W, -d'un diamètre extérieur supérieur à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 16 000 tr/min mais n'excédant pas 18 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 3,4 kg mais n'excédant pas 3,7 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

5701909010 - d'une puissance n'excédant pas 750|W // Moteur électrique à courant alternatif, monophasé, avec ou sans commutateur, - d’une puissance nominale égale ou supérieure à 180 W, - d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 150 W mais n’excédant pas 2 700 W, - d’un diamètre extérieur de plus de 44,8 mm mais n’excédant pas 135,2 mm, - d’une vitesse de rotation nominale supérieure à 10 000 tr/min mais n’excédant pas 50 000 tr/min, - équipé ou non d’un ventilateur à induction d’air, - avec ou sans dispositif mécanique (pignon, hélice, engrenages, etc.) sur l’arbre, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils domestiques

5701909090 - d'une puissance n'excédant pas 750|W // autres

5702 : Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits "kelim" ou "kilim", "schumacks" ou "soumak", "karamanie" et tapis similaires tissés à la main
570210 : Ceintures et gilets de sauvetage

5702100000 - Ceintures et gilets de sauvetage

570220 : triés

5702200000 - triés

570231 : Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

5702311000 - d'une puissance excédant 750|W // d'une puissance n'excédant pas 150|kW, destinés à des aéronefs civils

5702318000 - d'une puissance excédant 750|W // d'une puissance excédant 150|kW, destinés à certains types de véhicules aériens

570232 : autres chaussures / couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou

5702320000 - autres chaussures / couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou

570239 : autres chaussures / autres

5702390010 - d'une puissance excédant 750|W // Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: - un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, - avec ou sans électronique de puissance

5702390020 - d'une puissance excédant 750|W // Moteur électrique à courant alternatif, monophasé, avec ou sans commutateur, - d’une puissance nominale égale ou supérieure à 180 W, - d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 150 W mais n’excédant pas 2 700 W, - d’un diamètre extérieur de plus de 44,8 mm mais n’excédant pas 135,2 mm, - d’une vitesse de rotation nominale supérieure à 10 000 tr/min mais n’excédant pas 50 000 tr/min, - équipé ou non d’un ventilateur à induction d’air, - avec ou sans dispositif mécanique (pignon, hélice, engrenages, etc.) sur l’arbre, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils domestiques

5702390030 - d'une puissance excédant 750|W // autres

5702390090 - d'une puissance excédant 735|W, destinés à des aéronefs civils

570241 : Chaussures de sport / Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

5702411000 - d'une puissance inférieure à 750|W, destinés à certains types de véhicules aériens

5702419000 - Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n’excédant pas 6 000rpm, doté: - d’une puissance de 340W ou plus mais ne dépassant pas 7,4kW, - d’une bride dont les dimensions n’excèdent pas 180mm × 180mm, et - d’une longueur de la bride à l’extrémité du résolveur n’excédant pas 271mm

570242 : Chaussures de sport / autres

5702420000 - Chaussures de sport / autres

570249 : Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons

5702490020 - Moteur électrique à courant alternatif triphasé : -d'une puissance nominale de 280 W ou plus, mais n'excédant pas 320 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 480 W mais n'excédant pas 540 W,  -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 W mais n'excédant pas 900 W, -d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm, -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 20 000 tr/min,  -d'un poids égal ou supérieur à 6 kg mais n'excédant pas 6,4 kg, -avec poulie et tachymètre, destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

5702490030 - Moteur synchrone à courant alternatif triphasé sans balais à aimants permanents, caractérisé par : -une puissance de 500 W ou plus, mais sans dépasser 700 W, -un diamètre extérieur de 129,7 mm ou plus, mais sans dépasser 180,3 mm, -une vitesse nominale de 16 000 tr/min ou plus, mais sans dépasser 17 000 tr/min, -un poids de 2,5 kg ou plus, mais sans dépasser 3,1 kg, et -une poulie, -destiné à la fabrication de produits électroménagers

5702490090 - Moteur à courant alternatif synchrone à aimants à excitation permanente, sans balais, convenant à l'automobile, présentant les caractéristiques suivantes :  -une vitesse spécifiée de 7 000 tours/min maximum, -une puissance de 400 W ou plus mais n'excédant pas 1,8 kW (à 12 V), -un diamètre de bride de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm, -une longueur maximale, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 220 mm, -une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 180 mm, -un boîtier de base en tôle d'acier ou en aluminium moulé sous pression composé de deux parties au maximum, comprenant les composants électriques et une bride présentant deux trous ou plus mais pas plus de 11 trous, avec ou sans raccord d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection ou joint d'étanchéité), -un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 12/10 ou 12/8, et des aimants superficiels

570250 : autres chaussures / couvrant la cheville

5702501000 - d'une puissance excédant 750|W mais n'excédant pas 7,5|kW // destinés à des aéronefs civils

5702503100 - d'une puissance excédant 750|W mais n'excédant pas 7,5|kW // autres / Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n’excédant pas 6 000rpm, doté: - d’une puissance de 340W ou plus mais ne dépassant pas 7,4kW, - d’une bride dont les dimensions n’excèdent pas 180mm × 180mm, et - d’une longueur de la bride à l’extrémité du résolveur n’excédant pas 271mm

5702503900 - d'une puissance excédant 750|W mais n'excédant pas 7,5|kW // autres / Moteur à courant alternatif synchrone à aimants à excitation permanente, sans balais, convenant à l'automobile, présentant les caractéristiques suivantes :  -une vitesse spécifiée de 7 000 tours/min maximum, -une puissance de 400 W ou plus mais n'excédant pas 1,8 kW (à 12 V), -un diamètre de bride de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm, -une longueur maximale, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 220 mm, -une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 180 mm, -un boîtier de base en tôle d'acier ou en aluminium moulé sous pression composé de deux parties au maximum, comprenant les composants électriques et une bride présentant deux trous ou plus mais pas plus de 11 trous, avec ou sans raccord d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection ou joint d'étanchéité), -un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 12/10 ou 12/8, et des aimants superficiels

5702509010 - d'une puissance excédant 750|W mais n'excédant pas 7,5|kW // autres / autres

5702509030 - d'une puissance excédant 7,5|kW mais n'excédant pas 37|kW // destinés à des aéronefs civils

5702509090 - d'une puissance excédant 7,5|kW mais n'excédant pas 37|kW // autres

570291 : Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

5702910000 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

570292 : autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

5702921000 - d'une puissance excédant 37|kW mais n'excédant pas 75|kW // destinés à des aéronefs civils

5702929000 - d'une puissance excédant 37|kW mais n'excédant pas 75|kW // autres

570299 : autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel / couvrant la cheville

5702990010 - Moteurs de traction // Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: - un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, - avec ou sans électronique de puissance

5702990030 - Moteurs de traction // Moteur de traction en courant alternatif du type du moteur synchrone à aimant permanent intérieur (IPMSM), développant: -un couple de 200 Nm ou plus, mais n'excédant pas 400 Nm, -une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n'excédant pas 200 kW, et -une vitesse de 15 000 tours/minute au maximum, utilisé dans la fabrication de véhicules électriques

5702990090 - Moteurs de traction // Moteur de traction synchrone à aimants permanents : -d'une puissance continue de 110 kW ou plus, mais n'excédant pas 180 kW, -avec système à refroidissement par liquide, -d'une longueur totale de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm, -d'une largeur totale de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 700 mm, -d'une hauteur totale de 550 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm, -d'un poids n'excédant pas 350 kg, -avec trois points de suspension

5703 : Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés
570310 : autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel / autres

5703100000 - autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel / autres

570321 : Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique / Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

5703210000 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique / Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

570329 : Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique / autres

5703291000 - Moteurs de traction // Moteur à courant alternatif de traction à aimant permanent, présentant les caractéristiques suivantes : -d'une puissance continue de 110 kW ou plus mais n'excédant pas 150 kW, -avec un système à refroidissement par liquide, -d'une longueur totale de 460 mm ou plus mais n'excédant pas 590 mm, -d'une largeur totale de 450 mm ou plus mais n'excédant pas 580 mm, -d'une hauteur totale de 490 mm ou plus mais n'excédant pas 590 mm, -d'un poids maximal de 310 kg, -avec 4 points de fixation

5703291900 - Moteurs de traction // Moteur de traction asynchrone : -d'une puissance continue de 140 kW ou plus, mais n'excédant pas 180 kW, -avec un système de refroidissement par liquide, -d'une longueur totale de 580 mm ou plus, mais n'excédant pas 730 mm, -d'une largeur totale de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 670 mm, -d'une hauteur totale de 510 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm, -d'un poids n'excédant pas 390 kg, -avec ou sans réducteur à engrenages , -avec ou sans générateur-démarreur, -avec 2 points de fixation, -destiné à la fabrication du propulseur électrique des bus hybrides

5703299100 - Moteurs de traction // autres

5703299900 - autres, d'une puissance / excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW // d'une puissance n'excédant pas 150|kW, destinés à des aéronefs civils

570331 : Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué

5703310000 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué

570339 : à dessus en cuir naturel ou reconstitué

5703391000 - autres, d'une puissance / excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW // d'une puissance excédant 150|kW, destinés à certains types de véhicules aériens

5703391900 - autres, d'une puissance / excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW // autres

5703399100 - autres, d'une puissance / excédant 375|kW mais n'excédant pas 750|kW // destinés à certains types de véhicules aériens

5703399900 - autres, d'une puissance / excédant 375|kW mais n'excédant pas 750|kW // autres

570390 : à dessus en matières textiles

5703902010 - autres, d'une puissance / excédant 750|kW // destinés à certains types de véhicules aériens

5703902090 - autres, d'une puissance / excédant 750|kW // autres

5703908010 - d'une puissance n'excédant pas 7,5|kVA // destinées à des aéronefs civils

5703908090 - d'une puissance n'excédant pas 7,5|kVA // autres

5704 : Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés
570410 : Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs

5704100000 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs

570420 : Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique

5704200010 - d'une puissance excédant 7,5|kVA mais n'excédant pas 75|kVA // destinées à des aéronefs civils

5704200090 - d'une puissance excédant 7,5|kVA mais n'excédant pas 75|kVA // autres

570490 : en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n$o|6501|00|00

5704900010 - Générateur de courant alternatif triphasé: -d'une puissance continue de 147 kVA ou plus, mais n'excédant pas 222 kVA, -d'un couple continu de 650 Nm ou plus, mais n'excédant pas 900 Nm, -d'une vitesse maximale de fonctionnement de 2 700 tours par minute (tr/min), -doté d'un système à refroidissement par liquide, -d'une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, -d'une largeur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, -d'une hauteur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, -d'un poids n'excédant pas 150 kg

5704900090 - d'une puissance n'excédant pas 7,5|kVA // destinés à des aéronefs civils

5705 : Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés
570500 : autres / Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière

5705000000 - autres / Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière

58 : TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
5801 : Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n$o$s|5802|ou 5806
580110 : autres / autres // Bérets en laine, faits à la main

5801100000 - autres / autres // Bérets en laine, faits à la main

580121 : Coiffures de sécurité

5801210010 - d'une puissance excédant 7,5|kVA mais n'excédant pas 75|kVA // destinés à des aéronefs civils

5801210090 - d'une puissance excédant 375|kVA mais n'excédant pas 750|kVA // destinés à des aéronefs civils

580122 : autres / en caoutchouc ou en matière plastique

5801220010 - d'une puissance excédant 375|kVA mais n'excédant pas 750|kVA // autres

5801220090 - d'une puissance excédant 750|kVA mais n'excédant pas 2|000|kVA // destinés à des aéronefs civils

580123 : autres / en autres matières

5801230010 - d'une puissance excédant 750|kVA mais n'excédant pas 2|000|kVA // autres

5801230090 - d'une puissance excédant 2|000|kVA // destinés à des aéronefs civils

580126 : Parasols de jardin et articles similaires

5801260010 - d'une puissance excédant 2|000|kVA // autres

5801260090 - d'une puissance excédant 7,5|kVA mais n'excédant pas 375|kVA // destinés à des aéronefs civils

580127 : autres / à mât ou manche télescopique

5801270010 - d'une puissance excédant 7,5|kVA mais n'excédant pas 375|kVA // autres

5801270090 - d'une puissance excédant 750|kVA // destinés à des aéronefs civils

580131 : faits à la main

5801310000 - faits à la main

580132 : Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols

5801320000 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols

580133 : en matières plastiques

5801330000 - en matières plastiques

580136 : en autres matières

5801360000 - en autres matières

580137 : en matières textiles synthétiques / Perruques complètes

5801370000 - en matières textiles synthétiques / Perruques complètes

580190 : en matières textiles synthétiques / autres

5801901000 - d'une puissance excédant 750|kVA // autres

5801909010 - destinés à des aéronefs civils / Turbines éoliennes industrielles ayant une capacité de production d’énergie électrique — dans des applications terrestres ou offshore — égale ou supérieure à 1,00 mégawatt, montées sur un mât d’éolienne en acier et une nacelle, le mât étant tubulaire, de forme conique ou non, assemblé ou non, comprenant ou non un tronçon intégré aux fondations, relié ou non à des pales, conçu pour supporter la nacelle et les pales, et ayant une hauteur minimale, mesurée entre la base du mât et le bas de la nacelle, au moins égale à 50 m lorsque le mât est complètement assemblé

5801909020 - destinés à des aéronefs civils / autres

5801909090 - autres / Turbines éoliennes industrielles ayant une capacité de production d’énergie électrique — dans des applications terrestres ou offshore — égale ou supérieure à 1,00 mégawatt, montées sur un mât d’éolienne en acier et une nacelle, le mât étant tubulaire, de forme conique ou non, assemblé ou non, comprenant ou non un tronçon intégré aux fondations, relié ou non à des pales, conçu pour supporter la nacelle et les pales, et ayant une hauteur minimale, mesurée entre la base du mât et le bas de la nacelle, au moins égale à 50 m lorsque le mât est complètement assemblé

5802 : Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n$o|5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n$o|5703
580210 : en cheveux

5802100000 - en cheveux

580220 : Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7|cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement

5802200000 - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7|cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement

580230 : autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie / Marbre, travertin et albâtre

5802300000 - autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie / Marbre, travertin et albâtre

5803 : Tissus à point de gaze, autres que les articles du n$o|5806
580300 : autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie / Granit

5803000000 - autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie / Granit

5804 : Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n$o$s|6002|à 6006
580410 : autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie / autres pierres

5804101000 - Turbogénératrices // destinés à des aéronefs civils

5804109000 - Turbogénératrices // autres

580421 : autres / Marbre, travertin et albâtre

5804210000 - autres / Marbre, travertin et albâtre

580429 : autres / autres pierres calcaires

5804290000 - autres / autres pierres calcaires

580430 : autres / Granit

5804300000 - autres / Granit

580500 : Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
5805 : Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées

5805000000 - Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées

5806 : Rubanerie autre que les articles du n$o|5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
580610 : autres / autres pierres

5806100010 - Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé // destinés à des aéronefs civils

5806100090 - Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé // autres

580620 : Ardoise pour toitures ou pour façades

5806200000 - Ardoise pour toitures ou pour façades

580631 : Meules à moudre ou à défibrer

5806310000 - Meules à moudre ou à défibrer

580632 : autres meules et articles similaires / en diamant naturel ou synthétique, aggloméré

5806321000 - d'une puissance excédant 650|kVA mais n'excédant pas 1|600|kVA

5806329000 - d'une puissance excédant 1|600|kVA mais n'excédant pas 10|000|kVA

580639 : autres meules et articles similaires / en autres abrasifs agglomérés ou en céramique

5806390010 - Transformateurs de mesure / pour la mesure des tensions // destinés à des aéronefs civils

5806390090 - Transformateurs de mesure / pour la mesure des tensions // autres

580640 : autres meules et articles similaires / en pierres naturelles

5806400010 - Transformateurs de mesure / autres // destinés à des aéronefs civils

5806400090 - Transformateurs de mesure / autres // autres

5807 : Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
580710 : Pierres à aiguiser ou à polir à la main

5807101000 - autres // Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes: -|une capacité de 192|ou 216|Watts -|des dimensions n'excédant pas 27,1|x|26,6|x|18|mm -|une plage de température de fonctionnement de -|40|°C ou plus mais n'excédant pas +|125|°C -|3|ou 4|enroulements en cuivre à couplage inductif -|9|broches de connexion dans la partie inférieure

5807109000 - autres // Transformateurs de commutation, d'une capacité de puissance ne dépassant pas 1|kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques

580790 : appliqués sur tissus en matières textiles seulement

5807901010 - autres // Transformateurs pour la fabrication d'équipements et de blocs électroniques ainsi que de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinés au secteur de l'éclairage

5807901090 - Chargeurs d'accumulateurs // destinés à des aéronefs civils

5807909000 - Chargeurs d'accumulateurs // autres

5808 : Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
580810 : appliqués sur papier ou carton seulement

5808100000 - appliqués sur papier ou carton seulement

580890 : appliqués sur d'autres matières

5808900000 - appliqués sur d'autres matières

580900 : Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n$o|5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
5809 : Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n$o|5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs

5809000000 - Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n$o|5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs

5810 : Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
581010 : Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

5810101010 - autres / Redresseurs // destinés à des aéronefs civils

5810101090 - autres / Redresseurs // autres

5810109010 - autres / Onduleurs / d'une puissance n'excédant pas 7,5|kVA // destinés à des aéronefs civils

5810109090 - autres / Onduleurs / d'une puissance n'excédant pas 7,5|kVA // autres

581091 : Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux

5810911010 - autres / Onduleurs / d'une puissance excédant 7,5|kVA // destinés à des aéronefs civils

5810911090 - autres / Onduleurs / d'une puissance excédant 7,5|kVA // autres

5810919010 - de transformateurs, bobines de réactance et selfs / Noyaux en ferrite

5810919090 - de transformateurs, bobines de réactance et selfs / Tôles feuilletées et âmes en acier, qu'elles soient ou non enroulées ou empilées

581092 : en rouleaux

5810921010 - de transformateurs, bobines de réactance et selfs / autres

5810921090 - de convertisseurs statiques

5810929010 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // destinés à certains types de véhicules aériens

5810929090 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // autres / Articles en alliage de néodyme, de forme rectangulaire, triangulaire, carrée ou trapézoïdale : -incurvés ou non, -aux angles arrondis ou non ou aux bords biseautés ou non, -avec ou sans marque de couleur, -revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, -constitués ou non de segments liés ensemble et isolés électriquement les uns des autres, présentant : -une longueur de 9 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm, -une largeur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm, et -une épaisseur de 2 mm au plus mais n'excédant pas 55 mm destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation

581099 : Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés / revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement

5810991010 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // autres / Barreaux de forme rectangulaire incurvée, en alliage de néodyme, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur égale ou supérieure à 15 mmou plus mais n'excédant pas 52 mm -une largueur égale ou supérieure à 5 mmou plus mais n'excédant pas 42 mm, -revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation

5810991090 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // autres / Articles en alliage de néodyme, sous la forme d'anneaux, de tubes, de bagues ou de colliers : -d'un diamètre externe n'excédant pas 45 mm, -d'une hauteur n'excédant pas 45 mm, -revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation

5810999010 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // autres / Aimants permanents en alliage de néodyme, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis ou non, revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant les caractéristiques suivantes : -une coupe transversale rectangulaire ou trapézoïdale, -une longueur n'excédant pas 140 mm, -une largeur n'excédant pas 90 mm et -une épaisseur n'excédant pas 55 mm, -ou ayant la forme d'un rectangle incurvé présentant : : -une longueur n'excédant pas 75 mm, -une largeur n'excédant pas 40 mm, -une épaisseur n'excédant pas 7 mm et -un rayon de courbure de plus de 86 mm mais n'excédant pas 241 mm, -revêtus de couches de nickel et de cuivre, ou ayant la forme d'un disque : -d'un diamètre n'excédant pas 90 mm, -comportant ou non un trou concentrique

5810999090 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // autres / Article en alliage de néodyme, sous la forme de disque, présentant les caractéristiques suivantes : -un diamètre n'excédant pas 90 mm, -avec ou sans trou concentrique, -revêtu de couches de cuivre, de nickel et/ou de zinc, destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation

5811 : Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n$o|5810
581100 : Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés / autres

5811000000 - Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés / autres

59 : TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
5901 : Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
590110 : autres ouvrages

5901100000 - autres ouvrages

590190 : Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires / Blocs et briques pour la construction

5901900000 - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires / Blocs et briques pour la construction

5902 : Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
590210 : Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires / autres

5902101000 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // autres / Articles en forme de barres plates, de barres arquées, de manchons ou de trapézoïdes, cintrés ou non, aux angles arrondis ou aux bords biseautés constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage, - surmoulés ou non à l'aide de polymères, - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant: - une longueur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, - une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, - une épaisseur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation

5902109000 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // autres / Quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation, -|composé au moins de néodyme, de fer et de bore, -|d'une largeur de 9,1|mm ou plus mais n'excédant pas 10,5|mm, -|d'une longueur de 20|mm ou plus mais n'excédant pas 30,1|mm, du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant

590220 : autres ouvrages / Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil

5902201000 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // autres / Articles en alliage de néodyme ou en alliage de samarium, - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, - recouverts ou non de zinc, - en forme de rectangles, présentant: - une longueur de 13,8 mm ou plus, mais n’excédant pas 45,2 mm, une largeur de 7,8 mm ou plus, mais n’excédant pas 25,2 mm, - une hauteur de 1,3 mm ou plus, mais n’excédant pas 4,7 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation

5902209000 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // autres / Article en alliage de néodyme, sous forme de rectangles cintrés, revêtu ou non ou passivé ou non par un traitement de surface, présentant: - une largeur de 9,1 mm ou plus, mais n’excédant pas 10,5 mm, - une longueur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 30,1 mm, destiné à devenir des aimants permanents après magnétisation

590290 : autres ouvrages / autres

5902901000 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // autres / Deux aimants permanents en alliage de praséodyme et de néodyme, dans un support rectangulaire en acier avec une enveloppe extérieure en caoutchouc dont les dimensions externes sont les suivantes : -longueur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 205 mm, -largeur de 58 mm ou plus, mais n'excédant pas 62 mm, -hauteur de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm, avec un goujon fixé au milieu

5902909000 - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium // autres / autres

5903 : Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n$o|5902
590310 : contenant de l'amiante

5903101000 - autres // autres / Articles en forme de barres plates, de barres arquées, de manchons ou de trapézoïdes, cintrés ou non, aux angles arrondis ou aux bords biseautés constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage, - surmoulés ou non à l'aide de polymères, - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant: - une longueur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, - une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, - une épaisseur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation

5903109000 - Aimants permanents en ferrite agglomérée // destinés à certains types de véhicules aériens

590320 : ne contenant pas d'amiante / Plaques ondulées

5903201000 - Aimants permanents en ferrite agglomérée // autres

5903209020 - autres // autres / Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques, revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface présentant: - un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, - un trou concentrique, destinés à devenir, après magnétisation, des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT

5903209090 - autres // autres / Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant : -une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm, -une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm, -une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et -un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g, -destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation

590390 : ne contenant pas d'amiante / autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires

5903901000 - autres // autres / Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de rectangles incurvés : - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, - avec ou sans angles arrondis, présentant: - une longueur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm, - une largeur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm, - une épaisseur de 1,85 mm ou plus mais n’excédant pas 15,15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation

5903909100 - Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles

5903909900 - Embrayage électromagnétique : -transmettant le couple de l'arbre moteur à la poulie pour actionner le dispositif de coupe, -comportant une bobine de champ, un rotor, une plateforme et une armature, -d'une tension de fonctionnement de 12 V, -d'un ampérage de 3,93 A ou plus mais pas plus de 6,86 A, -d'une résistance de 1,84 ohm ou plus mais n'excédant pas 3,05 ohm (température de fonctionnement: 20°C), -d'un couple statique de 108 Nm ou plus mais n'excédant pas 305 Nm, -destiné à la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées de type Rider

5904 : Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
590410 : ne contenant pas d'amiante / autres ouvrages

5904100000 - ne contenant pas d'amiante / autres ouvrages

590490 : en crocidolite

5904900000 - en crocidolite

5905 : Revêtements muraux en matières textiles
590500 : autres / Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures

5905000000 - autres / Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures

5906 : Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n$o|5902
590610 : ne contenant pas d'amiante / Garnitures de freins

5906100000 - ne contenant pas d'amiante / Garnitures de freins

590691 : ne contenant pas d'amiante / autres

5906910000 - ne contenant pas d'amiante / autres

590699 : Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support

5906991000 - Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation / Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018

5906999020 - Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation / autres // destinés à certains types de véhicules aériens

5906999030 - Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation / autres // autres

5906999090 - Têtes de levage électromagnétiques // destinées à certains types de véhicules aériens

5907 : Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues
590700 : Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques / Fibres de carbone

5907000000 - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques / Fibres de carbone

590800 : Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés
5908 : Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés

5908000000 - Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés

5909 : Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
590900 : Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques / Textiles en fibres de carbone

5909000000 - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques / Textiles en fibres de carbone

591000 : Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
5910 : Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières

5910000000 - Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières

5911 : Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note|8|du présent chapitre
591110 : Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques / autres ouvrages en fibres de carbone

5911100000 - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques / autres ouvrages en fibres de carbone

591120 : Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu'électriques / autres

5911200020 - Têtes de levage électromagnétiques // autres

5911200090 - Parties // destinées à certains types de véhicules aériens

591131 : Ouvrages en tourbe

5911311100 - Parties // Bobine d’embrayage électromagnétique dans un boîtier en métal cylindrique: - dont le boîtier métallique est en acier laminé à chaud conformément à la norme JIS G 3131 – SPHE, - dont la bobine est en fil de cuivre, - d'un poids de 0,4kg ou plus mais n'excédant pas 0,85kg, - d’une largeur de 20mm ou plus mais n’excédant pas 45mm, - dotée d’une plaque venant renforcer la bobine («plaque arrière pour bobine») d’un diamètre intérieur de 44mm ou plus mais n’excédant pas 46mm, - d’un diamètre extérieur de 87mm ou plus mais n’excédant pas 110mm, - sans piston, - avec un connecteur

5911311900 - Parties // autres

5911319000 - alcalines / Piles cylindriques

591132 : autres ouvrages / contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite

5911321100 - alcalines / autres

5911321900 - autres / Piles cylindriques

5911329000 - Piles cylindriques

591140 : contenant en poids plus de 50|% des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr@2O@3

5911400000 - contenant en poids plus de 50|% des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr@2O@3

591190 : contenant en poids plus de 50|% d'alumine (Al@2O@3), de silice (SiO@2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits

5911901000 - Piles bouton

5911909100 - autres // Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9|mm|!x!|23|mm|!x!|45|mm, d'une tension n'excédant pas 2,8|V

5911909930 - autres // Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28|mm|!x!|45|mm|!x!|15|mm et d'une capacité de 1,05|Ah ou plus

5911909940 - Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5|V ou plus mais n'excédant pas 6,5|V

5911909950 - fonctionnant avec électrolyte liquide // destinés à des aéronefs civils

5911909990 - fonctionnant avec électrolyte liquide // autres

60 : ÉTOFFES DE BONNETERIE
6001 : Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie
600110 : Contenant en poids plus de 50|% de carbone libre

6001100010 - hermétiquement fermés // destinés à des aéronefs civils

6001100020 - hermétiquement fermés // autres

6001100090 - Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique: -|d'une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8|Ah ou plus, mais n'excédant pas 18|Ah, -|d'une tension nominale égale ou supérieure à 36|V, mais n'excédant pas 48|V, -|d'une puissance égale ou supérieure à 300|Wh, mais n'excédant pas 648|Wh, utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques

600121 : contenant en poids plus de 50|% d'alumine (Al@2O@3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO@2)

6001210000 - contenant en poids plus de 50|% d'alumine (Al@2O@3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO@2)

600122 : Briques de construction

6001220000 - Briques de construction

600129 : Tuiles

6001290010 - Bloc accumulateur polymère au lithium-ion doté d’un système de gestion de la batterie et d’une interface du bus CAN présentant : - 6 modules de 90 cellules ou plus mais n’excédant pas 192 cellules, - une tension nominale de 280 V ou plus, mais n’excédant pas 400 V, - une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n’excédant pas 120 Ah, - une tension de chargement de 110 V ou plus mais n’excédant pas 495 V, et placé dans un boîtier métallique: - d’une longueur n’excédant pas 1 723 mm, - d’une largeur n’excédant pas 1 162,23 mm, - une hauteur n’excédant pas 395 mm, destiné à la construction de véhicules pouvant être chargés par raccordement à une source externe d’électricité relevant de la position 8703

6001290090 - Module d'accumulateur polymère lithium-ion rechargeable de forme cylindrique présentant :  -un câble, -un connecteur, -une ou deux cellules, -un module de contrôle de charge ou capteur de température NTC, -un fusible, -un poids de 37,3 g ou plus mais n'excédant pas 91,5 g, -une tension nominale de 3,2 V; -une capacité de charge de 1 100 mAh ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mAh, pour la fabrication de dispositifs automatiques d'appel d'urgence pour voitures particulières

600191 : Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n$o$s$ 6907|30|et 6907|40 / d'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5|%

6001910000 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n$o$s$ 6907|30|et 6907|40 / d'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5|%

600192 : Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n$o$s$ 6907|30|et 6907|40 / d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5|% mais inférieur ou égal à 10|%

6001920000 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n$o$s$ 6907|30|et 6907|40 / d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5|% mais inférieur ou égal à 10|%

600199 : Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n$o$s$ 6907|30|et 6907|40 / d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10|%

6001990010 - Batterie lithium-ion rechargeable, utilisant la technologie lithium-fer-phosphate, présentant : -un fusible, -une configuration cellule-bloc, -une longueur de 985 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 015 mm, -une largeur de 1 050 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 070 mm, -une hauteur de 145 mm ou plus, mais n'excédant pas 160 mm, -un poids de 220 kg ou plus, mais n'excédant pas 250 kg, -une capacité de 200 Ah ou plus, -une densité d'énergie spécifique de 130 Wh/kg ou plus, destinée à la fabrication des véhicules de la sous-position 8702 40

6001990090 - Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques utilisant la technologie lithium-fer-phosphate (LFP) et présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 820 mm ou plus mais n'excédant pas 882 mm, -une largeur de 390 mm ou plus mais n'excédant pas 655 mm, -une hauteur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 137 mm, -un poids de 60 kg ou plus mais n'excédant pas 165 kg, et -une puissance de 11 300 Wh ou plus mais n'excédant pas 29 360 Wh

6002 : Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30|cm, contenant en poids 5|% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n$o|6001
600240 : cubes, dés et articles similaires pour mosaïques autres que ceux du n° 6907|40

6002400010 - Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 380 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, -une hauteur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm, -un poids de 0,1 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg, -une tension nominale de 3,0 V ou plus en courant continu mais n'excédant pas 4,0 V en courant continu, -une capacité nominale maximale n'excédant pas 90 Ah, destinée à la fabrication des batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides

6002400091 - Ensemble batterie lithium-ion rechargeable placé dans un boîtier spécifique adapté à une utilisation dans les appareils photo numériques, présentant : -une longueur de 50 mm ou plus, mais sans dépasser 120 mm,  -une largeur comprise entre 35 mm au minimum et 80 mm au maximum, -une hauteur comprise entre 15 mm au minimum et 45 mm au maximum, -un poids de 0,040 kg ou plus, mais sans dépasser 0,085 kg, et -une capacité ne dépassant pas 2200 mAh mAh

6002400099 - Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables

600290 : Pièces de finition

6002900000 - Pièces de finition

6003 : Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30|cm, autres que celles des n$o$s|6001|et 6002
600310 : Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques / en porcelaine

6003100000 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques / en porcelaine

600320 : Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques / Articles ayant une dureté équivalente à 9|ou davantage sur l'échelle de Mohs

6003200000 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques / Articles ayant une dureté équivalente à 9|ou davantage sur l'échelle de Mohs

600330 : Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques / autres

6003301000 - Module ou accumulateur de batteries lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes: - une longueur de 150mm ou plus mais n’excédant pas 1 310mm, - une largeur de 100mm ou plus mais n’excédant pas 1 000mm, - une hauteur de 200mm ou plus mais n’excédant pas 1 500mm, - un poids de 50kg ou plus mais n’excédant pas 200kg, - constitué de cellules d'une capacité nominale de 58 Ah ou plus mais n’excédant pas 500 Ah, - une tension de sortie nominale de 230 V AC ou 45 V ou plus mais n’excédant pas 980 V CC

6003309000 - Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -des cellules d'accumulateurs au lithium-ion à connexions multiples, -des dispositifs électroniques de charge et de surveillance, -une puissance de 74 Wh ou plus mais n'excédant pas 75 Wh, -placé dans un boîtier en plastique pourvu de contacts de jonction électrique et d'un écran à cristaux liquides, destiné à la fabrication d'aspirateurs sans fil ou utilisé comme source d'alimentation rechargeable pour ces appareils

600340 : en porcelaine

6003400000 - en porcelaine

600390 : Articles pour le service de la table ou de la cuisine

6003900000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine

6004 : Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30|cm, contenant en poids 5|% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n$o|6001
600410 : Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en terre commune // faits à la main / Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

6004100010 - Modules pour l'assemblage de blocs-batteries au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 298 mm ou plus mais n'excédant pas 500 mm, -une largeur de 33,5 mm ou plus mais n'excédant pas 209 mm, -une hauteur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 228 mm, -un poids de 3,6 kg ou plus mais n'excédant pas 17 kg, -une puissance de 458 Wh ou plus mais n'excédant pas 3 510 Wh, et -une tension inférieure à 45 V ou supérieure à 70 V

6004100091 - Système de batteries intégré dans un boîtier en métal avec supports, constitué des éléments suivants: -une batterie lithium-ion d'une tension de 36 V ou plus mais n'excédant pas 50,4 V et d'une énergie nominale de 0,6 kWh, -un système de gestion de batterie, -un relais de puissance, -un système de refroidissement, -quatre connecteurs, utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles semi-hybrides

6004100099 - Accumulateur électrique prismatique lithium-ion présentant: -une largeur de 120,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 305,0 mm, -une épaisseur de 12,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 67,0 mm, -une hauteur de 72,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 126,0 mm, -une tension nominale de 3,6 V ou plus, mais n'excédant pas 3,75 V, et -une capacité nominale de 6,9 Ah ou plus, mais n'excédant pas 265 Ah, utilisés dans la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques

600490 : Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en terre commune // faits à la main / autres

6004900000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en terre commune // faits à la main / autres

6005 : Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n$o$s|6001|à 6004
600521 : Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en terre commune // autres / Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

6005210000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en terre commune // autres / Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

600522 : Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en terre commune // autres / autres

6005220000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en terre commune // autres / autres

600523 : Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en grès // Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

6005230000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en grès // Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

600524 : Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en grès // autres

6005240000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en grès // autres

600535 : Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en faïence ou en poterie fine // Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

6005350000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en faïence ou en poterie fine // Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

600536 : Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en faïence ou en poterie fine // autres

6005360000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine / en faïence ou en poterie fine // autres

600537 : Articles pour le service de la table ou de la cuisine / autres // Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

6005370000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine / autres // Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains

600538 : Articles pour le service de la table ou de la cuisine / autres // autres

6005380000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine / autres // autres

600539 : autres / en terre commune // faits à la main

6005390000 - autres / en terre commune // faits à la main

600541 : autres / en terre commune // autres

6005410000 - autres / en terre commune // autres

600542 : autres / en grès

6005420000 - autres / en grès

600543 : autres / en faïence ou en poterie fine

6005430000 - autres / en faïence ou en poterie fine

600544 : Calcin et autres déchets et débris de verre

6005440000 - Calcin et autres déchets et débris de verre

600590 : Verre en masse / Verre d'optique

6005901000 - Accumulateur lithium-ion dans un boîtier métallique, présentant les caractéristiques suivantes: - une longueur de 65 mm ou plus mais n’excédant pas 225 mm, - une largeur de 10 mm ou plus mais n’excédant pas 75 mm, - une hauteur de 60 mm au plus, mais n’excédant pas 285 mm - une tension nominale de 2,1 V ou plus mais n'excédant pas 3,8 V, et - une capacité nominale de 2,5 Ah ou plus, mais n’excédant pas 325 Ah

6005909000 - Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables: -d'une longueur comprise entre 700 et 2 820 mm, -d'une largeur comprise entre 935 et 1 660 mm, -d'une hauteur comprise entre 85 et 700 mm, -d'un poids compris entre 250 et 700 kg, -d'une puissance n'excédant pas 175 kWh, -d'une tension nominale de 320 V ou plus, mais n’excédant pas 430 V,

6006 : Autres étoffes de bonneterie
600610 : Verre en masse / autre

6006100000 - Verre en masse / autre

600621 : Billes

6006210000 - Billes

600622 : Barres ou baguettes

6006220000 - Barres ou baguettes

600623 : Tubes / en quartz ou en autre silice fondus

6006230000 - Tubes / en quartz ou en autre silice fondus

600624 : Tubes / en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

6006240000 - Tubes / en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

600631 : Tubes / autres

6006310000 - Tubes / autres

600632 : Plaques et feuilles, non armées / colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

6006320000 - Plaques et feuilles, non armées / colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

600633 : Plaques et feuilles, non armées / autres

6006330000 - Plaques et feuilles, non armées / autres

600634 : Plaques et feuilles, armées

6006340000 - Plaques et feuilles, armées

600641 : Profilés

6006410000 - Profilés

600642 : Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

6006420000 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

600643 : autre verre

6006430000 - autre verre

600644 : Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

6006440000 - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

600690 : autre glace non armée / colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie

6006900000 - autre glace non armée / colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie

61 : VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
6101 : Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o|6103
610120 : autre glace non armée / autre

6101201000 - Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes : -d'une longueur de 570 mm ou plus mais n'excédant pas 610 mm, -d'une largeur de 210 mm ou plus mais n'excédant pas 240 mm, -d'une hauteur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 120 mm, -d'un poids de 28 kg ou plus mais n'excédant pas 35 kg, et -d'une capacité maximale de 2 500 Ah et d'une énergie nominale inférieure à 8,4 kWh, -destinés à la fabrication des véhicules des sous-positions 8703 60, 8703 70, 8703 80 et 8704 60

6101209000 - Séparateurs // destinées à des aéronefs civils

610130 : Glace armée

6101301000 - Séparateurs // autres

6101309000 - autres // Couvercle ou boîtier en aluminium, en alliage ferreux ou en acier inoxydable : -comprenant ou non des pièces en aluminium et en alliage d'aluminium , -avec ou sans éléments d'étanchéité ou autres éléments en matériau polymère, -avec ou sans "dispositif d'interruption de courant" et "soupape d'évacuation", -avec ou sans supports en plastique, -d'un diamètre extérieur de 17 mm ou plus mais n'excédant pas 18 mm, -ou rectangulaire présentant : -une longueur maximale de 450 mm, -une largeur maximale de 200 mm, et -une hauteur maximale de 150 mm, -destiné à la fabrication de batteries au lithium-ion

610190 : Verre d'optique

6101902011 - Cartes de circuits électroniques -|raccordées entre elles ainsi qu'à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui | -|régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d'aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré, -|munies ou non d'indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l'aspirateur (force d'aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé)

6101902019 - Assemblage de bobines à allumage intégré, avec: -|un allumeur, -|un assemblage de bobines d'allumage avec un support de fixation intégré, -|un boîtier, -|d'une longueur de 90|mm ou plus mais n'excédant pas 200|mm (+/-|5|mm), -|d'une température de fonctionnement de|-40|°C ou plus mais n'excédant pas +130|°C, -|une| tension de|10,5|V ou plus mais n'excédantpas|16|V

6101902090 - Bobine d'allumage: -|d'une longueur de 50|mm ou plus, mais pas plus de 200|mm, -|d'une température de fonctionnement de - 40|°C ou plus mais pas plus de + 140|°C, et -|d'une tension de fonctionnement de 9|V ou plus mais pas plus de 16|V, -|avec ou sans câble de raccordement, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87

6101908010 - Module d'allumage : -en matières plastiques et métaux non ferreux, -dont les composants électriques sont coulés dans la résine époxy, -permettant de produire l'énergie d'allumage et de contrôler par voie électronique le temps d'allumage, -permettant de raccorder la bougie d'allumage et le coupe-circuit, -destiné à la fabrication de moteurs à deux temps

6101908090 - Composant électrique avec une LED intégrée, placé dans un boîtier ABS, présentant les caractéristiques suivantes : -une tension de 11 V ou plus mais n'excédant pas 15 V, -de forme circulaire, -équipé de 2 terminaux, -un diamètre extérieur du boîtier de 36 mm ou plus mais n’excédant pas 42,5 mm, -une tension à la diode de 42 V ou plus mais n'excédant pas 48 V et -un ampérage de 55 mA ou plus mais n'excédant pas 65 mA

