Le 28 juin 2024, la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) a publié une note aux opérateurs détaillant le traitement douanier des emballages dans le cadre du Mécanisme
Le Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières (MACF), connu sous l'acronyme CBAM en anglais, est une initiative clé de l'Union Européenne (UE) pour lutter contre le changement climatique et prévenir les
Le Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) est une mesure clé mise en place par l'Union européenne (UE) pour lutter contre les fuites de carbone et encourager les industries hors
Le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF) est une initiative clé de l’Union européenne visant à lutter contre les fuites de carbone et à encourager les pays tiers à intensifier
Le 2 octobre 2023, la Commission européenne a publié la version 1.1 du manuel d'utilisation destiné aux déclarants du Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (CBAM). Ce document sert de guide