Modification des Notes Explicatives de la Nomenclature Combinée (NENC) de l’UE pour les écorces et déchets de bois La Commission européenne a publié, dans le cadre de la mise à
Modifications des Notes Explicatives de la Nomenclature Combinée de l’UE (NENC) – Janvier 2025 La Commission européenne a publié une mise à jour des Notes Explicatives de la Nomenclature Combinée
Le 13 janvier 2025, l’Union européenne a publié une mise à jour des Notes explicatives de la nomenclature combinée (NC) relative au chapitre 87, portant sur les voitures automobiles, les
Le 13 décembre 2024, la Commission européenne a publié une mise à jour des notes explicatives de la nomenclature combinée (NENC) de l’Union européenne. Cette modification concerne la classification des
Le 29 novembre 2024, la Commission européenne a adopté le règlement d’exécution (UE) 2024/3020, établissant un nouveau classement tarifaire pour certains embouts de pipette utilisés dans des applications de diagnostic
Le 9 décembre 2024, la Commission européenne a publié une mise à jour des notes explicatives de la nomenclature combinée (NENC) de l’Union européenne. Ces modifications, adoptées conformément à l’article
Le Règlement d’exécution (UE) 2024/2522 de la Commission publié le 23 septembre 2024 apporte des modifications significatives à l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 concernant la nomenclature tarifaire et
Le Règlement d’exécution (UE) 2024/2621, adopté par la Commission européenne le 1er octobre 2024, fixe le classement douanier des robots tactiques conçus pour les opérations de lutte contre les incendies
Le Règlement d’exécution (UE) 2024/2617, adopté par la Commission européenne le 1er octobre 2024, fixe le classement douanier des projecteurs vidéo dans la nomenclature combinée (NC). Ce règlement précise le
Le Règlement d’exécution (UE) 2024/2525, adopté par la Commission européenne le 23 septembre 2024, établit un nouveau classement pour certaines marchandises dans la nomenclature combinée de l'Union européenne. Ce règlement