6102 : Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104
610210 : Verres trempés / de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

6102101010 - Module d'éclairage, essentiellement composé de: -|deux DEL, -|de lentilles en verre ou en matière plastique qui focalisent/dispersent la lumière émise par les DEL, -|de réflecteurs qui redirigent la lumière émise par les DEL, dans un boîtier en aluminium contenant également un radiateur, monté sur un support et doté d'un actionneur

6102101090 - Écran d'information : -affichant au moins l'heure, la date et l'état des dispositifs de sécurité du véhicule, les dispositifs de sécurité présents dans un véhicule, ou -affichant des informations de sécurité sur la conduite sur la voie, les angles morts, la distance par rapport au véhicule qui précède, la vitesse actuelle, la limitation de vitesse,  d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 12 V mais n'excédant pas 14,4 V, des types utilisés dans la construction des véhicules relevant du chapitre 87

6102109000 - Composant électrique équipé d'un guide de lumière intégré avec DEL pour véhicules à moteurs, présentant : -deux nervures parallèles dans la zone avant écartées de 1,4 mm ou plus, mais sans dépasser 1,8 mm, -quatre orifices d'une dimension de 7,3 mm ou plus, mais sans dépasser 7,9 mm, dans le sens court du guide, -un connecteur à trois broches -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles

610220 : Verres trempés / autres

6102201000 - Éclairage pour poignée avec DEL intégrées pour véhicules à moteur, présentant : -une distance entre la pince à ressort intégrée et la surface de 0,85 mm ou plus, mais sans dépasser 1,85 mm, -une longueur de boîtier par rapport aux deux nervures verticales avant de 26,45 mm ou plus, mais sans dépasser 26,75 mm, et -quatre nervures horizontales écartées sur la surface inférieure au-dessus des rayons de la base de 18,5 mm ou plus, mais sans dépasser 18,7 mm, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles

6102209000 - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles

610230 : Verres formés de feuilles contrecollées / de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

6102301000 - autres // Avertisseur sonore pour capteurs d'aide au stationnement, logé dans un boîtier en plastique, fonctionnant selon un principe piézo-mécanique et comprenant: -|un circuit imprimé; -|un connecteur; -|un support de fixation métallique (le cas échéant), utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

6102309000 - Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures:| -|munie de deux contacts électriques, -|dotée d'une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir),| -|recouverte d'un film protecteur en papier sur ses deux faces

610290 : Verres formés de feuilles contrecollées / autres

6102901000 - d'appareils de la sous-position|8512|30|10

6102909000 - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

6103 : Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
610310 : colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante

6103101000 - fonctionnant par induction

6103109000 - fonctionnant par pertes diélectriques

610322 : autres / formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide

6103220000 - autres / formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide

610323 : Miroirs rétroviseurs pour véhicules

6103230000 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules

610329 : autres / non encadrés

6103290000 - autres / non encadrés

610331 : autres / encadrés

6103310000 - autres / encadrés

610332 : Ampoules

6103320000 - Ampoules

610333 : Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture

6103330000 - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture

610339 : pour l'éclairage électrique

6103390010 - des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés

6103390090 - d'autres fours des sous-positions 8514|31|10, 8514|32|10|ou 8514|39|10

610341 : pour tubes cathodiques

6103410000 - pour tubes cathodiques

610342 : Objets en vitrocérame

6103420000 - Objets en vitrocérame

610343 : Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame / en cristal au plomb

6103430000 - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame / en cristal au plomb

610349 : Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame / autres

6103490010 - Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés

6103490091 - manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et / d'un transformateur

6103490099 - manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et / d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique

6104 : Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes
610413 : autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame / en cristal au plomb

6104130000 - autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame / en cristal au plomb

610419 : autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame / autres

6104192000 - pour le traitement des métaux

6104199010 - des machines de soudage à la vague de la sous-position 8515|19|10

6104199020 - instantanés

6104199090 - autres // Élément chauffant tubulaire avec bride de fixation pour machines à laver caractérisé par : -une puissance de sortie nominale de 1 700 W à une tension d'alimentation de 230 V CA, -un poids de 230 g ou plus, mais sans dépasser 250 g, -une épaisseur de bride extérieure de 2 mm ou plus, -des bagues d'isolation en stéatite ou en céramique, et -l'absence de zones planes dans le modèle, -à utiliser dans la fabrication de produits électroménagers et de leurs composants

610422 : Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame / en cristal au plomb

6104220000 - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame / en cristal au plomb

610423 : Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame / en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

6104230000 - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame / en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

610429 : Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame / autres

6104291000 - Radiateurs à circulation de liquide

6104299010 - Radiateurs par convection

6104299090 - autres / à ventilateur incorporé

610431 : autres objets / en cristal au plomb

6104310000 - autres objets / en cristal au plomb

610432 : autres objets / autres

6104320000 - autres objets / autres

610433 : Éléments d'optique en verre (autres que ceux de la position 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation

6104330000 - Éléments d'optique en verre (autres que ceux de la position 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation

610439 : Verres de lunetterie médicale

6104390010 - Cuisinières

6104390090 - Réchauds (y compris les tables de cuisson)

610441 : Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires

6104410000 - Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires

610442 : en quartz ou en autre silice fondus

6104420000 - en quartz ou en autre silice fondus

610443 : en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

6104430000 - en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

610444 : Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie

6104440000 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie

610449 : Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1|mm

6104490000 - Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1|mm

610451 : Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50|mm

6104510000 - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50|mm

610452 : Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / Stratifils (rovings)

6104520000 - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / Stratifils (rovings)

610453 : Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / autres fils, mèches

6104530000 - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / autres fils, mèches

610459 : Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / Mats liés mécaniquement

6104590000 - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / Mats liés mécaniquement

610461 : Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / Mats liés chimiquement

6104610000 - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / Mats liés chimiquement

610462 : Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / autres

6104620000 - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières / autres

610463 : Étoffes liées mécaniquement / Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée

6104630000 - Étoffes liées mécaniquement / Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée

610469 : Étoffes liées mécaniquement / autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée

6104690010 - Grils et rôtissoires

6104690091 - Fours à encastrer

6104690099 - Friteuses

6105 : Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
610510 : Étoffes liées mécaniquement / Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés

6105100000 - Étoffes liées mécaniquement / Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés

610520 : Étoffes liées mécaniquement / Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés

6105201000 - autres // Planches à repasser, y compris jeannettes de repassage, montées ou non sur pied, avec ou sans plateau aspirant et/ou chauffant et /ou soufflant

6105209000 - montées sur un support en matière isolante // montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l'antigivrage, destinées à des aéronefs civils

610590 : Étoffes liées mécaniquement / Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30|cm

6105901000 - montées sur un support en matière isolante // Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures:| -|munie de deux contacts électriques, -|dotée d'une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir),| -|recouverte d'un film protecteur en papier sur ses deux faces

6105909000 - montées sur un support en matière isolante // autres

6106 : Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
610610 : Étoffes liées mécaniquement / Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30|cm

6106100000 - Étoffes liées mécaniquement / Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30|cm

610620 : Étoffes liées mécaniquement / autres

6106200000 - Étoffes liées mécaniquement / autres

610690 : Étoffes liées chimiquement / Voiles (fine couches)

6106901000 - pour le chauffage des aérodynes et des surfaces portantes, montées sur les avions à hélices, destinées à certains types de véhicules aériens

6106903000 - autres / Pieds, planches et repose-fers de planches à repasser, y compris de jeannettes de repassage, montées ou non sur pied, avec ou sans plateau aspirant et/ou chauffant et /ou soufflant

6106905000 - autres / Cuve: -|comportant des orifices latéraux et un orifice central, -|constitué d'aluminium recuit, -|avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200° C destinée à la fabrication de friteuse électrique

6106909000 - Visiophones

6107 : Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
610711 : Étoffes liées chimiquement / autres étoffes à maille fermée

6107110000 - Étoffes liées chimiquement / autres étoffes à maille fermée

610712 : Étoffes liées chimiquement / autres étoffes à maille ouverte

6107120000 - Étoffes liées chimiquement / autres étoffes à maille ouverte

610719 : Laine de verre et ouvrages en ces matières

6107190000 - Laine de verre et ouvrages en ces matières

610721 : Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices

6107210000 - Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices

610722 : Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide / non finies

6107220000 - Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide / non finies

610729 : Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide / finies

6107290000 - Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide / finies

610791 : autres / en quartz ou en autre silice fondus // Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l'appareil

6107910000 - autres / en quartz ou en autre silice fondus // Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l'appareil

610799 : autres / en quartz ou en autre silice fondus // Matières premières pour les éléments optiques en dioxyde de silicium fondu, présentant les caractéristiques suivantes: -|une épaisseur d'au moins 10|cm mais pas plus de 40|cm et -|un poids de 100|kg ou plus

6107990010 - Interphones

6107990020 - Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie

6107990090 - Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton

6108 : Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
610811 : autres / en quartz ou en autre silice fondus // autres

6108110000 - autres / en quartz ou en autre silice fondus // autres

610819 : autres / en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

6108190000 - autres / en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

610821 : Perles fines

6108210000 - Perles fines

610822 : Perles de culture / brutes

6108220000 - Perles de culture / brutes

610829 : Perles de culture / travaillées

6108290000 - Perles de culture / travaillées

610831 : non triés

6108310000 - non triés

610832 : industriels / bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

6108320000 - industriels / bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

610839 : industriels / autres

6108390000 - industriels / autres

610891 : non industriels / bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

6108910000 - non industriels / bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

610892 : non industriels / autres

6108920000 - non industriels / autres

610899 : brutes ou simplement sciées ou dégrossies

6108990010 - autres / à système de lecture par faisceau laser

6108990090 - autres / autres // Reproducteurs de musique et annonceurs automatiques, destinés à certains types de véhicules aériens

6109 : T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
610910 : autrement travaillées / Rubis, saphirs et émeraudes

6109100010 - Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés à la sous-position 8519 81 et destinés à des aéronefs civils

6109100090 - Bandes magnétiques; disques magnétiques / non enregistrés

610990 : autrement travaillées / autres

6109902000 - Bandes magnétiques; disques magnétiques / autres

6109909000 - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900|méga octets, autres qu'effaçables

6110 : Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie
611011 : Quartz piézo-électrique

6110111000 - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900|méga octets mais n'excédant pas 18|giga octets, autres qu'effaçables

6110113000 - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser / Disques numériques versatiles (DVD)

6110119000 - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser / autres

611012 : autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies / Diamants

6110121010 - non enregistrés

6110121090 - Récepteurs de radionavigation

6110129010 - capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières)

6110129090 - autres / autres / à cassettes et à système de lecture analogique et numérique

611019 : autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies / autres

6110191010 - des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du n$o|8471

6110191090 - autres / avec un écran à cristaux liquides (LCD)

6110199010 - Assemblage de moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides montés sur une armature, -|à l'exclusion de ceux combinés à d'autres appareils, -|comprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d'alimentation destiné à être intégré de manière permanente à des systèmes de divertissements pour les véhicules ou à être monté sur ceux-ci de manière permanente

6110199090 - Dispositif électronique équipé d'un écran d'affichage à cristaux liquides (LCD) alimenté par une tension de 12 V ou plus mais n'excédant pas 14,4 V, contenant: -un dispositif de contrôle LCD, -un module GPS, -un module Bluetooth, -un port USB, -un syntoniseur radio, -avec ou sans module DAB, -avec ou sans fonctions de coopération avec E-CALL, -avec ou sans panneau de contrôle intégré, -avec ou sans connecteurs, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

611020 : autres / Diamants

6110201000 - en monochromes

6110209100 - autres // Projecteurs vidéo contenant 3 tubes cathodiques munis chacun d'une lentille, destinés à certains types de véhicules aériens

6110209900 - Téléprojecteurs

611030 : de diamants

6110301000 - Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique

6110309100 - autres / avec tube-image incorporé

6110309900 - autres / avec un écran à plasma (PDP)

611090 : Poudres

6110901000 - Antennes / Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles

6110909030 - Antennes / Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision

6110909090 - Antennes / Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer // destinés à des aéronefs civils

6111 : Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés
611120 : autre / sous formes brutes

6111201000 - Antennes / Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer // autres

6111209000 - Antennes / autres

611130 : autre / sous formes mi-ouvrées

6111301000 - Filtres et séparateurs d'antennes // destinés à des aéronefs civils

6111309000 - Filtres et séparateurs d'antennes // autres

611190 : à usages non monétaires / Poudres

6111901100 - Modules de diodes électroluminescentes organiques et panneaux de diodes électroluminescentes organiques destinés aux appareils des n$o$s$ 8528|72|ou 8528|73

6111901900 - autres / Assemblages électroniques

6111909011 - autres / autres / pour appareils des nos|8527|et 8528

6111909019 - des types utilisés pour bâtiments

6111909090 - Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) // destinés à des aéronefs civils

6112 : Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie
611211 : à usages non monétaires / sous autres formes brutes

6112110000 - à usages non monétaires / sous autres formes brutes

611212 : à usages non monétaires / sous autres formes mi-ouvrées

6112120000 - à usages non monétaires / sous autres formes mi-ouvrées

611219 : à usage monétaire

6112190000 - à usage monétaire

611220 : Platine / sous formes brutes ou en poudre

6112200000 - Platine / sous formes brutes ou en poudre

611231 : Platine / autre

6112311000 - Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) // autres

6112319000 - incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) / incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active // destinés à des aéronefs civils

611239 : Palladium / sous formes brutes ou en poudre

6112391000 - incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) / incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active // autres

6112399000 - incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) / autres // destinés à des aéronefs civils

611241 : Palladium / autre

6112411000 - incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) / autres // autres

6112419000 - Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues // destinés à des aéronefs civils

611249 : Rhodium / sous formes brutes ou en poudre

6112491000 - Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues // autres

6112499000 - pour une puissance n'excédant pas 20|W

6113 : Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n$o$s|5903, 5906|ou 5907
611300 : Rhodium / autre

6113000000 - Rhodium / autre

6114 : Autres vêtements, en bonneterie
611420 : Iridium, osmium et ruthénium / sous formes brutes ou en poudre

6114200000 - Iridium, osmium et ruthénium / sous formes brutes ou en poudre

611430 : Iridium, osmium et ruthénium / autres

6114300000 - Iridium, osmium et ruthénium / autres

611490 : Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre

6114900010 - pour une tension inférieure à 72,5|kV // destinés à certains types de véhicules aériens

6114900090 - pour une tension inférieure à 72,5|kV // autres

6115 : Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie
611510 : autres / d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux

6115101000 - pour une intensité n'excédant pas 10|A // destinés à certains types de véhicules aériens

6115109000 - pour une intensité n'excédant pas 10|A // autres

611521 : autres / de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux

6115210000 - autres / de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux

611522 : en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux / en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux

6115220000 - en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux / en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux

611529 : en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux / en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

6115290000 - en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux / en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

611530 : en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

6115301100 - pour une intensité excédant 10|A mais n'excédant pas 63|A // destinés à certains types de véhicules aériens

6115301900 - pour une intensité excédant 10|A mais n'excédant pas 63|A // autres

6115309000 - pour une intensité excédant 63|A // destinés à certains types de véhicules aériens

611594 : Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine

6115940000 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine

611595 : en perles fines ou de culture

6115950000 - en perles fines ou de culture

611596 : en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

6115961000 - pour une intensité excédant 63|A // autres

6115969100 - pour une intensité n'excédant pas 63|A // destinés à certains types de véhicules aériens

6115969900 - pour une intensité n'excédant pas 63|A // autres

611599 : en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés / Boutons de manchettes et boutons similaires

6115990000 - en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés / Boutons de manchettes et boutons similaires

6116 : Gants, mitaines et moufles, en bonneterie
611610 : en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés / autre

6116102011 - pour une intensité n'excédant pas 16|A

6116102019 - pour une intensité excédant 16|A mais n'excédant pas 125|A

6116102091 - pour une intensité excédant 125|A

6116108011 - pour une intensité n'excédant pas 2|A // destinés à certains types de véhicules aériens

6116108019 - pour une intensité n'excédant pas 2|A // Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d'une diode électroluminescente GaAIA, d'un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec générateur photovoltaïque et un Mosfet de puissance (comme commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60|Volts et une intensité de courant inférieure ou égale à 2|ampères

6116108091 - pour une intensité n'excédant pas 2|A // autres

611691 : Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or

6116910000 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or

611692 : Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5|% ou moins de phosphore

6116920000 - Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5|% ou moins de phosphore

611693 : Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5|% de phosphore

6116930000 - Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5|% de phosphore

611699 : Fontes brutes alliées; fontes spiegel

6116990000 - Fontes brutes alliées; fontes spiegel

6117 : Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie
611710 : Ferromanganèse / contenant en poids plus de 2|% de carbone

6117100000 - Ferromanganèse / contenant en poids plus de 2|% de carbone

611780 : Ferromanganèse / autre

6117801000 - pour une intensité excédant 2|A // destinés à certains types de véhicules aériens

6117808000 - pour une intensité excédant 2|A // autres / Relais de puissance présentant: -une fonction de commutation électromécanique et/ou électromagnétique, -un courant de charge de 3 A ou plus mais n'excédant pas 16 A, -une bobine de tension de 5 V ou plus mais n'excédant pas 24 V, et -dont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n'excède pas 15,6 mm

611790 : Ferrosilicium / contenant en poids plus de 55|% de silicium

6117900000 - Ferrosilicium / contenant en poids plus de 55|% de silicium

62 : VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
6201 : Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o|6203
620120 : Ferrosilicium / autre

6201200011 - pour une intensité excédant 2|A // autres / Relais de puissance muni d'une fonction permettant de connecter ou de déconnecter en toute sécurité le circuit de charge et/ou d'alimentation de batteries 48 V, placé dans un boîtier en plastique, comprenant:  -un capteur de courant 50 A/400 V, -un fusible de haute tension MILD 70 V/300 A, -avec ou sans câble de raccordement, destiné à la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules hybrides et électriques

6201200019 - pour une intensité excédant 2|A // autres / autre

6201200091 - autres / Relais photoélectrique (ou relais photovoltaïque), composé de deux diodes émettrices de lumière GaAIA, deux récepteurs avec isolement galvanique avec générateur(s) photovoltaïque(s) et quatre transistors à effet de champ à grille métal-oxyde - MOFSET (comme commutateurs de sortie), dans un boîtier muni de connecteurs, pour une tension excédant 60|V

620130 : Ferrosilicomanganèse

6201301011 - autres / Relais en forme de cube présentant : -une tension de fonctionnement de la bobine de 12 V ou plus en courant continu, mais n'excédant pas 24 V en courant continu, -une capacité de transport de courant de contact de 5 A ou plus, mais n'excédant pas 15 A, -une tension de contact de 80 V ou plus en courant alternatif mais n'excédant pas 270 V en courant alternatif, -des dimensions extérieures de 19 mm (± 0,4 mm) x 15,2 mm (± 0,4 mm) x 15,5 mm (± 0,4 mm), destiné à la fabrication de tableaux de commande pour appareils domestiques

6201301019 - Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé)

6201301091 - Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip)

6201301099 - Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11|A

6201309011 - autres / pour une tension n'excédant pas 60|V / à touche ou à bouton

6201309019 - autres / pour une tension n'excédant pas 60|V / rotatifs

6201309091 - autres / pour une tension n'excédant pas 60|V / autres

6201309099 - Douilles Edison // destinés à certains types de véhicules aériens

620140 : Ferrochrome / contenant en poids plus de 4|% de carbone

6201401011 - Douilles Edison // autres

6201401019 - pour câbles coaxiaux

6201401090 - pour circuits imprimés

6201409011 - autres // autres / Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d'autres supports, intégrant au moins: -|Un transformateur d'impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue, -|Une bobine mode commun, -|Une résistance, -|Un condensateur, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521|ou 8528

6201409019 - autres // autres / Prise d'alimentation secteur (AC socket) munie d'un filtre antibruit et composée: -|d'une prise d'alimentation secteur de|230|V (pour un câble d'alimentation), -|d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines "selfs", -|d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasma, d'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique

6201409090 - autres // autres / Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d'autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521|ou 8528

620190 : Ferrochrome / autre

6201900010 - autres // autres / Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec|96|broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521|ou 8528

6201900090 - autres // autres / Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19|ou 20|broches sur 2|rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521|ou 8528

6202 : Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204
620220 : Ferrosilicochrome

6202200011 - Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521|ou 8528

6202200015 - autres / Connecteurs en plastique pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques, destinés à certains types de véhicules aériens

6202200019 - Éléments préfabriqués pour canalisations électriques

6202200091 - Connexions et éléments de contact pour fils et câbles

620230 : Ferronickel

6202301011 - Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des n$o$s$ 8702, 8703, 8704|ou 8711

6202301019 - Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information // destinés à certains types de véhicules aériens

6202301091 - Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information // autres

6202301099 - autres / Appareils de commande à mémoire programmable // destinés à certains types de véhicules aériens

6202309011 - autres / Appareils de commande à mémoire programmable // autres / Unité de commande consistant en une carte à circuit imprimé présentant au moins : -un microprocesseur, -une mémoire programmable, -un connecteur unique, -un boîtier en PPE, -une alimentation de tension de 220 V ou plus, mais sans dépasser 240 V, -une longueur de 200 mm ou plus, mais sans dépasser 210 mm, -une largeur de 70 mm ou plus, mais sans dépasser 100 mm, -une hauteur de 20 mm ou plus, mais sans dépasser 30 mm, à utiliser dans la fabrication de lave-vaisselle

6202309019 - autres / Appareils de commande à mémoire programmable // autres / Unité de commande consistant en un circuit imprimé comportant au moins : -un microprocesseur, -une mémoire programmable, -deux ou plusieurs connecteurs, mais pas plus de douze, -avec ou sans écran LCD, -avec ou sans module WiFi, et -avec ou sans haut-parleur intégré, destinée à la fabrication de fours encastrables

6202309091 - autres / Appareils de commande à mémoire programmable // autres / Unité de commande de la suspension électronique avec : -une carte de circuit imprimé dans un boîtier en plastique, -des bus LIN et CAN, -une mémoire programmable, -un processeur de signaux, -une tension de fonctionnement de 9 V ou plus en courant continu, mais n'excédant pas 16 V, -au moins un connecteur, -avec ou sans support de fixation métallique, destinée à la fabrication des marchandises du chapitre 87

6202309099 - autres / Appareils de commande à mémoire programmable // autres / Commande principale du système hybride, qui diagnostique et contrôle les éléments du système de propulsion hybride, avec: -une mémoire programmable, -un microprocesseur, -au moins un connecteur composite, -une tension de 24 V, -une longueur de 350 mm ou plus mais n'excédant pas 400 mm, -une largeur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm, -une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 120 mm,  -dans un boîtier métallique

620240 : Ferromolybdène

6202401011 - autres / Appareils de commande à mémoire programmable // autres / Module de commande de fusibles dans un boîtier en plastique avec supports de fixation comportant: -|des interfaces de connexion avec ou sans fusibles, -|des ports de raccordement, -|une carte de circuits imprimés avec microprocesseur intégré, minirupteur et relais des types utilisés pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

6202401019 - autres / Appareils de commande à mémoire programmable // autres / Tableau de commande à mémoire programmable présentant: -au moins 4 conducteurs de moteur pas à pas, -au moins 4 sorties avec transistors MOSFET -un processeur principal, -au moins 3 entrées pour sondes de température, -d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 10 V mais n'excédant pas 30 V, destiné à la fabrication d'imprimantes 3D

6202401091 - autres / Appareils de commande à mémoire programmable // autres / Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2|de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes: -|un courant alternatif à l'entrée de 208|V ou plus, mais n'excédant pas 400|V, -|une entrée logique de 24|V en courant continu, -|un disjoncteur à ouverture automatique, -|un interrupteur d'alimentation principal, -|des connecteurs et câbles électriques internes ou externes, -|dans un boîtier mesurant 281|mm x 180|mm x 75|mm ou plus, mais n'excédant pas 630|mm x 420|mm x 230|mm, du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage

6202409011 - autres / Appareils de commande à mémoire programmable // autres / Commande à mémoire programmable d’une tension n’excédant pas 1|000|V, comprenant au moins -|un circuit imprimé pourvu d'éléments actifs et passifs, -|un boîtier en aluminium et, -|de multiples connecteurs

6202409019 - autres / Appareils de commande à mémoire programmable // autres / Dispositif multifonctionnel (groupe d'instruments) — à écran TFT-LCD incurvé (rayon de 750 mm) à surfaces tactiles, — équipé de microprocesseurs et de puces à mémoire, — muni d'un module acoustique et d'un haut-parleur, — équipé des connexions CAN, bus LIN (x3), LVDS et Ethernet, — permettant d'exécuter plusieurs fonctions (par ex. châssis, éclairage), et — pour l'affichage des données relatives au véhicule et à la navigation en fonction de la situation (par ex. vitesse, compteur kilométrique, niveau de charge de la batterie), utilisé dans la fabrication de voitures particulières exclusivement alimentées par un moteur électrique, classées dans la sous-position 8703 80 du SH

6202409091 - autres / Appareils de commande à mémoire programmable // autres / autres

620290 : Ferrotungstène et ferrosilicotungstène

6202900010 - autres / Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage

6202900090 - autres / autres // autres / Contrôleur 'pont H' pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué: -|d'un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées, -|et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles, -|monté dans un boîtier en matière plastique

6203 : Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets
620311 : autres / Ferrotitane et ferrosilicotitane

6203110000 - autres / Ferrotitane et ferrosilicotitane

620312 : autres / Ferrovanadium

6203120000 - autres / Ferrovanadium

620319 : autres / Ferroniobium

6203191000 - autres / autres // autres / Manette pour module de commande sous volant : -comportant plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre), -équipée de circuits imprimés et/ou de câbles électriques, -d'une tension égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V, du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 87

6203193000 - autres / autres // autres / Unité de contrôle électronique sans mémoire, d'une tension de 12|V, destinée aux systèmes d'échange d'informations dans les véhicules (pour la connexion des services audio, de la téléphonie, de la navigation, des caméras et des services sans fil dans les véhicules) et comportant: -|2|boutons rotatifs; -|au moins 27|boutons poussoirs; -|plusieurs LED; -|2|circuits intégrés pour la réception et l'émission de signaux de contrôle via le bus LIN

6203199000 - autres / autres // autres / Panneau de commande avec commutateurs pour les rétroviseurs, les vitres et d'autres fonctions à bord de véhicules, présentant : -une longueur totale de 144 mm ou plus, mais sans dépasser 150 mm, -un écartement entre les points centraux de l'interface de vissage prévue de 31 mm ou plus, mais sans dépasser 31,50 mm, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles

620322 : Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer

6203221000 - autres / autres // autres / Commutateur à mémoire pour le réglage des sièges des véhicules à moteur, présentant : -trois interrupteurs individuels, -un connecteur à cinq broches, -une tension en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles

6203228000 - autres / autres // autres / Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2|de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes: -|un courant alternatif à l'entrée de 208|V ou plus, mais n'excédant pas 400|V, -|une entrée logique de 24|V en courant continu, -|un disjoncteur à ouverture automatique, -|un interrupteur d'alimentation principal, -|des connecteurs et câbles électriques internes ou externes, -|dans un boîtier mesurant 281|mm x 180|mm x 75|mm ou plus, mais n'excédant pas 630|mm x 420|mm x 230|mm, du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage

620323 : Déchets et débris de fonte

6203231000 - autres / autres // autres / Panneau de commande à commutateur à mémoire pour siège et interrupteur de verrouillage destiné aux véhicules présentant : -une largeur de 70,2 mm ou plus, mais sans dépasser 70,5 mm, -des nervures parallèles écartées de 2,6 mm ou plus, mais sans excéder 2,8 mm sur la face arrière, -un connecteur à cinq broches, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles

6203238000 - autres / autres // autres / Unité de commande électronique BCM (« Body Control Module », module de commande de carrosserie) ou IBM (« Integrated Body Control Module », module de commande de carrosserie intégré) ou assimilés : - comprenant au moins un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé, d'une tension de fonctionnement de 9 V ou plus, mais pas plus de 16 V, - avec ou sans support métallique, - permettant de contrôler, d'évaluer et de gérer des services d'aide à la conduite, dans un véhicule automobile, dont au moins la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l'éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture, du type utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87

620329 : Déchets et débris d'aciers alliés / d'aciers inoxydables

6203291100 - autres / autres // autres / Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes : -un microprocesseur, -deux connecteurs ou plus, mais pas plus de quatre, -des résines modifiées, -une longueur de 180 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm, -une largeur de 130 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, et -une hauteur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, destinée à la fabrication de machines à laver

6203291800 - autres / autres // autres / Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes : -un microprocesseur, -huit connecteurs ou plus mais pas plus de onze, -une tension d'alimentation de 215 V ou plus, mais n'excédant pas 245 V, -un boîtier en PA6-MR30, -avec ou sans transformateur, -avec ou sans relais à haute puissance, -avec ou sans transistor bipolaire à grille isolée, -une longueur de 280 mm ou plus, mais n'excédant pas 345 mm, -une largeur de 400 mm ou plus, mais n'excédant pas 470 mm, -une hauteur de 28 mm ou plus, mais n'excédant pas 45 mm, destinée à la fabrication de cuisinières à induction

6203293000 - autres / autres // autres / Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes : -un microprocesseur, -deux connecteurs, -une tension d'alimentation de 215 V ou plus, mais n'excédant pas 245 V, -aucun boîtier, -une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm, -une largeur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 50 mm, et -une hauteur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm, destinée à la fabrication de réfrigérateurs

6203299000 - autres / autres // autres / Système de commande de propulsion avec au moins: -un onduleur CC/CA, -une puissance de 190 kW ou plus, mais n'excédant pas 220 kW, -un circuit haute tension avec interfaces CA et CC pour connecter un moteur de traction, un générateur et un système de stockage d'énergie, -une commande intégrale de toutes les fonctions du moteur d'entraînement et du système de traction du générateur, -une interface de communication CAN avec l'unité de contrôle du système, -un système à refroidissement par liquide, -une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 950 mm, -une largeur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm, -une hauteur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 350 mm, -pesant entre 40 et 90 kg

620331 : Déchets et débris d'aciers alliés / autres

6203310000 - Déchets et débris d'aciers alliés / autres

620332 : Déchets et débris de fer ou d'acier étamés

6203321000 - autres / autres // autres / Tableau de commande pour autoradio et/ou commande de navigation et/ou unité de climatisation et de chauffage avec: -composants passifs électroniques, -au moins deux interrupteurs, -LED, - au moins un connecteur, -avec ou sans voyant "triangle d'avertissement", -pour une tension n'excédant pas 16 V, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

6203329000 - autres / autres // autres / Unité de commande électronique pour une tension de 12|V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules

620333 : autres déchets et débris / Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets

6203331000 - autres / autres // autres / Cartes de circuits électroniques -|raccordées entre elles ainsi qu'à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui | -|régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d'aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré, -|munies ou non d'indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l'aspirateur (force d'aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé)

6203339000 - pour une tension excédant 1|000|V mais n'excédant pas 72,5|kV // destinés à certains types de véhicules aériens

620339 : autres déchets et débris / autres

6203391100 - pour une tension excédant 1|000|V mais n'excédant pas 72,5|kV // autres

6203391900 - pour une tension excédant 72,5|kV // destinés à certains types de véhicules aériens

6203399000 - pour une tension excédant 72,5|kV // autres

620341 : Déchets lingotés

6203411000 - pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur / Assemblages électroniques

6203413000 - pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur / autres

6203419000 - autres / Assemblages électroniques // destinés à certains types de véhicules aériens

620342 : Grenailles

6203421100 - autres / Assemblages électroniques // autres / Antenne intérieure destinée à un système de verrouillage de portes de voiture, comprenant : - un module antenne dans un boîtier en plastique, - avec ou sans un câble de connexion muni d'un connecteur, - avec ou sans connecteur, - au moins un support de fixation, - avec ou sans cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du Chapitre 87

6203423100 - autres / Assemblages électroniques // autres / autres

6203423300 - autres / autres // autres / Antenne intérieure destinée à un système de verrouillage de portes de voiture, comprenant : - un module antenne dans un boîtier en plastique, - avec ou sans un câble de connexion muni d'un connecteur, - avec ou sans connecteur, - au moins un support de fixation, - avec ou sans cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du Chapitre 87

6203423500 - autres / autres // autres / Façade de panneau de commande se présentant sous la forme d'un boîtier plastique, comprenant des guides de lumière, des commutateurs rotatifs, des interrupteurs à pression et des boutons-poussoirs, ou d'autres types de commutateurs, sans composants électriques, du type utilisé sur le tableau de bord des véhicules à moteur du chapitre 87

6203425100 - des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles

6203425900 - autres, d'une tension / excédant 100|V // pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens

6203429000 - autres, d'une tension / excédant 100|V // autres

620343 : Poudres / d'aciers alliés

6203431100 - autres, d'une tension / n'excédant pas 100|V // pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens

6203431900 - autres, d'une tension / n'excédant pas 100|V // autres

6203433100 - à réflecteurs // pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens

6203433900 - à réflecteurs // autres

6203439000 - autres // pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens

620349 : Poudres / autres

6203491100 - à deux culots // pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens

6203491900 - à deux culots // autres

6203493100 - à vapeur de mercure ou de sodium

6203493900 - à halogénure métallique // pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens

6203495000 - à halogénure métallique // autres

6203499000 - Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à écran plat

6204 : Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
620411 : Lingots

6204110000 - Lingots

620412 : contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur

6204120010 - Culots

6204120090 - Tubes pour caméras de télévision // destinés à certains types de véhicules aériens

620413 : contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / autres, de section transversale rectangulaire

6204130000 - contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / autres, de section transversale rectangulaire

620419 : contenant en poids moins de 0,25|% de carbone / autres

6204191000 - Tubes pour caméras de télévision // autres

6204199000 - autres tubes // destinés à certains types de véhicules aériens

620421 : contenant en poids 0,25|% ou plus de carbone

6204210000 - contenant en poids 0,25|% ou plus de carbone

620422 : enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief

6204221000 - autres tubes // autres / Photomultiplicateur

6204228010 - autres tubes // autres / autres

6204228090 - autres / Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300|mm|!x!|350|mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons

620423 : autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus

6204231000 - Source thermoionique d’électrons (point émetteur) d'hexaborure de lanthane (CAS RN 12008-21-8) ou d'hexaborure de cérium (CAS RN 12008-02-5), munie de connecteurs électriques : - avec ou sans boîtier métallique, - avec ou sans bouclier en carbone graphite monté dans un système de type mini-Vogel, - avec ou sans blocs séparés de carbone pyrolytique servant d'éléments de chauffage, et - d’une température de cathode inférieure à 1 800 K à un courant de filament de 1,26 A

6204238000 - Marchandises mentionnées dans la note|12|b)|3) et 4) du présent chapitre / Circuits intégrés à composants multiples

620429 : autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés / d'une épaisseur de 3|mm ou plus mais inférieure à 4,75|mm

6204291100 - Marchandises mentionnées dans la note|12|b)|3) et 4) du présent chapitre / autres

6204291800 - autres / Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs) / dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512|Mbits

6204299010 - autres / Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs) / dont la capacité de mémorisation excède 512|Mbits

6204299090 - autres / Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)

620431 : autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés / d'une épaisseur inférieure à 3|mm

6204310000 - autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés / d'une épaisseur inférieure à 3|mm

620432 : autres, enroulés, simplement laminés à chaud / d'une épaisseur excédant 10|mm

6204321000 - autres / Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)

6204329010 - autres / Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E$2PROMs), y compris les flash E$2PROMs / Flash E$2PROMs / dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512|Mbits

6204329090 - autres / Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E$2PROMs), y compris les flash E$2PROMs / Flash E$2PROMs / dont la capacité de mémorisation excède 512|Mbits

620433 : autres, enroulés, simplement laminés à chaud / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus mais n'excédant pas 10|mm

6204331000 - autres / Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E$2PROMs), y compris les flash E$2PROMs / autres

6204339000 - autres / autres mémoires

620439 : autres, enroulés, simplement laminés à chaud / d'une épaisseur de 3|mm ou plus mais inférieure à 4,75|mm

6204391100 - Circuits intégrés à composants multiples

6204391900 - Machines de galvanoplastie et d'électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés

6204399010 - Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques

6204399090 - Amplificateurs hyperfréquence

620441 : autres, enroulés, simplement laminés à chaud / d'une épaisseur inférieure à 3|mm

6204410000 - autres, enroulés, simplement laminés à chaud / d'une épaisseur inférieure à 3|mm

620442 : non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief

6204420010 - Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge

6204420090 - Enregistreurs numériques de données de vol

620443 : autres, non enroulés, simplement laminés à chaud / d'une épaisseur excédant 10|mm

6204430000 - autres, non enroulés, simplement laminés à chaud / d'une épaisseur excédant 10|mm

620444 : autres, non enroulés, simplement laminés à chaud / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus mais n'excédant pas 10|mm

6204440010 - Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio

6204440090 - Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son

620449 : autres, non enroulés, simplement laminés à chaud / d'une épaisseur de 3|mm ou plus mais inférieure à 4,75|mm

6204491000 - Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants

6204499010 - Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique

6204499090 - Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage

620451 : autres, non enroulés, simplement laminés à chaud / d'une épaisseur inférieure à 3|mm

6204510011 - Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire

6204510019 - Amplificateurs d'antennes

6204510090 - Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage

620452 : enroulés, simplement laminés à froid / d'une épaisseur de 3|mm ou plus

6204520010 - Électrificateurs de clôtures

6204520090 - autres // Enregistreurs de vol, les synchros et transducteurs électriques et les dégivreurs et dispositifs antibuées á résistances électriques, destinés à des aéronefs civils

620453 : enroulés, simplement laminés à froid / d'une épaisseur excédant 1|mm mais inférieure à 3|mm

6204530010 - autres // Appareils indicateurs de la pression des moteurs, destinés à certains types de véhicules aériens

6204530090 - autres // Film électrochrome, constitué de feuilles stratifiées, avec: -|deux couches extérieures en polyester, -|une couche intermédiaire en polymère acrylique et silicone, et -|doté de deux bornes de raccordement électrique

620459 : enroulés, simplement laminés à froid / d'une épaisseur de 0,5|mm ou plus mais n'excédant pas 1|mm

6204591010 - autres // Unité de contrôle électronique du système d'affichage de positionnement à 360° du véhicule présentant : -une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, -un vidéoprocesseur, -un processeur de signaux, -au moins un connecteur, et -avec ou sans support de montage métallique, -à utiliser dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

6204591090 - autres // Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

6204599010 - autres // Amplificateur haute fréquence constitué d'un ou de plusieurs circuits intégrés et d'un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier

6204599090 - autres // Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8|MHz à 67|MHz, enserré dans un boîtier

620461 : enroulés, simplement laminés à froid / d'une épaisseur inférieure à 0,5|mm

6204611000 - autres // Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier

6204618500 - autres // Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

620462 : non enroulés, simplement laminés à froid / d'une épaisseur de 3|mm ou plus

6204621100 - autres // Générateur de son électronique créant des signaux analogiques pour un dispositif produisant le son d'un moteur, contenant: - un circuit imprimé équipé d'un microprocesseur et d'un amplificateur sonore, - un connecteur, - un boîtier en matière plastique, - avec ou sans support de fixation métallique, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87

6204623110 - émaillés ou laqués

6204623190 - Câble de raccordement d'antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) avec ou sans signal GPS, comportant: -|un câble coaxial, -|au moins deux connecteurs, et -|au moins|3|pattes d'attache en matière plastique pour la fixation au tableau de bord du type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 87

6204623310 - autres / Faisceau de fils électriques ou câble pour le système de direction : - disposant d’une tension d’utilisation de 12V, - équipé de connecteurs sur les deux côtés, - muni ou non de mâchoires d’ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction deVéhicules à moteur

6204623390 - autres / Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un connecteur USB, utilisé pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

6204623910 - autres / Câble à six brins permettant de raccorder le capteur de pression d'huile et le régulateur du différentiel de véhicules, présentant les caractéristiques suivantes : -un revêtement en PVC, -trois connecteurs multiples, et -avec ou sans clip en plastique, destiné à la fabrication des marchandises du chapitre 87

6204623990 - autres / Faisceau de câbles pour raccorder le système de batterie intégré aux systèmes de commande du véhicule, comprenant: -un connecteur étanche d'entrée, -quatre connecteurs de sortie ou plus, -deux clips de fixation en plastique ou plus, destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques

