L'Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO) entre en service ce 28 avril 2025, simplifiant les échanges entre la France et le Royaume-Uni via la frontière intelligente. Ce nouveau dispositif électronique regroupe toutes
La douane française publie une FAQ complète pour accompagner les opérateurs dans la mise en œuvre d’ICS2 et d’ANTES. Ce document aborde les formalités ENS, les flux spécifiques, les jeux
La DGDDI publie une note précisant les modalités de dépôt de l’ENS dans ICS2 pour les marchandises entrant par la frontière intelligente UK. L’anticipation du dépôt et l’intégration des MRN
Adhésion requise Vous devez être membre du site pour accéder à ce contenu.Voir les niveaux d’adhésionDéjà membre ? Connectez-vous ici
ICS2 : Prolongation exceptionnelle pour les opérateurs maritimes et fluviaux Dans une note aux opérateurs publiée le 31 mars 2025, la Direction générale des douanes annonce une prolongation exceptionnelle de
ICS2 & ANTES : la douane lance la phase de déploiement sur les vecteurs routier, ferroviaire et maritime (RNA) À partir du 1er avril 2025, la Direction générale des douanes
Déploiement de ICS2 et ANTES : Retour sur le webinaire dédié aux opérateurs routiers et ferroviaires
Un webinaire pour préparer le déploiement de ICS2 et ANTES 📢 Le déploiement de la phase 3 de ICS2 et du système ANTES approche ! Un webinaire dédié aux opérateurs
Le 3 décembre 2024, la Direction générale des douanes et droits indirects a publié une note aux opérateurs annonçant une prolongation exceptionnelle de l’utilisation du système ICS1 pour les transporteurs
Le 9 Septembre 2024, la Commission européenne a publié le Rapport Annuel de Progrès 2023 sur le Code des Douanes de l'Union (CDU). Ce cinquième rapport détaille les avancées dans
Le 3 juin 2024, la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) a lancé la phase 3 du système européen Import Control System 2 (ICS2), en même temps que
