Les technologies et systèmes douaniers jouent un rôle crucial dans la modernisation et l’efficacité des opérations douanières. Ils permettent une gestion plus rapide, sécurisée et transparente des processus douaniers, facilitant le commerce international tout en assurant la conformité réglementaire.
Ces technologies et systèmes permettent aux douanes de moderniser leurs opérations, d’augmenter leur efficacité, et d’assurer une meilleure sécurité et conformité des échanges commerciaux internationaux.
Quels sont les technologies et systèmes douaniers ?
- Description : Ces systèmes permettent aux importateurs, exportateurs, et déclarants en douane de soumettre leurs déclarations de manière électronique, réduisant ainsi les délais de traitement et les erreurs humaines.
- Exemples :
- DELTA : Utilisé en France pour la déclaration en douane, il gère les procédures d’importation, d’exportation, et de transit.
- CHIEF/CDS : Utilisé au Royaume-Uni pour les déclarations d’importation et d’exportation.
- Automated Commercial Environment (ACE) : Utilisé aux États-Unis pour centraliser les processus de commerce et de sécurité.
- Description : Le SH est un système international de classification des produits, utilisé pour identifier les marchandises de manière uniforme dans les transactions commerciales mondiales.
- Usage : Il sert de base pour les codes tarifaires appliqués aux importations et exportations.
- Description : Ces systèmes analysent les données des transactions pour évaluer les risques associés à chaque expédition. Ils permettent aux autorités douanières de cibler les inspections sur les envois présentant le plus de risques.
- Exemples :
- Système de Sélection des Risques (RMS) : Utilisé en Inde pour analyser les déclarations douanières et identifier les envois à haut risque.
- Automated Targeting System (ATS) : Utilisé aux États-Unis pour le ciblage des cargaisons à risque.
- Description : Le Nouveau Système de Transit Informatisé (NCTS) est utilisé pour faciliter le transit des marchandises sous douane entre les pays de l’Union européenne et certains pays tiers.
- Usage : Il permet de suivre les marchandises en transit, réduire la paperasserie, et sécuriser les opérations de transit.
- Description : Ces portails offrent aux opérateurs économiques un accès centralisé aux services douaniers, permettant de soumettre des déclarations, consulter des informations, ou suivre l’état des expéditions.
- Exemples :
- EU Customs Trader Portal : Un portail pour les opérateurs économiques de l’UE pour accéder aux services douaniers électroniques.
- ICEGATE : Le portail des douanes indiennes pour les services douaniers électroniques.
- Description : Ces systèmes centralisent et gèrent toutes les informations relatives aux opérations douanières, incluant les déclarations, les inspections, les audits, et les infractions.
- Exemples :
- Asycuda : Un système de gestion des douanes développé par la CNUCED, largement utilisé dans de nombreux pays pour automatiser les opérations douanières.
- CENTAUR : Utilisé par les douanes canadiennes pour la gestion et l’analyse des données douanières.
- Description : Ces systèmes permettent de suivre en temps réel le déplacement des marchandises depuis leur point d’origine jusqu’à leur destination finale.
- Exemples :
- Système d’Identification des Conteneurs (CINS) : Utilisé pour suivre les conteneurs à travers les ports.
- Blockchain : Utilisée pour créer des registres immuables des transactions, augmentant la transparence et la sécurité du suivi des marchandises.
- Description : Les scanners à rayons X, les détecteurs de radiation, et autres dispositifs sont utilisés pour inspecter les cargaisons sans les ouvrir physiquement.
- Usage : Ces technologies sont couramment utilisées pour contrôler les conteneurs, bagages, et colis à la recherche de marchandises illicites.
- Description : Ces systèmes aident à appliquer les régimes tarifaires préférentiels en vérifiant automatiquement l’admissibilité des marchandises selon les règles d’origine.
- Exemples :
- RITA : Le système européen pour la gestion des régimes tarifaires préférentiels.
- GSP Management System : Utilisé pour gérer les préférences tarifaires accordées aux pays en développement.
- Description : L’IA et le machine learning sont de plus en plus utilisés pour analyser les données douanières, détecter les anomalies, prédire les risques de non-conformité et classifier les marchandises
- Exemples :
- Transiteo : Utilisé dans plusieurs pays pour classifier automatiquement les marchandises en code SH.
- Description : Les systèmes de paiement électronique permettent aux opérateurs de régler les droits de douane, taxes, et autres frais en ligne.
- Exemples :
- Payers system : Utilisé dans plusieurs pays pour faciliter les paiements liés aux opérations douanières.
- Customs E-Payment System : Mis en place dans de nombreux pays pour les paiements électroniques des droits de douane.
- Description : De plus en plus de douanes utilisent des applications mobiles pour permettre aux opérateurs économiques de suivre leurs déclarations, recevoir des notifications en temps réel, et accéder aux services douaniers à tout moment.
- Exemples :
- WCO Cargo Targeting System Mobile App : Une application pour le ciblage des cargaisons en transit.
- EU Customs App : Fournit des informations douanières et permet le suivi des déclarations dans l’UE.