6204625100 - autres / Câble d'extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, incluant au minimum: -|un œillet en caoutchouc, -|un support de fixation métallique, du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de véhicules relevant du chapitre 87

6204625910 - autres / autre

6204625990 - des types utilisés pour les télécommunications

6204629010 - autres // Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600|Mbits/s ou plus: -|fonctionnant à une tension de 1,25|V (+ 0,25|V) -|muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1|mm, -|écranté (écran global), utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo

6204629090 - autres // Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm

620463 : non enroulés, simplement laminés à froid / d'une épaisseur excédant 1|mm mais inférieure à 3|mm

6204631100 - autres // Faisceau de fils électriques ou câble pour le système de direction : - disposant d’une tension d’utilisation de 12V, - équipé de connecteurs sur les deux côtés, - muni ou non de mâchoires d’ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction de véhicules à moteur

6204631810 - autres // Connecteur spécialement conçu pour les systèmes à énergie solaire : -en tant que système à une pièce avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux câbles isolés en cuivre munis de connecteurs ou -en tant que système à trois pièces avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux boîtiers en plastique avec câbles isolés en cuivre munis de connecteurs, -d'une intensité de courant pour les diodes de 3 A ou plus, mais n'excédant pas 50 A, -dont la longueur des câbles n'excède pas 1 500 mm, -d'une tension nominale maximale de 1 500 volts,

6204631890 - autres // Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un connecteur USB, utilisé pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

6204633100 - autres // Conducteurs électriques: -|d'une tension n'excédant pas 80|V, -|d'une longueur n'excédant pas 120|cm, -|munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, de kits d'accessoires et de processeurs vocaux

6204633910 - des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80|V

6204633990 - autres / Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51|mm

6204639010 - autres / autres / pour tensions n'excédant pas 80|V // Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs

6204639090 - autres / autres / pour tensions n'excédant pas 80|V // Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm

620469 : non enroulés, simplement laminés à froid / d'une épaisseur de 0,5|mm ou plus mais n'excédant pas 1|mm

6204691100 - autres / autres / pour tensions n'excédant pas 80|V // Conducteurs électriques: -|d'une tension n'excédant pas 80|V, -|en alliage platine-iridium, -|avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), -|non munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux

6204691810 - autres / autres / pour tensions n'excédant pas 80|V // autres

6204691890 - autres / autres / pour tensions excédant 80|V mais inférieures à 1|000|V // Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm

6204693100 - autres / autres / pour tensions excédant 80|V mais inférieures à 1|000|V // autres

6204693910 - autres / autres / pour une tension de 1|000|V

6204693990 - avec conducteur en cuivre // Connecteur spécialement conçu pour les systèmes à énergie solaire : -en tant que système à une pièce avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux câbles isolés en cuivre munis de connecteurs ou -en tant que système à trois pièces avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux boîtiers en plastique avec câbles isolés en cuivre munis de connecteurs, -d'une intensité de courant pour les diodes de 3 A ou plus, mais n'excédant pas 50 A, -dont la longueur des câbles n'excède pas 1 500 mm, -d'une tension nominale maximale de 1 500 volts,

6204695010 - avec conducteur en cuivre // autres

6204695090 - avec autres conducteurs

6204699010 - Câbles de fibres optiques à mode unique, constitués d’une ou de plusieurs fibres gainées individuellement placées dans une gaine de protection, même comportant des conducteurs électriques ; à l’exception des câbles dans lesquels les fibres optiques sont toutes munies individuellement de pièces de connexion opérationnelles, à l’une des extrémités ou aux deux extrémités, et des câbles de fibres optiques à isolation plastique, comportant un conducteur en aluminium ou en cuivre, dans lesquels les fibres sont contenues dans un ou plusieurs modules métalliques, conçus pour l’usage sous-marin

6204699090 - autres / Câbles d'une longueur égale ou supérieure à 500 mètres dans lesquels les fibres optiques sont toutes munies individuellement de pièces de connexion opérationnelles, à l’une des extrémités ou aux deux extrémités, à l'exclusion des câbles en plastique étanche pour applications sous-marines contenant un conducteur en cuivre ou en aluminium, dans lesquels les fibres sont regroupées en un ou plusieurs modules en métal

6205 : Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets
620520 : non enroulés, simplement laminés à froid / d'une épaisseur inférieure à 0,5|mm

6205200010 - Électrodes en graphite, des types utilisés pour fours électriques, d'une densité apparente de 1,65 g/cm³ ou plus et d'une résistance électrique de 6,0 μΩ.m ou moins

6205200090 - Électrodes en graphite des types utilisés pour les fours électriques, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus mais inférieure à 1,65 g/cm³ et d’une résistance électrique de 6,0 μΩ.m ou moins, ou d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistance électrique supérieure à 6,0 μΩ.m mais n’excédant pas 7,0 μΩ.m

620530 : étamés / d'une épaisseur de 0,5|mm ou plus

6205300000 - étamés / d'une épaisseur de 0,5|mm ou plus

620590 : étamés / d'une épaisseur inférieure à 0,5|mm

6205901010 - Résistances chauffantes

6205901090 - autres // Barrettes d’électrodes en graphite, des types utilisés pour fours électriques, d'une densité apparente de 1,65 g/cm³ ou plus et d'une résistance électrique de 6,0 μΩ.m ou moins

6205908010 - autres // Barrettes d’électrodes en graphite, des types utilisés pour fours électriques, d’une densité apparente de 1.5 g/cm³ ou plus mais inférieure à 1.65 g/cm³ et d’une résistance électrique inférieure ou égale à 7.0 μΩ.m mais supérieure à 6.0 μΩ.m

6205908090 - en matières plastiques

6206 : Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes
620610 : plombés, y compris le fer terne

6206100000 - plombés, y compris le fer terne

620620 : zingués électrolytiquement

6206200000 - zingués électrolytiquement

620630 : autrement zingués / ondulés

6206300010 - Accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage

6206300090 - Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide

620640 : autrement zingués / autres

6206400000 - autrement zingués / autres

620690 : revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome

6206901010 - Piles et batteries de piles électriques hors d'usage

6206901090 - Accumulateurs électriques hors d'usage

6206909000 - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité

6207 : Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets
620711 : revêtus d'aluminium / revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc

6207110000 - revêtus d'aluminium / revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc

620719 : revêtus d'aluminium / autres

6207190000 - revêtus d'aluminium / autres

620721 : peints, vernis ou revêtus de matières plastiques

6207210000 - peints, vernis ou revêtus de matières plastiques

620722 : simplement laminés à chaud / laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150|mm et d'une épaisseur de 4|mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief

6207220000 - simplement laminés à chaud / laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150|mm et d'une épaisseur de 4|mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief

620729 : simplement laminés à chaud / autres, d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus

6207290000 - simplement laminés à chaud / autres, d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus

620791 : simplement laminés à chaud / autres

6207910011 - Essieux, montés ou non; roues et leurs parties

6207910091 - Parties de bogies, bissels et similaires

6207910099 - Boîtes d'essieux et leurs parties

620799 : simplement laminés à froid / contenant en poids moins de 0,25|% de carbone

6207991000 - neufs

6207999091 - Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues

6207999099 - d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3 / neufs

6208 : Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes
620811 : simplement laminés à froid / autres

6208110000 - simplement laminés à froid / autres

620819 : étamés

6208190000 - étamés

620821 : autrement zingués

6208210000 - autrement zingués

620822 : autrement revêtus

6208220000 - autrement revêtus

620829 : plaqués

6208290000 - plaqués

620891 : comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage

6208910011 - d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3 / usagés

6208910018 - d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3 / neufs

6208910019 - d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3 / usagés

6208910090 - d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3

620892 : autres, en aciers de décolletage

6208920000 - autres, en aciers de décolletage

620899 : autres / de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14|mm

6208990091 - d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3

6208990099 - d'une cylindrée excédant 2|800|cm$3

6209 : Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés
620920 : forgées

6209200010 - d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3

6209200020 - à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée excédant 2|800|cm$3 / neufs

6209200090 - à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée excédant 2|800|cm$3 / usagés

620930 : comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage

6209300010 - à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3 / neufs

6209300020 - à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3 / usagés

6209300090 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles

620990 : autres / de section transversale rectangulaire

6209901010 - neufs / Caravanes automotrices

6209901020 - neufs / autres

6209901090 - neufs // d'une cylindrée n'excédant pas 1|000|cm$3

6209909010 - neufs // autres

6209909020 - usagés // d'une cylindrée n'excédant pas 1|000|cm$3

6209909090 - usagés // autres

6210 : Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907
621010 : en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid

6210101000 - neufs // Véhicules électriques à batterie neufs, principalement conçus pour le transport de neuf personnes ou moins, y compris le conducteur, à l’exclusion des véhicules de catégorie L conformément au règlement (UE) nº 168/2013 et des motocycles, propulsés (quel que soit le nombre de roues en mouvement) uniquement par un ou plusieurs moteurs électriques, y compris ceux avec un prolongateur d’autonomie à combustion interne (groupe auxiliaire de puissance)

6210109200 - à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles

6210109800 - autres / à moteur d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3 / neufs

621020 : autres, simplement obtenues ou parachevées à froid

6210200010 - autres / à moteur d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3 / usagés

6210200090 - autres / à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3 / neufs

621030 : Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80|mm

6210300010 - autres / à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3 / usagés

6210300090 - autres / neufs

621040 : Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80|mm / Profilés en L

6210400000 - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80|mm / Profilés en L

621050 : Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80|mm / Profilés en T

6210500000 - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80|mm / Profilés en T

6211 : Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements
621111 : Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80|mm ou plus / Profilés en U

6211110000 - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80|mm ou plus / Profilés en U

621112 : Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80|mm ou plus / Profilés en I

6211120000 - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80|mm ou plus / Profilés en I

621120 : Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80|mm ou plus / Profilés en H

6211200010 - autres / à moteur d'une cylindrée excédant 2|800|cm$3 / neufs

6211200090 - autres / à moteur d'une cylindrée excédant 2|800|cm$3 / usagés

621132 : Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80|mm ou plus

6211321000 - autres / à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3 / neufs

6211323100 - autres / à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3 / usagés

6211324100 - autres / à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm³ / neufs

6211324200 - autres / à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm³ / usagés

6211329000 - autres / à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ / neufs

621133 : autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud

6211331000 - autres / à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ / usagés

6211333100 - autres / à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm³ / neufs

6211334100 - autres / à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm³ / usagés

6211334200 - autres / à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³ / neufs

6211339000 - autres / à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³ / usagés

621139 : Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid / obtenus à partir de produits laminés plats

6211390010 - Voitures-pompes à béton

6211390090 - destinés à l'industrie du montage

621142 : Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid / autres

6211421000 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705

6211423100 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Couvercle plastique destiné à combler l'espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre|87

6211424100 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // autres

6211424200 - autres // Couvercle plastique destiné à combler l'espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre|87

6211429000 - destinées à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705

621143 : autres / obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats

6211431000 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705

6211433100 - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705 // Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

6211434100 - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705 // Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

6211434200 - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705 // autres

6211439000 - autres / pour freins à disques // Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

621149 : non revêtus, même polis

6211490000 - non revêtus, même polis

6212 : Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
621210 : zingués

6212101000 - autres / pour freins à disques // Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

6212109000 - autres / pour freins à disques // autres

621220 : revêtus d'autres métaux communs

6212200000 - revêtus d'autres métaux communs

621230 : Lingots et autres formes primaires

6212300000 - Lingots et autres formes primaires

621290 : simplement laminés à chaud, enroulés / d'une épaisseur excédant 10|mm

6212900000 - simplement laminés à chaud, enroulés / d'une épaisseur excédant 10|mm

6213 : Mouchoirs et pochettes
621320 : simplement laminés à chaud, enroulés / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus mais n'excédant pas 10|mm

6213200010 - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Boîte de vitesses hydrodynamique automatique - avec convertisseur de couple hydraulique, - sans boîte de transfert et cardan, - avec ou sans différentiel avant, utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87

6213200090 - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Boîte de vitesses manuelle intégrée dans un boîtier en fonte d'aluminium pour une installation transversale, présentant les caractéristiques suivantes: -une largeur maximale de 480 mm, -une hauteur maximale de 400 mm, -une longueur maximale de 550 mm, -cinq ou six vitesses, -un différentiel, -un couple moteur de 400 Nm ou moins, utilisée dans la fabrication de véhicules à moteur de la position 8703

621390 : simplement laminés à chaud, enroulés / d'une épaisseur de 3|mm ou plus mais inférieure à 4,75|mm

6213900010 - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Boîte de transmission sans convertisseur de couple, présentant les caractéristiques suivantes : -d'un double embrayage, -avec au moins 7 rapports de marche avant, -avec 1 rapport de marche arrière,  -d'un couple maximal de 390 Nm, -équipée ou non d'un moteur électrique intégré, -d'une hauteur de 400 mm ou plus mais ne dépassant pas 600 mm, -d'une largeur de 350 mm ou plus mais ne dépassant pas 600 mm, et -d'un poids de 70 kg ou plus mais ne dépassant pas 110 kg, destinée à la fabrication de véhicules automobiles de la position 8703

6213900090 - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // autres

6214 : Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires
621410 : simplement laminés à chaud, enroulés / d'une épaisseur inférieure à 3|mm

6214100010 - autres / Boîtes de vitesses // Boîte de vitesses hydrodynamique automatique - avec convertisseur de couple hydraulique, - sans boîte de transfert et cardan, - avec ou sans différentiel avant, utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87

6214100090 - autres / Boîtes de vitesses // Boîte de vitesses manuelle intégrée dans un boîtier en fonte d'aluminium pour une installation transversale, présentant les caractéristiques suivantes: -une largeur maximale de 480 mm, -une hauteur maximale de 400 mm, -une longueur maximale de 550 mm, -cinq ou six vitesses, -un différentiel, -un couple moteur de 400 Nm ou moins, utilisée dans la fabrication de véhicules à moteur de la position 8703

621420 : simplement laminés à chaud, non enroulés / d'une épaisseur excédant 10|mm

6214200010 - autres / Boîtes de vitesses // Transmission automatique équipée d'un système à double embrayage présentant : -au moins 8 vitesses, -un couple moteur égal ou supérieur à 800 Nm, -un différentiel électronique, -un système de sécurité verrouillant la position de stationnement, et -une unité de contrôle de la transmission (TCU), à utiliser dans la fabrication de véhicules à moteur relevant de la position 8703

6214200090 - autres / Boîtes de vitesses // autres

621430 : simplement laminés à chaud, non enroulés / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus mais n'excédant pas 10|mm

6214300010 - autres / Parties / en aciers estampés

6214300090 - autres / Parties / autres

621440 : simplement laminés à chaud, non enroulés / d'une épaisseur de 3|mm ou plus mais inférieure à 4,75|mm

6214400010 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Cage sphérique pour roulement à billes de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,57 %, forgée, tournée, poinçonnée, fraisée et trempée

6214400090 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Arbre d'hélice destiné à la transmission du couple de la boîte de vitesses à l'essieu arrière, composé de : -deux cardans, -un joint universel central, -un palier central avec suspension dans un boîtier en plastique, -des joints universels aux deux extrémités de l'arbre, -une glissière, un tube et des fourches, -d'une longueur de 1,4 m ou plus, mais n'excédant pas 2,4 m, destiné à la fabrication des marchandises du chapitre 87

621490 : simplement laminés à chaud, non enroulés / d'une épaisseur inférieure à 3|mm

6214900011 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central -|mesurant entre 1|et 2|m de long -|pesant entre 6|et 9|kg

6214900019 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Boîtier de joint homocinétique externe à billes pour la transmission d'un couple du moteur aux roues des véhicules à moteur, sous forme de bague extérieure, présentant: -6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes, -filetée, -une cannelure à développante externe à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 38 dents, -pour un roulement avec des billes en acier ayant une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,48 % mais n'excédant pas 0,57 %, -forgé, tourné, fraisé et trempé

6214900091 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Habillage de joint homocinétique tripode interne à vélocité constante, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 99,0 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,95 mm, mais pas plus de 49,2 mm, -une cannelure à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 41 dents, -forgé, tourné, laminé et trempé

6214900099 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Bague de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant: -6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour roulements à billes, adaptées pour des roulements d'un diamètre de 12,0 mm ou plus mais n'excédant pas 24,0 mm, -forgée, tournée, fraisée; brochée et trempée

6215 : Cravates, nœuds papillons et foulards cravates
621510 : simplement laminés à froid / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus

6215100010 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur, -|avec un roulement à billes double, -|avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion, -| avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins), -|avec ou sans vis de fixation, utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87

6215100090 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Croisillon tripode de joint homocinétique interne, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant: -3 tourillons d'un diamètre de 17,128 mm ou plus, mais pas plus de 25,468 mm, -forgé, tourné, broché et trempé

621520 : simplement laminés à froid / d'une épaisseur de 3|mm ou plus mais inférieure à 4,75|mm

6215200010 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 84,5 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm; - d'un diamètre d'étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n'excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage, -cannelure à 21 dents ou plus, mais n'excédant pas 35 dents; -diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n'excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage

6215200090 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Dispositif de joint externe pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant: -une bague intérieure présentant 6 pistes pour le roulement des billes de roulement d'un diamètre de 15,0 mm ou plus mais n'excédant pas 20,0 mm, -une bague extérieure présentant 6 pistes pour le roulement de 6 billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45 % mais n'excédant pas 0,58 %, filetée et avec une cannelure à 26 dents ou plus mais pas plus de 38 dents, -cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,25 %, et -avec un compartiment à graisse, capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d'articulation variable n'excédant pas 50 degrés

621590 : simplement laminés à froid / d'une épaisseur excédant 1|mm mais inférieure à 3|mm

6215900010 - autres / Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs

6215900090 - autres / Parties / en aciers estampés // Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur, -|avec un roulement à billes double, -|avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion, -| avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins), -|avec ou sans vis de fixation, utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87

621600 : Gants, mitaines et moufles
6216 : Gants, mitaines et moufles

6216000000 - Gants, mitaines et moufles

6217 : Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n$o|6212
621710 : simplement laminés à froid / d'une épaisseur de 0,5|mm ou plus mais n'excédant pas 1|mm

6217100010 - autres / Parties / en aciers estampés // Cage sphérique pour roulement à billes de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,57 %, forgée, tournée, poinçonnée, fraisée et trempée

6217100090 - autres / Parties / en aciers estampés // autres

621790 : simplement laminés à froid / d'une épaisseur inférieure à 0,5|mm

6217900000 - simplement laminés à froid / d'une épaisseur inférieure à 0,5|mm

63 : AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
6301 : Couvertures
630110 : simplement laminés à chaud / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus

6301100000 - simplement laminés à chaud / d'une épaisseur de 4,75|mm ou plus

630120 : simplement laminés à chaud / d'une épaisseur inférieure à 4,75|mm

6301201000 - autres / Parties / autres / pour essieux porteurs // Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur, -|avec un roulement à billes double, -|avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion, -| avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins), -|avec ou sans vis de fixation, utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87

6301209010 - autres / Parties / autres / pour essieux porteurs // autres

6301209090 - autres / Parties / autres / autres // Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central -|mesurant entre 1|et 2|m de long -|pesant entre 6|et 9|kg

630130 : simplement laminés à froid

6301301000 - autres / Parties / autres / autres // Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 84,5 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm; - d'un diamètre d'étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n'excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage, -cannelure à 21 dents ou plus, mais n'excédant pas 35 dents; -diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n'excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage

6301309010 - autres / Parties / autres / autres // Dispositif de joint externe pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant: -une bague intérieure présentant 6 pistes pour le roulement des billes de roulement d'un diamètre de 15,0 mm ou plus mais n'excédant pas 20,0 mm, -une bague extérieure présentant 6 pistes pour le roulement de 6 billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45 % mais n'excédant pas 0,58 %, filetée et avec une cannelure à 26 dents ou plus mais pas plus de 38 dents, -cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,25 %, et -avec un compartiment à graisse, capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d'articulation variable n'excédant pas 50 degrés

6301309090 - autres / Parties / autres / autres // Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur, -|avec un roulement à billes double, -|avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion, -| avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins), -|avec ou sans vis de fixation, utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87

630140 : contenant en poids 2,5|% ou plus de nickel

6301401000 - autres / Parties / autres / autres // Boîtier de joint homocinétique externe à billes pour la transmission d'un couple du moteur aux roues des véhicules à moteur, sous forme de bague extérieure, présentant: -6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes, -filetée, -une cannelure à développante externe à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 38 dents, -pour un roulement avec des billes en acier ayant une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,48 % mais n'excédant pas 0,57 %, -forgé, tourné, fraisé et trempé

6301409010 - autres / Parties / autres / autres // Habillage de joint homocinétique tripode interne à vélocité constante, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 99,0 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,95 mm, mais pas plus de 49,2 mm, -une cannelure à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 41 dents, -forgé, tourné, laminé et trempé

6301409091 - autres / Parties / autres / autres // Bague de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant: -6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour roulements à billes, adaptées pour des roulements d'un diamètre de 12,0 mm ou plus mais n'excédant pas 24,0 mm, -forgée, tournée, fraisée; brochée et trempée

6301409099 - autres / Parties / autres / autres // Croisillon tripode de joint homocinétique interne, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant: -3 tourillons d'un diamètre de 17,128 mm ou plus, mais pas plus de 25,468 mm, -forgé, tourné, broché et trempé

630190 : contenant en poids moins de 2,5|% de nickel

6301901000 - autres / Parties / autres / autres // autre

6301909010 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Roues en aluminium, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus / équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

6301909021 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Roues en aluminium, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus / autres

6301909029 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // autres / Roues en acier, avec ou sans accessoires, et équipées ou non de pneumatiques, pour l'assemblage industriel de véhicules relevant actuellement de la position 8703; véhicules relevant actuellement de la position 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée n'exédant pas 2 500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'exédant pas 2 800 cm³; véhicules relevant actuellement de la position 8705 / équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

6301909091 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // autres / Roues en acier, avec ou sans accessoires, et équipées ou non de pneumatiques, pour l'assemblage industriel de véhicules relevant actuellement de la position 8703; véhicules relevant actuellement de la position 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée n'exédant pas 2 500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'exédant pas 2 800 cm³; véhicules relevant actuellement de la position 8705 / autres

6301909099 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // autres / autres / équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

6302 : Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
630210 : Barres simplement laminées ou filées à chaud / de section circulaire

6302100000 - Barres simplement laminées ou filées à chaud / de section circulaire

630221 : Barres simplement laminées ou filées à chaud / autres

6302210021 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // autres / autres / autres

6302210029 - autres / Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium // Roues en aluminium, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus / équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

6302210081 - autres / Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium // Roues en aluminium, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus / autres

6302210089 - autres / Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium // autres / équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

630222 : Barres simplement obtenues ou parachevées à froid

6302221000 - autres / Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium // autres / autres

6302229000 - autres / Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier // équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

630229 : autres barres

6302291000 - autres / Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier // autres

6302299000 - autres / autres // équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121 / Roues en acier, avec ou sans accessoires

630231 : contenant en poids 2,5|% ou plus de nickel / contenant en poids 28|% ou plus de nickel mais pas plus de 31|% et 20|% ou plus mais pas plus de 22|% de chrome

6302310000 - contenant en poids 2,5|% ou plus de nickel / contenant en poids 28|% ou plus de nickel mais pas plus de 31|% et 20|% ou plus mais pas plus de 22|% de chrome

630232 : contenant en poids 2,5|% ou plus de nickel / autres

6302321000 - autres / autres // équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121 / autres

6302329000 - autres / autres // autres / Roues en acier, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneumatiques, conçues pour - les tracteurs routiers, - les véhicules automobiles pour le transport de personnes et/ou pour le transport de marchandises, - les véhicules automobiles à usages spéciaux (par exemple voitures de lutte contre l’incendie, voitures épandeuses). Les produits suivants sont exclus - les roues pour quadricycles routiers, - les roues pour véhicules automobiles spécifiquement conçus pour des usages en dehors du réseau routier public (par exemple roues pour tracteurs agricoles ou forestiers, pour chariots élévateurs, pour tracteurs d’aviation, pour tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier).

630239 : contenant en poids moins de 2,5|% de nickel / contenant en poids 13|% ou plus mais pas plus de 25|% de chrome et 3,5|% ou plus mais pas plus de 6|% d'aluminium

6302392000 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Palier supérieur de jambe de force comprenant -|un support métallique avec trois vis de montage, et -|un tampon en caoutchouc utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

6302399000 - autres / Amortisseurs de suspension // Palier supérieur de jambe de force comprenant -|un support métallique avec trois vis de montage, et -|un tampon en caoutchouc utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

630240 : contenant en poids moins de 2,5|% de nickel / autres

6302400000 - contenant en poids moins de 2,5|% de nickel / autres

630251 : en aciers au silicium dits "magnétiques" / à grains orientés

6302510010 - autres / Amortisseurs de suspension // autre

6302510090 - autres / Barres stabilisatrices; barres de torsion

630253 : en aciers au silicium dits "magnétiques" / autres

6302531000 - autres / autres / en aciers estampés

6302539000 - autres / autres / autres // Tige de piston en acier trempé superficiellement, pour amortisseur hydraulique ou hydropneumatique de véhicules à moteur, présentant : -un revêtement chromé, -un diamètre de 11 mm ou plus, mais n'excédant pas 28 mm, -une longueur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm, munie d'une extrémité filetée ou d'un mandrin pour le soudage par résistance

630259 : autres, simplement laminés à chaud, enroulés

6302591000 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

6302599010 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Entrée ou sortie de réservoir d’air en alliage d'aluminium, pour échangeurs de chaleur destinés aux systèmes de refroidissement pour automobiles, fabriquée selon la norme EN AC 42100 ou EN AC 43000 T6, présentant : -|une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1|mm; -|une quantité de particules admissibles de 0,3|mg/élément; -|une distance entre chaque pore d'au moins 2|mm, -|un seul pore d'une dimension admise de 0,4|mm, -|moins de 3|pores mesurant plus de 0,2|mm -|d’un poids de 0,2kg ou plus, mais n’excédant pas 3kg,

6302599090 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // autres

630260 : autres, simplement laminés à chaud, non enroulés

6302600010 - autres / Radiateurs // Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

6302600090 - autres / Radiateurs // Durite de refroidissement de turbocompresseur contenant: -un conduit en alliage d'aluminium muni d'au moins un support métallique et d'au moins deux trous de fixation, -une gaine en caoutchouc avec clips, -une bride en acier inoxydable très résistante à la corrosion [SUS430JIL], utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles

630291 : autres, simplement laminés à froid

6302910010 - autres / Radiateurs // Échangeur thermique en aluminium à deux circuits pour la transmission automatique des voitures particulières : -du type échangeur à plaques, -avec deux paires d'entrée et de sortie, chacune pour le circuit du liquide de refroidissement/eau et le circuit d'huile de transmission, -avec au moins deux trous de montage, -avec ou sans tuyaux de raccordement, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du Chapitre 87

6302910090 - autres / Radiateurs // autres

630293 : autres / zingués électrolytiquement

6302931000 - autres / Parties / autres // Entrée ou sortie de réservoir d’air en alliage d'aluminium, pour échangeurs de chaleur destinés aux systèmes de refroidissement pour automobiles, fabriquée selon la norme EN AC 42100 ou EN AC 43000 T6, présentant : -|une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1|mm; -|une quantité de particules admissibles de 0,3|mg/élément; -|une distance entre chaque pore d'au moins 2|mm, -|un seul pore d'une dimension admise de 0,4|mm, -|moins de 3|pores mesurant plus de 0,2|mm -|d’un poids de 0,2kg ou plus, mais n’excédant pas 3kg,

6302939000 - autres / Parties / autres // autres

630299 : autres / autrement zingués

6302991000 - autres / Silencieux et tuyaux d'échappement

6302999010 - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705

6302999090 - autres / Volants, colonnes et boîtiers de direction

6303 : Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit
630312 : en aciers à coupe rapide

6303120000 - en aciers à coupe rapide

630319 : autres / simplement laminés à chaud

6303190000 - autres / simplement laminés à chaud

630391 : autres / simplement laminés à froid

6303910010 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance: -|cousus, -|pliés, -|pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge -|appropriés pour la technologie à gaz froid

6303910091 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Coussin gonflable de sécurité cousu en tissu polyamide à haute résistance : -plié sous forme d'emballage tridimensionnel, fixé thermiquement, par coutures de fixation, revêtement en tissu ou agrafes en matière plastique spécifiques, ou -coussin de sécurité plats, plié thermiquement ou non

6303910099 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // autre

630392 : en aciers silicomanganeux

6303921000 - autres / en aciers estampés

6303929010 - autres / autres // Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance: -|cousus, -|pliés, -|pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge -|appropriés pour la technologie à gaz froid

6303929090 - autres / autres // Coussin gonflable de sécurité cousu en tissu polyamide à haute résistance : -plié sous forme d'emballage tridimensionnel, fixé thermiquement, par coutures de fixation, revêtement en tissu ou agrafes en matière plastique spécifiques, ou -coussin de sécurité plats, plié thermiquement ou non

630399 : Barres en aciers à coupe rapide

6303991000 - autres / autres // Dispositif de gonflage de coussins gonflables (airbags) contenant à la fois des produits pyrotechniques et du gaz froid comme propulseur pour les coussins gonflables de sécurité (airbags) des véhicules, chaque lot individuel contenant 1 000 pièces ou plus

6303999010 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche

6303999020 - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 // Support pour moteur en aluminium: -d'une hauteur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, -d'une largeur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 250 mm, -d'une longueur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium ENAC-46100 ou ENAC-42100 (sur la base de la norme EN:1706) et présentant les caractéristiques suivantes: -porosité interne n'excédant pas 1 mm, -porosité externe n'excédant pas 2 mm, -dureté Rockwell de 10 HRB ou plus, du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles

6303999031 - autres / autres // Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche

6303999039 - autres / autres // Ensemble de bouteilles H2 de type 4, conformes à la norme CE 79, constitué de deux à huit bouteilles sur des cadres en aluminium: -cylindres en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy, -présentant une pression de fonctionnement d'au moins 35 MPa, -dont la durabilité déclarée par le fabricant est d'au moins 20 ans, -dont la capacité de la bouteille est de 180 litres ou plus mais n'excède pas 375 litres, -équipé d'un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de régulation de la pression (PRD), -d'une largeur totale de 1 800 mm ou plus mais n'excédant pas 2 300 mm, -d'une hauteur totale de 400 mm ou plus mais n'excédant pas 500 mm, -d'une longueur totale de 1 200 mm ou plus mais n'excédant pas 3 600 mm

6303999090 - autres / autres // Ensemble de bouteilles au gaz naturel comprimé (GNC) de type GNC-4, conformes à la norme CEE R110, constitué de quatre à cinq bouteilles sur des cadres en aluminium: -en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy, -présentant une pression de fonctionnement d'au moins 20 MPa, -dont la durée de stockage déclarée par le fabricant est d'au moins 20 ans, -dont la capacité de la bouteille est de 315 litres ou plus mais n'excède pas 375 litres, -équipé d'un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de sécurité (PRD), -d'une largeur totale de 2 200 mm ou plus mais n'excédant pas 2 300 mm, -d'une hauteur totale de 450 mm ou plus mais n'excédant pas 460 mm, -d'une longueur totale de 3 500 mm ou plus mais n'excédant pas 3 600 mm

6304 : Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n$o|9404
630411 : Barres en aciers silicomanganeux

6304110000 - Barres en aciers silicomanganeux

630419 : autres barres, simplement laminées ou filées à chaud

6304191010 - autres / autres // Support pour moteur en aluminium: -d'une hauteur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, -d'une largeur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 250 mm, -d'une longueur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium ENAC-46100 ou ENAC-42100 (sur la base de la norme EN:1706) et présentant les caractéristiques suivantes: -porosité interne n'excédant pas 1 mm, -porosité externe n'excédant pas 2 mm, -dureté Rockwell de 10 HRB ou plus, du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles

6304191090 - autres / autres // Support de fixation en alliage d'aluminium, perforé de trous de fixation, avec ou sans écrous de serrage, pour attacher indirectement la boîte de vitesse à la carrosserie, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87

6304193000 - Scooters

6304199010 - autres, d'une cylindrée / excédant 50|cm$3|mais n'excédant pas 125|cm$3

6304199091 - autres, d'une cylindrée / excédant 125|cm$3|mais n'excédant pas 250|cm$3

6304199099 - d'une cylindrée excédant 250|cm$3|mais n'excédant pas 380|cm$3

630420 : autres barres, simplement forgées

6304200000 - autres barres, simplement forgées

630491 : autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid

6304910000 - autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid

630492 : Barres creuses pour le forage

6304920010 - d'une cylindrée excédant 380|cm$3|mais n'excédant pas 500|cm$3

6304920090 - Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250|W

630493 : Palplanches

6304930010 - autres // Cycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur auxiliaire électrique

6304930090 - Freins et leurs parties

630499 : Rails

6304990010 - Boîtes de vitesses et leurs parties

6304990091 - Roues, leurs parties et accessoires

6304990092 - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties

6304990099 - Embrayages et leurs parties

6305 : Sacs et sachets d'emballage
630510 : Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies

6305101000 - autres // Tubes intérieurs de fourches de motocycles: - en acier au carbone de qualité SAE1541, - recouverts d’une couche de chrome dur de 20 µm (+ 15 µm/- 5 µm), - d’une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,3mm, mais n’excédant pas 1,6mm, - d’un allongement à la rupture de 15%, - percés

6305109000 - autres // Radiateurs de motocycles en lots de 100 pièces ou plus

630520 : Éclisses et selles d'assise

6305200010 - Cadres // peints, anodisés, polis et/ou laqués / Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées / en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques)

6305200090 - Cadres // peints, anodisés, polis et/ou laqués / Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées / Cadre, constitué d’aluminium ou de fibres d’aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)

630532 : Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression // en fonte ductile (également dénommée fonte à graphite sphéroïdal), à l'exclusion des tubes et tuyaux en fonte ductile sans revêtement intérieur et extérieur («tubes nus»)

6305321100 - Cadres // peints, anodisés, polis et/ou laqués / Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées / autres

6305321900 - Cadres // peints, anodisés, polis et/ou laqués / autres / en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques)

6305329010 - Cadres // peints, anodisés, polis et/ou laqués / autres / Cadre, constitué d’aluminium ou de fibres d’aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)

6305329091 - Cadres // peints, anodisés, polis et/ou laqués / autres / autres

6305329099 - Cadres // autres / en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques)

630533 : Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression // Tubes et tuyaux en fonte ductile sans revêtement ni intérieur ni extérieur («tuyaux nus»)

6305331000 - Cadres // autres / Cadre, constitué d’aluminium ou de fibres d’aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)

6305339000 - Cadres // autres / autres

630539 : Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression // autres

6305390010 - Fourches avant // peintes, anodisées, polies et/ou laquées / Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées / Fourches avant, à l’exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d’acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques)

6305390091 - Fourches avant // peintes, anodisées, polies et/ou laquées / Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées / autres

6305390099 - Fourches avant // peintes, anodisées, polies et/ou laquées / autres / Fourches avant, à l’exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d’acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques)

630590 : autres // Tubes et tuyaux en fonte ductile (également dénommée fonte à graphite sphéroïdal), à l'exclusion des tubes et tuyaux en fonte ductile sans revêtement intérieur et extérieur («tubes nus»)

6305900010 - Fourches avant // peintes, anodisées, polies et/ou laquées / autres / autres

6305900020 - Fourches avant // autres / Fourches avant, à l’exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d’acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques)

6305900093 - Fourches avant // autres / autres

6305900099 - Parties

6306 : Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement
630612 : autres // Tubes et tuyaux en fonte ductile sans revêtement ni intérieur ni extérieur («tuyaux nus»)

6306120000 - autres // Tubes et tuyaux en fonte ductile sans revêtement ni intérieur ni extérieur («tuyaux nus»)

630619 : Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs / en aciers inoxydables

6306190000 - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs / en aciers inoxydables

630622 : Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs / autres

6306220000 - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs / autres

630629 : Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz / Tiges de forage en aciers inoxydables

6306290000 - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz / Tiges de forage en aciers inoxydables

630630 : Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz / autres tiges de forage

6306300000 - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz / autres tiges de forage

630640 : Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz / autres, en aciers inoxydables

6306400000 - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz / autres, en aciers inoxydables

630690 : Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz / autres

6306900011 - Jantes

6306900019 - Rayons

6306900090 - Pignons de roues libres / Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées

6307 : Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
630710 : autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés / étirés ou laminés à froid

6307101000 - Pignons de roues libres / autres

6307103000 - Freins // Moyeux à frein

6307109010 - Freins // autres freins / Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées

6307109090 - Freins // autres freins / autres

630720 : autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés / autres

6307200000 - autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés / autres

630790 : autres, de section circulaire, en aciers inoxydables / étirés ou laminés à froid

6307901000 - Parties // Manettes de freins / Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées

6307909100 - Parties // Manettes de freins / autres

6307909200 - Pédales // Pédales, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)

6307909311 - Pédales // autres

6307909319 - Pédaliers // Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées

6307909320 - Pédaliers // autres

6307909390 - Guidons // Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées / Guidons de bicyclette, - avec ou sans potence intégrée - constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d'aluminium destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)

6307909511 - Guidons // Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées / autres

6307909519 - Guidons // autres / Guidons de bicyclette, - avec ou sans potence intégrée - constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d'aluminium destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)

6307909520 - Guidons // autres / autres

6307909591 - Porte-bagages

6307909595 - Dérailleurs // Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées / Dérailleurs, constitués: -d'un dérailleur arrière et d'articles de fixation, -avec ou sans dérailleur avant, destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)

6307909820 - Dérailleurs // Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées / autres

6307909891 - Dérailleurs // autres / Dérailleurs, constitués: -d'un dérailleur arrière et d'articles de fixation, -avec ou sans dérailleur avant, destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)

6307909899 - Dérailleurs // autres / autres

6308 : Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail
630800 : autres, de section circulaire, en aciers inoxydables / autres

6308000000 - autres, de section circulaire, en aciers inoxydables / autres

630900 : Articles de friperie
6309 : Articles de friperie

6309000000 - Articles de friperie

6310 : Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
631010 : autres, de section circulaire, en autres aciers alliés / étirés ou laminés à froid

6310100000 - autres, de section circulaire, en autres aciers alliés / étirés ou laminés à froid

631090 : autres, de section circulaire, en autres aciers alliés / autres

6310900000 - autres, de section circulaire, en autres aciers alliés / autres

64 : CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
6401 : Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés
640110 : Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs / soudés longitudinalement à l'arc immergé

6401100000 - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs / soudés longitudinalement à l'arc immergé

640192 : Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs / soudés longitudinalement, autres

6401921000 - autres; parties // Roues complètes, avec ou sans chambres à air, pneus et pignons / Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées

6401929000 - autres; parties // Roues complètes, avec ou sans chambres à air, pneus et pignons / autres

640199 : Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

6401990010 - autres; parties // Tiges de selle, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)

6401990090 - autres; parties // Potence pour guidons de bicyclette, destinée à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)

6402 : Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
640212 : autres, soudés / soudés longitudinalement

6402121000 - autres; parties // Amortisseur pneumatique arrière sous la forme d'un ressort pneumatique pourvu d'un amortisseur à huile destiné à la fabrication de bicyclettes, y compris les bicyclettes électriques

6402129000 - autres; parties // autres

640219 : autres, soudés / autres

6402190000 - autres, soudés / autres

640220 : Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs / soudés, en aciers inoxydables

6402200000 - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs / soudés, en aciers inoxydables

640291 : Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz / soudés, en aciers inoxydables

6402911000 - d'un poids n'excédant pas 1|600|kg

6402919000 - d'un poids excédant 1|600|kg

640299 : Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz / autres

6402990500 - spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité

6402991000 - autres / neuves / Semi-remorques

6402993100 - autres / neuves / autres

6402993900 - autres / usagées

6402995000 - Châssis

6402999100 - Carrosseries

6402999300 - Essieux

6402999600 - autres parties // Roues en aluminium pour les véhicules figurant à la position 8716 de la NC, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus / équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

6402999800 - autres parties // Roues en aluminium pour les véhicules figurant à la position 8716 de la NC, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus / autres

6403 : Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
640312 : autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés

6403120000 - autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés

640319 : autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables

6403190000 - autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables

640320 : autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés

6403200000 - autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés

640340 : autres, soudés, de section non circulaire / de section carrée ou rectangulaire

6403400000 - autres, soudés, de section non circulaire / de section carrée ou rectangulaire

640351 : autres, soudés, de section non circulaire / de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire

6403510510 - autres parties // autres / équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121 / Roues en acier, avec ou sans accessoires

