En avril 2023, l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) a publié un rapport détaillant les résultats d’une série de symposiums intitulée « Visualiser un SH plus vert ». Ces événements, tenus entre octobre 2022 et janvier 2023, avaient pour objectif d’explorer les moyens d’adapter le Système Harmonisé (SH) pour mieux répondre aux enjeux environnementaux globaux. Ce projet, soutenu par l’Union européenne, s’inscrit dans le cadre des priorités du Plan stratégique 2022-2025 de l’OMD, visant à intégrer davantage de considérations environnementales dans les outils douaniers.
Les symposiums ont abordé diverses thématiques, toutes centrées sur l’idée de rendre le SH plus apte à identifier et à classer les produits en fonction de leur impact environnemental. Le premier symposium, par exemple, s’est concentré sur la diversité agricole et la sécurité alimentaire mondiale durable, soulignant la nécessité d’inclure des catégories pour des produits tels que les aliments biologiques, les produits issus de la culture cellulaire, et les alternatives végétales aux produits d’origine animale. Ces discussions mettent en lumière l’importance croissante de ces produits dans le commerce international et la nécessité de leur accorder une reconnaissance spécifique dans le SH.
Le deuxième symposium a traité des défis liés à l’identification des produits chimiques en rapport avec les mesures environnementales. Les participants ont discuté de la nécessité de spécialiser les produits chimiques selon leur impact environnemental, comme les polymères biosourcés ou les gaz verts, afin de faciliter leur contrôle aux frontières.
L’industrie textile a également été abordée, avec un accent particulier sur la circularité et la durabilité. Les intervenants ont souligné l’importance de la traçabilité des textiles et de l’inclusion de dispositions spécifiques pour les textiles recyclés ou produits à partir de fibres durables dans le SH. Les symposiums ont également exploré la question des matériaux de base comme les plastiques, les métaux, et les alternatives durables, en mettant en avant la nécessité d’une meilleure identification des matériaux recyclables et des produits à usage unique.
Un point crucial soulevé lors de ces symposiums est la nécessité de collaborer étroitement avec d’autres organisations internationales et de renforcer la communication entre les autorités douanières et les responsables de la politique environnementale. Cette collaboration est essentielle pour que les modifications du SH puissent réellement répondre aux défis environnementaux globaux.
En conclusion, la série de symposiums « Visualiser un SH plus vert » a ouvert la voie à des discussions approfondies sur la manière d’adapter le Système Harmonisé pour qu’il devienne un outil clé dans la promotion d’un commerce international durable. Les résultats de ces discussions serviront de base à de futures révisions du SH, visant à intégrer pleinement les impératifs environnementaux dans les politiques douanières.