Biens à double usage : technologies pouvant servir à des fins civiles et militaires | Veille Douanière

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Biens à double usage : technologies pouvant servir à des fins civiles et militaires

26 article(s)

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Contrôles et inspections

Modifications Réglementaires : Importation de Produits de Volailles en Provenance du Canada, des États-Unis, du Royaume-Uni et de la Namibie

14 juillet 2023Lire la suite

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Contrôles et inspections

Abrogation des Restrictions sur les Importations de Denrées Alimentaires du Japon : Une Nouvelle Ère Post-Fukushima

13 juillet 2023Lire la suite

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Contrôles et inspections

Fin des Restrictions sur les Importations de Produits Alimentaires en Provenance de Fukushima

13 juillet 2023Lire la suite

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Contrôles et inspections

Lutte contre la Fraude au sein de l'Union Européenne : Bilan des Activités de l'OLAF en 2022

19 juin 2023Lire la suite

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Contrôles et inspections

Modification des Contrôles Officiels pour l'Importation de Denrées Alimentaires : Nouveautés du Règlement d'Exécution (UE) 2023/1110

6 juin 2023Lire la suite

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Contrôles et inspections

Transfert de Compétences : La DGDDI Prend en Charge les Contrôles à l’Importation de Denrées Alimentaires et de Matériaux

25 mai 2023Lire la suite

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Contrôles et inspections

Nouvelles Directives sur les Lieux de Contrôle Douanier : Optimisation des Procédures d'Inspection

15 mai 2023Lire la suite

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Contrôles et inspections

Nouvel Arrêté Interdisant la Mise sur le Marché d'Extincteurs Non Conformes : Implications pour les Importateurs

3 avril 2023Lire la suite

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Contrôles et inspections

Modification du Modèle de Certificat Zoosanitaire pour l'Importation d'Animaux Aquatiques : Nouvelles Exigences de l'Union Européenne

8 mars 2023Lire la suite

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Contrôles et inspections

Nouveaux Ajustements des Exigences Phytosanitaires pour l'Importation de Ligustrum delavayanum et Ligustrum japonicum

27 février 2023Lire la suite

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Contrôles et inspections

Mise à Jour des Ports Autorisés pour le Débarquement et le Transbordement des Produits de la Pêche dans l'Union Européenne

17 février 2023Lire la suite

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Contrôles et inspections

Nouvelles Restrictions d'Importation Liées à la Grippe Aviaire : Mesures de la Commission Européenne pour le Canada, le Royaume-Uni et les États-Unis

8 février 2023Lire la suite