📝 Description du cours
Les régimes particuliers (entrepôts sous douane, perfectionnements actifs et passifs) offrent des opportunités importantes pour les entreprises qui cherchent à optimiser leurs flux logistiques, réduire leurs coûts fiscaux et douaniers et sécuriser leurs procédures. Cependant, leur mise en place et leur gestion nécessitent une bonne compréhension des enjeux réglementaires et des obligations déclaratives.
Ce cours 100 % en ligne et en autonomie vous permettra de maîtriser les régimes particuliers, de comprendre leur impact sur votre entreprise et d’optimiser leur utilisation pour assurer une gestion simplifiée et sécurisée. Grâce à des exemples concrets, des schémas explicatifs et des exercices interactifs, vous développerez une vision stratégique de ces dispositifs.
🎯 Participants cibles
Que vont apprendre les participants inscrits à votre cours ?
✔️ Comprendre la réglementation des régimes particuliers et leurs avantages fiscaux.
✔️ Déterminer la meilleure option entre entrepôt sous douane, perfectionnement actif ou passif.
✔️ Sécuriser l’utilisation des régimes pour éviter les erreurs et risques douaniers.
✔️ Appliquer les meilleures pratiques pour optimiser les processus douaniers et administratifs.
Quels sont les prérequis du cours ?
✔️ Notions de base en commerce international et en douane.
✔️ Compréhension des flux logistiques et réglementaires.
✔️ Accès à un ordinateur avec connexion Internet.
✔️ Connaissance des procédures douanières et de la gestion des stocks.
✔️ Motivation pour apprendre en autonomie.
✔️ Sensibilisation aux enjeux fiscaux liés aux régimes particuliers.
À qui ce cours s’adresse-t-il ?
✔️ Collaborateurs des services douane, import/export, logistique, supply chain, achats.
✔️ Responsables en charge des formalités douanières et fiscales.
✔️ Entreprises souhaitant optimiser l’utilisation des régimes douaniers économiques.
✔️ Professionnels cherchant à éviter les erreurs de déclaration et de gestion des REP.
📖 Programme du cours
🔹 Module 1 : Introduction aux régimes particuliers
- Définition et contexte réglementaire.
- Objectifs et avantages des régimes particuliers.
- Identification des régimes adaptés selon les flux commerciaux.
🔹 Module 2 : Mise en place et gestion des principaux régimes particuliers
- Le stockage : fonctionnement de l’entrepôt sous douane.
- La transformation : perfectionnement actif, perfectionnement passif et transformation sous douane.
- L’utilisation : admission temporaire et alternatives.
🔹 Module 3 : Sécurisation et contrôle des régimes particuliers
- Présentation des outils de suivi : comptabilité-matière, décompte d’apurement, gestion des garanties.
- Relation avec l’administration douanière et gestion des contrôles.
- Risques liés aux régimes particuliers : stocks sous douane, pertes, déchets, etc.
🔹 Module 4 : Régimes particuliers et règles d’origine
- Interactions entre les régimes particuliers et l’origine préférentielle.
- Règles d’équivalence et taux de rendement.
- Optimisation des coûts douaniers via les régimes particuliers.
🔹 Module 5 : OEA et Code des Douanes de l’Union (CDU)
- Avantages du statut OEA pour la gestion des régimes particuliers.
- Changements récents dans le cadre du CDU et implications.
- Bonnes pratiques pour anticiper les évolutions réglementaires.
🔹 Module 6 : Cas pratiques et simulations
- Exemples d’optimisation des régimes particuliers.
- Études de cas réels et exercices d’application.
- Analyse critique de dossiers douaniers sous REP.
💰 Tarifs et inscription
📍 Formation 100% en ligne et autonome
💳 Tarif unique : à définir