6403510590 - autres parties // autres / équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121 / autres

6403511100 - autres parties // autres / autres / Roues en acier, conçues pour les remorques et semi-remorques non automobiles de tracteurs routiers, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneumatiques

6403511500 - autres parties // autres / autres / autres

6403511900 - civils

6403519100 - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) / Satellites de télécommunications

6403519500 - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) / autres

6403519900 - Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

640359 : moulés / en fonte non malléable

6403590510 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties

6403590590 - d'un poids à vide n'excédant pas 2|000|kg // civils

6403591100 - d'un poids à vide n'excédant pas 2|000|kg // autres

6403593100 - d'un poids à vide excédant 2|000|kg // civils

6403593500 - d'un poids à vide excédant 2|000|kg // autres

6403593900 - Multi-rotors équipés d'appareils relevant de la sous-position 8525|89|intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo

6403595000 - autres // civils

6403599100 - autres / Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères

6403599500 - de cerfs-volants

6403599900 - de véhicules spatiaux (y compris les satellites) / de satellites de télécommunications

640391 : moulés / autres

6403910510 - de véhicules spatiaux (y compris les satellites) / autres

6403910590 - de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

6403911110 - autres // destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté

6403911190 - pour la navigation maritime

6403911310 - d'un poids unitaire n'excédant pas 100|kg

6403911390 - autres / d'un poids unitaire n'excédant pas 100|kg

6403911610 - Câbles conducteurs d'images

6403911690 - autres // Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques

6403911810 - non correcteurs

6403911890 - correcteurs / complètement ouvrés sur les deux faces / unifocaux

6403919100 - correcteurs / complètement ouvrés sur les deux faces / autres

6403919300 - correcteurs / autres

6403919600 - correcteurs / complètement ouvrés sur les deux faces / unifocaux // Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, destiné à faire l'objet d'un traitement (revêtement, coloration, usinage des bords, montage ou tout autre traitement substantiel) en vue de son utilisation dans la fabrication de lunettes correctrices

6403919800 - correcteurs / complètement ouvrés sur les deux faces / unifocaux // autres

640399 : autres, en aciers inoxydables / Brides

6403990510 - correcteurs / complètement ouvrés sur les deux faces / autres // Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, destiné à faire l'objet d'un traitement (revêtement, coloration, usinage des bords, montage ou tout autre traitement substantiel) en vue de son utilisation dans la fabrication de lunettes correctrices

6403990590 - correcteurs / complètement ouvrés sur les deux faces / autres // autres

6403991100 - correcteurs / autres // Verre de lunetterie correcteur non détouré semi-fini, organique, ouvré sur une face, de forme ronde, du type utilisé pour la fabrication de verres de lunetterie finis

6403993100 - correcteurs / autres // autres

6403993300 - Bloc de lentilles composé d'un couvercle de forme cylindrique constitué d'éléments optiques en métal ou matière plastique offrant: -un champ de vision horizontal maximal de 120 degrés, -un champ de vision diagonal maximal de 105 degrés, -une distance focale maximale de 7,50 mm, -une ouverture relative maximale de F/2,90, -un diamètre maximal de 22 mm

6403993600 - Objectifs - dont les dimensions n’excèdent pas 95 mm x 55 mm x 50 mm, - présentant une résolution d'au moins 160 lignes/mm et - ayant un facteur de zoom de 3 fois ou plus

6403993800 - Objectifs avec: -mise au point, zoom et ouverture motorisés, -un filtre infrarouge (IR Cut) à commutation électronique, -une distance focale réglable d'au moins 2,7 mm et d'au maximum 55 mm, -un poids n'excédant pas 120 g, -une longueur inférieure à 70 mm, -un diamètre n'excédant pas 70 mm

6403995000 - Unité optique infrarouge - équipée de lentilles en verre de silicone, de germanium ou de chalcogénures d’un diamètre maximal de 62 mm (± 0,05 mm), - fixée ou non à un support en alliage d’aluminium usiné du type de celle utilisée pour les caméras thermiques ou de caméras en réseau IP

6403999110 - Objectif: -|d'une longueur focale de 25|mm ou plus mais n'excédant pas 150|mm, -|constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d'un diamètre de 60|mm ou plus mais n'excédant pas 190|mm

6403999190 - Bloc de lentilles présentant: - un champ de vision horizontal de 20 degrés ou plus mais n'excédant pas 200 degrés, - une distance focale de 1,16 mm ou plus mais n'excédant pas 20 mm, - une ouverture relative de F/1,2 ou plus mais n'excédant pas F/4, et - un diamètre de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 40 mm, utilisé pour la fabrication d'appareils photographiques automatiques CMOS ou dans la production de caméras du réseau IP

6403999310 - en métaux communs

6403999390 - Parties de montures de lunettes, y compris: -|les branches de lunettes, -|les ébauches utilisées pour la fabrication de pièces de lunettes, et -|les boulons des types utilisés pour les montures de lunettes, composées d'un alliage de titane

6403999610 - avec verres travaillés optiquement

6403999690 - autres / avec verres en matières plastiques

6403999810 - avec verres en matières plastiques

6403999890 - Appareils photographiques jetables

6404 : Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
640411 : autres, en aciers inoxydables / Coudes, courbes et manchons, filetés

6404110000 - autres, en aciers inoxydables / Coudes, courbes et manchons, filetés

640419 : autres, en aciers inoxydables / Accessoires à souder bout à bout

6404191000 - des appareils et matériel relevant des sous-positions 9010|50|00|ou 9010|60|00

6404199000 - Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules

640420 : autres, en aciers inoxydables / autres

6404201000 - Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI

6404209000 - Séparateurs optiques passifs, ne comportant pas d'éléments électriques ou électroniques, pour les télécommunications

6405 : Autres chaussures
640510 : autres / Brides

6405100000 - autres / Brides

640520 : autres / Coudes, courbes et manchons, filetés

6405201000 - de lunettes de visée pour armes et de périscopes

6405209100 - Centrales inertielles

6405209900 - électroniques

640590 : autres / Accessoires à souder bout à bout

6405901000 - de météorologie, d'hydrologie et de géophysique

6405909000 - de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie

6406 : Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
640610 : Ponts et éléments de ponts

6406101010 - Traceurs

6406101090 - autres instruments de dessin

6406109010 - Instruments de traçage

6406109090 - Instruments de calcul

640620 : Tours et pylônes

6406201010 - Mètres et règles divisées

6406201090 - Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques

6406209010 - Aiguilles tubulaires en métal

6406209090 - Aiguilles à sutures

640690 : Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils

6406903010 - Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires

6406903090 - non optiques

6406905010 - optiques

6406905090 - Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle

6406906010 - Endoscopes

6406906090 - Reins artificiels

6406909010 - Appareils de diathermie

6406909020 - Appareils de transfusion et de perfusion

6406909090 - Instruments et appareils d'anesthésie

65 : COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
650100 : Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
6501 : Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

6501000000 - Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

650200 : Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
6502 : Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies

6502000000 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies

650400 : Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
6504 : Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis

6504000000 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis

6505 : Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
650500 : Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage

6505000000 - Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage

6506 : Autres chapeaux et coiffures, même garnis
650610 : pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)

6506101000 - Appareils pour la stimulation nerveuse

6506108000 - Vibromasseurs électriques

650691 : pour matières liquides / avec revêtement intérieur ou calorifuge

6506910000 - pour matières liquides / avec revêtement intérieur ou calorifuge

650699 : pour matières liquides / autres, d'une contenance / excédant 100|000|l

6506991000 - Appareils de ventilation mécanique, capables d'assurer une ventilation invasive

6506999000 - Appareils de ventilation mécanique, non invasive

650700 : Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie
6507 : Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie

6507000000 - Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie

66 : PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
6601 : Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)
660110 : pour matières liquides / autres, d'une contenance / n'excédant pas 100|000|l

6601100000 - pour matières liquides / autres, d'une contenance / n'excédant pas 100|000|l

660191 : pour matières solides

6601910000 - pour matières solides

660199 : d'une contenance de 50|l ou plus

6601992000 - Autres, y compris les parties et accessoires

6601999000 - Articles et appareils d'orthopédie

6602 : Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires
660200 : d'une contenance de moins de 50|l / Boîtes à fermer par soudage ou sertissage

6602000000 - d'une contenance de moins de 50|l / Boîtes à fermer par soudage ou sertissage

6603 : Parties, garnitures et accessoires pour articles des n$o$s|6601|ou 6602
660320 : d'une contenance de moins de 50|l / autres

6603200000 - d'une contenance de moins de 50|l / autres

660390 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de moins de 20|l // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, d’une contenance supérieure à 120 ml, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

6603901000 - Articles et appareils pour fractures

6603909000 - Prothèses oculaires

67 : PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
670100 : Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n$o|0505|et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés
6701 : Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n$o|0505|et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés

6701000000 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n$o|0505|et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés

6702 : Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels
670210 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de moins de 20|l // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / autres

6702100000 - sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de moins de 20|l // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / autres

670290 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de moins de 20|l // autres / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, d’une contenance supérieure à 120 ml, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

6702900000 - sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de moins de 20|l // autres / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, d’une contenance supérieure à 120 ml, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

670300 : Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires
6703 : Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires

6703000000 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires

6704 : Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs
670411 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de moins de 20|l // autres / autres

6704110000 - sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de moins de 20|l // autres / autres

670419 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de 20|l ou plus mais n'excédant pas 50|l // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

6704190000 - sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de 20|l ou plus mais n'excédant pas 50|l // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

670420 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de 20|l ou plus mais n'excédant pas 50|l // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / autres

6704200000 - sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de 20|l ou plus mais n'excédant pas 50|l // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / autres

670490 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de 20|l ou plus mais n'excédant pas 50|l // autres / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

6704900000 - sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de 20|l ou plus mais n'excédant pas 50|l // autres / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

68 : OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
680100 : Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)
6801 : Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

6801000000 - Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

6802 : Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
680210 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de 20|l ou plus mais n'excédant pas 50|l // autres / autres

6802100000 - sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / de 20|l ou plus mais n'excédant pas 50|l // autres / autres

680221 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / excédant 50|l // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

6802210000 - sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / excédant 50|l // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

680223 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / excédant 50|l // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / autres

6802230000 - sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / excédant 50|l // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / autres

680229 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / excédant 50|l // autres / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

6802290000 - sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / excédant 50|l // autres / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

680291 : sans soudure / pour une pression de 165|bars ou plus, d'une contenance / excédant 50|l // autres / autres

6802910010 - Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds

6802910090 - parties et accessoires d'appareils à rayons X

680292 : sans soudure / autres // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, d’une contenance supérieure à 120 ml, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

6802920010 - universels et pour essais de traction

6802920090 - d'essais de dureté

680293 : sans soudure / autres // Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens / autres

6802931000 - médicaux ou vétérinaires

6802939010 - Baromètres, non combinés à d'autres instruments

6802939090 - autres / électroniques // destinés à des aéronefs civils

680299 : sans soudure / autres // autres / Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, d’une contenance supérieure à 120 ml, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles

6802991000 - autres / électroniques // autres / Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95

6802999010 - autres / électroniques // autres / autres

6802999090 - électroniques / Débitmètres

6803 : Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)
680300 : sans soudure / autres // autres / autres

6803000000 - sans soudure / autres // autres / autres

6804 : Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
680410 : autres, d'une contenance / de moins de 1|000|l

6804100000 - autres, d'une contenance / de moins de 1|000|l

680421 : autres, d'une contenance / 1|000|l ou plus

6804210020 - électroniques / autres

6804210030 - autres / Débitmètres

6804210090 - autres / Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique

680422 : Torons et câbles

6804221200 - Posemètres

6804221800 - pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité

6804223000 - pour courant alternatif / monophasé

6804225000 - pour courant alternatif / polyphasé

6804229000 - de compteurs d'électricité

680423 : Toiles métalliques tissées / Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables

6804230000 - Toiles métalliques tissées / Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables

680430 : Toiles métalliques tissées / autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables

6804300000 - Toiles métalliques tissées / autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables

6805 : Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés
680510 : Toiles métalliques tissées / autres

6805100000 - Toiles métalliques tissées / autres

680520 : Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3|mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100|cm$2

6805200000 - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3|mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100|cm$2

680530 : autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre / zingués

6805300000 - autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre / zingués

6806 : Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n$o$s|6811, 6812|ou du chapitre|69
680610 : autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre / autres

6806100000 - autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre / autres

680620 : autres toiles métalliques, grillages et treillis / zingués

6806201000 - Compteurs de tours électriques ou électroniques, destinés à des aéronefs civils

6806209000 - Indicateurs de vitesse et tachymètres / Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres // Combiné d'instruments pour tableau de bord: — muni de moteurs pas à pas, — muni de pointeurs et de cadrans analogiques, — ou sans carte de commande à microprocesseur, — ou sans indicateurs DEL ni affichage à cristaux liquides, — affichant au moins: — la vitesse, — le régime du moteur, — la température du moteur, — le niveau de carburant, — communiquant via les protocoles CAN-BUS et/ou K-LINE, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

680690 : autres toiles métalliques, grillages et treillis / recouverts de matières plastiques

6806900000 - autres toiles métalliques, grillages et treillis / recouverts de matières plastiques

6807 : Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)
680710 : autres toiles métalliques, grillages et treillis / autres

6807100000 - autres toiles métalliques, grillages et treillis / autres

680790 : Tôles et bandes déployées

6807900000 - Tôles et bandes déployées

680800 : Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux
6808 : Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux

6808000000 - Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux

6809 : Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre
680911 : Chaînes à maillons articulés et leurs parties / Chaînes à rouleaux

6809110000 - Chaînes à maillons articulés et leurs parties / Chaînes à rouleaux

680919 : Chaînes à maillons articulés et leurs parties / autres chaînes

6809190000 - Chaînes à maillons articulés et leurs parties / autres chaînes

680990 : Chaînes à maillons articulés et leurs parties / Parties

6809900000 - Chaînes à maillons articulés et leurs parties / Parties

6810 : Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
681011 : Chaînes antidérapantes

6810111000 - Indicateurs de vitesse et tachymètres / Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres // autres

6810119000 - Indicateurs de vitesse et tachymètres / autres // destinés à des aéronefs civils

681019 : autres chaînes et chaînettes / Chaînes à maillons à étais

6810190000 - autres chaînes et chaînettes / Chaînes à maillons à étais

681091 : autres chaînes et chaînettes / autres chaînes, à maillons soudés

6810910000 - autres chaînes et chaînettes / autres chaînes, à maillons soudés

681099 : autres chaînes et chaînettes / autres

6810990000 - autres chaînes et chaînettes / autres

6811 : Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
681140 : autres parties

6811400000 - autres parties

681181 : de tréfilerie / Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux

6811810000 - de tréfilerie / Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux

681182 : de tréfilerie / autres

6811820000 - de tréfilerie / autres

681189 : Articles filetés / Tire-fond

6811890000 - Articles filetés / Tire-fond

6812 : Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n$o$s|6811|ou 6813
681280 : Articles filetés / autres vis à bois

6812801010 - Indicateurs de vitesse et tachymètres / autres // autres

6812801090 - Stroboscopes

6812809010 - de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de tachymètres, destinés à des aéronefs civils

6812809090 - Combiné d'instruments pour tableau de bord: — muni de moteurs pas à pas, — muni de pointeurs et de cadrans analogiques, — ou sans carte de commande à microprocesseur, — ou sans indicateurs DEL ni affichage à cristaux liquides, — affichant au moins: — la vitesse, — le régime du moteur, — la température du moteur, — le niveau de carburant, — communiquant via les protocoles CAN-BUS et/ou K-LINE, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

681291 : Articles filetés / Crochets et pitons à pas de vis

6812910000 - Articles filetés / Crochets et pitons à pas de vis

681299 : Articles filetés / Vis autotaraudeuses

6812991010 - Instruments pour la mesure de la résistance // destinés à des aéronefs civils

6812991090 - Instruments pour la mesure de la résistance // autres

6812999010 - Projecteurs de profils

6812999090 - pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques

6813 : Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières
681320 : Articles filetés / autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles

6813200010 - électroniques // destinés à des aéronefs civils

6813200090 - électroniques // autres

681381 : Articles filetés / Écrous

6813810010 - Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller)

6813810090 - Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz

681389 : Articles filetés / autres

6813890005 - Panneau à gaz servant à réguler et mesurer le débit de gaz, fonctionnant avec la technologie plasma, comprenant -|un régulateur de débit massique, adapté pour recevoir et émettre des signaux analogiques et numériques, -|quatre capteurs de pression, -|deux vannes de refoulement ou plus, -|des interfaces électriques et -|plusieurs raccordements pour conduites de gaz -|adapté aux processus de collage plasma in situ ou aux processus d'activation du collage plasma multi-fréquence

6813890020 - d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50|mm, destinés à des aéronefs civils

6813890090 - à balancier-spiral

6814 : Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières
681410 : Articles non filetés / Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage

6814100010 - utilisés dans les systèmes automatisés, destinés à certains types de véhicules aériens

6814100090 - Mouvements incomplets assemblés, utilisés dans les systèmes automatisés, destinés à certains types de véhicules aériens

681490 : Articles non filetés / autres rondelles

6814900000 - Articles non filetés / autres rondelles

6815 : Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs
681511 : Articles non filetés / Rivets

6815110000 - Articles non filetés / Rivets

681512 : Articles non filetés / Goupilles et clavettes

6815120000 - Articles non filetés / Goupilles et clavettes

681513 : Articles non filetés / autres

6815130000 - Articles non filetés / autres

681519 : Épingles de sûreté et autres épingles

6815190000 - Épingles de sûreté et autres épingles

681520 : Ressorts à lames et leurs lames

6815200000 - Ressorts à lames et leurs lames

681591 : Ressorts en hélice

6815910000 - Ressorts en hélice

681599 : Appareils de cuisson et chauffe-plats / à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

6815990000 - Appareils de cuisson et chauffe-plats / à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

69 : PRODUITS CÉRAMIQUES
690100 : Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
6901 : Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues

6901000000 - Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues

6902 : Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
690210 : Appareils de cuisson et chauffe-plats / à combustibles liquides

6902100000 - Appareils de cuisson et chauffe-plats / à combustibles liquides

690220 : Appareils de cuisson et chauffe-plats / autres, y compris les appareils à combustibles solides

6902201000 - en métaux précieux

6902209100 - en plaqués ou doublés de métaux précieux

6902209900 - en cuir naturel, artificiel ou reconstitué / faits à la main

690290 : autres appareils / à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

6902900000 - autres appareils / à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

6903 : Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
690310 : autres appareils / à combustibles liquides

6903100000 - autres appareils / à combustibles liquides

690320 : autres appareils / autres, y compris les appareils à combustibles solides

6903201000 - en cuir naturel, artificiel ou reconstitué / autres

6903209000 - en tissus / faits à la main

690390 : Radiateurs et leurs parties / en fonte

6903901000 - en tissus / autres

6903909040 - Ressorts, y compris les spiraux // destinés à certains types de véhicules aériens

6903909090 - Ressorts, y compris les spiraux // autres

6904 : Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
690410 : Radiateurs et leurs parties / autres

6904100000 - Radiateurs et leurs parties / autres

690490 : Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

6904900000 - Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

6905 : Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
690510 : autres / en fonte, non émaillés

6905100000 - autres / en fonte, non émaillés

690590 : autres / en fonte émaillée

6905900000 - autres / en fonte émaillée

690600 : Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
6906 : Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

6906000000 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

6907 : Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique
690721 : autres / en aciers inoxydables

6907210000 - autres / en aciers inoxydables

690722 : autres / en fer ou en acier, émaillés

6907220000 - autres / en fer ou en acier, émaillés

690723 : Éviers et lavabos en aciers inoxydables

6907230000 - Éviers et lavabos en aciers inoxydables

690730 : Baignoires / en fonte, même émaillée

6907300000 - Baignoires / en fonte, même émaillée

690740 : Baignoires / autres

6907400000 - Baignoires / autres

6909 : Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
690911 : autres, y compris les parties

6909110000 - autres, y compris les parties

690912 : en fonte non malléable

6909120000 - en fonte non malléable

690919 : autres / Boulets et articles similaires pour broyeurs

6909190020 - Violons

6909190025 - Guitares

6909190030 - Accordéons et instruments similaires

6909190040 - Harmonicas à bouche

6909190050 - Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques

6909190060 - Orgues

6909190070 - Pianos numériques

6909190090 - Synthétiseurs

690990 : forgés ou estampés mais non autrement travaillés / Boulets et articles similaires pour broyeurs

6909900000 - forgés ou estampés mais non autrement travaillés / Boulets et articles similaires pour broyeurs

6910 : Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique
691010 : forgés ou estampés mais non autrement travaillés / autres

6910100000 - forgés ou estampés mais non autrement travaillés / autres

691090 : Ouvrages en fils de fer ou d'acier

6910900000 - Ouvrages en fils de fer ou d'acier

6911 : Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
691110 : Cuivre affiné / Cathodes et sections de cathodes

6911100010 - Parties et accessoires des instruments de musique du n$o|9205

6911100090 - autres / Métronomes et diapasons

691190 : Cuivre affiné / Barres à fil (wire-bars)

6911900000 - Cuivre affiné / Barres à fil (wire-bars)

6912 : Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
691200 : Cuivre affiné / Billettes

6912000000 - Cuivre affiné / Billettes

6913 : Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique
691310 : Cuivre affiné / autres

6913100010 - autres / Mécanismes de boîtes à musique

6913100090 - à un canon lisse

691390 : Alliages de cuivre / à base de cuivre-zinc (laiton)

6913901010 - Canons lisses

6913901090 - Douilles

6913909310 - pour revolvers et pistolets du n$o|9302|ou pour pistolets-mitrailleurs du n$o|9301

6913909390 - autres / pour armes de guerre

6913909810 - de guerre

6913909890 - de sièges des types utilisés pour véhicules aériens // spécialement conçus pour l'équipage, destinés à être utilisés dans certains types de véhicules aériens

6914 : Autres ouvrages en céramique
691410 : Alliages de cuivre / à base de cuivre-étain (bronze)

6914100000 - Alliages de cuivre / à base de cuivre-étain (bronze)

691490 : Alliages de cuivre / autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n$o|7405)

6914900010 - de sièges des types utilisés pour véhicules aériens // autres

6914900020 - de sieges des types utilisés pour véhicules aériens // spécialement conçus pour l'équipage, destinés à être utilisés dans certains types de véhicules aériens

6914900030 - de sieges des types utilisés pour véhicules aériens // autres

6914900090 - de sièges des types utilisés pour véhicules automobiles // Roue dentée utilisée dans la fabrication de sièges de voiture inclinables

70 : VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
7001 : Calcin et autres déchets et débris de verre, à l'exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verre activés du no|8549; verre en masse
700100 : de cuivre affiné

7001000000 - de cuivre affiné

7002 : Verre en billes (autres que les microsphères du n$o|7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé
700210 : d'alliages de cuivre / à base de cuivre-zinc (laiton)

7002100000 - d'alliages de cuivre / à base de cuivre-zinc (laiton)

700220 : d'alliages de cuivre / autres

7002201000 - de sièges des types utilisés pour véhicules automobiles // autres

7002209000 - d'une hauteur n'excédant pas 80|cm / Bureaux

700231 : Poudres à structure non lamellaire

7002310000 - Poudres à structure non lamellaire

700232 : Poudres à structure lamellaire; paillettes

7002320000 - Poudres à structure lamellaire; paillettes

700239 : en cuivre affiné

7002390000 - en cuivre affiné

7003 : Verre dit "coulé", en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
700312 : en alliages de cuivre / à base de cuivre-zinc (laiton)

7003121000 - d'une hauteur n'excédant pas 80|cm / autres

7003129100 - d'une hauteur excédant 80|cm / Armoires à portes, à volets ou à clapets

7003129900 - d'une hauteur excédant 80|cm / Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers

700319 : en alliages de cuivre / autres

7003191000 - d'une hauteur excédant 80|cm / autres

7003199000 - Lits

700320 : en cuivre affiné / dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6|mm

7003200000 - en cuivre affiné / dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6|mm

700330 : en cuivre affiné / autres

7003300000 - en cuivre affiné / autres

7004 : Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
700420 : en alliages de cuivre / à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

7004201000 - d'une hauteur excédant 80|cm / Armoires, classeurs et fichiers

7004209100 - Éléments de cuisines // faits à la main

7004209900 - Éléments de cuisines // autres

700490 : en cuivre affiné / enroulées

7004901000 - Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour

7004908000 - Meubles en bois des types utilisés dans les magasins

7005 : Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
700510 : en alliages à base de cuivre-zinc (laiton) / enroulées

7005100500 - autres meubles en bois

7005102500 - faites à la main

7005103000 - en métal // faits à la main

7005108000 - en métal // autres

700521 : en alliages à base de cuivre-zinc (laiton) / autres

7005212500 - en caoutchouc

7005213000 - à ressorts métalliques

7005218000 - rembourrés de plumes ou de duvet

700529 : en alliages à base de cuivre-étain (bronze) / enroulées

7005292500 - en matières plastiques ou en matières céramiques // destinés à des aéronefs civils

7005293500 - en matières plastiques ou en matières céramiques // autres

7005298000 - en verre

700530 : en alliages à base de cuivre-étain (bronze) / autres

7005300000 - en alliages à base de cuivre-étain (bronze) / autres

7006 : Verre des n$o$s|7003, 7004|ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
700600 : en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

7006000000 - en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

7007 : Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées
700711 : en autres alliages de cuivre

7007111010 - en autres matières // en métaux communs, destinés à des aéronefs civils

7007111090 - en matières plastiques ou en matières céramiques

7007119000 - Projecteurs

700719 : sans support / en cuivre affiné

7007191000 - autres / en matières plastiques

7007192000 - autres / en autres matières // faits à la main

7007198012 - autres / en autres matières // autres

7007198018 - en matières plastiques // Enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, destinés à des aéronefs civils

7007198080 - en matières plastiques // autres

7007198085 - en autres matières // Enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en métaux communs, destinés à des aéronefs civils

7007198095 - Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)

700721 : sans support / en alliages de cuivre

7007212000 - Parties des articles des n!o!$ |9405|11, 9405|19, 9405|61 ou 9405|69, destinées à des aéronefs civils

7007218010 - Parties des articles du n!o!|9405|11, 9405|19, 9405|61 ou 9405|69, en métaux communs, destinées à des aéronefs civils

7007218090 - Résidences mobiles

700729 : sur support / en cuivre affiné

7007290000 - sur support / en cuivre affiné

7008 : Vitrages isolants à parois multiples
700800 : sur support / en alliages de cuivre

7008000000 - sur support / en alliages de cuivre

7009 : Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
700910 : en alliages de cuivre

7009100030 - autres / en fer ou en acier / Serres

7009100050 - autres / en fer ou en acier / autres

7009100060 - autres / en autres matières

7009100090 - Jeux avec écran

700991 : munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

7009910010 - autres jeux

7009910020 - Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition

7009910090 - Skis de fond

700992 : Bague de centrage de haut-parleur, constituée d’un ou de plusieurs amortisseurs de vibrations et d’au minimum 2 fils de cuivre non isolés, enfilés ou pressés à l’intérieur

7009920000 - Bague de centrage de haut-parleur, constituée d’un ou de plusieurs amortisseurs de vibrations et d’au minimum 2 fils de cuivre non isolés, enfilés ou pressés à l’intérieur

7010 : Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
701010 : Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires

7010100000 - Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires

701020 : autres articles, non filetés / Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)

7010200000 - autres articles, non filetés / Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)

701090 : autres articles, non filetés / autres

7010901000 - Skis alpins / Monoskis et surfs des neiges

7010902100 - Skis alpins / autres

7010903100 - autres skis

7010904100 - Parties de clubs

7010904300 - Balles de cricket ou de polo

7010904500 - Patins à glace

7010904700 - Patins à roulettes

7010905100 - Parties et accessoires

7010905300 - Appareils d'exercices à système d'effort modulable

7010905500 - Articles de cricket ou de polo autres que les balles

7010905700 - Hameçons non montés

7010906100 - comprenant des animaux vivants

7010906700 - Brosses à cheveux

7010907100 - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire

7010907900 - Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques

7010909100 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires

7010909900 - Tampons et rouleaux à peindre

7011 : Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires
701110 : autres articles, filetés / Vis; boulons et écrous

7011100000 - autres articles, filetés / Vis; boulons et écrous

701120 : autres articles, filetés / autres

7011200000 - autres articles, filetés / autres

701190 : Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

7011900000 - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

7013 : Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des n$o$s|7010|ou 7018
701310 : Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties

7013100000 - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties

701322 : Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés

7013221000 - Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur

7013229000 - autres / Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux

701328 : Mattes de nickel

7013281000 - en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)

7013289000 - autres // Bandes étroites dotées d'agrafes en plastique, destinées à la fabrication de fermetures éclair

701333 : Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

7013331100 - à encre liquide

7013331900 - autres / avec cartouche remplaçable

7013339100 - Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne

7013339900 - Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur

701337 : Nickel non allié

7013371000 - avec mine de graphite

7013375100 - Pastels et fusains

7013375900 - en matière plastique // Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes)

7013379100 - en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30|mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines

7013379900 - Vaporisateurs de toilette

701341 : Alliages de nickel

7013411000 - Montures et têtes de montures

7013419000 - Bois sous forme de grumes ou billes équarries avec un simple traitement de surface, sculpté ou finement fileté ou peint, sans valeur ajoutée significative et aucune modification substantielle de forme

701342 : de nickel non allié

7013420000 - de nickel non allié

701349 : d'alliages de nickel

7013491000 - Spécimens pour collections en bois

7013499100 - Collections et pièces de collection d’origine animale

701391 : Barres et profilés / en nickel non allié

7013910000 - Barres et profilés / en nickel non allié

701399 : Barres et profilés / en alliages de nickel

7013990000 - Barres et profilés / en alliages de nickel

7014 : Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n$o|7015), non travaillés optiquement
701400 : Fils / en nickel non allié

7014000000 - Fils / en nickel non allié

7015 : Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
701510 : Fils / en alliages de nickel

7015100000 - Fils / en alliages de nickel

701590 : en nickel non allié

7015900000 - en nickel non allié

7016 : Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
701610 : en alliages de nickel

7016100000 - en alliages de nickel

701690 : Tubes et tuyaux / en nickel non allié

7016900000 - Tubes et tuyaux / en nickel non allié

7017 : Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée
701710 : Tubes et tuyaux / en alliages de nickel

7017100000 - Tubes et tuyaux / en alliages de nickel

701720 : Accessoires de tuyauterie

7017200000 - Accessoires de tuyauterie

701790 : Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel

7017900000 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel

7018 : Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1|mm
701810 : Aluminium non allié

7018100000 - Aluminium non allié

701820 : Alliages d'aluminium

7018200000 - Alliages d'aluminium

701890 : Déchets / Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2|mm (support non compris)

7018900000 - Déchets / Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2|mm (support non compris)

7019 : Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple)
701911 : Déchets / autres (y compris les rebuts de fabrication)

7019110000 - Déchets / autres (y compris les rebuts de fabrication)

701912 : Débris

7019120000 - Débris

701913 : en aluminium non allié

7019130000 - en aluminium non allié

701914 : en alliages d'aluminium / Profilés creux

7019140000 - en alliages d'aluminium / Profilés creux

701915 : en alliages d'aluminium / autres

7019150000 - en alliages d'aluminium / autres

701919 : en aluminium non allié / dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7|mm

7019190000 - en aluminium non allié / dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7|mm

701961 : en aluminium non allié / autres

7019610000 - en aluminium non allié / autres

701962 : en alliages d'aluminium / dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7|mm

7019620000 - en alliages d'aluminium / dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7|mm

701963 : de forme carrée ou rectangulaire / en aluminium non allié

7019630000 - de forme carrée ou rectangulaire / en aluminium non allié

701964 : de forme carrée ou rectangulaire / en alliages d'aluminium

7019640000 - de forme carrée ou rectangulaire / en alliages d'aluminium

701965 : autres / en aluminium non allié

7019650000 - autres / en aluminium non allié

701966 : autres / en alliages d'aluminium

7019660000 - autres / en alliages d'aluminium

701969 : sans support / simplement laminées

7019690000 - sans support / simplement laminées

701971 : sans support / autres

7019710000 - sans support / autres

701972 : sur support

7019720000 - sur support

701973 : en alliages d'aluminium

7019730000 - en alliages d'aluminium

701980 : destinés à certains types de véhicules aériens

7019800000 - destinés à certains types de véhicules aériens

701990 : Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles :  -traité par trempe T6,  -doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire, -percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm, -présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm, -avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage, -avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non, -d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm, -destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments

7019900000 - Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles :  -traité par trempe T6,  -doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire, -percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm, -présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm, -avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage, -avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non, -d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm, -destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments

7020 : Autres ouvrages en verre
702000 : Bloc d'aluminium brasé à la flamme pour raccorder les flexibles dans les échangeurs de chaleur automobiles et/ou les refroidisseurs d'air à turbocompresseur et/ou les refroidisseurs de transmission automatique : -équipé de flexibles de raccordement extrudés et cintrés d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm, -d'une masse de 0,02 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,25 kg, destiné à la fabrication des systèmes de refroidissement des véhicules du chapitre 87

7020000000 - Bloc d'aluminium brasé à la flamme pour raccorder les flexibles dans les échangeurs de chaleur automobiles et/ou les refroidisseurs d'air à turbocompresseur et/ou les refroidisseurs de transmission automatique : -équipé de flexibles de raccordement extrudés et cintrés d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm, -d'une masse de 0,02 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,25 kg, destiné à la fabrication des systèmes de refroidissement des véhicules du chapitre 87

71 : PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
7101 : Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport
710110 : Composants usinés en aluminium : -contenant en poids 0,55 % ou plus de magnésium, mais n'excédant pas 0,61, %, -contenant en poids 0,55 % ou plus de silicone, mais n'excédant pas 0,61, %, -présentant un état de durcissement T5 ou T6, -d'une masse de 0,05 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,2 kg, destinés à la fabrication de systèmes de refroidissement au CO₂ des véhicules à moteur

7101100000 - Composants usinés en aluminium : -contenant en poids 0,55 % ou plus de magnésium, mais n'excédant pas 0,61, %, -contenant en poids 0,55 % ou plus de silicone, mais n'excédant pas 0,61, %, -présentant un état de durcissement T5 ou T6, -d'une masse de 0,05 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,2 kg, destinés à la fabrication de systèmes de refroidissement au CO₂ des véhicules à moteur

710121 : Bloc de raccordement en aluminium : -d'un poids de 3 g ou plus, mais n'excédant pas 400 g, -fabriqué à partir d'aluminium de qualité 6061-T6, 6060-T6 ou 6082-T6, -faisant partie intégrante d'un assemblage de flexibles de climatisation, d'un assemblage de flexibles de refroidissement à huile, d'un assemblage de flexibles de frein à air comprimé ou d'un assemblage de flexibles de refroidissement à eau, -comportant des trous (douilles) ou des cannelures (pilotes) ou des filetages permettant l'installation dans un système de climatisation automobile ou un autre système de climatisation (également considéré comme une installation dans le conduit d'air), -avec douilles conçues pour le brasage ou la fixation, -percé d'au moins un trou traversant d'un diamètre de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm, -destiné à la fabrication de systèmes de refroidissement et de climatisation automobiles

7101210000 - Bloc de raccordement en aluminium : -d'un poids de 3 g ou plus, mais n'excédant pas 400 g, -fabriqué à partir d'aluminium de qualité 6061-T6, 6060-T6 ou 6082-T6, -faisant partie intégrante d'un assemblage de flexibles de climatisation, d'un assemblage de flexibles de refroidissement à huile, d'un assemblage de flexibles de frein à air comprimé ou d'un assemblage de flexibles de refroidissement à eau, -comportant des trous (douilles) ou des cannelures (pilotes) ou des filetages permettant l'installation dans un système de climatisation automobile ou un autre système de climatisation (également considéré comme une installation dans le conduit d'air), -avec douilles conçues pour le brasage ou la fixation, -percé d'au moins un trou traversant d'un diamètre de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm, -destiné à la fabrication de systèmes de refroidissement et de climatisation automobiles

710122 : Étuis tubulaires souples

7101220000 - Étuis tubulaires souples

7102 : Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis
710210 : Bouteilles pour le gonflage des tobbogans d'évacuation, destinées à certains types de véhicules aériens

7102100000 - Bouteilles pour le gonflage des tobbogans d'évacuation, destinées à certains types de véhicules aériens

710221 : avec âme en acier

7102210000 - avec âme en acier

710229 : Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires

7102290000 - Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires

710231 : autres / Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium

7102310000 - autres / Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium

710239 : Plomb affiné

7102390000 - Plomb affiné

7103 : Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
710310 : autre / contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids

7103100000 - autre / contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids

710391 : autre / autre

7103910000 - autre / autre

710399 : Tôles, feuilles et bandes / Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2|mm (support non compris)

7103990000 - Tôles, feuilles et bandes / Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2|mm (support non compris)

7104 : Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
710410 : Tôles, feuilles et bandes / autres

7104100000 - Tôles, feuilles et bandes / autres

710421 : Poudres et paillettes

7104210000 - Poudres et paillettes

710429 : Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives

7104290000 - Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives

710491 : Zinc non allié / contenant en poids 99,99|% ou plus de zinc

7104910000 - Zinc non allié / contenant en poids 99,99|% ou plus de zinc

710499 : Zinc non allié / contenant en poids moins de 99,99|% de zinc

7104990000 - Zinc non allié / contenant en poids moins de 99,99|% de zinc

7105 : Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
710510 : Alliages de zinc

7105100000 - Alliages de zinc

710590 : Poussières de zinc

7105900000 - Poussières de zinc

7106 : Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
710610 : Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc: -d'un poids n'excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm, -avec ou sans parties en autres matières, -avec ou sans parties en autres métaux, -avec ou sans traitement de surface, -imprimés ou non, du type utilisé pour la fabrication de télécommandes

7106100000 - Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc: -d'un poids n'excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm, -avec ou sans parties en autres matières, -avec ou sans parties en autres métaux, -avec ou sans traitement de surface, -imprimés ou non, du type utilisé pour la fabrication de télécommandes

710691 : Étain non allié

7106910000 - Étain non allié

710692 : Alliages d'étain

7106920000 - Alliages d'étain

710700 : Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7107 : Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7107000000 - Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7108 : Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
710811 : Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur excédant 0,2|mm

7108110000 - Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur excédant 0,2|mm

710812 : autres / Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage

7108120000 - autres / Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage

710813 : autres / Fils

7108130000 - autres / Fils

710820 : autres / Déchets et débris

7108200000 - autres / Déchets et débris

710900 : Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7109 : Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7109000000 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7110 : Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
711011 : autres / Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage

7110110000 - autres / Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage

711019 : autres / Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles

7110190000 - autres / Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles

711021 : Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres

7110210000 - Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres

711029 : Déchets et débris

7110290000 - Déchets et débris

711031 : autres / Creusets

7110310000 - autres / Creusets

711039 : Magnésium sous forme brute / contenant au moins 99,8|% en poids de magnésium

7110390000 - Magnésium sous forme brute / contenant au moins 99,8|% en poids de magnésium

711041 : Magnésium sous forme brute / autres

7110410000 - Magnésium sous forme brute / autres

711049 : Copeaux, tournures et granulés calibrés; poudres

7110490000 - Copeaux, tournures et granulés calibrés; poudres

711100 : Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7111 : Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7111000000 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7112 : Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 8549
711230 : Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres

7112300000 - Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres

711291 : Contenant plus de 99,99|% en poids de bismuth

7112910000 - Contenant plus de 99,99|% en poids de bismuth

711292 : Titane sous forme brute; poudres

7112920000 - Titane sous forme brute; poudres

711299 : Zirconium sous forme brute; poudres / contenant moins d'une partie de hafnium pour 500|parties en poids de zirconium

7112990000 - Zirconium sous forme brute; poudres / contenant moins d'une partie de hafnium pour 500|parties en poids de zirconium

7113 : Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
711311 : Zirconium sous forme brute; poudres / autres

7113110000 - Zirconium sous forme brute; poudres / autres

711319 : Déchets et débris / contenant moins d'une partie de hafnium pour 500|parties en poids de zirconium

7113190000 - Déchets et débris / contenant moins d'une partie de hafnium pour 500|parties en poids de zirconium

711320 : Déchets et débris / autres

7113200000 - Déchets et débris / autres

7114 : Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
711411 : autres / contenant moins d'une partie de hafnium pour 500|parties en poids de zirconium

7114110000 - autres / contenant moins d'une partie de hafnium pour 500|parties en poids de zirconium

711419 : Antimoine sous forme brute; poudres

7114190000 - Antimoine sous forme brute; poudres

711420 : Manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres / Manganèse sous forme brute; poudres

7114200000 - Manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres / Manganèse sous forme brute; poudres

