Skip to content
Catégories
Produits agricoles et alimentaires
Fruits et légumes (bananes, agrumes, tomates)
Produits transformés (jus de fruits, conserves, confitures)
Produits animaux (viandes, poissons, produits laitiers)
Café, thé et épices (café vert, poivre, vanille)
Céréales et graines (riz, maïs, blé)
Produits manufacturés
Textiles et vêtements : vêtements en coton, laine, tissus
Produits en cuir : chaussures, sacs, ceintures
Électronique : composants électroniques, appareils électroménagers
Jouets et articles de sport : ballons, jouets en plastique
Produits chimiques dangereux
Produits industriels
Produits métallurgiques : acier, aluminium, cuivre
Produits technologiques : séparateurs optiques, accumulateurs électriques
Véhicules : véhicules électriques, pièces détachées
Machines et équipements : équipements industriels, machines agricoles
Produits énergétiques
Produits pétroliers : pétrole brut, gaz naturel
Charbon et combustibles fossiles
Technologies de raffinage et de production énergétique
Produits sensibles ou stratégiques
Biens à double usage : technologies pouvant servir à des fins civiles et militaires
Produits chimiques dangereux
Technologies de surveillance et d’interception
Produits liés à l’industrie spatiale ou aéronautique
Produits de luxe et spécifiques
Articles de luxe : bijoux, montres, maroquinerie haut de gamme
Produits culturels : œuvres d’art, biens patrimoniaux
Produits spécialisés : nuanciers capillaires, vêtements techniques
Produits spécifiques à certains marchés
Produits soumis à accise : tabac, alcool, …
Produits vitivinicoles : vins
Produits de la pêche : poissons, crustacés
Produits liés au bois : bois brut, meubles
Outils
Classification Intelligente : Produit > HSCode
Correspondance HSCode vs HSCode
Droits de douane : consulter les taux officiels
Recherche de RTC / BTI par code douanier
Vérification de Code Douanier
Statut d’importation de marchandise
à venir
Génération XML : Facture > Delta I/E
à venir
Ressources
Accords commerciaux internationaux avec l’UE
Magazine de l’OMD (vol.1 – 2025)
Consultation de la jurisprudence
Consultation du code des douanes
Code des douanes National
Code des douanes de l’Union
Glossaire Transport & Douane
Carte interactive des services douaniers
Les Cellules Conseil aux Entreprises – CCE
Consultation de la nomenclature douanière
Liste des sites utiles
à venir
Guides pratiques
Le perfectionnement actif
Le Carnet ATA pour vos opérations douanières temporaires
Les garanties douanières : sécuriser, différer, optimiser
La représentation fiscale et douanière
Exporter vers les États-Unis
DELTA I/E – Volet Import
La Conformité EUDR (RDUE)
L’Origine préférentielle
L’Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO)
La valeur en Douane
Formations en ligne
en cours
Catégories
Produits agricoles et alimentaires
Fruits et légumes (bananes, agrumes, tomates)
Produits transformés (jus de fruits, conserves, confitures)
Produits animaux (viandes, poissons, produits laitiers)
Café, thé et épices (café vert, poivre, vanille)
Céréales et graines (riz, maïs, blé)
Produits manufacturés
Textiles et vêtements : vêtements en coton, laine, tissus
Produits en cuir : chaussures, sacs, ceintures
Électronique : composants électroniques, appareils électroménagers
Jouets et articles de sport : ballons, jouets en plastique
Produits chimiques dangereux
Produits industriels
Produits métallurgiques : acier, aluminium, cuivre
Produits technologiques : séparateurs optiques, accumulateurs électriques
Véhicules : véhicules électriques, pièces détachées
Machines et équipements : équipements industriels, machines agricoles
Produits énergétiques
Produits pétroliers : pétrole brut, gaz naturel
Charbon et combustibles fossiles
Technologies de raffinage et de production énergétique
Produits sensibles ou stratégiques
Biens à double usage : technologies pouvant servir à des fins civiles et militaires
Produits chimiques dangereux
Technologies de surveillance et d’interception
Produits liés à l’industrie spatiale ou aéronautique
Produits de luxe et spécifiques
Articles de luxe : bijoux, montres, maroquinerie haut de gamme
Produits culturels : œuvres d’art, biens patrimoniaux
Produits spécialisés : nuanciers capillaires, vêtements techniques
Produits spécifiques à certains marchés
