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Veille Douanière

Véhicules : véhicules électriques, pièces détachées

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L'Union européenne modernise son baromètre des importations pour mieux surveiller les hausses durablesProduits technologiques : séparateurs optiques, accumulateurs électriques

L'Union européenne modernise son baromètre des importations pour mieux surveiller les hausses durables

La Commission européenne a remanié en juin 2026 la méthodologie de son baromètre des importations pour détecter les augmentations soutenues des importations à prix réduits susceptibles de nuire à l'industrie européenne. Cette approche vise à guider l'évaluation des mesures de sauvegarde adaptées.

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Exportation de véhicules en auto-passagers : formalités et gestion de la sortie selon la DGDDIVéhicules : véhicules électriques, pièces détachées

Exportation de véhicules en auto-passagers : formalités et gestion de la sortie selon la DGDDI

La Direction générale des douanes rappelle les formalités obligatoires pour l'exportation des véhicules en auto-passagers via le système « Suivi De la Sortie » (SDS). Cette note précise notamment les rôles des différents acteurs, les codes à utiliser sur les déclarations en douane, ainsi que les preuves à fournir pour obtenir le quitus fiscal.

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Veille Douanière
Sanctions et infractions

Grues mobiles neuves originaires de Chine : ouverture d’une procédure antidumping

La Commission européenne ouvre une procédure antidumping sur les importations de grues mobiles neuves originaires de Chine. L’enquête vise les grues de levage d’une capacité minimale de 30 tonnes, ainsi que certaines parties spécifiques. Les importateurs sont invités à participer à la procédure afin de défendre leurs intérêts économiques.

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Veille Douanière
Tarification douanière

Rectificatif : les droits compensateurs sur les roues en aluminium originaires du Maroc rehaussés à 31,4 %

La Commission européenne rectifie son règlement de mars 2025 : toutes les importations de roues en aluminium originaires du Maroc non accompagnées d'une facture conforme seront désormais soumises à un droit compensateur de 31,4 %, au lieu des 5,6 % initialement prévus. Cette correction vise à limiter les risques de contournement.

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