7115 : Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
711510 : Manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres / Déchets et débris

7115100000 - Manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres / Déchets et débris

711590 : Béryllium / sous forme brute; poudres

7115900000 - Béryllium / sous forme brute; poudres

7116 : Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
711610 : Béryllium / Déchets et débris

7116100000 - Béryllium / Déchets et débris

711620 : Béryllium / autres

7116200000 - Béryllium / autres

7117 : Bijouterie de fantaisie
711711 : Chrome / sous forme brute; poudres

7117110000 - Chrome / sous forme brute; poudres

711719 : Chrome / Déchets et débris

7117190000 - Chrome / Déchets et débris

711790 : Chrome / autres

7117900000 - Chrome / autres

7118 : Monnaies
711810 : Hafnium (celtium) / sous forme brute; déchets et débris; poudres

7118100000 - Hafnium (celtium) / sous forme brute; déchets et débris; poudres

711890 : Hafnium (celtium) / autres

7118900000 - Hafnium (celtium) / autres

72 : FONTE, FER ET ACIER
7201 : Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
720110 : Rhénium / sous forme brute; déchets et débris; poudres

7201100000 - Rhénium / sous forme brute; déchets et débris; poudres

720120 : Rhénium / autres

7201200000 - Rhénium / autres

720150 : Thallium / sous forme brute; poudres

7201500000 - Thallium / sous forme brute; poudres

7202 : Ferro-alliages
720211 : Thallium / Déchets et débris

7202110000 - Thallium / Déchets et débris

720219 : Thallium / autres

7202190000 - Thallium / autres

720221 : Cadmium / Déchets et débris

7202210000 - Cadmium / Déchets et débris

720229 : Cadmium / autres

7202290000 - Cadmium / autres

720230 : autres / sous forme brute; déchets et débris; poudres

7202300000 - autres / sous forme brute; déchets et débris; poudres

720241 : sous forme brute

7202410000 - sous forme brute

720249 : autres // Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques

7202490000 - autres // Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques

720250 : autres // Entretoises sous forme de pavés droits en composite d'aluminium-carbure de silicium (AlSiC) utilisées dans les modules IGBT

7202500000 - autres // Entretoises sous forme de pavés droits en composite d'aluminium-carbure de silicium (AlSiC) utilisées dans les modules IGBT

720260 : Bêches et pelles

7202600000 - Bêches et pelles

720270 : Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs

7202700000 - Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs

720280 : Haches, serpes et outils similaires à taillants

7202800000 - Haches, serpes et outils similaires à taillants

720291 : Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main

7202910000 - Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main

720292 : Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains

7202920000 - Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains

720293 : autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

7202930000 - autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

720299 : Scies à main

7202990000 - Scies à main

7203 : Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94|%, en morceaux, boulettes ou formes similaires
720310 : Lames de scies à ruban

7203100000 - Lames de scies à ruban

720390 : Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) / avec partie travaillante en acier

7203900000 - Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) / avec partie travaillante en acier

7204 : Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier
720410 : Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) / autres, y compris les parties

7204100000 - Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) / autres, y compris les parties

720421 : Chaînes de scies, dites "coupantes"

7204210000 - Chaînes de scies, dites "coupantes"

720429 : autres lames de scies / Lames de scies droites, pour le travail des métaux

7204290000 - autres lames de scies / Lames de scies droites, pour le travail des métaux

720430 : autres lames de scies / autres

7204300000 - autres lames de scies / autres

720441 : Limes, râpes et outils similaires

7204410000 - Limes, râpes et outils similaires

720449 : Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires

7204490000 - Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires

720450 : Cisailles à métaux et outils similaires

7204500000 - Cisailles à métaux et outils similaires

7205 : Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
720510 : Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires

7205100000 - Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires

720521 : Clés de serrage à main / à ouverture fixe

7205210000 - Clés de serrage à main / à ouverture fixe

720529 : Clés de serrage à main / à ouverture variable

7205290000 - Clés de serrage à main / à ouverture variable

7206 : Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n$o|7203
720610 : Douilles de serrage interchangeables, même avec manches

7206100000 - Douilles de serrage interchangeables, même avec manches

720690 : Outils de perçage, de filetage ou de taraudage

7206900000 - Outils de perçage, de filetage ou de taraudage

7207 : Demi-produits en fer ou en aciers non alliés
720711 : Marteaux et masses

7207110000 - Marteaux et masses

720712 : Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois

7207120000 - Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois

720719 : Tournevis

7207190000 - Tournevis

720720 : autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) / d'économie domestique

7207200000 - autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) / d'économie domestique

7208 : Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600|mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
720810 : autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) / autres

7208100000 - autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) / autres

720825 : Lampes à souder et similaires

7208250000 - Lampes à souder et similaires

720826 : Étaux, serre-joints et similaires

7208260000 - Étaux, serre-joints et similaires

720827 : autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position

7208270000 - autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position

720836 : Outils de forage ou de sondage / avec partie travaillante en cermets

7208360000 - Outils de forage ou de sondage / avec partie travaillante en cermets

720837 : Outils de forage ou de sondage / autres, y compris les parties

7208370000 - Outils de forage ou de sondage / autres, y compris les parties

720838 : Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux

7208380000 - Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux

720839 : Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner

7208390000 - Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner

720840 : Outils à tarauder ou à fileter

7208400000 - Outils à tarauder ou à fileter

720851 : Outils à percer

7208510000 - Outils à percer

720852 : Outils à aléser ou à brocher

7208520000 - Outils à aléser ou à brocher

720853 : Outils à fraiser

7208530000 - Outils à fraiser

720854 : Outils à tourner

7208540000 - Outils à tourner

720890 : autres outils interchangeables

7208900000 - autres outils interchangeables

7209 : Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600|mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
720915 : pour le travail des métaux

7209150000 - pour le travail des métaux

720916 : pour le travail du bois

7209160000 - pour le travail du bois

720917 : pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire

7209170000 - pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire

720918 : pour machines agricoles, horticoles ou forestières

7209180000 - pour machines agricoles, horticoles ou forestières

720925 : Plaquettes amovibles

7209250000 - Plaquettes amovibles

720926 : Assortiments

7209260000 - Assortiments

720927 : autres / Couteaux de table à lame fixe

7209270000 - autres / Couteaux de table à lame fixe

720928 : autres / autres couteaux à lame fixe

7209280000 - autres / autres couteaux à lame fixe

720990 : autres / Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes

7209900000 - autres / Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes

7210 : Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600|mm ou plus, plaqués ou revêtus
721011 : autres / Lames

7210110000 - autres / Lames

721012 : autres / Manches en métaux communs

7210120000 - autres / Manches en métaux communs

721020 : Rasoirs

7210200000 - Rasoirs

721030 : Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes

7210300000 - Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes

721041 : Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames

7210410000 - Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames

721049 : Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)

7210490000 - Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)

721050 : Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné

7210500000 - Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné

721061 : autres assortiments

7210610000 - autres assortiments

721069 : autres / argentés, dorés ou platinés

7210690000 - autres / argentés, dorés ou platinés

721070 : Cadenas

7210700000 - Cadenas

721090 : Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles

7210900000 - Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles

7211 : Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600|mm, non plaqués ni revêtus
721113 : Serrures des types utilisés pour meubles

7211130000 - Serrures des types utilisés pour meubles

721114 : autres serrures; verrous

7211140000 - autres serrures; verrous

721119 : Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure

7211190000 - Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure

721123 : Clefs présentées isolément

7211230000 - Clefs présentées isolément

721129 : Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)

7211290000 - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)

721190 : Roulettes

7211900000 - Roulettes

7212 : Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600|mm, plaqués ou revêtus
721210 : autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles

7212100000 - autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles

721220 : autres garnitures, ferrures et articles similaires / pour bâtiments

7212200000 - autres garnitures, ferrures et articles similaires / pour bâtiments

721230 : autres garnitures, ferrures et articles similaires / autres, pour meubles

7212300000 - autres garnitures, ferrures et articles similaires / autres, pour meubles

721240 : autres garnitures, ferrures et articles similaires / autres

7212400000 - autres garnitures, ferrures et articles similaires / autres

721250 : Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires

7212500000 - Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires

721260 : Ferme-portes automatiques

7212600000 - Ferme-portes automatiques

7213 : Fil machine en fer ou en aciers non alliés
721310 : Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes

7213100000 - Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes

721320 : Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires

7213200000 - Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires

721391 : Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs

7213910000 - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs

721399 : Agrafes présentées en barrettes

7213990000 - Agrafes présentées en barrettes

7214 : Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage
721410 : Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires

7214100000 - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires

721420 : Statuettes et autres objets d'ornement / argentés, dorés ou platinés

7214200000 - Statuettes et autres objets d'ornement / argentés, dorés ou platinés

721430 : Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs

7214300000 - Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs

721491 : en fer ou en acier

7214910000 - en fer ou en acier

721499 : en autres métaux communs

7214990000 - en autres métaux communs

7215 : Autres barres en fer ou en aciers non alliés
721510 : Agrafes, crochets et œillets

7215100000 - Agrafes, crochets et œillets

721550 : Rivets tubulaires ou à tige fendue

7215500000 - Rivets tubulaires ou à tige fendue

721590 : Bouchons-couronnes

7215900000 - Bouchons-couronnes

7216 : Profilés en fer ou en aciers non alliés
721610 : Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs

7216100000 - Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs

721621 : Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs

7216210000 - Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs

721622 : Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs

7216220000 - Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs

721631 : Réacteurs nucléaires

7216310000 - Réacteurs nucléaires

721632 : Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties

7216320000 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties

721633 : Éléments combustibles (cartouches) non irradiés

7216330000 - Éléments combustibles (cartouches) non irradiés

721640 : Parties de réacteurs nucléaires

7216400000 - Parties de réacteurs nucléaires

721650 : Chaudières à vapeur / Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45|t

7216500000 - Chaudières à vapeur / Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45|t

721661 : Chaudières à vapeur / Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45|t

7216610000 - Chaudières à vapeur / Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45|t

721669 : Chaudières à vapeur / autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

7216690000 - Chaudières à vapeur / autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

721691 : Chaudières dites "à eau surchauffée"

7216910000 - Chaudières dites "à eau surchauffée"

721699 : Chaudières

7216990000 - Chaudières

7217 : Fils en fer ou en aciers non alliés
721710 : Appareils auxiliaires pour chaudières des n$o$s|8402|ou 8403

7217100000 - Appareils auxiliaires pour chaudières des n$o$s|8402|ou 8403

721720 : Condenseurs pour machines à vapeur

7217200000 - Condenseurs pour machines à vapeur

721730 : Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

7217300000 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

721790 : Turbines pour la propulsion de bateaux

7217900000 - Turbines pour la propulsion de bateaux

7218 : Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables
721810 : autres turbines / d'une puissance excédant 40|MW

7218100000 - autres turbines / d'une puissance excédant 40|MW

721891 : autres turbines / d'une puissance n'excédant pas 40|MW

7218910000 - autres turbines / d'une puissance n'excédant pas 40|MW

721899 : Moteurs pour l'aviation

7218990000 - Moteurs pour l'aviation

7219 : Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600|mm ou plus
721911 : Moteurs pour la propulsion de bateaux / du type hors-bord

7219110000 - Moteurs pour la propulsion de bateaux / du type hors-bord

721912 : Moteurs pour la propulsion de bateaux / autres

7219120000 - Moteurs pour la propulsion de bateaux / autres

721913 : Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87 / d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³

7219130000 - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87 / d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³

721914 : Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87 / d'une cylindrée excédant 50|cm$3|mais n'excédant pas 250|cm$3

7219140000 - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87 / d'une cylindrée excédant 50|cm$3|mais n'excédant pas 250|cm$3

721921 : Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87 / d'une cylindrée excédant 250|cm$3|mais n'excédant pas 1|000|cm$3

7219210000 - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87 / d'une cylindrée excédant 250|cm$3|mais n'excédant pas 1|000|cm$3

721922 : Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87 / d'une cylindrée excédant 1|000|cm$3

7219220000 - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87 / d'une cylindrée excédant 1|000|cm$3

721923 : autres moteurs

7219230000 - autres moteurs

721924 : Moteurs pour la propulsion de bateaux

7219240000 - Moteurs pour la propulsion de bateaux

721931 : Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87

7219310000 - Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87

721932 : de moteurs pour l'aviation

7219320000 - de moteurs pour l'aviation

721933 : autres / reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

7219330000 - autres / reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

721934 : Turbines et roues hydrauliques / d'une puissance n'excédant pas 1|000|kW

7219340000 - Turbines et roues hydrauliques / d'une puissance n'excédant pas 1|000|kW

721935 : Turbines et roues hydrauliques / d'une puissance excédant 1|000|kW mais n'excédant pas 10|000|kW

7219350000 - Turbines et roues hydrauliques / d'une puissance excédant 1|000|kW mais n'excédant pas 10|000|kW

721990 : Turbines et roues hydrauliques / d'une puissance excédant 10|000|kW

7219900000 - Turbines et roues hydrauliques / d'une puissance excédant 10|000|kW

7220 : Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600|mm
722011 : Parties, y compris les régulateurs

7220110000 - Parties, y compris les régulateurs

722012 : Turboréacteurs / d'une poussée n'excédant pas 25|kN

7220120000 - Turboréacteurs / d'une poussée n'excédant pas 25|kN

722020 : Turboréacteurs / d'une poussée excédant 25|kN

7220200000 - Turboréacteurs / d'une poussée excédant 25|kN

722090 : Turbopropulseurs / d'une puissance n'excédant pas 1|100|kW

7220900000 - Turbopropulseurs / d'une puissance n'excédant pas 1|100|kW

7221 : Fil machine en aciers inoxydables
722100 : Turbopropulseurs / d'une puissance excédant 1|100|kW

7221000000 - Turbopropulseurs / d'une puissance excédant 1|100|kW

7222 : Barres et profilés en aciers inoxydables
722211 : autres turbines à gaz / d'une puissance n'excédant pas 5|000|kW

7222110000 - autres turbines à gaz / d'une puissance n'excédant pas 5|000|kW

722219 : autres turbines à gaz / d'une puissance excédant 5|000|kW

7222190000 - autres turbines à gaz / d'une puissance excédant 5|000|kW

722220 : Parties / de turboréacteurs ou de turbopropulseurs

7222200000 - Parties / de turboréacteurs ou de turbopropulseurs

722230 : Parties / autres

7222300000 - Parties / autres

722240 : Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

7222400000 - Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

7223 : Fils en aciers inoxydables
722300 : Moteurs hydrauliques / à mouvement rectiligne (cylindres)

7223000000 - Moteurs hydrauliques / à mouvement rectiligne (cylindres)

7224 : Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés
722410 : Moteurs hydrauliques / autres

7224100000 - Moteurs hydrauliques / autres

722490 : Moteurs pneumatiques / à mouvement rectiligne (cylindres)

7224900000 - Moteurs pneumatiques / à mouvement rectiligne (cylindres)

7225 : Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600|mm ou plus
722511 : Moteurs pneumatiques / autres

7225110000 - Moteurs pneumatiques / autres

722519 : Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif / Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

7225190000 - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif / Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

722530 : Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif / autres

7225300000 - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif / autres

722540 : Pompes actionnées à la main, autres que celles des n$o$s|8413|11|ou 8413|19

7225400000 - Pompes actionnées à la main, autres que celles des n$o$s|8413|11|ou 8413|19

722550 : Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

7225500000 - Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

722591 : Pompes à béton

7225910000 - Pompes à béton

722592 : autres pompes volumétriques alternatives

7225920000 - autres pompes volumétriques alternatives

722599 : autres pompes volumétriques rotatives

7225990000 - autres pompes volumétriques rotatives

7226 : Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600|mm
722611 : autres pompes centrifuges

7226110000 - autres pompes centrifuges

722619 : autres pompes; élévateurs à liquides / Pompes

7226190000 - autres pompes; élévateurs à liquides / Pompes

722620 : autres pompes; élévateurs à liquides / Élévateurs à liquides

7226200000 - autres pompes; élévateurs à liquides / Élévateurs à liquides

722691 : Parties / de pompes

7226910000 - Parties / de pompes

722692 : Parties / d'élévateurs à liquides

7226920000 - Parties / d'élévateurs à liquides

722699 : Pompes à vide

7226990000 - Pompes à vide

7227 : Fil machine en autres aciers alliés
722710 : Pompes à air, à main ou à pied

7227100000 - Pompes à air, à main ou à pied

722720 : Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques

7227200000 - Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques

722790 : Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

7227900000 - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

7228 : Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
722810 : Ventilateurs / Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125|W

7228100000 - Ventilateurs / Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125|W

722820 : Ventilateurs / autres

7228200000 - Ventilateurs / autres

722830 : Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120|cm

7228300000 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120|cm

722840 : Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz

7228400000 - Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz

722850 : des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type " split-system " (systèmes à éléments séparés)

7228500000 - des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type " split-system " (systèmes à éléments séparés)

722860 : du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

7228600000 - du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

722870 : autres / avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)

7228700000 - autres / avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)

722880 : autres / autres, avec dispositif de réfrigération

7228800000 - autres / autres, avec dispositif de réfrigération

7229 : Fils en autres aciers alliés
722920 : autres / sans dispositif de réfrigération

7229200000 - autres / sans dispositif de réfrigération

722990 : Brûleurs à combustibles liquides

7229900000 - Brûleurs à combustibles liquides

73 : OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
7301 : Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
730110 : autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes

7301100000 - autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes

730120 : Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

7301200000 - Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

7302 : Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
730210 : Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux

7302100000 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux

730230 : Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

7302300000 - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

730240 : Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments

7302400000 - Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments

730290 : Réfrigérateurs de type ménager / à compression

7302900000 - Réfrigérateurs de type ménager / à compression

7303 : Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
730300 : Réfrigérateurs de type ménager / autres

7303000000 - Réfrigérateurs de type ménager / autres

7304 : Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
730411 : Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800|l

7304110000 - Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800|l

730419 : Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900|l

7304190000 - Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900|l

730422 : autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid

7304220000 - autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid

730423 : autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur / Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no|8415

7304230000 - autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur / Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no|8415

730424 : autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur / autres

7304240000 - autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur / autres

730429 : Parties / Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

7304290000 - Parties / Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

730431 : Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation / à chauffage instantané, à gaz

7304310000 - Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation / à chauffage instantané, à gaz

730439 : Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation / Chauffe-eau solaires

7304390000 - Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation / Chauffe-eau solaires

730441 : Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation / autres

7304410000 - Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation / autres

730449 : Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires

7304490000 - Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires

730451 : Séchoirs / Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation

7304510000 - Séchoirs / Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation

730459 : Séchoirs / autres, pour produits agricoles

7304590000 - Séchoirs / autres, pour produits agricoles

730490 : Séchoirs / autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton

7304900000 - Séchoirs / autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton

7305 : Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4|mm, en fer ou en acier
730511 : Séchoirs / autres

7305110000 - Séchoirs / autres

730512 : Appareils de distillation ou de rectification

7305120000 - Appareils de distillation ou de rectification

730519 : Échangeurs de chaleur

7305190000 - Échangeurs de chaleur

730520 : Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

7305200000 - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

730531 : autres appareils et dispositifs / pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

7305310000 - autres appareils et dispositifs / pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

730539 : autres appareils et dispositifs / autres

7305390000 - autres appareils et dispositifs / autres

730590 : Calandres et laminoirs

7305900000 - Calandres et laminoirs

7306 : Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier
730611 : Parties / Cylindres

7306110000 - Parties / Cylindres

730619 : Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges / Écrémeuses

7306190000 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges / Écrémeuses

730621 : Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges / Essoreuses à linge

7306210000 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges / Essoreuses à linge

730629 : Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges / autres

7306290000 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges / autres

730630 : Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides / pour la filtration ou l'épuration des eaux

7306300000 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides / pour la filtration ou l'épuration des eaux

730640 : Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides / pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau

7306400000 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides / pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau

730650 : Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides / pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

7306500000 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides / pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

730661 : Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides / autres

7306610000 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides / autres

730669 : Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz / Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

7306690000 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz / Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

730690 : Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz / Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l'épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression

7306900000 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz / Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l'épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression

7307 : Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
730711 : Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz / autres

7307110000 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz / autres

730719 : Parties / de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges

7307190000 - Parties / de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges

730721 : Machines à laver la vaisselle / de type ménager

7307210000 - Machines à laver la vaisselle / de type ménager

730722 : Machines à laver la vaisselle / autres

7307220000 - Machines à laver la vaisselle / autres

730723 : Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients

7307230000 - Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients

730729 : Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons

7307290000 - Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons

730791 : autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)

7307910000 - autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)

730792 : Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

7307920000 - Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

730793 : Bascules à pesage continu sur transporteurs

7307930000 - Bascules à pesage continu sur transporteurs

730799 : Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

7307990000 - Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

7308 : Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n$o|9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
730810 : autres appareils et instruments de pesage / d'une portée n'excédant pas 30|kg

7308100000 - autres appareils et instruments de pesage / d'une portée n'excédant pas 30|kg

730820 : autres appareils et instruments de pesage / d'une portée excédant 30|kg mais n'excédant pas 5|000|kg

7308200000 - autres appareils et instruments de pesage / d'une portée excédant 30|kg mais n'excédant pas 5|000|kg

730830 : autres appareils et instruments de pesage / autres

7308300000 - autres appareils et instruments de pesage / autres

730840 : Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage

7308400000 - Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage

730890 : Extincteurs, même chargés

7308900000 - Extincteurs, même chargés

7309 : Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300|l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
730900 : Pistolets aérographes et appareils similaires

7309000000 - Pistolets aérographes et appareils similaires

7310 : Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300|l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
731010 : Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

7310100000 - Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

731021 : Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture / Pulvérisateurs portables

7310210000 - Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture / Pulvérisateurs portables

731029 : Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture / autres

7310290000 - Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture / autres

7311 : Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier
731100 : autres appareils / pour l'agriculture ou l'horticulture

7311000000 - autres appareils / pour l'agriculture ou l'horticulture

7312 : Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
731210 : autres appareils / autres

7312100000 - autres appareils / autres

731290 : Palans / à moteur électrique

7312900000 - Palans / à moteur électrique

731300 : Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures
7313 : Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures

7313000000 - Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures

7314 : Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier
731412 : Palans / autres

7314120000 - Palans / autres

731414 : Treuils; cabestans / à moteur électrique

7314140000 - Treuils; cabestans / à moteur électrique

731419 : Treuils; cabestans / autres

7314190000 - Treuils; cabestans / autres

731420 : Crics et vérins / Élévateurs fixes de voitures pour garages

7314200000 - Crics et vérins / Élévateurs fixes de voitures pour garages

731431 : Crics et vérins / autres crics et vérins, hydrauliques

7314310000 - Crics et vérins / autres crics et vérins, hydrauliques

731439 : Crics et vérins / autres

7314390000 - Crics et vérins / autres

731441 : Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers / Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes

7314410000 - Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers / Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes

731442 : Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers / Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

7314420000 - Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers / Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

731449 : Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers / autres

7314490000 - Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers / autres

731450 : Grues à tour

7314500000 - Grues à tour

7315 : Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier
731511 : Grues sur portiques

7315110000 - Grues sur portiques

731512 : autres machines et appareils, autopropulsés / sur pneumatiques

7315120000 - autres machines et appareils, autopropulsés / sur pneumatiques

731519 : autres machines et appareils, autopropulsés / autres

7315190000 - autres machines et appareils, autopropulsés / autres

731520 : autres machines et appareils / conçus pour être montés sur un véhicule routier

7315200000 - autres machines et appareils / conçus pour être montés sur un véhicule routier

731581 : autres machines et appareils / autres

7315810000 - autres machines et appareils / autres

731582 : Chariots autopropulsés à moteur électrique

7315820000 - Chariots autopropulsés à moteur électrique

731589 : autres chariots autopropulsés

7315890000 - autres chariots autopropulsés

731590 : autres chariots

7315900000 - autres chariots

731600 : Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
7316 : Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7316000000 - Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7317 : Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre
731700 : Ascenseurs et monte-charge

7317000000 - Ascenseurs et monte-charge

7318 : Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
731811 : Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

7318110000 - Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

731812 : autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises / spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

7318120000 - autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises / spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

731813 : autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises / autres, à benne

7318130000 - autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises / autres, à benne

731814 : autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises / autres, à bande ou à courroie

7318140000 - autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises / autres, à bande ou à courroie

731815 : autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises / autres

7318150000 - autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises / autres

731816 : Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

7318160000 - Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

731819 : Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires

7318190000 - Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires

731821 : Robots industriels

7318210000 - Robots industriels

731822 : autres machines et appareils

7318220000 - autres machines et appareils

731823 : Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) / à chenilles

7318230000 - Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) / à chenilles

731824 : Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) / autres

7318240000 - Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) / autres

731829 : Niveleuses

7318290000 - Niveleuses

7319 : Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs
731940 : Décapeuses (scrapers)

7319400000 - Décapeuses (scrapers)

731990 : Compacteuses et rouleaux compresseurs

7319900000 - Compacteuses et rouleaux compresseurs

7320 : Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
732010 : Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses / Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

7320100000 - Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses / Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

732020 : Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses / Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360$o

7320200000 - Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses / Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360$o

732090 : Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses / autres

7320900000 - Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses / autres

7321 : Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
732111 : Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux

7321110000 - Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux

732112 : Chasse-neige

7321120000 - Chasse-neige

732119 : Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries / autopropulsées

7321190000 - Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries / autopropulsées

732181 : Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries / autres

7321810000 - Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries / autres

732182 : autres machines de sondage ou de forage / autopropulsées

7321820000 - autres machines de sondage ou de forage / autopropulsées

732189 : autres machines de sondage ou de forage / autres

7321890000 - autres machines de sondage ou de forage / autres

732190 : autres machines et appareils, autopropulsés

7321900000 - autres machines et appareils, autopropulsés

7322 : Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
732211 : autres machines et appareils, non autopropulsés / Machines et appareils à tasser ou à compacter

7322110000 - autres machines et appareils, non autopropulsés / Machines et appareils à tasser ou à compacter

732219 : autres machines et appareils, non autopropulsés / autres

7322190000 - autres machines et appareils, non autopropulsés / autres

732290 : de machines ou appareils du n$o|8425

7322900000 - de machines ou appareils du n$o|8425

7323 : Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier
732310 : de machines ou appareils du n$o|8427

7323100000 - de machines ou appareils du n$o|8427

732391 : de machines ou appareils du n$o|8428 / d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques

7323910000 - de machines ou appareils du n$o|8428 / d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques

732392 : de machines ou appareils du n$o|8428 / autres

7323920000 - de machines ou appareils du n$o|8428 / autres

732393 : de machines ou appareils des n$o$s|8426, 8429|ou 8430 / Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces

7323930000 - de machines ou appareils des n$o$s|8426, 8429|ou 8430 / Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces

732394 : de machines ou appareils des n$o$s|8426, 8429|ou 8430 / Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)

7323940000 - de machines ou appareils des n$o$s|8426, 8429|ou 8430 / Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)

732399 : de machines ou appareils des n$o$s|8426, 8429|ou 8430 / Parties de machines de sondage ou de forage des n$o$s|8430|41|ou 8430|49

7323990000 - de machines ou appareils des n$o$s|8426, 8429|ou 8430 / Parties de machines de sondage ou de forage des n$o$s|8430|41|ou 8430|49

7324 : Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
732410 : de machines ou appareils des n$o$s|8426, 8429|ou 8430 / autres

7324100000 - de machines ou appareils des n$o$s|8426, 8429|ou 8430 / autres

732421 : Charrues

7324210000 - Charrues

732429 : Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses / Herses à disques (pulvériseurs)

7324290000 - Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses / Herses à disques (pulvériseurs)

732490 : Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses / autres

7324900000 - Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses / autres

7325 : Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier
732510 : Semoirs, plantoirs et repiqueurs / Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour

7325100000 - Semoirs, plantoirs et repiqueurs / Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour

732591 : Semoirs, plantoirs et repiqueurs / autres

7325910000 - Semoirs, plantoirs et repiqueurs / autres

732599 : Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais / Epandeurs de fumier

7325990000 - Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais / Epandeurs de fumier

7326 : Autres ouvrages en fer ou en acier
732611 : Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais / Distributeurs d'engrais

7326110000 - Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais / Distributeurs d'engrais

732619 : autres machines, appareils et engins

7326190000 - autres machines, appareils et engins

732620 : Tondeuses à gazon / à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

7326200000 - Tondeuses à gazon / à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

732690 : Tondeuses à gazon / autres

7326900000 - Tondeuses à gazon / autres

74 : CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
740100 : Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
7401 : Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)

7401000000 - Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)

740200 : Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
7402 : Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

7402000000 - Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

7403 : Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
740311 : Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur

7403110000 - Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur

740312 : autres machines et appareils de fenaison

7403120000 - autres machines et appareils de fenaison

740313 : Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses

7403130000 - Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses

740319 : autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage / Moissonneuses-batteuses

7403190000 - autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage / Moissonneuses-batteuses

740321 : autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage / autres machines et appareils pour le battage

7403210000 - autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage / autres machines et appareils pour le battage

740322 : autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage / Machines pour la récolte des racines ou tubercules

7403220000 - autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage / Machines pour la récolte des racines ou tubercules

740329 : autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage / autres

7403290000 - autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage / autres

7404 : Déchets et débris de cuivre
740400 : Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles

7404000000 - Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles

740500 : Alliages mères de cuivre
7405 : Alliages mères de cuivre

7405000000 - Alliages mères de cuivre

7406 : Poudres et paillettes de cuivre
740610 : Machines à traire

7406100000 - Machines à traire

740620 : Machines et appareils de laiterie

7406200000 - Machines et appareils de laiterie

7407 : Barres et profilés en cuivre
740710 : Machines et appareils

7407100000 - Machines et appareils

740721 : Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux

7407210000 - Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux

740729 : Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses / Couveuses et éleveuses

7407290000 - Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses / Couveuses et éleveuses

7408 : Fils de cuivre
740811 : Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses / autres

7408110000 - Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses / autres

740819 : Parties / de machines ou appareils d'aviculture

7408190000 - Parties / de machines ou appareils d'aviculture

740821 : Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

7408210000 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

740822 : Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires

7408220000 - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires

740829 : Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat

7408290000 - Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat

7409 : Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15|mm
740911 : Machines et appareils pour la sucrerie

7409110000 - Machines et appareils pour la sucrerie

740919 : Machines et appareils pour la brasserie

7409190000 - Machines et appareils pour la brasserie

740921 : Machines et appareils pour le travail des viandes

7409210000 - Machines et appareils pour le travail des viandes

740929 : Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes

7409290000 - Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes

740931 : Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

7409310000 - Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

740939 : Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton

7409390000 - Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton

740940 : Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton

7409400000 - Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton

740990 : Parties / de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

7409900000 - Parties / de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

7410 : Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15|mm (support non compris)
741011 : Coupeuses

7410110000 - Coupeuses

741012 : Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes

7410120000 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes

741021 : Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage

7410210000 - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage

741022 : Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton

7410220000 - Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton

7411 : Tubes et tuyaux en cuivre
741110 : Machines, appareils et matériel

7411100000 - Machines, appareils et matériel

741121 : Parties de ces machines, appareils ou matériel

7411210000 - Parties de ces machines, appareils ou matériel

741122 : Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)

7411220000 - Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)

741129 : Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines

7411290000 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines

7412 : Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre
741210 : Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas|22|cm et l'autre n'excède pas 36|cm, à l'état non plié

7412100000 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas|22|cm et l'autre n'excède pas 36|cm, à l'état non plié

741220 : Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / autres machines et appareils à imprimer offset

7412200000 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / autres machines et appareils à imprimer offset

7413 : Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité
741300 : Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

7413000000 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

7415 : Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
741510 : Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

7415100000 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

741521 : Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer, flexographiques

7415210000 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer, flexographiques

741529 : Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer, héliographiques

7415290000 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / Machines et appareils à imprimer, héliographiques

741533 : Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / autres

7415330000 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442 / autres

741539 : autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles / Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

7415390000 - autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles / Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

7418 : Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre
741810 : autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles / autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

7418100000 - autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles / autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

741820 : autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles / autres

7418200000 - autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles / autres

7419 : Autres ouvrages en cuivre
741920 : Parties et accessoires / Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442

7419200000 - Parties et accessoires / Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442

741980 : Parties et accessoires / autres

7419800000 - Parties et accessoires / autres

75 : NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
7501 : Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
750110 : Machines pour le filage

7501100000 - Machines pour le filage

750120 : Machines pour la préparation des matières textiles / Cardes

7501200000 - Machines pour la préparation des matières textiles / Cardes

7502 : Nickel sous forme brute
750210 : Machines pour la préparation des matières textiles / Peigneuses

7502100000 - Machines pour la préparation des matières textiles / Peigneuses

750220 : Machines pour la préparation des matières textiles / Bancs à broches

7502200000 - Machines pour la préparation des matières textiles / Bancs à broches

7503 : Déchets et débris de nickel
750300 : Machines pour la préparation des matières textiles / autres

7503000000 - Machines pour la préparation des matières textiles / autres

750400 : Poudres et paillettes de nickel
7504 : Poudres et paillettes de nickel

7504000000 - Poudres et paillettes de nickel

7505 : Barres, profilés et fils, en nickel
750511 : Machines pour la filature des matières textiles

7505110000 - Machines pour la filature des matières textiles

750512 : Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles

7505120000 - Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles

750521 : Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles

7505210000 - Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles

750522 : pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30|cm

7505220000 - pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30|cm

7506 : Tôles, bandes et feuilles, en nickel
750610 : pour tissus d'une largeur excédant 30|cm, à navettes / à moteur

7506100000 - pour tissus d'une largeur excédant 30|cm, à navettes / à moteur

750620 : pour tissus d'une largeur excédant 30|cm, à navettes / autres

7506200000 - pour tissus d'une largeur excédant 30|cm, à navettes / autres

7507 : Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel
750711 : pour tissus d'une largeur excédant 30|cm, sans navettes

7507110000 - pour tissus d'une largeur excédant 30|cm, sans navettes

750712 : Métiers à bonneterie circulaires / avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165|mm

7507120000 - Métiers à bonneterie circulaires / avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165|mm

750720 : Métiers à bonneterie circulaires / avec cylindre d'un diamètre excédant 165|mm

7507200000 - Métiers à bonneterie circulaires / avec cylindre d'un diamètre excédant 165|mm

7508 : Autres ouvrages en nickel
750810 : Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage

7508100000 - Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage

750890 : Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n$o$s|8444, 8445, 8446|ou 8447 / Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation

7508900000 - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n$o$s|8444, 8445, 8446|ou 8447 / Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation

76 : ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
7601 : Aluminium sous forme brute
760110 : Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n$o$s|8444, 8445, 8446|ou 8447 / autres

7601100000 - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n$o$s|8444, 8445, 8446|ou 8447 / autres

760120 : Parties et accessoires des machines du n$o|8444|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

7601200000 - Parties et accessoires des machines du n$o|8444|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

7602 : Déchets et débris d'aluminium
760200 : Parties et accessoires des machines du n$o|8445|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / Garnitures de cardes

7602000000 - Parties et accessoires des machines du n$o|8445|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / Garnitures de cardes

7603 : Poudres et paillettes d'aluminium
760310 : Parties et accessoires des machines du n$o|8445|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes

7603100000 - Parties et accessoires des machines du n$o|8445|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes

760320 : Parties et accessoires des machines du n$o|8445|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs

7603200000 - Parties et accessoires des machines du n$o|8445|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs

7604 : Barres et profilés en aluminium
760410 : Parties et accessoires des machines du n$o|8445|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / autres

7604100000 - Parties et accessoires des machines du n$o|8445|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / autres

760421 : Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / Peignes, lisses et cadres de lisses

7604210000 - Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / Peignes, lisses et cadres de lisses

760429 : Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / autres

7604290000 - Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / autres

7605 : Fils en aluminium
760511 : Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n$o|8447|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles

7605110000 - Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n$o|8447|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles

760519 : Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n$o|8447|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / autres

7605190000 - Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n$o|8447|ou de leurs machines ou appareils auxiliaires / autres

760521 : Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10|kg / Machines entièrement automatiques

7605210000 - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10|kg / Machines entièrement automatiques

760529 : Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10|kg / autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée

7605290000 - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10|kg / autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée

7606 : Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2|mm
760611 : Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10|kg / autres

7606110000 - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10|kg / autres

760612 : Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10|kg

7606120000 - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10|kg

760691 : Machines pour le nettoyage à sec

7606910000 - Machines pour le nettoyage à sec

760692 : Machines à sécher / d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10|kg

7606920000 - Machines à sécher / d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10|kg

7607 : Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2|mm (support non compris)
760711 : Machines à sécher / autres

7607110000 - Machines à sécher / autres

760719 : Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer

7607190000 - Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer

760720 : Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture

7607200000 - Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture

7608 : Tubes et tuyaux en aluminium
760810 : Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

7608100000 - Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

760820 : Machines à coudre de type ménager

7608200000 - Machines à coudre de type ménager

7609 : Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
760900 : autres machines à coudre / Unités automatiques

7609000000 - autres machines à coudre / Unités automatiques

7610 : Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n$o|9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
761010 : autres machines à coudre / autres

7610100000 - autres machines à coudre / autres

761090 : Aiguilles pour machines à coudre

7610900000 - Aiguilles pour machines à coudre

761100 : Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300|l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
7611 : Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300|l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7611000000 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300|l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7612 : Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300|l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
761210 : Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

7612100000 - Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

761290 : Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux

7612900000 - Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux

7613 : Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
761300 : Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures

7613000000 - Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures

7614 : Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
761410 : Convertisseurs

7614100000 - Convertisseurs

761490 : Lingotières et poches de coulée

7614900000 - Lingotières et poches de coulée

7615 : Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
761510 : Machines à couler (mouler)

7615100000 - Machines à couler (mouler)

761520 : Laminoirs à tubes

7615200000 - Laminoirs à tubes

7616 : Autres ouvrages en aluminium
761610 : autres laminoirs / Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid

7616100000 - autres laminoirs / Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid

761691 : autres laminoirs / Laminoirs à froid

7616910000 - autres laminoirs / Laminoirs à froid

761699 : Cylindres de laminoirs

7616990000 - Cylindres de laminoirs

78 : PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
7801 : Plomb sous forme brute
780110 : opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons / opérant par laser

7801100000 - opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons / opérant par laser

780191 : opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons / opérant par autre faisceau de lumière ou de photons

7801910000 - opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons / opérant par autre faisceau de lumière ou de photons

780199 : opérant par ultrasons

7801990000 - opérant par ultrasons

780200 : Déchets et débris de plomb
7802 : Déchets et débris de plomb

7802000000 - Déchets et débris de plomb

7804 : Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb
780411 : opérant par électro-érosion

7804110000 - opérant par électro-érosion

780419 : opérant par jet de plasma

7804190000 - opérant par jet de plasma

780420 : Machines à découper par jet d'eau

7804200000 - Machines à découper par jet d'eau

7806 : Autres ouvrages en plomb
780600 : Centres d'usinage

7806000000 - Centres d'usinage

79 : ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
7901 : Zinc sous forme brute
790111 : Machines à poste fixe

7901110000 - Machines à poste fixe

790112 : Machines à stations multiples

7901120000 - Machines à stations multiples

790120 : Tours horizontaux / à commande numérique

7901200000 - Tours horizontaux / à commande numérique

790200 : Déchets et débris de zinc
7902 : Déchets et débris de zinc

7902000000 - Déchets et débris de zinc

7903 : Poussières, poudres et paillettes, de zinc
790310 : Tours horizontaux / autres

7903100000 - Tours horizontaux / autres

790390 : autres tours / à commande numérique

7903900000 - autres tours / à commande numérique

790400 : Barres, profilés et fils, en zinc
7904 : Barres, profilés et fils, en zinc

7904000000 - Barres, profilés et fils, en zinc

790500 : Tôles, feuilles et bandes, en zinc
7905 : Tôles, feuilles et bandes, en zinc

7905000000 - Tôles, feuilles et bandes, en zinc

7907 : Autres ouvrages en zinc
790700 : autres tours / autres

7907000000 - autres tours / autres

80 : ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
8001 : Étain sous forme brute
800110 : Unités d'usinage à glissières

8001100000 - Unités d'usinage à glissières

800120 : autres machines à percer / à commande numérique

8001200000 - autres machines à percer / à commande numérique

800200 : Déchets et débris d'étain
8002 : Déchets et débris d'étain

8002000000 - Déchets et débris d'étain

800300 : Barres, profilés et fils, en étain
8003 : Barres, profilés et fils, en étain

8003000000 - Barres, profilés et fils, en étain

8007 : Autres ouvrages en étain
800700 : autres machines à percer / autres

8007000000 - autres machines à percer / autres

81 : AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
8101 : Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris
810110 : autres aléseuses-fraiseuses / à commande numérique