Produits soumis à accise : tabac, alcool, …
Produits vitivinicoles : vins
Produits de la pêche : poissons, crustacés
Produits liés au bois : bois brut, meubles
Outils
Classification Intelligente : Produit > HSCode
Correspondance HSCode vs HSCode
Droits de douane : consulter les taux officiels
Recherche de RTC / BTI par code douanier
Vérification de Code Douanier
Statut d’importation de marchandise
Génération XML : Facture > Delta I/E
Ressources
Accords commerciaux internationaux avec l’UE
Magazine de l’OMD (vol.1 – 2025)
Consultation de la jurisprudence
Consultation du code des douanes
Code des douanes National
Code des douanes de l’Union
Glossaire Transport & Douane
Carte interactive des services douaniers
Les Cellules Conseil aux Entreprises – CCE
Consultation de la nomenclature douanière
Liste des sites utiles
Guides pratiques
Le perfectionnement actif
Le Carnet ATA pour vos opérations douanières temporaires
Les garanties douanières : sécuriser, différer, optimiser
La représentation fiscale et douanière
Exporter vers les États-Unis
DELTA I/E – Volet Import
La Conformité EUDR (RDUE)
L’Origine préférentielle
L’Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO)
La valeur en Douane
Formations en ligne
Catégories
Produits agricoles et alimentaires
Fruits et légumes (bananes, agrumes, tomates)
Produits transformés (jus de fruits, conserves, confitures)
Produits animaux (viandes, poissons, produits laitiers)
Café, thé et épices (café vert, poivre, vanille)
Céréales et graines (riz, maïs, blé)
Produits manufacturés
Textiles et vêtements : vêtements en coton, laine, tissus
Produits en cuir : chaussures, sacs, ceintures
Électronique : composants électroniques, appareils électroménagers
Jouets et articles de sport : ballons, jouets en plastique
Produits chimiques dangereux
Produits industriels
Produits métallurgiques : acier, aluminium, cuivre
Produits technologiques : séparateurs optiques, accumulateurs électriques
Véhicules : véhicules électriques, pièces détachées
Machines et équipements : équipements industriels, machines agricoles
Produits énergétiques
Produits pétroliers : pétrole brut, gaz naturel
Charbon et combustibles fossiles
Technologies de raffinage et de production énergétique
Produits sensibles ou stratégiques
Biens à double usage : technologies pouvant servir à des fins civiles et militaires
Produits chimiques dangereux
Technologies de surveillance et d’interception
Produits liés à l’industrie spatiale ou aéronautique
Produits de luxe et spécifiques
Articles de luxe : bijoux, montres, maroquinerie haut de gamme
Produits culturels : œuvres d’art, biens patrimoniaux
Produits spécialisés : nuanciers capillaires, vêtements techniques
Produits spécifiques à certains marchés
Produits soumis à accise : tabac, alcool, …
Produits vitivinicoles : vins
Produits de la pêche : poissons, crustacés
Produits liés au bois : bois brut, meubles
Outils
Classification Intelligente : Produit > HSCode
Correspondance HSCode vs HSCode
Droits de douane : consulter les taux officiels
Recherche de RTC / BTI par code douanier
Vérification de Code Douanier
Statut d’importation de marchandise
Génération XML : Facture > Delta I/E
Ressources
Accords commerciaux internationaux avec l’UE
Magazine de l’OMD (vol.1 – 2025)
Consultation de la jurisprudence
Consultation du code des douanes
Code des douanes National
Code des douanes de l’Union
Glossaire Transport & Douane
Carte interactive des services douaniers
Les Cellules Conseil aux Entreprises – CCE
Consultation de la nomenclature douanière
Liste des sites utiles
Guides pratiques
Le perfectionnement actif
Le Carnet ATA pour vos opérations douanières temporaires
Les garanties douanières : sécuriser, différer, optimiser
La représentation fiscale et douanière
Exporter vers les États-Unis
DELTA I/E – Volet Import
La Conformité EUDR (RDUE)
L’Origine préférentielle
L’Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO)
La valeur en Douane
Formations en ligne
« Tous les Évènements
Cet évènement est passé.
Fin de la procédure Gamma / Remplacée définitivement par Gamma 2
décembre 1, 2024
«
Interruption DELTA T
Expiration du Droit Antidumping sur le Maïs Doux de Thaïlande
»
Ajouter au calendrier
Google Agenda
iCalendar
Outlook 365
Outlook Live
Détails
Date :
décembre 1, 2024
