📝 Description du cours
Vous intégrez un service douane ou êtes en charge des questions douanières dans votre entreprise ? Vous souhaitez une mise à jour de vos connaissances sur la réglementation douanière et fiscale des échanges ?
Cette formation 100 % en ligne et autonome vous permettra d’acquérir les principes fondamentaux du dédouanement et d’anticiper les exigences réglementaires.
À travers des cas pratiques et des exercices interactifs, vous serez en mesure de :
✅ Comprendre les enjeux du passage frontière et identifier les flux.
✅ Maîtriser les données clés d’un dossier douane (espèce, origine, valeur).
✅ Appréhender les étapes et options du dédouanement à l’import et à l’export.
✅ Sécuriser et optimiser la gestion des flux douaniers.
🎯 Participants cibles
Que vont apprendre les participants inscrits à votre cours ?
✔️ Comprendre le fonctionnement du passage frontière et son impact sur les échanges.
✔️ Identifier les données essentielles pour un dossier douanier conforme.
✔️ Connaître les règles fondamentales du dédouanement et des flux internationaux.
✔️ Intégrer les principes d’optimisation des procédures douanières.
Quels sont les prérequis du cours ?
✔️ Aucun prérequis obligatoire.
✔️ Recommandé : Une première expérience en commerce international.
✔️ Notions de base sur les réglementations douanières et fiscales.
✔️ Intérêt pour la gestion des formalités douanières.
✔️ Accès à un ordinateur avec connexion Internet.
À qui ce cours s’adresse-t-il ?
✔️ Collaborateurs des services Douane, Logistique, Import, Export, Achats, ADV, Transport.
✔️ Responsables et gestionnaires en charge des formalités douanières.
✔️ Professionnels souhaitant développer leurs compétences en réglementation douanière.
✔️ Consultants et experts en gestion des flux internationaux.
📖 Programme détaillé du cours
🔹 Module 1 : Le contexte international des échanges
- Introduction à la réglementation douanière et fiscale.
- Impact des échanges internationaux sur la chaîne logistique.
🔹 Module 2 : Le périmètre des échanges internationaux de marchandises
- Définition des notions clés : marchandise, frontière extérieure, importateur/exportateur.
- Exercices pratiques sur l’identification des flux commerciaux.
🔹 Module 3 : Les grands principes du passage frontière
- Institutions en charge du passage frontière.
- Concepts clés du dédouanement et de la réglementation.
- Exercices d’application et études de cas.
🔹 Module 4 : Le dossier douane
- Anticiper son dossier :
✅ Données commerciales.
✅ Données logistiques.
✅ Données douanières : espèce, origine, valeur. - Construire son dossier :
✅ Éléments incontournables et spécificités.
✅ Outils de recherche pour le dédouanement. - Exercices pratiques sur la constitution d’un dossier.
🔹 Module 5 : Le dédouanement
- Où et comment dédouaner ?
- Présentation des schémas de dédouanement et rôles des acteurs.
- Qui peut effectuer les formalités douanières ?
- Études de cas et mise en situation.
🔹 Module 6 : Les optimisations douanières
- Économiser les droits de douane grâce aux régimes spécifiques :
✅ Suspensions et contingents tarifaires.
✅ Régimes particuliers. - Sécuriser et optimiser les flux :
✅ Le dédouanement centralisé.
✅ Le statut d’Opérateur Économique Agréé (OEA).
🔹 Module 7 : Conclusion et organisation interne
- Synthèse et recommandations pour la gestion des formalités douanières en entreprise.
💰 Tarifs et inscription
📍 Formation 100 % en ligne et autonome
💳 Tarif unique : 79,99 €