Le 22 novembre 2023, la Commission européenne a adopté la Décision d'exécution (UE) 2023/2609, qui abroge la décision 2008/698/CE concernant l'admission temporaire et les importations de chevaux enregistrés en provenance
Le 13 novembre 2023, la Commission européenne a adopté le Règlement d'exécution (UE) 2023/2580, modifiant les annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Ce règlement ajuste les conditions
Le 30 octobre 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d'exécution (UE) 2023/2457, modifiant les annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Ce règlement ajuste les conditions
Le Règlement d'exécution (UE) 2023/2437 de la Commission européenne, adopté le 25 octobre 2023, apporte des modifications cruciales aux annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Ces modifications
Nouvelles restrictions sur l’importation de volailles en provenance du Royaume-Uni et des États-Unis
Le 15 septembre 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d'exécution (UE) 2023/1788, modifiant les annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Cette modification concerne les restrictions
Le 6 septembre 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d'exécution (UE) 2023/1700, modifiant les annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Ce règlement concerne la levée
Mise à jour des conditions d’importation de volailles et de produits dérivés vers l’Union européenne
Le 4 août 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d'exécution (UE) 2023/1603, modifiant les annexes V et XIV du règlement d'exécution (UE) 2021/404. Ce nouveau règlement concerne principalement
Le 14 juillet 2023, la Commission européenne a publié le règlement d'exécution (UE) 2023/1466, qui apporte des modifications significatives aux annexes V, XIV, XV et XIX du règlement d'exécution (UE)
Le 14 juillet 2023, la Commission européenne a adopté le règlement d’exécution (UE) 2023/1466, modifiant les annexes V, XIV, XV et XIX du règlement d’exécution (UE) 2021/404. Cette modification concerne
Le 15 mai 2023, la Commission européenne a publié le règlement d’exécution (UE) 2023/973 modifiant les annexes V et XIV du règlement d’exécution (UE) 2021/404. Cette modification concerne les restrictions