8101100000 - autres aléseuses-fraiseuses / à commande numérique

810194 : autres aléseuses-fraiseuses / autres

8101940000 - autres aléseuses-fraiseuses / autres

810196 : autres machines à aléser / à commande numérique

8101960000 - autres machines à aléser / à commande numérique

810197 : autres machines à aléser / autres

8101970000 - autres machines à aléser / autres

810199 : Machines à fraiser, à console / à commande numérique

8101990000 - Machines à fraiser, à console / à commande numérique

8102 : Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris
810210 : Machines à fraiser, à console / autres

8102100000 - Machines à fraiser, à console / autres

810294 : autres machines à fraiser / à commande numérique

8102940000 - autres machines à fraiser / à commande numérique

810295 : autres machines à fraiser / autres

8102950000 - autres machines à fraiser / autres

810296 : autres machines à fileter ou à tarauder

8102960000 - autres machines à fileter ou à tarauder

810297 : Machines à rectifier les surfaces planes / à commande numérique

8102970000 - Machines à rectifier les surfaces planes / à commande numérique

810299 : Machines à rectifier les surfaces planes / autres

8102990000 - Machines à rectifier les surfaces planes / autres

8103 : Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris
810320 : autres machines à rectifier / Machines à rectifier sans centre, à commande numérique

8103200000 - autres machines à rectifier / Machines à rectifier sans centre, à commande numérique

810330 : autres machines à rectifier / autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique

8103300000 - autres machines à rectifier / autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique

810391 : autres machines à rectifier / autres, à commande numérique

8103910000 - autres machines à rectifier / autres, à commande numérique

810399 : autres machines à rectifier / autres

8103990000 - autres machines à rectifier / autres

8104 : Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris
810411 : Machines à affûter / à commande numérique

8104110000 - Machines à affûter / à commande numérique

810419 : Machines à affûter / autres

8104190000 - Machines à affûter / autres

810420 : Machines à glacer ou à roder

8104200000 - Machines à glacer ou à roder

810430 : Étaux-limeurs et machines à mortaiser

8104300000 - Étaux-limeurs et machines à mortaiser

810490 : Machines à brocher

8104900000 - Machines à brocher

8105 : Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris
810520 : Machines à tailler ou à finir les engrenages

8105200000 - Machines à tailler ou à finir les engrenages

810530 : Machines à scier ou à tronçonner

8105300000 - Machines à scier ou à tronçonner

810590 : Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets / Machines pour le forgeage à matrice fermée

8105900000 - Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets / Machines pour le forgeage à matrice fermée

8106 : Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris
810610 : Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets / autres

8106100000 - Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets / autres

810690 : Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / Machines de formage des profilés

8106900000 - Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / Machines de formage des profilés

8108 : Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris
810820 : Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / Presses plieuses, à commande numérique

8108200000 - Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / Presses plieuses, à commande numérique

810830 : Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / Presses à panneaux, à commande numérique

8108300000 - Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / Presses à panneaux, à commande numérique

810890 : Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / Machines à profiler à galets, à commande numérique

8108900000 - Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / Machines à profiler à galets, à commande numérique

8109 : Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris
810921 : Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique

8109210000 - Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique

810929 : Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / autres

8109290000 - Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats / autres

810931 : Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats / Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur

8109310000 - Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats / Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur

810939 : Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats / Machines à cisailler, à commande numérique

8109390000 - Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats / Machines à cisailler, à commande numérique

810991 : Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats / autres

8109910000 - Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats / autres

810999 : Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler / à commande numérique

8109990000 - Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler / à commande numérique

8110 : Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris
811010 : Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler / autres

8110100000 - Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler / autres

811020 : Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) / à commande numérique

8110200000 - Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) / à commande numérique

811090 : Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) / autres

8110900000 - Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) / autres

8111 : Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris
811100 : Presses à froid à métaux / Presses hydrauliques

8111000000 - Presses à froid à métaux / Presses hydrauliques

8112 : Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris
811212 : Presses à froid à métaux / Presses mécaniques

8112120000 - Presses à froid à métaux / Presses mécaniques

811213 : Presses à froid à métaux / Servopresses

8112130000 - Presses à froid à métaux / Servopresses

811219 : Presses à froid à métaux / autres

8112190000 - Presses à froid à métaux / autres

811221 : Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires

8112210000 - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires

811222 : Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage

8112220000 - Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage

811229 : Machines pour le travail des métaux sous forme de fil

8112290000 - Machines pour le travail des métaux sous forme de fil

811231 : Machines à scier

8112310000 - Machines à scier

811239 : Machines à meuler ou à polir

8112390000 - Machines à meuler ou à polir

811241 : Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations

8112410000 - Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations

811249 : autres / Machines à scier

8112490000 - autres / Machines à scier

811251 : autres / Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer

8112510000 - autres / Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer

811252 : autres / Machines à meuler, à poncer ou à polir

8112520000 - autres / Machines à meuler, à poncer ou à polir

811259 : autres / Machines à cintrer ou à assembler

8112590000 - autres / Machines à cintrer ou à assembler

811261 : autres / Machines à percer ou à mortaiser

8112610000 - autres / Machines à percer ou à mortaiser

811269 : autres / Machines à fendre, à trancher ou à dérouler

8112690000 - autres / Machines à fendre, à trancher ou à dérouler

811292 : Porte-outils et filières à déclenchement automatique

8112920000 - Porte-outils et filières à déclenchement automatique

811299 : Porte-pièces

8112990000 - Porte-pièces

8113 : Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris
811300 : Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines

8113000000 - Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines

82 : OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
8201 : Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
820110 : autres / pour machines du n$o|8464

8201100000 - autres / pour machines du n$o|8464

820130 : autres / pour machines du n$o|8465

8201300000 - autres / pour machines du n$o|8465

820140 : autres / pour machines des n$o$s|8456|à 8461

8201400000 - autres / pour machines des n$o$s|8456|à 8461

820150 : autres / pour machines des n$o$s|8462|ou 8463

8201500000 - autres / pour machines des n$o$s|8462|ou 8463

820160 : Pneumatiques / rotatifs (même à percussion)

8201600000 - Pneumatiques / rotatifs (même à percussion)

820190 : Pneumatiques / autres

8201900000 - Pneumatiques / autres

8202 : Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)
820210 : à moteur électrique incorporé / Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives

8202100000 - à moteur électrique incorporé / Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives

820220 : à moteur électrique incorporé / Scies et tronçonneuses

8202200000 - à moteur électrique incorporé / Scies et tronçonneuses

820231 : à moteur électrique incorporé / autres

8202310000 - à moteur électrique incorporé / autres

820239 : autres outils / Tronçonneuses à chaîne

8202390000 - autres outils / Tronçonneuses à chaîne

820240 : autres outils / autres

8202400000 - autres outils / autres

820291 : Parties / de tronçonneuses à chaîne

8202910000 - Parties / de tronçonneuses à chaîne

820299 : Parties / d'outils pneumatiques

8202990000 - Parties / d'outils pneumatiques

8203 : Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main
820310 : Chalumeaux guidés à la main

8203100000 - Chalumeaux guidés à la main

820320 : autres machines et appareils aux gaz

8203200000 - autres machines et appareils aux gaz

820330 : Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations

8203300000 - Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations

820340 : autres machines à calculer électroniques / comportant un organe imprimant

8203400000 - autres machines à calculer électroniques / comportant un organe imprimant

8204 : Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches
820411 : autres machines à calculer électroniques / autres

8204110000 - autres machines à calculer électroniques / autres

820412 : autres machines à calculer

8204120000 - autres machines à calculer

820420 : Caisses enregistreuses

8204200000 - Caisses enregistreuses

8205 : Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
820510 : Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10|kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran

8205100000 - Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10|kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran

820520 : autres machines automatiques de traitement de l'information / comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie

8205200000 - autres machines automatiques de traitement de l'information / comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie

820530 : autres machines automatiques de traitement de l'information / autres, se présentant sous forme de systèmes

8205300000 - autres machines automatiques de traitement de l'information / autres, se présentant sous forme de systèmes

820540 : Unités de traitement autres que celles des n$o$s|8471|41|ou 8471|49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie

8205400000 - Unités de traitement autres que celles des n$o$s|8471|41|ou 8471|49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie

820551 : Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire

8205510000 - Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire

820559 : Unités de mémoire

8205590000 - Unités de mémoire

820560 : autres unités de machines automatiques de traitement de l'information

8205600000 - autres unités de machines automatiques de traitement de l'information

820570 : Duplicateurs

8205700000 - Duplicateurs

820590 : Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

8205900000 - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

820600 : Outils d'au moins deux des n$o$s|8202|à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
8206 : Outils d'au moins deux des n$o$s|8202|à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail

8206000000 - Outils d'au moins deux des n$o$s|8202|à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail

8207 : Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
820713 : Parties et accessoires des machines du n$o|8470 / des machines à calculer électroniques des n$o$s|8470|10, 8470|21|ou 8470|29

8207130000 - Parties et accessoires des machines du n$o|8470 / des machines à calculer électroniques des n$o$s|8470|10, 8470|21|ou 8470|29

820719 : Parties et accessoires des machines du n$o|8470 / autres

8207190000 - Parties et accessoires des machines du n$o|8470 / autres

820720 : Parties et accessoires des machines du n$o|8471

8207200000 - Parties et accessoires des machines du n$o|8471

820730 : Parties et accessoires des machines du n$o|8472

8207300000 - Parties et accessoires des machines du n$o|8472

820740 : Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n$o$s|8470|à 8472

8207400000 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n$o$s|8470|à 8472

820750 : Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver

8207500000 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver

820760 : Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser

8207600000 - Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser

820770 : Machines et appareils à mélanger ou à malaxer / Bétonnières et appareils à gâcher le ciment

8207700000 - Machines et appareils à mélanger ou à malaxer / Bétonnières et appareils à gâcher le ciment

820780 : Machines et appareils à mélanger ou à malaxer / Machines à mélanger les matières minérales au bitume

8207800000 - Machines et appareils à mélanger ou à malaxer / Machines à mélanger les matières minérales au bitume

820790 : Machines et appareils à mélanger ou à malaxer / autres

8207900000 - Machines et appareils à mélanger ou à malaxer / autres

8208 : Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques
820810 : Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

8208100000 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

820820 : Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre / Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches

8208200000 - Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre / Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches

820830 : Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre / autres

8208300000 - Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre / autres

820840 : Machines automatiques de vente de boissons / comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8208400000 - Machines automatiques de vente de boissons / comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

820890 : Machines automatiques de vente de boissons / autres

8208900000 - Machines automatiques de vente de boissons / autres

8209 : Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets
820900 : autres machines / comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8209000000 - autres machines / comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

821000 : Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10|kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
8210 : Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10|kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

8210000000 - Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10|kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

8211 : Couteaux (autres que ceux du n$o|8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames
821110 : autres machines / autres

8211100000 - autres machines / autres

821191 : Machines à mouler par injection

8211910000 - Machines à mouler par injection

821192 : Extrudeuses

8211920000 - Extrudeuses

821193 : Machines à mouler par soufflage

8211930000 - Machines à mouler par soufflage

821194 : Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer

8211940000 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer

821195 : autres machines et appareils à mouler ou à former / à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air

8211950000 - autres machines et appareils à mouler ou à former / à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air

8212 : Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)
821210 : autres machines et appareils à mouler ou à former / autres

8212100000 - autres machines et appareils à mouler ou à former / autres

821220 : Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues

8212200000 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues

821290 : Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales

8212900000 - Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales

821300 : Ciseaux à doubles branches et leurs lames
8213 : Ciseaux à doubles branches et leurs lames

8213000000 - Ciseaux à doubles branches et leurs lames

8214 : Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
821410 : Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège

8214100000 - Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège

821420 : Machines de corderie ou de câblerie

8214200000 - Machines de corderie ou de câblerie

821490 : Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs

8214900000 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs

8215 : Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
821510 : Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air

8215100000 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air

821520 : Passerelles d'embarquement pour passagers / des types utilisés dans les aéroports

8215200000 - Passerelles d'embarquement pour passagers / des types utilisés dans les aéroports

821591 : Passerelles d'embarquement pour passagers / autres

8215910000 - Passerelles d'embarquement pour passagers / autres

821599 : autres machines et appareils / pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques

8215990000 - autres machines et appareils / pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques

83 : OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
8301 : Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs
830110 : autres machines et appareils / à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser

8301100000 - autres machines et appareils / à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser

830120 : autres machines et appareils / Presses isostatiques à froid

8301200000 - autres machines et appareils / Presses isostatiques à froid

830130 : Châssis de fonderie

8301300000 - Châssis de fonderie

830140 : Plaques de fond pour moules

8301400000 - Plaques de fond pour moules

830150 : Modèles pour moules

8301500000 - Modèles pour moules

830160 : Moules pour les métaux ou les carbures métalliques / pour le moulage par injection ou par compression

8301600000 - Moules pour les métaux ou les carbures métalliques / pour le moulage par injection ou par compression

830170 : Moules pour les métaux ou les carbures métalliques / autres

8301700000 - Moules pour les métaux ou les carbures métalliques / autres

8302 : Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
830210 : Moules pour le verre

8302100000 - Moules pour le verre

830220 : Moules pour les matières minérales

8302200000 - Moules pour les matières minérales

830230 : Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques / pour le moulage par injection ou par compression

8302300000 - Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques / pour le moulage par injection ou par compression

830241 : Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques / autres

8302410000 - Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques / autres

830242 : Détendeurs

8302420000 - Détendeurs

830249 : Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques

8302490000 - Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques

830250 : Clapets et soupapes de retenue

8302500000 - Clapets et soupapes de retenue

830260 : Soupapes de trop-plein ou de sûreté

8302600000 - Soupapes de trop-plein ou de sûreté

8303 : Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
830300 : autres articles de robinetterie et organes similaires

8303000000 - autres articles de robinetterie et organes similaires

830400 : Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n$o|9403
8304 : Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n$o|9403

8304000000 - Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n$o|9403

8305 : Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs
830510 : Roulements à billes

8305100000 - Roulements à billes

830520 : Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques

8305200000 - Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques

830590 : Roulements à rouleaux en forme de tonneau

8305900000 - Roulements à rouleaux en forme de tonneau

8306 : Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs
830610 : Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles

8306100000 - Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles

830621 : Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux

8306210000 - Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux

830629 : autres, y compris les roulements combinés

8306290000 - autres, y compris les roulements combinés

830630 : Parties / Billes, galets, rouleaux et aiguilles

8306300000 - Parties / Billes, galets, rouleaux et aiguilles

8307 : Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires
830710 : Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles

8307100000 - Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles

830790 : Paliers à roulements incorporés

8307900000 - Paliers à roulements incorporés

8308 : Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
830810 : Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets

8308100000 - Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets

830820 : Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple

8308200000 - Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple

830890 : Volants et poulies, y compris les poulies à moufles

8308900000 - Volants et poulies, y compris les poulies à moufles

8309 : Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
830910 : Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation

8309100000 - Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation

830990 : Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties

8309900000 - Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties

831000 : Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n$o|9405
8310 : Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n$o|9405

8310000000 - Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n$o|9405

8311 : Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection
831110 : Joints métalloplastiques

8311100000 - Joints métalloplastiques

831120 : Joints d'étanchéité mécaniques

8311200000 - Joints d'étanchéité mécaniques

831130 : Par dépôt métallique

8311300000 - Par dépôt métallique

831190 : Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc

8311900000 - Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc

84 : RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
8401 : Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique
840110 : Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre

8401100000 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre

840120 : Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

8401200000 - Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

840130 : Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques

8401300000 - Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques

840140 : Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

8401400000 - Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

8402 : Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites "à eau surchauffée"
840211 : Machines et appareils visés à la note|11|C) du présent chapitre

8402110000 - Machines et appareils visés à la note|11|C) du présent chapitre

840212 : Parties et accessoires

8402120000 - Parties et accessoires

840219 : Hélices pour bateaux et leurs pales

8402190000 - Hélices pour bateaux et leurs pales

840220 : Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5|W

8402200000 - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5|W

840290 : Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5|W

8402900000 - Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5|W

8403 : Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n$o|8402
840310 : Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance n'excédant pas 750|W

8403100000 - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance n'excédant pas 750|W

840390 : Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 750|W mais n'excédant pas 75|kW

8403900000 - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 750|W mais n'excédant pas 75|kW

8404 : Appareils auxiliaires pour chaudières des n$o$s|8402|ou 8403|(économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur
840410 : Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW

8404100000 - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW

840420 : Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 375|kW

8404200000 - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 375|kW

840490 : autres moteurs à courant alternatif, monophasés

8404900000 - autres moteurs à courant alternatif, monophasés

8405 : Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
840510 : autres moteurs à courant alternatif, polyphasés / d'une puissance n'excédant pas 750|W

8405100000 - autres moteurs à courant alternatif, polyphasés / d'une puissance n'excédant pas 750|W

840590 : autres moteurs à courant alternatif, polyphasés / d'une puissance excédant 750|W mais n'excédant pas 75|kW

8405900000 - autres moteurs à courant alternatif, polyphasés / d'une puissance excédant 750|W mais n'excédant pas 75|kW

8406 : Turbines à vapeur
840610 : autres moteurs à courant alternatif, polyphasés / d'une puissance excédant 75|kW

8406100000 - autres moteurs à courant alternatif, polyphasés / d'une puissance excédant 75|kW

840681 : Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance n'excédant pas 75|kVA

8406810000 - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance n'excédant pas 75|kVA

840682 : Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 75|kVA mais n'excédant pas 375|kVA

8406820000 - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 75|kVA mais n'excédant pas 375|kVA

840690 : Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 375|kVA mais n'excédant pas 750|kVA

8406900000 - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 375|kVA mais n'excédant pas 750|kVA

8407 : Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
840710 : Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 750|kVA

8407100000 - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques / d'une puissance excédant 750|kVA

840721 : Machines génératrices photovoltaïques à courant continu / d'une puissance n'excédant pas 50|W

8407210000 - Machines génératrices photovoltaïques à courant continu / d'une puissance n'excédant pas 50|W

840729 : Machines génératrices photovoltaïques à courant continu / d'une puissance excédant 50|W

8407290000 - Machines génératrices photovoltaïques à courant continu / d'une puissance excédant 50|W

840731 : Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif

8407310000 - Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif

840732 : Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) / d'une puissance n'excédant pas 75|kVA

8407320000 - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) / d'une puissance n'excédant pas 75|kVA

840733 : Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) / d'une puissance excédant 75|kVA mais n'excédant pas 375|kVA

8407330000 - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) / d'une puissance excédant 75|kVA mais n'excédant pas 375|kVA

840734 : Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) / d'une puissance excédant 375|kVA

8407340000 - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) / d'une puissance excédant 375|kVA

840790 : Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

8407900000 - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

8408 : Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810 : autres groupes électrogènes / à énergie éolienne

8408100000 - autres groupes électrogènes / à énergie éolienne

840820 : autres groupes électrogènes / autres

8408200000 - autres groupes électrogènes / autres

840890 : Convertisseurs rotatifs électriques

8408900000 - Convertisseurs rotatifs électriques

8409 : Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n$o$s|8407|ou 8408
840910 : Frettes amagnétiques // destinés à certains types de véhicules aériens

8409100000 - Frettes amagnétiques // destinés à certains types de véhicules aériens

840991 : Frettes amagnétiques // autres

8409910000 - Frettes amagnétiques // autres

840999 : Tôles feuilletées et noyaux de stator et rotor en acier, même empilés // destinées à certains types de véhicules aériens

8409990000 - Tôles feuilletées et noyaux de stator et rotor en acier, même empilés // destinées à certains types de véhicules aériens

8410 : Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
841011 : Tôles feuilletées et noyaux de stator et rotor en acier, même empilés // autres

8410110000 - Tôles feuilletées et noyaux de stator et rotor en acier, même empilés // autres

841012 : autres / coulées ou moulées en fonte, fer ou acier // destinés à certains types de véhicules aériens

8410120000 - autres / coulées ou moulées en fonte, fer ou acier // destinés à certains types de véhicules aériens

841013 : autres / coulées ou moulées en fonte, fer ou acier // autres / Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier ou palier monté dans un boîtier en acier

8410130000 - autres / coulées ou moulées en fonte, fer ou acier // autres / Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier ou palier monté dans un boîtier en acier

841090 : autres / coulées ou moulées en fonte, fer ou acier // autres / autres

8410900000 - autres / coulées ou moulées en fonte, fer ou acier // autres / autres

8411 : Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
841111 : autres / autres // destinées à certains types de véhicules aériens

8411110000 - autres / autres // destinées à certains types de véhicules aériens

841112 : autres / autres // autres / Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier ou palier monté dans un boîtier en acier

8411120000 - autres / autres // autres / Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier ou palier monté dans un boîtier en acier

841121 : autres / autres // autres / Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de|50|μm

8411210000 - autres / autres // autres / Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de|50|μm

841122 : autres / autres // autres / Rotor pour moteur électrique, dont le corps cylindrique est constitué de ferrite agglomérée ou de néodyme fritté ou de plastonéodyme, avec ou sans arbre métallique et avec ou sans éléments en matière plastique, présentant les dimensions suivantes: - diamètre du corps du rotor: 15mm ou plus mais n’excédant pas 37mm, - longueur du corps du rotor: 12mm ou plus mais n’excédant pas 36mm

8411220000 - autres / autres // autres / Rotor pour moteur électrique, dont le corps cylindrique est constitué de ferrite agglomérée ou de néodyme fritté ou de plastonéodyme, avec ou sans arbre métallique et avec ou sans éléments en matière plastique, présentant les dimensions suivantes: - diamètre du corps du rotor: 15mm ou plus mais n’excédant pas 37mm, - longueur du corps du rotor: 12mm ou plus mais n’excédant pas 36mm

841181 : autres / autres // autres / Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche

8411810000 - autres / autres // autres / Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche

841182 : autres / autres // autres / Couvercle de rotor moulé sous pression d'un système de circuits de refroidissement dans un moteur électrique : -en aluminium EN AC-47100, -équipé d'un bouchon d'étanchéité en acier inoxydable, -grenaillé et usiné, -étanche jusqu'à 1 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars, -d'une dureté de 70 HBV ou plus (2,5/62,5, selon la norme ISO 6506), -d'une résistance à la traction de 240 N/mm² ou plus, -d'une hauteur de 50 mm ou plus mais n'excédant pas 55 mm, -d'un diamètre de 109 mm ou plus mais n'excédant pas 112 mm, -d'un poids de 3,9 kg ou plus mais n'excédant pas 4,2 kg

8411820000 - autres / autres // autres / Couvercle de rotor moulé sous pression d'un système de circuits de refroidissement dans un moteur électrique : -en aluminium EN AC-47100, -équipé d'un bouchon d'étanchéité en acier inoxydable, -grenaillé et usiné, -étanche jusqu'à 1 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars, -d'une dureté de 70 HBV ou plus (2,5/62,5, selon la norme ISO 6506), -d'une résistance à la traction de 240 N/mm² ou plus, -d'une hauteur de 50 mm ou plus mais n'excédant pas 55 mm, -d'un diamètre de 109 mm ou plus mais n'excédant pas 112 mm, -d'un poids de 3,9 kg ou plus mais n'excédant pas 4,2 kg

841191 : autres / autres // autres / Stator pour moteur sans balai, présentant : -un diamètre interne de 206,6 mm (± 0,5) -un diamètre externe de 265,0 mm (± 0,2) et -une largeur de 37,2 mm ou plus, mais n'excédant pas 47,8 mm du type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines à laver séchantes ou de sèche-linges à moteur à induction directe placé sur le tambour

8411910000 - autres / autres // autres / Stator pour moteur sans balai, présentant : -un diamètre interne de 206,6 mm (± 0,5) -un diamètre externe de 265,0 mm (± 0,2) et -une largeur de 37,2 mm ou plus, mais n'excédant pas 47,8 mm du type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines à laver séchantes ou de sèche-linges à moteur à induction directe placé sur le tambour

841199 : autres / autres // autres / Boîtier interne moulé sous pression d'un système de circuits de refroidissement dans un moteur électrique : -en aluminium EN AC-47100, -grenaillé et usiné, -étanche jusqu'à 3 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars, -d'une dureté de 70 HBV ou plus (2,5/62,5, selon la norme ISO 6506), -d'une résistance à la traction de 240 N/mm² ou plus, -d'une hauteur de 225 mm ou plus mais n'excédant pas 280 mm, -d'un diamètre de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 310 mm, -d'un poids de 3,8 kg ou plus mais n'excédant pas 4,9 kg

8411990000 - autres / autres // autres / Boîtier interne moulé sous pression d'un système de circuits de refroidissement dans un moteur électrique : -en aluminium EN AC-47100, -grenaillé et usiné, -étanche jusqu'à 3 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars, -d'une dureté de 70 HBV ou plus (2,5/62,5, selon la norme ISO 6506), -d'une résistance à la traction de 240 N/mm² ou plus, -d'une hauteur de 225 mm ou plus mais n'excédant pas 280 mm, -d'un diamètre de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 310 mm, -d'un poids de 3,8 kg ou plus mais n'excédant pas 4,9 kg

8412 : Autres moteurs et machines motrices
841210 : autres / autres // autres / Boîtier externe moulé sous pression d'un moteur électrique : -en aluminium EN AC-47100, -pourvu de manchons de paliers surmoulés en acier inoxydable martensitique et de bouchons d'étanchéité en acier inoxydable assemblés, -grenaillé et usiné, -chambre rotorique étanche jusqu'à 3 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars, -d'une dureté de 70 HBV ou plus (2,5/62,5, selon la norme ISO 6506), -d'une résistance à la traction de 240 N/mm² ou plus, -d'une hauteur de 245 mm ou plus mais n'excédant pas 360 mm, -d'une largeur de 360 mm ou plus mais n'excédant pas 525 mm, -d'une longueur de 345 mm ou plus mais n'excédant pas 450 mm, -d'un poids de 6,4 kg ou plus mais n'excédant pas 8,3 kg

8412100000 - autres / autres // autres / Boîtier externe moulé sous pression d'un moteur électrique : -en aluminium EN AC-47100, -pourvu de manchons de paliers surmoulés en acier inoxydable martensitique et de bouchons d'étanchéité en acier inoxydable assemblés, -grenaillé et usiné, -chambre rotorique étanche jusqu'à 3 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars, -d'une dureté de 70 HBV ou plus (2,5/62,5, selon la norme ISO 6506), -d'une résistance à la traction de 240 N/mm² ou plus, -d'une hauteur de 245 mm ou plus mais n'excédant pas 360 mm, -d'une largeur de 360 mm ou plus mais n'excédant pas 525 mm, -d'une longueur de 345 mm ou plus mais n'excédant pas 450 mm, -d'un poids de 6,4 kg ou plus mais n'excédant pas 8,3 kg

841221 : autres / autres // autres / Boîtier de stator moulé sous pression d'un moteur électrique: -en aluminium EN AC-46000, -grenaillé et usiné, -d'une hauteur comprise entre 70 mm et 76 mm, -d'une largeur de 155 mm ou plus mais n'excédant pas 162 mm, -d'un poids compris entre 330 g et 360 g

8412210000 - autres / autres // autres / Boîtier de stator moulé sous pression d'un moteur électrique: -en aluminium EN AC-46000, -grenaillé et usiné, -d'une hauteur comprise entre 70 mm et 76 mm, -d'une largeur de 155 mm ou plus mais n'excédant pas 162 mm, -d'un poids compris entre 330 g et 360 g

841229 : autres / autres // autres / Corps de stator de tôles magnétiques empilées présentant: -un diamètre intérieur égal ou supérieur à 18 mm, mais n'excédant pas 35 mm, -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 65 mm, et -une longueur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 65 mm -incorporé ou non dans un boîtier

8412290000 - autres / autres // autres / Corps de stator de tôles magnétiques empilées présentant: -un diamètre intérieur égal ou supérieur à 18 mm, mais n'excédant pas 35 mm, -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 65 mm, et -une longueur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 65 mm -incorporé ou non dans un boîtier

841231 : Ballasts pour lampes ou tubes à décharge

8412310000 - Ballasts pour lampes ou tubes à décharge

841239 : Transformateurs à diélectrique liquide / d'une puissance n'excédant pas 650|kVA

8412390000 - Transformateurs à diélectrique liquide / d'une puissance n'excédant pas 650|kVA

841280 : Transformateurs à diélectrique liquide / d'une puissance excédant 650|kVA mais n'excédant pas 10|000|kVA

8412800000 - Transformateurs à diélectrique liquide / d'une puissance excédant 650|kVA mais n'excédant pas 10|000|kVA

841290 : Transformateurs à diélectrique liquide / d'une puissance excédant 10|000|kVA

8412900000 - Transformateurs à diélectrique liquide / d'une puissance excédant 10|000|kVA

8413 : Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides
841311 : autres transformateurs / d'une puissance n'excédant pas 1|kVA

8413110000 - autres transformateurs / d'une puissance n'excédant pas 1|kVA

841319 : autres transformateurs / d'une puissance excédant 1|kVA mais n'excédant pas 16|kVA

8413190000 - autres transformateurs / d'une puissance excédant 1|kVA mais n'excédant pas 16|kVA

841320 : autres transformateurs / d'une puissance excédant 16|kVA mais n'excédant pas 500|kVA

8413200000 - autres transformateurs / d'une puissance excédant 16|kVA mais n'excédant pas 500|kVA

841330 : autres transformateurs / d'une puissance excédant 500|kVA

8413300000 - autres transformateurs / d'une puissance excédant 500|kVA

841340 : Convertisseurs statiques

8413400000 - Convertisseurs statiques

841350 : autres bobines de réactance et autres selfs

8413500000 - autres bobines de réactance et autres selfs

841360 : Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation / en métal

8413600000 - Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation / en métal

841370 : Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation / autres

8413700000 - Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation / autres

841381 : Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques

8413810000 - Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques

841382 : au bioxyde de manganèse

8413820000 - au bioxyde de manganèse

841391 : à l'oxyde de mercure

8413910000 - à l'oxyde de mercure

841392 : à l'oxyde d'argent

8413920000 - à l'oxyde d'argent

8414 : Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes
841410 : au lithium

8414100000 - au lithium

841420 : à l'air-zinc

8414200000 - à l'air-zinc

841430 : autres piles et batteries de piles

8414300000 - autres piles et batteries de piles

841440 : au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston

8414400000 - au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston

841451 : autres accumulateurs au plomb

8414510000 - autres accumulateurs au plomb

841459 : au nickel-cadmium

8414590000 - au nickel-cadmium

841460 : au nickel-hydrure métallique

8414600000 - au nickel-hydrure métallique

841470 : au lithium-ion

8414700000 - au lithium-ion

841480 : autres accumulateurs

8414800000 - autres accumulateurs

841490 : à moteur électrique incorporé / d'une puissance n'excédant pas 1|500|W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20|l

8414900000 - à moteur électrique incorporé / d'une puissance n'excédant pas 1|500|W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20|l

8415 : Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
841510 : autres aspirateurs

8415100000 - autres aspirateurs

841520 : Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes

8415200000 - Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes

841581 : autres appareils

8415810000 - autres appareils

841582 : Tondeuses

8415820000 - Tondeuses

841583 : Appareils à épiler

8415830000 - Appareils à épiler

841590 : Bougies d'allumage

8415900000 - Bougies d'allumage

8416 : Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
841610 : Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques

8416100000 - Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques

841620 : Distributeurs; bobines d'allumage

8416200000 - Distributeurs; bobines d'allumage

841630 : Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices

8416300000 - Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices

841690 : autres génératrices

8416900000 - autres génératrices

8417 : Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
841710 : autres appareils et dispositifs

8417100000 - autres appareils et dispositifs

841720 : Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes

8417200000 - Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes

841780 : autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle

8417800000 - autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle

841790 : Appareils de signalisation acoustique

8417900000 - Appareils de signalisation acoustique

8418 : Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n$o|8415
841810 : Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée

8418100000 - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée

841821 : Lampes

8418210000 - Lampes

841829 : Fours à résistance (à chauffage indirect) / Presses isostatiques à chaud

8418290000 - Fours à résistance (à chauffage indirect) / Presses isostatiques à chaud

841830 : Fours à résistance (à chauffage indirect) / autres

8418300000 - Fours à résistance (à chauffage indirect) / autres

841840 : Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques

8418400000 - Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques

841850 : autres fours / Fours à faisceau d'électrons

8418500000 - autres fours / Fours à faisceau d'électrons

841861 : autres fours / Fours à plasma et fours à arc sous vide

8418610000 - autres fours / Fours à plasma et fours à arc sous vide

841869 : autres fours / autres

8418690000 - autres fours / autres

841891 : autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques

8418910000 - autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques

841899 : Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre / Fers et pistolets à braser

8418990000 - Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre / Fers et pistolets à braser

8419 : Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n$o|8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
841911 : Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre / autres

8419110000 - Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre / autres

841912 : Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance / entièrement ou partiellement automatiques

8419120000 - Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance / entièrement ou partiellement automatiques

841919 : Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance / autres

8419190000 - Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance / autres

841920 : Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma / entièrement ou partiellement automatiques

8419200000 - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma / entièrement ou partiellement automatiques

841933 : Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma / autres

8419330000 - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma / autres

841934 : Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques

8419340000 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques

841935 : Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires / Radiateurs à accumulation

8419350000 - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires / Radiateurs à accumulation

841939 : Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires / autres

8419390000 - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires / autres

841940 : Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains / Sèche-cheveux

8419400000 - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains / Sèche-cheveux

841950 : Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains / autres appareils pour la coiffure

8419500000 - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains / autres appareils pour la coiffure

841960 : Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains / Appareils pour sécher les mains

8419600000 - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains / Appareils pour sécher les mains

841981 : Fers à repasser électriques

8419810000 - Fers à repasser électriques

841989 : Fours à micro-ondes

8419890000 - Fours à micro-ondes

841990 : autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires

8419900000 - autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires

8420 : Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines
842010 : autres appareils électrothermiques / Appareils pour la préparation du café ou du thé

8420100000 - autres appareils électrothermiques / Appareils pour la préparation du café ou du thé

842091 : autres appareils électrothermiques / Grille-pain

8420910000 - autres appareils électrothermiques / Grille-pain

842099 : autres appareils électrothermiques / autres

8420990000 - autres appareils électrothermiques / autres

8421 : Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
842111 : Résistances chauffantes

8421110000 - Résistances chauffantes

842112 : Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil / Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil

8421120000 - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil / Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil

842119 : Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil / Téléphones intelligents

8421190000 - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil / Téléphones intelligents

842121 : Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil / Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil

8421210000 - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil / Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil

842122 : Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil / autres

8421220000 - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil / autres

842123 : autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) / Stations de base

8421230000 - autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) / Stations de base

842129 : autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) / Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage

8421290000 - autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) / Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage

842131 : autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) / autres

8421310000 - autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) / autres

842132 : Parties / Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

8421320000 - Parties / Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

842139 : Microphones et leurs supports

8421390000 - Microphones et leurs supports

842191 : Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes / Haut-parleur unique monté dans son enceinte

8421910000 - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes / Haut-parleur unique monté dans son enceinte

842199 : Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes / Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte

8421990000 - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes / Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte

8422 : Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons
842211 : Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes / autres

8422110000 - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes / autres

842219 : Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs

8422190000 - Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs

842220 : Amplificateurs électriques d'audiofréquence

8422200000 - Amplificateurs électriques d'audiofréquence

842230 : Appareils électriques d'amplification du son

8422300000 - Appareils électriques d'amplification du son

842240 : Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

8422400000 - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

842290 : Platines tourne-disques

8422900000 - Platines tourne-disques

8423 : Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5|cg ou moins; poids pour toutes balances
842310 : autres appareils / utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs

8423100000 - autres appareils / utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs

842320 : à bandes magnétiques

8423200000 - à bandes magnétiques

842330 : Lecteurs phonographiques

8423300000 - Lecteurs phonographiques

842381 : Supports magnétiques / Cartes munies d'une piste magnétique

8423810000 - Supports magnétiques / Cartes munies d'une piste magnétique

842382 : Supports magnétiques / autres

8423820000 - Supports magnétiques / autres

842389 : Supports optiques / non enregistrés

8423890000 - Supports optiques / non enregistrés

842390 : Supports optiques / autres

8423900000 - Supports optiques / autres

8424 : Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
842410 : Supports à semi-conducteur / Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs

8424100000 - Supports à semi-conducteur / Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs

842420 : Supports à semi-conducteur / "Cartes intelligentes"

8424200000 - Supports à semi-conducteur / "Cartes intelligentes"

842430 : Supports à semi-conducteur / autres

8424300000 - Supports à semi-conducteur / autres

842441 : Sans pilotes ni circuits de commande / à cristaux liquides

8424410000 - Sans pilotes ni circuits de commande / à cristaux liquides

842449 : Sans pilotes ni circuits de commande / à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)

8424490000 - Sans pilotes ni circuits de commande / à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)

842482 : Sans pilotes ni circuits de commande / autres

8424820000 - Sans pilotes ni circuits de commande / autres

842489 : autres / à cristaux liquides

8424890000 - autres / à cristaux liquides

842490 : autres / à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)

8424900000 - autres / à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)

8425 : Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
842511 : Appareils d'émission

8425110000 - Appareils d'émission

842519 : Appareils d'émission incorporant un appareil de réception

8425190000 - Appareils d'émission incorporant un appareil de réception

842531 : Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes / Ultrarapides, mentionnés dans la note 1|de sous-positions du présent chapitre

8425310000 - Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes / Ultrarapides, mentionnés dans la note 1|de sous-positions du présent chapitre

842539 : Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes / autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la note 2|de sous-positions du présent chapitre

8425390000 - Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes / autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la note 2|de sous-positions du présent chapitre

842541 : Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes / autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3|de sous-positions du présent chapitre

8425410000 - Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes / autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3|de sous-positions du présent chapitre

842542 : Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes / autres

8425420000 - Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes / autres

842549 : Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)

8425490000 - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)

8426 : Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues
842611 : autres / Appareils de radionavigation

8426110000 - autres / Appareils de radionavigation

842612 : autres / Appareils de radiotélécommande

8426120000 - autres / Appareils de radiotélécommande

842619 : Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure / Radiocassettes de poche

8426190000 - Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure / Radiocassettes de poche

842620 : Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure / autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8426200000 - Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure / autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

842630 : Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure / autres

8426300000 - Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure / autres

842641 : Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles / combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8426410000 - Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles / combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

842649 : Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles / autres

8426490000 - Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles / autres

842691 : autres / combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8426910000 - autres / combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

842699 : autres / non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie

8426990000 - autres / non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie

8427 : Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage
842710 : Moniteurs à tube cathodique / aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471|et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8427100000 - Moniteurs à tube cathodique / aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471|et conçus pour être utilisés avec celle-ci

842720 : Moniteurs à tube cathodique / autres

8427200000 - Moniteurs à tube cathodique / autres

842790 : autres moniteurs / aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471|et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8427900000 - autres moniteurs / aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471|et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8428 : Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
842810 : autres moniteurs / autres

8428100000 - autres moniteurs / autres

842820 : Projecteurs / aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471|et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8428200000 - Projecteurs / aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471|et conçus pour être utilisés avec celle-ci

842831 : Projecteurs / autres

8428310000 - Projecteurs / autres

842832 : Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images / non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo

8428320000 - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images / non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo

842833 : Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images / autres, en couleurs

8428330000 - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images / autres, en couleurs

842839 : Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images / autres, en monochromes

8428390000 - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images / autres, en monochromes

842840 : Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

8428400000 - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

842860 : Appareils pour voies ferrées ou similaires

8428600000 - Appareils pour voies ferrées ou similaires

842870 : Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires

8428700000 - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires

842890 : Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)

8428900000 - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)

8429 : Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
842911 : Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60|Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5|kvar (condensateurs de puissance)

8429110000 - Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60|Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5|kvar (condensateurs de puissance)

842919 : autres condensateurs fixes / au tantale

8429190000 - autres condensateurs fixes / au tantale

842920 : autres condensateurs fixes / électrolytiques à l'aluminium

8429200000 - autres condensateurs fixes / électrolytiques à l'aluminium

842930 : autres condensateurs fixes / à diélectrique en céramique, à une seule couche

8429300000 - autres condensateurs fixes / à diélectrique en céramique, à une seule couche

842940 : autres condensateurs fixes / à diélectrique en céramique, multicouches

8429400000 - autres condensateurs fixes / à diélectrique en céramique, multicouches

842951 : autres condensateurs fixes / à diélectrique en papier ou en matières plastiques

8429510000 - autres condensateurs fixes / à diélectrique en papier ou en matières plastiques

842952 : autres condensateurs fixes / autres

8429520000 - autres condensateurs fixes / autres

842959 : Condensateurs variables ou ajustables

8429590000 - Condensateurs variables ou ajustables

8430 : Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige
843010 : Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche

8430100000 - Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche

843020 : autres résistances fixes / pour une puissance n'excédant pas 20|W

8430200000 - autres résistances fixes / pour une puissance n'excédant pas 20|W

843031 : autres résistances fixes / autres

8430310000 - autres résistances fixes / autres

843039 : Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées / pour une puissance n'excédant pas 20|W

