Le 9 octobre 2024, la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) a publié une note aux opérateurs concernant la mise à jour du système DELTA T vers sa Phase 5, conforme au système trans-européen de transit NCTS Phase 5. Cette mise à jour est prévue pour le lundi 28 octobre 2024, et nécessitera une interruption complète du service DELTA T.
Interruption du Service
L’interruption débutera le vendredi 25 octobre à 18h00 et se prolongera jusqu’au lundi 28 octobre à 10h00. Pendant cette période, aucun accès à DELTA T ne sera possible pour les opérateurs. Il est donc recommandé aux entreprises de reporter leurs opérations de transit prévues durant ce créneau.
Procédure de Secours
Dans le cas où les opérations ne pourraient être reportées, une procédure de secours sera mise en place pendant l’interruption. Les détails de cette procédure sont accessibles sur le site officiel des douanes françaises, à l’adresse suivante : Procédure de Secours DELTA T. Cette procédure permettra aux opérateurs de poursuivre certaines opérations de manière temporaire, en attendant le rétablissement complet du service.
Phase 5 de NCTS
La mise en service de DELTA T Phase 5 s’inscrit dans le cadre du déploiement du Nouveau Système de Transit Informatisé (NCTS Phase 5), un système trans-européen visant à harmoniser et moderniser les procédures de transit dans l’Union européenne. Cette nouvelle version améliorera les fonctionnalités et la gestion des opérations de transit douanier, renforçant ainsi l’efficacité des échanges au sein de l’espace douanier européen.
Informations Complémentaires
Les opérateurs ayant des questions ou des besoins d’assistance peuvent contacter leur bureau de douane ou leur pôle d’action économique pour obtenir des informations supplémentaires. Il est essentiel de se préparer à cette transition afin de minimiser les interruptions dans les opérations commerciales.
Conclusion
La mise à jour de DELTA T vers la Phase 5 est une étape cruciale pour la modernisation des procédures douanières de transit. Bien que l’interruption du service soit temporaire, les opérateurs doivent anticiper cette période en planifiant leurs opérations en conséquence et en se familiarisant avec la procédure de secours.