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Veille Douanière

Réglementation douanière

Guide de Mise en Œuvre des Contrôles Stratégiques du Commerce : Rôle des Douanes et Cadre International

18 décembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Accords commerciaux et préférentiels

Suspension des Mesures Commerciales Contre les Produits Américains : Une Nouvelle Étape dans les Relations UE-USA

18 décembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Technologie et systèmes douaniers

La Dématérialisation des Autorisations d'Émetteur Agréé : Une Nouvelle Ère pour la Gestion du Statut des Marchandises dans l'UE

18 décembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Technologie et systèmes douaniers

Nouveau Programme de Travail pour les Systèmes Électroniques Douaniers dans l'UE : Un Pas en Avant pour la Modernisation

15 décembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Tarification douanière

Le Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) : Nouvelles Obligations pour les Importateurs

14 décembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Procédures de dédouanement

Évolutions Techniques dans Delta G et Delta XI pour l'AI2 et la TVA Pétrole en 2024

14 décembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Accords commerciaux et préférentiels

L'Application des Règles d'Origine Transitoires dans la Zone Paneuro-Méditerranéenne (PEM) : Focus sur le Cumul Diagonal

13 décembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Réglementation douanière

Acceptation d'un Nouveau Producteur-Exportateur dans le Cadre des Mesures Antidumping sur les Bicyclettes Électriques Chinoises

13 décembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Réglementation douanière

Imposition d'un Droit Antidumping Définitif sur l'Acide Trichloro-isocyanurique en Provenance de Chine : Implications et Cadre Réglementaire

13 décembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Tarification douanière

Augmentation des Contingents Tarifaires pour les Viandes Ovine et Caprine en Provenance du Chili : Nouveaux Développements pour 2024

13 décembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Contrôles et inspections

L’Union Européenne Renforce ses Mesures de Protection de la Faune et de la Flore Sauvages : Nouvelles Interdictions d’Importation

12 décembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Accords commerciaux et préférentiels

Accord de Partenariat Économique UE-Kenya : Un Nouvel Élan pour les Relations Commerciales

12 décembre 2023Lire la suite