8430390000 - Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées / pour une puissance n'excédant pas 20|W

843041 : Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées / autres

8430410000 - Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées / autres

843049 : autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)

8430490000 - autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)

843050 : ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts / Circuits multicouches

8430500000 - ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts / Circuits multicouches

843061 : ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts / autres

8430610000 - ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts / autres

843069 : comportant d'autres éléments passifs

8430690000 - comportant d'autres éléments passifs

8431 : Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n$o$s|8425|à 8430
843110 : Fusibles et coupe-circuit à fusibles

8431100000 - Fusibles et coupe-circuit à fusibles

843120 : Disjoncteurs / pour une tension inférieure à 72,5|kV

8431200000 - Disjoncteurs / pour une tension inférieure à 72,5|kV

843131 : Disjoncteurs / autres

8431310000 - Disjoncteurs / autres

843139 : Sectionneurs et interrupteurs

8431390000 - Sectionneurs et interrupteurs

843141 : Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs

8431410000 - Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs

843142 : Disjoncteurs

8431420000 - Disjoncteurs

843143 : autres appareils pour la protection des circuits électriques

8431430000 - autres appareils pour la protection des circuits électriques

843149 : Relais / pour une tension n'excédant pas 60|V

8431490000 - Relais / pour une tension n'excédant pas 60|V

8432 : Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
843210 : Relais / autres

8432100000 - Relais / autres

843221 : autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs

8432210000 - autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs

843229 : Douilles pour lampes, fiches et prises de courant / Douilles pour lampes

8432290000 - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant / Douilles pour lampes

843231 : Douilles pour lampes, fiches et prises de courant / autres

8432310000 - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant / autres

843239 : Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

8432390000 - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

843241 : pour une tension n'excédant pas 1|000|V

8432410000 - pour une tension n'excédant pas 1|000|V

843242 : pour une tension excédant 1|000|V

8432420000 - pour une tension excédant 1|000|V

843280 : Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n$o|8537, dépourvus de leurs appareils

8432800000 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n$o|8537, dépourvus de leurs appareils

843290 : Articles dits "phares et projecteurs scellés"

8432900000 - Articles dits "phares et projecteurs scellés"

8433 : Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n$o|8437
843311 : autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges / halogènes, au tungstène

8433110000 - autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges / halogènes, au tungstène

843319 : autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges / autres, d'une puissance n'excédant pas 200|W et d'une tension excédant 100|V

8433190000 - autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges / autres, d'une puissance n'excédant pas 200|W et d'une tension excédant 100|V

843320 : autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges / autres

8433200000 - autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges / autres

843330 : Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets / fluorescents, à cathode chaude

8433300000 - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets / fluorescents, à cathode chaude

843340 : Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets / Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique

8433400000 - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets / Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique

843351 : Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets / autres

8433510000 - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets / autres

843352 : Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc / Lampes à arc

8433520000 - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc / Lampes à arc

843353 : Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc / autres

8433530000 - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc / autres

843359 : Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) / Modules à diodes émettrices de lumière (LED)

8433590000 - Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) / Modules à diodes émettrices de lumière (LED)

843360 : Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) / Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)

8433600000 - Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) / Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)

843390 : Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo / en couleurs

8433900000 - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo / en couleurs

8434 : Machines à traire et machines et appareils de laiterie
843410 : Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo / en monochromes

8434100000 - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo / en monochromes

843420 : Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode

8434200000 - Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode

843490 : Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4|mm

8434900000 - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4|mm

8435 : Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
843510 : autres tubes cathodiques

8435100000 - autres tubes cathodiques

843590 : Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille / Magnétrons

8435900000 - Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille / Magnétrons

8436 : Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
843610 : Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille / autres

8436100000 - Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille / autres

843621 : autres lampes, tubes et valves / Tubes de réception ou d'amplification

8436210000 - autres lampes, tubes et valves / Tubes de réception ou d'amplification

843629 : autres lampes, tubes et valves / autres

8436290000 - autres lampes, tubes et valves / autres

843680 : Parties / de tubes cathodiques

8436800000 - Parties / de tubes cathodiques

843691 : Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)

8436910000 - Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)

843699 : Transistors, autres que les phototransistors / à pouvoir de dissipation inférieur à 1|W

8436990000 - Transistors, autres que les phototransistors / à pouvoir de dissipation inférieur à 1|W

8437 : Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
843710 : Transistors, autres que les phototransistors / autres

8437100000 - Transistors, autres que les phototransistors / autres

843780 : Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

8437800000 - Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

843790 : Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) / Diodes émettrices de lumière (LED)

8437900000 - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) / Diodes émettrices de lumière (LED)

8438 : Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales
843810 : Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) / Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux

8438100000 - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) / Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux

843820 : Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) / Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux

8438200000 - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) / Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux

843830 : Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) / autres

8438300000 - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) / autres

843840 : autres dispositifs à semi-conducteur / Transducteurs à semiconducteur

8438400000 - autres dispositifs à semi-conducteur / Transducteurs à semiconducteur

843850 : autres dispositifs à semi-conducteur / autres

8438500000 - autres dispositifs à semi-conducteur / autres

843860 : Cristaux piézo-électriques montés

8438600000 - Cristaux piézo-électriques montés

843880 : Circuits intégrés électroniques / Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits

8438800000 - Circuits intégrés électroniques / Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits

843890 : Circuits intégrés électroniques / Mémoires

8438900000 - Circuits intégrés électroniques / Mémoires

8439 : Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
843910 : Circuits intégrés électroniques / Amplificateurs

8439100000 - Circuits intégrés électroniques / Amplificateurs

843920 : Circuits intégrés électroniques / autres

8439200000 - Circuits intégrés électroniques / autres

843930 : Accélérateurs de particules

8439300000 - Accélérateurs de particules

843991 : Générateurs de signaux

8439910000 - Générateurs de signaux

843999 : Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse

8439990000 - Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse

8440 : Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets
844010 : Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires

8440100000 - Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires

844090 : Fils pour bobinages / en cuivre

8440900000 - Fils pour bobinages / en cuivre

8441 : Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types
844110 : Fils pour bobinages / autres

8441100000 - Fils pour bobinages / autres

844120 : Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux

8441200000 - Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux

844130 : Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport

8441300000 - Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport

844140 : autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1|000|V / munis de pièces de connexion

8441400000 - autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1|000|V / munis de pièces de connexion

844180 : autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1|000|V / autres

8441800000 - autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1|000|V / autres

844190 : autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1|000|V

8441900000 - autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1|000|V

8442 : Machines, appareils et matériels (autres que les machines des n$o$s$ 8456|à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
844230 : Câbles de fibres optiques

8442300000 - Câbles de fibres optiques

844240 : Électrodes / des types utilisés pour fours

8442400000 - Électrodes / des types utilisés pour fours

844250 : Électrodes / autres

8442500000 - Électrodes / autres

8443 : Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o|8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
844311 : Balais

8443110000 - Balais

844312 : en verre

8443120000 - en verre

844313 : en céramique

8443130000 - en céramique

844314 : Pièces isolantes en céramique

8443140000 - Pièces isolantes en céramique

844315 : Pièces isolantes en matières plastiques

8443150000 - Pièces isolantes en matières plastiques

844316 : Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules

8443160000 - Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules

844317 : Unités de rétroéclairage à diodes électroluminescentes (DEL), qui sont des sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)

8443170000 - Unités de rétroéclairage à diodes électroluminescentes (DEL), qui sont des sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)

844319 : autres // destinées à certains types de véhicules aériens

8443190000 - autres // destinées à certains types de véhicules aériens

844331 : autres // autres / Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8|MHz ou plus mais n'excédant pas 40|MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier

8443310000 - autres // autres / Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8|MHz ou plus mais n'excédant pas 40|MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier

844332 : autres // autres / Capteur d'image par contact

8443320000 - autres // autres / Capteur d'image par contact

844339 : autres // autres / Bloc optique, comprenant au moins - une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 635 nm ou plus mais n’excédant pas 815|nm - une lentille optique - un circuit intégré enregistreur à photodétecteur (PDIC) - un vérin pour la mise au point ou le suivi

8443390000 - autres // autres / Bloc optique, comprenant au moins - une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 635 nm ou plus mais n’excédant pas 815|nm - une lentille optique - un circuit intégré enregistreur à photodétecteur (PDIC) - un vérin pour la mise au point ou le suivi

844391 : autres // autres / autres

8443910000 - autres // autres / autres

844399 : Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage / Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage

8443990000 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage / Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage

8444 : Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
844400 : Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage / autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure

8444000000 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage / autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure

8445 : Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n$o$s|8446|ou 8447
844511 : Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage / Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

8445110000 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage / Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

844512 : Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage / en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

8445120000 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage / en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

844513 : Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage / autres

8445130000 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage / autres

844519 : Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux / Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

8445190000 - Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux / Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

844520 : Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux / autres

8445200000 - Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux / autres

844530 : autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés / Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

8445300000 - autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés / Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

844540 : autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés / autres

8445400000 - autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés / autres

844590 : autres / Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

8445900000 - autres / Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

8446 : Métiers à tisser
844610 : à source extérieure d'électricité

8446100000 - à source extérieure d'électricité

844621 : à accumulateurs électriques

8446210000 - à accumulateurs électriques

844629 : Locomotives diesel-électriques

8446290000 - Locomotives diesel-électriques

844630 : Wagons-citernes et similaires

8446300000 - Wagons-citernes et similaires

8447 : Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
844711 : Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n$o|8606|10

8447110000 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n$o|8606|10

844712 : autres / couverts et fermés

8447120000 - autres / couverts et fermés

844720 : autres / ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60|cm (tombereaux)

8447200000 - autres / ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60|cm (tombereaux)

844790 : Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties / Bogies et bissels de traction

8447900000 - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties / Bogies et bissels de traction

8448 : Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n$o$s|8444, 8445, 8446|ou 8447|(ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n$o$s|8444, 8445, 8446|ou 8447|(broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
844811 : Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties / autres bogies et bissels

8448110000 - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties / autres bogies et bissels

844819 : Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties / autres, y compris les parties

8448190000 - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties / autres, y compris les parties

844820 : Freins et leurs parties / Freins à air comprimé et leurs parties

8448200000 - Freins et leurs parties / Freins à air comprimé et leurs parties

844831 : Freins et leurs parties / autres

8448310000 - Freins et leurs parties / autres

844832 : Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties

8448320000 - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties

844833 : autres / de locomotives ou de locotracteurs

8448330000 - autres / de locomotives ou de locotracteurs

844839 : Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives

8448390000 - Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives

844842 : Tracteurs à essieu simple

8448420000 - Tracteurs à essieu simple

844849 : Tracteurs routiers pour semi-remorques / uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

8448490000 - Tracteurs routiers pour semi-remorques / uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

844851 : Tracteurs routiers pour semi-remorques / équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

8448510000 - Tracteurs routiers pour semi-remorques / équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

844859 : Tracteurs routiers pour semi-remorques / équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique

8448590000 - Tracteurs routiers pour semi-remorques / équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique

844900 : Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie
8449 : Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie

8449000000 - Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie

8450 : Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
845011 : Tracteurs routiers pour semi-remorques / uniquement à moteur électrique pour la propulsion

8450110000 - Tracteurs routiers pour semi-remorques / uniquement à moteur électrique pour la propulsion

845012 : Tracteurs routiers pour semi-remorques / autres

8450120000 - Tracteurs routiers pour semi-remorques / autres

845019 : Tracteurs à chenilles

8450190000 - Tracteurs à chenilles

845020 : autres, d'une puissance de moteur / n'excédant pas 18|kW

8450200000 - autres, d'une puissance de moteur / n'excédant pas 18|kW

845090 : autres, d'une puissance de moteur / excédant 18|kW mais n'excédant pas 37|kW

8450900000 - autres, d'une puissance de moteur / excédant 18|kW mais n'excédant pas 37|kW

8451 : Machines et appareils (autres que les machines du n$o|8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
845110 : autres, d'une puissance de moteur / excédant 37|kW mais n'excédant pas 75|kW

8451100000 - autres, d'une puissance de moteur / excédant 37|kW mais n'excédant pas 75|kW

845121 : autres, d'une puissance de moteur / excédant 75|kW mais n'excédant pas 130|kW

8451210000 - autres, d'une puissance de moteur / excédant 75|kW mais n'excédant pas 130|kW

845129 : autres, d'une puissance de moteur / excédant 130|kW

8451290000 - autres, d'une puissance de moteur / excédant 130|kW

845130 : uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

8451300000 - uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

845140 : équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

8451400000 - équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

845150 : équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique

8451500000 - équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique

845180 : uniquement à moteur électrique pour la propulsion

8451800000 - uniquement à moteur électrique pour la propulsion

845190 : Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

8451900000 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

8452 : Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n$o|8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
845210 : autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée n'excédant pas 1|000|cm$3

8452100000 - autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée n'excédant pas 1|000|cm$3

845221 : autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée excédant 1|000|cm$3|mais n'excédant pas 1|500|cm$3

8452210000 - autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée excédant 1|000|cm$3|mais n'excédant pas 1|500|cm$3

845229 : autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée excédant 1|500|cm$3|mais n'excédant pas 3|000|cm$3

8452290000 - autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée excédant 1|500|cm$3|mais n'excédant pas 3|000|cm$3

845230 : autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée excédant 3|000|cm$3

8452300000 - autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'une cylindrée excédant 3|000|cm$3

845290 : autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'une cylindrée n'excédant pas 1|500|cm$3

8452900000 - autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'une cylindrée n'excédant pas 1|500|cm$3

8453 : Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre
845310 : autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'une cylindrée excédant 1|500|cm$3|mais n'excédant pas 2|500|cm$3

8453100000 - autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'une cylindrée excédant 1|500|cm$3|mais n'excédant pas 2|500|cm$3

845320 : autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3

8453200000 - autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3

845380 : autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

8453800000 - autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

845390 : autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

8453900000 - autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

8454 : Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
845410 : autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

8454100000 - autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

845420 : autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

8454200000 - autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

845430 : autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion

8454300000 - autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion

845490 : Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier

8454900000 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier

8455 : Laminoirs à métaux et leurs cylindres
845510 : Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5|tonnes

8455100000 - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5|tonnes

845521 : Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'un poids en charge maximal excédant 5|tonnes mais n'excédant pas 20|tonnes

8455210000 - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'un poids en charge maximal excédant 5|tonnes mais n'excédant pas 20|tonnes

845522 : Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'un poids en charge maximal excédant 20|tonnes

8455220000 - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) / d'un poids en charge maximal excédant 20|tonnes

845530 : Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5|tonnes

8455300000 - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5|tonnes

845590 : Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'un poids en charge maximal excédant 5|tonnes

8455900000 - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles / d'un poids en charge maximal excédant 5|tonnes

8456 : Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau
845611 : Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique / d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5|tonnes

8456110000 - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique / d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5|tonnes

845612 : Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique / d'un poids en charge maximal excédant 5|tonnes mais n'excédant pas 20|tonnes

8456120000 - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique / d'un poids en charge maximal excédant 5|tonnes mais n'excédant pas 20|tonnes

845620 : Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique / d'un poids en charge maximal excédant 20|tonnes

8456200000 - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique / d'un poids en charge maximal excédant 20|tonnes

845630 : Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique / d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5|tonnes

8456300000 - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique / d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5|tonnes

845640 : Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique / d'un poids en charge maximal excédant 5|tonnes

8456400000 - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique / d'un poids en charge maximal excédant 5|tonnes

845650 : Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion

8456500000 - Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion

845690 : Camions-grues

8456900000 - Camions-grues

8457 : Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
845710 : Derricks automobiles pour le sondage ou le forage

8457100000 - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage

845720 : Voitures de lutte contre l'incendie

8457200000 - Voitures de lutte contre l'incendie

845730 : Camions-bétonnières

8457300000 - Camions-bétonnières

8458 : Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal
845811 : Châssis des tracteurs du n$o|8701; châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8702, 8703|ou 8704|avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2|800|cm$3 / de véhicules automobiles du n$o|8702|ou de véhicules automobiles du n$o|8704

8458110000 - Châssis des tracteurs du n$o|8701; châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8702, 8703|ou 8704|avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2|800|cm$3 / de véhicules automobiles du n$o|8702|ou de véhicules automobiles du n$o|8704

845819 : Châssis des tracteurs du n$o|8701; châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8702, 8703|ou 8704|avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2|800|cm$3 / autres

8458190000 - Châssis des tracteurs du n$o|8701; châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8702, 8703|ou 8704|avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2|800|cm$3 / autres

845891 : autres / de véhicules automobiles du n$o|8703

8458910000 - autres / de véhicules automobiles du n$o|8703

845899 : des véhicules du n$o|8703

8458990000 - des véhicules du n$o|8703

8459 : Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n$o|8458
845910 : Pare-chocs et leurs parties

8459100000 - Pare-chocs et leurs parties

845921 : autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) / Ceintures de sécurité

8459210000 - autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) / Ceintures de sécurité

845929 : autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) / Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1|de sous-positions du présent chapitre

8459290000 - autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) / Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1|de sous-positions du présent chapitre

845931 : autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) / autres

8459310000 - autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) / autres

845939 : Freins et servo-freins; leurs parties

8459390000 - Freins et servo-freins; leurs parties

845941 : Boîtes de vitesses et leurs parties

8459410000 - Boîtes de vitesses et leurs parties

845949 : Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties

8459490000 - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties

845951 : Roues, leurs parties et accessoires

8459510000 - Roues, leurs parties et accessoires

845959 : Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)

8459590000 - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)

845961 : autres parties et accessoires / Radiateurs et leurs parties

8459610000 - autres parties et accessoires / Radiateurs et leurs parties

845969 : autres parties et accessoires / Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties

8459690000 - autres parties et accessoires / Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties

845970 : autres parties et accessoires / Embrayages et leurs parties

8459700000 - autres parties et accessoires / Embrayages et leurs parties

8460 : Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n$o|8461
846012 : autres parties et accessoires / Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties

8460120000 - autres parties et accessoires / Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties

846019 : autres parties et accessoires / Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties

8460190000 - autres parties et accessoires / Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties

846022 : autres parties et accessoires / autres

8460220000 - autres parties et accessoires / autres

846023 : Chariots / électriques

8460230000 - Chariots / électriques

846024 : Chariots / autres

8460240000 - Chariots / autres

846029 : à moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50|cm$3

8460290000 - à moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50|cm$3

846031 : à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50|cm$3|mais n'excédant pas 250|cm$3

8460310000 - à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50|cm$3|mais n'excédant pas 250|cm$3

846039 : à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250|cm$3|mais n'excédant pas 500|cm$3

8460390000 - à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250|cm$3|mais n'excédant pas 500|cm$3

846040 : à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500|cm$3|mais n'excédant pas 800|cm$3

8460400000 - à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500|cm$3|mais n'excédant pas 800|cm$3

846090 : à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800|cm$3

8460900000 - à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800|cm$3

8461 : Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
846120 : à moteur électrique pour la propulsion

8461200000 - à moteur électrique pour la propulsion

846130 : Bicyclettes avec roulements à billes // en provenance de l’Indonésie, de la Malaisie, du Sri Lanka ou de la Tunisie

8461300000 - Bicyclettes avec roulements à billes // en provenance de l’Indonésie, de la Malaisie, du Sri Lanka ou de la Tunisie

846140 : Bicyclettes avec roulements à billes // en provenance du Cambodge, du Pakistan ou des Philippines

8461400000 - Bicyclettes avec roulements à billes // en provenance du Cambodge, du Pakistan ou des Philippines

846150 : Bicyclettes avec roulements à billes // autres

8461500000 - Bicyclettes avec roulements à billes // autres

846190 : autres // Monocycles

8461900000 - autres // Monocycles

8462 : Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l'exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
846211 : autres // autres / en provenance de l’Indonésie, de la Malaisie, du Sri Lanka ou de la Tunisie

8462110000 - autres // autres / en provenance de l’Indonésie, de la Malaisie, du Sri Lanka ou de la Tunisie

846219 : autres // autres / en provenance du Cambodge, du Pakistan ou des Philippines

8462190000 - autres // autres / en provenance du Cambodge, du Pakistan ou des Philippines

846222 : sans mécanisme de propulsion

8462220000 - sans mécanisme de propulsion

846223 : de motocycles (y compris les cyclomoteurs)

8462230000 - de motocycles (y compris les cyclomoteurs)

846224 : de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides

8462240000 - de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides

846225 : autres / Cadres et fourches, et leurs parties

8462250000 - autres / Cadres et fourches, et leurs parties

846226 : autres / Jantes et rayons

8462260000 - autres / Jantes et rayons

846229 : autres / Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres

8462290000 - autres / Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres

846232 : autres / Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties

8462320000 - autres / Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties

846233 : autres / Selles

8462330000 - autres / Selles

846239 : autres / Pédales et pédaliers, et leurs parties

8462390000 - autres / Pédales et pédaliers, et leurs parties

846242 : Landaus, poussettes et voitures similaires

8462420000 - Landaus, poussettes et voitures similaires

846249 : Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane

8462490000 - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane

846251 : Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles

8462510000 - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles

846259 : autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises / Citernes

8462590000 - autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises / Citernes

846261 : autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises / autres

8462610000 - autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises / autres

846262 : autres remorques et semi-remorques

8462620000 - autres remorques et semi-remorques

846263 : autres véhicules

8462630000 - autres véhicules

846269 : Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes // civils

8462690000 - Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes // civils

846290 : Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes // autres

8462900000 - Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes // autres

8463 : Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière
846310 : autres // civils

8463100000 - autres // civils

846320 : Hélicoptères / d'un poids à vide n'excédant pas 2|000|kg

8463200000 - Hélicoptères / d'un poids à vide n'excédant pas 2|000|kg

846330 : Hélicoptères / d'un poids à vide excédant 2|000|kg

8463300000 - Hélicoptères / d'un poids à vide excédant 2|000|kg

846390 : Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2|000|kg

8463900000 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2|000|kg

8464 : Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
846410 : Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2|000|kg mais n'excédant pas 15|000|kg

8464100000 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2|000|kg mais n'excédant pas 15|000|kg

846420 : Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15|000|kg

8464200000 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15|000|kg

846490 : Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8464900000 - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8465 : Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
846510 : Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties

8465100000 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties

846520 : Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties / Simulateurs de combat aérien et leurs parties

8465200000 - Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties / Simulateurs de combat aérien et leurs parties

846591 : Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties / autres

8465910000 - Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties / autres

846592 : Conçus pour le transport de passagers

8465920000 - Conçus pour le transport de passagers

846593 : Autres, conçus uniquement pour être téléguidés / d'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250|g

8465930000 - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés / d'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250|g

846594 : Autres, conçus uniquement pour être téléguidés / d'un poids maximal au décollage excédant 250|g mais n'excédant pas 7|kg

8465940000 - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés / d'un poids maximal au décollage excédant 250|g mais n'excédant pas 7|kg

846595 : Autres, conçus uniquement pour être téléguidés / d'un poids maximal au décollage excédant 7|kg mais n'excédant pas 25|kg

8465950000 - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés / d'un poids maximal au décollage excédant 7|kg mais n'excédant pas 25|kg

846596 : Autres, conçus uniquement pour être téléguidés / d'un poids maximal au décollage excédant 25|kg mais n'excédant pas 150|kg

8465960000 - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés / d'un poids maximal au décollage excédant 25|kg mais n'excédant pas 150|kg

846599 : Autres, conçus uniquement pour être téléguidés / autres

8465990000 - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés / autres

8466 : Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n$o$s$ 8456|à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
846610 : autres / d'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250|g

8466100000 - autres / d'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250|g

846620 : autres / d'un poids maximal au décollage excédant 250|g mais n'excédant pas 7|kg

8466200000 - autres / d'un poids maximal au décollage excédant 250|g mais n'excédant pas 7|kg

846630 : autres / d'un poids maximal au décollage excédant 7|kg mais n'excédant pas 25|kg

8466300000 - autres / d'un poids maximal au décollage excédant 7|kg mais n'excédant pas 25|kg

846691 : autres / d'un poids maximal au décollage excédant 25|kg mais n'excédant pas 150|kg

8466910000 - autres / d'un poids maximal au décollage excédant 25|kg mais n'excédant pas 150|kg

846692 : Hélices et rotors, et leurs parties

8466920000 - Hélices et rotors, et leurs parties

846693 : Trains d'atterrissage et leur parties

8466930000 - Trains d'atterrissage et leur parties

846694 : autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote

8466940000 - autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote

8467 : Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
846711 : Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs

8467110000 - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs

846719 : Bateaux-citernes

8467190000 - Bateaux-citernes

846721 : Bateaux frigorifiques autres que ceux du n$o|8901|20

8467210000 - Bateaux frigorifiques autres que ceux du n$o|8901|20

846722 : autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises

8467220000 - autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises

846729 : pour la navigation maritime

8467290000 - pour la navigation maritime

846781 : Bateaux gonflables, même à coque rigide / comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100|kg

8467810000 - Bateaux gonflables, même à coque rigide / comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100|kg

846789 : Bateaux gonflables, même à coque rigide / non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100|kg

8467890000 - Bateaux gonflables, même à coque rigide / non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100|kg

846791 : Bateaux gonflables, même à coque rigide / autres

8467910000 - Bateaux gonflables, même à coque rigide / autres

846792 : Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire / d'une longueur n'excédant pas 7,5|m

8467920000 - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire / d'une longueur n'excédant pas 7,5|m

846799 : Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire / d'une longueur excédant 7,5|m mais n'excédant pas 24|m

8467990000 - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire / d'une longueur excédant 7,5|m mais n'excédant pas 24|m

8468 : Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n$o|8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
846810 : Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire / d'une longueur excédant 24|m

8468100000 - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire / d'une longueur excédant 24|m

846820 : Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord / d'une longueur n'excédant pas 7,5|m

8468200000 - Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord / d'une longueur n'excédant pas 7,5|m

846880 : Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord / d'une longueur excédant 7,5|m mais n'excédant pas 24|m

8468800000 - Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord / d'une longueur excédant 7,5|m mais n'excédant pas 24|m

846890 : Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord / d'une longueur excédant 24|m

8468900000 - Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord / d'une longueur excédant 24|m

8470 : Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses
847010 : autres / d'une longueur n'excédant pas 7,5|m

8470100000 - autres / d'une longueur n'excédant pas 7,5|m

847021 : Remorqueurs

8470210000 - Remorqueurs

847029 : Bateaux-pousseurs / pour la navigation maritime

8470290000 - Bateaux-pousseurs / pour la navigation maritime

847030 : Bateaux-pousseurs / autres

8470300000 - Bateaux-pousseurs / autres

847050 : Bateaux-dragueurs

8470500000 - Bateaux-dragueurs

847090 : Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

8470900000 - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

8471 : Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
847130 : Navires de guerre

8471300000 - Navires de guerre

847141 : Radeaux gonflables

8471410000 - Radeaux gonflables

847149 : Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques

8471490000 - Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques

847150 : Matières polarisantes en feuilles ou en plaques

8471500000 - Matières polarisantes en feuilles ou en plaques

847160 : Verres de contact

8471600000 - Verres de contact

847170 : Verres de lunetterie en verre

8471700000 - Verres de lunetterie en verre

847180 : Verres de lunetterie en autres matières

8471800000 - Verres de lunetterie en autres matières

847190 : Objectifs / pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction

8471900000 - Objectifs / pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction

8472 : Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
847210 : Objectifs / autres

8472100000 - Objectifs / autres

847230 : Filtres

8472300000 - Filtres

847290 : Montures / en matières plastiques

8472900000 - Montures / en matières plastiques

8473 : Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n$o$s|8470|à 8472
847321 : Montures / en autres matières

8473210000 - Montures / en autres matières

847329 : Lunettes solaires

8473290000 - Lunettes solaires

847330 : Jumelles

8473300000 - Jumelles

847340 : autres instruments

8473400000 - autres instruments

847350 : Parties et accessoires (y compris les bâtis)

8473500000 - Parties et accessoires (y compris les bâtis)

8474 : Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
847410 : Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire

8474100000 - Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire

847420 : Appareils photographiques à développement et tirage instantanés

8474200000 - Appareils photographiques à développement et tirage instantanés

847431 : autres appareils photographiques / pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35|mm

8474310000 - autres appareils photographiques / pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35|mm

847432 : autres appareils photographiques / autres

8474320000 - autres appareils photographiques / autres

847439 : Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie / Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits "flashes électroniques")

8474390000 - Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie / Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits "flashes électroniques")

847480 : Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie / autres

8474800000 - Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie / autres

847490 : Parties et accessoires / d'appareils photographiques

8474900000 - Parties et accessoires / d'appareils photographiques

8475 : Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
847510 : Caméras

8475100000 - Caméras

847521 : Projecteurs

8475210000 - Projecteurs

847529 : Parties et accessoires / de caméras

8475290000 - Parties et accessoires / de caméras

847590 : Parties et accessoires / de projecteurs

8475900000 - Parties et accessoires / de projecteurs

8476 : Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie
847621 : Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction

8476210000 - Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction

847629 : Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique

8476290000 - Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique

847681 : autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes

8476810000 - autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes

847689 : Écrans pour projections

8476890000 - Écrans pour projections

847690 : Microscopes stéréoscopiques

8476900000 - Microscopes stéréoscopiques

8477 : Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
847710 : autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection

8477100000 - autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection

847720 : autres microscopes

8477200000 - autres microscopes

847730 : Microscopes autres qu'optiques; diffractographes

8477300000 - Microscopes autres qu'optiques; diffractographes

847740 : Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section|XVI

8477400000 - Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section|XVI

847751 : Lasers, autres que les diodes laser

8477510000 - Lasers, autres que les diodes laser

847759 : autres dispositifs, appareils et instruments

8477590000 - autres dispositifs, appareils et instruments

847780 : Boussoles, y compris les compas de navigation

8477800000 - Boussoles, y compris les compas de navigation

847790 : Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)

8477900000 - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)

8478 : Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
847810 : autres instruments et appareils

8478100000 - autres instruments et appareils

847890 : Télémètres

8478900000 - Télémètres

8479 : Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
847910 : Théodolites et tachéomètres

8479100000 - Théodolites et tachéomètres

847920 : Niveaux

8479200000 - Niveaux

847930 : Instruments et appareils de photogrammétrie

8479300000 - Instruments et appareils de photogrammétrie

847940 : Balances

8479400000 - Balances

847950 : Tables et machines à dessiner, même automatiques

8479500000 - Tables et machines à dessiner, même automatiques

847960 : autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul

8479600000 - autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul

847971 : Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges

8479710000 - Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges

847979 : Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) / Électrocardiographes

8479790000 - Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) / Électrocardiographes

847981 : Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) / Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)

8479810000 - Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) / Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)

847982 : Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) / Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique

8479820000 - Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) / Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique

847983 : Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) / Appareils de scintigraphie

8479830000 - Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) / Appareils de scintigraphie

847989 : Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) / autres

8479890000 - Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) / autres

847990 : Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges

8479900000 - Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges

8480 : Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
848010 : Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires / Seringues, avec ou sans aiguilles

8480100000 - Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires / Seringues, avec ou sans aiguilles

848020 : Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires / Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures

8480200000 - Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires / Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures

848030 : Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires / autres

8480300000 - Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires / autres

848041 : autres instruments et appareils, pour l'art dentaire / Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires

8480410000 - autres instruments et appareils, pour l'art dentaire / Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires

848049 : autres instruments et appareils, pour l'art dentaire / autres

8480490000 - autres instruments et appareils, pour l'art dentaire / autres

848050 : autres instruments et appareils d'ophtalmologie

8480500000 - autres instruments et appareils d'ophtalmologie

848060 : Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie

8480600000 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie

848071 : Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

8480710000 - Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

848079 : Masques à gaz // destinés à des aéronefs civils

8480790000 - Masques à gaz // destinés à des aéronefs civils

8481 : Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques
848110 : Masques à gaz // autres

8481100000 - Masques à gaz // autres

848120 : Autres, y compris les parties et accessoires // Appareils respiratoires (à l'exclusion de leurs parties), destinés à des aéronefs civils

8481200000 - Autres, y compris les parties et accessoires // Appareils respiratoires (à l'exclusion de leurs parties), destinés à des aéronefs civils

848130 : Autres, y compris les parties et accessoires // autres / Parties pour les appareils respiratoires et pour les masques à gaz, destinés à certains types de véhicules aériens

8481300000 - Autres, y compris les parties et accessoires // autres / Parties pour les appareils respiratoires et pour les masques à gaz, destinés à certains types de véhicules aériens

848140 : Autres, y compris les parties et accessoires // autres / autres

8481400000 - Autres, y compris les parties et accessoires // autres / autres

848180 : Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures

8481800000 - Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures

848190 : Articles et appareils de prothèse dentaire / Dents artificielles

8481900000 - Articles et appareils de prothèse dentaire / Dents artificielles

8482 : Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles
848210 : Articles et appareils de prothèse dentaire / autres

8482100000 - Articles et appareils de prothèse dentaire / autres

848220 : autres articles et appareils de prothèse / Prothèses articulaires

8482200000 - autres articles et appareils de prothèse / Prothèses articulaires

848230 : autres articles et appareils de prothèse / autres

8482300000 - autres articles et appareils de prothèse / autres

848240 : Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires

8482400000 - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires

848250 : Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

8482500000 - Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

848280 : Appareils à rayons|X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information

8482800000 - Appareils à rayons|X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information

848291 : Appareils à rayons|X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / autres, pour l'art dentaire

8482910000 - Appareils à rayons|X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / autres, pour l'art dentaire

848299 : Appareils à rayons|X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires

8482990000 - Appareils à rayons|X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires

8483 : Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
848310 : Appareils à rayons|X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / pour autres usages

8483100000 - Appareils à rayons|X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / pour autres usages

848320 : Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

8483200000 - Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

848330 : Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / pour autres usages

8483300000 - Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie / pour autres usages

848340 : Tubes à rayons|X

8483400000 - Tubes à rayons|X

848350 : autres, y compris les parties et accessoires

8483500000 - autres, y compris les parties et accessoires

848360 : pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique

8483600000 - pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique

848390 : Machines et appareils d'essais des métaux

8483900000 - Machines et appareils d'essais des métaux

8484 : Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques
848410 : Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments / à liquide, à lecture directe

8484100000 - Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments / à liquide, à lecture directe

848420 : Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments / autres

8484200000 - Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments / autres

848490 : pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides

8484900000 - pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides

8485 : Machines pour la fabrication additive
848510 : pour la mesure ou le contrôle de la pression

8485100000 - pour la mesure ou le contrôle de la pression

848520 : Analyseurs de gaz ou de fumées

8485200000 - Analyseurs de gaz ou de fumées

848530 : Chromatographes et appareils d'électrophorèse

8485300000 - Chromatographes et appareils d'électrophorèse

848580 : Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)

8485800000 - Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)

848590 : autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)

8485900000 - autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)

8486 : Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note|11|C) du présent chapitre; parties et accessoires
848610 : autres instruments et appareils / Spectromètres de masse

8486100000 - autres instruments et appareils / Spectromètres de masse

848620 : autres instruments et appareils / autres

8486200000 - autres instruments et appareils / autres

848630 : Microtomes; parties et accessoires

8486300000 - Microtomes; parties et accessoires

848640 : Compteurs de gaz

8486400000 - Compteurs de gaz

848690 : Compteurs de liquides

8486900000 - Compteurs de liquides

8487 : Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
848710 : Compteurs d'électricité

8487100000 - Compteurs d'électricité

848790 : Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires

8487900000 - Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires

85 : MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
8501 : Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
850110 : Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes

8501100000 - Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes

850120 : Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes

8501200000 - Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes

850131 : Oscilloscopes et oscillographes

8501310000 - Oscilloscopes et oscillographes

850132 : autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) / Multimètres, sans dispositif enregistreur

8501320000 - autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) / Multimètres, sans dispositif enregistreur

850133 : autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) / Multimètres, avec dispositif enregistreur

8501330000 - autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) / Multimètres, avec dispositif enregistreur

850134 : autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) / autres, sans dispositif enregistreur

8501340000 - autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) / autres, sans dispositif enregistreur

850140 : autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) / autres, avec dispositif enregistreur

8501400000 - autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) / autres, avec dispositif enregistreur

850151 : autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)

8501510000 - autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)

850152 : autres instruments et appareils / pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

8501520000 - autres instruments et appareils / pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

850153 : autres instruments et appareils / autres, avec dispositif enregistreur

8501530000 - autres instruments et appareils / autres, avec dispositif enregistreur

850161 : Machines à équilibrer les pièces mécaniques

8501610000 - Machines à équilibrer les pièces mécaniques

850162 : Bancs d'essai

8501620000 - Bancs d'essai

850163 : autres instruments et appareils optiques / pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

8501630000 - autres instruments et appareils optiques / pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

850164 : autres instruments et appareils optiques / autres

8501640000 - autres instruments et appareils optiques / autres

850171 : autres instruments, appareils et machines

8501710000 - autres instruments, appareils et machines

850172 : Thermostats

8501720000 - Thermostats

850180 : Manostats (pressostats)

8501800000 - Manostats (pressostats)

8502 : Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
850211 : autres instruments et appareils / hydrauliques ou pneumatiques

8502110000 - autres instruments et appareils / hydrauliques ou pneumatiques

850212 : Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)

8502120000 - Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)

850213 : Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps / à affichage mécanique seulement

8502130000 - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps / à affichage mécanique seulement

850220 : Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps / autres

8502200000 - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps / autres

850231 : autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps / à remontage automatique

8502310000 - autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps / à remontage automatique

850239 : autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps / autres

8502390000 - autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps / autres

850240 : autres / fonctionnant électriquement

8502400000 - autres / fonctionnant électriquement

8503 : Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n$o$s|8501|ou 8502
850300 : Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps / à affichage optoélectronique seulement

8503000000 - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps / à affichage optoélectronique seulement

8504 : Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs
850410 : fonctionnant électriquement

8504100000 - fonctionnant électriquement

850421 : destinées à des aéronefs civils

8504210000 - destinées à des aéronefs civils

850422 : Réveils / fonctionnant électriquement

8504220000 - Réveils / fonctionnant électriquement

850423 : Réveils / autres

8504230000 - Réveils / autres

850431 : Pendules et horloges, murales / fonctionnant électriquement

8504310000 - Pendules et horloges, murales / fonctionnant électriquement

850432 : Pendules et horloges, murales / autres

8504320000 - Pendules et horloges, murales / autres

850433 : Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs

8504330000 - Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs

850434 : Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie, utilisés dans les systèmes automatisés, destinés à certains types de véhicules aériens

8504340000 - Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie, utilisés dans les systèmes automatisés, destinés à certains types de véhicules aériens

850440 : fonctionnant électriquement / à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique

8504400000 - fonctionnant électriquement / à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique

850450 : fonctionnant électriquement / à affichage optoélectronique seulement

8504500000 - fonctionnant électriquement / à affichage optoélectronique seulement

850490 : fonctionnant électriquement / autres

8504900000 - fonctionnant électriquement / autres

8505 : Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques
850511 : à remontage automatique

8505110000 - à remontage automatique

850519 : de montres / Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)

8505190000 - de montres / Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)

850520 : de montres / Mouvements incomplets, assemblés

8505200000 - de montres / Mouvements incomplets, assemblés

850590 : de montres / Ébauches

8505900000 - de montres / Ébauches

8506 : Piles et batteries de piles électriques
850610 : Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

8506100000 - Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

850630 : Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés

8506300000 - Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés

850640 : autres boîtes

8506400000 - autres boîtes

850650 : Cages et cabinets

8506500000 - Cages et cabinets

850660 : en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

8506600000 - en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

850680 : en métaux communs, même dorés ou argentés

8506800000 - en métaux communs, même dorés ou argentés

850690 : Cadrans

8506900000 - Cadrans

8507 : Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
850710 : Platines et ponts

8507100000 - Platines et ponts

850720 : Pianos droits

8507200000 - Pianos droits

850730 : Pianos à queue

8507300000 - Pianos à queue

850750 : à cordes frottées à l'aide d'un archet

8507500000 - à cordes frottées à l'aide d'un archet

850760 : Instruments dits "cuivres"

8507600000 - Instruments dits "cuivres"

850780 : Instruments à clavier, autres que les accordéons

8507800000 - Instruments à clavier, autres que les accordéons

850790 : Boîtes à musique

8507900000 - Boîtes à musique

8508 : Aspirateurs
850811 : Cordes harmoniques

8508110000 - Cordes harmoniques

850819 : autres / Parties et accessoires de pianos

8508190000 - autres / Parties et accessoires de pianos

850860 : autres / Parties et accessoires des instruments de musique du n$o|9202

8508600000 - autres / Parties et accessoires des instruments de musique du n$o|9202

