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Veille Douanière

Technologie et systèmes douaniers

Le premier anniversaire du Conseil scientifique de la douane : Un bilan prometteur pour l'avenir

3 novembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Technologie et systèmes douaniers

Mise en œuvre d'un nouveau contrôle sur le code pays d'origine dans Delta X Import

3 novembre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Réglementation douanière

Levée de l'interdiction d'importation de cerises traitées avec du phosmet en France

31 octobre 2023Lire la suite

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Réglementation douanière

Modifications des règles d'importation de volailles en provenance du Canada, du Royaume-Uni et des États-Unis

30 octobre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Tarification douanière

Nouveau classement douanier pour les lames en acier inoxydable destinées aux grattoirs pour verre

30 octobre 2023Lire la suite

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Tarification douanière

Nouveau classement douanier pour les filtres échangeurs de chaleur et d'humidité dans la nomenclature combinée

30 octobre 2023Lire la suite

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Réglementation douanière

Révocation des Renseignements Tarifaires Contraignants (RTC) en Raison de l'Évolution de l'Interprétation de la Nomenclature Combinée

26 octobre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Technologie et systèmes douaniers

Nouveau classement douanier pour les radiateurs de transformateurs dans la nomenclature combinée de l'UE

26 octobre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Tarification douanière

Nouvelles directives pour le classement douanier des chaussures en textile à semelle antidérapante : Clarifications essentielles pour les importateurs

26 octobre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Documents douaniers

Nouvelles Exigences de Supervision pour les Produits Biologiques Importés : Ce que les Importateurs Doivent Savoir

25 octobre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Technologie et systèmes douaniers

Impact de l'Intelligence Artificielle Générative sur les Administrations Publiques et les Pratiques Douanières : Une Réflexion sur l'État de Demain

25 octobre 2023Lire la suite

Veille Douanière

Sanctions et infractions

Expiration Prochaine des Mesures Antidumping sur les Accessoires de Tuyauterie en Fonte : Impacts et Procédures de Réexamen

25 octobre 2023Lire la suite