📝 Description du cours
La réglementation douanière évolue en fonction du contexte international, européen et national.
Le Code des Douanes de l’Union (CDU) constitue la base de la réglementation douanière de l’UE, mais sa lecture et son interprétation peuvent sembler complexes.
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous permettra de :
- Comprendre la structure du CDU et de ses actes
- Appréhender les principaux changements introduits par le CDU
- Effectuer des recherches réglementaires efficaces
🎯 Participants cibles
Que vont apprendre les participants inscrits à votre cours ?
✔️ Comprendre la structure des textes législatifs de l’UE en matière douanière.
✔️ Appréhender les principaux changements introduits par le CDU.
✔️ Effectuer des recherches réglementaires dans le CDU et ses actes associés.
✔️ Appliquer les règles du CDU dans les processus douaniers de l’entreprise.
Quels sont les prérequis du cours ?
✔️ Aucun prérequis obligatoire.
✔️ Préconisation : suivi des modules de Sensibilisation à la réglementation douanière ou d’Initiation aux techniques douanières.
À qui ce cours s’adresse-t-il ?
✔️ Opérateurs débutants en douane.
✔️ Collaborateurs nouvellement affectés aux services Douane, Logistique ou Juridique.
✔️ Entreprises importatrices/exportatrices souhaitant mieux comprendre la réglementation douanière de l’UE.
📖 Programme du cours
🔹 Module 1 : Introduction au Code des Douanes de l’Union
- L’environnement réglementaire de l’UE.
- Présentation du CDU et des textes associés.
- Les principaux changements apportés par le CDU.
🔹 Module 2 : Structure et contenu des textes réglementaires
- Les quatre documents clés de la réglementation douanière :
- Le Code des Douanes de l’Union (CDU)
- L’Acte Délégué
- L’Acte d’Exécution
- L’Acte Délégué Transitoire
- Comprendre le rôle et la portée de chaque document.
🔹 Module 3 : Navigation dans le CDU et ses actes
- Les trois piliers du CDU : espèce, origine et valeur.
- Les trois autorisations majeures : RDE, OEA, DC.
- Évolution et mises à jour du CDU.
🔹 Module 4 : Recherches et applications pratiques
- Comment lire le CDU et ses actes.
- Techniques de recherche réglementaire dans le CDU.
- Cas pratiques : application du CDU à des situations concrètes.
🔹 Module 5 : Évaluations et quiz de validation
- Quiz et évaluations tout au long de la formation.
- Mise en application des connaissances acquises.
💰 Tarifs et inscription
📍 Formation 100% en ligne et autonome
💳 Tarif unique : 79,99 €