850870 : autres / Parties et accessoires des instruments de musique du n$o|9207

8508700000 - autres / Parties et accessoires des instruments de musique du n$o|9207

8509 : Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n$o|8508
850940 : Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)

8509400000 - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)

850980 : Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires

8509800000 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires

850990 : Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

8509900000 - Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

8510 : Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé
851010 : autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse

8510100000 - autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse

851020 : autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif

8510200000 - autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif

851030 : de revolvers ou pistolets

8510300000 - de revolvers ou pistolets

851090 : de fusils ou carabines du n$o|9303

8510900000 - de fusils ou carabines du n$o|9303

8511 : Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
851110 : autres / des armes de guerre du n$o|9301

8511100000 - autres / des armes de guerre du n$o|9301

851120 : Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé / Cartouches

8511200000 - Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé / Cartouches

851130 : Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé / autres

8511300000 - Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé / autres

851140 : autres cartouches et leurs parties

8511400000 - autres cartouches et leurs parties

851150 : Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

8511500000 - Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

851180 : Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

8511800000 - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

851190 : Sièges pivotants, ajustables en hauteur / en bois

8511900000 - Sièges pivotants, ajustables en hauteur / en bois

8512 : Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n$o|8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
851210 : Sièges pivotants, ajustables en hauteur / autres

8512100000 - Sièges pivotants, ajustables en hauteur / autres

851220 : Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits / en bois

8512200000 - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits / en bois

851230 : Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits / autres

8512300000 - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits / autres

851240 : Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires / en bambou

8512400000 - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires / en bambou

851290 : Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires / en rotin

8512900000 - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires / en rotin

8513 : Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no|8512
851310 : Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires / autres

8513100000 - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires / autres

851390 : autres sièges, avec bâti en bois / rembourrés

8513900000 - autres sièges, avec bâti en bois / rembourrés

8514 : Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
851411 : autres sièges, avec bâti en bois / autres

8514110000 - autres sièges, avec bâti en bois / autres

851419 : autres sièges, avec bâti en métal / rembourrés

8514190000 - autres sièges, avec bâti en métal / rembourrés

851420 : autres sièges, avec bâti en métal / autres

8514200000 - autres sièges, avec bâti en métal / autres

851431 : autres sièges

8514310000 - autres sièges

851432 : Parties / en bois

8514320000 - Parties / en bois

851439 : Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties

8514390000 - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties

851440 : Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux

8514400000 - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux

851490 : autres meubles en métal

8514900000 - autres meubles en métal

8515 : Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets
851511 : Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux

8515110000 - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux

851519 : Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

8515190000 - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

851521 : Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

8515210000 - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

851529 : autres meubles en bois

8515290000 - autres meubles en bois

851531 : Meubles en matières plastiques

8515310000 - Meubles en matières plastiques

851539 : Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires / en bambou

8515390000 - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires / en bambou

851580 : Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires / en rotin

8515800000 - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires / en rotin

851590 : Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires / autres

8515900000 - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires / autres

8516 : Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n$o|8545
851610 : Sommiers

8516100000 - Sommiers

851621 : Matelas / en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

8516210000 - Matelas / en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

851629 : Matelas / en autres matières

8516290000 - Matelas / en autres matières

851631 : Sacs de couchage

8516310000 - Sacs de couchage

851632 : Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes

8516320000 - Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes

851633 : Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques / Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

8516330000 - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques / Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

851640 : Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques / autres

8516400000 - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques / autres

851650 : Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques / Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

8516500000 - Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques / Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

851660 : Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques / autres

8516600000 - Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques / autres

851671 : Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël / conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

8516710000 - Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël / conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

851672 : Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël / autres

8516720000 - Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël / autres

851679 : Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques / Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

8516790000 - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques / Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

851680 : Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques / Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

8516800000 - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques / Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

851690 : Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques / autres

8516900000 - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques / autres

8517 : Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443 , 8525 , 8527 ou 8528
851711 : Luminaires et appareils d'éclairage non électriques

8517110000 - Luminaires et appareils d'éclairage non électriques

851713 : Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires / Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

8517130000 - Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires / Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

851714 : Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires / autres

8517140000 - Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires / autres

851718 : Parties / en verre

8517180000 - Parties / en verre

851761 : Parties / en matières plastiques

8517610000 - Parties / en matières plastiques

851762 : en bois

8517620000 - en bois

851769 : Unités de construction modulaires en acier

8517690000 - Unités de construction modulaires en acier

851771 : Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées

8517710000 - Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées

851779 : Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires / Poupées // Poupées décoratives habillées d'une manière folklorique caractéristique du pays d'origine, faites à la main

8517790000 - Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires / Poupées // Poupées décoratives habillées d'une manière folklorique caractéristique du pays d'origine, faites à la main

8518 : Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
851810 : Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires / Poupées // autres

8518100000 - Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires / Poupées // autres

851821 : Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires / Parties et accessoires

8518210000 - Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires / Parties et accessoires

851822 : Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler

8518220000 - Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler

851829 : autres assortiments et jouets de construction / en matière plastique

8518290000 - autres assortiments et jouets de construction / en matière plastique

851830 : autres assortiments et jouets de construction / en autres matières // faits à la main, en bois

8518300000 - autres assortiments et jouets de construction / en autres matières // faits à la main, en bois

851840 : autres assortiments et jouets de construction / en autres matières // autres

8518400000 - autres assortiments et jouets de construction / en autres matières // autres

851850 : Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines / rembourrés

8518500000 - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines / rembourrés

851890 : Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines / autres // faits à la main, en bois

8518900000 - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines / autres // faits à la main, en bois

8519 : Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
851920 : Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines / autres // autres

8519200000 - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines / autres // autres

851930 : Instruments et appareils de musique-jouets // faits à la main, en bois

8519300000 - Instruments et appareils de musique-jouets // faits à la main, en bois

851981 : Instruments et appareils de musique-jouets // autres

8519810000 - Instruments et appareils de musique-jouets // autres

851989 : Puzzles / en bois // faits à la main

8519890000 - Puzzles / en bois // faits à la main

8521 : Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques
852110 : Puzzles / en bois // autres

8521100000 - Puzzles / en bois // autres

852190 : Puzzles / autres

8521900000 - Puzzles / autres

8522 : Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n$o$s|8519|ou 8521
852210 : autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies

8522100000 - autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies

852290 : autres jouets et modèles, à moteur / en matière plastique // Modèles à l'échelle de téléférique pour l'impression

8522900000 - autres jouets et modèles, à moteur / en matière plastique // Modèles à l'échelle de téléférique pour l'impression

8523 : Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre|37
852321 : autres jouets et modèles, à moteur / en matière plastique // autres

8523210000 - autres jouets et modèles, à moteur / en matière plastique // autres

852329 : autres jouets et modèles, à moteur / en autres matières

8523290000 - autres jouets et modèles, à moteur / en autres matières

852341 : autres / Armes-jouets // faits à la main, en bois

8523410000 - autres / Armes-jouets // faits à la main, en bois

852349 : autres / Armes-jouets // autres

8523490000 - autres / Armes-jouets // autres

852351 : autres / Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal

8523510000 - autres / Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal

852352 : autres / Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants

8523520000 - autres / Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants

852359 : autres / autres / en matière plastique // Modèles à l'échelle de téléférique pour l'impression

8523590000 - autres / autres / en matière plastique // Modèles à l'échelle de téléférique pour l'impression

852380 : autres / autres / en matière plastique // Moteur miniature: -constitué d'un corps en matière plastique, -contenant un ressort, -mettant en mouvement les arbres à pignon par tension du ressort, destiné à la fabrication de jouets relevant de la position 9503

8523800000 - autres / autres / en matière plastique // Moteur miniature: -constitué d'un corps en matière plastique, -contenant un ressort, -mettant en mouvement les arbres à pignon par tension du ressort, destiné à la fabrication de jouets relevant de la position 9503

8524 : Modules d'affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles
852411 : autres / autres / en matière plastique // Moteur miniature actionné par frottement mécanique: -constitué d'un corps en matière plastique, -d'une longueur d'arbre comprise entre 10,5 cm et 14,5 cm, -comportant un disque métallique, -déclenchant le mouvement en faisant tourner les pignons grâce à la force exercée par frottement destiné à la fabrication de jouets relevant de la position 9503

8524110000 - autres / autres / en matière plastique // Moteur miniature actionné par frottement mécanique: -constitué d'un corps en matière plastique, -d'une longueur d'arbre comprise entre 10,5 cm et 14,5 cm, -comportant un disque métallique, -déclenchant le mouvement en faisant tourner les pignons grâce à la force exercée par frottement destiné à la fabrication de jouets relevant de la position 9503

852412 : autres / autres / en matière plastique // autres

8524120000 - autres / autres / en matière plastique // autres

852419 : autres / autres / autres // faits à la main, en bois

8524190000 - autres / autres / autres // faits à la main, en bois

852491 : Billards de tout genre et leurs accessoires

8524910000 - Billards de tout genre et leurs accessoires

852492 : Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

8524920000 - Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

852499 : Cartes à jouer

8524990000 - Cartes à jouer

8525 : Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
852550 : Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n$o|9504|30

8525500000 - Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n$o|9504|30

852560 : Articles pour fêtes de Noël

8525600000 - Articles pour fêtes de Noël

852581 : Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige / Skis

8525810000 - Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige / Skis

852582 : Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige / Fixations pour skis

8525820000 - Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige / Fixations pour skis

852583 : Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige / autres

8525830000 - Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige / autres

852589 : Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques / Planches à voile

8525890000 - Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques / Planches à voile

8526 : Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
852610 : Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques / autres

8526100000 - Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques / autres

852691 : Clubs de golf et autre matériel pour le golf / Clubs complets

8526910000 - Clubs de golf et autre matériel pour le golf / Clubs complets

852692 : Clubs de golf et autre matériel pour le golf / Balles

8526920000 - Clubs de golf et autre matériel pour le golf / Balles

8527 : Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
852712 : Clubs de golf et autre matériel pour le golf / autres

8527120000 - Clubs de golf et autre matériel pour le golf / autres

852713 : Articles et matériel pour le tennis de table

8527130000 - Articles et matériel pour le tennis de table

852719 : Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées / Raquettes de tennis, même non cordées

8527190000 - Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées / Raquettes de tennis, même non cordées

852721 : Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées / autres

8527210000 - Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées / autres

852729 : Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table / Balles de tennis

8527290000 - Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table / Balles de tennis

852791 : Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table / gonflables

8527910000 - Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table / gonflables

852792 : Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table / autres

8527920000 - Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table / autres

852799 : Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins

8527990000 - Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins

8528 : Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
852842 : autres / Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme

8528420000 - autres / Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme

852849 : Cannes à pêche

8528490000 - Cannes à pêche

852852 : Hameçons, même montés sur avançons

8528520000 - Hameçons, même montés sur avançons

852859 : Moulinets pour la pêche

8528590000 - Moulinets pour la pêche

852862 : Cirques ambulants et ménageries ambulantes

8528620000 - Cirques ambulants et ménageries ambulantes

852869 : Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Montagnes russes

8528690000 - Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Montagnes russes

852871 : Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Carrousels, balançoires et manèges

8528710000 - Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Carrousels, balançoires et manèges

852872 : Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Autos tamponneuses

8528720000 - Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Autos tamponneuses

852873 : Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques

8528730000 - Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques

8529 : Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos|8524|à 8528
852910 : Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Manèges aquatiques

8529100000 - Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Manèges aquatiques

852990 : Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Attractions de parcs aquatiques

8529900000 - Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / Attractions de parcs aquatiques

8530 : Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n$o|8608)
853010 : Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / autres

8530100000 - Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques / autres

853080 : Attractions foraines

8530800000 - Attractions foraines

853090 : Théâtres ambulants

8530900000 - Théâtres ambulants

8531 : Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n$o$s|8512|ou 8530
853110 : Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire

8531100000 - Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire

853120 : Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non

8531200000 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non

853180 : Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils / Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

8531800000 - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils / Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

853190 : Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils / autres

8531900000 - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils / autres

8532 : Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables
853210 : Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques

8532100000 - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques

853221 : Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n$o|9603|30); tampons et rouleaux à peindre

8532210000 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n$o|9603|30); tampons et rouleaux à peindre

853222 : autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

8532220000 - autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

853223 : Boutons-pression et leurs parties

8532230000 - Boutons-pression et leurs parties

853224 : Boutons / en matières plastiques, non recouverts de matières textiles

8532240000 - Boutons / en matières plastiques, non recouverts de matières textiles

853225 : Boutons / en métaux communs, non recouverts de matières textiles

8532250000 - Boutons / en métaux communs, non recouverts de matières textiles

853229 : Boutons / autres

8532290000 - Boutons / autres

853230 : Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons

8532300000 - Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons

853290 : Fermetures à glissière / avec agrafes en métaux communs

8532900000 - Fermetures à glissière / avec agrafes en métaux communs

8533 : Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
853310 : Fermetures à glissière / autres

8533100000 - Fermetures à glissière / autres

853321 : Stylos et crayons à bille

8533210000 - Stylos et crayons à bille

853329 : Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

8533290000 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

853331 : Stylos à plume et autres stylos

8533310000 - Stylos à plume et autres stylos

853339 : Porte-mine

8533390000 - Porte-mine

853340 : Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées

8533400000 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées

853390 : Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

8533900000 - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

8534 : Circuits imprimés
853400 : autres / Plumes à écrire et becs pour plumes

8534000000 - autres / Plumes à écrire et becs pour plumes

8535 : Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1|000|V
853510 : Crayons à gaine

8535100000 - Crayons à gaine

853521 : Mines pour crayons ou porte-mine

8535210000 - Mines pour crayons ou porte-mine

853529 : Rubans encreurs

8535290000 - Rubans encreurs

853530 : Tampons encreurs

8535300000 - Tampons encreurs

853540 : Briquets de poche, à gaz, non rechargeables

8535400000 - Briquets de poche, à gaz, non rechargeables

853590 : Briquets de poche, à gaz, rechargeables

8535900000 - Briquets de poche, à gaz, rechargeables

8536 : Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1|000|V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
853610 : autres briquets et allumeurs

8536100000 - autres briquets et allumeurs

853620 : Ébauchons de pipes, en bois ou en racines

8536200000 - Ébauchons de pipes, en bois ou en racines

853630 : Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires / en caoutchouc durci ou en matières plastiques

8536300000 - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires / en caoutchouc durci ou en matières plastiques

853641 : Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires / autres

8536410000 - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires / autres

853649 : Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

8536490000 - Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

853650 : Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

8536500000 - Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

853661 : en ouate de matières textiles

8536610000 - en ouate de matières textiles

853669 : en autres matières textiles / Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires // de bonneterie

8536690000 - en autres matières textiles / Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires // de bonneterie

853670 : en autres matières textiles / Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires // autres

8536700000 - en autres matières textiles / Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires // autres

853690 : en autres matières textiles / Couches, langes et articles similaires // de bonneterie

8536900000 - en autres matières textiles / Couches, langes et articles similaires // de bonneterie

8537 : Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n$o$s|8535|ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre|90|ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n$o|8517
853710 : en autres matières textiles / Couches, langes et articles similaires // autres

8537100000 - en autres matières textiles / Couches, langes et articles similaires // autres

853720 : en autres matières / Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires / Serviettes hygiéniques

8537200000 - en autres matières / Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires / Serviettes hygiéniques

8538 : Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n$o$s|8535, 8536|ou 8537
853810 : en autres matières / Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires / Tampons hygiéniques

8538100000 - en autres matières / Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires / Tampons hygiéniques

853890 : en autres matières / Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires / autres

8538900000 - en autres matières / Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires / autres

8539 : Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
853910 : en autres matières / Couches, langes et articles similaires / Couches et langes pour bébés

8539100000 - en autres matières / Couches, langes et articles similaires / Couches et langes pour bébés

853921 : en autres matières / Couches, langes et articles similaires / autres (articles pour l'incontinence, par exemple)

8539210000 - en autres matières / Couches, langes et articles similaires / autres (articles pour l'incontinence, par exemple)

853922 : des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90

8539220000 - des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90

853929 : autres / en matières plastiques ou en aluminium // en matière plastique

8539290000 - autres / en matières plastiques ou en aluminium // en matière plastique

853931 : autres / en matières plastiques ou en aluminium // autres

8539310000 - autres / en matières plastiques ou en aluminium // autres

853932 : Ayant plus de 100|ans d'âge / Tableaux, peintures et dessins

8539320000 - Ayant plus de 100|ans d'âge / Tableaux, peintures et dessins

853939 : Ayant plus de 100|ans d'âge / Mosaïques

8539390000 - Ayant plus de 100|ans d'âge / Mosaïques

853941 : Ayant plus de 100|ans d'âge / autres

8539410000 - Ayant plus de 100|ans d'âge / autres

853949 : autres / Tableaux, peintures et dessins

8539490000 - autres / Tableaux, peintures et dessins

853951 : autres / Mosaïques

8539510000 - autres / Mosaïques

853952 : ayant plus de 100|ans d'âge

8539520000 - ayant plus de 100|ans d'âge

853990 : Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique

8539900000 - Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique

8540 : Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n$o|8539
854011 : Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique / Spécimens humains et leurs parties

8540110000 - Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique / Spécimens humains et leurs parties

854012 : Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique / Espèces éteintes ou menacées d'extinction, et leurs parties

8540120000 - Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique / Espèces éteintes ou menacées d'extinction, et leurs parties

854020 : Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique / autres

8540200000 - Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique / autres

854040 : Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique / ayant plus de 100|ans d'âge

8540400000 - Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique / ayant plus de 100|ans d'âge

854060 : Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique / autres

8540600000 - Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique / autres

854071 : ayant plus de 250|ans d'âge

8540710000 - ayant plus de 250|ans d'âge

854079 : relevant du chapitre 01

8540790000 - relevant du chapitre 01

854081 : relevant du chapitre 02

8540810000 - relevant du chapitre 02

854089 : relevant du chapitre 03

8540890000 - relevant du chapitre 03

854091 : relevant du chapitre 04

8540910000 - relevant du chapitre 04

854099 : relevant du chapitre 05

8540990000 - relevant du chapitre 05

8541 : Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés
854110 : relevant du chapitre 06

8541100000 - relevant du chapitre 06

854121 : relevant du chapitre 07

8541210000 - relevant du chapitre 07

854129 : relevant du chapitre 08

8541290000 - relevant du chapitre 08

854130 : relevant du chapitre 09

8541300000 - relevant du chapitre 09

854141 : relevant du chapitre 10

8541410000 - relevant du chapitre 10

854142 : relevant du chapitre 11

8541420000 - relevant du chapitre 11

854143 : relevant du chapitre 12

8541430000 - relevant du chapitre 12

854149 : relevant du chapitre 13

8541490000 - relevant du chapitre 13

854151 : relevant du chapitre 14

8541510000 - relevant du chapitre 14

854159 : relevant du chapitre 15

8541590000 - relevant du chapitre 15

854160 : relevant du chapitre 16

8541600000 - relevant du chapitre 16

854190 : relevant du chapitre 17

8541900000 - relevant du chapitre 17

8542 : Circuits intégrés électroniques
854231 : relevant du chapitre 18

8542310000 - relevant du chapitre 18

854232 : relevant du chapitre 19

8542320000 - relevant du chapitre 19

854233 : relevant du chapitre 20

8542330000 - relevant du chapitre 20

854239 : relevant du chapitre 21

8542390000 - relevant du chapitre 21

854290 : relevant du chapitre 22

8542900000 - relevant du chapitre 22

8543 : Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
854310 : relevant du chapitre 23

8543100000 - relevant du chapitre 23

854320 : relevant du chapitre 24

8543200000 - relevant du chapitre 24

854330 : relevant du chapitre 25

8543300000 - relevant du chapitre 25

854340 : relevant du chapitre 26

8543400000 - relevant du chapitre 26

854370 : relevant du chapitre 27

8543700000 - relevant du chapitre 27

854390 : relevant du chapitre 28

8543900000 - relevant du chapitre 28

8544 : Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
854411 : relevant du chapitre 29

8544110000 - relevant du chapitre 29

854419 : relevant du chapitre 30

8544190000 - relevant du chapitre 30

854420 : relevant du chapitre 31

8544200000 - relevant du chapitre 31

854430 : relevant du chapitre 32

8544300000 - relevant du chapitre 32

854442 : relevant du chapitre 33

8544420000 - relevant du chapitre 33

854449 : relevant du chapitre 34

8544490000 - relevant du chapitre 34

854460 : relevant du chapitre 35

8544600000 - relevant du chapitre 35

854470 : relevant du chapitre 36

8544700000 - relevant du chapitre 36

8545 : Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
854511 : relevant du chapitre 37

8545110000 - relevant du chapitre 37

854519 : relevant du chapitre 38

8545190000 - relevant du chapitre 38

854520 : relevant du chapitre 39

8545200000 - relevant du chapitre 39

854590 : relevant du chapitre 40

8545900000 - relevant du chapitre 40

8546 : Isolateurs en toutes matières pour l'électricité
854610 : relevant du chapitre 41

8546100000 - relevant du chapitre 41

854620 : relevant du chapitre 42

8546200000 - relevant du chapitre 42

854690 : relevant du chapitre 43

8546900000 - relevant du chapitre 43

8547 : Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n$o|8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
854710 : relevant du chapitre 44

8547100000 - relevant du chapitre 44

854720 : relevant du chapitre 45

8547200000 - relevant du chapitre 45

854790 : relevant du chapitre 46

8547900000 - relevant du chapitre 46

8548 : Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre
854800 : relevant du chapitre 47

8548000000 - relevant du chapitre 47

8549 : Déchets et débris électriques et électroniques
854911 : relevant du chapitre 48

8549110000 - relevant du chapitre 48

854912 : relevant du chapitre 49

8549120000 - relevant du chapitre 49

854913 : relevant du chapitre 50

8549130000 - relevant du chapitre 50

854914 : relevant du chapitre 51

8549140000 - relevant du chapitre 51

854919 : relevant du chapitre 52

8549190000 - relevant du chapitre 52

854921 : relevant du chapitre 53

8549210000 - relevant du chapitre 53

854929 : relevant du chapitre 54

8549290000 - relevant du chapitre 54

854931 : relevant du chapitre 55

8549310000 - relevant du chapitre 55

854939 : relevant du chapitre 56

8549390000 - relevant du chapitre 56

854991 : relevant du chapitre 57

8549910000 - relevant du chapitre 57

854999 : relevant du chapitre 58

8549990000 - relevant du chapitre 58

86 : VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
8601 : Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques
860110 : relevant du chapitre 59

8601100000 - relevant du chapitre 59

860120 : relevant du chapitre 60

8601200000 - relevant du chapitre 60

8602 : Autres locomotives et locotracteurs; tenders
860210 : relevant du chapitre 61

8602100000 - relevant du chapitre 61

860290 : relevant du chapitre 62

8602900000 - relevant du chapitre 62

8603 : Automotrices et autorails, autres que ceux du n$o|8604
860310 : relevant du chapitre 63

8603100000 - relevant du chapitre 63

860390 : relevant du chapitre 64

8603900000 - relevant du chapitre 64

860400 : Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)
8604 : Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)

8604000000 - Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)

860500 : Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n$o|8604)
8605 : Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n$o|8604)

8605000000 - Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n$o|8604)

8606 : Wagons pour le transport sur rail de marchandises
860610 : relevant du chapitre 65

8606100000 - relevant du chapitre 65

860630 : relevant du chapitre 66

8606300000 - relevant du chapitre 66

860691 : relevant du chapitre 67

8606910000 - relevant du chapitre 67

860692 : relevant du chapitre 68

8606920000 - relevant du chapitre 68

860699 : relevant du chapitre 69

8606990000 - relevant du chapitre 69

8607 : Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
860711 : relevant du chapitre 70

8607110000 - relevant du chapitre 70

860712 : relevant du chapitre 71

8607120000 - relevant du chapitre 71

860719 : relevant du chapitre 72

8607190000 - relevant du chapitre 72

860721 : relevant du chapitre 73

8607210000 - relevant du chapitre 73

860729 : relevant du chapitre 74

8607290000 - relevant du chapitre 74

860730 : relevant du chapitre 75

8607300000 - relevant du chapitre 75

860791 : relevant du chapitre 76

8607910000 - relevant du chapitre 76

860799 : relevant du chapitre 78

8607990000 - relevant du chapitre 78

860800 : Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties
8608 : Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties

8608000000 - Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties

8609 : Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
860900 : relevant du chapitre 79

8609000000 - relevant du chapitre 79

87 : VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
8701 : Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n$o|8709)
870110 : relevant du chapitre 80

8701100000 - relevant du chapitre 80

870121 : relevant du chapitre 81

8701210000 - relevant du chapitre 81

870122 : relevant du chapitre 82

8701220000 - relevant du chapitre 82

870123 : relevant du chapitre 83

8701230000 - relevant du chapitre 83

870124 : relevant du chapitre 84

8701240000 - relevant du chapitre 84

870129 : relevant du chapitre 85

8701290000 - relevant du chapitre 85

870130 : relevant du chapitre 86

8701300000 - relevant du chapitre 86

870191 : relevant du chapitre 87

8701910000 - relevant du chapitre 87

870192 : relevant du chapitre 88

8701920000 - relevant du chapitre 88

870193 : relevant du chapitre 89

8701930000 - relevant du chapitre 89

870194 : relevant du chapitre 90

8701940000 - relevant du chapitre 90

870195 : relevant du chapitre 91

8701950000 - relevant du chapitre 91

8702 : Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
870210 : relevant du chapitre 92

8702100000 - relevant du chapitre 92

870220 : relevant du chapitre 93

8702200000 - relevant du chapitre 93

870230 : relevant du chapitre 94

8702300000 - relevant du chapitre 94

870240 : relevant du chapitre 95

8702400000 - relevant du chapitre 95

870290 : relevant du chapitre 96

8702900000 - relevant du chapitre 96

8703 : Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n$o|8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course
870310 : relevant du chapitre 97

8703100000 - relevant du chapitre 97

870321 : Trousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l’occasion de son mariage

8703210000 - Trousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l’occasion de son mariage

870322 : Biens personnels recueillis dans le cadre d'une succession

8703220000 - Biens personnels recueillis dans le cadre d'une succession

870323 : Trousseaux, requis d’études et autres objets mobiliers d’élèves ou étudiants

8703230000 - Trousseaux, requis d’études et autres objets mobiliers d’élèves ou étudiants

870324 : Cercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraire

8703240000 - Cercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraire

870331 : Biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique

8703310000 - Biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique

870332 : Biens adressés au profit des victimes de catastrophes

8703320000 - Biens adressés au profit des victimes de catastrophes

870333 : Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC

8703330000 - Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC

870340 : Marchandises du chapitre 27 de la NC

8703400000 - Marchandises du chapitre 27 de la NC

870350 : Marchandises classées ailleurs

8703500000 - Marchandises classées ailleurs

870400 : Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
8704 : Véhicules automobiles pour le transport de marchandises

8704000000 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises

870500 : Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
8705 : Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)

8705000000 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)

870600 : Châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705, équipés de leur moteur
8706 : Châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705, équipés de leur moteur

8706000000 - Châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705, équipés de leur moteur

870700 : Carrosseries des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705, y compris les cabines
8707 : Carrosseries des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705, y compris les cabines

8707000000 - Carrosseries des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705, y compris les cabines

870800 : Parties et accessoires des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705
8708 : Parties et accessoires des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705

8708000000 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705

870900 : Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
8709 : Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties

8709000000 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties

871000 : Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties
8710 : Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties

8710000000 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties

871100 : Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
8711 : Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars

8711000000 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars

871200 : Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
8712 : Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur

8712000000 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur

871300 : Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
8713 : Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion

8713000000 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion

871400 : Parties et accessoires des véhicules des n$o$s|8711|à 8713
8714 : Parties et accessoires des véhicules des n$o$s|8711|à 8713

8714000000 - Parties et accessoires des véhicules des n$o$s|8711|à 8713

871500 : Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
8715 : Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties

8715000000 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties

871600 : Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
8716 : Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties

8716000000 - Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties

88 : NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
880100 : Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
8801 : Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur

8801000000 - Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur

880200 : Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8802 : Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8802000000 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

880400 : Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
8804 : Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires

8804000000 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires

880500 : Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
8805 : Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties

8805000000 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties

880600 : Véhicules aériens sans pilote
8806 : Véhicules aériens sans pilote

8806000000 - Véhicules aériens sans pilote

880700 : Parties des appareils n$o$s|8801, 8802|ou 8806
8807 : Parties des appareils n$o$s|8801, 8802|ou 8806

8807000000 - Parties des appareils n$o$s|8801, 8802|ou 8806

89 : NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
890100 : Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
8901 : Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises

8901000000 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises

890200 : Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
8902 : Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche

8902000000 - Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche

890300 : Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
8903 : Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës

8903000000 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës

890400 : Remorqueurs et bateaux-pousseurs
8904 : Remorqueurs et bateaux-pousseurs

8904000000 - Remorqueurs et bateaux-pousseurs

890500 : Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
8905 : Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

8905000000 - Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

890600 : Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
8906 : Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames

8906000000 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames

890700 : Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)
8907 : Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)

8907000000 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)

890800 : Bateaux et autres engins flottants à dépecer
8908 : Bateaux et autres engins flottants à dépecer

8908000000 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer

90 : INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
900100 : Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n$o|8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
9001 : Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n$o|8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement

9001000000 - Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n$o|8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement

900200 : Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
9002 : Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement

9002000000 - Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement

900300 : Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
9003 : Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties

9003000000 - Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties

900400 : Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
9004 : Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires

9004000000 - Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires

900500 : Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
9005 : Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie

9005000000 - Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie

900600 : Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n$o|8539
9006 : Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n$o|8539

9006000000 - Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n$o|8539

900700 : Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
9007 : Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son

9007000000 - Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son

900800 : Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
9008 : Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction

9008000000 - Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction

901000 : Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
9010 : Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections

9010000000 - Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections

901100 : Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
9011 : Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection

9011000000 - Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection

901200 : Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
9012 : Microscopes autres qu'optiques; diffractographes

9012000000 - Microscopes autres qu'optiques; diffractographes

901300 : Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
9013 : Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

9013000000 - Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

901400 : Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
9014 : Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation

9014000000 - Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation

901500 : Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
9015 : Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres

9015000000 - Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres

901600 : Balances sensibles à un poids de 5|cg ou moins, avec ou sans poids
9016 : Balances sensibles à un poids de 5|cg ou moins, avec ou sans poids

9016000000 - Balances sensibles à un poids de 5|cg ou moins, avec ou sans poids

901700 : Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
9017 : Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

9017000000 - Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

901800 : Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
9018 : Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels

9018000000 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels

901900 : Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
9019 : Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

9019000000 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

902000 : Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
9020 : Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible

9020000000 - Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible

902100 : Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
9021 : Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité

9021000000 - Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité

902200 : Appareils à rayons|X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons|X et autres dispositifs générateurs de rayons|X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
9022 : Appareils à rayons|X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons|X et autres dispositifs générateurs de rayons|X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement

9022000000 - Appareils à rayons|X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons|X et autres dispositifs générateurs de rayons|X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement

902300 : Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
9023 : Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois

9023000000 - Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois

902400 : Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
9024 : Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)

9024000000 - Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)

902500 : Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
9025 : Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux

9025000000 - Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux

902600 : Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n$o$s|9014, 9015, 9028|ou 9032
9026 : Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n$o$s|9014, 9015, 9028|ou 9032

9026000000 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n$o$s|9014, 9015, 9028|ou 9032

902700 : Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
9027 : Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes

9027000000 - Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes

902800 : Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
9028 : Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage

9028000000 - Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage

902900 : Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n$o$s|9014|ou 9015; stroboscopes
9029 : Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n$o$s|9014|ou 9015; stroboscopes

9029000000 - Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n$o$s|9014|ou 9015; stroboscopes

903000 : Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
9030 : Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes

9030000000 - Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes

903100 : Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
9031 : Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils

9031000000 - Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils

903200 : Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
9032 : Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques

9032000000 - Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques

903300 : Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre|90
9033 : Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre|90

9033000000 - Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre|90

91 : HORLOGERIE
910100 : Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
9101 : Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

9101000000 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

910200 : Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n$o|9101
9102 : Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n$o|9101

9102000000 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n$o|9101

910300 : Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
9103 : Réveils et pendulettes, à mouvement de montre

9103000000 - Réveils et pendulettes, à mouvement de montre

910400 : Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
9104 : Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

9104000000 - Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

910500 : Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
9105 : Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre

9105000000 - Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre

910600 : Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
9106 : Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)

9106000000 - Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)

910700 : Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
9107 : Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

9107000000 - Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

910800 : Mouvements de montres, complets et assemblés
9108 : Mouvements de montres, complets et assemblés

9108000000 - Mouvements de montres, complets et assemblés

910900 : Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
9109 : Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres

9109000000 - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres

911000 : Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
9110 : Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie

9110000000 - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie

911100 : Boîtes de montres des n$o$s|9101|ou 9102|et leurs parties
9111 : Boîtes de montres des n$o$s|9101|ou 9102|et leurs parties

9111000000 - Boîtes de montres des n$o$s|9101|ou 9102|et leurs parties

911200 : Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
9112 : Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties

9112000000 - Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties

911300 : Bracelets de montres et leurs parties
9113 : Bracelets de montres et leurs parties

9113000000 - Bracelets de montres et leurs parties

911400 : Autres fournitures d'horlogerie
9114 : Autres fournitures d'horlogerie

9114000000 - Autres fournitures d'horlogerie

92 : INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
920100 : Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier
9201 : Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier

9201000000 - Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier

920200 : Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)
9202 : Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)

9202000000 - Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)

920500 : Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie
9205 : Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie

9205000000 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie

920600 : Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
9206 : Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)

9206000000 - Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)

920700 : Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)
9207 : Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)

9207000000 - Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)

920800 : Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
9208 : Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche

9208000000 - Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche

920900 : Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types
9209 : Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types

9209000000 - Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types

93 : ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
930100 : Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307
9301 : Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307

9301000000 - Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307

930200 : Revolvers et pistolets, autres que ceux des n$o$s|9303|ou 9304
9302 : Revolvers et pistolets, autres que ceux des n$o$s|9303|ou 9304

9302000000 - Revolvers et pistolets, autres que ceux des n$o$s|9303|ou 9304

930300 : Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
9303 : Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)

9303000000 - Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)

930400 : Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n$o|9307
9304 : Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n$o|9307

9304000000 - Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n$o|9307

930500 : Parties et accessoires des articles des n$o$s|9301|à 9304
9305 : Parties et accessoires des articles des n$o$s|9301|à 9304

9305000000 - Parties et accessoires des articles des n$o$s|9301|à 9304

930600 : Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
9306 : Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches

9306000000 - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches

930700 : Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
9307 : Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

9307000000 - Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

94 : MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
940100 : Sièges (à l'exclusion de ceux du n$o|9402), même transformables en lits, et leurs parties
9401 : Sièges (à l'exclusion de ceux du n$o|9402), même transformables en lits, et leurs parties

9401000000 - Sièges (à l'exclusion de ceux du n$o|9402), même transformables en lits, et leurs parties

940200 : Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
9402 : Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles

9402000000 - Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles

940300 : Autres meubles et leurs parties
9403 : Autres meubles et leurs parties

9403000000 - Autres meubles et leurs parties

940400 : Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
9404 : Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

9404000000 - Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

940500 : Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
9405 : Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs

9405000000 - Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs

940600 : Constructions préfabriquées
9406 : Constructions préfabriquées

9406000000 - Constructions préfabriquées

95 : JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
950300 : Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
9503 : Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

9503000000 - Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

950400 : Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement
9504 : Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement

9504000000 - Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement

950500 : Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises
9505 : Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises

9505000000 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises

950600 : Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
9506 : Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires

9506000000 - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires

950700 : Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n$o$s|9208|ou 9705) et articles de chasse similaires
9507 : Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n$o$s|9208|ou 9705) et articles de chasse similaires

9507000000 - Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n$o$s|9208|ou 9705) et articles de chasse similaires

950800 : Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants
9508 : Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants

9508000000 - Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants

96 : OUVRAGES DIVERS
960100 : Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
9601 : Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)

9601000000 - Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)

960200 : Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n$o|3503, et ouvrages en gélatine non durcie
9602 : Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n$o|3503, et ouvrages en gélatine non durcie

9602000000 - Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n$o|3503, et ouvrages en gélatine non durcie

960300 : Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
9603 : Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

9603000000 - Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

960400 : Tamis et cribles, à main
9604 : Tamis et cribles, à main

9604000000 - Tamis et cribles, à main

960500 : Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
9605 : Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements

9605000000 - Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements

960600 : Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
9606 : Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons

9606000000 - Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons

960700 : Fermetures à glissière et leurs parties
9607 : Fermetures à glissière et leurs parties

9607000000 - Fermetures à glissière et leurs parties

960800 : Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n$o|9609
9608 : Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n$o|9609

9608000000 - Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n$o|9609

960900 : Crayons (autres que les crayons du n$o|9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
9609 : Crayons (autres que les crayons du n$o|9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

9609000000 - Crayons (autres que les crayons du n$o|9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

961000 : Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
9610 : Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

9610000000 - Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

961100 : Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
9611 : Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

9611000000 - Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

961200 : Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
9612 : Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte

9612000000 - Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte

961300 : Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n$o|3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
9613 : Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n$o|3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches

9613000000 - Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n$o|3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches

961400 : Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
9614 : Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

9614000000 - Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

961500 : Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n$o|8516, et leurs parties
9615 : Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n$o|8516, et leurs parties

9615000000 - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n$o|8516, et leurs parties

961600 : Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
9616 : Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9616000000 - Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

961700 : Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
9617 : Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)

9617000000 - Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)

961800 : Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
9618 : Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages

9618000000 - Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages

961900 : Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières
9619 : Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières

9619000000 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières

962000 : Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
9620 : Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires

9620000000 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires

97 : OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
970100 : Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n$o|4906|et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires
9701 : Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n$o|4906|et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires

9701000000 - Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n$o|4906|et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires

970200 : Gravures, estampes et lithographies originales
9702 : Gravures, estampes et lithographies originales

9702000000 - Gravures, estampes et lithographies originales

970300 : Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
9703 : Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières

9703000000 - Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières

970400 : Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n$o|4907
9704 : Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n$o|4907

9704000000 - Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n$o|4907

970500 : Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique
9705 : Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique

9705000000 - Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique

970600 : Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge
9706 : Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge

9706000000 - Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge

98 : ENSEMBLES INDUSTRIELS
988000 : Composants d'ensembles industriels dans le cadre du commerce extérieur (Règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission du 30 juillet 2020)
9880 : Composants d'ensembles industriels dans le cadre du commerce extérieur (Règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission du 30 juillet 2020)

9880000000 - Composants d'ensembles industriels dans le cadre du commerce extérieur (Règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission du 30 juillet 2020)

99 : CODES SPECIFIQUES DE LA NOMENCLATURE COMBINEE
990500 : Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale
9905 : Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale

9905000000 - Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale

991900 : Les biens ci-après, autres que ceux susmentionnés: –– trousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l’occasion de son mariage; biens personnels recueillis dans le cadre d'une succession. –– trousseaux, requis d’études et autres objets mobiliers d’élèves ou étudiants –– cercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraire –– biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique et au profit des victimes de catastrophes
9919 : Les biens ci-après, autres que ceux susmentionnés: –– trousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l’occasion de son mariage; biens personnels recueillis dans le cadre d'une succession. –– trousseaux, requis d’études et autres objets mobiliers d’élèves ou étudiants –– cercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraire –– biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique et au profit des victimes de catastrophes

9919000000 - Les biens ci-après, autres que ceux susmentionnés: –– trousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l’occasion de son mariage; biens personnels recueillis dans le cadre d'une succession. –– trousseaux, requis d’études et autres objets mobiliers d’élèves ou étudiants –– cercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraire –– biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique et au profit des victimes de catastrophes

993000 : Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs
9930 : Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs

9930000000 - Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs

993100 : Biens destinés à l’équipage de l'installation en haute mer ou nécessaires au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l'installation en haute mer
9931 : Biens destinés à l’équipage de l'installation en haute mer ou nécessaires au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l'installation en haute mer

9931000000 - Biens destinés à l’équipage de l'installation en haute mer ou nécessaires au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l'installation en haute mer

995000 : Code réservé aux échanges intra-Union qui est utilisé pour toutes les opérations effectuées au cours du mois de référence qui figurent sur la même facture dont la valeur est inférieure à 1 000 EUR, ou par des opérateurs de taille petite ou moyenne
9950 : Code réservé aux échanges intra-Union qui est utilisé pour toutes les opérations effectuées au cours du mois de référence qui figurent sur la même facture dont la valeur est inférieure à 1 000 EUR, ou par des opérateurs de taille petite ou moyenne

9950000000 - Code réservé aux échanges intra-Union qui est utilisé pour toutes les opérations effectuées au cours du mois de référence qui figurent sur la même facture dont la valeur est inférieure à 1 000 EUR, ou par des opérateurs de taille petite ou moyenne

{}