📝 Description du cours L’Amérique latine, bien que largement intégrée aux règles de l’OMC et de l’OMD, présente des spécificités fiscales et douanières qui nécessitent une approche adaptée. Entre systèmes
📝 Description du cours Les INternational COmmercial TERMS (Incoterms®) définissent les obligations des acteurs dans les échanges internationaux. Mais quels sont leurs impacts douaniers ? Quels sont les risques et
A compter du 1er avril 2025, tous les transporteurs traversant la frontière entre l’Union européenne et le Royaume-Uni devront présenter une Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO). Cette nouvelle obligation vise à
Les perturbations dans les ports maritimes français s'intensifient alors que la grève entamée en janvier 2025 se poursuit tout au long du mois de février. Face à l'absence d'accord entre
Le transit douanier est une procédure clé dans le commerce international qui permet de déplacer des marchandises sous contrôle douanier d'un point à un autre, sans acquitter immédiatement les droits
La liste de colisage, ou packing list, est un document crucial dans les opérations de commerce international. Elle détaille les contenus des envois et facilite les processus douaniers et de
Le 27 juin 2024, un arrêté ministériel a été publié au Journal officiel de la République française, officialisant la création d'un nouveau bureau des douanes et droits indirects à Vatry.
Le 22 novembre 2023, un arrêté ministériel a été publié, entraînant la suppression du bureau des douanes et droits indirects de Grandpuits-raffinerie. Cette décision, qui prendra effet au 1er décembre
Le Port autonome de Strasbourg, un point stratégique pour le commerce international, a récemment introduit une nouvelle installation de stockage temporaire sur ses terminaux Nord et Sud. Cette initiative vise